Archives publiques Bordereau de versement

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL CHARBONNAGES DE FRANCE Archives centrales HOUILLERES DE BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS (HBNPC) Site de Billy-Montigny (Pas-de-Calais) Archives publiques Bordereau de versement

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3 INTRODUCTION Activités mine, charbon, énergie Présentation de l entrée Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en Il s agit d un versement d archives publiques provenant du siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison. Il concerne le Siège de Rueil (Présidence / direction générale, Direction Financière, Direction des sites arrêtés, Direction technique) et le Siège des HBNPC à Billy-Montigny. Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 541,69 m.l. (4820 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : selon le Code du Patrimoine Instrument de recherche : bordereau rédigé par Charbonnages de France et complété en août 2008 par Gersende Piernas, chargée d études documentaires. Historique C est la loi du 17/05/1946 qui instaure la nationalisation des charbonnages. A la veille de cette nationalisation, le morcellement caractérisait l activité extractive. Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se partageaient l extraction. Afin de mieux relancer la production et de s associer efficacement au redressement économique du pays, l activité minière nationalisée a vu son organisation rationalisée et composée d une entreprise par bassin et d un organisme coordinateur : Charbonnages de France. Cet établissement central exerce la direction de l ensemble, contrôle et coordonne l activité des différents bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de décision dans leur gestion interne. A l origine existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine, Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes, Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les derniers bassins ceux de Lorraine et du Centre-Midi ont cessé leur activité en Toute activité d extraction est donc terminée. Le groupe Charbonnages de France a entrepris une profonde mutation : désormais organisé en 3 établissements publics industriels et commerciaux, le groupe par la diversification de ses activités reste un des grands acteurs énergétiques d Europe. Il cesse définitivement toute activité fin décembre Sources complémentaires ANMT : Autres entrées de Charbonnages de France

4 SOMMAIRE Siège de CdF à Paris , Présidence / Direction générale. Direction Financière Filiales et Participations Comptabilité , , Direction technique Direction des sites arrêtés Siège des HBNPC à Billy-Montigny Gestion Filiales Arrêts des sites, subventions CECA , Cokerie de Drocourt , CdF Ingéniérie Comité d'établissement et d'entreprise 4

5 BORDEREAU DE VERSEMENT Direction générale R = Rémunérations ,72 Paie mensuelle date de paie, grève générale indemnités de reprise S = Sécurité Règlement général ,103,109 Relations et réunions avec le service des Mines et CdF ,311 Généralités (consignes en cas d accident), dossier accidents collectifs Rapports tous accidents ou incidents Rapports tous accidents ou incidents Rapports tous accidents ou incidents Rapports tous accidents ou incidents Rapports tous accidents ou incidents ,311 - Rapports tous accidents ou incidents et dossier accidents collectifs Dossier accidents collectifs Dossier accidents collectifs Dossier accidents collectifs Siège 7 d Avion, dossiers accident collectif du 2/2/ Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs

6 Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs Statistiques et commentaires Statistiques et commentaires Absentéisme, blessures ,622 Secours aux brûlés, sang (collectes, réserves, donneurs) T = Transports ;2924,295 Transport fer Transport par eau V = Service Commercial Prix et barèmes des Fines, agglomérés, coke, schistes, fuel, oil, engrais, éthylène, cendres volantes, brai, goudron, eau à 15 Contrats ; charbon, électricité, gaz, coke Situation commerciale Relations avec la sidérurgie = ventes Prix Contrats Relations (exportations, importations, HBL ) Relations mines à l étranger

7 W = Laboratoires et Recherches Généralités (crédits, concours du personnel des facultés, centre de recherches à la faculté de Lille) Commission technique pour la préparation d utilisation et la transformation du charbon ,51,52 CERCHAR (activité, rapports avec les houillères, réunions, programmes annuels, etc.), Bureau de recherches géologiques minières, SOFREMINE (Société Française d Etudes Minières) Relations mines à l étranger Y = Filiales et Participations Généralités : questions communes ,10 Généralités, représentation ou participation des HBNPC Représentation ou participation des HBNPC Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie

8 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie Fusion CdF Chimie SCC Fusion CdF Chimie SCC s.d

9 ,201 Contrats CdF SCC, conventions CdF Chimie, SCC Usines du Nord SCC Usines du Nord ,20111 Usine chimique de Mazingarbe, synthèse de l ammoniaque à 207 Courrières, Marles, Anzin, Kuhlmann, Aluminium Péchiney, Ethylène Plastique, Ethyl-synthèse, Dieuze, Finalens, Agrilens, Grande Paroisse, Huiles- Goudrons-Dérivés, Hydrocarbure de St Denis Sté Ethylène Plastique, PV et CA Finalens Agrilens Grande Paroisse HGD (Huiles, Goudrons et Dérivés) SPAIR SIMINOR SIMINOR SOGIMO SOGIMO SIA SIA SIA SIA Surschiste Briqueterie Hulluch Surschiste Briqueterie Hulluch Surschiste Briqueterie Hulluch Surex

10 ,504 ROTRECO, SGW ,502 PARECO, Société Rouennaise de Défumage (affaire Conturas) ,506 SOGICARBO, SEEM-SOPRED, SOMEX SFDR SFDR SICCA (Affaires La Fontaine Bleue, Les Prés Jumelles) IDL FA, IDL MA IDL FA, IDL MA SICOPAL, Crédit Interfinexa (comité de liaison, transformation matières plastiques, plastique des Vosges) SICOPAL, Crédit Interfinexa (comité de liaison, transformation matières plastiques, plastique des Vosges) SIDRAL ETR (CdF Ingénierie depuis 1978) ETR (CdF Ingénierie depuis 1978) GMT Z - Immobilier Gestion d immeubles et terrains Société Immobilière (rue Téhéran) Société Immobilière (rue Téhéran) Société Immobilière (rue Téhéran) Immeubles loués à CPPM-COOP ,5331 Travaux exécutés sur propriétés HB Conventions

11 ,36 Affaires individuelles, personnel supérieur Affaires individuelles, personnel supérieur Contentieux Affaires individuelles du personnel supérieur Indemnités Nationalisation Plans SOGIMO Lens Ouest SOGIMO, AG et CA SOGIMO, AG et CA SICCA, AG Conventions Contrats Résultats matières plastiques (SICOPAL, SIDRAL, COPLAC, SICCA, SOFRACOM) Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes 100. Chronos

12 Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires notes Circulaires 100 S + notes 100 S Notes 100 S Notes Notes Notes Notes Notes Notes

13 Notes copies de lettres Copies de lettres + circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires lettres et notes Lettres et notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes Notes

14 Notes Notes Notes Lettres Lettres Lettres Lettres + notes Notes Notes Notes Notes + lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres Lettres

15 Lettres notes Notes Notes Notes Notes Notes FILIANOR Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires Circulaires DG Circulaires DG DG

16 DG Notes de service 100 S Personnel Main d œuvre française (P10 et P11) Codification et nomenclature des emplois et gestion qualitative des métiers et compétences (P 10) Licenciement pour grève (P ) Licenciement pour grève (P ) Licenciement pour grève (P ) Licenciement économique (cas individuels) (P ) Départs volontaires (généralités, cas individuels ouvriers, ingénieurs, ETAM) (P à 124) Retraites (généralités ouvriers, ingénieurs, ETAM) ( P ) Retraites anticipées (généralités) (P ) Retraites anticipées (généralités) (P ) Retraites anticipées (décrets du et du «handicapés» et article 89 Loi des Finances de 1960) (P à 1323) Retraite normale (cas individuels) (P ) Retraite anticipée (cas individuels) (P ) Retraite anticipée (cas individuels) (P ) Retraite anticipée (cas individuels) (P ) Cas individuels (dérogation, maintien) (P ) Réintégration (généralités et cas individuels) (P et 143)

17 Cas individuels (suite) (P ) Mutations collectives (P ) Mutations collectives (P ) Mutations individuelles (P ) Mutations individuelles (P ) Mutations, cas particuliers (fond-jour, invalides litiges) (P 11-22) Mutations ingénieurs et assimilés (P ) Recherche de personnel (fiches de renseignements) (P ) Missions (P ) Conversion de personnel (généralités) (P ) Conversion de personnel conversion industrielle (P ) Nominations, avancement, titularisation, transfert de personnel (P 11-19) Nominations, avancement, titularisation, transfert de personnel (P 11-19) Problème des handicapés (P 11-20) Problème des handicapés (mutations, formation professionnelle, rééducation fonctionnelle) (P à 204) Formation professionnelle (P ) Conversion du personnel Protocole Charbonnage du (P 11-27) Personnel d entreprise, obligations militaires (service normal et périodes de réserve) (P 11-52, 60, 601 et 602) Réquisition, affectation de réserve (P 11-70) Réquisition, affectation de réserve ((P 11-70) Plaintes, dénonciations du personnel, cumuls (commerce, artisanat, travail au noir) (P 11-8 et 90)

18 Main d œuvre étrangère et nord-africaine (P 12) Main d œuvre étrangère (P 12 a) Prisonniers de l axe (notes et circulaires) (P 12 b) Recrutement (introduction) (P 12-01) Retour au pays d origine (P ) Recrutement et généralités (P et 02) CdF, ONI, CECA Missions ingénieurs et médecins (P 12-02) Statut et conditions de vie des étrangers (P 12-03) Statut et conditions de vie des étrangers (P 12-03) Naturalisation, main d œuvre nord-africaine pour les entreprises extérieures, auxiliaires sociaux, comité de coordination d action sociale, formation des travailleurs étrangers, association pour le logement des travailleurs migrants (P à 10) Statut du mineur (P 21) Évolution de la législation sociale, recueil de textes Houillères de Bassin (P ) Convention collective Ouvriers (P 22) Généralités (P 22-01) Généralités (P 22-01) Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P 22-10) Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P ) Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P ) Jour Interclassement ouvriers fond et jour (P 22-11) Notes d application, circulaires, instructions (P 22-12)

19 Notes d application, circulaires, instructions (P 22-12) Mensualisation (P 22-13) Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14) Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14) Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14) Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14) Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14) Cas particuliers - ouvriers fond et jour, centrales électriques, cokerie, électromécaniciens (P à 148) Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15) Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15) Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15) Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15) Cas spéciaux (hors de la convention commune) (P 22-16) Cas spéciaux et étude sur les salaires (minimum vital, échelle mobile, coût de la vie, position syndicale) (P et 17) Convention collective Employés (ETAM) Textes, lois, décrets, conventions, annexes (P 22-20) Interclassement employés fond-jour (P 22-21) Interclassement employés fond-jour et techniciens supérieurs (grille hiérarchique, notes d application, circulaires) (P à 23)

20 Machinistes d extraction, taux d extraction et classement des puits (P ) Personnel des bureaux (P 22-24) Cas particuliers collectifs ou individuels fond et jour (P et 26) Cas particuliers - hors classe, études et discussions, commissions (P et 28) Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29) Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29) Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29) Convention collective Ingénieurs Convention collective Ingénieurs (P 22-3) Textes, conventions, barèmes (P 22-31) Notes d application, primes (directeurs) (P 22-32) Notes d application, primes (directeurs) (P 22-32) Classement individuel avancement, cas spéciaux, assimilés agence (P et 34) Rémunérations spéciales garde, paysage, permanence. Documentation et incidents individuels (P à 37) Commissions (P 24) Commissions paritaires (P 24-0) Commissions paritaires et commissions nationales (généralités) (P et 11) Commissions paritaires nationales et régionales (généralités, règlement et élections) (P à 21)

21 Commissions régionale, locale et inter-locales (P 24-2 et 3) Commissions régionales (élections, représentation) (P 24-22) Commissions locale et inter-locale (P 24-3) Commission spéciale «Employés» (P 24-4) Commission spéciale «Employés» (P 24-4) Commission spéciale «Ingénieurs» (généralités, compétences, composition élections, documentation sur les autres Bassins). Commission centrale des essais professionnels (P 24-51, 52, 61 et 70) Comité d entreprise et délégués (P 25) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10) Délégués mineurs (abus de fonction, révocation, plaintes, sanctions, activités subversives. Délégués de surface (interventions) (P et 12) Délégués «employés» (élections, utilisation du temps) (P 25-13) Délégués «employés» (élections, utilisation du temps) (P 25-13) Conflits, grèves, revendications (P 26) Conflits, grèves, revendications (P 26) Grève (jurisprudence, compétence des prud hommes, notion d abus) (P 26-00)

22 Grève (jurisprudence, compétence des prud hommes, notion d abus) (P 26-00) Droit de grève, règlement des conflits, influence de la grève sur les contrats de travail abus - faute lourde - dégradations, conduite à tenir par l exploitant préavis de grève, occupation - violation de domicile, pénétration illicite prise de parole, entrave à la liberté du travail équipes de secours, préjudice porté à des tiers, grève perlée travail défectueux, prud hommes (P à 09) Influence de la grève sur le contrat de travail (P26-02) Grèves et revendications (P 26-47et 48) Grèves et revendications (P 26-48) Grèves et revendications (P à 58) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P 26-63) Grèves et revendications (P à 68) Grèves et revendications (P à 75) Grèves et revendications (P 26-76) Revendications (P 27) Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27) Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27) Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27)

23 Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27) Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00) Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00) Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00) Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00) Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00) Relations avec la CGT (P 27-01) Relations avec la CFDT (P 27-03) Commission mixte Direction Syndicats Charbonnage (P 27-10) Commission mixte Direction Syndicats Bassin (P 27-20) Commission mixte Direction Syndicats Bassin (P 27-20) Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay (P 27-30) Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay (P 27-30) Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay, commission locale du secteur de Bruay et commission locale du secteur de Valenciennes (P 27-30, 40 et 50) Inspection du Travail Prud hommes et juges de paix services des Mines (affaire Kolyla Henri) (P 27-31) Sanctions (P 33) Généralités, règlement intérieur et sabotages (P et 30) Sanctions diverses et cas individuels, blâmes, déplacements, révocations, réintégrations Ingénieurs (P et 50)

24 Durée du travail (P 34) Généralités textes fonction de gardiennage fonctions extérieures au service temps de trajet postes effectués les dimanches et jours de repos (P 34-00) Généralités textes fonction de gardiennage fonctions extérieures au service temps de trajet postes effectués les dimanches de jour de repos (P 34-00) Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40) Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40) Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40) Jours de repos (P 34-60) Jours de repos, permanence, tour de garde, astreinte (consignes) (P34-60 et 701) Hygiène et sécurité (P 35) Alcoolisme, boissons (appareils distributeurs) (P 35-1 et 2) Comité de défense contre le tabagisme (P 35-3) Salaires Salaires et classement (P 40 et 41) Salaires (P 40) Textes, notes, circulaires (P 40-00) Textes, notes, circulaires (P 40-00) Textes, notes, circulaires (P 40-00) Textes, notes, circulaires (P 40-00)

25 Textes, notes, circulaires (P 40-00) Grille des salaires (P 40-02) Grille des salaires (P 40-02) Grille des salaires (P 40-02) Barèmes (enquêtes) (P 40-1) Instruction générale sur la rémunération à la tâche (P 40-10) Salaires (P 40-20) Salaires (P 40-20) Classement : généralités, articles IX et XI, employés, cas individuels (P à 54) Congés payés (P 43) Congés annuels par années, droits, durée de référence, renonciation, indemnité compensatrice, grèves, absences, radiation, démission, maladie professionnelle (P 43-1) Congés annuels par années, droits, durée de référence, renonciation, indemnité compensatrice, grèves, absences, radiation, démission, maladie professionnelle (P 43-1) Congés annuels et congés spéciaux (P 43-1 à 9) Congés sans solde, longs congés (P 43-6) Congés de formation, congés pour création d entreprise, ingénieurs, femmes de ménage, délégués, appelés, représentants syndicaux (P 43-7 et 71) Avantages en nature (P 44) Avantages en nature (P 44) Avantages en nature (P 44) Chauffage et logement (P 44-0)

26 Ingénieurs, ETAM, ouvriers, mariés, célibataires, divorcés, personnel converti, pensionnés et veuves, cas de grève, représentants syndicaux, eau-gaz-électricité-bois, évaluation du coût (P à 09) Pensionnés et veuves ( ), eau-gaz-électricité-bois (P à 08) Chauffage ingénieurs : textes, projets, discussions, études, notes d application, texte principal, règlement 1948 et additifs (P à 12) Chauffage ouvriers et employés : quantité et qualité, jeunes soldats (P 44-13) Chauffage retraités et veuves (P à 16) Chauffage : transport, fractionnement, contrat(p 44-17) Cas individuels (P et 19) Cas individuels : étrangers au Houillères de Bassin (H.B.) (P 44-19) Logements questions communes (P 44-20) Logements ingénieurs, ouvriers et employés, pensionnés et veuves (P à 23) Logements étrangers aux Houillères de Bassin, expulsions, nord-africains, concubinage, remariage, convertis et cas individuels (P à 27) Logements ouvriers et employés (P ) Frais de déplacement, de double résidence et vélomoteurs bicyclettes (personnel, délégué, service) (P et 4420) Véhicules personnels (règles, tarifs, forfaits), cas individuels, frais de service et de réception des Directeurs, déménagement d agents en activité (P , 4420, 4415, 45 et 46) Bourses : réunions commissions nationale et régionale, règlements, concours, financement, décisions (dossier de la sous-commission) (P à 56) Bourses : cas individuels ou collectifs, comptes-rendus - prime de scolarité et compléments familiaux des enfants d ingénieurs, avantages en nature (vêtements de travail, barrettes, chaussures, habillement des chauffeurs) (P 44-57, 59 et 9)

27 Retenues sur salaires et cotisations patronales (P 45) Retenues fiscales et sociales (P 45-01) Retenues sociales (Régime minier et général) (P 45-2 à 9) Acomptes et retenues correspondantes généralités, cas individuels, principe, jeunes ménages cas individuels (P à 25) Sécurité Sociale (P 50) Organisation, textes sur la S.S.M(inière) recueil de la CAN, règlement du personnel, conventions (P 50-10, 11 et 111) Organisation, textes sur la S.S.M(inière), élaboration du régime SSM (P et 11) Conventions Entreprises (P et 124) Généralités, personnel de direction, entreprises, critique de la gestion, élection et représentations, documentation et statistiques (P à 40) Elaboration du Régime SSM fonctionnement, textes, études, Modifications (P 51) Activités de la S.S.M. (P 52) Caisse de secours (Régime SSM) (P 52-11) Caisse de secours (Régime SSM) (P 52-11) Réunions, comptes-rendus (P 52-12) Activité, personnel, critique gestion, Escarpelle (P à 15) Union Régionale (commission, comité technique d accident du travail, élections, activité, rapport de gestion) (P à 25) Financement et comptabilité (P 53) Généralités (honoraires médicaux, chirurgie, rapports financiers, dettes) (P et 05)

28 Prestations familiales (P 53-11) Prestations familiales (P 53-11) Prestations familiales (P 53-11) Accidents (P 53-21) Accidents (P à 24) Maladies et longues maladies (P 53-4) Prestations (P 54) Prestations familiales, allocations (P 54-11) Prestations accidents du travail (P et 213) Prestations accidents du travail, indemnités journalières accident du travail, rentes cas individuels (P , 23 et 245) Rentes (P ) Rentes - frais funéraires, commission nationale Technique, commission paritaire Accidents de Travail Maladies professionnelles (AT MP) (P , 249, 25 et 26) Maternité, maladie, longue maladie, décès (P et 35) Caisse Autonome Nationale (P 55) Election, représentation, comptes-rendus de réunions (P et 02) Comptes-rendus de réunions (P 55-02) Activité, concours de recrutement (P 55-03) Transfert des bureaux de la CAN (P ) Pension Vieillesse (P 55-04) Pension Vieillesse (P 55-04)

29 Retraites complémentaires (P 56) Régime de prévoyance (P 56-10) Régime de prévoyance (P 56-10) CAREM (P 56-11) CAREM (P 56-11) CAREM, comité technique, Paritaire Minier, IRCOMMEC, URRPIMMEC, cas individuels, élections, réunions (P à 18) CARIM, règlement (P 56-21) CARIM règlement, cas individuels, élections (P à 27) CARIM, études (P et 29) CARCOM règlement, indemnité de raccordement (P et 32) CARCOM fond social, PV de réunions (P 56-33) CARCOM fond social, PV de réunions (P 56-33) CARCOM fond social, élections, représentations (P à 36) Mutuelles et Assurances, assurance veuvage (P 57 et P 59) Protection contre le chômage technique (P 58) Ateliers éducatifs, équipements sportifs (P 60) Obligations militaires, service normal, période réserve (P 60-1 et 2) Services médico-sociaux (P 61) Services médico-sociaux (P 61) Services médico-sociaux (P 61) Services médico-sociaux (P 61) Médecins des Houillères (P 61-12)

30 Médecins des Houillères (P 61-12) Avantages des médecins, mobilisation, affectation spéciale, sages-femmes, pharmaciens, etc. (P et 19) Création d établissements hospitaliers (P 61-21) Exploitation et dossiers particuliers d établissements hospitaliers (P et 24) Exploitation d établissements hospitaliers (P 61-22) Association Hospitalière Nord-Artois Cliniques (AHNAC) (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) Dossiers particuliers, règles comptables et visites médicales (P à 26) Visites médicales (vaccination, camion radio-dépistage, dossier) (P 61-26) Centre d Études Médicales Minières (CEMM) (P 61-30) Convention, équipement sanitaire et social (P 61-50) Convention, équipement sanitaire et social et mortalité infantile (P et 55)

31 Silicose et maladies professionnelles (P 62) Silicose et maladies professionnelles ((P 62) Jugements et commentaires de contentieux, notes d application (P et 02) Changement d emploi, études CdF / ministère, commission de trois Médecins (P à 14) Cas individuels, statistiques (P et 15) Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15) Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15) Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15) Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15) Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15) Statistiques annuelles réparation silicose (P et 151) Statistiques annuelles réparation silicose (P ) Autres maladies professionnelles (P 62-20) Commission de procédure gracieuse (P 62-30) Coopératives (P 63) Coopératives (P 63) Coopératives autres que H.B. (P 63-20) Coopératives autres que H.B., liquidation-cession, coopératives H.B. (P 63-10, 20 ; 30 et 40) Loisirs (P 65) Pêche et chasse, salon du mineur (P 65-3 et 31) Chasse (P 65-32)

32 Le Portel village et centre de vacances, Biâche St Waast, La Dune aux Loups Berck-Plage (P 65-6 à 8) Ateliers éducatifs, colonies de vacances (CÉMÉA) (P 65-9) Œuvres sociales et subventions, organismes divers (P 69) Généralités (définition et séparation des comptes, études juridiques, création des fonds et gestion ) (P 69-01, 02 et 03) Généralités (crédits annuels, projets, répartition ) (P 69-03) Généralités, œuvres diverses (fonds de solidarité catastrophes minières, enfance et mères, monuments aux morts, écoles, méthodes d éducation active, foyer) (P 69-03, 05, 12 à 16) Catastrophes minières fonds de solidarité (P 69-11) Œuvres (cité hospitalière, musique, sports, donneurs de sang), œuvres culturelles subventions, alliance nationale contre la dépopulation (P à 3) Œuvres diverses (P à 13) Œuvres diverses (musique, sports, colis Noël, sinistrés) (P 69-19) Formation professionnelle (P 70) Formation professionnelle (P 70) Rapports avec l Education Nationale et l Enseignement Technique (P 70-01) Rapports avec l Education Nationale et l Enseignement Technique (P 70-01) Formation continue convention (P 70-11) Formation continue convention (P 70-11) Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12) Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12) Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12)

33 Ecoles techniques privées des H.B. (P Contrat d apprentissage, personnel (moniteurs ), centres-camps, fonctionnement et résultats, documentation (P 70-2 à 9) Formation des ouvriers et des ETAM (P 71) Spécialistes du jour (P 71-4) Cours techniques miniers CAP Mineur, films, épreuves (fond) (P 71-1) Formation accélérée, utilisation des films, formation alternée ans, ans (P 71-6) Fichier formation plan de formation réunions (P 71-7) Formation des ingénieurs et cadres (P 72) Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10) Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10) Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10) Rapports de stages (P ) Rapports de stages (P ) Rapports de stages (P ) Polytechnique et Mines de Paris Anciens X (P 72-11) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14)

34 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Mines de Douai (CETIM) (P 72-14) Ecoles des Cadres Sin le Noble, Ecole technique des Mines de Douai P à 11) Réadaptation du personnel diminué physique, plans centre F.P., barème salaires, campagne de sécurité Bruay (P 72-4 à 5) Camps d apprentis (P ) Cours techniques miniers (P et 5074) Classe de complément d études (P et 5072) Chantiers-écoles, formation accélérée, main d œuvre étrangère, rééducation des inaptes (P 72-51, 53 et 55) s.d. s.d (P 73 et P 74) Stade Barrois (plans) (P 73 et 74-3) CAP Mineur, organisation (P 73 et 74-5 à 8) Electro-mécaniciens, ajusteurs, mécaniciens fond (P 73 et à 53) CAP Mineur sujets proposés (P 73 et 74-5O2 à 5O4) Formation professionnelle Mines (Allemagne, USA, Angleterre, etc.) et autres industries (P 73 et à 544) s.d. 34

35 CdF Ingéniérie / Dossiers Algérie Gestion Factures sous-traitants Factures sous-traitants Commandes 500, 600, Commandes 100, Commandes 900, Négociation protocole suite à avenant n 2 SONATRACH Avenants, requêtes Requêtes, litiges, avenants Avenants, requêtes COFACE Requêtes, avenants, contrôle fiscal Factures ETR à SONATRACH Factures ETR à SONATRACH Factures ETR à SONATRACH Factures ETR à SONATRACH Mobilisation crédit fournisseur SONATRACH Marché + avenants 1, 2, 3, Litige fiscal, point SONAT, commission des risques Correspondance SH projet plastique, films Correspondance SH projet plastique, films

36 Correspondance SH projet plastique, films Correspondance SH projet plastique, films Correspondance SH projet plastique, films Correspondance SH projet plastique, films Correspondance SH projet plastique, meubles Correspondance SH projet plastique, meubles Correspondance SH projet plastique, meubles Correspondance SH projet plastique, meubles Correspondance SH projet plastique, jouets Correspondance SH projet plastique, jouets Correspondance SH projet plastique, jouets Correspondance SH projet plastique, jouets Correspondance SH projet plastique, jouets Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, films Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, meubles Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, jouets Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, polystyrène expansé Généralités Fournisseurs de A à L

37 Fournisseurs de M à Z Bâtiments Fours, généralités Four de fusion (marque ASARCO) Four de maintien, 1 er et 2 ème conduits Machine à couler «MORGAN», généralités ère table d évacuation convoyeur Système de lubrification Huile soluble, spiromètre, filtre, adoucisseur d eau Acide, cire Air comprimé Circuit d eau Circuit gaz Système hydraulique Généralités administratives, comptes-rendus réunions Air comprimé gaz, généralités Pompes eau, circuit d eau, eau de refroidissement Fluides généralités, Génie Civil LSA Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens (plans) LTCL Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens, ligne de coulée et laminage continu Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens, SCR ASARCO, circuit hydraulique de manœuvre, circuit de lubrification

38 Circuit d eau Circuit d eau soluble, circuit de décapage, LTCL commandes en instance Huile de lubrification, huile soluble, gaz Répertoire des plans, pointage facturation, huile lubrifiant Plans LTCL : roue de coulée Fours, four de maintien Huile soluble Circuit d eau Roue de coulée, air comprimé Four de maintien, conduits Génie civil bâtiments, plans ASARCO originaux Air comprimé Eau Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Plans SIEMAG (allemands) et LTCL Transporteur d alimentation, four de fusion ASARCO

39 Correspondance ETR SETIF Correspondance ETR SETIF Correspondance ETR SETIF Correspondance ETR SETIF Correspondance ETR MEDEA Correspondance ETR MEDEA Correspondance ETR MEDEA Correspondance ETR ELASNAM Correspondance ETR Alger M. Farvaque Télex Télex Télex reçus et envoyés Télex reçus et envoyés Télex reçus et envoyés Télex reçus et envoyés Télex reçus et envoyés Ordre à assurance 1 à Ordre à assurance 71 à Récapitulatif ordre d assurance Transport sur site Avenant de prime, correspondance Assurances SFAI Assurances CAAR

40 Assurances CAAR COFACE Assurances banques Assurances banques Assurances banques Assurances banques Assurances banques Transport CNAN Sinistres films Sinistres films Sinistres meubles Sinistres meubles Sinistres jouets Sinistres Ps.e (polystyrène expansé), sinistres concernant 4 unités Tableau des commandes ICE (jouets, meubles ) SH-PP, factures ingénierie en F.F SH-PP, factures ingénierie en D.A Factures sans paiement SH-PP, factures équipement (approuvées) SH-PP, factures équipement (approuvées) Correspondance Comptes-rendus réunions et visites Formation professionnelle (F.P.), correspondance prévisionnelle

