Numérotation tarifaire

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1 Numérotation tarifaire Description du produit Anes,espèces domestiques, reproducteurs de race pure Chevaux destinés à la boucherie Chevaux de course agé < 6 ans, dans la limite contingent annuel 20 Têtes chevaux de trait ou de selle Autres chevaux sauf de trait ou de selle Mulets et bardots Autres anes vaches laitières taureaux de combat, espèce domestique., conduit directement au toril, exclusion taurillons Autres bovins sauf espèces domestiques, sauf reproducteurs de race pure porcs, repouroduct. de race pure,espèce domestique Autres porcs repouroduct. de race pure, sauf espèce domestique porcs sauf reproduct., race pure,espèce domestique., poids < 50kg porcs sauf reproduct. de race pure, sauf espèce domestique., poids < 50kg truies ayant mis bas au moins une fois, poids min. 160g Autres porcs,espèce domestique. poids >= 50g Autres porcs, sauf espèce domestique. poids >= 50g ovins sauf reproduct. de race pure, sauf espèce domestique caprins sauf reproduct. de race pure, sauf espèce domestique coqs et poules (poussins), sauf reproduct., poids <= 185g canetons repouroducteurs canetons sauf reproducteurs pintadeaux repouroduct., poids <= 185 g oisons reproduct., poids <= 185 g pintadeaux sauf reproduct., poids <= 185 g oisons sauf reproduct., poids <= 185 g Autres primates primates destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Baleines, dauphins et marsouins destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Baleines, dophins autres que destinés parcs zoologique Autres lapins sauf lapereux reproducteurs camelides sauf reproduct race pure Autres mammifères destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs chiens et chats espèces domestiques Autres mammifères des espèces domestiques sauf chiens et chats Autres animaux des espèces gibiers Autres chiens et chats sauf des espèces domestiques des espèces à poils Autres animaux à poils sauf espèces domestiques Autres animaux vivants sauf des espèces à poils Reptiles destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Tortues Autres reptiles sauf tortues et crocodiles et sauf destinés aux parcs zoologiques Oiseaux de proie destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Autres oiseaux sauf destinés aux parcs zoologiques Psittaciformes destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Psittaciformes (perroquets) sauf destinés aux parcs zoologiques pigeons dits "de tir"

2 pigeons voyageurs Autres pigeons Autres oiseaux destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Autruches Autres oiseaux des espèces gibiers Autres oiseaux sauf ceux des espèces gibiers Autres abeilles Autres animaux destinés aux parcs zoologiques et importés à leur ordre et conduit directement à ces parcs Autres animaux des espèces gibiers Autres animaux des espèces à poils Autres animaux non dénomés ni compris ailleurs viande porcine,esp.domestique, frais/refrig,carcasses ou 1/2carcasses viande porcine,sauf espèce.domestique,frais/refrig,carcasses ou 1/2carcasses jambon espèce porcine, domestique, frais/refrig, non désossées viande porcine sauf jambon,domestique,frais/refrig, non désosées jambon espèce porcine, sauf domestique, frais/refrig, non désossée viande porcine sauf jambon,sauf domestique,frais/refrig, non désossée Autres viande porcine, frais/refrig, des espèces domestiques Autres viande porcine, frais/refrig, sauf espèce domestique viande porcine,espèce domestique, congelés, carcasses ou 1/2 carcasses viande porcine sauf espèce domestique, congelés, carcasses, 1/2 carcasses jambon espèce porcine, domestique, congelés, non désossées viande porcine sauf jambon, domestique, congelés, non désosées jambon espèce porcine, sauf domestique, congelés, non désossée viande porcine sauf jambon, sauf domestique, congelés, non désossée Autres viande porcine, congelés, desespèce domestique Autres viande porcine, congelés, sauf espèce domestique viandes chevaline, asine, mulassière, frais/refrig/congelés abats comestibles,espèce porcine, frais/refrig, usage pharma abats comestibles,espèce porcine domestique, frais/refrig abats comestibles,espèce porcine sauf domestique, frais/refrig foies, espèce porcine, congelés, usage pharma foies, espèce porcine domestique, congelés foies,espèce porcine sauf domestique, congelés Autres abats comestibles,espèce porcine, congelés, usage pharma Autres abats comestibles,espèce porcine domestique, congelés Autres abats comestibles,espèce porcine sauf domestique, congelés Autres abats comestibles, frais/refrig, usage pharma abats comestibles,chevaline,asine,mulassière,frais/refrig Autres abats comestibles, n.d.a., frais/refrig Autres foies congelés à usage pharmaceutique foies congeléses des espèces chevaline asine et mulassière Autres abats comestibles, congelés à usage pharma abats comestibles, chevaline, asine, mulassière, congelés parties de lapins,lievres,frais/refrig/congeleés, usage pharma parties de lapins domestique, frais/refrig/congelés Autres parties de lapins ou de lievres, fraiches/ réfrigérés /congelées cuisses de grenouilles, frais/refrig/congelées abats de primates destinés fabrication produits pharmaceutiques Autres abats de primates abats de baleine, dauphins, marsouins, destinés fabricat pour produits pharmaceutiques Viandes de baleines Autres

