CONVENTION DE FORMATION. N xx/xxx

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Gérard Lavergne
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1 CONVENTION DE FORMATION N xx/xxx Entre : PQB, 24 rue du Martin-Pêcheur, Bourgoin-Jallieu Ci-après désigné le dispensateur de formation, représenté par André Milev et : ABC, adresse Ci-après désigné le destinataire, représenté par Jean Dupont et : Pierre Martin Ci-après désigné l'apprenant Il est convenu ce qui suit : PQB assure pour l'apprenant Pierre Martin, un module de formation en ligne (FOAD) intitulé : "F 15 Préparation à l'iso 9001" Dates et durée de la formation : du 01 janvier 2010 au 1 mars 2010, 15 heures Coût de la formation : 179,4 Euros TTC La signature de la convention signifie l acceptation sans réserve : des conditions générales d'utilisation (annexe 1) du contenu de la formation (annexe 2) et du scénario de formation précisé dans le protocole individuel de formation "PIF" (annexe 3) 1. Le dispensateur de formation : valide l'accès de l'apprenant au programme complet de la formation pour une durée de deux mois permet à l'apprenant ayant un bilan positif à l'issue de la formation de télécharger une "Attestation de suivi et de maîtrise" 2. Le destinataire : effectue le paiement à la fin de la formation par virement bancaire ou chèque sur présentation de facture 3. L'apprenant : respecte les conditions générales d'utilisation et le PIF

ligne (FOAD) intitulé : "F 15 Préparation à l'iso 9001" Dates et durée de la formation : du 01 janvier 2010 au 1 mars 2010, 15 heures Coût de la formation : 179,4 Euros TTC La signature de la

2 suit le programme de formation Fait à Bourgoin-Jallieu, le 01 janvier 2010, en trois exemplaires. PQB Le dispensateur de formation : André Milev ABC Le destinataire : Jean Dupont ABC L'apprenant : Pierre Martin

3 Conditions générales d'utilisation Droits d'auteurs et de propriété intellectuelle Annexe 1 Les formations et documents de la société PQB peuvent être utilisés comme exemples et modèles pour des projets de formation personnelle, d'amélioration, de certification et de maintien de votre système de management. Pour les formations et documents de la société PQB vous êtes libres : de les reproduire, distribuer, communiquer, transformer, adapter et modifier selon les conditions suivantes : vous devez citer le sigle PQB ou insérer un lien vers le site aucune utilisation commerciale La ressemblance avec des documents ou passages existants ayant des droits d'auteurs serait un pur hasard. Si cela arriverait la société PQB s'engage à supprimer immédiatement ce document ou passage du site pour respecter tous les droits d'auteurs et de propriété intellectuelle de la personne concernée. Droit d'accès Le mot de passe attribué est strictement personnel et ne doit pas être cédé à d'autres personnes. Décharge de responsabilité PQB ne donne aucune garantie et ne peut être tenu pour responsable quand aux conséquences et impacts liés à l'utilisation des documents du site. La société PQB peut faire des changements ou des modifications des documents et formations à tout moment pour améliorer les produits ou prestations. Satisfaction et remboursement Après avoir effectué un achat la société PQB ne peut être tenu pour responsable si un client découvre que ce produit ne le satisfait pas entièrement. Les descriptions, aperçus et titres sont décrits avec le maximum d'efforts de précision. Si toutefois il s'avère que le produit ne correspond pas à la description et un compromis n'est pas trouvé à l'amiable la société PQB s'engage à rembourser la totalité des frais engendrés par l'acheteur. Virus sur la toile Chaque internaute doit prendre toutes les mesures appropriées (mettre à jour régulièrement son logiciel antivirus, ne pas ouvrir des documents suspects de source douteuse ou non connues) de façon à protéger le contenu de son ordinateur de la contamination d'éventuels virus circulant sur la toile. Contrat, facture et coordonnées Chaque commande de formation ou document est un contrat "à distance" et donne droit automatiquement à une facture avec TVA séparée. Pour chaque module de formation terminé avec succès vous pouvez télécharger et imprimer votre attestation de suivi et de maîtrise. Les coordonnées de la société PQB sont sur la page d'accueil, onglet "Contact". Protection des données personnelles Les informations nominatives concernant l utilisateur sont pour un usage interne de PQB. En aucun cas la société PQB ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L utilisateur est toutefois informé que, conformément à l article 27 de la loi "Informatique et liberté" du 6 janvier 1978, il dispose d un droit d accès et de rectification portant sur ces données en direct sur le site ou en écrivant à : PQB, 24 rue du Martin-Pêcheur, Déclaration CNIL N : v 0