41 F.P., correspondance F.P., correspondance F.P. longue durée F.P. courte durée F.P. stagiaires F.P. stagiaires Lakhdani, Samir, Kamel F.P. stagiaires + stagiaires algériens F.P. stagiaires F.P. stagiaires F.P. stagiaires, rapports Rapport d expertise 4 unités, procès-verbal et annexes techniques, films Procès-verbal et annexes techniques, films Procès-verbal et annexes techniques, meubles Procès-verbaux et annexes techniques, meubles Procès-verbaux et annexes techniques, jouets Procès-verbaux et annexes techniques, jouets Procès-verbaux et annexes techniques, jouets Procès-verbaux et annexes techniques, Ps.e (polystyrène expansé) Réception et levée des réserves, films Réception et levée des réserves, meubles Réception jouets, réception ELASNAM Photos unités Algérie

42 Photos unités Algérie Matrices AGI 4 unités Correspondance fournisseurs, originaux colisage, inventaire de caisse, personnel, transport SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance SONATRACH, correspondance Bordereau d envoi de plans Contrats et avenants SONATRACH Contrats et avenants SONATRACH Avenants, bilans; mémoire d évaluation Avenants, bilans; mémoire d évaluation Avenants n Avenants n

43 SONATRACH, annexes techniques, brouillons, signes SONATRACH, annexes techniques, textes, signes SONATRACH, annexes techniques, matrices, avenants SONATRACH, études technico-économiques Commandes Commandes Commandes Commandes Commandes (contrats) SONATRACH, contrat, études économiques SONATRACH, contrat, études économiques SONATRACH, contrat, études économiques, table des commandes et contrats Facturation, études économiques Facturation, études économiques et annexes Commandes (correspondance) Commandes (correspondance) Commandes, montage technique, remise en état Commandes, contrat, correspondance Commandes (correspondance) Commandes (correspondance) Commandes (correspondance) Commandes

44 Commandes Commandes (correspondance) Commandes (correspondance) Commandes Commandes Commandes Commandes Commandes Commandes 38-40, correspondance Commandes 39-40, contrat, correspondance Commandes 39-40, correspondance Commandes Commandes 44 à Commandes 45-46, correspondance, moules modèles Commandes Commandes 51 à Commandes à Commandes 65 à Commandes 74 à Commandes 80 à Commandes 89 à Commandes 260 à

45 Commandes 500 à Commandes 150 à Commandes 150 à Commandes, correspondance Commandes, contrats 7 à Commandes, contrats 23 à Commandes, contrats 29 à Commandes, contrats 39 à Commandes, contrats 45 à Commandes, contrats 55 à Commandes, contrat Sociétés MANGIN-EGLY, SMTP (Société de machine pour la transformation des plastiques), contrat et avenant IC Entreprises SMTP Commandes 7 à Commande 26 A Commandes 38 à Commandes 45 à Commande 59 A Commandes , banque, assurance Unité jouets à SETIF, fiches techniques Unité jouets à SETIF, mode opératoire

46 Unité jouets à SETIF, mode opératoire Unité jouets à SETIF, mode opératoire Unité jouets à SETIF, mode opératoire 4, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans Unité jouets à SETIF, plans, électricité Unité jouets à SETIF, presse forçage Unité jouets à SETIF, presse forçage Unité jouets à SETIF, presse forçage Unité jouets à SETIF, presse forçage Unité jouets à SETIF, presse forçage Unité jouets à SETIF, presse souffleuse Unité jouets à SETIF, presse souffleuse Unité jouets à SETIF, presse souffleuse Unité jouets à SETIF, presse souffleuse

47 Unité jouets à SETIF, documentation générale Unité jouets à SETIF, documentation électrique Unité jouets à SETIF, fiches d essais Unité jouets à SETIF, normes Unité jouets à SETIF, études, prix Unité meubles à SETIF, fiches techniques Unité meubles à SETIF, manuel opératoire Unité meubles à SETIF, manuel opératoire Unité meubles à SETIF, manuel opératoire Unité meubles à SETIF, manuel opératoire Unité meubles à SETIF, manuel opératoire Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans. s.d

48 Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, plans Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, presse forçage Unité meubles à SETIF, documentation générale Unité meubles à SETIF, documentation électrique Unité meubles à SETIF, pièces de rechange Unité meubles à SETIF, fiches d essais Unité meubles à SETIF, normes Unité meubles à SETIF, nucléomètre Unité meubles à SETIF, études Unité meubles à SETIF, études Unité meubles à SETIF, notes de calcul Unité meubles à SETIF, notes de calcul Unité meubles à SETIF, dossier matière préparatoire Unité meubles à SETIF, dossier matière préparatoire Unité films «complexes» MEDEA, fiches techniques s.d

49 Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, plans Unité films «complexes» MEDEA, documentation générale Unité films «complexes» MEDEA, documentation électrique Unité films «complexes» MEDEA, normes Unité films «complexes» MEDEA, études Unité films «complexes» MEDEA, études Unité films «complexes» MEDEA, études Unité films «complexes» MEDEA, études s.d. s.d

50 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, documentation fiches Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, documentation électrique Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, normes et études Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, études Unité jouets, études Unité jouets, études Plans SONATRACH usine de jouets Unité jouets : machines, injection, soufflage Unité jouets : moules GIPLA, SICOPAL Unité jouets : plans TESTUT Unité jouets : plans PROVOST, ERAULT SOMUA Unité jouets : plans SIMPLAST Unité jouets : plans SIMPLAST Unité jouets : plans KAUFMAN s.d

51 Unité jouets : plans KAUFMAN Unité jouets : plans SERIPP Unité jouets : plans SICOPAL Unité jouets : plans STOUGAARD GIRMA Unité jouets : plans ICE Unité jouets : plans ICE Unité jouets : plans LANCELIN, plans UNILEC Unité jouets : plans CACCIA Unité jouets : plans IRISM, plans ATLAS COPCO, manuel Unité jouets : plans ATLAS COPCO Unité jouets : plans MISSENARD QUINT Unité meubles : MQ Unité meubles : manuels ILLIG et plans Unité meubles : manuels ILLIG et plans Unité meubles : manuels ILLIG et plans Unité meubles : manuels et plans KAUFMAN Unité meubles : manuels et plans KAUFMAN Unité meubles : plans l Industrielle de Chauffage Unité meubles : plans l Industrielle de Chauffage Unité meubles : plans SECMER Unité meubles : plans SECMER et ATLAS COPCO Unité meubles : plans ERNAULT SOMUA, ARO, BONNAMY, SERIPP

52 Unité meubles : plans SECMER Unité meubles : plans UNELEC, LANCELIN, TESTUT Unité meubles : plans ORVAL Unité meubles : plans SCHLUMBERGER, CERCHAR et FERMIGIER Plans de moules, mobilier, table et chaise «Palerme» et «Séville» (1) Plans de moules, mobilier, table et chaise «Palerme» et «Séville» (2) SETIF meubles, plans originaux fournisseurs SETIF meubles, plans originaux fournisseurs MEDEA, complexes HOLWEG Films HOLWEG Films unité «complexes» MEDEA (1) HOLWEG Films unité «complexes» MEDEA (2) Unité films complexes BAUSANO Unité films complexes PRANDI (1) Unité films complexes PRANDI (2) Unité films complexes MAM (Mecanica Alto Milanese) Unité films complexes ATLAS COPCO et MECALIX Unité films complexes COLMEC Unité films complexes MECALIX Unité films complexes MECALIX Unité films complexes USIMECA Unité films complexes ORVAL, ERNAULT-SOMUA, CEAST Unité films complexes UNION

53 Unité films complexes ICE Unité films complexes LANCELIN, LE NEVE Ps.e (polystyrène expansé) ICE Ps.e (polystyrène expansé) ERNAULT-SOMUA, ATLAS COPCO Ps.e (polystyrène expansé) PPOMAR PLA-MA Ps.e (polystyrène expansé) plans SIT (originaux) Notices d emploi et cartes garanties matériel PEUGEOT - SETIF, MEDEA, EL ASNAM Huiles et Graisses, 4 unités Jouets, meubles, films, Ps.e SECURFLAM Jouets, meubles, films, Ps.e matériel de labo Chauffage clim., dossier général Chauffage clim., usines algériennes Chauffage clim., usines algériennes, courriers Chauffage clim., usines algériennes, courriers Chauffage clim., usines algériennes, liste des plans et planning Algérie, chauffage clim., comptes-rendus chantier Algérie, chauffage clim., dossier commandes Algérie, chauffage clim., usine de jouets, commandes Algérie, chauffage clim., jouets bureaux, commandes Algérie, commande usine de jouets, plans Industrielle de Chauffage Algérie, commande usine de jouets, plans Industrielle de Chauffage Algérie, chauffage clim., usine jouets, plans ETR (1) Algérie, chauffage clim., usine jouets, plans ETR (2)

54 Algérie, usine jouets, plans bureaux, chauffage clim., SONATRACH Algérie, chauffage clim., notices d entretien Algérie, chauffage clim., descriptif et cahier des charges technique Algérie, chauffage clim., cahier des charges, notes techniques Algérie, usine de meubles, plans Industrielle de Chauffage Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans BUILT Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans CdF (1) Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans CdF (2) Algérie, chauffage clim., usine meubles SETIF, fournisseurs, charpente (1976) Algérie, chauffage clim., usine meubles, notice Algérie, chauffage clim., usine meubles, réception meubles Algérie, chauffage clim., Ps.e, bureaux et usine Algérie, chauffage clim., Ps.e, récapitulatif, avenant Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans Industrielle de Chauffage usine Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR usine Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR usine Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR + fournisseurs Algérie, chauffage clim., notices (1) Algérie, chauffage clim., notices (2) Algérie, chauffage clim., réception Ps.e Algérie, chauffage clim., unité «complexes» usine Algérie, chauffage clim., unité «complexes» bureaux

55 SONATRACH, films complexes MEDEA, plans ETR usine SONATRACH, films complexes MEDEA, plans ETR bureaux SONATRACH, films complexes MEDEA, plans fournisseurs Jouets, meubles, électricité commande, avenant Jouets, meubles, électricité correspondance Jouets, meubles, électricité correspondance, notes de calcul Jouets, électricité plans (1) Jouets, électricité plans (2) Meubles, électricité correspondance Meubles, électricité correspondance, notes de calcul, plans (1) Meubles, électricité plans (2) Jouets, meubles, électricité comptes-rendus réunions, chantier Electricité MEDA, EL ASNAM commande, avenant Electricité MEDEA, films complexes correspondance Electricité MEDEA, films complexes correspondance, notes de calcul Electricité MEDEA, films complexes plans (1) Electricité MEDEA, films complexes plans (2) Electricité MEDEA, films complexes groupe électrogène Electricité MEDEA, films complexes dossier NÉVÉ Electricité EL ASNAM, correspondance Electricité EL ESNAM, correspondance, notes de calcul Electricité EL ASNAM, plans (1)

56 Electricité EL ASNAM, plans (2) Electricité EL ASNAM et MEDEA, comptes-rendus réunions, chantier Electricité MEDEA, meubles, jouets, EL ASNAM Harmonique, sécurité incendie (1) Electricité MEDEA, meubles, jouets, EL ASNAM Harmonique, sécurité incendie (2) Electricité, originaux, notices relevage, COS Electricité, documents initiaux fournis par SONATRACH Electricité, liste de colisage, usine SONELGAZ Usine de jouets Algérie dossier CSEE (Compagnie de signaux et entreprises électriques Usine de jouets Algérie dossier CSEE (Compagnie de signaux et entreprises électriques Descriptifs MEDEA Descriptifs MEDEA SONATRACH Algérie Films complexes, correspondance SONATRACH Algérie Films complexes, correspondance SONATRACH Algérie Films complexes, suivi des plans SONATRACH Algérie Films complexes, usines, bureaux, notes de calcul SONATRACH Algérie Films complexes, usines, bureaux, notes de calcul Algérie, documents communs Algérie, tableaux facturation MEDEA, usine films complexes, pièces écrites Zone industrielle MEDEA Zone industrielle MEDEA Zone industrielle MEDEA

57 Zone industrielle MEDEA MEDEA usine films, plans, archives (1) MEDEA usine films, plans, archives (2) MEDEA usine films, bureaux et locaux sociaux (1) MEDEA usine films, bureaux et locaux sociaux (2) Usine de meubles SONATRACH, généralités administratives Unité meubles, descriptif SONATRACH Algérie SETIF- meubles, correspondance SONATRACH Algérie SETIF- meubles, suivi des plans Usine de meubles, plans Usine de meubles, plans Usine de meubles, plans Usine de meubles, notes de calcul Usine de meubles, notes de calcul Zone industrielle SETIF, plans Zone industrielle SETIF, plans Zone industrielle SETIF, plans Zone industrielle SETIF, plans Zone industrielle SETIF, plans Descriptif SONATRACH Algérie jouets, correspondance SONATRACH Algérie jouets, suivi des plans

58 SONATRACH Algérie jouets, généralités administratives SONATRACH Algérie jouets, généralités techniques SONATRACH Algérie jouets, comptes-rendus réunions SONATRACH Algérie plans et avis en Algérie SONATRACH Algérie plans et avis en Algérie SONATRACH Algérie, usine jouets SONATRACH Algérie, usine jouets Usine de jouets, locaux techniques (1) Usine de jouets, locaux techniques (2) Usine de jouets SETIF, bureaux Usine de jouets SETIF, bureaux Usine de jouets, AS BUILT (contentieux) Usine de jouets, AS BUILT (contentieux) Usine de jouets, AS BUILT (contentieux) Usine de jouets, AS BUILT (contentieux) usine Usine de jouets, AS BUILT (contentieux), usine SONATRACH Algérie, EL ASNAM, Ps.e, correspondance SONATRACH Algérie, EL ASNAM, Ps.e, suivi des plans MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT EL ASNAM Ps.e, locaux techniques, logement gardien, bureaux

59 EL ASNAM Ps.e, locaux techniques, logement gardien, bureaux EL ASNAM Ps.e, notes de calcul, bureaux Unité Polystyrène expansé (Ps.e), usine, locaux techniques, annexes Client : SONATRACH unité Ps.e, locaux sociaux, bureaux Unité Ps.e, Métré Acier Zone industrielle de EL ASNAM Zone industrielle de EL ASNAM Zone industrielle de EL ASNAM Zone industrielle de EL ASNAM SONATRACH GC SONATRACH GC, notes de service MEDEA unité complexe films MEDEA unité complexe films, plans MEDEA unité complexe films, plans Unité meubles à SETIF Unité meubles à SETIF Usine de meubles et d articles de manutention à SETIF, plans, second œuvre Usine de meubles et d articles de manutention à SETIF, plans, second œuvre Usine de jouets, charpente métallique, plans Usine de jouets, charpente métallique, plans Usine de jouets, charpente métallique, plans Unité Ps.e, charpente métallique, plans

60 Unité Ps.e, charpente métallique, plans SONATRACH, zone industrielle SONATRACH, zone industrielle Films, jouets, meubles, Ps.e charpente métallique Films, jouets, meubles, Ps.e charpente métallique SONATRACH, jouets, meubles, Ps.e, films métrés, notes instruction Unité transformation de matières plastiques Unité de production d articles scolaires à DRAA-EL-MIZAN Articles scolaires DRAA-EL-MIZAN à AZAGA Usine de godets à SETIF Usine de godets à SETIF Unité briquet, brosse à doigts avenant Stylos, godets, brosses à doigts Stylos, godets, brosses à doigts EL ASNAM, meubles EL ASNAM, meubles Commande de l IRAK Commande de l IRAK Commande de l IRAK Commande Libye Conakry Commande Libye Conakry

61 SETIF, installation de matériel destiné à la fabrication de caisses d emballage, normes et plans originaux (1) SETIF, installation de matériel destiné à la fabrication de caisses d emballage, normes et plans originaux (2) Unité tubes PVC Unité tubes PVC Tubes Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques + Egypte, unité mobile de tubes PVC pour drainage Egypte, lanterneaux et portes souples Yougoslavie, unité profilés en matière plastique Yougoslavie, unité portes et fenêtres en matière plastique Algérie, unité boutons SONITEX Algérie, unité boutons SONITEX SONITEX, fabrication de boutons IRAN, fermetures à glissière Fermetures à glissière Fermetures à glissière, offre et matrice Chine Chine Fermetures à glissière, offre et matrice URSS Fermetures à glissière, offre et matrice URSS URSS Unité fermetures à glissière Algérie SONITEX

62 Unité fermetures à glissière Algérie SONITEX Documentation fermetures à glissière ANNABA unité Ps.e Unité de production de feuilles et plaques de couverture EL ASNAM, feuilles et plaques appels d offres et réponses EL ASNAM, feuilles et plaques appels d offres et réponses Algérie, feuilles et plaques plans et documents Maroc enduction Maroc enduction Maroc ligne d enduction, SOGE.DIA bidons et conditionnement huile Mozambique QATAR commande IRAN( ZAHEDAN) commande Briquets à EL BAYADH, devis et documents Briquets à EL BAYADH, devis et documents Gabon, commande Roumanie, carreaux plastique pour planchers Venezuela, commande Bi au polypropylène line, ZAMAC nettoyage, sablage, grenaillage, ébavurage, peinture, vernis, métallisation, plaques revêtement de sol Ps.e complexes, extension KUHNE DIMA PLAST ( ), SYRIE (1978), La Grande Brasserie Moderne (GBM) ( ) Correspondance Dossier COFACE commandes, factures, avoirs Dossier COFACE commandes, factures, avoirs SONATRACH journal de comptabilité

63 SONATRACH journal de comptabilité SONATRACH factures Factures refoulées par SONATRACH Unité jouets zone industrielle de SETIF, commandes, factures, montage et supervision de montage Unité films PVC complexes, commandes et factures Unité meubles, unité Ps.e, commandes Factures Factures ETR comptabilité Algérie Algérie, assistance technique, factures ETR comptabilité Algérie Factures Factures Factures ETR comptabilité Algérie ETR comptabilité Algérie ETR comptabilité Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie

64 Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures ETR Algérie Factures COFACE Factures SFAI ETR comptabilité Algérie Avis de banque Salaires et charges Algérie Algérie, factures fournisseurs en attente Provisions à payer fermeture US jouets Caisses Formation professionnelle Salaires et charges payés en Algérie Factures TUGP, TAIC ETR comptabilité Algérie

65 Factures ETR comptabilité Algérie Formation professionnelle courte durée SONATRACH Formation professionnelle régularisée SONATRACH Formation professionnelle régularisée SONATRACH SONAREM, soldés Caisse Algérie SONAREM Caisse Algérie SONAREM Caisses algériennes SETIF jouets et meubles Caisse de M. Farvacque Caisse de M. Farvacque Caisse SETIF VERICEL Caisse SETIF VERICEL Caisse SETIF VERICEL Caisses algériennes M. Farvacque Caisse Caisse Avenant C Factures Factures Factures Factures Factures

66 Factures Factures Factures Factures Factures ETR comptabilité Algérie, location bureau Alger Caisse de M. Farvacque Caisse de M. Farvacque Régularisation caisses Factures et justificatifs de caisse Caisse SONAREM Divers SONATRACH Financiers divers (1) Financiers divers (2) Client : SONATRACH sous-traitants, contrats BNC nouveaux taux, comptabilité en Algérie, déclaration fiscale, pouvoirs pour le fisc algérien Crédit documentaire SONATRACH, protocole d application, preuves négociation contrat Fisc algérien, réceptions provisoires et définitives SONATRACH, préfinancement SONATRACH, fiscalité en Algérie SONATRACH, correspondance SONATRACH, financement contrat, compte CEDAC

67 SONATRACH, COFACE, assurance credit SONATRACH, COFACE, risque économique, compte SONATRACH, véhicules en, Algérie, sinistres SONATRACH, avenant n 1, caution 5% SONATRACH, achat, formation professionnelle SONATRACH, courrier COFACE, échéancier SONATRACH, immobilisations, assurances, sous-traitant SONATRACH, assurance transport SONATRACH, avenants au contrat et bilans annuels SONATRACH, contrats, cassettes audio de conférences SONATRACH, actualisation, guide pratique fiscalité SONATRACH, actualisation SONATRACH, Société Française pour les Assurances Industrielles (SFAI), contre assurance Security SONATRACH, Caisse Algérienne d Assurance et de Réassurance (CAAR) SONATRACH, CAAR SFAI, contrats d assurance SONATRACH, avenants SONATRACH, contrats SONATRACH, impôts, salaires, dépenses SONATRACH, frais déplacement M. Bourrel SONATRACH, classement pour mémoire SONATRACH, relevé avis chèques utilisés SONATRACH, dépenses en dinars

68 SONATRACH, correspondance avec bureau d Alger SONATRACH, dépenses SONATRACH, dépenses SONATRACH, courrier avec agence d Alger SONATRACH, bureau de SETIF SONATRACH, factures SONATRACH, agence d Alger SONATRACH, dépenses en dinars SONATRACH, compte BEA SONATRACH, caisse BEA SONATRACH, bureau MEDEA et EL ASNAM SONATRACH, caisse DA SONATRACH, avenants SONATRACH, avenants SONATRACH, avenants et fisc SONATRACH, BEA (relevés de comptes) Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats

69 Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats Commandes, courriers et notes, contrats SONATRACH, facturation OCP Maroc, listings, calculs et offres SONATRACH, fournitures complémentaires, avenant Contrat de sous-traitance, déclaration fiscale SONATRACH, Algérie SONATRACH, Algérie SONATRACH, Algérie Maroc n SONATRACH, avenants et bilans SONATRACH, compte SONATRACH, avenants, classement pour mémoire SONATRACH, crédits, calcul financier, caution, contrats SONATRACH, déclaration fiscale, conférence sur la fiscalité algérienne, contrat SONATRACH, avenant n 2 et convention financière projet SONATRACH, avenant n 2 et convention financière projet SONATRACH, avenant n 2, contrat sous-traitance SONATRACH, comptes-rendus conférence, organisation générale comptabilité SONATRACH/ETR, contrats, avenants SONATRACH/ETR, comptabilité

70 SONATRACH/ETR, sous-traitance SONATRACH/ETR, assurances SONATRACH/ETR, fiscalité SONATRACH, admission temporaire de matériel, douanes, transport, véhicules en Algérie SONATRACH, banques Algérie, offres bâtiments, cave puisard, traitement des rejets Plans presse à injection forçage H650/200 ( ), presse forçage H940/300 (1976), presse souffleuse P (1974), presse thermoplastique à vis directe avec fermeture à grenouillère et verrouillage hydraulique (1976) Plans presse à injection forçage H330/140 ( ), presse souffleuse P 1000 et P 5000 ( ) Plans presse à injection forçage H330/140 ( ), presse souffleuse P 1000 et P 5000 ( ) Notice de fonctionnement machine P Notice de fonctionnement machine P 300 et P Plans ETR, fiche technique type de machine H3100/ Plans ETR, fiche technique machines H3100/550 et H330/ Plans ETR, fiche technique machine H220/ Plans ETR, fiche technique machine H940/ Plans ETR, fiche technique machines H4000/700, H12000/1700, H6800/1000, P Plans de télésiège (TECI) Plans de télésiège + correspondance Plans d une cokerie type 4000t/jour ETR Unité MEDEA (films complexes), dossier plans SMIT (Société Mixte d Installations Techniques)

71 Unité meubles, Ps.e, MEDEA, dossier plans SMIT Algérie, fiscalité directe, avertissement sur revenus Algérie, achats à prix révisables, liquidation, assurances Algérie, mobilisation Algérie, contrôle (registre) Direction des Sites arrêtés Déshydratation gaz de mine Bruay, Mazingarbe, Estevelles, 7 Liévin, commande et plans Client : GIE METHAMINE collecte et traitement de gaz 5 de Lens, courriers et comptes-rendus Fosse 5 de Bruay, station gaz, plans METHAMINE, comptes-rendus réunions, courriers, notes METHAMINE, Sté Station HP Avion, courrier METHAMINE, Sté Station HP Avion, courrier, comptes-rendus, commande, protection périmétrique METHAMINE, Station de compression Avion, légende, schéma, bordereaux METHAMINE, Station de compensation Avion, offres METHAMINE, Station de compensation Avion, plans GIE METHAMINE, Station de compensation Avion (SCA), offres GIE METHAMINE, SCA, offres, ouverture des plis GIE METHAMINE, SCA, contrat, facturation, gestion GIE METHAMINE, SCA, comptes-rendus chantier GIE METHAMINE, SCA, chantier, correspondance GIE METHAMINE, SCA, plans DOE (?)