3 abats de reptiles destinés fabricat produits pharmaceutiques Autres viandes et abats de reptiles parties de pigeons domestiques, frais/refrig/congelés parties de gibier, frais/refrig/congelés Autres abats, frais/refrig/congelés, usage pharmaceutiques viandes de baleine, phoque frais/refrig/congelés Autres viandes & abats comestibles frais/refrig/congelés lard, frais/refrig/congelés, sale ou en saumure lard seché ou fumé graisse de porc graisse de volailles jambons/epaules non désosées,espèce porcine, sales ou en saumure jambons, épaules non désosés,espèce porcine, séchés ou fumes poitrines (entrelardees),espèce porcine, salées ou en saumure poitrines (entrelardees),espèce porcine, séchées ou fumées Autres viandes porcine, sauf jambons/poitrines, salées/saumure Autres viandes porcine, sauf jambons/poitrines, séchées ou fumées viandes bovines domestique, non désosées, sales/saum/séchées/fumes viandes bovines domestique, désosées, séchées viandes bovines domestique, Autres que séchées Autres viandes bovines sauf domestique, sales/saum/séchées/fumes abats de primates y compris les farines et en poudre Autres y compouris les farines et poudre comestibles de viandes de primates Abats des baleines, dauphins Autres les farines et poudre des abats de reptiles Autres farines et poudre comestibles de viandes de reptiles farines et poudre comestibles des viandes ovines et caprines farines et poudre comestibles des foies gras d'oies ou de canards salées ou saumures farines et poudre comestibles des foies d'autres volailles salées ou saumures farines et poudre comestibles des viandes de cheval salées ou saumures farines et poudre comestibles des têtes morceaux de viandes porcine domestique farines et poudre comestibles des pieds/queuesespèce porcine domestique farines et poudre comestibles des rognons, espèce porcine domestique farines et poudre comestibles des foies espèce porcine domestique farines et poudre comestibles des cœurs langues poumons, espèce porcine domestique farines ou poudres foies, coeur, langues et poumons, avec la trachée et l'oesophage, le tout attenant farines et poudre d'autres parties et abats de l'espèce porcine farines/poudre abats de l'espèce bovine domestique farines/poudres des abast d'autre espèces sauf bovine et porcine farines/poudres des autres animaux FILETS DE TRUITES D'EAU DOUCE FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE SAUMONS ET COREGONES D'EAU DOUCE,FRAIS,REFRIGERES FILETS D'AUTRES SALMONIDES D'EAU DOUCE FRAIS OU REFRIGERES FILETS D'ANGUILLES D'EAU DOUCE FRAIS OU REFRIGERES AUTRES FILETS DE POISSONS D'EAU DOUCE FRAIS OU REFRIGERES FILETS D'HARENGS DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE MAQUEREAUX DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE THONS DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE SARDINES DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS D'ANCHOIS DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE MERLANS DE MER FRAIS OU REFRIGERES FILETS D'AUTRES POISSONS DE MER FRAIS OU REFRIGERES

4 TRUITES D'EAU DOUCE SF EN FILETS FRAICHES OU REFRIGERES SAUMONS,COREGONES D'EAU DOUCE SF FILETS FRAIS OU REFRIGERES AUTRES SALMONIDES D'EAU DOUCE SF EN FILETS FRAIS,REFRIGERES ANGUILLES D'EAU DOUCE SF EN FILETS FRAICHES OU REFRIGEREES AUTRES POISSONS D'EAU DOUCE SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES HARENGS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES ESPROTS ET MAQUEREAUX SAUF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES THONS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES SARDINES ENTIERES DE MER SF EN FILETS FRAICHES,REFRIGEREES SARDINES DE MER DECAPITEES SF EN FILETS FRAICHES,REFRIGEREES SARDINES DE MER TRONCONNEES SF EN FILETS FRAICHES,REFRIGEREES SQUALES DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES SEBASTES DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES FLETANS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES MORUES DE MER SF EN FILETS FRAICHES OU REFRIGEREES SOLES DE MER SF EN FILETS FRAICHES OU REFRIGEREES ANCHOIS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES MERLANS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES AUTRES POISSONS DE MER SF EN FILETS FRAIS OU REFRIGERES FILETS DE TRUITES D'EAU DOUCE CONGELES FILETS DE SAUMONS ET COREGONES D'EAU DOUCE CONGELES FILETS D'AUTRES SALMONIDES D'EAU DOUCE CONGELES FILETS D'ANGUILLES D'EAU DOUCE CONGELES FILETS D'AUTRES POISSONS D'EAU DOUCE CONGELES FILETS DE HARENGS DE MER CONGELES FILETS MAQRAUX ET MAQUEREAUX DE MER CONGELES FILETS DE THONS DE MER CONGELES FILETS DE SARDINES DE MER CONGELES FILETS D'ANCHOIS DE MER CONGELES FILETS DE MERLANS DE MER CONGELES FILETS D'AUTRES POISSONS DE MER CONGELES TRUITES D'EAU DOUCE SF EN FILETS CONGELEES SAUMONS ET COREGONES D'EAU DOUCE SF EN FILETS CONGELES AUTRES SALMONIDES D'EAU DOUCE SF EN FILETS CONGELES ANGUILLES D'EAU DOUCE SF EN FILETS CONGELEES AUTRES POISSONS D'EAU DOUCE SF EN FILETS CONGELES HARENGS DE MER SF EN FILETS CONGELES ESPROTS ET MAQUEREAUX DE MER SF EN FILETS CONGELES THONS DE MER SF EN FILETS CONGELES SARDINES ENTIERES DE MER SF EN FILETS CONGELEES SARDINES DECAPITEES DE MER SF EN FILETS CONGELEES SARDINES TRONCONNEES DE MER SF EN FILETS CONGELEES SQUALES DE MER SF EN FILETS CONGELES SEBASTES DE MER SF EN FILETS CONGELES FLETANS DE MER SF EN FILETS CONGELES MORUES DE MER SF EN FILETS CONGELEES SOLES DE MER SF EN FILETS CONGELEES ANCHOIS DE MER SF EN FILETS CONGELES MERLANS DE MER SF EN FILETS CONGELES AUTRES POISSONS DE MER SF EN FILETS CONGELES SAUMONS PACIFIQUE,ATLANTIQUE ET DANUBE FUMES HARENGS FUMES Y COMPRIS LES FILETS SARDINES FUMEES Y COMPRIS LES FILETS FLETANS NOIRS FUMES Y COMPRIS LES FILETS FLETANS COMMUNS FUMES Y COMPRIS LES FILETS AUTRES POISSONS FUMES Y COMPRIS LES FILETS

