Droit. de la propriété intellectuelle. TAFFOREAU Cédric MONNERIE. 3 e édition

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1 TAFFOREAU Cédric MONNERIE Droit de la propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Propriété industrielle Droit international 3 e édition Avec la collaboration de Anaïs BENFEDDA

2 Sommaire Préface 5 Ouvrages cités par le seul nom de leur auteur, par un nom collectif ou sous une forme abrégée 15 Avant-propos 21 Introduction 23 Chapitre 1 Prolégomènes à la propriété intellectuelle 27 Section 1 Objet de l'ouvrage 28 Section 2 Classifications des droits de propriété intellectuelle 34 Section 3 Section 4 Évolution historique du droit de la propriété intellectuelle 37 Nature et fondement des droits de propriété intellectuelle 48 Partie 1 La propriété littéraire et artistique Le droit d'auteur Chapitre 1 L'objet du droit d'auteur 65 Section 1 La notion d'oeuvre de l'esprit 66 Sous-section 1 Les conditions positives de la protection 67 Sous-section 2 Les éléments indifférents 73 Section 2 Typologie des œuvres protégeables 75 Chapitre 2 Les titulaires de droits d'auteur 85 Section 1 La qualité d'auteur 86 Section 2 Le cas de l'auteur marié 98 Section 3 La dévolution successorale du droit d'auteur 102 Chapitre 3 Les droits des auteurs 113

3 10 MASTER PRO DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Section 1 Le droit moral de l'auteur 115 Sous-section 1 Le droit moral du vivant de l'auteur 118 Sous-section 2 te droit moral après la mort de l'auteur 135 Section 2 La propriété intellectuelle de l'auteur 136 Sous-section 1 te droit patrimonial du vivant de l'auteur 137 Sous-section 2 te droit patrimonial après la mort de l'auteur 174 Sous-section 3 La mise en œuvre du droit patrimonial 178 H H H H Le droit d'artiste-interprète Chapitre 1 La notion d'interprétation 225 Section 1 Notion 226 Section 2 Applications 227 Chapitre 2 La notion d'artiste-interprète 229 Section 1 Définition positive 230 Section 2 Les exclusions 230 Section 3 Les artistes-interprètes salariés et agents publics 233 Chapitre 3 Les droits des artistes-interprètes 237 Section 1 Contenu des droits 238 Section 2 Limites et exceptions aux droits de l'artiste-interprète 243 Section 3 Mise en œuvre des droits 248 H H H H Les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique Chapitre 1 Les personnes protégées 261 Section 1 Producteurs de phonogrammes et de 262 Section 2 Entreprises de communication audiovisuelle 263 Chapitre 2 Les objets protégés 265 Section 1 Définition des phonogrammes 266 Section 2 Définition des vidéogrammes 266 Section 3 Définition des programmes des entreprises de communication audiovisuelle 267 Chapitre 3 Les droits 269 Section 1 Le contenu des droits 270 Section 2 La mise en œuvre des droits 276 H H H H Les cas particuliers Chapitre 1 Le droit des producteurs de bases de données 283

4 SOMMAIRE Section 1 Les conditions de la protection 285 Section 2 Le droit voisin sui generis 287 Section 3 La mise en œuvre du droit 290 Chapitre 2 Le droit d'auteur sur les logiciels 295 Section 1 Les conditions de la protection des logiciels 297 Section 2 Le régime juridique des logiciels 298 Partie 2 La propriété industrielle Les créations industrielles Chapitre 1 Les dessins et modèles 309 Section 1 Les conditions de la protection 312 Section 2 Les droits 327 Section 3 La mise en œuvre des droits 331 Chapitre 2 Les brevets d'invention 337 Section 1 Les conditions de la protection 339 Section 2 Le droit de brevet 362 Section 3 La mise en œuvre du droit de brevet 366 Les signes distinctifs Chapitre 1 Les marques 385 Section 1 Les conditions de la protection 386 Section 2 Le droit de propriété sur la marque 404 Section 3 La mise en œuvre du droit sur la marque 416 Chapitre 2 Les appellations d'origine et les indications de provenance 427 Section 1 L'objet et les bénéficiaires de la protection 429 Section 2 La reconnaissance de l'appellation d'origine 429 Section 3 Le contenu de la protection 431

5 12 MASTER PRO DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Partie 3 Le droit international de la propriété intellectuelle H H H H Le droit international privé de la propriété intellectuelle en l'absence de convention Chapitre 1 Droit international privé et propriété littéraire et artistique 439 Section 1 La condition des étrangers 440 Section 2 Le conflit de lois 445 Chapitre 2 Droit international privé français et propriété industrielle 447 Section 1 La condition des étrangers 448 Section 2 Le conflit de lois 448 Le droit international privé conventionnel de la propriété intellectuelle Chapitre 1 Les conventions internationales 453 Section 1 Section 2 Chapitre 2 Les conventions internationales en matière de droit d'auteur 454 Les conventions internationales en matière de droits voisins 464 Les conventions internationales et la propriété industrielle 469 Section 1 Les conventions générales 471 Section 2 Les conventions internationales spécifiques 477 H H H H Le droit communautaire de la propriété intellectuelle Chapitre 1 L'application du aux droits de propriété intellectuelle 489 Section 1 Applicabilité du traité aux droits de propriété intellectuelle 490 Section 2 Libre circulation 492 Section 3 Libre concurrence 493 Section 4 Non-discrimination en fonction de la nationalité 499 Chapitre 2 Le droit communautaire dérivé 501

6 SOMMAIRE 13 Section 1 Section 2 Le droit dérivé dans le domaine de la propriété littéraire et artistique 502 Le droit dérivé dans le domaine de la propriété industrielle 505 Section 3 Le droit dérivé portant sur des questions 507 Bibliographie 517 Index des matières 523