72 GIE METHAMINE, SCA, plans DOE (?) Client HBNPC-SCA, offres, marchés, correspondance, plans STMF Lourches, extraction de gaz STMF Lourches, extraction de gaz HBNPC station Désirée Lourches, instrumentation HBNPC station Désirée Lourches, plans et notices METHAMINE, électricité 5 de Lens, plans, commande METHAMINE, électricité 5 de Lens, plans, commande HBNPC METHAMINE, station BP Avion, électricité, commande, correspondance HBNPC METHAMINE, station BP Avion, électricité, commande, correspondance HBNPC METHAMINE, station BP Avion, n de plans HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notice logiciel ORPHEE HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notice automate HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notices CEGELEC HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notices CEGELEC HBNPC METHAMINE, station BP Avion, appel d offres, commande HBNPC METHAMINE, station BP Avion, 3 ème groupe, déshydratation Notices MANESMANN, HARTMANN & BRAUN (analyse de gaz), instrument METHAMINE METHAMINE, station BP Avion, analyseurs METHAMINE, station BP Avion, poste de livraison, transformateur METHAMINE, station HP METHAMINE, station HP, 7 Avion s.d. s.d

73 METHAMINE, station HP, plans, onduleur METHAMINE, station HP, plans, onduleur Déshydratation gaz de mine, instrumentation Déshydratation gaz de mine, STEF Déshydratation gaz de mine, STEF Déshydratation gaz de mine, STEF, plans METHAMINE, pré-étude captage, électricité Injection gaz de mine sur réseau GDF, captation 5 de Lens, 7 de Liévin, pré-étude et plans GIE captage grisou 7 de Liévin et 5 de Lens, généralités administratives et techniques HBNPC pré-étude du devis 8025, comparatifs et choix des compresseurs GIE captage grisou 7 de Liévin et 5 de Lens, remise d offre HBNPC ETR METHAMINE MPRI, appels d offres GIE METHAMINE, captage grisou, généralités GIE METHAMINE, captage grisou, compresseur METHAMINE, station BP, compresseur, remise d offre METHAMINE, station BP, compresseur, remise d offre METHAMINE, station BP, électricité, régulation, remise d offre METHAMINE, Gaz de France, généralités administratives METHAMINE HBNPC, permis de construire DRIRE, incendie, assurances contrôles METHAMINE, 5 et 7 de Liévin, comptes-rendus, bordereaux METHAMINE, 7 de Liévin, génie civil bâtiment, appel d offres des compresseurs

74 METHAMINE, 7 de Liévin, génie civil bâtiment, zone, station HP, appel d offres METHAMINE, 7 de Liévin, plans Gaz de France et rapport ingénieur base METHAMINE, 7 bis de Liévin, extraction gaz de mine, génie civil bâtiment, station HP METHAMINE, station HP, plans GdF bâtiments METHAMINE, station HP, déshydratation, appel d offres METHAMINE, station HP, compresseur d air, tuyauterie, appel d offres METHAMINE, station HP, commandes du GGE HBNPC, commandes 22/ METHAMINE, 7 de Liévin, électricité, régulation METHAMINE, 5 de Lens, commande odorisation METHAMINE, 5 de Lens, commande compresseur METHAMINE, station BP, génie civil, appel d offres METHAMINE, station BP, appel d offres, commande réseau d eau potable, robinetterie METHAMINE, station BP, électricité, régulation, appel d offres et commande METHAMINE, station BP, réseau clôture protection, appel d offres et commandes METHAMINE, station BP, notes de calcul, pompes, réchauffeur, matrice METHAMINE, 5 et 7 de Lens, plans géomètre et situation HBNPC, gestion projet, ouverture affaire, pointage, facturation METHAMINE, station BP/HP, formation Notices, dossier constructeur, matériel, conduite et entretien METHAMINE, station BP 5 de Lens, constructeur, commandes METHAMINE, station HP, plans + électricité + Avion

75 METHAMINE, station BP 5 de Lens, commandes constructeurs METHAMINE, station BP 5 de Lens, analyses METHAMINE, station BP 5 de Lens, commandes constructeurs METHAMINE, station HP 7 de Liévin, commandes constructeurs METHAMINE, stations HP et BP, plans ETR METHAMINE, matrice METHAMINE, matrice HBNPC, compresseurs, commandes HBNPC, commandes CHAUMECA, EdF, DOSAPRO HBNPC, commandes ALSTHOM, DECTA HBNPC, commandes Ergé-Spirale, CORAZZA HBNPC, commandes SADE, ALSTHOM, CGE, VIESTONE HBNPC, commandes ARCHI, EUROPENCE, GDF HBNPC, commandes STCN, HARTMANN & BRAUN HBNPC, commandes ALSTHOM, EdF, HBNPC HBNPC, commandes GECAM HBNPC, commandes CGEE, LE BRUN HBNPC, commandes MERLIN GERIN, SOLEO, ALGECO HBNPC, commandes WARTEL, GdF, AIR LIQUIDE HBNPC, 3 ème ligne de déshydratation : de l appel d offres à la réception des travaux METHAMINE - HBNPC, correspondance ETR / GDF HBNPC METHAMINE / ETR, correspondance

76 METHAMINE, stations BP-HP, lettres président, comité de construction, PV réception HBNPC METHAMINE / ETR, correspondance METHAMINE, stations BP-HP, rapport définitif, comptes-rendus réunions, manuel de conduite METHAMINE, essais en air et gaz, suivi financier METHAMINE, derniers documents, contrats METHAMINE, stations HP, génie civil, clôture, électricité générale HBNPC, gaz de mine, état avancement, investissements HB 5 de Bruay, grisou, odorisation, généralités HB 5 de Bruay, grisou, odorisation, appel d offres, commandes Stations captage de grisou Désirée et La Naville, dossier général d affaire Stations Désirée, La Naville, Estevelles, dossier administratif Captage gaz de mine 5 de Lens et 7 de Liévin HBNPC, protection câbles et filialisation du gaz + réseau de tuyauteries de la station d extraction de Lourches CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans électricité, automatisme (Dartevert) Manuels d entretien, d installation, d utilisation. s.d. s.d. 76

77 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique, plans électricité, automatisme Station de relevage des eaux «La Solitude», schémas électriques Station de pompage, notices d utilisation Station de pompage, programme automate CdF, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Dossier technique Station de relevage des eaux «La Solitude», documentation, courriers

78 Station de relevage des eaux «La Solitude», plans Station de relevage des eaux «La Solitude», avant-projet sommaire Station de relevage des eaux (SRE) Mississipi Eglise, dossier technique, avant-projet sommaire Station de relevage des eaux de Courrières Station de relevage des eaux de Courrières Station de relevage des eaux d Aniche, plans Godion, Viviers, République Station de relevage des eaux d Aniche, plans Rouloir, Carentis, Bocquet Stations Désirée et La Naville, compresseurs Crépelle, captage grisou Station de captage de Lourches, appel d offres Station de captage de Lourches, commandes Station de captage de Lourches, commandes Station de captage de Lourches, plans Crépelle Station de captage de Lourches, plans Crépelle Station de captage de Lourches, captage grisou Station de captage de Lourches, captage grisou Déshydratation gaz de mine, dossier client Déshydratation gaz de mine, dossier Lebrun, appel d offres et commandes Déshydratation gaz de mine, dossier Lebrun, appel d offres et commandes Déshydratation gaz de mine, génie civil Mazingarbe, Bruay, Estevelles Déshydratation gaz de mine, offres, tuyauteries, odorisation Déshydratation gaz de mine, certificats de conformité Lebrun Déshydratation gaz de mine, grisou

79 Filtration gaz, sous-traitants, courriers et comptes-rendus Filtration gaz, sous-traitants Lantrette, Setrem Réseaux gaz SCCG Plans presse électrique, presse à thermo-former, récapitulatif comptes-rendus réunions et notice technique Cokes de Drocourt Antipollution à l enfournement Offre (courrier, gestion affaire, chiffrage) Dossier client (marché, plan qualité, pointage facturation, etc.) Consultations (études enlève-tampons, fabrication enlève-tampons) Consultations (plaques constructeur, galet et paliers de translation) Consultations (équipements électriques) Consultations (ventilateur) Consultations (venturi) Consultations (réservoir eau claire, saturateur, séparateur) Consultations (translation) Consultations (cabine électrique, structures métalliques) Consultations (vanne eau boueuse, pompe eau claire, filtres ) Consultations (électro-aimants, vérins hydrauliques) Consultations (gaines de liaison) Consultations (distribution et tuyautage hydraulique, cheminement hydraulique)

80 Consultations (tuyauterie eau claire) Consultations (montage mécanique) Liste des plans Dossier chantier, essais Pièces de rechange Antipollution défournement Etudes ABAC (courriers, plans, croquis) Etudes ABAC (courriers, plans, croquis) Etudes ABAC (courriers, plans, croquis) Cabouage Hotte de captation et tuyautage eau claire Equipements électriques, commandes Electricité hotte mobile, commandes Montage charpente voie hotte mobile Charpente hotte mobile Translation hotte mobile (galets, paliers réducteurs) Translation hotte mobile (freins, moteur, notes de calcul, rails porteurs) Caillebotis pour rails voie hotte mobile Troisième rail, 1 ère consultation (charpente, génie civil) Calcul charpente troisième rail ère offre et 2 ème offre

81 Antipollution au défournement (photos) Avant projet sommaire enfourneuse Lillers antipollution à l enfournement Caisson de traitement Etudes extérieures (photos) Equipements électriques Géométrie Courrier, compte-rendu, notes Charpente hotte mobile, rehausses wagons, tuyauterie hydraulique Analyse fonctionnelle + dimensionnement Enrouleur, matériel radio, automate hotte, roulements Plans de fabrication charpente voie hotte mobile Lot charpente 3 ème rail, plans ABAC Fabrication charpente, consultation Etudes ABAC (courriers, plans, croquis) Réservoir eau claire (manutention) Vérin hydraulique et distribution hydraulique Fabrication rehausses wagons Génie civil - platines pré-scellées, commande Génie civil Liste des plans Plans de fabrication charpente v oie hotte mobile, études Lot galets stabilisateurs + guidage enrouleur Equipements sur APGC1 adaptation tracteurs

82 Electricité APGC Eaux claires + usées (pompes, buses, voiries) Antipollution au défournement 2 ème ligne, notices techniques Nettoyeurs hydrauliques de porte Etudes Attelage hotte, APGC, négoce Attelage hotte, APGC, partie fixe au sol Attelage hotte, APGC, partie mobile Direction générale Organisation de l industrie charbonnière Organisation des entreprises nationalisées (G 12) Nationalisation Nationalisation Nationalisation Organisation des Charbonnages de France (G 13) Projet de lois, statuts (G 13-1) Projet de lois, statuts (G 13-1) Compte-rendu des Conseils d Administration (G 13-1) Compte-rendu des Conseils d Administration (G 13-1) Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1)

83 Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1) Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1) Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1) Contrat Etat CdF (G 13-11) CdF Informatique (G 13-12) CdF Informatique (G 13-12) Service Technique, rapport mensuel (G ) Service de l Inspection Générale CdF Energie (G et 14) CdF Energie (G 13-14) CdF Energie (G 13-14) CdF Energie (G 13-14) CdF Energie (G 13-14) Pas de date CdF Energie (G 13-14) S. d Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2)

84 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G ) Groupe de travail Carrefour Bâtiment et Carrefour CdF Chimie (G et 205)

85 Représentations (G 13-21) Organisation commerciale (G 13-22) Liaison entre Bassins (G 13-23) Liaison entre Bassins (G 13-23) Informations (G 13-24) Informations (G 13-24) Informations (G 13-24) Informations, journal Groupe CdF (G et 242) Centre d Etude et de Recherche (CORT) (G 13-25) Centre d Etude et de Recherche (CORT) (G 13-25) Centre d Etude et de Recherche (CORT), Commission Nationale d Ergonomie (G et 251) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26) Communauté, étranger, CEE (G 13-26)

86 Communauté, étranger, USA (G 13-27) Communauté, étranger, USA (G 13-27) Communauté, étranger, USA (G 13-27) Commission Article XI (G 13-28) Commission Article XI (G 13-28) Commission Article XI (G 13-28) Commission Article XI (G 13-28) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Service Filiales et Participations (G 13-29) Organigramme, gestion des cadres supérieurs et des carrières (formation alternée) (G et 34) Centralisation des statistiques au niveau des CdF (G 13-35) Centralisation des statistiques au niveau des CdF (G 13-35) Organisation des Houillères de Bassin (G 14) Généralités, organisation (G 14-1) Généralités, organisation (G 14-1) Généralités, organisation (G 14-1) Commission administrative, Commission de classification (G 14-1, 2 et 3). 86

87 Organisation des HBNPC (G 15) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Généralités, structure (G 15-1) Topographie carte du Bassin (G ) Protection des installations Points sensibles (G 15-12) Conseil d Administration (G 15-2) Conseil d Administration (G 15-2) Aménagement des structures (G 15-20) Aménagement des structures (G 15-20) Aménagement des structures (G 15-20) Aménagement des structures (G 15-20)

88 Organisation des directions et des services (G 16) Secrétariat Général (SG), Service des Affaires Générales et Coordination (G 16-22) SG - Service d administration et de gestion des ingénieurs et cadres supérieurs, Service des Eaux (G 16-23, 24 et 25) SG - Service des relations publiques, documentation technique et Générale (G et 261) Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37) Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37) Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37) Direction du Personnel (G 16-4) Service Coordination Etudes, relations avec les représentants du personnel, Service Formation, Gestion et administration du personnel, Direction des Services Généraux (DSG) (G à 43 et 5) DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51) DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51) DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51) DSG - Département Electro-Mécanique (G 16-52) DSG - Département Electro-Mécanique (G 16-52) DSG - Département Electro-Mécanique et groupe Maîtrise de l Energie (G et 521) DSG - Délégation aux économies d énergie, Département Approvisionnements (G et 54) Département Approvisionnements (G 16-54) Département Approvisionnements (G 16-54)

89 DSG Seratherm, Ateliers Centraux Direction des Services et Etablissements Médicaux (DSEM) Service des Etablissements d Hospitalisation, Service des Médecins d Entreprise, Centre Ergonomique et Médical Minier (G 16-51, 56, 61 à 63) D.A.F. (G 16-7) Direction de l Exploitation (G 16-8) Direction des Industries de la Houille Service des Centrales Electriques, de la carbonisation et du gaz, de l agglomération et du coke moulé. Direction de l Exploitation de la Houille Service Géologie, sondages, affaissements (G 16-80, 801 à 803) Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G ) Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G ) Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G ) Service technique du matériel du Fond (G ). Service Organisation et Etudes (G ) Direction des Services Commerciaux (DSC) (G 16-83) DSC Services Ecoulement, Transports, Marchés et Comptes Financiers, «Après-Vente Fonderie», Préparation et contrôle des Combustibles (G à 836) Charbon secteur Ouest (G 16-85) Charbon secteur Ouest (G 16-85) Amélioration des conditions de travail (G 16-87) Centre d Etudes des problèmes humains du travail, Fonds pour l amélioration des conditions de travail, Agence Nationale pour l amélioration des conditions de travail (G à 873) Activités tournées vers l extérieur = DAC, OGIP, Seratherm, DEM, Informatique, Erge Spirale, DIMO, SAII, ACT (G 16-9, 91 à 99) Aménagement du territoire (G 17) Conversion Industrielle et Régionale Généralités (G 17-0) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 89

90 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01)

91 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01) Répertoire des zones industrielles (G 17-02) Statistiques régionales (G et 04) Remembrement et friches industrielles (G 17-04) Organismes publics Délégation à l Aménagement du Terrain et à l Action Régionale (DATAR) (G 17-10) Organismes publics Délégation à l Aménagement du Terrain et à l Action Régionale (DATAR) (G 17-10) Commission Nationale Aménagement du Terrain (CNAT), Organisme d Etudes Aménagement de l Aire Métropolitaine (OREAM) (G et 12) OREAM (G 17-12) OREAM (G 17-01) OREAM (G 17-01) Documentation Aménagement Nord (G ) Documentation Aménagement Nord (G ) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13)

92 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13) Schéma directeur d aménagement urbain (G 17-16) Schéma directeur d aménagement urbain (G 17-16) Zone minière du Pas-de-Calais (G ) Zone minière du Pas-de-Calais (G ) Zone minière du Pas-de-Calais (G ) Zone minière de Douai (G )

93 Zone minière de Douai (G ) Zone minière de Douai (G ) Zone minière de Douai (G ) Zone minière de Somain (G ) Zone minière de Valenciennes (G ) Zone minière de Valenciennes (G ) Région de Bruay (G ) Groupe local Lens-Liévin (G ) Groupe local Lens-Liévin (G ) Groupe local Hénin-Liétard (G ) Plan d occupation des sols (POS) (G 17-17) POS du Nord (G ) POS du Nord (G ) POS du Nord (G ) POS du Pas-de-Calais (G ) POS du Pas-de-Calais (G ) Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18) Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18) Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18) Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19) Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19) Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19)

94 Cellule économique régionale (G ) Cellule économique régionale (G ) Commission de Développement Economique Régional (G 17-20) Commission de Développement Economique Régional (G 17-20) Commission de Développement Economique Régional (G 17-20) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21)

95 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21) Bureau Régional de Documentation (G 17-22)

96 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). En déficit au 19/06/ Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23) CISE Généralités (G ) Tableau de bord, cotisations, notes (G ) Convocations et comptes-rendus (CR) des réunions d information générale (G ) Convocations et comptes-rendus (CR) des réunions d information générale (G ) Commissions de l Information, du Logement, de l Emploi Paritaire, Recherche et Développement élargi, de l eau, etc. (G ) Commissions de l Information, du Logement, de l Emploi Paritaire, Recherche et Développement élargi, de l eau, etc. (G ) Comité Directeur (G ) S. d Comité Directeur (G ). 96

97 Comité Directeur (G ) Comité Directeur (G ) Comité Directeur (G ) Conseil collégial, opérations Points Rouges et Portes Ouvertes (G et 236) CNPF (G ) CNPF (G ) CNPF (G ) CNPF (G ) Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24) , Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24) Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 97

98 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25) Restructuration zone minière (G 17-26) Groupe foncier régional (G ) Voiries et réseaux (G ) Voiries et réseaux (G ) Voiries et réseaux (G ) Voiries et réseaux (G ) Voiries et réseaux (G ) Voiries et réseaux (G ) Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G ) Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G ) Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G ) Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G ) Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G ) Plan quinquennal Aires géographiques (G ) Plan quinquennal Aires géographiques (G )

99 Plan quinquennal Aires géographiques (G ) Plan quinquennal Aires géographiques (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Groupe régional Comité Technique restreint (G ) Sous-groupe de travail : problèmes de rénovation (G ) Problèmes d environnement (G ) Problèmes d environnement (G ) Problèmes d environnement (G ) Problèmes d environnement (G ) Problèmes d environnement (G ) Problèmes administratifs écoles techniques (G ) Problèmes administratifs ordures ménagères (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la 99

100 Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G ) Zone minière Centres urbains (G ) Zone minière Centres urbains (G ) Zone minière Centres urbains (G ) Zone minière Centres urbains (G ) Zone minière Centres urbains (G ) Zone minière Centres urbains(g ) Commission de Coordination du Développement et d Action Régionale (G 17-28) Schémas d Aménagement Régional, Syndicats intercommunaux (G et 30) Schémas d Aménagement Régional, Syndicats intercommunaux (G 17-30) Association des communes minières (G 17-31) Association des communes minières, Comité départemental de programmation du logement (G et 32) Agence Nationale pour l Amélioration de l Habitat (ANAH) (G 17-33) Commission Départementale Amélioration de l Habitat du Nord et celle du Pas-de Calais (G et 333)

101 Comité Technique du Douaisis pour l emploi (G 17-34) Comité Technique du Douaisis pour l emploi (G 17-34) Institut d Etudes et Action démographique- G 17-35) Atelier d aménagement de la zone minière du Pas-de-Calais (G 17-36) Commission de coordination des études d aménagement de la zone minière du Pas-de-Calais, Comité Expansion Economique Région Lens, Comité d Etude Sociale du Pas-de-Calais, Société d Equipement du Pas-de-Calais, Société d Economie Mixte Hénin-Montigny (G à 40, 42 et 43) Inspection Générale Spécialisée Routière, Association pour l Etude des Matériaux et Composants pour la Construction, Fonds d Investissement pour l Aménagement du Territoire et Fonds d Aménagement Urbain (G 17-44, 45, 50 et 501) Fonds de Développement Economique et Social (G 17-51) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G ) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52)

102 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52)

103 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52)

104 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52) SOFIREM Nord (G ) SOFIREM Nord (G ) Fonds pour l Aménagement de la Nature et l Environnement, Société d Assistance au Démarrage d Entreprises (G et 54). Fonds Spécial d Adaptation Industrielle, PARTICIPEX, SOCAVNORD (G à 543) Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55) Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55) Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55) Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55) Aménagement des voies navigables (G 17-56) Aménagement des voies navigables (G 17-56) Aménagement des voies navigables (G 17-56)

105 Aménagement des voies navigables (G 17-56) Parc Régional de St Amand-Raismes, étang de Chabaud-Latour et d Amaury (G 17-62) Bois des Dames, Groupe régional pour la protection, la restauration, l environnement, Commission Régionale des Opérations d Architecture et Espaces Protégés (G 17-61, 62, 64 et 65) Comité d Organisation des Loisirs et de l Environnement (G 17-66) TGV rapport Sudreau (G 17-58) Parc de loisirs : parc péri-urbain de Sin-Dechy, parc de loisirs «Les Glissoires» à Avion (G et 682) Parcs de Bruay et de Wingles, parc de La Clarence de la Souchez (G à 689) Conseil d Architecture d Urbanisme et d Environnement, implantation commerciale Auchan (G et 70) Implantation commerciale de supermarchés à Hénin-Beaumont (G 17-72) Implantations industrielles Renault à Lambres et Cuincy (G 17-81) Usines de traitement et d ordures ménagères, traitement de déchets Résiduels (G et 821) Imprimerie Nationale (G 17-83) Steam-Cracking Nord (G 17-84) Fonderies Montupet, ZAL, ZAC et ZAD, Zone d Intervention Foncière ; chauffage urbain charbon (G à 88 et 90) Tunnel sous la Manche (G 17-91) Tunnel sous la Manche (G 17-91) Musée de la Mine (G 17-92) Centre Historique Minier (G 17-93) Centre Historique Minier (G 17-93) Problème de l eau (G 17-94)

106 Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Problème de l eau (G 17-94) Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95) Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95) Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95) Centre interprofessionnel technique d études de la pollution Atmosphérique (G ) Centre interprofessionnel technique d études de la pollution Atmosphérique (G ) B.P. S.A. CERAU, Chine image (G et 97) Zones Industrielles (ZI) (G 18) ZI Aniche, Douai (G et 204) ZI de Douai, syndicat mixte (G ) ZI de Douai, syndicat mixte (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G )

107 Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de Douai d Originies (G ) Zone de la Longue Borne Fosse St René (G ) Zone de Barrois (G ) Zones de Dunkerque, d Orchies, d Arleux, de Lille-Seclin (G et 2047) ZI de Dunkerque et de Lille-Seclin (G et 208) ZI de Valenciennes (G ) ZI de Somain-Aniche (G ) ZI de Somain-Aniche (G ) ZI de Somain-Aniche (G ) ZI de Somain-Aniche (G ) ZI de Somain-Aniche (G ) ZI de Roubaix et de Sin le Noble (G et 214) ZI d Auchel (G ) ZI de Béthune et de Bruay (G et 223) ZI de Courcelles (G ) ZI de Douvrin (G ) ZI de Hénin-Liétard, de Lens, de Liévin-Avion, de Lillier (G à 229)

108 Programmes (G 2) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11)

109 Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Plan à long terme (G 2-11) Etude des effectifs Ingénieurs (G 2-13) Point O, Commission Stratégie (G 2-15 et 16) Ressources géologiques (G 2-19) Ressources géologiques (G 2-19) Ressources géologiques, Commission d expertise des réserves (G 2-19 et 191) Commission Régionale d Analyse des Ressources Charbonnières (G 2-192) Commission Régionale d Analyse des Ressources Charbonnières (G 2-192) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21)

110 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21) Plan de production Résultats (G 2-210) Plan de production Résultats (G 2-210) Plan de production Résultats (G 2-210) Plan de production Résultats (G 2-210) Plan de production Résultats (G 2-210) Plan de production Résultats (G 2-210) Objectifs techniques (G 2-22) Accords CdF (G 2-23) C. P. collectifs annuels (G 2-24) Chômage volontaire et économique (G 2-25 et 26) Fermeture d établissements (G 2-30) Fermeture d établissements, remblayage, démantèlement (G 2-311) Travaux Neufs (TN) (G 3) Généralités (G 3-0) Généralités (G 3-0) Généralités (G 3-0) CdF Instructions (G 3-11) CdF Instructions (G 3-11)

111 CdF Instructions (G 3-11) CdF Instructions (G 3-11) CdF Récapitulations (G 3-12) CdF Comptes-rendus (CR) et approbation du programme (G 3-13 et 14) Financement et crédits, utilisation des crédits (G 3-2 et 3) Dépenses (G 3-4) Dépenses autorisations (G 3-42) Dépenses autorisations (G 3-42) Programme : Commission Investissement (G 3-51 et 52) Programme (G 3-52) Programme : approbation par le C.A. (G 3-53) Programme : mise à jour (G 3-54) Répartition des TN Grands ensembles (G 3-61) Répartition des TN Grands ensembles (G 3-61) Programme de production (G 3-61) Programme de production (G 3-61) Programme de TN et plan de production (G 3-61) Répartition des TN - Moyen terme Houille (G 3-62) Répartition des TN Habitations et Œuvres Sociales (G 3-63) Répartition des TN Industries de la Houille (G 3-64) Réalisations, avancement (G 3-71) Réalisations, avancement (G 3-71)

112 Réalisations, comptes-rendus (G 3-72) Commission des Marchés (G 3-8) Commission des Marchés (G 3-8) Commission des Marchés (G 3-8) Commission des Marchés (G 3-8) Commission des Marchés (G 3-8) Communauté CEPCEO (G 4) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0)

113 CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) Aides CECA (G 4-0, 1 à 5) Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01) Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01) Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01) Comité consultatif Progrès et Recherche (G 4-01) Comité consultatif Progrès et Recherche (G 4-01) Comité consultatif Programme prévisionnel (G 4-01) Comité consultatif Programme prévisionnel (G 4-01) CECA Politique de l Energie (G 4-01) CECA Politique de l Energie (G 4-01) CECA Politique de l Energie (G 4-01) CECA Politique de l Energie (G 4-01)

114 CECA Politique de l Energie (G 4-01) Commission projet de Recherche (G 4-01) Commission projet de Recherche (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Comité Consultatif (G 4-01) Programme prévisionnel (G 4-01) Enquêtes questionnaires (G 4-01) Enquêtes questionnaires (G 4-01) Dossiers individuels Prêt CECA (G 4-011) Généralités aide au logement (G 4-01 et 02) Aide au logement (CECA) (G 4-02) Aide au logement (CECA) (G 4-02) Aide au logement (CECA) (G 4-02) Aide en faveur des agents touchés par la réduction d activité du Bassin, aide à la conversion, aides financières diverses (CECA) (G 4-03, 04 et 05) Aide à la conversion (G 4-04) CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-1) CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01) CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01)

115 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01) CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01) Comité préparation des Charbons (CLE) (G 4-10 et 11) Parlement Européen, cellule Fonds Social Européen (CEPCEO) (G 4-3, 31 et 20) Statistiques (G 5) Correspondance avec l INSEE (G 5-06) Opération «Carte Blanche» (G 5-07) Salaires et analyse des effectifs du Bassin (G 5-53) Information du personnel en général (G 7) Conférences, allocutions, discours (G 7-01) Conférences, allocutions, discours (G 7-01) Conférences, allocutions, discours (G 7-01) Conférences, allocutions, discours (G 7-01) Conférences, allocutions, discours, notes aux ingénieurs (G 7-01 et 02) Visites (G 7-03) Visites (G 7-03) Réunions et visites (G et 032) Réunions d information aux ingénieurs à Billy-Montigny (G 7-033) Réunions d information aux ingénieurs à Billy-Montigny (G 7-033) Presse (G 7-1)

116 Presse (G 7-1) Presse, informations par voie d affiches (G 7-1 et 04) Presse, réponses aux articles de presse, interviews (G 7-1, 11 et 12) Presse, réponses aux articles de presse, interviews (G 7-11 et 12) Radio, télévision, cinéma (G 7-2) Visites de personnes étrangères au Bassin (G 7-21) Visites de personnes étrangères au Bassin (G 7-21) Publicité (G 7-31) Publicité (G 7-31) Publicité, propagande, foires, expositions, car publicitaire (G 7-31 à 33) Propagande, foires, expositions (G 7-32) Propagande, foires, expositions (G 7-32) Propagande, foires, expositions (G 7-32) Journaux d entreprise (Relais, Rond-Point, Nord-Magazine, Presse-Service) (G 7-41 à 45) Abonnements, gestion des commandes, traductions (G 7-50 à 53) Visites et missions (G 7-6) Visites et missions reçues (G 7-625) Participation et représentation des Houillères du Nord (G 77) Industrie minérale (G 77-22) Industrie minérale (G 77-22) Médecine Chimie (Maison de la Chimie) Hygiène, sécurité, Ergonomie (G 77-3)

117 Médecine Chimie (Maison de la Chimie) Hygiène, sécurité, Ergonomie (G 77-3) Médecine Chimie, énergie nucléaire (G 77-3 et 4) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70) IFOP-ETMAR, ADELPA, CECOPA (G à 708) CECOPA (revues) (G ) AINF-AIF, ADRINORD (G 77-7, 71 et 75) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) Service accueil des implantations industrielles conversion des houillères industrielles et régionales Chambre de Commerce de Lille (G 77-86)

118 Comptes-rendus de réunions des Directeurs et Services HBNPC (G 8) Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312) Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312) Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312) Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312) Compte-rendu du Conseil d Orientation CEMM (G 8-313) Conseil de Gestion du service des Etablissements d Hospitalisation (G 8-312) Personnels Grèves de Epuration de 1945 Grève de 1948, plaintes et sanctions Grandes grèves Grandes grèves Grève Fosse 3 de Vermelle Groupe de Béthune Grève de mars-avril Grève de mars-avril Evénements de 1940, expulsion de Lens Procès de Jean-Paul Sartre Résumés des grèves de 1947, 1948, Grèves Grèves de 1964 à Grèves d Auchel-Bruay et des HBNPC de Grèves Catastrophe du 3 de Liévin Accident de Méricourt Accident du 7 d Avion Accident Fosse Barrois Accident du 10 de l Escarpelle

119 Accident Fosse de Fouqières-les-Lens Accident collectif Fosse 4 de Lens Accident Fosse 3 de Liévin (revue de presse) Accident Fosse 3 de Liévin Siège 19 de Lens Accident Fosse 3 de Liévin Siège 19 de Lens Accident de la cockerie de Drocourt Explosion d un terril du 6 de Calonne-Ricouart Accidents mortels (dossiers) Accidents mortels Statistiques accidents mortels Accident de Calonne-Ricouart Accident de Calonne-Ricouart (coupures de presse, aide aux victimes) Effectifs Enquête «Effectifs» Enquête «Effectifs» Enquête «Effectifs» Enquête annuelle Ingénieurs en chef Pyramides des âges Salaires par trimestres Rendement et salaires semestriels Evolution du rendement et salaire Protocole des salaires barèmes Protocole des salaires barèmes Conventions signées protocoles des salaires Historique des salaires Salaires, documents antérieurs à Evolution des salaires depuis

120 Evolution des salaires depuis Barèmes et structures des salaires Salaires ouvriers et employés Etude de la paie des ouvriers Avancements Médailles, décorations Salaires Questionnaires «Postes» de la CECA Renseignements par fosse Descente fonds Grands ensembles Douai Travaux Neufs (T.N) Grands ensembles (G.E) G.E. Douai, Hénin-Oignies G.E. Douai, Valenciennes G.E, T.N Dotations, plannings financiers G.E Lens-Liévin G.E Lens-Liévin Direction Financière / Filiales et participations Union Chimique et Minière, statuts, conseils d administration (CA), assemblées générales (AG) ( ). Union des Mines, AG ( ) Sogicarbo, AG et CA ( ). Immobilière région nord de Douai, rapports des commissaires aux comptes, AG et CA ( ) Plastimonde, CA, AG, renseignements Plastimonde, CA et AG ( ), registre des présences ( ) Plastimonde, CA et AG Plastimonde, CA et AG