5 CREVETTES GRISES CONGELEES CREVETTES EN BOUQUETS AUTRES CREVETTES CONGELEES SF GRISES SF BOUQUETS AUTRES CREVETTES CONGELEES CREVETTES GRISES NON CONGELEES CREVETTES EN BOUQUETS NO CONGELEES CREVETTES SAUF GRISES OU EN BOUQUETS NON CONGELEES AUTRES CREVETTES NON CONGELEES Lactosérum modifie ou non frais non concentré ni sucré Lactosérum solide cond.pour vente direct frais concentré, non sucré Lactosérum sauf solide cond.pour vente direct frais concentré, non sucré lactoser.sauf solide non cond.pour vente direct frais/concentré, non sucré Lactosérum solide,conservé,concentré, non sucre,non condit pour vente détail Lactosérum nourissons. avec sucre poudre/granulé poids net <= 500gr Lactosérum poudre/granulé avec sucre emball <= 5kg Lactosérum poudre/granulé, addit sucre, embal > 5kg Lactosérum sauf poudre/granulé avec sucre emball <= 454 g Lactosérum sauf poudre/granulé avec sucre emball > 454 g produits compos.lait frais non oncentré ni sucré produits compos.lactosérum etat solide frais conserv.concentréni.sucre Autresproduits compos.lait frais conserev.concentréni.sucre Autres produits compos.lait poudre/granulé frais conserev.concentréni.sucre Autres produits laitiers poudre/granulé, non sucré, Autresmbal cont.net>5k Autres produits laitiers sauf poudre/granulé, non sucré Autres produits laitiers nourissons. poudre/granulé,avec.sucre, Autres produits laitiers poudre/granulé,avec.sucre, emball <= 5kg Autres produits laitiers poudre/granulé,avec.sucre,emball >5kg Autres produits laitiers avec sucre, sauf poudre/granulé, emball <= 454 gr Autres produits laitiers avec sucre, sauf poudre/granulé, Autres embal beurre, matière grasse<=84% beurre, matière grasse>84% pâte à tartinée laitière Autres matières grasses provenant du lait Fromage, dit " mozzarella", fabriqué à base de lait, additionné de sel, de chlorure de calcium, d'une teneur en matière grasse en poids de la matière sèche de 35% à 47% et en matière grasse dans la masse de 20% à 25%, utilisé dans la fabrication des pizza Fromage, dit " mozzarella", fabriqué à base de lait, additionné de sel, de chlorure de calcium, d'une teneur en matière grasse en poids de la matière sèche de 35% à 47% et en matière grasse dans la masse de 20% à 25%, autre que celui utilisé dans la fabri Autres fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés Autres fromages autres que ceux utilisés pour la fabrication des pizzas congelés Fromage râpé/poudre à pâte pressée et cuite pour l'industrie Fromage râpé/poudre, pâte pressée et cuite, matière grasse>=45%, maturation>=3mois Autres fromages râpé/poudre à pâte pressée et cuite fromage râpé/poudre à base de lait écrémé, addit.d'herbes fromages râpé/poudre divers à pâte persillée fromages râpé/poudre fondus Autres fromages râpés ou en poudre fromages à pâte persillée fromage à pâte pressée et cuite/cuite,destinéfabric.fromage,imp.par indust Fromage Edam présenté en boule n'ayant pas encore été enrobées de cires ni emballés,,matière grasse>=45% mat.seche, matur.>=3 mois.

6 Autres fromages à pâte pressée et cuite/cuite,matière grasse>=45% mat.seche, matur.>=3 mois. Fromage Edam présenté en boule n'ayant pas encore été enrobées de cires ni emballés, autres que matière grasse>=45% mat.seche, autres que matur.>=3 mois Autres fromage, autres que matière grasse>=45% mat.seche, autres que matur.>=3 mois Autres fromages à pâte préssée et cuite fromages fabric.base lait écrémé add.herbes finem.moulues fromages à pâte molle non cuite Autres fromages oeufs de volailles de basse-cour à couver oeufs de poules de basse-cour Autres oeufs de volailles sauf de poules de basse-cour oeufs à couver d'autruches Autres oeufs à couver sauf d'autruches et poules Autres œufs autres qu'à couver jaunes d'oeufs séchés à usage alimentaire jaunes d'oeufs séchés sauf à usage alimentaire jaunes d'oeufs liquides à usage alimentaire jaunes d'oeufs congelés à usage alimentaire jaunes d'oeufs sauf liquides ou congelés.usage alimentaire jaunes d'oeufs sauf séchés, usages Autres qu'alimentaires composants d'oeufs d'oiseaux,sauf jaune,séchés usage alim composants d'oeufs d'oiseaux,sauf jaune,séchés sauf usage alim composts d'oeufs d'oiseaux,sauf jaune,n séchés usage alim composts d'oeufs d'oiseaux,sauf jaune,n séchés sauf usage alim prdt comestibles d'origine animale n.d.a cheveux bruts et dechets, même laves ou degraisses soies brutes et dechets de soies de porc ou sanglier Autres soies de porc ou sanglier poils de blaireau et Autres poils pour brosserie et dechets crins et dechets de crins non frises ni fixes sur support Autres crins et dechets de crins caillettes de veaux mêmes coupees, non comestibles boyaux sauf de poissons, non comestibles,frais,bruts boyaux sauf de poissons, frais appretes, non comestibles boyaux sauf de poissons, séchés non comestibles boyaux sauf de poissons, sales non comestibles Vessies et Autres sauf de poissons, non comestibles Vessies et estomacs d'animaux comestibles, sauf de poisanson Autres entrailles d'animaux comestibles, sauf de poisson plumes bruts des espèces de rembourrage et duvet plumes sauf bruts des espèces de rembourrage et duvet peaux et Autres parties d'oiseaux avec plumes et duvet plumes de parure plumes diverses osanseine et os acidules poudre d'os et de cornillons os et cornillons bruts ou Préparations es Autres os et cornillons ivoire,poudre et dechets d'ivoire ecaille de tortue brute,non decoupee onglons rongnures et dechets cornes de bétail brutes,garnies de cornillons cornes de bétail brutes vides de cornillions "de travail"