Pour les formations et documents de la société PQB vous êtes libres : de les reproduire, distribuer, communiquer, transformer, adapter et modifier selon les conditions suivantes : vous devez citer le

4 Contenu de la formation Annexe 2 Présentation QCM Début (10 questions) 1 Démarche qualité 1.1 Historique 1.2 Application 1.3 Principes et étapes 2 Normes et définitions 2.1 Normes 2.2 Définitions QCM Démarche qualité (8 questions) 3 Approche processus 3.1 Processus Processus de management Processus de réalisation Processus de support 3.2 Cartographie des processus 3.3 Approche processus QCM Approche processus (6 questions) 4 Exigences du SMQ 4.1 Exigences générales 4.2 Documentation QCM Exigences du SMQ (8 questions) 5 Responsabilité de la direction 5.1 Engagements 5.2 Revue de direction 6 Management des ressources QCM Responsabilité de la direction (7 questions) 7 Réalisation du produit 7.1 Planification 7.2 Clients 7.3 Conception et développement 7.4 Achats 7.5 Production 7.6 Surveillance et mesure QCM Réalisation du produit (12 questions) 8 Mesures, analyse et améliorations 8.1 Généralités 8.2 Audit interne 8.3 Produit non conforme 8.4 Analyse des données 8.5 Amélioration Amélioration continue Action corrective Action préventive QCM Amélioration continue (9 questions) QCM Fin (20 questions)

2 Cartographie des processus 3.3 Approche processus QCM Approche processus (6 questions) 4 Exigences du SMQ 4.1 Exigences générales 4.

5 Protocole Individuel de Formation Annexe 3 Article 1er Chaque partie s'engage à mettre tout en œuvre pour atteindre les objectifs de la formation : Préparation à la mise en oeuvre, la certification, le maintien et l'amélioration de votre système de management de la qualité (ISO 9001) pour pouvoir : augmenter la satisfaction des clients et autres parties intéressées accroître les résultats économiques et financiers démontrer la conformité aux exigences client, légales et réglementaires Article 2 Le tuteur est la personne chargée d assister l apprenant pendant la formation. Cette assistance permet de pallier des difficultés potentielles rencontrées par l apprenant, qui peut poser tout type de questions, tant théoriques que logistiques. Le tuteur est : André Milev Adresse courriel : amilev@pqb.fr Téléphone : Article 3 L'apprenant est acteur de sa formation. Il a accès 24h/24 pendant 60 jours à la formation en ligne. Il peut télécharger à tout moment le glossaire des termes utilisés et les annexes de la formation. Article 4 L'évaluation des QCM (questionnaires à choix multiples) se fait en ligne avec une note sur 20, un commentaire sur la note et des commentaires sur les bonnes et mauvaises réponses. L'apprenant peut refaire et revenir sur les QCM autant de fois qu'il le désire. Pour télécharger son "Attestation de suivi et de maîtrise" l'apprenant doit passer avec succès (une note d'au moins 15 sur 20) le QCM fin de 20 questions. Pour accéder au QCM fin l'apprenant doit avoir passé les autres QCM avec succès (sauf le QCM début).

économiques et financiers démontrer la conformité aux exigences client, légales et réglementaires Article 2 Le tuteur est la personne chargée d assister l apprenant pendant la formation.

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