121 Plastimonde, CA et AG (1961), statuts, actionnaires, étude financière, etc. (1971) Plastimonde, statuts, actionnaires, cessions de parts, transferts Plastimonde, constitution, situation immobilière, cession de parts, transfert d actions publications légales, contrats passés avec Plastimonde Union des fabricants de planches et bandes de cuivre rouge, AG et réunions plénières GIE-URBI (Groupement d Etude d Equipement pour l Urbanisme, le Bâtiment et l Industrie), grand livre, livre d inventaire, AG et CA GIE-URBI, statuts, règlement, pouvoirs (1972) CA ( ) GIE-URBI, AG GIE-URBI et GITA-URBI (Génie Industriel des Techniques Avancées pour l Urbanisme, le Bâtiment et l Industrie), CA, AG, renseignements sur les deux filiales Surschiste, livre de paie, inventaire, grand livre Surschiste, grand livre ( ), balance et grand livre (1987) Surschiste, bilans, comptes de résultat et comptes d exploitation, balance ( ). Statuts de la nouvelle Surschiste (1965) Surschiste, AG et CA Surschiste, AG et CA Surschiste, AG et CA Surschiste, CA Surschiste, AG Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, AG Surschiste, CA Surschiste, CA

122 Surschiste, assemblée d actionnaires Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, AG Surschiste, CA Surschiste, CA Surschiste, AG La Gare des Mines, constitution de la société, CA, conseil de gérance, de surveillance La Gare des Mines, AG La Gare des Mines, AG SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA

123 SOGIMO, AG SOGIMO, AG SOGIMO, AG SOGIMO, AG SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, AG SUREX, AG SUREX, AG SUREX, assemblée d actionnaires SUREX, assemblée d actionnaires SUREX, assemblée d actionnaires CGID (Centre de Gestion Informatique du Douaisis), généralités, pouvoirs CGID, généralités : capital, inventaire

124 CGID; AG, notes, pouvoirs, statuts CGID, statuts, pouvoirs, associés CGID, AG CGID, AG CGID, AG CGID, AG CGID, AG SEPAC ALTMI, AG et CA ETR (Etude Technique et Réalisation) CdF Ingénierie, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA s.d

125 ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG (fusion absorption) ETR, statuts ETR, statuts

126 ERGE Spirale, documents officiels ERGE Spirale, documents officiels ERGE Spirale, AG GMT, AG GMT, constitution de la SA ERGE Spirale GMT, AG GMT, AG GMT, AG GMT, AG ERGE Spirale, fusion SICC-ERGE + CA ERGE Spirale GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA

127 GMT, CA GMT, CA IDL (l Industrielle de Logement), AG, capital, actions, relations extérieures IDLFA (Flandres Artois), CA, conseil de gérance, de surveillance IDL, notes sur la sécurité, constitution, statuts, structure, organigramme, études financières IDLFA, bilan, constitution, trésorerie, placements, prêts IDL Ile de France, constitution, structure, capital, comité de direction IDLMA (Maine Anjou), constitution, structure, capital, comité de direction IDLMA (Maine Anjou), constitution, structure, capital, comité de direction, AG et CA IDL, comité d établissement, réunions du personnel IDL, réunions du personnel (délégués), licenciements 1978, grève de IDL, comité d entreprise et statuts IDLMA IDLFA, bilans, immobilisations IDLFA, bilans IDLFA, bilans Caution IDLFA en faveur de SIA IDLFA, CA IDL, plans de l usine de Violaines IDL, plans de l usine de Violaines IDL, plans de l usine de Violaines et photos Arrondissement minéralogique de Douai et rapport de l ingénieur des mines Arrondissement minéralogique de Douai et rapport de l ingénieur des mines

128 Rapport de gestion HBNPC HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA HBNPC, PV de CA Comptoir des Mines du Nord et du Pas de Calais, statuts, AG ( ). Statuts de la Compagnie des Mines d Anzin, Aniche, Crespin-Nord, l Escarpelle, Ostricourt, Carvin, Barrières de Vicoigne et Drocourt ( ) Bilans La Clarence, Marles, Bruay, Liévin, Lens ( ). AG Mines de Thivencelles, Crespin, Douchy ( ) AG Mines d Aniche, l Escarpelle, Courrières, Dourges et Carvin AG Mines de Lens, Ostricourt, Liévin, Béthune AG Mines de Vicoigne, Noeux, Drocourt, Marles, La Clarence, Ligny les Aires, Bruay Commission des communautés CCE Ethyl Synthèse, CA et AG Ethyl Synthèse, statuts, capital VVF (Village Vacances Familles), AG VVF (Village Vacances Familles), AG VVF (Village Vacances Familles), AG VVF (Village Vacances Familles), AG

129 Société de contrôle et de réception des combustibles, rapports du conseil de gérance ( ). Carbenzols, rapports de gérance ( ). Comptoir des Benzols; AG et CA ( ) L Ammoniaque de Liévin, opérations de liquidation, questions d ordre général, rapports annuels, organisation générale L Ammoniaque de Liévin, questions financières, AG L Ammoniaque de Liévin, CA SICCA, AG SICCA, AG SICCA, AG SICCA, bilans ( ). SPV (Société des Plastiques des Vosges), bilans ( ) SPV, bilans COPLAC SA, bilans, AG, CA, conseil de surveillance, structures GEBA (Groupement d Etudes Bretagne Assainissement), CA, AG, bilans, statuts ( ). PARECO (Société Parisienne de Réception des Combustibles), CA et AG ( ) PARECO, CA et AG SCI Les Glaïeuls, constitution, statuts, AG SOFIREM, CA et AG ( ). FLIP, protocole d accord (1968), SFDR (Société Forestière Douaisienne de Reboisement), statuts, bilans, AG et CA ( ) SFDR, AG et CA SFDR, AG et CA ( ). Registre des présences ( ). Livres de paie ( ) AVIALEX, personnel, dossier de base AVIALEX, cessation d activité, liquidation AVIALEX, statuts, pouvoirs, AG et CA

130 AVIALEX, CA AVIALEX, CA, livre d inventaire, livre de délibérations AVIALEX, AG AVIALEX, AG AVIALEX, bilans, résultats, liquidation AVIALEX, évolution de la société et statuts, contrats et accords AVIALEX, transformation de la société en SA, comité d entreprise AVIALEX, cession de parts, affaires et litiges, transfert du siège social, projet de reconstruction de l usine de Chatou, mainlevée d inscription du privilège de nantissement Informations diverses sur les filiales : SERATHERM, CIGET, ETR, COPLAC, SICOPAL, Atelier de Morangis IDL, RCP et SIDRAL, bureaux de SICOPAL-COPLAC à Paris, inculpation et incarcération Directeur HGD SPAIR (Société pour l Application Industrielle des Résines de Synthèse), CA SPAIR, questions d ordre général, AG SPAIR, questions d ordre général, AG Finalens, CA et AG Inventaire du portefeuille Participations et Titres Papillon, constitution et évolution de la société, CA, conseil de surveillance Papillon, AG, bilans, comptes d exploitation SADIA, renseignements sur la société, CA et conseil de surveillance SADIA, CA et AG SADIA, AG SADIA, capital, actions, emprunt

131 SADIA, questions financières et commerciales SADIA, syndicats, questions d ordre général SADIA, questions d ordre général RCP, constitution et évolution de la société, statuts, bilans, immobilisations RCP, AG RCP, AG RCP, AG 1974, CA RCP, liquidation de la société, PV des délibérations CA et AG SOCOSPAIR, registre des délibérations CA et AG Liquidation de la SERMAP CFA (Comptoir Français de l Azote), constitution et évolution, notes, pouvoirs, statuts, généralités, CA CFA, CA, surveillance, gérance s.d CFA, AG ( ). Comptoir Français de Carbure de Calcium, CA ( ) SIMINOR (Société Immobilière des Mines du Nord), généralités, AG et CA SIMINOR, PV de CA SIMINOR, PV de CA, registre des présences, rapports AG SIMINOR, CA, AG, bilans, statuts SIA (Société Immobilière de l Artois), CA et AG. CIGET, publicité CIGET, généralités (statuts, etc.), dossier de fusion CIGET, capital, actions, portefeuille, conseils, assemblées CIGET, AG et CA, dissolution et liquidation

132 CFA, AG et CA CFA, CA CFA, CA CFA, CA ( ). Transcâble Industrie, CA ( ) Transcâble Industrie, AG Transcâble Industrie, AG Transcâble Industrie, AG Transcâble Industrie, généralités (constitution, statuts ) Transcâble Industrie, publicité Transcâble Industrie, CA et AG, liquidation Transcâble Industrie, bilans. SDR (Société de Développement Régional du Nord Pas de Calais), AG et CA, relations avec les ministères, présentation de la société SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA A. DUMAS, généralités, PV AG et CA A. DUMAS, AG A. DUMAS, CA Kuhlmann, généralités, AG Kuhlmann, CA

133 Crédit Immobilier Oignies, généralités, CA et AG. HBM d Anzin, CA et AG Le Logement du Travailleur, HBM (Habitation à Bon Marché), CA et AG Hyrdocarbures de St Denis, AG et CA, statuts SCC (Société Chimique des Charbonnages), contrats SCC, contrats, conventions SCC, conventions SCC, conventions Grande Paroisse, généralités Grande Paroisse, CA et AG SIDRAL, généralités, AG et CA SIDRAL, généralités Atelier de Morangis, CA Atelier de Morangis, AG Atelier de Morangis, généralités, plans Ethylène Plastique, généralités Ethylène Plastique, caution d emprunt, augmentation du capital ( ). CA ( ) Ethylène Plastique, CA et AG s.d HGD (Huiles, Goudrons et Dérivés), statuts, AG et CA SIDRAL, AG et CA, rapports commissaires aux comptes, bilans, fiches d immobilisations SIDRAL, généralités (constitution de la société, structures, études financières, statistiques, etc.) NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles

134 NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles ( ), CA et AG (1988) NBH, CA et AG NBH, CA et AG NBH, CA et AG NBH, CA et AG NBH, CA et AG Industrielle et Commerciale du Cuivre et de l Aluminium, CA et AG Gérance des wagons de grande capacité, AG ( ). Immobilière de l Industrie Chimique du Nord, CA et AG ( ). ETR, bilans ( ) SUREX, bilans, AG, CA, contrats, protocoles d accord, statuts ( ). SOGINORPA SOGIMO, bilans, comptes de résultats ( ) Rapports trimestriels d activité des filiales chimiques ( ). Rapports sur l activité des filiales chimiques ( ). Brochures CdF Chimie ( ) Rapports sur l activité des filiales chimiques ( ). Conseil de surveillance CdF Chimie ( ) Conseil de surveillance CdF Chimie CdF Chimie, comité financier CdF Chimie, comité financier CdF Chimie, comité financier CdF Chimie, comité financier CdF Chimie, comité financier Transfert de la chimie de la Houillère de Bassin à la SCC (Société Chimique des Charbonnages)

135 SCC, création de la société, conseil de surveillance SCC, conseil de surveillance SCC, conseil de surveillance SPAIR (Société pour l Application Industrielle des Résines de Synthèse), CA et réunions SEEM (Société d Etude d Exploitation Minière), CA et AG SEEM (Société d Etude d Exploitation Minière), CA et AG ERGE Spirale, dossiers de réunions CA et AG : Comptoir Français de l Azote, SADIA, Société Rouennaise de Transport et de Réception en Commun (ROTRECO), IDL, Surschiste, SDR, SOFIREM, PARECO, Ethyl Synthèse. s.d SICOPAL, CA SICOPAL, CA SICOPAL, CA et AG SICOPAL, comité de direction SICOPAL, comité liaison Industrie (1980), comité technique (1980), Cour des comptes ( ) SICOPAL, sécurité et médecine, comité d établissement Marque, modèle et brevets SICOPAL SICOPAL, brevets SICOPAL, brevets et pouvoirs, protocole et licence SICOPAL, modèles France et modèles Angleterre SICOPAL, modèles Espagne et modèles «Les Inventions Nouvelles» Licence à SICOPAL : brevet François Schoeller. Marques Voluform, Plastimonde, Merveille et Eléphant Stylisé, Sitopale, Sitachrome

136 Marques SICOPAL : Sitravyl, Sitalux, Alkafor, Compact, Grill-Box, Diane, Eléphant Stylisé, Les Inventions Nouvelles, Sirows, Coplac, OCS/PAIL, Eureka, Alkadur, Clearglas, Composit, Diabolo. Marques de fabrique, liste des marques Marques SICOPAL : Reine, sigle et marque SICOPAL, SEEI, brevets. Caisse gerbables et pliables Moules à vendre (moules de jouets, d ustensiles de cuisine), modèles à déposer SICOPAL, modèles Angleterre SICOPAL, modèles France SICOPAL, modèles Italie SICOPAL, contrats, études, et «affaires» SICOPAL, contrats, études, et «affaires» SICOPAL, contrats, études, et «affaires» SICOPAL, divers Industrie et dossier Mateflex, cancan de Tennis SICOPAL DEUTSCHLAND Publicité, campagnes de SICOPAL, bilans Capital, traité de fusion, étude fin Cession Soupledor Curver, contacts pour la cession de SICOPAL Contacts pour la cession de SICOPAL SIMINOR, constitution, rapport avec les HBNPC, fonctionnement, plans de maisons SIMINOR, CA SIMINOR, CA ( ). Constitution de la société ( ) SIMINOR, CA SIMINOR, CA SIMINOR, CA

137 Personnel SIMINOR (ouvertures de crédits, promotions, etc.) Contrats de commissions HBNPC / SIMINOR SFAM Voluform, AG SFAM Voluform, CA + AG SFAM Voluform, historique de la société (création, augmentation du capital, cession de parts, transformation en SA), statuts, bilans, étude financière, publicité, AG, accords SICCA Voluform SOFARCOM consolidation CdF. 1 ère ; 2 ème et dernière liquidations SITAP, création, statuts, règlement intérieur, actions SITAP, feuilles de présence au C.A. + usine de Le Houlme (76) SITAP, CA, réunions SITAP, AG SITAP, AG SPV (Société des Plastiques des Vosges), registres des délibérations d assemblées, CA Service des Titres SFAM Voluform et SIGET Service des Titres Atelier de Morangis Service des Titres SFDR ( ), Transcâble ( ) Service des Titres AVIALEX Service des Titres SIMINOR Service des Titres SUREX Service des Titres Centrale de Mécanique et Thermique Service des Titres SOGIMO et ETR Service des Titres Surschiste et RCP

138 Direction Technique Bordereaux courriers enregistrés Année er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre er semestre ème semestre Année Année Année 2001/ Courriers enregistrés N 1 à 414 du 2/1 au 19/ N 415 à 799 du 20/2 au 2/ N 800 à 1199 du 2/4 au 18/ N 1200 à 1599 du 19/5 au 2/ N 1600 à 1999 du 15/7 au 19/ N 2000 à 2299 du 19/8 au 5/

139 N 2300 à 2699 du 5/10 au 17/ N 2700 à 3144 du 17/11 au 30/ N 1 à 299 du 1/1 au 4/ N 300 à 599 du 4/2 au 2/ N 600 à 899 du 3/3 au 29/ N 900 à 1399 du 29/3 au 7/ N 1400 à 1799 du 7/5 au 14/ N 1800 à 2199 du 14/6 au 16/ N 2200 à 2599 du 16/7 au 31/ N 2600 à 2999 du 1/9 au 6/ N 3000 à 3399 du 6/10 au 15/ N 3400 à 3939 du 15/11 au 30/ N 1 à 359 du 1/1 au 8/ N 360 à 799 du 9/2 au 24/ N 800 à 1299 du 24/3 au 10/ N 1300 à 1699 du 10/5 au 13/ N 1700 à 2099 du 17/6 au 22/ N 2100 à 2399 du 22/7 au 30/ N 2400 à 2799 du 30/8 au 28/ N 2800 à 3209 du 28/9 au 28/ N 3210 à 3599 du 2/11 au 28/ N 3600 à 4038 du 28/11 au 30/

140 N 1 à 405 du 1/1 au 31/ N 406 à 700 du 1/2 au 22/ N 701 à 999 du 22/2 au 15/ N 1000 à 1400 du 15/3 au 10/ N 1401 à 1731 du 10/4 au 4/ N 1732 à 2040 du 5/5 au 31/ N 2041 à 2414 du 1/6 au 30/ N 2415 à 2755 du 3/7 au 31/ N 2756 à 3111 du 1/8 au 12/ N 3112 à 3411 du 13/9 au 6/ N 3412 à 3700 du 9/10 au 27/ N 3701 à 4000 du 30/10 au 22/ N 4001 à 4148 du 22/11 au 30/ N 4149 à 4521 du 5/12 au 31/ N 1 à 370 du 2/1 au 31/ N 371 à 756 du 1/2 au 29/ N 757 à 1159 du 1/3 au 29/ N 1160 à 1502 du 1/4 au 26/ N 1503 à 1794 du 26/4 au 15/ N 1795 à 2029 du 20/5 au 31/ N 2030 à 2415 du 3/6 au 28/ N 2416 à 2711 du 1/7 au 21/

141 N 2712 à 2999 du 22/7 au 23/ N 3000 à 3299 du 26/8 au 23/ N 3300 à 3661 du 23/9 au 22/ N 3662 à 4093 du 23/10 au 15/ N 4094 à 4473 du 15/11 au 29/ N 4474 à 4859 du 2/12 au 20/ N 4860 à 5000 du 20/12 au 31/ N 1 à 409 du 1/1 au 24/ N 410 à 750 du 27/1 au 11/ N 751 à 1132 du 11/2 au 28/ N 1133 à 1495 du 3/3 au 17/ N 1496 à 1872 du 17/3 au 4/ N 1873 à 2207 du 7/4 au 21/ N 2208 à 2535 du 22/4au 7/ N 2536 à 2828 du 12/5 au 22/ N 2829 à 3024 du 23/5 au 30/ N 3025 à 3500 du 2/6 au 20/ N 3501 à 3900 du 20/6 au 8/ N 3901 à 4380 du 8/7 au 31/ N 4381 à 4800 du 2/8 au 2/ N 4801 à 5280 du 2/9 au 25/ N 5281 à 5693 du 25/9 au 10/

142 N 5694 à 6200 du 13/10 au 3/ N 6201 à 6700 du 3/11 au 25/ N 6701 à 7236 du 25/11 au 23/ N 1 à 399 du 1/1 au 19/ N 400 à 799 du 19/1 au 6/ N 800 à 1320 du 6/2 au 27/ N 1321 à 1800 du 2/3 au 23/ N 1801 à 2124 du 23/3 au 6/ N 2125 à 2593 du 6/4 au 30/ N 2594 à 3008 du 4/5 au 29/ N 3009 à 3424 du 2/6 au 24/ N 3425 à 3750 du 25/6 au 13/ N 3751 à 4060 du 17/7 au 19/ N 4061 à 4400 du 19/8 au 17/ N 4401 à 4800 du 17/9 au 15/ N 4801 à 5116 du 15/10 au 6/ N 5117 à 5469 du 9/11 au 2/ N 5470 à 5745 du 3/12 au 23/ N 1 à 235 du 5/1 au 15/ N 236 à 442 du 18/1 au 29/ N 443 à 706 du 1/2 au 15/ N 707 à 962 du 16/2 au 5/

143 N 963 à 1166 du 8/3 au 19/ N 1167 à 1449 du 22/3 au 9/ N 1450 à 1719 du 12/4 au 30/ N 1720 à 1953 du 3/5 au 20/ N 1954 à 2228 du 21/5 au 9/ N 2229 à 2482 du 10/6 au 28/ N 2483 à 2697 du 29/6 au 13/ N 2698 à 2873 du 15/7 au 30/ N 2874 à /8 au 31/ N 3104 à 3384 du 1/9 au 23/ N 3385 à 3632 du 24/9 au 15/ N 3633 à 3884 du 18/10 au 10/ N 3885 à 4205 du 15/11 au 13/ N 4206 à 4341 du 14/12 au 23/ N 1 à 341 du 4/1 au 31/ N 342 à 881 du 1/2 au 17/ N 882 à 1057 du 20/3 au 31/ N 1058 à 1324 du 3/4 au 28/ N 1325 à 1657 du 2/5 au 31/ N 1658 à 2078 du 5/6 au 11/ N 2079 à 2502 du 12/7 au 31/ N 2503 à 2821 du 1/9 au 29/

144 N 2822 à 3102 du 2/10 au 24/ N 3103 à 3308 du 25/10 au 15/ N 3309 à 3513 du 16/11 au 30/ N 3514 à 3743 du 1/12 au 21/ N 1 à 194 du 2/1 au 15/ N 195 à 368 du 16/1 au 31/ N 369 à 569 du 1/2 au 15/ N 570 à 802 du 16/2 au 9/ N 803 à 1047 du 12/3 au 30/ N 1048 à 1324 du 2/4 au 27/ N 1325 à 1546 du 2/5 au 22/ N 1547 à 1777 du 23/5 au 15/ N 1778 à 1999 du 18/6 au 9/ N 2000 à 2264 du 9/7 au 31/ N 2265 à 2485 du 2/8 au 31/ N 2486 à 2779 du 3/9 au 28/ N 2780 à 3141 du 1/10 au 31/ N 3142 à 3433 du 5/11 au 29/ N 3434 à 3661 du 29/11 au 21/ N 1 à 289 du 3/1 au 31/ N 290 à 556 du 1/2 au 28/ N 557 à 861 du 1/3 au 29/

145 N 862 à 1100 du 2/4 au 23/ N 1101 à 1341 du 24/4 au 24/ N 1342à 1574 du 27/5 au 18/ N 1575 à 1792 du 19/6 au 10/ N 1793 à 1951 du 11/7 au 26/ N 1952 à 2179 du 29/7 au 28/ N 2180 à 2400 du 29/8 au 20/ N 2401 à 2600 du 20/9 au 8/ N 2601 à 2843 du 8/10 au 30/ N 2844 à 3145 du 31/10 au 27/ N 3146 à 3422 du 28/11 au 20/ Télécopies reçues Du 2/1 au 29/3/ Du 2/4 au 30/8/ Du 2/9 au 30/12/ Du 1/1 au 30/4/ Du 1/5 au 30/6/ Du 1/7 au 30/8/ Du 1/9 au 31/10/ Du 1/12 au 31/12/ Du 1/1 au 28/2/

146 Du 1/3 au 30/4/ Du 1/5 au 30/6/ Du 1/7 au 30/9/ Du 1/10 au 30/11/ Du 1/12 au 31/12/ Du 1/1 au 31/1/ Du 1/2 au 28/2/ Du 1/3 au 31/3/ Du 1/4 au 30/4/ Du 1/5 au 31/5/ Du 1/6 au 30/6/ Du 1/7 au 31/7/ Du 1/8 au 30/9/ Courriers envoyés n N 1 à 280 du 6/1 au 22/ N 281 à 529 du 22/2 au 10/ N 530 à 779 du 10/4 au 15/ N 780 à 999 du 19/6 au 3/ N 1000 à 1349 du 3/8 au 6/ N 1350 à 1510 du 7/11 au 21/ N 1 à 142 du 3/1 au 30/

147 N 143 à 327 du 2/2 au 30/ N 328 à 439 du 5/4 au 25/ N 440 à 539 du 2/5 au 18/ N 540 à 705 du 15/6 au 29/ N 706 à 856 du 2/7 au 31/ N 857 à 1115 du 1/8 au 28/ N 1116 à 1627 du 1/10 au 30/ N 1628 à 1762 du 5/12 au 21/ N 1 à 262 du 3/1 au 31/ N 263 à 530 du 1/2 au 28/ N 531 à 749 du 1/3 au 29/ N 750 à 963 du 2/4 au 26/ N 964 à 1324 du 2/5 au 28/ N 1325 à 1690 du 1/7 au 30/ N 1691 à 2168 du 4/9 au 31/ N 2169 à 2385 du 40/11 au 29/ N 2386 à 2567 du 2/12 au 20/12./ Télécopies émises Du 2/1 au 30/4/ Du 2/5 au 2/8/ Du 3/9 au 26/12/ Du 1/1 au 28/4/

148 Du 1/5 au 30/6/ Du 1/7 au 31/10/ Du 1/11 au 31/12/ Du 1/1 au 28/2/ Du 1/3 au 30/4/ Du 1/5 au 30/6/ Du 1/7 au 30/9/ Du 1/10 au 30/11/ Du 1/12 au 23/12/ Du 5/1 au 29/1/ Du 1/2 au 24/3/ Du 25/3 au 31/5/ Direction Financière / Service Comptabilité Bilans, rapports annuels, inventaires des HBNPC, balance, grand livre Bilans , inventaire, ventilation des redressements d écritures et comptes d exploitations professionnelles détaillés Bilans Bilans Bilans définitifs Emploi de main d œuvre, annexes au bilan Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 148

149 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats )

150 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats )

151 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats )

152 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats )

153 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats )

154 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ) Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel Rapport annuel rapports annuels avec mémento et observations sur chaque tableau Résultats financiers Résultats financiers Bilans et inventaires Bilans et inventaires Balances annuelles

155 Balances annuelles Grand livre Grand livre Comptabilité analytique, balance, prix de revient, situation de comptes T CAD K (prix de revient technique) Prix de revient technique, chaînes (liste des opérations fournies par le Service Comptable), CAD K (résumé des opérations) Etats 55 et 69 (comptabilité analytique), chaîne Balance des comptes, plan comptable, résumé des charges appliquées. Janvier 1989 Janvier 1989 Janvier 1989 Janvier Etat d analyse des prix de revient, résumé des charges réfléchies, CAD RE (résumé des opérations). Janvier D.MOS, T CAD RE (prix de revient technique) Répartitions automatiques T CAD RE, résumé des charges réfléchies T CAD K Etat d analyse des prix de revient, résumé des charges appliquées, chaîne cession, D.MOS Chaîne CAD K Facturation indemnités, état Balance des comptes, virements automatiques, chaînes CAD RE Chaîne 8 T cadre, état d analyse des prix de revient, chaînes réfléchies, charges appliquées. Janvier 1989 Janvier 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Mars

156 Balance des comptes, CAD RE, T CAD K Etat Résumé des charges réfléchies Chaînes , D.MOS, facturation indemnités CAD K Virements automatiques, prix de revient technique, chaîne cession CAD RE, balance des comptes CAD K Résumé des charges réfléchies, chaîne cession, D.MOS T CAD RE, prix de revient technique, résumé des charges réfléchies, chaîne Etat d analyse des prix de revient, état T CAD K, virements automatiques Chaînes 1,3,4,5, Chaîne 8 CAD K, instructions retenues Etat 55, charges réfléchies T CAD RE, CAD K Balance des comptes, D.MOS, facturations indemnités, CAD RE T F (Prix de revient technique), état d analyse des prix de revient, T CAD K CAD K, chaînes 1,3,4,5,6,7, instructions retenues T CAD K, chaînes cession Charges appliquées, chaînes 1,2,3,5,6,7, virements automatiques. Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai et Juin

157 Chaîne 8, CAD K Chaînes cession, T CAD K CAD K, charges réfléchies CAD RE, D.MOSS Résumé des charges appliquées, T CAD K Etat 55, TF, charges réfléchies T CAD RE, balance des comptes T CAD K, T.MOSS Chaîne 8, T CAD RE. Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Août 1989 Août Chaîne cession, résumé des charges appliquées, état d analyse prix de revient. Août D.MOSS, chaînes 1,3, CAD K, état 55, balance des comptes Virements automatiques, CAD K, résumé des charges réfléchies CAD K, résumé des charges réfléchies, prix de revient technique CAD RE, T CAD K Etat Charges réfléchies, balance des comptes T CAD K, virements automatiques TF, CAD RE T CAD RE, charges appliquées, chaînes cessions Chaîne 8, CAD CAD K Charges réfléchies, T CAD K, D.MOS. Août 1989 Août 1989 Août 1989 Août 1989 Août 1989 Juillet 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre

158 Analyse des prix de revient, CAD K, chaînes 1,3,4,5, CAD K Etat Charges appliquées, charges réfléchies Etat 55, chaînes 1,3,4, Chaîne 8, T CAD RE, charges réfléchies CAD K, chaîne cession D.MOS, T CAD K Balance des comptes, prix de revient, CAD K T CAD K, virements automatiques CAD RE, analyse des prix de revient CAD K CAD K CAD K Chaînes cessions, CAD RE, résumé des charges appliquées CAD K, T CAD RE CAD K T CAD K, état des prix de revient, résumé des charges réfléchies Etat 55, T CAD K Chaînes 1,2,3,7, CAD RE. Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre Balance des comptes, chaîne 8, CAD K TF, prix de revient technique, résumé des charges réfléchies, D.MOS D.MOS, chaînes 1,3,4,7. Novembre 1989 Novembre 1989 Décembre