7 cornes de bétail brutes vides de cornillons "tout venant" cornes de bétail Préparations ees ou debitees en feuilles Autres cornes et bois d'animaux de toutes espèces sabots,ongles,griffes et becs fanons de baleine dechets et poudres de cornes Autres dechets et poudres sauf de cornes Ambre gris, castoréum, civette et musc (circulaire USA) bile même séchée Autres (circulaire USA) sperme de taureaux, non congelé ECAILLES D'ABLETTES ET SIMILAIRES SANS SOLVANT AUTRES DECHETS DE POISSONS POISSONS LONGUEUR DE 6CM ET MOINS ET CREVETTES SECHES OEUFS DE POISSONS FECONDES VIVANTS POUR LA REPRODUCTION OEUFS SALES DE MORUE,MAQUEREAU & SIMILAIRE EN ROGUE PR PECHE GLANDES,ORGANES D'ANIMAUX FRAIS,CONGELES OU CONSERVES AUTRES PRODUITS DE POISSONS,CRUSTACES,INVERTEBRES AQUATIQUES spermes d'autres animaux non congelés dechets de peaux de lapins et de lievres garnis de leurs poils tendons et nerfs rognures et Autresdechets similaires sang de bétail même comestiblé,liquide ou désséchées graines de vers à soie en cellules ou Autrement pourésentées cochenilles et insectes similaires Autres glandes et organes d'animaux frais,congelés,conservées Autres pourdt,origine animale,impouropoure alimentation humaine bulbe,oignons,tubercules,racines,griffes,en repos vegetatif racines de chicoree orchides,jacinthés,narcisanses et tulipes bulbes,oignons,tubercules et plantes divers en vegetation Autres boutures non racinees et greffons de plants fruitiers plants forestiers plantes ornementales boutures non racinés et greffons de plantes médicinales Autres plantes Autres plants d'arbres fruitiers Autres arbres/arbustes fruitiers à fruits comestibles non greffés Autres arbres/arbustes fruitiers à fruits comestibles greffés arbres,arbustes à fruit comestible sauf fleuris ou en boutons azalées fleuris ou en boutons, greffés ou non rhododendrons fleuris ou en boutons, greffés ou non Autres rhododendrons et azalees greffés ou non rosiers fleuris ou en boutons, greffés ou non Autres rosiers, greffés ou non blanc de champignon plants d'ananas arbuste forestier Autres arbustes fleurie ou en boutons Autres arbres fleuris ou en boutons Autres arbres greffés ou non fleurs d'orchidées fraîches roses et lilas frais Autres fleurs et boutons de fleurs frais fleurs et boutons de fleurs sauf frais

8 lichens des rennes Mousses et lichens frais Mousses et lichens simplement séchés Mousses et lichens sauf frais ou simplement séchés Autres parties fraîches de plantes sans fleurs ni boutons Autres parties simplement séchés de plantes sans fleurs ni boutons Autres parties de plantes sans fleurs ni boutons, sauf frais ou simplement séchés pommes de terre de semence, frais/refrig pommes de terre primeurs du 1er/1 au 15/5, frais/refrig pommes de terre primeurs du 16/5 au 30/6, frais/refrig pommes de terre pr fabrication de fecule, frais/refrig Autres pommes de terre, frais/refrig tomates frais/refrig du 1er/11 au 14/ tomates frais/refrig du 15/5 au 31/ oignon s frais oignons sauf frais echalotes frais/refrig aulx frais/refrig poireaux et Autres Légumes alliaces frais/refrig choux-fleurs du 15/4 au 30/11 frais/refrig choux-fleurs du 1er/12 au 14/4 frais/refrig choux de bruxelles frais/refrig choux blancs frais/refrig choux rouges frais/refrig Autres choux frais/refrig laitues pommees du 1er/4 au 30/11 frais/refrig laitues pommees du 1er/12 au 31/3 frais/refrig Autres laitues sauf pommees frais/refrig chicorees witloof frais/refrig Autres chicorees frais/refrig carottes frais/refrig navets frais/refrigérés celeris-raves du 1er/5 au 30/9 frais/refrigérés celeris-raves du 1er/10u 30/4 frais/refrigérés radis frais/refrigérés betteraves à salade frais/refrigérés Autres Légumes et racines comestibles frais/refrigérés concombres du 16/5 au 31/10rais/refrigérés Autres concombres et cornichons frais/refrigérés pois à ecosser du 1er/9 au 31/5 frais/refrigérés pois mange-tout du 1er/9 au 31/5 frais/refrigérés pois à ecosser du 1er/6 au 31/8 frais/refrigérés pois mange-tout du 1er/6 au 31/8 frais/refrigérés haricots en filets du 1er/10u 30/6 frais/refrigérés haricots en cosses du 1er/10u 30/6 frais/refrigérés haricots en grains du 1er/10u 30/6 frais/refrigérés haricots en filets du 1er/7 au 30/9 frais/refrigérés haricots en cosses du 1er/7 au 30/9 frais/refrigérés haricots en grains du 1er/7 au 30/9 frais/refrig feves fraîches ou refrigerees Autres Légumes à cosse frais/refrigérés artichauts frais/refrigérés asperges fraîches ou refrigerees aubergines fraîches ou refrigerees celeris frais/refrigérés Autres que les celeris-raves

9 champignons du genre agaricus terfes(truffes blanches) fraîches ou refrigerees Autres truffes fraîches ou refrigerees champignons de couche chaterelles et cepes Autres champignons et truffes poivrons doux ou piments doux frais/refrigérés piments pr fabric capsicine ou pr teintures frais/refrig piments pr fabric huiles esansent ou resinoides frais/refrig Autres piments frais/refrigérés Epinards (tetragones et arroches) frais/refrigérés Maïs doux cardes et cardons frais/refrigérés olives frais/refrig sauf pour production d'huile Autres olives fraîches ou refrigerees capres frais/refrigérés fenouil frais/refrigérés oseilles fraîches ou refrigerées courges et courgettes fraîches ou refrigerées plantes condimentaires fraîches ou refrigerées Autres Légumes frais/refrigérés pommes de terre à l'etat congelés pois congelés haricots congelés pois et pois-chiches congelés Autres Légumes à cosse congelés Epinards congelés Maïs doux congelés olives à l'etat congelés champignons et truffes congelés câpres congelés asperges congelés endives congelés concombres,cornichons congelés choux de bruxelles congelés Autres Légumes non cuits,cuits à l'eau ou vapeur,congelés mélanges de Légumes conten pourincipal des piments congelés Autres mélanges de Légumes congelés olives provisoirement conservé par gaz sulfureux impropre alimentation en l'etat olives provisoirement conservé sauf gaz sulfureux impropre alimt sauf pour production d'huile Autres olives conservées,impropre aliment en l'etat câpres provisoirement conservé par gaz sulfureux impropre aliment en l'etat Autres câpres provisoirement conservé impropre aliment en l'etat concombres/cornichons provisoirement conservé gaz sulfureux impropre alim l'etat Autres concombre/cornichon provisoirement conservé impropre alim l'etat champignons du genre agaricus conserves moyen gaz sulfureux champignons du genre agaricus Autrement conserves truffes et terfes (truffes blanches) conserv moyen gaz sulfureux Autres champignons conserves moyen gaz sulfureux Autres champignons et truffes Autrement conservés oignons conserves moyen gaz sulfureux choucroutes conservés moyen de gaz sulfureuxur mélanges de Légumes, conservé.gaz sulfureuxur. impropre alim l'etat