159 Etat d analyse des prix de revient, CAD K, balance des comptes CAD K Chaînes cession, résumé des charges appliquées, chaîne Virements automatiques, CAD K T CAD K, états 55 et CAD K, T CAD K Résumé des charges réfléchies, CAD RE T CAD RE, CAD K CAD K CAD K CAD K CAD K T CAD K, TF, prix de revient, résumé des charges réfléchies CAD RE, chaîne cession T CAD RE, état d analyse, charges appliquées Chaîne Chaînes 3,4,7, balance des comptes Etat 55, charges réfléchies CAD K CAD K CAD K T CAD K. Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois

160 Charges réfléchies, charges appliquées, balance des comptes Chaînes, instructions retenues, TF, TG TH Etat d analyse, CAD RE, T CAD RE CAD K CAD K, CAD RE T CAD K, T CAD RE. 14 ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois Charges réfléchies, charges appliquées, état d analyse des prix de revient. 15 ème mois TF, prix de revient technique, chaînes 0,7,8, balances des comptes, balance bilan, charges réfléchies P.R.P. : clés et base par origine, P.R.P. : clés et base par CAD Etat d analyse des prix de revient, charges réfléchies, chaînes 1,3,7, D.MOS (facturation indemnités), balance des comptes CAD K, T CAD RE, TG TH. 15 ème mois ème mois 1989 Janvier 1990 Janvier Virements automatiques, T CAD K, charges appliquées, charges réfléchies. Janvier CAD K, CAD RE, chaîne Chaîne cession, TF prix de revient, virements automatiques, état Ecoulement Chaîne cession, CAD K, charges réfléchies CAD K, chaînes 1,3, Balance des comptes, CAD RE, CAD K, écoulement D.MOS, T CAD K Etats 55 et 69, chaîne 8, charges appliquées. Janvier 1990 Janvier 1990 Janvier 1990 Février 1990 Février 1990 Février 1990 Février T CAD RE, charges réfléchies, TF prix de revient technique, état d analyse des prix de revient, instructions retenues. Février TH TG TF, balance des comptes, charges réfléchies, état analyse des prix de revient techniques, CAD RE. Mars

161 Charges réfléchies, prix de revient technique, T CAD RE, états 55 et Charges appliquées, T CAD K et prix de revient technique, écoulement D.MOS, chaînes 7 et Chaînes 0,1,2,3, CAD K CAD K, virements automatiques Analyse des prix de revient, chaîne 8, chaînes 1,3,7, balance des comptes, charges appliquées Charges réfléchies, virements automatiques, T CAD K Structure détaillée classe 6, D.MOS CAD K, TG TH, TF prix de revient CAD K, charges réfléchies, écoulement, T CAD RE Chaîne cession, CAD K, T CAD K Etats 55 et Analyse des prix de revient, virements automatiques Chaînes 1,3,7, chaîne 8, états 55 et Balances des comptes, T CAD K, chaîne cession, TG TH. Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Mai 1990 Mai T CAD K, D.MOS, CAD K T CAD K, T CAD RE, écoulement, charges réfléchies CAD K, CAD RE, charges réfléchies Charges appliquées, prix de revient technique, CAD K. Mai 1990 Mai 1990 Mai 1990 Mai Charges réfléchies T CAD K, TG TH, TF prix de revient technique, balance des comptes, état d analyse du prix de revient Chaînes 1,3,7, virements automatiques. Juin 1990 Juin

162 Etats 55 et 69, CAD K, charges appliquées Chaîne 8, CAD K, D.MOS Chaîne cessions, T CAD RE, T CAD K Résumé des charges réfléchies, CAD RE, CAD K CAD K, écoulement D.MOS P4 CAD K, écoulement, états fournisseurs TF prix de revient technique, CAD K, CAD RE Charges appliquées, CAD K, T CAD K TG TH, charges réfléchies, chaîne cession, virements automatiques, balance des comptes Etat d analyse des prix de revient, D.MOS, CAD K, état Charges réfléchies, T CAD RE, T - CAD K, chaîne Chaînes 1,3,4, TF prix de revient technique, CAD K Chaînes 1,3,7, T CAD K Charges réfléchies, T CAD RE, charges appliquées, TG TH, analyse des prix de revient Virements automatiques, écoulement, CAD K Résumé des charges réfléchies, CAD K, chaîne cessions, balance des comptes CAD K, D.MOS, chaîne CAD RE, états 55 et Ecoulement Etat d analyse des prix de revient, CAD RE, chaînes 1,3, T CAD K, T CAD RE. Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Octobre 1990 Octobre

163 Charge cessions, chaîne 8, CAD K, CAD K, états 55 et 69, résumé des charges réfléchies Balance des comptes, CAD K, prix de revient technique Résumé des charges réfléchies, résumé des charges appliquées, P 40, état statistique TG TH, D.MOS TG TH, CAD K Etat d analyse des prix de revient, CAD K, charges réfléchies, TF prix de revient technique Chaînes 1,3,7, balance des comptes Résumé des charges réfléchies, CAD K, T CAD RE Etats 55 et 69, chaîne écoulement, D.MOS, P4 (facturation indemnités) T CAD K, CAD RE Chaîne 8, virements automatiques, résumé charges appliquées, chaîne cessions. Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre Résumé charges appliquées, chaîne 7, D.MOS, P Ecoulement, T CAD RE, T CAD K, TF prix de revient technique Etats 55 et 69, résumé des charges réfléchies, balance des comptes T CAD K, CAD K, chaîne CAD K CAD K, CAD RE. Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre Etat d analyse des prix de revient, TG TH, chaînes 0,1,3, P040 virements automatiques. Décembre Chaîne 8, CAD K, T CAD RE Virements automatiques, CAD- RE, codification du prix de revient au ème mois ème mois

164 CAD K T CAD K, états 55 et 69, balance des comptes, chaîne Chaîne cessions, TF, TG, TH, charges réfléchies et appliquées CAD K, T CAD- RE, comptes Charges appliquées, T CAD RE, T CAD K, état d analyse des prix de revient T CAD K, états statistiques Balance, TF TG TH, charges réfléchies CAD K Etat 10 (détail des immobilisations, des charges financières intercalaires et des amortissements par comptes 21) Etat ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois TF prix de revient technique, CAD RE, virements automatiques CAD K, charges appliquées, CAD RE CAD K, T CAD K Résumé des charges réfléchies, état d analyse des prix de revient, chaînes 0,7,8, charges réfléchies, balance, TG TH Virements automatiques, balances des comptes, T CAD RE, états 55 et 69, CAD K, D.MOS, indemnités TF TG TH, chaînes 0,1,2,3,7,8, T CAD K, résumé des charges réfléchies. 14 ème mois ème mois ème mois ème mois 1990 Janvier 1991 Janvier Résumé des charges appliquées, CAD RE, résumé des charges réfléchies, état d analyse des prix de revient. Janvier Etat d analyse des prix de revient, balance des comptes, virements automatiques, TF TG TH, T CAD RE. CAD RE, charges appliquées, D.MOS, charges réfléchies, chaînes 1,3, CAD K, chaîne 8, T CAD K. Février 1991 Février

165 Etat 55, chaîne cessions. Février Virements automatiques, charges appliquées, situation des comptes à fin mars. Analyse prix de revient, CAD K, T CAD K. Mars TF TG TH, chaîne cessions, D.MOS, indemnités, état 55, chaîne 8, charges réfléchies CAD RE, chaînes 1,3,7, T CAD RE, charges réfléchies. Mars 1991 Mars Charges réfléchies, analyse des prix de revient, T CAD RE, D.MOS, indemnités, T CAD K. Avril Balance des comptes, chaîne 8, chaînes 1,3,7, CAD RE, état 55, virements automatiques. Avril CAD K, charges appliquées, charges réfléchies, TF TG TH, chaîne cessions. Avril Etat 55, balance des comptes, CAD K, charges appliquées. Mai TF TG TH, chaînes 1,3,7, chaîne 8, état analyse des prix de revient, D.MOS, indemnités, charges réfléchies. Mai T CAD K, CAD K, chaîne cession CAD RE, virements automatiques, T CAD RE, charges réfléchies Balance des comptes, charges appliquées, charges réfléchies. Chaînes 1,3,7, T CAD K, TF TG TH Situation des comptes classe 6, CAD K Chaîne 8, T CAD RE, chaîne cession, virements automatiques, états 55 et 69, D.MOS, indemnités Etat d analyse des prix de revient, charges réfléchies, CAD RE CAD RE, états 55 et 69, D.MOS, indemnités. Résumé charges appliquées, résumé charges réfléchies, T CAD RE, TF TG TH, virements automatiques, balance des comptes D.MOS, indemnités, états 55 et 69, chaînes 0,1,3,7, T CAD K, CAD K. Mai 1991 Mai 1991 Juin 1991 Juin 1991 Juin 1991 Juin 1991 Août 1991 Août 1991 Août T CAD RE, charges appliquées, chaînes cessions, charges réfléchies, D.MOS, indemnités. Septembre

166 Charges réfléchies, états 55 et 69, TF TG TH, situation des comptes. Septembre Etat d analyse des prix de revient, CAD K, CAD RE, balance des comptes. Septembre Virements automatiques, T CAD K, chaînes 1,3, Situation des comptes à fin septembre CAD K. Chaîne 8, T CAD K, D.MOS, indemnités, CAD RE T CAD RE, virements automatiques, TF TG TH, chaîne cession, analyse des prix de revient, balance des comptes, charges appliquées Charges réfléchies, chaînes 1 et 7, états 55 et Etat d analyse des prix de revient, T CAD RE, charges appliquées, balance des comptes, T CAD K Chaîne 8, T CAD K, virements automatiques Chaîne cession, TF TG TH, charges réfléchies, D.MOS, indemnités, chaînes 1,3, Etats 55 et 69, CAD RE T CAD RE, chaînes 1,3,7. Virements automatiques, CAD RE, CAD K TF TG TH, CAD K, chaîne 8, balance des comptes. Septembre 1991 Septembre 1991 Octobre 1991 Octobre 1991 Octobre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Décembre 1991 Décembre Etat d analyse des prix de revient, chaîne cessions, chaînes 6-7 détaillées, états 55 et 69. Décembre D.MOS, indemnités, charges réfléchies, chaînes 6-7 détaillées, charges réfléchies T CAD K T CAD RE, charges réfléchies, analyse des prix de revient. Virements automatiques, état 69, chaînes 1,7,8, état TF TG TH, état 55, écoulement / janvier-septembre CAD K, CAD RE CAD K, charges réfléchies, charges appliquées, balance des comptes. Décembre 1991 Décembre ème mois ème mois ème mois ème mois

167 Chaînes 0,7,8, charges réfléchies, balance des comptes, TF-TG-TH, état 55, T CAD RE Balance, CAD K, charges appliquées CAD RE, CAD K Charges réfléchies, situation comptes analytiques T CAD K, prix de revient professionnel exercice ème mois ème mois ème mois ème mois ème mois Balance, charges réfléchies, CAD RE, charges appliquées CAD K Balance 15 ème mois (1987), SNCF, comptes courants (1987), balance fin 14 ème mois (1988), comptes 23 (1988) Balance des comptes fournisseurs, balance janvier à juin, honoraires. 15 ème mois ème mois Prix de revient professionnel (PRP), clés et bases par origine, PRP, clés et bases par CRP PRP, clés et bases bassin, % PRP, situation des termes de garantie et avances TG TH (Prix de revient), 13 ème bilan, comptes 64,65 et Avances et acomptes PRP, clés et bases bassin, balance des fournisseurs, états 70 et PRP (1989), honoraires, état 21 + suivi acomptes et avances (1990) Situation comptes analytiques HBNPC Situation des comptes individuels, PRP, clés et bases par CAD, PRP Situation détaillée des comptes fin 14 ème mois, avances juillet, août, septembre, PCR (Produits Cendreux Récupérés) Situation des comptes, fichier PRP, PRP états par CAD, PRP état et base Etat 21, (liste des opérations non soldées)

168 Prix de revient des centrales électriques Prix de revient des centrales électriques Prix de revient des centrales électriques PR et valorisation de la carbonisation PR et valorisation de la carbonisation PR de la fabrication des briquettes ( ), PR de la fabrication des boulets et de l anthracite (1958), PR de la fabrication des agglomérés ( ) PR et valorisation de l agglomération PR et valorisation de la houille PR et valorisation de la houille PR et valorisation de la houille PR et valorisation de la houille PR et valorisation de la houille PR et valorisation de la houille Ventilation du prix de revient technique de la houille en prix de revient professionnel ( ), produits cendreux récupérés PR et valorisation des sites ( ) Résultats Résultats des centrales électriques Résultats agglomération Résultats carbonisation Résultats houille Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités

169 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois Résultats Résultats comptables SC Produits nets des ventes Bilans, comptes de résultats Bilans, comptes de résultats Rapports de gestion HBNPC, comptes de charges et produits, codification Rapports de gestion HBNPC

170 Rapports de gestion HBNPC Comptes de Charges et Produits par nature Codification Codification Codification (1991), SF2 (salaires) (1990) SF2 (salaires), plan comptable CAD RE DET - codification à jour (1991), plan comptable (1991), exercices d entraînement au nouveau plan comptable général, organisation comptable de l activité Centrale Electrique (1969) Cessions d'immobilisations Cession d immobilisations Cession d immobilisations Cession d immobilisations Cessions Cession d immobilisations Cession d immobilisations Cessions (1986), état 13, immobilisations ( ) Etats cession d immobilisations, immobilisations en cours Cession d immobilisations, états cession d immobilisations Cession d immobilisations Cession d immobilisations Cession d immobilisations, états cession d immobilisations Immobilisations en service

171 Cession d immobilisations Actes notariés (doubles), cession d immobilisations Actes notariés (doubles), cession d immobilisations Actes notariés cessions Ouest Actes notariés cessions Lens Actes notariés cessions Centre Actes notariés cessions Est Actes notariés cessions Est - Ouest Patrimoine Eglises et ETJF (école technique de jeune filles) cédées Organisation comptable de l activité «patrimoine» ( ), Patrimoine tableau de synthèse et détail ( ), Patrimoine cessions ( ) Patrimoine immobilier exercice Base Patrimoine au : Nord et Pas-de-Calais Base Patrimoine au : Nord et Pas-de-Calais. Direction générale et Secrétariat Général Mission conversion Direction du personnel Patrimoine immobilier : état des parcelles par commune et par nature possédées dans le Nord-Pas de Calais au avec indication des mesures cadastrales et mutations en cours Patrimoine immobilier : état des parcelles par commune et par nature possédées dans le Nord-Pas de Calais au avec indication des mesures cadastrales et mutations en cours Balance clients provisoire du au , grand livre auxiliaire divers 1992, grand livre fournisseurs 1992, service du Patrimoine : baux de chasse à Aniche et Lens demandes de paiement des droits suite à leur renouvellement Comptabilité, cession immobilières : valeurs comptables de parcelles de terrain ( ), Direction Générale : contrats location-vente d immeubles conventions de servitude, de mises à disposition faites à des filiales et autres organismes (AGNR, Sté Chimie industrie France, EDF, GDF, Institut régional Nord

172 Pas de Calais, Ville de Lens, Sotrenor; etc.) (1992) Comptabilité, immobilisations-ventes : états récapitulatifs des parcelles par code commune, balances provisoires, opérations diverses banque Comptabilité, immobilisations-ventes : actes de vente par code client Nord-Pas de Calais Comptabilité, immobilisations-ventes : actes de vente par code client Nord-Pas de Calais Services financiers Situation des comptes individuels sept-déc CdF services financiers : notes 1-2, nov.1968-déc.1977, déc.1977-oct CdF services financiers : notes 3-4, janv.1980, déc.1982-juin CdF services financiers : notes 5-6, juin 1984-fév.1986, mars 1986-mars CdF services financiers : notes 7-8, mars 1987-fév.1988 et fév HBNPC, section des services économique et financier, service comptabilité et statistiques : notes, fév.-juin Service financier, service budget : notes AQ1 et divers, janv.1987-juin CdF services financiers : avis de débit du compte financier des livres des Charbonnages de France, mai 1988-mars HBNPC, service comptabilité et finances : correspondance à différents organismes concernant divers objets : représentation des HBNPC en conseil d administration de diverses sociétés, détail des programmes d investissement, programmes travaux, démantèlement, dépenses, charges et produits par nature, etc., janv.-juin HBNPC, service comptabilité et finances : correspondance à différents organismes concernant divers objets : représentation des HBNPC en conseil d administration de diverses sociétés, détail des programmes d investissement, programmes travaux, démantèlement, dépenses, charges et produits par nature, etc., juillet-déc HBNPC, services budget et contrôle de gestion : notes AQ1, AQ2, AQ3 et divers, janv.-déc HBNPC, service comptabilité et finances : notes d application comptable, janv.-déc HBNPC, service comptabilité et finances : notes d application comptable, déc Divers services : notes Décisions générales Diffusions générales, janv.-sept.1990 (concerne essentiellement des postes à pourvoir à l extérieur). Direction du personnel et des relations sociales : notes, janv.-dec Services gestion, administration et formation du personnel : notes (codes 400/00, divers 400, 410, , , , 440 et 450). Direction Générale 172

173 et Secrétariat Général (SG). Mission Conversion. Direction du Personnel (DP) Comptabilité Générale, comptes-rendus réunion Direction Générale (DG) Comptes-rendus réunions DG et services financiers Notes DG SG, notes DP, notes CdF Notes CdF Notes CdF, comptabilité générale Originaux et stock NAC (1991), NAC (1991), service de gestion du plan social (1992), notes (1992) Comptes-rendus DG services financiers, notes CdF PV réunions comité d établissement des services centraux Bassin Bilans 1980 et Bilan 1982, cessions 1982, bilan 1983, cessions Cessions 1984, bilan et cessions Bilan Bilan + grand livre Journaux définitifs exercice 1992 CdF, opérations communes, personnel détaché Patrimoine, gestion du plan social Gestion des sites arrêtés, activités industrielles Grand livre général définitif consolidé CdF Grand livre général définitif consolidé CdF, clients et fournisseurs Balance définitive CdF clients, fournisseurs, consolidée générale Patrimoine Tiers patrimoine historique des tiers Nord

174 Historique des tiers (antenne du Nord), grand livre, balance Historique des tiers (1994 et 1995), grand livre et balance (1995) Tiers Patrimoine, grands livres Grands livres, historique des tiers, balance Tiers patrimoine (1995), liste des tiers (1996) Tiers patrimoine, balance Tiers fournisseurs, grand livre clients, grand livre patrimoine Grand livre Grand livre patrimoine et fournisseurs, situation par destination et nature, balance Grands livres, balance Tiers, balance définitive Balance d ouverture, grands livres Grands livres Grands livres Grands livres Grands livres Situation budgétaire Grands livres auxiliaires, grand livre prêts organismes sociaux, balance Grand livre auxiliaire Fournisseurs, grand livre général Grands livres auxiliaires Grand livre général, balance générale Grand livre général, situation par destination et nature, situation budgétaire Grand livre analytique par nature

175 Grand livre analytique par destination Balance analytique par destination, grand livre analytique par destination, grand livre analytique par nature Grands livres auxiliaires Grands livres généraux, balance générale Dossier contrôle fiscal (1) Dossier contrôle fiscal (2) Base patrimoine Base patrimoine Base patrimoine Base patrimoine Base patrimoine Dossiers de cessions Dossiers de cessions Cession d immobilisations Cessions terrains et bâtiments Cessions terrains et bâtiments Cessions terrains et bâtiments Cessions terrains et bâtiments Filiales Portefeuille Agglonord Portefeuille Agglonord

176 Portefeuille Surschiste Portefeuille Surschiste Portefeuille Surschiste Portefeuille Cokes de Drocourt Portefeuille HBNPC Echelles d intérêt Ethap-NPC, Méthamine, Agglonord Sociétés consolidées Consolidation, reprise des droits et obligations des HBNPC par CdF au , transfert des comptes HBNPC à CdF, nouveaux pouvoirs, intéressement des salariés de l entreprise Déclaration annuelle des résultats Intégration fiscale, résultat du groupe HBNPC, nouvelle organisation de la comptabilité Notes sur les pouvoirs ( ), commentaires sur les filiales ( ), Comité d entreprise, états financiers ( ) Conventions avec CdF Chimie Conventions avec CdF Chimie Conventions avec CdF Chimie Soginorpa, procédure de constitution, statuts ( ), Cour des Comptes ( ) Soginorpa, Cour des Comptes Surschiste, délégation des pouvoirs, statuts Surschiste, formalités de publicité ( ), bilans, comptes de résultats ( ) Filianor, consolidation Filianor, consolidation

177 Filianor, consolidation, bilan consolidé Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, bilan comptable consolidation Sogimo, Grands Livres et Balances Sogimo, Grands Livres et Balances Sogimo, situation comptable, grand livre, ventes, cessions, immobilisations Sogimo, situation comptable, grand livre, balance, cessions, amortissements Sogimo, grand livre, balance, cessions, GMT (Générale de Mécanique et Technique), grand livre comptes clients (1980), journaux (1981) GMT, grand livre, comptes clients, journaux GMT, journaux GMT, comptes clients, grand livre, balance

178 GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, comptes clients, grand livre, journaux GMT, grand livre GMT, journaux, balance, rapprochement bancaire GMT, grand livre GMT, journaux, balance Cokes de Drocourt, résultats 1992 Agglonord, résultats 1992 Méthamine, résultats Personnel Paie ouvriers et ETAM février-mars Paie ouvriers et ETAM mars-avril Paie ouvriers et ETAM avril Paie ouvriers et ETAM mai Paie ouvriers et ETAM juin Paie ouvriers et ETAM juillet Paie ouvriers et ETAM juillet-août Paie ouvriers et ETAM septembre Paie ouvriers et ETAM octobre

179 Paie ouvriers et ETAM novembre Paie ouvriers et ETAM décembre Paie ouvriers et ETAM décembre Paie ZADIG mars Paie ZADIG avril-mai-juin Paie ZADIG juillet-août Paie ZADIG septembre-octobre Paie ZADIG novembre-décembre Paie Actifs Bandes décembre 76 et année ZADIG PR 1 er et 2 ème semestres + paie GSI Paie ouvriers et ETAM janvier Paie ouvriers et ETAM février-mars Paie ouvriers et ETAM mars-avril Paie ouvriers et ETAM avril, cotisations caisse de retraite Ircommec Capimmec Ircommec Capimmec Urpimmec Urpimmec Ircommec Urpimmec Ircommec Capimmec Urpimmec Ircommec Urpimmec Ircommec

180 Capimmec Urpimmec, retraites anticipés 1975 à Urpimmec Capimmec Ircommec Capimmec (1977) Ircommec (1980) Pré-retraités ( ) - Ircommec Urpimmec (1980) Urpimmec Capimmec, pré-retraites Ircommec - Capimmec Pré-retraite Ircommec Capimmec Pré-retraite Ircommec Capimmec Ircommec Capimmec (1985), cotisations garanties (1984) Cotisations garanties (1985), actifs Ircommec préretraite (1986) Cotisations garanties Cotisations garanties Ircommec Ajustement 2 ème trimestre Ajustement 3 ème trimestre Retraites 3 ème et 4 ème trimestres Retraites 1 er et 2 ème trimestres Retraites 3 ème et 4 ème trimestres Retraites 1 er et 2 ème trimestres Retraites 3 ème trimestre Indemnités retraite HBNPC 4 ème trimestre 1985 et 1 er trimestre

181 Chaînes retraites Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites complémentaires ETAM Retraites anticipées CAN CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations CAN cotisations URSSAF URSSAF

182 URSSAF URSSAF URSSAF URSSAF URSSAF URSSAF Retraites complémentaires ETAM, délibérations CARCOM Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers Cotisations Transports FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier) FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier) FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier) + calcul des cotisations professionnelles Règlements CARCOM Contribution Solidarité Forfaits hospitaliers Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles) Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles) Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles) Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles)

183 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles) Indemnités Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Cotisations Maladie Forfait hospitalier aux SSM AT MP (accidents de travail maladies professionnelles) Transfert des activités médicales Engagements en matière de retraites, centres médicaux du Bassin, fiches d aptitude professionnelle du service Comptabilité Finance Personnel du service Comptabilité et Statistiques Analyse de l évolution de la masse salariale ( ), masse salariale ( ), frais du personnel ( ), provisions restructuration ( ) Rendement homme/heure depuis 1982, postes jour Heures supplémentaires (1990), évolution des effectifs ( ), mouvements du personnel (1988), conversions EDF Effectifs personnel supérieur, enquête quadriennale

184 Coût du logement du personnel ( ), bilan charbonnier ( ), étude sur la concession minière, Capital Absentéisme annuel fond / jour Masse salariale Tarification des AT MP Dégâts de surface miniers Démantèlements Voiries, arrêtés, dégâts de surface Séquelles techniques Créateurs d entreprises, prime de création d entreprise au Maroc Paie Paie Paie Paie Paie Paie, réimputation salaires Direction Technique ARAM Effectif, prise en charge par Agglo, BCT, contrôle des marchés, stocks, achat Surplus, cuivre, disparition ARAM CDF Dossiers anciens ARAM, SSM, FINORPA, Chimie, Morsolor

185 Convention ORKEM, surplus, résultats Audit et CNGR Résultats CdF, structures CdF Comput, organisation HBNPC, relations avec les élus, tutelle, PEE, tirage et relations EDF (centrales) Centrales Convention EDF, produits cendreux, barème, réglementation, prix de revient Courrières, Hornaing, réseaux électriques, fuel, personnel, HG HBL Chemin de fer, commercial Lignes concédées aux Houillères de Bassin (HB) Gare de Denain, prix de revient, chemin de fer des HBNPC, démantèlement, relavures, comité directeur, règles de vente - barème, achat combustibles, logistique, documents édités, boulets, ATIC, Sofichar, fonction commerciale, politique commerciale CdF E Comité directeur Gescal, plan alimentation des centrales, commission commerciale Sociétés étrangères, négoce, prix des énergies, stocks, statistiques, organisation, coke DAC GMT, groupement de communes Ass. div. éco, extérieur ouest, observatoire économique d Hénin, Sepac, syndicat de Naville, foyer personnes âgées, «Mieux vivre en Gohelle», ACM, district Hénin-Carvin, Sivom Douai, Sivom Denain, Sivom Cuincy, syndicat Valenciennes Liévin and Co, Association Lens-Liévin, GMT, CA, Menuiserie, privatisation menuiserie Privatisation menuiserie USICAM USICAM, Billy, Comequip, Sig, rapport d activité, résultats DAC

186 Personnel DAC, CE- DAC, Procyber, maintenance, filialisation, FL/PM, Famacom, Paquet, contentieux, filiale SEEM Maintenance Paquet Drocourt Filialisation Carbo SEEM Sicom Nord AHNAC AHNAC AHNAC Prestations HB Filiales, Sicogep, résultats financiers, comptes courants, ORGA SA Holding, gestion filiales, Grandjean, résultats filiales, SMC2, SIA Représentations HBNPC Représentations HBNPC, FL, CHM, CdF International Soframa, Cosyndis, Ogip, Sogimo, CIFA Finances Charges connexes, notes d application comptable, EPRD EPRD 89, prévisions d effectifs, EPRD 90, contrat viager, travaux, amortissement Travaux neufs, amortissement Impôts fonciers, charges financières, trésorerie

187 Taxe professionnelle, planification, CNL, pouvoirs Rapport de gestion, rapport mensuel, frais généraux, organisation, régie d avance Cour des Comptes Résultats HB Liaison comptable ; gaz : GP Impayés, DG / AG Gaz ; informatique Gaz ; CA de CdF I Natel Lens-Liévin-Méthamine ARI Relations avec Natel, ISI, CdF Informatique Usic, informatique autonome filiales, SSM-informatique, Micro Bureau OGIP, juridique Transfert Natel, chaîne prestataire, CGID, télégrisoumètre, AHNAC, maintenance micro HB, personnel, informatique, transfert accidents du travail /maladies professionnelles CdF Courtage, redressement fiscal, TVA, établissements classés, effort construction, personnel des SI, CCI représentants HB, SSB, plaintes, détournement charbon, relations avec patrimoine, explosion Bully Etablissements classés, effort construction, personnel des SI CCI représentants HB, SSB, plaintes, détournement charbon, relations avec patrimoine, explosion Bully Contentieux, contentieux GMT, CEDIC, Sager, Bodchon, Lepoivre, Foramines, Gravez, Gourlet Gagnerant, Albert, litiges Surschiste, Elephant Bleu, autorisations diverses chasse, réseaux électriques, rail Autorisations diverses chasse

188 Autorisations diverses chasse, convention, autorisation terril, chasse Chasse Chasse, brevet, taxes, privatisation, travaux pour Soginorpa Assurance, évolution des SI, fonctionnement, redevance des Mines, taxe électricité NBH Construction nouvelle Briqueterie, commercial Briqueterie, ANBRE, frais de déplacement, HLM Foires Compte courant Investissements, étude rentabilité, commandes, statistiques Fédération CR réunions CA, Jockey, finances, TVA TP, organisation comptable, informatique, litiges Protocole Apports, licence marque, gaz, électricité, schistes Aides, subventions Financement CCME Koramic, création de la SA OGIP, organisation OGIP Organisation Création de la SA, fonctionnement, résultats UOC, études OGIP, études OGIP-GMT Organismes extérieurs Gagnants, CCI Douai CCI Douai, CCI Lens, Tribunal de Commerce, CCI Valenciennes, CCI Arras, Catho, St Amand, ORHA, FIBM, DIGEC

189 CCI Douai, CCI Lens, Tribunal de Commerce, CCI Valenciennes, CCI Arras, Catho, St Amand, ORHA, FIBM, DIGEC FIBM FIBM SDR SDR SDR SDR SDR SDR SDR, cellule Eco-régionale, association de Défense Habitants Association de Défense Habitants CISE CISE CISE CISE, syndicat Vallée Escaut, GRARE, CESR, DRIR CESR M, Conservatoire régional, fonds Solidarité, Fongecif, Transmanche, APPA, SETEB, GEDIM, Conseil Général, Datar, Drac, ARI, DDE, Espace pour Demain, CNAM, Télécom, services fiscaux, conservatoire, Pôle conversion Valenciennes, Industrie Minérale, Conseil Général-Préfecture, ACADI, jardins ouvriers Conseil Général-Préfecture SAFER, ADEPA, HEI, CERES, AINF, CEPCEO, Banque de France, SHON, Agrilens, Comité Soleil, Logic ADN, Douai Initiatives, Douai Accueil, Nuances, AFME, Agence de Bassin, SARID

190 Patrimoine Mise en place fonctionnement, préparation mise en place, dossiers PAT, immobilier SP, POS, Puits de mine, démantèlements Chevalement, Barrois, démantèlement Anzin, occupation domaine public, ouvrages d art, monuments, défrichement, équipements collectifs, église Mise en place fonctionnement Immobilier SP Démantèlement Cession du carreau à la ville de Loos en Gohelle Cession Centrale d Harnes Cession Centrale d Harnes Cessions à Angres, Noeux les MInes, Pecquencourt Cessions à Sallaumines, Noyelles, Bruay, Auchel Cession à Avion Ateliers Centraux de Wingles Grands Bureaux d Anzin, Ateliers Centraux d Anzin Site de Billy-Montigny Site de Lens, Grands Bureaux de Lens Site d Hénin, friche Ste Henriette Sites de Douai, Calonne Ricouart, Méricourt Sites de Somain, Aniche, Escaudain Voyage en Pologne mission, sites de Roost-Warendin et de Bully Site de Vendin, Fouquières-les-Lens Occupation domaine public

191 Occupation domaine public, ouvrage d art, monument, défrichement, équipements collectifs Eglise Ateliers éducatifs, Deryng, personnel patrimoine, TLD-Minneapolis, friches, centre de vacances Deryng, personnel patrimoine TLD-Minneapolis Friches Traitement des friches industrielles Centre de vacances Centre de vacances TGV TGV, occupation temporaire minière, Gaudrelier, 5 ème section, golf, comptapatrimoine, Orion, Rivage Noyelles, ventes terrains-location, fermage, estimation domaine expropriation préemption, cession cavalier, acquisition immobilière, garage, Caron, location, mauvais payeur, Onanzan, DIT-servitude, transfertcession, Théoule, plages Théoule, sites pollués Golf Compta-patrimoine Ventes terrains location Ventes terrains location Fermage, estimation domaine expropriation préemption, cession cavalier, acquisition immobilière, garage, Caron, location, mauvais payeur, Onanzan DIT-servitudes, transfert-cession Théoule, Théoule Plages Sites pollués, servitudes profit Etat Bois

192 Bois Bois Violaines Violaines, tableaux de bord, rapport d activité, clause Etat/destination des lieux, levée clause, archives, CD 46, relations avec Soginorpa, CR réunion DG-SG-Patrimoine, panneaux publicitaires, ouvrages d art, golf, commande PAT, échangeur A 21, décharges, Immexpans et Co, Atkins, Tournemine, Noyelles, Seveso, création d entreprise Tableau de bord, clause Etat / destination des lieux Clause Etat / destination des lieux, levée clause, archives, CD 46, relations avec Soginorpa, CR réunion DG-SG-Patrimoine Panneaux publicitaires, ouvrages d art, golf, commande PAT Echangeur A 21, décharges, Immexpans et Co, Atkins, Tournemine, Noyelles, Seveso, création d entreprise Personnel Plans sociaux, retraites, M.O.T., groupe B, groupe C, conversion, conversion EDF, création d entreprise, Corem, MOC, Taghazout, AT-MP, Centre d Etude Pneumoconiose, permanents syndicaux, réunions organisations syndicales, spécificité ETAM, délégués et représentants du personnel, CEB, syndicats, CNGR, Association R, anciens dossiers, caisses de retraite, formation, handicapés Association R, anciens dossiers, caisses de retraite Avantages en nature rachat, DLT, Sécurité Sociale Minière (SSM), transport, œuvres sociales, CIAP-CCFC, association gestion activités culturelles, PAR, groupe C, salaires / temps de travail, prime ETAM, promotion ETAM, logement ETAM, attributions gratuites, CMT, organisation, caisse de retraite, pilotage, documents réunis en réunion pilotage, Grunermer, médecine du travail Association gestion activités culturelles SGAP / MP-AT, bilan social, commission économique, promotion ouvriers, xx, droit social, Bizart Qualité Fonctionnement, étude pour Houillères de Bassin (HB), filialisation

193 SAG Bureaux, baux bureaux, anciens documents Bureaux, baux bureaux, imprimerie, parking, personnel du SAG, chauffeur de direction, ETAM SG, conversion du personnel, courrier, SODEXHO, TFN, lampes, cercle maison-administration, rue Fortier, Lambres, standard, Grands Bureaux de Lens, Grands Bureaux de Billy, médaille d honneur du Travail, Noyelles, cotisationssubventions, meubles, télécopieurs, Grands Bureaux de Douai, bureau de voyage, prestation pour autres, Grands Bureaux d Aniche, BBZ SAG organisation SAG, Wang, industrialisation, subventions, attribution gratuite combustible, extension Secrétariat DG, CE services centraux, CHSCT, statue, décoration, médaille, inventaire biens immobiliers, dossier préfet, présidence, astreinte, DG/SG, séquelles facteurs Parking, personnel du SAG, chauffeur de direction, ETAM SG, conversion du personnel Courrier, SODEXHO, TFN, lampes Cercle maison-administration, rue Fortier, Lambres, standard, Grands Bureaux de Lens Grands Bureaux de Billy, médaille d honneur du Travail, Noyelles, cotisationssubventions, meubles, télécopieurs Grands Bureaux de Douai, bureau de voyage, prestation pour autres, Grands Bureaux d Aniche, BBZ SAG organisation SAG, Wang Industrialisation, subventions, attribution gratuite combustible, extension secrétariat DG, CE services centraux CHSCT, statue, décoration, médaille, inventaire biens immobiliers Dossier préfet, présidence, astreinte, DG/SG SOGINORPA Lacaze opinion politique, mission ESSIG SEM, immeubles collectifs, prestations HB pour SOGINORPA et vice versa, protocole HB / SOGINORPA SEM, immeubles collectifs, prestations HB pour SOGINORPA et vice versa, protocole HB / SOGINORPA, impayés, transfert personnel SOGINORPA, structure SOGINORPA fonctionnement, création SOGINORPA, SCI SA, occupant irrégulier, clause apport, voiries, rectif. apport, logement ayant-droits, la Templerie, logement collectif, base de données logement, dégradation, garages, rénovation voirie GIRZOM-VRD

194 Transfert personnel SOGINORPA, structure SOGINORPA organisation, création SOGINORPA SCI SA, occupant irrégulier, clause apport, voiries, rectif. apport, logement ayant-droits Rénovation voirie GIRZOM-VRD Dépenses voiries, rénovation logements, finances, gestion, logements libres, gardes-meubles, démolitions, ordures ménagères, vente logements, SONACOTRA, ouverture capital / diversification, domaine non apporté, chantier jeunes, restructuration zones minières, rapport d activité, CR réunion DG / SOGINORPA, location Rénovation logements, finances, gestion, logements libres, ventes logements Ouverture capital / diversification, domaine non apporté SOTRENOR SOTRENOR SOTRENOR Huiles Courrières, établissement classé Hornaing, statistiques, stockage déchets SRDM SRE SRE, Hydratec, Godion, rejet, pertes récoltes, remembrement Lallaing, affaire Boulet Affaissements Affaissements Affaissements, convention d affaissement, maison affaissement, réseaux d eaux forages, fosse curage, Percot, eau Valenciennes, Quiery, SNCF, personnel, résultats, SRDM en cours rapport d activité Convention d affaissement Réseaux d eaux forage

195 Fosse Curage, Percot, eau Valenciennes, Quiery SNCF, personnel, résultats, SRDM en cours rapport d activité, remontées d eau SSB Rapport d activité, personnel, fonctionnement, voisinage, ANGR, nomades Personnel, fonctionnement, voisinage, ANGR, nomades, terrils, présentation de l étude Terchar Terril 80 de Liévin, terril 27 de Labuissière, terril voie ferrée 7 de Mazingarbe, terril 89 de Hénin, terril 10 de Béthune, terril de Aix-Noulette cité du 10 Sepac, cavalier 68A 9 de Lens, Terchar création de la société, présentation de l étude Terchar, St Waast, Thiers Sabatier, Ferrolite, Septentrionale, Terril de Lourches Gagnerand, Blignières, Assochar, Labuissière, Uniterril Legrain, lavage sur site Thiers Sabatier, Ferrolite, Septentrionale, Terril de Lourches Gagnerand, Blignières, Assochar, Labuissière St Waast, Thiers Sabatier, Ferrolite Terril de Lourches Gagnerand Uniterril Legrain DMC, rapports mensuels DMC, résultats, compta Surschiste Classement terrils Surschiste Surschiste Contrat convention HB Surschiste, Secheur Contrat convention HB Surschiste, Secheur DG Surschiste, Germignies, Rieulay, Ternor, schistes utilisation, DMC et coordinateur, UEHN, DENFJ, téléphone, véhicules, structure UEAW, abandon, directeurs techniques, commission sécurité, réforme Droit Minier Terril

196 CA Sicom, Terchatel Terchatel Terchar UEHN Téléphone Véhicules Abandon, directeurs techniques, commission Abandon Terril CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc CA, résultats, etc Séquelles Personnel SJ Personnel SJ

197 Séquelles lavoir, renonciation, puits à problème, sondage décompression, rayon de protection Fax Emissions Emissions Emissions Emissions Réceptions Emissions Réceptions Emissions Emissions Réceptions, télécopies Réceptions Réceptions Emissions Emissions Emissions Emissions Réceptions Emissions Réceptions

198 Réceptions Emissions Réceptions Emissions Déchets industriels Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) décembre Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) janvier Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) février Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mars Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) avril Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mai Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mai Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juin Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juillet Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) août Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) septembre Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) octobre Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) novembre Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) janvier Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) février Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juin Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juillet

199 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) août Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) septembre Attestation de provenance septembre Attestation de provenance octobre Attestation de provenance novembre Attestation de provenance décembre Attestation de provenance janvier Attestation de provenance janvier Attestation de provenance février Attestation de provenance février Attestation de provenance mars Attestation de provenance avril Attestation de provenance mai Attestation de provenance juillet Attestation de provenance juillet Attestation de provenance août Attestation de provenance août Attestation de provenance septembre Attestations de destruction non facturées Attestation de destruction 1 er trimestre Attestation de destruction 2 ème trimestre Attestation de destruction 3 ème trimestre

200 Attestation de destruction 4 ème trimestre Attestation de destruction janvier et février Attestation de destruction mars, avril et mai Attestation de destruction juin, juillet et août BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre BSDI, attestations de provenance et de destruction janvier BSDI, attestations de provenance et de destruction février BSDI, attestations de provenance et de destruction mars BSDI, attestations de provenance et de destruction avril BSDI, attestations de provenance et de destruction mai BSDI, attestations de provenance et de destruction juin BSDI, attestations de provenance et de destruction juillet BSDI, attestations de provenance et de destruction août BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre

201 BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre BSDI, attestations de provenance et de destruction janvier BSDI, attestations de provenance et de destruction février BSDI, attestations de provenance et de destruction mars BSDI, attestations de provenance et de destruction avril Déclaration des camions refusés Déclaration des camions refusés Récapitulation des bordereaux ( ), bilan et note de versement ( ), déclaration d élimination des déchets industriels ( ) Coût des déchets industriels, résidus huileux ( ), courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) ( ) Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et ² son application (Courrières) Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) ( ), convention Sotrenor (application) ( ) Fiches de mesure d empoussiérage analyses (par chantiers, sièges) Siège 18, 7 Wingles Auchel Bassin Nord Pas de Calais Lemay arrêté Taux de silice

202 Auchel Ledoux, Arenberg, Escaudain Usines Rousseau Liévin Liévin, poussières prise d eau + CO Oignies Etudes sur l empoussiérage, les mycoses plantaires Lens , 19 Lens Auchel Noeux arrêté Liévin saisie en service Liévin, Lens saisie Terrils de 202 à Agache arrêté Lens Estevelles Groupe Douai Terrils de 441 à Arenberg Terrils de 351 à 399 et Sud Courrières

203 Escarpelle Lens Lens Agache, arrêté Champ 4 en service Agache Lens arrêté Lens - champ Mazingarbe Lens Liévin Lens Liévin en service Douai (décembre) Ouest prise d air Terrils de 100 à Lens, 7 Liévin Liévin, saisie en service /13 Lens Lens Liévin Liévin Auchel Arenberg, Ledoux, Escarpelle, Lens 4, PCS, schistification, gaz, grisou, MV, CO concentration Courrières, 4 et 5 Ouest

204 Lens Terrils de 7 à Arenberg en service Ostricourt Noeux arrêté Terrils de 266 à 292 et 296 à Arenberg Courrières Escarpelle en service Arenberg Escarpelle en service Secteur Est Arenberg Siège Est Arenberg Siège 9 Escarpelle Bassin Liévin saisie en service Ledoux, Rousseau, Arenberg Auchel, Bruay 6 bis Agache, Arenberg, Ledoux Silice Lens Lens en service

205 Lens arrêté Sécurité poussières 3 Ouest, 4 Sud, grisou, poussières Mesure d empoussiérage jour Barrois, installation de surface Centre 19 Lens Oignies Bruay Arenberg Escarpelle Lens Liévin Escarpelle Résultats poussières mensuel Sécurité schistification grisou 5 Ouest Siège Est Ledoux Liévin saisie en service Sécurité 3 Ouest poussières Lens Terrils 401 à Escarpelle, 9 nord-est, 5 ouest, 18 Lens, 10 Ostricourt, 10 F9 ouest Béthune, Noeux, Noeux Lavoir, 18 Lens fosse 13, 10 F Liévin, Cokerie de Mazingarbe, de Lourches, Centrale de Thiers (bruit), de Violaines, taux de silice sur les CIP Mesures acoustiques sur les ventilateurs (Bassin), épuration Gosnay, fosse 3, Arenberg ( ), 7 Liévin - dosage CO, siège 21 poussières et grisou, 24 Nord dégazage, fosse 9 dégazage, 24 nord grisou (1977)

206 Ouest grisou, 4 Lens poussières (1977), 5 Ouest, 3 Lens mesures d empoussiérage ( ) Prélèvement de poussière pour essai secteurs 3 et 5 3 Ouest Prélèvement de poussière 4-5 Sud, poussières 3 Ouest Poussière 3 Ouest, grisou poussière Notre Dame Dossiers de démantèlement et cessions, servitudes, commandes, notes, plans des installations, etc Siège 1 Liévin, plans Siège 1 Liévin, plans Siège 1 Liévin, plans ( ), démantèlement du château d eau, du bâtiment de forage, de celui du pont-rail, du pont-route Vimy-Avion ( ) Siège 1 Liévin ZUP, magasin central Siège 1 Liévin magasin central et hangar, magasins de Liévin Fosse 2 Liévin château d eau, forage Fosse 3 Liévin nouvel atelier SIMA, atelier de réparation des berlines (extension) Fosse 3 Liévin, plans Fosse 3 Liévin, plans Fosse 5 Liévin, plans Fosse 5 Liévin excavations, siège 6 Liévin dégazage (1) Siège 6 Liévin dégazage (2) Fosse 7 Liévin lavoir Fosse 7 Liévin machine d extraction, pont-bascule, 3 réservoirs horizontaux ( ), Fosse 8 Liévin plans, commandes ( ) Liévin poste de transformation, lavoir central, centre artisanal, usine à pierre, usines s.d

207 Démantèlement de la fosse 7 de Liévin, lavoir de Bruay et siège 7 de Liévin, station dégazage 7 de Liévin, carreaux fosse 7 de Liévin + château d eau Comblement d un puits chemin d Aix à Liévin, démantèlement des bâches de Riaumont, démantèlement magasin central, fosse 1, château d eau. 4 de Liévin triage, lavoir, charpente, commandes, grand triage, démantèlement Centre médico-social de Liévin, zone industrielle de Liévin, réseau gaz Usines de Liévin plans d études ( ), servitudes fosses 1 et 4 de Liévin (1979) Servitudes fosses 6, 7 et 8 de Liévin Plans carreau 7 de Liévin Centre de distribution du 7 d Harnes, démantèlement Centrale d Harnes, dégazage de démantèlement de bâches au magasin central Centre de distribution du 7 d Harnes et Centrale d Harnes Démantèlement Centrale d Harnes, voie ferrée Harnes-Carvin, école technique de jeunes filles d Harnes Harnes - travaux supplémentaires au quai d Harnes, pose de planches, démantèlement du quai d Harnes, mise à treuil de la fosse 9/17 à Harnes Siège 9/17 à Harnes (1) Siège 9/17 à Harnes (2) Travaux à l ancien quai de chargement de l ex-centrale de Harnes, pont à Harnes, démantèlement de 2 habitations rue de Fouquières à Harnes, décaissement pour enlèvement de produits charbonneux à Harnes, servitudes siège 4 Liévin à Avion Bâtiment usine à pierre à Liévin (1984), ex-bâtiment et DIB d Harnes, fosse 6-7 de Beaumont ( ), 2 sud Rouvroy ( ), fosse 21 Harnes mur de clôture du carreau ( ) sud Rouvroy démantèlement des bâtiments désaffectés et du bâtiment des ventilateurs ( ), fosse 1 de Drocourt ( ) Lavoir et cokerie de Drocourt Drocourt démantèlement ancienne passerelle de mise à terril 101. Cokes de Drocourt carreau des stocks de Ste Henriette et pose d une clôture, démantèlement d un bâtiment réfrigérant et d un poteau phare F1, rapports de visites

208 Centrale de Drocourt ligne 45 KV Accès locaux chemin de fer, bureaux de Drocourt, Parc Central, pont du 3, lavoir de Drocourt ( ), Rivages Noyelles-Godault, 23 de Noyelles, mise en sécurité du pont-rail à Noyelles, château d eau du 23 de Noyelles Siège 4 Est à Noyelles-Godault ( ), Grand Bureaux de Billy (régie), poste du ¼ de 6 heures, Ateliers Centraux (mitraille d un transbordeur à niveau), chaufferie Billy, bâtiments et voirie, bâtiments de chemin de fer, dispensaire du 10 Sud ( ) Site et démantèlement Billy-Montigny Lavoir de Billy, fosse 7-7 Est de Montigny Travaux Centrale de Courrières, démantèlement des 2 réfrigérants de la Centrale de Courrières, de la salle des machines, de la chaufferie, du quai de déchargement bois, de la Centrale de Courrières ANTEA, démantèlement du hangar de stockage, des bâtiments stations de déchargement, de mélange, d épuration Courrières échafaudages, démolition, remblayage, dallage du forage 7 ex-centrale de Courrières, suppression du passage à niveau n 10 rue de la Gare, démantèlement du carreau 7/19, remise en état route B457, fosse 18 (ex 8-10), carreau du 10/ Canal de la Souchez Canal de la Souchez, Centrale de Courrières, demande de fonds Canal de la Souchez passerelle sur canal, tuyauterie Centrale de Courrières Centrale de Courrières Lavoir de Fouquières, démantèlement pont-rail n C25, C26 et C35 à Fouquières, bassin de décantation de Fouquières, ponts de Fouquières Clinique Ste Barbe à Fouquières, passerelle mise à terril, lavoir de Fouquières servitudes, ex-siège 6/14 de Fouquières comblement et dallage d un forage désaffecté Fosses 7-19 et 6/14 de Fouquières Fosse 6/14 de Fouquières Démantèlement lavoir de Fouquières Siège 4 ouest Sallaumines démantèlement de l ex-chaufferie 4/11, anciens bâtiments, etc. ( ), 5/12, bureaux désaffectés, fosse 13/18 ( )

209 Secteur Hénin-Beaumont château d eau et forage (1976), démantèlement des installations désaffectées (1981), démantèlement de la Rotonde, de bâtiments PN53, de postes de transformation (1982), ex-maternité (H.B) ( ), déséquipement centrale HP, passage souterrain C11, carreau Ste Henriette (démantèlement de la passerelle, château d eau) Droit de passage piétons souterrain sous la ligne SNCF Lens-Ostricourt à H.B, Ostricourt démantèlement des installations désaffectées (1980), fosse 6 ( ), fosse 7 ( ) Dourges 7-7 bis démantèlement du pont-rail n 19 C50 sur la CD 160 (1993), centrale de Dourges à Hénin, démolition du pont-rail sur la RN 17à Annay-sous- Lens et du pont-rail n 19 C06 ( ), quai de vente à Annay, ponts situés à proximité (1981) Oignies fosse 1, Oignies fosse 2 bureaux centraux, lavoir, usine à boulets, lignes électriques, château d eau, réservoirs, anciennes écuries Saxby, citerne d eau ( ). Oignies fosse 2 installation désaffectée des carreaux, Grands Bureaux d Oignies, usines d Oignies ( ) Fosse 2 d Oignies ( ), fosse 3 d Oignies ( ), terril 3 d Oignies (1980) cavaliers terrils : 207 abords 21, d Oignies (1981) N Est à Oignies ( ), construction d un bâtiment à usage de bureaux au 10 d Oignies, magasin 96 à Oignies, carreau de la Bétonnière ( ), château d eau cité de la Chapelle (1976), lavoir des usines du 10 d Oignies ( ), usines fosse 1 d Oignies dépose des lignes électriques aériennes ( ) Centrale de Vendin vente des 2 transfos, démantèlement de la 1 ère phase (piscine, réfrigérants, passerelle, etc.), démantèlement de la 2 ème phase, vente du poste électrique, cheminées Cession de l ancienne centrale de Vendin Vendin démantèlement des installations du site, décuivrage, programme de démantèlement. Ex-cokerie de Vendin zone des sous-produits, enlèvement des ferrailles, Lavoir de la centrale de Vendin ( ) enlèvement des ferrailles, démantèlement (1986) Rivage de Vendin ( ), carreau de la cokerie de Vendin ( ), Vendin, secteur chemin de fer bâtiments, gare d eau du Flot Donné à Vendin le Vieil (1978) Usines de Vendin ( ), Vendin Flot Donné stocks mélangeur ( ) Avion bâtiment de forage «Bouvier F4», fosse 4 de Liévin à Avion, siège 6 d Avion - servitudes ( ), centrale d Avion ( ) Fosse 14 de Carvin de Carvin, terril des Bottiaux (1974), démantèlement du château d eau de la cité St Paul ( ), démantèlement de l église Ste Barbe

210 Fosse 6 à Angres démantèlement Estevelles démantèlement des ponts ( ), fosse 24 ( ) Estevelles 24 dégazage Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage Centre de vente de Noyelles-les-Vermelles ( ), cercle St Michel à Mazingarbe, cession travée atelier IH de Mazingarbe à la Chimie, cokerie de Mazingarbe cheminées (1984), secteur de Mazingarbe bâtiments usine sud de Bully (chemin de fer), poste de transformation, communauté des Sœurs à Mazingarbe (1971), patronage cité 7 de Mazingarbe (1970) Lavoir de Mazingarbe réparateur magnétique ( ), lavoir de Mazingarbe ( ), zone de terril de Mazingarbe( ), ancienne maternité de Mazingarbe ( ) Démantèlement d un magasin désaffecté aux Quatre Allots à Bully-les-Mines ( ), magasins centraux de Bully, église Ste Barbe, FO de Béthune à Mazingarbe ( ), salle des fêtes cité des Brebis à Bully ( ), Centre Guynemer à Bully (1969), centrale de Bully ( ) Barlin démantèlement des bâtiments (1981), ancien centre d apprentissage ( ), centre d apprentissage du 7. Béthune fosse 13 dépôt d explosifs enterré (installations et bâtiments) ( ) Fosse 7 de Béthune ( ), fosse 5 de Béthune à Grenay ancien patronage, ancienne ferme de Béthune à Bully, rivage de Béthune, société de chasse du Groupe de Béthune ( ) Noeux fosse 1, bureaux centraux Fosse 2 de Noeux à Hersin-Coupigny ( ), fosse 4 de Noeux carreau et bâtiments désaffectés ( ) Fosse 5 de Noeux à Barlin ( , fosse 6 de Noeux à Labourse ( ) Fosse 7 de Noeux à Barlin Fosse 7 de Noeux puits 7 et 7 bis ( ), fosse 7 démolition du bâtiment de mise à terril et des bâtiments subsistants + pont ( ), modernisation transformateurs ( ), fosse 8 de Noeux transformateurs (1968), démantèlement ( )

211 Fosse 8 de Noeux implantations ( ), fosse 11 bis de Noeux ( ), Grands Bureaux de Noeux et garages ( ) Anciennes usines de Noeux (bâtiments désaffectés, portique à stocks ) (1981), carreau des anciennes usines de Noeux passerelle 19A79 (1989), portique du stock de Noeux ( ), anciennes usines de Noeux ( ), Socomine à Noeux (1968) Zone industrielle de Noeux Centre Lyautey à Noeux ( ), Violaines réfection traçage électrique, parc à charbon aire de déchargement des camions, centrale de Violaines installation fuel ( ), aménagement circuits fuel lourd et domestique, Violaines réfrigérant, supports, séparateur de gouttelettes ( ) Violaines transfo 20 MVA - sondage de reconnaissance (1980), transfo 2 - séparateur de gouttelettes ( ), réfection du système de dispersion ( ), réfrigérant n 1 ( ), centrale de Violaines ancienne FO par voie d eau Rivage de Violaines Lens fosse 1 carreau, bâtiments, bétonnière, cession Polidis (extension) Lens fosse 2 ( ), fosse 2 bis commande chauffage ( ) Lens fosse 2 ( ), fosse 2 ter ( ) Lens fosse 3 ( ), fosse 4 démantèlement des bâtiments désaffectés ( ) Lens fosse 4 ( ), fosses 4 et 5 démantèlement ( ), servitudes (1971) Lens fosses 4 et 5 démantèlement ( ), fosse 5 station de dégazage ( ), fosse 5 et 5 bis Fosse 6 de Lens à Meurchin ( ), fosse 7 de Lens à Wingles ( ) Lens fosse 8 ( ), fosse 9 triage central, fosse 9 bis cession à la Société Immobilière Lemaire et Camp Pasteur ( ) Lens fosse 12 ( ), fosse 12 bis centre de formation professionnelle ( ) Lens fosse 12 (1) Lens fosse 12 (2) Lens fosses 13 et 13 bis