10 mélanges de Légumes, provisoirement conservé impropre alim l'etat Maïs doux provisoirement.conserves impropre à l'aliment.en l'état piments provisoirement. conservé. impropreoure à alimentation en l'etat piments (du genre capiscum+ et du genre pimenta+) tomates provisoirement. conservé. impropre alimtentation en l'etat pomme de terre provisoirement. conservé. impropre alimentation en l'etat asperges provisoirement. conservé. impropre alimentation en l'etat endives provisoirement. conservé. impropre alimentation en l'etat choux dit de bruxelles provisoirement. conservé. impropre alimentation en l'etat Autres légume/mélange légume, provisoirement.conservé,improprealimentation l'etat oignons sec même coupees, en morceaux champigons du genre agaricus secs oreilles-de judas (auricularia spp) secs trémelles (tremella spp.) secs truffes, y compouris les pelures, pellicules séchés Autres champignons séchés Maïs doux sauf de semence poireaux sec même coupes en morceaux,broyes ou pulverises pommes de terre coupe en morceaux/tranches Autres Légumes/mélanges sec même coupes en morceaux pois de semence prébase et base pois de semence sauf prébase et base pois sec pour alimentation betail pois chiches de semence prébase et base pois chiches de semence sauf prébase et base Autres types haricots de semence lentilles vertes de semence prébase et base Autres lentilles de semence prébase et base sauf verte lentilles vertes de semence sauf prébase et base lentilles (sauf vertes) de semence sauf prébase et base fèves,fèveroles de semence prébase et base fèves et fèveroles de semence sauf prébase et base Autres Légumes à cosse secs de semence Autres Légumes à cosse secs en grains sauf de semence Autres Légumes à cosses secs patates douces topinambours racines d'arrow-root et de salep et Autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon présentés à l'etat congelés racines d'arrow-root et de salep et Autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon présentés à l'état non congelé Autres racines Autres tubercules présentés à l'état congelé Autres tubercules non congelés Noix de coco désséchées, pulpes déshydratée Noix de coco désséchées, sauf pulpe déshydratée Noix de coco sauf désséchées, pulpe déshydratée Noix de coco sauf désséchées, sauf pulpe déshydratée Noix de brésil en coques Noix de brésil sans coques Noix de cajou en coques Noix de cajou sans coques Noisettes fraîches en coques Noisettes séchéss en coques 'Noisettes fraîches sans coques

11 Noisettes séchés sans coques Noix communes fraîches en coques Noix communes séchés en coques Noix communes fraîches sans coques Noix communs séchés sans coques chataignes et marrons Pistaches Noix de pecan Autres fruits à coques frais ou secs, même décortiqués Bananes séchées Figues fraîches figues séchés pour consommation humaine figues séchés denaturees à usage industriel ananas avocats mangues,mangoustans et goyaves oranges douces fraîches du 1er/4 au 15/ oranges douces fraîches du 16/10u 31/ Autres oranges du 1er/4 au 15/ Autres oranges du 16/10u 31/ clementines monreals wilkings mandarines (compris tangerin/satsuma) et hybrid similaires pamplemousses et pomelos citrons (citrus limon, citrus limonum) et limes (citrus aurantifolia,citrus latifolia) Autres agrumes frais ou secs raisins frais de table du 1er/11 au 14/ raisins frais de table du 15/7 au 31/ raisins frais sauf de table du 1/11 au 14/ raisins frais sauf de table du 15/7 au 31/ pasteques fraîches melons frais papayes frais poires à pares en vrac du 1/8 au 31/ Autres poires du 1er/01 au 31/ Autres poires du 1er/08 au 31/ coings abricots frais cerises fraîches du 1er/5 au 15/ cerises fraîches du 16/7 au 30/ Pêches frais y compris les brugnons et nectarines prunes fraîches du 1er/7 au 30/ prunes fraîches du 1er/10u 30/ fraises fraîches du 1er/5 au 31/ fraises fraîches du 1er/8 au 30/ framboises fraîches mure de ronce ou de murier et mure-framboises cassis frais groseilles à grappes rouges fraîches Autres groseilles fraîches airelles et myrtilles fraîches Autres fruits frais du genre vaccinium kiwis frais Durians Autres fruits à noyaux frais

12 Baies fraîches Autres fruits frais(grenades,figues de barbarie ) fraises,congelées, additi sucre,teneur sucre>13% en poids fraises congelés, teneur sucre <= 13% en poids fraises congelés non sucrees framboises/groseilles avec addition sucres congelés,teneur sucre>13% en poids framboises/groseilles avec addition sucres congelés,teneur sucre<=13% en poids framboises,groseilles grappes rges/nres congelés non sucrées Autres mûres de ronce/mûrier/mûres-framboises congelées non sucrées Autres fruits congelées cuit ou non vapeur, addit. sucre>13% en poids Autres fruits congelées cuit ou non vapeur, addit.sucre<=13% en poids oreillons d'abricots congelés sans addition de sucre Autres fruits congelés, non sucres cerises conservées provisoirement. impropre à l'alimentation en l'etat papayes en saumures improprealiment.enonetat papayes conserves provisoirement impropre alimentation en l'état abricots conservées provisoirement. impropre à l'alimentation en l'etat oranges conservées provisoirement. impropre à l'alimentation en l'etat fraises conservées provisoirement moyen gaz sulfureux impropreoure alimentation en état Autres fruits conservées provisoirement. impropre à l'alimentation en l'etat pommes séchées Pêches séchés poires séchées papayes séchés Autres fruits secs sauf ceux des n08.01 à mélanges fruits séchés présent chapitre compos.principalemdagrumes mélanges fruits séchés présent chapitre compos.principalemdagrumes mélanges fruits compos.principalemfruits à coques, même decort mélanges de fruits séchés présent chapitre compos.principalemde raisins melang.compos.principalem de bananes/ananas/avocats/goyaves/mangues Autresmélanges compos.principalemfruits à coques, sans pruneaux mélanges de fruits secs ou de fruits à coques du chapitre Ecorces d'agrumes,de melon,frais/congelés/sale/séchés Café non torréfié non décaféiné Café non torréfié décaféiné Thé vert non fermenté en emballages immed., poids net<=3kg Thé vert non fermenté Autrement présenté Thé noir fermente/partiel ferment, emballage immed. poids net<=3kg Thé noir fermente/partiel ferment Autrement présenté maté poivre non broyé non pulveris pr fabric huiles esansent / resinoid poivre non broyé ni pulverise à usage divers poivre broye ou pulverise piments ou poivrons doux séchés (nioras) piment non broye ni moulu pr fabrication capsicine,teinture piment non broyé non moulu pr fabric huiles esansent/resinoides piments non broyes ni moulus usage sauf industriel piments du genre capsicum broyes ou moulus Autres piments broyes ou moulus vanille en gousses vanille sauf en gousses canelle,fleur de cannelier non broyee ni pulverisee canelle,fleurs de canneliers broyées ou pulvérisées girofles non broyes ni moulus