212 Fosse 13 de Lens à Hulluch démantèlement bains-douches, bureaux, écuries ; station de dégazage ( ), fosse 14 de Lens (réfection d un mur ) ( ) Lens fosse 14 réunions de chantier ( ), fosse 14 bis cession ville de Lens ( ) Lens fosses 15 et 15 bis Lens fosse 18 démantèlement des installations Siège de Lens et lavoir Siège 19 de Lens transporteur de mise à terril, etc. ( ), centre vente 19 de Lens ( ) Ecole technique de jeunes filles cité 11 à Lens ( ), église Ste Barbe cité du 4 à Lens, cité 8 de Lens construction ( ), transports routiers garage de Lens ( ), transfert de gestion : voies ferrées et ouvrages d art non établissements, voies ferrées 18 de Lens ( ), Société des Mines de Lens réseau électrique souterrain ( ) Ponts de Lens démantèlement des ponts rues Bernanos et Paul Bert ( ), ponts-rails 19L24 et 19L25 ( ) Poste de transformation secteur de Lens démantèlements divers ( ), ouvrages isolés secteur de Lens ( ), fosses 13 et 18 de Lens à Hulluch ( ) Fosse 18 de Lens à Hulluch ( ), fosse 13 d Hulluch ( ), briqueterie d Hulluch ( ), mise en forme de l ancienne plateforme de l ancienne briqueterie d Hulluch (1992) Centrale et lavoir de Mazingarbe Fosse 13 de Noeux Siège 11B de Bully (1967), pont-rail de Bully (1980), ancienne briqueterie de Bully et terril plat de la fosse 1 de Béthune ( ), ateliers centraux de Bully SOFARCOM-SICOPAL ( ) Ateliers centraux de Bully bâtiments, machines-outils Ateliers centraux de Bully Ateliers centraux chantiers, etc. + église Ste Barbe de Bully Lens fosses 13, 14 et

213 Lens fosses 16 et 16 bis Fosse 1 de Béthune carreau Fosse 1 de Béthune carreau Siège 2B de Béthune ( ), fosse 5B de Béthune ( ) Fosse 5 de Béthune servitudes ( ), fosse 6B ( ) Fosse 6 de Béthune démantèlement partiel ( ), fosse 8 de Béthune à Auchy plans d études, cessions ( ) Fosse 8 de Béthune à Auchy Fosse 9 de Béthune à Annequin ( ), fosse 10 de Béthune à Sains ( ) Fosse 10 de Béthune à Sains cession Rossi et Sopitec ( ), fosse 11 inventaire des machines Fosse 11 de Béthune plans et notes ( ), fosse 12 (1970) Fosse 11 de Béthune et la BAP (Bourguignonne d Applications Plastiques) Centrale de Chocques (paratonnerre ) Démantèlement lignes 15 KV Chocques-Lepugnoy, quai de vente de Chocques Ligne 45 KV de Thiers, centrale de Thiers Centrale de Beuvry, quai du rivage à Beuvry ( ), 23 de Noyelles-sous- Lens ( ) Fosse 1 de Bruay ( ), fosse 3 voie ferrée, ligne 15 KV, station élévatoire ( ) Fosse 5 de Bruay ( ), siège 6 de Bruay à Haillicourt lavoir, fosse ( ) Siège 6 de Bruay à Haillicourt réseau électrique, carreau Fosse 7 de Bruay ( ), démantèlement château d eau, pont-rail ( ), gendarmerie ; installation de l ex U.P. Bruay à transférer ( ) Restructuration du centre de Bruay, démantèlement vestiges région Auchel- Bruay- Noeux

214 Siège 2 d Auchel Siège 2 d Auchel ( ), siège 5 d Auchel ( ) Ateliers centraux d Auchel, église St Louis, voies de chemin de fer secteur d Auchel Siège 1 de Bruay ( ), siège 2A et Vieux 2 de Bruay ( ) de Bruay - pont-route rue Evrard + 2 bis, Haillicourt rotonde Labuissière (1) Haillicourt rotonde Labuissière (2) ( ), siège 3 de Bruay ( ) Siège 3 de Bruay rapports mensuels ( ), siège 3B ( ), siège 3A ( ) Siège 4 rapports mensuels (1973), siège 4B ( ), siège 5A ( ) Siège 5A Siège 5B Siège 2A et 6A Méricourt château d eau C28, fosse 3/15, siège 4 sud, siège 4/5 sud Méricourt siège 4/5 sud Vermelles fosse 7, fosse 7 bis, cité Vermelles fosse 3 ( ), pont-rail sur RN43 à Noyelles les Vermelles ( ) Meurchin fosse 1, fosse 3/ Meurchin fosses 2 et 5, triage central, culées de ponts Site Carolux à Gosnay Lapugnoy classement, siège 2 à Marles, terril, mise à terril Wingles usine de cuivre, ETJF, Electrochimie (SCC) Wingles parc, ateliers centraux, vente au comptant de Wingles

215 Anzin ateliers centraux Anzin ateliers centraux Anzin ateliers centraux, gare, Grands Bureaux d Anzin, installations désaffectées du quai de vente de la gare d Anzin St Waast transfert des ateliers à Valenciennes St Waast chemin de fer, poste électrique 15/3 KV, transfert Siège Barrois, lavoir de Barrois Fosse St Pierre Hornaing - pont à bascule ( ), remplacement d une tuyauterie de chauffage. Roost-Warendin pont 19D63 ( ), remise en état des PN n 1 et 2, ponts 19D77, 56, Loos en Gohelle ex-fosse 5 ( ), pont-rail L26, pont L27. Arenberg château d eau fosse Arenberg ( ), démantèlement chevalement du puits 2, fosse et lavoir Evin Malmaison pont-rail 19C65 ( ), 8-8 bis. Calonne Ricouart siège 2 bis ( ), carreau de vente, quai de vente, culées de ponts Lallaing passerelle n D50-51 ( ), pont-rail 19D42, pont-route 19D42 bis, démantèlement et remblayage de la station de relevage du puits du Midi (1992), cokerie de Lourches ( ), démantèlement de la station de relevage de la Mouchonnière à Dorignies ( ), poste électrique de l ex-siège Sabatier à Raismes, mise en sécurité du chevalement fosse Sabatier (1993) Somain chemin de fer, usines de Somain Ex-chemin de fer de Somain, ponts D30 et D Sin le Noble anciens bâtiments de l ex-fosse Dejardin ( ), ponts-rails D14, D15, D16 ( ), Noyelles sous Lens pont-rail C27 ( ), Libercourt maison du garde-chasse (1992), gare Ste Hyacinthe ( ) Mines de la Clarence, église (1927), Pecquencourt fosse Barrois ( ), église St François de Sales à Divion ( ) Gare de Denain et annexes, ligne de télécommande des équipages de Liévin à partir de l ex-château d eau de Rollencourt, Lallaing-Pecquencourt pont D43, station de pompage, prise d eau, Sains en Gohelle fosse 10, mise en sécurité de la dynamiterie, Labourse pont 19A80, station de Courcelles les Lens

216 Douai installations désaffectées du centre de distribution de charbon de la Clochette, pont sur le bras mort de l ancienne Deûle, fosse 6 de Dourges, logement 128 rue de Condé à Valenciennes, Darcy CMS et hôpital Rotonde Labuissière, wagonnage de Marles, PMC Gosnay Lavoir d Arenberg, anciens bains-douches de la fosse d Arenberg, fosse n 4 de l Escarpelle, fosse 6 Escarpelle à Leforest, centre médical de l Escarpelle Centrale de Dechy, fosse Heurteau, Heurteau liquidation du matériel, récupération du cuivre, fermeture de l orifice Fosse Renard démantèlement, vente d une partie du carreau, fosse Leuray, fosse Sabatier Fosse Ledoux transporteurs de chargements, fosse Soult 1 et ancien lavoir, fosse Soult Fosse Agache démantèlement du terril, liquidation du matériel, fosse Lagrange forages, dalles, démantèlement Fosse Dechy, fosse Cuvinot criblage, dalle de fermeture du puits, démantèlement complet, obturation du forage de Cuvinot et démantèlement du château d eau Siège Bommel Fosse Vicoigne n 1, 2, 3, préparation de la vente, démantèlement des vestiges sur les carreaux de Vicoigne et de Thiers Fosse Thiers démantèlement, dalles de fermeture des puits, anciens bureaux du poste de Thiers, rivage de Thiers, centrale de Dechy Usines de Somain, forain de Lourches, château d eau d Hornaing Usine Gardex Gayant, usine Anthracine Douai, pont-rail des usines de Somain, centre de formation de Sin le Noble Station d essai du 10 d Oignies, fosse Dejardin, fosse Turenne, salles des fêtes de l Alcazar à Lourches, fosse Ste Marie à Auberchicourt Mise à terril d Auby, fosse Trou Martin, bureaux-ateliers de Vieux Condé, centre historique minier de Delloye, ancienne fosse Audiffret-Pasquier, ligne aérienne 3KV traversée de la Scarpe, ateliers de St Waast Eglise de Sessevalle à Somain, Aniche, lavoir Rousseau, secteur Gayant-Barrois : anciennes stations de pompage, terril de St Waast Vente de bâtiments, fosse 10, rivage Gayant, ouvrages du Valenciennois, château d eau du Blanc-Cul station de relevage, fosse Notre Dame

217 Station de pompage de Putémont, quai de vente d Enclos, cession à la ville de Denain de l Enclos et Rivage, fosse Schneider Chabaud-Latour, fosse Roeulx, fosse St Mathieu Archevêque et de Sessevalle, St Aybert, fosse Hérin, fosse Denain Fosse Casimir Perrier, fosse St Mark, installation de Gayant, 8 de Dourges à Evin Malmaison, salle des fêtes de Lourches et bâtiment de l Archevêque Somain prieuré du Beaurepaire, fosse Ste Marie, CNGR Noyelles sous Lens, Courcelles les Lens SRE-Forages, fosse 10 Leforest, Escaudain, Audiffret, Hérin, Aniche, Montigny en Ostrevent Centrales Labuissière, Lourches, Chocques, Dourges, Thiers Démantèlement établissements : fosse 6 et lavoir d Haillicourt, ateliers centraux de Bully les Mines, ateliers centraux de Wingles Fosse 1 Lens et fosses 4 et 5, fosse 4 Avion, fosse 6 Angres Fosse 7 Avion, fosse 11/ Fosses Leuray, Dejardin, Bommel, Sabatier, bâtiments centraux Aniche Fosse 6/14, lavoir 6/14 + passerelle, lavoir Drocourt Fosse 3/15, fosse 4/5 Méricourt, fosse 5/12 Sallaumines Démantèlement de ponts et passerelles : C02, C03, C07, C28, C29, C Démantèlement de ponts et passerelles : A80, AOH17-18, L26, L27, L63, L51, C24 D50, D51, D15/16, D30, D34, D35, D41, D27, D63, D Démantèlement de ponts et passerelles : Pont-route sur rue E. Zola à Vieux-Condé, ponts à Escaudain, ponts 5, 6, 7, 8, 8bis à Dechy, ponts de Somain Démantèlement de ponts et passerelles : Pont-rail usine Gayant, pont-rail PI1, PI4, pont-rail sur RN45 à Aniche, pont-rail n 10 sur CD58 A, pont-rail à Lewarde, pont D63 à Roost-Warendin Dossiers terminés : ponts-rails C25, C26, C27, pont d Auby n 19D61, pont D59 à Roost-Warendin, pont de Roost n 19D56, pont 19C65 à Evin Malmaison, pont-route sur CD225-RN455 à Lallaing, pont-route GC86 à Houdain Dossiers terminés : pont des Imbéciles à Houdain, pont-rail 19C50 à Dourges, pontroute de La Bassée 19L24, pont 9/21 à Fouquières, ponts de Lens, pont Boullochi à Lens, pont 19C35 et pont du Cocorico à Fouquières

218 Dossiers terminés : culées pont de Somain n 60, pont SNCF à Courrières, pont n 19V à 34, 35, 36, 37, pont 19D60 à Auby, aqueduc 5 Hénin, mise en sécurité ponts Tonkin et Saut de Mouton, pont du quai de Bruay, pont 19C de Sallaumines, aqueduc stade Bollaert, pont rue des Marronniers à Bruay, aqueduc sous voie SNCF à Hénin, pont rue des Hirondelles, pont 19C06 à Annay-sous-Lens, pont-rail liaison 9 au 4bis Annequin, pont chemin des Soldats à Mazingarbe, pont 19A18 fond de Marles Démantèlement ponts secteur Béthune Démantèlement ponts secteur Lens-Liévin Ponts-rails et ponts-routes secteur Douai-Valenciennes Ponts-rails et ponts-routes secteur Douai-Valenciennes Poste électrique St Pierre, câbles électriques Haveluy, ligne haute-tension affaire Rousseau, vente Oignies, 4/5 sud Méricourt, Dechy-Evin, Violaines-EDF, Courrières-Harnes, poste 45/15 de Violaines Lignes haute-tension Violaines-Finalens-Courrières 1 et Avion-Violaines, pylônes Dechy-Flers, pylônes Courrières-Violaines et pylônes 45KV Oignies bureaux, bains-douches, formation professionnelle, transfert magasin 37, courant de la Motte, puits Oignies puits 10, transfo postes 15 et 45 du puits Harnes maison individuelle, centrale-rivage Thiers centrale électrique, Arenberg chevalement et dalle du puits n Hénin postes, centrale, décuivrage entrepôt, tunnel sous voie SNCF. Lens habitation rue du Luxembourg, fosse 14, fosse 9, canal de Lens (passerelle à suie), maison 19 de Lens, poste de transformation du 14 de Lens, église du 4 de Lens. Courrières bassin, centrale, 13/18, forage Carvin château d eau cité St Paul, église, bassin de décantation St Paul, cité Faisanderies à Libercourt, carreau fosse 4. Avion marais des Flessoires, forage centrale (mise en sécurité), fosse 7. Matériel cokerie de Drocourt, déferraillage et décuivrage Drocourt, autorisation bassin Libercourt, habitation garde-chasse Libercourt, maison à Beuvry, 6 Haillicourt, fosse et cokerie Blignières, 10 de Douchy à Haulchin, fosse Barrois et Leuray, marais de l Epaix à Valenciennes, DMT 4 habitations à Loos en Gohelle Beuvry canal et gare d eau, pont 19A87, Escarpelle forage fosse 9. Siège 2 de Marles, siège 6 de Labourse, Lauwette, Wingles, galerie siège 6 Est du Tonkin, château d eau et forage Bois Rigault à Vendin, logements des Houillères à Sin le Noble, chevalet Sabatier, briqueterie d Hulluch, voie Somain-Peruwelz à Denain, rail 10 de st Vaast, démantèlement de la Clochette à Douai, câble d extraction puits 25 réserve Lorraine, bâches Farrez

219 Estevelles mise en sécurité aqueduc, poste électrique. Rollencourt-Liévin poteaux téléphone, cité Mouchonnière à Dorignies, puits du Midi à Sin le Noble, maison du concierge au 10 de Sains en Gohelle, Violaines vols rails, feu terrain usines à Briquette Escaudain, siège 10 Leforest, siège 9 Escarpelle, château d eau 10/20 à Billy-Montigny, Billy-Montigny huiles et graisses, ateliers centraux Dispensaire de Lourches, église St René à Auchel, assurance complémentaire centrale Courrières, 5 Divion, fosse Dejardin, rivage de Lourches, chute tour fosse Barrois, ligne haute tension Hornaing, baraquement rue des 4 Vents à Bully, Vendin, chaussée Flers en Escrebieux, culées pont de Meurchin, pont de Germigny à Lallaing Chevalement 24 Estevelles, Violaines canalisations, pont 19L64 à Noyelles les Vermelles, église St Pierre à Auchel Pylônes haute-tension d Hornaing, centrale de Courrières récupération pour centrale d Hornaing, centrale de Dechy poste 15 et 45KV, rejet d eau du canal de la Souchez, Liévin rue du 1 er mai, église Rimbert à Auchel, voie de chemin de fer Haveluy, siège 4/11 de Sallaumines, pont de Chocques n 4, 17 et 18, siège 8 Evin Siège Ledoux, château d eau Rollencourt, station d épuration Bois Duriez à Lallaing, prise d eau Scarpe de Rousseau, incident aqueduc Rousseau Ligne SNCF Vendin-Violaines, dossier CGE du PCS, plainte riverains pont de Germignies, nivellement décharge de Mazingarbe, mise en forme plateforme briqueterie d Hulluch, demande de certification, maison individuelle à Beuvry, affaire Messieu / ville de Bruay, Mansuy, offre de service, inventaire établissement visite des Polonais, enquête District Lens-Liévin, contrôle fiscal, commande édition Législatives, TGV Nord Transports exceptionnels Transports exceptionnels Transports exceptionnels, passerelle forage 3 et pont de Cuinchy Réseau électrique, ligne Hornaing-Escaudain Ligne Hornaing-Escaudain Ligne Hornaing-Escaudain, Hornaing-Dechy Ligne Hornaing-Arenberg Ligne Dechy-Escaudain Ligne Dechy-Escaudain Ligne Dechy-Escaudain

220 Poste de Dechy ( ), ligne Dechy-Flers-Hénin ( ) Ligne Dechy-Flers-Hénin Ligne Dechy-Flers-Hénin Ligne Dechy-Flers-Hénin, conventions Lignes Arenberg et Thiers Lignes Arenberg et Thiers et Denain-Dechy Poste d Harnes Poste d Harnes Ligne Harnes-Oignies-Hénin Ligne Harnes-Oignies-Hénin Ligne Harnes-Oignies-Hénin Convention lignes Violaines-Mazingarbe et Violaines-Avion Convention ligne Avion-Violaines Ligne Violaines-Avion Ligne Violaines-Avion Ligne Violaines-Avion Ligne Violaines-Vendin Ligne Violaines-Mazingarbe Ligne Violaines-Mazingarbe Ligne Violaines-Finalens Ligne Violaines-Finalens Poste d Hénin

221 Poste d Hénin Centrale d Hénin, postes Ligne Hénin-Avion Convention Hénin-Drocourt-Avion, ligne Hénin-Oignies Ligne Hénin-Drocourt, poste 45 KV de la cokerie de Drocourt Poste 45 KV de la cokerie de Drocourt Ligne Drocourt-Méricourt Ligne Drocourt-Méricourt Ligne Courrières-Finalens Lignes Courrières-Finalens et Courrières-Hénin Ligne Courrières-Vendin Ligne Courrières-Violaines Lignes Courrières-Violaines et Thiers-Ledoux Lignes Thiers-Ledoux et Thiers-Arenberg Ligne Thiers-Escaudain Réseau siège 10 d Oignies, lignes Oignies-Hénin et Oignies-Courrières Lignes Avion-Mazingarbe et Avion-Beuvry Lignes Beuvry-Labuissière et Labuissière-Mazingarbe Lignes Thiers-St Pierre et Vendin-Salomé, aménagements à Vermelles et Violaines Lignes Thiers-Lecat-Hornaing, Hornaing-Arenberg-Thiers, lignes électriques téléphoniques, postes électriques, Avion-Violaines, Thiers-Ledoux-St Pierre, Bruay à Fouquereuil Lignes électriques secteur Centre, voies ferrées du Ciment Français, Annequin (pont et tunnel), du Valenciennois, Ledoux-Sault, Ledoux-St Pierre

222 Poste de Douvrin, Oignies, centrale d Hornaing, déviation Oignies-Hénin, ligne Violaines-Finalens, alimentation électrique haute tension des sièges du bassin Lignes secteur Est servitudes Lignes secteur Est servitudes, pylônes Réseau 45 KV généralités, postes 45 KV Lignes 45 KV Lignes 45 KV, câble 45KV à Mazingarbe (bd des Platanes) Département électro-mécanique, distribution Arrêté du contrôle des installations, démantèlement Transfos, interconnexions (cartes et tracés) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans) Oignies et Oignies 2 ligne haute tension. Cités éclairage des rues secteurs Bruay et Barlin, éclairage extérieur Centrale électrique groupe Hénin-Liétard, mines de Dourges Centrale électrique groupe Hénin-Liétard, mines de Dourges s.d Démantèlement châteaux d eau, bâtiments à l est du bassin, démantèlement des mises à terril du 4 sud, 13 et 5/12, démantèlement secteurs Bruay et Béthune

223 Cession des stocks d Hénin, Drocourt sud, 7/19, Noyelles-Godault, 8 d Evin Fosse Lagrange dossier de visite et chantier, installation d éclairage public, conduites de gaz, secteur Centre, pont-bascule, gazomètre Rocade minière Rocade minière, vestiges le long de la rocade minière, mitraillage de transformateurs, station Longchamps-Libercourt, décharge Rieulay-Pecquencourt nivellement, communes hors site Nord, communes hors site Pas-de-Calais Voies ferrées transférées, château d eau forage, puits de mine abandonnés, rocade, oléoducs, abris bus, chapelles, églises Terrils, districts région, exploitation de Schlammes, démantèlement postes électriques, mitraillage transformateurs Démantèlement postes électriques, TGV Nord, installations chemin de fer Dégazage stockage, filialisation patrimoine, plaintes Poteaux phares, châteaux d eau secteur centre, planning travaux chantiers, état d avancement mensuel, rapports mensuels activité, état des installations à démanteler (1979 à 1985) Commandes prévisionnelles procédure, Comptabilité suivi facturation, notes générales, taxes foncières, états comptables mensuels Notes relatives au service, comptes-rendus réunions, pouvoirs de signature, direction technique Notes générales démantèlement, conditions générales des démantèlements, planification démantèlement, prévention incendie Entreprises démantèlement AAF, entreprises démantèlement gaz Pollution, démantèlement notes, matériels proposés à la vente, offres de services, rapports mensuels Démantèlement, notes secrétariat général Ouvrage d art Mines de Marles, chemin de fer Ouvrage d art, mines de Marles, chemin de fer Ouvrage d art, mines de Marles, chemin de fer

224 Chemin de fer du Rivage récolement, pièces officielles, construction de la ligne, bornage Chemin de fer du Rivage approbation des projets de détail des ouvrages d art Rivage voie de raccordement, gare d eau Rivage voie de raccordement, gare d eau Rivage voie de raccordement, gare d eau Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n Chemins de Fer du Nord Chemin de fer de Bruay arrêtés et circulaires ministériels Chemin de fer de Bruay réglementation Chemin de fer de Bruay fosses 2, 3 et Chemin de fer de Bruay fosses 2, 3 et Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis, fosse

225 Chemin de fer de Bruay fosse 5, voies entre fosses 2 bis, 6 et Chemin de fer de Bruay fosse 5, voies entre fosses 2 bis, 6 et Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil Chemin de fer de Bruay doublement des voies à Fouquereuil Chemin de fer de Bruay doublement des voies à Fouquereuil Chemin de fer de Bruay Chemin de fer Hersin, Beuvry Chemin de fer Noeux Inventaires des chemins de fer concédés et des embranchements miniers au 1 er juillet Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux Siège 5 compagnie de Marles chemin de fer Siège 5 compagnie de Marles chemin de fer Chemin de fer fosse 9, plateformes abandonnées Mines de Noeux - chemin de fer fosses 5 à Mines de Noeux - chemin de fer fosses 5 à Voies ferrées fosse 18 signification Voies ferrées fosse 18 signification s.d. s.d Fosse 1 de Noeux à la centrale de Beuvry (voies ferrées) et centrale de Mazingarbe

226 Liévin chemin de fer fosses 2, 5, 6 et Liévin chemin de fer fosses 2, 5, 6 et Liaison ferroviaire avec le groupe de Lens Liaison sud Liaisons ferroviaires Ouvrage d art culées, ponceaux. Machine d Aniche chemin de fer (croquis schématiques des tabliers), redevances SNCF Redevances SNCF Redevances SNCF Redevances SNCF Redevances SNCF Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest

227 Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Voies ferrées secteur ouest Chemin de fer secteur ouest Desserte ferroviaire de l usine de Chocques Desserte ferroviaire de l usine de Chocques Ligne Bully-Violaines, contrats Ligne Bully-Violaines, contrats Ligne Bully-Violaines, document d origine Ligne Bully-Violaines, plans parcellaires, servitudes, transfert Ligne Bully-Violaines, servitudes, transfert Ligne Bully-Violaines, servitudes, transfert, emprise Dossier des P.N. (passage à niveau)

228 Gare de Pont à Vendin Voies ferrées Vendin Chemin de fer Rivage Vendin Ligne Rivage et gare de Pont à Vendin à Violaines, servitudes (chemin de fer concédé) Ligne Rivage et gare de Pont à Vendin à Violaines, plans et état parcellaire (chemin de fer concédé) Bifurcation du 3 à la gare SNCF de Liévin Clôture de voies ferrées ouest-centre, Lens SNCF H.N Voies ferrées secteur Lens Voies ferrées secteur Lens Gare de Lens Voies ferrées secteur Lens Expropriation chemin de fer siège Linge Lens-Ste Elisabeth Lens F1 à bifurcation du Voies ferrées Desserte ferroviaire de Nitrochimie Chemin de fer divers, plans Décrets, arrêtés chemin de fer de Bruay Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles

229 Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Chemin de fer des Mines de Marles Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Voies ferrées secteur Centre Chemin de fer secteur Centre Ligne chemin de fer fosses 5 à 7 de Noeux

230 Ligne chemin de fer fosses 5 à 7 de Noeux Voies ferrées fosses 2 à 4 et 8 à 11 de Noeux Voies ferrées et pont de Noeux Voies ferrées fosses 4 à 5, 7, 9 et 10 de Noeux Voies ferrées fosse 8 de Noeux Voies ferrées fosse 8 de Noeux Communes d Hersin Coupigny et de Noeux-les-Mines et voie ferrée de la fosse de Noeux au rivage de Beuvry Voies ferrées secteur Auchel-Bruay-Noeux servitudes Voies ferrées secteur Auchel-Bruay-Noeux servitudes, décrets, cahier des charges, récolement Chemin de fer de Bruay Siège 7 de Bruay rotonde de Fouquereuil Voie du 1 à Fouquereuil Chemin de fer concédé ligne bifurcation du 8 à rivage et gare de Pont à Vendin Voies ferrées Eleu-Liévin et chemin de fer concédé Lens Problème SNCF/HB, gare de Wingles, voies en activité, acte de transfert Note de transfert entre fosse 1 de Liévin et fosse 3, voie concédée Lens-La Bassée Transfert Sopitec, voies ferrées concédées Ostricourt, chemin de fer SNCF Avion Voies ferrées transférées à la DIMO Voies ferrées désaffectées Voies ferrées

231 Chemin de fer du Nord Chemin de fer du Nord Démolitions Gazéification Billy Ponts Ponts Ponts programme de démantèlement Voies ferrées concédées ouvrage d art Ouvrage d art dommages de guerre Aqueducs ( ), parcellaire ( ) s.d Correspondances avec les communes Sains en Gohelle ( ), Camphin en Carembault ( ), Ferfay Hergnies (1990), Ruitz Verquin ( ), Anhiers (1989), Hérin ( ), Pont à Vendin ( ), Annequin Bois Bernard (1991), Maisnil les Ruitz ( ), Vred Bénifontaine (1990), Acheville Provin (1991), Lauwin-Planque ( ), Noyelles les Vermelles ( ), Monchecourt (1994), Moncheaux (1992), Bauvin ( ), Vermelles ( ), Cambrin (1990), Cauchy la Tour (1993) Loison sous Lens La Beuvrière ( ), La Sentinelle Crespin ( ), Lambres les Douai ( ), Flers (1989), Fleurbaix (1990), Bruay sur Escaut ( Raimbeaucourt ( ), Sailly Labourse (1991), Vicq (1989), Hensies - Hesdigneul (1990), Anhiers Burbure ( ), Douchy les Mines Gosnay ( ), Quarouble ( ), Billy Berclau (1990), Cuinchy ( ) Auby ( ), Vendin le Vieil ( ), Thivencelles ( ) Vimy ( ) Fouquières les Lens ( ), Vieux Condé ( ), Bruille les Marchiennes ( ), Verquigneul ( ), Wavrechain ( ) Lapugnoy ( ), Evin Malmaison Rieulay ( ), Houdain ( ), Barlin Grenay ( )

232 Quievrechain Lewarde ( ), St Amand les Eaux Violaines ( ), Marchiennes (1991), Emerchicourt (1993), Haveluy Béthune ( ), Noyelles- Godault ( ), Hornaing Beuvry ( ), Goeulzin Rouvigny ( ), Annezin ( ), Beuvrages (1989), Aix-Noulette ( ), Estevelles ( ) Valenciennes Guesnain ( ), Fenain ( ), Roost-Warendin ( ), Bully les Mines ( ), Masny ( ) Montigny en Ostrevent ( ), Oignies ( ), Rouvroy ( ) Chocques ( ), St Saulve Abscon ( ), Dourges Hulluch ( ), Labourse ( ), Mazingarbe (1988) Sin le Noble ( ), Escaupont ( ), Divion ( ), Fresnes sur Escaut ( ) Mazingarbe ( ), St Aybert ( ), Onnaing (1989), Helesmes ( ) Wallers Condé (1) Condé (2) Raismes ( ), Loos en Gohelle ( ), Courcelles ( ) Eleu dit Lauwette ( ), Ostricourt ( ) Dechy ( ), Harnes ( ) Courrières ( ), Avion ( ) Carvin Liévin Angres ( ), Noeux ( ), Pecquencourt ( ) Pecquencourt (plateforme des Fiantons) Sallaumines ( ), Lourches ( ), Waziers ( ) Wingles ( ), Billy Montigny ( )