13 girofles broyes ou moulus Noix muscade non broyee non moulu pr fabric huile esansent/resinoid Noix muscades non broyées ni moulues sauf usage industriel Noix muscades broyées ou moulues macis non broyes ni moulus pr fabric huile esansent/resinoid macis non broyes ni moulus sauf usage industriel macis broyes ou moulus amomes/cardamomes non broye non moulu pr hle esansent/resinoid amomes/cardamomes ni broyes ni moulus sauf usage industriel amomes et cardamomes broyes ou moulus graines d'anis non broyées ni moulues graines de badiane non broyées ni moulues graines de badiane broyées ou moulues graines d'anis, broyées ou moulues graines coriandre non broyées non moulues, pour huile essentielles/résinoideses graines coriandre non broyées ni moulues sauf usage industriel graines de coriandre broyées ou moulues graines cumin non broyées non moulues pr huile esansent/résinoides graines de cumin non broyées ni moulues sauf usage industriel graines de cumin broyées ou moulues graines carvi non broyées non moulues pr huile esansent/résinoides graines de carvi non broyées ni moulues sauf usage industriel graines de cavri broyées ou moulues graines de fénouil baies de genièvres non broyés ni moulus destinés industrie graines de fénouil baies de genièvres non broyés ni moulus sauf destinés industrie graines de fénouil baies de genièvres broyés ou moulus gingembre en racines/morceaux pr huiles esansent/résinoides gingembre en racines/morceaux sauf usage industriel gingembre sauf en racines,morceaux ou tranches safran non broyé ni moulu safran broyé ou moulu curcuma non broyé ni moulu curcuma broyé ou moulu thym non broyé ni moulu thym broyé ou moulu feuilles de laurier curry non broyé ni moulu curry broyé ou moulu mélanges d'epices non broyés ni moulus mélanges d'epices broyés ou moulus graines de fénugrec de semence graines de fénugrec non broyées ni moulues sauf de semence graines de fénugrec broyées ou moulues Autres epices non broyées ni moulues Autres epices broyées ou moulues Blé dur de semence sauf prébase et base Blé tendre de semence sauf prébase et base Autres froment (Blé) de semence sauf prébase et base seigle déstiné à ensemencement seigle non déstiné à ensemencement orge de semence sauf prébase et base orge de brasserie orge sauf de semence sauf de brasserie avoine de semence sauf prébase et base Maïs sauf de semence

14 sorgho à grains sauf de semence sarrasin déstiné à ensemencement sarrasin sauf déstiné à ensemencement millet de semence millet sauf de semence alpiste de semence alpiste sauf de semence triticales de semence sauf prébase et base Autres triticales sauf de semence dari de semence dari sauf de semence Autres céréales de semences céréales diverses sauf de semence farine de seigle farines de Maïs, matière grasse<=1,5% poids, embal<=5kgs farines de Maïs, matière grasse>1,5% poids, embal<=5kg farines de Maïs, matière grasse<=1,5% poids, embal > 5kgs farines de Maïs, matière grasse>1,5% poids, embal > 5kg farines d'avoine farines de sarrasin farines de millet emball <= 5kgs farines de millet emball > 5kgs farines d'alpiste farines de sorgho ou dari emball <= 5kgs farines de sorgho ou dari emball > 5kgs farine d'autres céréales semoules de Maïs sauf de brasserie, emball.<= 5kg,matière grasse<=1,5% en poids semoules Maïs déstinés brasserie, emballage<=5kg,mg<=1,5% en poids gruaux et semoules de Maïs, embal <= 5kg,matière grasse >1,5% poids semoules Maïs,embAlcool>5kg,matière grasse<=1,5% en poids sauf brasserie semoules Maïs déstinés brasserie,emballage>5kg,mg<=1,5% en poids gruaux divers Maïs embal>5kg,matière grasse >1,5% en poids gruaux de seigle gruaux semoules de sarrasin gruaux semoules de millet emball <= 5kgs gruaux semoules de millet emball > 5kgs gruaux semoules de sorgho ou dari emball <= 5kgs gruaux semoules de sorgho ou dari emball > 5kgs gruaux semoules dalpiste gruaux et semoules d'avoine agglomérées sous forme de pellets de seigle agglomérées sous forme de pellets de sarrasin agglomérées sous forme de pellets d'alpiste agglomérées sous forme de pellets de riz agglomérées sous forme de pellets de Maïs, sorgho ou de dari agglomérées sous forme de pellets d'autres céréales flocons d'avoine grains d'avoine sauf en flocons flocons de froments Blés grains de seigle en flocons flocons de Maïs flocons de sarrasin flocons de millet flocons de sorgho ou dari flocons de riz

15 flocons de alpiste flocons d'orge flocons d'autres céréales grains aplatis de blè dur grains aplatis de blè tendre d'autres froments Blés grains aplatis d'orge grains aplatis seigles grains aplatis Maïs grains aplatis sarrasin grains aplatis millet grains aplatis sorgho ou dari grains aplatis alpiste grains aplatis Autres cereales grains d'avoine epointes grains d'avoine mondés sauf epointes grains d'avoine perles grains d'avoine Autrement travaillés grains de Maïs mondés grains de Maïs perles grains de Maïs Autrement travaillés grains de Blé dur mondés grains de Blé tendre mondés grains d'autres Blé mondés grains seigles mondés grains sarrasin mondés grains millet mondés grains sorgho ou dari mondés grains alpiste mondés grains mondés (décrtiques ou pelés) d'orge grains Autres céréales mondés perles de Blé dur perles de Blé tendre perles de Autres Blés perles de seigles perles de sarrasin perles de millet perles de sorgho ou de dari perles de alpiste perles d'orge perles d'autres céréales tranches ou concasanse de Blé dur tranches ou concasanse de Blé tendre tranches ou concasanse des autres froment Autres tranches ou concasanse de froments tranches ou concasanse de seigle tranches ou concasanse de sarrasin tranches ou concasanse de millet tranches ou concasanse de sorgho ou de dari tranches ou concasanse d'alpiste tranches ou concasanse d'orge Autres grains travaillés d'autres céréales germes de froment (Blé) entier/aplatis/flocons/moulus germes d'autres céréales entiers/aplatis/flocons/moulus farines et semoule de pomme de terre pour bétail farine et semoule de pomme de terre sauf pour bétail

16 pomme de terre en flocons/granule/pellet pour bétail pomme de terre en flocons/granule/pellet sauf pour bétail farines/semoule de pois de haricots ou de lentilles farines/semoule d'autres Légumes à cosses secs farines/semoules denaturees du sous-chapitre n farines/semoule du sous-chap 07-14r fabric amidon/fecule farines/semoule du sous-chap 07-14auf pour fabric amidon/fecule farines,semoules et poudre de bananes farines,semoules et poudre de noix de coco farines/semoules/poudre d'autres pourdt du chapitre malt non torréfié de blé sous forme de farine malt non torréfié de blé sauf farine Autres malts non torréfiés sous forme de farine Autres malts non torréfié sauf farine malt torréfié graines de rocou pour teinture bois de fustet pour teinture orseille pour teinture pulmonaire de chene pour teinture gypsophile ou saponaire d'egypte ou d'orient pr teinture Autres matiers végétales pour teinture ecorces de mimosa pour le tannage ecorces de chene-liege pour le tannage ecorces de tizerach pour le tannage Autres ecorces pour le tannage fruits (myrobolans ) pr le tannage feuilles de sumac pour de tannage feuilles de lentisque pour le tannage Autres feuilles pour le tannage noix de galle pour le tannage Autres galles pour tannage racines (canaigre, de bruyere ) pr le tannage bois de quebracho pour le tannage bois de tizerach pour le tannage bois de chataigner pour le tannage Autres bois pour le tannage linters de coton bruts linters de coton en masanse laves,degraisses ou Autres linters de coton Autrement présentés (en plaques,feuilles) grains durs,pepins,coques et noix vegeteaux n.d.a., à tailler Autres prdt d'origine vegetale sur support n.d.a alfa,sparte et disans en tige ou en feuilles brutes ou modifie Autres prdt vegeteaux n.d.a graisses de porcs et similaires sauf de volailles Graisses d'os Suifs bruts dits "en rames" ou "en branches" suifs d'os bovins/ovins/capourins déstinés à usage industriels suifs de bovins dits en rames suifs de bovins dits 1er jus Autres suifs brut Autres suifs sauf brut de l'espèce bovines stéarine solaire et oléo-stéarine pour usage industriel stéarine solaire et oléo-stéarine sauf usage industriel huile de suif, destinés à usage industriel, sauf fabrication pourdt alimentaire huile de saindoux oléo-margarine

17 Autres huiles de suif, autres que ceux destinés à usage industriel graisses de suint brutes (suintines) Oléine et stéarine de suint Autres graisses de suint et substances grasses dérivées huile de pied de boeuf et similaire,n durcie ni solidifie graisses d'os,dechets & similaires non durcies ni solidifie Autres huiles et graisses animales non durcies non solidifie Autres hles/grais. anim.,autresque nondur/solid. embal poids net<=20kg huiles,graisses animales pour fabric pourd alim, embal>20kg huiles et graisses animales à usage industriel Autres huiles de soja même raffinees,non modifiees chimiquement Autres huiles d'arachides non chimiquement modifiees huile d'olive non dur/solid, raffinée pour usagepharma linoxyne huiles animales ou végétales,cuites,oxydees déshydratées Autres huiles et graisses animal/vegetale sauf du modifie cires végétales brutes cires végétales sauf brutes blanc de baleine et d'autres cetaces brut,pouresanse ou raffine cires d'abeilles brutes Autres cires brutes sauf d'abeilles cires d'abeilles sauf brutes Autres cires sauf brutes degras brais steariques ou poix ayant le caractere d'huile d'olive pâtes de neutralisation ayant le caractere d'huile d'olive residus divers de corps gras/cires,caractere d'huile olive lies ou feces d'huile Autres residus de corps gras/cires animales/végétales jambons et morceaux conserves,esp. porcine domestique jambons,morceaux conserves,esp. porcine sauf domestique Epaules,morceaux conserves,esp. porcine domestique Epaules,morceaux conserves,esp. porcine sauf domestique Préparations s homogénéisées de l'espèce porcine domestique filets longs et leurs morceaux des espèces porcines domestique Autres conserves et mélanges de l'espèce porcine domestique Autres conserves et mélanges de l'espèce porcine sauf domestique Préparations homogenéisées de viande bovine Préparations de sang de tous les animaux JUS DE POISSONS DE CRUSTACES & AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES extraits et jus de viandes de bovins, poids net > 20 kg sucs et extraits divers, poids net >= 20 kg sucs et extraits divers, 1kg < poids net < 20kg Autres jus et extraits divers avec autres emballages lactose état solide aromatisé et collore lactose état solide sauf aromatisé et collore lactose sauf état solide Autres lactoses,sirop de lactose solides aromatises,colores lactose etat solide aromatise et collorant, pd<90% lactose sirop de lactose < 99% sauf état solide sucre d'erable arom/color. à l'état solide sucre d'erable sauf arom/color. à l'état solide Autres sucre et sirop d'erable : - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n 3 du présent chapitre autres sucres et sirops d'erable glucose solide, arom/color,(- 20% fructose poids sec)

18 glucose poudre,sauf arom/color,poids sec>=99% pourdt pur (-20% fructose) glucose solid,n arom/color,poids sec>=99%pourdt pur (-20% fruct) glucose poudre,sauf arom/color,poids sec<99% pourdt pur (-20% fructose) glucose solid,n arom/color,poids sec<99%pourdt pur (-20% fructose) autres glucose et sirop de glucose, ne contennt pas de fructose ou contenant en poids moins de 20% - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n 3 du présent chapitre sirop glucose,poids sec>=99% prdt pur, (-20% fructose) sirop glucose,poids sec<99% prdt pur, (-20% fructose) glucose poudre,arom/color, 20% fructose<50% glucose sauf poudre,solide,arom/color, 20% fructose<50% glucose poudre,sauf arom/color, 20% fructose<50% glucose sauf poudre,solide,sauf arom/color, 20%< fructose<50% Autres glucose et sirop de glucose, 20% fructose<50% - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n 3 du présent chapitre glucose divers sauf à l'etat solide, 20%< fructose <50% fructose chimiquement pur fructose solide,arom/color,poids sec>50% fructose fructose solide, sauf arom/color,poids sec>50% fructose autres- sirops mélangés, décrits à la note complémentaire n 3 du présent chapitre Autres fructoses sauf à l' etat solide,poids sec>50% fructose Sucres de canne / de betterave, (y compris le sucre inverti), contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles autres contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n 1 du présent chapitre Autres sucre, solide, aromatise/colore maltose chimiquement pur à l'état solide sucre de canne et de betterave y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de nonsucres solides par rapport au total des solides solubles autres, contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n 1 du présent chapitre sucre de canne et de betterave maltodextrines à l'etat solide Sucre, mélasse pour fabrication boisson, pdt pharm; à l'état solide Autres sucres et mélasses caramilisés sucres intervertis maltose pourésené Autrement qu'à l'état chimiquement pur Autres sucres et sirop divers, à l'état solide maltose chimiquement pur sauf à l'état solide maltodextrine sauf à l'état solide Sucre de canne/betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% au moins de sucre solide / au total de sucre soluble mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre Sucre, mélasse pour fabrication boisson, produit pharmaceutique sauf état solide Sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre Autres sucres & Mélasses caramelisées succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, substituts du miel (miel artificiel):à base de sucre:de canne / de betterave, (y compris le sucre inverti), contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre Sucres, mélasses à base de sucre Succédanés du miel, produits saccharines sauf.saccharose> 10%

19 Succédanés du miel,pouroduits saccharins sauf.saccharose < ou = 10% sucres intervertis de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre sucres intervertis autres que de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de nonsucres solides par rapport au total des solides solubles et autres que les mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre maltose sauf chimiquement pur sauf à l'etat solide autres : sucres et sirops de canne / de betterave contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n 3 du présent chapitre autres Mélasse de canne aromatisée ou addit. color Mélasse de canne decolorée Mélasse de canne sauf aromatisee déstinée destilation Préparations de produits mélassées pour l'alimentation du bétail Mélasses de canne sauf aromatisées, autres destinat Mélasses sauf de canne aromatisées ou additionnées de colorants Mélasses sauf de canne décolorées Mélasses sauf de canne sauf décolorées, destinées à la distillation Autres mélasses sauf de canne destinées à la Préparations de pouroduits mélassées pour l'alimentation du bétail Autres Mélasses sauf de canne à sucre cacao en fêves et brisures de fêves brutes ou torréfiées coques,pellicules(pelures)et déchêts de cacao Pâte de caco non degraisse Pâte de cacao completement ou partiellement degraissee beurre,graisse et huile de cacao cacao en poudre non sucre, non additionne edulcorants substituts de laits en poudre pour enfants,cond. pour vente detail mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19 05, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail décrits dans la note complémentaire n 1 du chapitre 17 mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n 1 du chapitre pâtes à bases de farines semoul amidon fecul add.cacao<40% pâtes pour préparations boulang/patisans.add.cacao,liq.alcoolemb.<=500grs pâtes pour préparations boulang/patisanse.add.cacao,emb.<=500grs pâtes pour préparations boulang/patisanser.add.cacao,liq.alcoolemb.>500grs pâtes pour préparations prdts boulang/patisanser.add.cacao,emb.>500grs Autres mélanges/pâtes pour boulang./patisanser/biscuit,sans cacao extraits de malt teneur plus 90% en poids Autres extraits de malt farine lactee à usages dietetiques sans cacao, sucre<42%h ypocaloriques hypoglucidique,et hyperproteiniques, presentées en poudre préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% dans la note complémentaire n 2 du chapitre Autres préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrits dans la note complémentaire n 2 du chapitre Autres préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrits à la note complémentaire n 1 du chapitre 17

20 Préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre dans une proportion de 50% et plus, décrits dans la note complémentaire n 2 du chapitre Autres préparations, contenant du sucre dans une proportion de 50% et plus préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrits dans la note complémentaire n 1 du chapitre 17 préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrits dans la note complémentaire n 2 du chapitre autres - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrits dans la note complémentaire n 1 du chapitre 17 préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrits dans la note complémentaire n 2 du chapitre poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc sucrées poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc non sucrées Autres préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrits dans la note complémentaire n 1 du chapitre 17 préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n 2 du chapitre Préparations alimentaires à base de cacao, liqueur alccolique emballage<=500grs Préparations alimentaires à base de cacao, non liqueur alccolique emballage<=500grs Préparations alimentationbase cacao add.liqueur alccolique emballage>500grs Préparations alimentaires à base de cacao, sans liqueur alccolique emballage>500grs Autres préparations.alimentation, sans cacao,substituts lait poudre pour alimentation enfants Autres préparations.alimentation, sans cacao,substituts lait poudre pour usage dietet Autres préparations.alimentationsans cacao,substit. lait poudre pour usage culinaires Autres Préparations alimentation sans cacao, sauf substituts lait poudre tapioca de fecule de pommes de terre tapioca divers pourdt de céréales, soufflage/grillage avec cacao, embal<500gr pouroduits à base de céréalesavec cacao,souffles ou grilles pourdt à base de Maïs obtenus par soufflage/grillage,sans cacao pourdt à base de riz obtenus par soufflage/grillage, sans cacao pourdt base d'autres céréalesobtenus soufflag/grillag,sans cacao mélanges à base de flocons de céréalesnon grilles poureparat. aliment. base flocon de céréale grille bulgur de blé contenant du cacao en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500rammes : bulgur de blé contenant du cacao en emballage immédiat d'un contenu supérieur à 500rammes : Autres bulgur de blé contenant du cacao

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