233 Noyelles sous Lens (1991), Anzin ( ), Bruay Labuissière ( ), Hersin ( ), Auchel Auchy les Mines ( ) Lens ( ), Leforest ( ), Hénin ( ) Montigny en Gohelle ( ), Libercourt ( ) Meurchin Haisnes ( ), Denain ( ), Haillicourt ( ) Douai ( ), Lallaing ( ), Calonne (1991), Méricourt ( ) Marles les Mines ( ), Somain ( ), Auberchicourt ( ), Aniche (1989), Drocourt ( ), Escaudain ( ) Dépollution Auby Dépollution Auby Dépollution Chocques Dépollution centrale de Courrières Dépollution terminal 205 Drocourt Dépollution cokerie Drocourt ( ), usines Escaudain ( ), terminal 113 Evin Malmaison (1997), Anthracine 54 ( ), Fort de Scarpe ( ) Dépollution Rivage Gayant Dépollution Gosnay (1) Dépollution Gosnay (2) Dépollution Gosnay (3) Dépollution Bioremédiation Harnes Dépollution Hénin-Beaumont (1) Dépollution Hénin-Beaumont (2) ( ), friche HGD Lasailly Libercourt ( ) Dépollution Liévin (1) Dépollution Liévin (2)

234 Dépollution Liévin (3) Dépollution Lourches Dépollution Mazingarbe Dépollution Noeux les Mines ( ), Oignies (1) ( ), terril et marais Chaix ( ) Dépollution Oignies (2) site ancien lavoir Dépollution Oignies (3) fosse Dépollution usines Pont de la Deûle Dépollution Rousseau (1) Dépollution Rousseau (2) ( ), usines de Somain ( ) Dépollution Thiers (1) Dépollution Thiers (2) ( ), Valenciennes site St Waast ( ), marais de l Epaix (1992) Dépollution cokerie de Waziers ( ), gare d eau de Oignies ( ), Somain fosse Dessevalle ( ), Raismes fosse Sabatier ( ), Avion Fosse 4 ( ) Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (1) Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (1 bis) Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (2) ( ), gare d eau Flot Donné (1999) Dépollution Vendin le Vieil (1) Dépollution Vendin le Vieil (2) Présentation CdF arrêt définitif travaux Pont Notre Dame Canalisation gaz antenne de Carvin Catastrophe de Courrières (1906), décharges ( )

235 Affaire Loucher ( ), passerelle de Harnes ( ) Environnement juridique Bassin Minier ( ), conférence permanente Bassin Minier ( ) ACOM livre blanc ACOM programme européen TOTAL COALBED Méthane (1991), abandon concession Aniche ( ) Assurances dépollution ( ), concession entre CdF et SACOMI (2000), sites et sols pollués ( ), cérémonies et promotions du personnel ( ) Formation du personnel (1998), conventions prestations de personnel ( ), réunion DRIRE / HBNPC ( ) Correspondance avec la DRIRE Courriers DRIRE Fosses 9 et 14 de Lens ( ), ISSEP (1999) Organigrammes successifs ( ), plan d occupation des sols (1984) Pouvoirs Conseil Général du Nord-Pas de Calais ( ), Préfecture du Nord-Pas de Calais ( ), SOGINORPA (1998), médailles du travail (2001), Ste Barbe ( ) Stagiaires (rapport) ( ), notes de service ( ), décision générale ( ) Tuyauterie gaz Cokes de Drocourt ( ), cercle d études ferroviaires (Patrick Leroy) ( ), H.B.L statistiques, accidents ( ), bail financier / CdF (1993), archives CdF ( ) Journaux élections cantonales, législatives, municipales, présidentielles Notes diffusées ( ), Bref ( ), lettres de Gaz de France ( ), entretien individuel (1999) Conventions servitudes minières ( ), réparations dégradations minières ( ), SABALFA ( ), démolition habitations ( ), forages ( )

236 Déménagement service Patrimoine ( ), dossier PAT ( ) Plan d occupation des sols Comité d'établissement et d'entreprise CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) CE (comité d établissement) P.V. et convocations CE CE Nord Mandat CE Nord Mandat Elections CE Elections CE Elections CE Elections CE Elections délégués ouvriers CA CdF, élection délégués CA CdF, élection délégués

237 Elections délégués du personnel et CE Elections délégués de surface Commissions paritaires Elections commissions paritaires (1) Elections commissions paritaires (2) + imprimés élections Elections commissions paritaires Elections comités + commission Elections prud homales Documents de CE Dotations CE CR réunions CASC (Commission activités sociales et culturelles) CR réunions CASC (Commission activités sociales et culturelles) Commission Logement Commissions Formation et économiques CR réunions CHSCT (Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail) C.E. égalité professionnelle entre hommes et femmes, abandon de la jouissance de Berck et La Napoule, convention OHI Impayés Documentation, réglementation droit syndical Documentation sur délégué mineur Comité d établissement Comité d établissement Comité d établissement

238 Comité d établissement Rapports délégués mineurs Rapports délégués mineurs Rapports délégués mineurs Rapports délégués mineurs Rapports délégués mineurs Siège CdF des HBNPC Gestion Statistiques des groupes (production, consommation, effectifs des ouvriers) : 1 registre (1933). Production de houille, coke, briquettes et boulets (Auchel, Bruay, Béthune, Hénin, Douai, Lens, Liévin, Oignies, Valenciennes) : registres ( , , ) Production de houille, coke, briquettes et boulets (Auchel, Bruay, Béthune, Hénin, Douai, Lens, Liévin, Oignies, Valenciennes) : registre ( ). Zones d influences et parité des HBNPC au niveau national (travail réalisé à partir des cartes générales des chemins de fer français : 1 registre (s. d.). Journées chômées et payées pour les ouvriers, agents de maîtrise et techniciens, employés administratifs (Bruay, Béthune, Lens-Liévin, Hénin-Liétard, Oignies, Douai, Valenciennes, Auchel) : statistiques annuelles (1 registre, ). Répertoire des acquisitions (Annay-sous-Lens, Annoeulin, Auchy-la-Bassée, Avion, Bauvin, Bénifontaine, Billy-Berclau, Bouvelinghem, Carvin, s. d. ). Cotisations : Centre interprofessionnel technique d études de la pollution atmosphérique (CITEPA), cotisation des HBNPC : état récapitulatifs ( ). Frais de fonctionnement du conseil d administration (services centraux Charbonnages de France) : états des frais ( ). Norcalenergie, cotisation des H.B.N.P.C. : demande de paiement ( ) Association des Anciens et amis du C.R.C. (?) ( ). Société d enseignement technique de Lille ( ) Demandes de subventions ( ). Subventions : récapitulations ( ). Attributions gratuites de combustibles ( ). Fonds affectés aux œuvres sociales : bilan (1968, 1974). Parc de Saint-Amand, contribution des Houillères à la réalisation du parc ( ). Comité syndical du parc naturel régional, plaine de la Scarpe et de l Escaut ; contrat de rivière du Jard : demande de renseignement sur la rivière et les stations de relevage ( ) Subventions, cotisations : demandes de paiement, état récapitulatif, correspondance, notes 1 Service social d aide aux émigrants, département du Nord ( ). Orphelinat mutualiste des polices de France et d Outre-Mer ( ). 1. Comprend parfois des comptes rendus de voyage d étude. 238

239 Mission catholique italienne de Sin-le-Noble, aumônerie ( ). Mission catholique italienne de Valenciennes ( ). Cercle sténographique de Douai ( ). Ecole centrale des Arts et manufactures ( ). Ecole des mines de Nancy ( ). Ecole des mines de Saint-Etienne ( ). Comité de défense contre l alcoolisme du Douaisis ( ). Ecole des mines d Alès ( ). Institut industriel du Nord (1981). Ecole polytechnique ( ). ENSAM, Lille (1981). Participation des H.B.N.P.C. aux subventions distribuées dans le cadre national ( ) Subventions, cotisations : demandes de paiement, correspondance, notes Plaque souvenir du Général Delfosse (1985). Société industrielle du Nord de la France ( ). Société des ingénieurs civils de France ( ). Gendarmerie de Douai. Commissaire divisionnaire de Douai ( ). Commissaire principal des renseignements généraux de Douai ( ). Œuvres sociales du commissariat de police de Douai ( ). Taxe d apprentissage et de formation continue (1971, ). Charbonnages de France-Chimie (CdF-Chimie) : rapports annuels ( , 1973, ). Publications : Groupe Charbonnages de France (1970 et s. d. ). CdF-Chimie (1971, 1973). Actualités, groupe CdF-Chimie ( ). CdF-Chimie, Le Procédé éthylène-polyéthylène (1974, 1976 et s. d. ). Charbonnages de France ingénierie : bilans, comptes de résultat ( ) Compte rendu de réunions des chefs de comptabilité ( ). Compte rendu de réunions au sujet de la concentration Gayant ( ). Secrétariat technique ( ), comprend une note sur l évolution du groupe de Valenciennes ( ). Services financiers : notes d applications comptables liées à la restructuration des zones minières et démantèlement ( ). Mines d Aniche, extraction nette, sommes mises aux réserves, immobilisations effectuées et amortissements pratiquées : état par années ( ). Mines de l Escarpelle, extraction nette, bilans, comptes de profits et pertes (1898, 1901, 1908, 1910, 1913, ). Comptabilité et finances, notes d information et notes (1950-juin 1953, février 1960-décembre 1970). Département immobilier : réunions et schéma de structures générales ( , 1982). Analyses de gaz, fosse 7/19 (1981). H.B.N.P.C. : rapport d activité pour le conseil d administration ( ). Prélèvements d échantillons de poussières pour essais, siège 19 de Lens et siège 3, fosse 5 (août 1984, novembre-décembre 1984) Structures CdF, réorganisation des unités de services (dossier M. Dumas) : notes de service, compte rendus de réunion (1984). Cerchar, (Comput) groupe de travail activité «centrales électriques» (1988). Création d entreprise par un ancien agent de l ex-fosse Arenberg (1991). Inventaire du patrimoine architectural et minier établi par la DRAC : correspondance (1990). ( suite) Récapitulatif des notes de services par année ( ). CdF : rapport d activité (1986) Lotissements (communes d Avion et Liévin) : registre des propriétaires (s. d.). Compagnie des mines de Noeux-Vicoigne ; caisse de secours et de retraites : législation et circulaires de la chambre des houillères ( ), statuts, règlements (1895 ; 1934 ; 1891), notes et circulaires contenant la caisse de secours ( ). 239

240 H.B.N.P.C., statistiques mensuelles concernant les tonnages extraits ou produits, effectifs du personnel (SM 154, ; SM 151, ; SM 162, ). Groupe de Béthune/Noeux-les-Mines ; exploitation de la fosse 11, accidents et sinistres : état des dégâts ( ). HBNPC, productions de la société de Denain et de la société d Anzin (coke, semi-coke, combustibles, semi distillés, agglomérés : 1 registre ( ) Filiales Ergé-Spirale Constitution : statuts, procès-verbal du conseil d administration, déclaration de versement (1978). Formation d une filiale commune GEA (société allemande et Ergé-spirale / GMT) : compte rendu de réunion, projet de formation, compte rendu de visite de GEA, valeurs d Ergé- Spirale, évaluation des terrains, contrat de collaboration, historique de l activité Ergé- Spirale ( ). Déclaration d investissement en France (1977). Convention entre Ergé-Spirale et les H.B.N.P.C. (1979). Bilans et résultats Ergé-Spirale ( ). Financement, cession des stocks et travaux : notes de services, projets de contrat de travail, programme pour la collaboration entre GEA et Ergé-Spirale ( ). Cessions d actions GMT : notes, protocole d accord (1977, 1982). Procès-verbal du conseil d administration Ergé-Spirale ( ). Procès-verbal d assemblée générale Ergé-Spirale ( ). Prêt du Crédit national, caution des houillères : plan de financement, convention ( ) GMT, ateliers H.B.N.P.C. (UCM Wingles et ateliers centraux) : ésultats mensuels ( ) ; fonds de commerce DIPROMA : contrat de location (prise de gérance par GMT, 1973). SEFAPLAC (Société civile d études pour la fabrication des plaques de couverture) : procès-verbal d assemblée générale (1974), procès-verbal de conseil d administration (1973, 1975). SOGIMO (Société de gestion immobilière et de modernisation du patrimoine minier de la région Nord-Pas-de-Calais), constitution : rapport du conseil d administration (1975), statuts (1974), compte rendu de réunion (1974), récapitulatif des apports en nature des HBNPC ( ). SUREX, exploitation du procédé SUREX : liste des brevets ( ), protocole d accord (1974). Gare des mines : cession de part à la société de participation KALI Ouest (Sopako) (1981), bilan (1974, ), compte d exploitation (1974, 1979), notes ( ), étude financière (1970, 1974, ), procès-verbal d assemblée générale extraordinaire (1974), procès-verbal d assemblée générale (1973), compte des pertes et profits (1972, 1974). Briqueterie de Douvrin, d Hulluch : contrat d association en participation (Surschiste S.A.), procès-verbal de réunion de conseil d administration, procès-verbal d assemblée générale ( ). Filiales de SOFICEM, SICCA et autres : fiches de renseignements, documentation (1974). Délégation aux filiales : liste des filiales par activité (1974), liste des sociétés et représentants du groupe CdF dans les conseils d administration (1974). CdF Energie, conseil de surveillance : procès-verbal de réunion (1987) ; résultats commerciaux (1995). ( suite) S. A. Tercharner-terril de Rieulay, procès-verbal de conseil d administration ( ), comptes annuels de l exercice ( ) ; exploitation du terril n 115 dit de «la faisanderie» (Libercourt, Pas-de-Calais) : consignes sur la sécurité des convoyeurs SICCA : bilans ( ), conseil d administration ( ), compte rendus de réunions (1972) ; assemblées générales et assemblées générales ordinaires des actionnaires : procèsverbal de délibérations ( ). CdF Ingénierie, puis ETR (Etudes techniques et réalisations) : bilans ( ). 240

241 Arrêts des sites, subventions CECA CECA, dossiers de demande d aide en faveur des agents touchés par la réduction de l activité, présentées à la commission des communautés européennes, par année avec détail des opérations de fermetures concernées : 1969 Groupe Auchel-Bruay, cockerie de Choques, fermeture complète. Siège 5 de Bruay, fermeture complète. Groupe Centre, siège 2 d Hénin-Liétard, fermeture. Groupe Centre, siège 21 d Hénin-Liétard, fermeture partielle. Groupe de Douai, siège 10 Escarpelle, fermeture partielle Groupe de Valenciennes, siège Lagrange, fermeture complète. Groupe de Douai, siège de Sessevalle, fermeture complète. Groupe Centre, sièges 10 et 24, champ sud des maigres, fermeture partielle. Groupe de Lens, siège 19, fosse 12, fermeture partielle. Groupe de Lens, siège 6 de Liévin, fermeture complète Unité de production de Douai, siège Delloye, fermeture. Unité de production de Lens, siège 13 de Noeux, fermeture Unité de production de Douai, puits du Midi, fermeture complète. Unité de production de Valenciennes, siège Vieux-Condé, fermeture complète. Unité de production de Valenciennes, lavoir Ledoux, fermeture complète Unité de production de Bruay, siège 2 d Auchel, fermeture complète. Unité de production de Lens, siège 18, fermeture partielle. Cokerie de Harnes, fermeture complète. Usines d agglomération de Somain, fermeture partielle Unité de production de Lens, lavoir de Liévin Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture partielle CECA, dossiers de demande d aide (suite, ) 1976 Unité de production de Lens, siège 18, fermeture complète. Unité de production de Douai, siège Agache, fermeture complète. Unité de production de Douai, lavoir d Arenberg, fermeture complète Secteur d exploitation Est, siège Gayant, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, lavoir de Gayant, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, usine d agglomération du Fort de Scarpe dite «anthracine», fermeture. Secteur d exploitation Est, usine d agglomération de Somain, fermeture. Unité de production de Lens, lavoir de Liévin, fermeture (complément 1974). Cokerie de Waziers, fermeture Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, siège Sabathier, fermeture complète. Secteur d exploitation Ouest, lavoir de Fouquières, fermeture complète. Secteur d exploitation Ouest, cokerie de Vendin, fermeture complète Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture. Siège Sabathier. Secteur d exploitation Ouest, lavoir de Fouquières Secteur Est, siège Barrois Siège Barrois. Lavoir de Bruay. Lavoir de Fouquières. Lavoir de Vendin. Siège 19 de Lens. Siège 3 de Courrières. Cockerie de Mazingarbe. ( suite) Centrale de La Buissière. Centrale de Thiers. Centrale de Hénin-Beaumont. Arrêts (fermetures) et démantèlements de sites (Angres à Evin-Malmaison, voir annexe 1, ) Arrêts (fermetures) et démantèlements de sites (Fenain à Wingles, voir annexe 1)

242 CdF Ingénérie / Dossiers Algérie Plans référencés voir cahier boîte n A n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à : tube n à A, M, , A (tube B), à (tube A) : tube (Voir tube C p.15) : tube (Voir tube C p.8, 9, 10) : tube (Voir tube E p.13) : tube (Voir tube D p.11, 12) : tube (Voir tube F p.14) : tube 244. Direction Technique Cartes topographiques au 1/25000 ème : Douai n 1,2 ; 3,4 Lillers n 3,4 ; 7,8 Valenciennes n 1,2 ; 3,4 St Amand n 7,8 Carvin n 1,2 ; 5,6 ; 7,8 Béthune n 1,2 ; 3,4 ; 5,6 ; 7,8 Arras n 3, Siège 8 : regroupement des sécurités, schéma de filerie, implantation (1968). Groupe 4 : ateliers centraux, chaudronnerie, sous-station (1950). Hénin-Beaumont : atelier des engins, pont roulant (1977). Groupe Hénin-Liétard : chemin de fer, installation de trois3 voies de garage de pré-classement aux abords du 6 bis, éclairage des voies(1955). Service des chemins de fer : cabine d aiguillage, installation électrique ( ). Hénin-Liétard : ensemble des installations des fours à coke usines et sièges (1955), implantation d un poste phare, pont des 28 (1954)

243 Hénin-Liétard : lavoir des O-50 (1950). Drocourt : installation centrale de lavoir et criblage, sol et caniveaux ( ), criblage et aménagement du carreau (1955), voie de charge (1978), criblage et aménagement du carreau (1959) Lavoir de Drocourt : installation d un pont bascule (1976), façades et pignons (1923), pont bascule fondations (1952), flottation tracé des canalisations électriques (1953), aménagement du bassin d aspiration des eaux, fondation des poteaux (1955) Atelier de flottation et de séchage de Drocourt : fondations (1950), décanteur (1950), ensemble des façades (1951), implantation des voies (1950), triage lavoir central : bureau, station, bain-douche (1950). Plan de fondation et de montage Lavoir de Drocourt : garage pour vélos, modernisation, passage souterrain, aménagement du carreau, implantation et ancrage des piliers, triage de voie de charge, massif de la palée principale Ponts à bascule - fondations (1952), voie de chargement (1965), criblage lavoir de Drocourt - pignons et façades (1955) Siège alimentation des pompes (1967), siège 9-17 réfrigération des compresseurs, lavoir des gras de Courrières ensemble, aire de stockage de sécurité - installations électriques (1956), parc à bois central (1965), siège 2 bis Est - dynamiteries, tracé du câble souterrain (1955) Siège aménagement des pistes de roulage (1965), carreau du siège éclairage extérieur ( ), siège tracé du câble de signalisation (1962), siège 5 ouest dégazage (1960), fosse 6 installation d un poste de coupure (1961) Siège plan du carreau ( ), carreau du 7-19 ( ), siège aire de stockage (1960), siège 2 OIgnies tracé de câbles, usine PMC pose des câbles (1968) Projet de bascule pour le magasin central (1968), siège 4-5 sud plan du carreau (1955), groupe convertisseur et moteurs par sièges (1959), carreau du 2 sud (1966), siège tracé de câble (1954), siège 6-14, plan du carreau, installation électrique du remblayage Carreau Ste Henriette tracé des câbles souterrains ( ), Harnes - implantation des prises de terre (1969), lavoir des gras de Courrières - implantation des moteurs (1956), tracé des voies ferrées, lavoir d Hénin-Liétard - installation d une chaufferie (1958) Fosse Arenberg puits 2,3,1 guidage par câbles, air comprimé, équipement des fosses, renseignements sur l exhaure, fosse Sabatier puits 2 coupe de puits, fosse Ledoux puits 2 fondations de la machine d extraction, secteurs ouest-est, puits, coupes, Anzin nomenclature des puits et des nouvelles cages d extraction, fosses Vieux-Condé, Ledoux, Vicoigne, La Grange, Agache, Arenberg puits, coupes, briqueterie de Renard, bâtiment pompe du puits d alimentation, Sabatier bâtiment d extraction, Heurteau bâtiment et chevalet puits 1, chevalet Ledoux, Vieux-Condé Siège mise en terril (1961), tracé des câbles électriques, cokerie, lavoir 243

244 central, centrale électrique (1958), UP Ostricourt siège 10 fosse 24 démantèlement, transfert du carreau, limite et servitudes (1974), UP Ostricourt siège 10 ensemble (1975), Arenberg puits 2 construction d une cloison, modification de la tuyauterie (1961), réfection bureaux centrale de Billy ( ), Arenberg puits 2 chevalet (1961), Mines de Dourges réseau électrique souterrain (1938), Oignies tuyauterie de gaz (1959), groupe n 4 pont sur le canal de la Souchez Cokerie de Drocourt Plans conservés à plat Plans (conservés à plat) : 68 pièces et 3 photographies -Société des mines de Dourges, Hénin-Liétard, cheminée, coupe et profil : calque, s. d. -Société de Dourges, siège de Clercq-Crombez, puits n 9 et 9 bis, installation de 2 chaudières, bâtiment des chaudières, fondations : calque, 26/10/ id., disposition des appareils pour l alimentation des chaudières, 18/02/ Installation de 2 cheminées : calque, 01/06/ Société de Dourges, siège de Clercq-Crombez, puits n 9 et 9 bis, installation de 2 chaudières, 03/06/1929 (3 plans). -Magasin et broyeur à mortier, 02/02/ id., 17/02/ décors en ciment, 08/09/ alimentation en eau potable de la cantine : plan papier, 04/04/ Service d eau : 2 plans papier, 08/02/ Ensemble du service d eau du carreau : plan papier, 06/04/ projet du service d eau pour les bureaux, 25/01/ distribution dans la sous-station, le bureau du chef électricité et l atelier, rdc, 27/12/ maison d ingénieur divisionnaire, service d eau : plan papier, 28/02/ distribution intérieure d eau froide et chaude aux appareils sanitaires, plan papier, 21/02/ distribution d eau pour les habitations de chef porion et porion, plan papier, 05/02/ service d eau de la cité, plan papier, 16/12/ canalisation en eau potable pour la maison du garde-barrière, plan papier, 26/05/ Commune de Oignies, branchement en eau destiné à alimenter l habitation de M. Delobel habitée par M. Lequeux, 10/11/ château d eau, 22/12/ projet d alimentation de l étang du château d Oignies par la pompe d exhaure du puits n 9, tuyauterie souterraine, 11/08/ e sous-sol, tuyauterie aérienne, 11/08/ passerelle de retour des berlines vides au puits 9, fondation, 16/02/ passerelle de retour des berlines vides entre les puits 9 et 9 bis, frein ralentisseur, 16/08/ passerelle de retour des berlines vides au puits 9 et des pleins des services annexes, fondation, 30/05/ passerelle de retour des berlines vides au puits 9 et des pleins des services annexes, fondation du monte-charge des bas, 04/05/ Dourges, fosse Declercq-Grombez, installation du treuil de secours, type Messian de 125 cv, 08/03/ bâtiment du treuil de secours, mars 1933 (3 plans). -installation du treuil de secours, implantation générale. -installation du treuil de secours, fondation, 10/03/1933 (2 plans). ( suite) -installation du treuil de secours, ensemble du bâtiment, 18/01/ chevalement d extraction puits n 9, installation et détail de molette de secours, 04/01/ installation du treuil et molette de secours, 04/01/ installation de 2 chaudières, plan bleu, 20/09/ installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu -installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu, 10/07/ installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu, 19/09/ installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan papier, 16/02/ puits 9-9 bis, dépôt d explosifs, plan papier, 6/02/

245 -vestiaires pour ouvriers, plan papier, 18/02/ vestiaires, fondations, plan papier, 6/02/ vestiaires pour ouvriers, façades longitudinales, plan papier, 9/02/ vestiaires pour ouvriers, façades avant et arrière, plan papier, 10/02/ vestiaires pour ouvriers, ensemble de la charpente, plan papier, 11/02/ vestiaires pour ouvriers, détail des grilles et monte-habit, plan papier, 14/02/ vestiaires pour ouvriers, rigoles et caniveaux d écoulement des eaux, plan papier, 16/02/ vestiaires pour ouvriers, rigoles et caniveaux d écoulement des eaux, vue en plan, plan papier, 16/02/ vestiaires pour ouvriers, installation des aspirateurs d air dans la toiture, plan papier, 03/11/ vestiaires, ensemble du comble, plan papier, 30/04/ salle de bains et vestiaires pour ouvriers, bâche à eau froide et chaude, plan papier, 30/01/ id., détail de bâche à eau froide et chaude, plan papier, 05/02/ salle de bains et vestiaires pour ouvriers, service d eau, tuyauterie des douches, vue en plan, plan papier, 29/10/1931 et 20/01/ disposition des bâches et tuyauteries voisines, plan papier, 08/01/ lavabos pour salle des filles, plan papier, 30/06/ détail du montage d un monte-habits, plan papier, 16/12/ vestiaires pour ouvriers, plan papier, 11/03/ vestiaires pour ouvriers, façade principale, décors en ciment, plan papier, 06/09/ vestiaires pour ouvriers, façade postérieure, plan papier, 07/09/ façade longitudinale, côté entrée du carreau, plan papier, 07/09/ façade longitudinale, côté entrée des ateliers, plan papier, 07/09/ lavabos pour salle des filles, élévation, plan calque, 30/06/ salle de bains, tuyauterie des douches, coupe transversale, plan calque, 20/01/ détail des porte-habits, plan papier, s. d. -bureau de Courrières, modification du chalet 46-4, plan papier, 22/10/ Douai n 1-2, carte IGN, Carvin, service géographique de l armée, s. d. -3 photographies aériennes noir et blanc, IGN, Plans (conservés roulés) Cokerie de Lourches, plan calque, 15/04/1981 (1) Usines de Mazingarbe, groupe de Béthune, ensemble, plan calque, s. d. (2) 1981 s.d Groupe de Béthune, tracé des cables et des lignes téléphoniques du secteur de Bully, plan calque, 28/11/1962, m. à j. 07/1972 (3) Mine d Ostricourt, rivage ensemble du carreau, plan calque, 1944 (4) Direction Financière / Service Comptabilité Rapports, bilans, grands livres, balances Septembre Fournisseur, 14 ème mois Fournisseur, Balance, juillet Banque : OD, 16 ème mois GL , 16 décembre Balance, janvier Banque : OD, 16 ème mois GL , GL

246 ème mois GL , 16 ème mois 00 clôture, 16 ème mois GL , mars Fournisseurs, janvier Fournisseurs, décembre Fournisseurs, mai Banque + OD, décembre Banque + OD Mars Banque + OD, juin Banque + OD, 16 ème mois GL , Balance, février Banque + OD, 16 ème mois GL , 16 ème mois GL , 16 ème mois GL ème mois GL , novembre Banque + OD, 15 ème mois Banque + OD, 16 ème mois GL , 16 ème mois GL à , 16 ème mois GL à , 14 ème mois Banque + OD, 13 ème mois Banque + OD ème mois Fournisseur, février Fournisseur, avril Banque + OD, avril Fournisseur, 16 ème mois Fournisseur, octobre Fournisseur, mai Fournisseur, octobre Banque + OD ème mois GL , 16 ème mois GL à , août Banque + OD, juillet Fournisseur, septembre Banque + OD, Balance, novembre Fournisseur, Balance Fournisseur, juin Fournisseur, août Fournisseur (1982). 12 Banque + OD, GL à , GL à , 11 Banque + OD, FOURNISSEURS, GL à (1983) GL à , GL à , GL à , classes 7 et 8, 14 ème balance, 12 ème Banque + OD, GL à , 02 Banque + OD Banque + OD, GL à , classe 1, GL à , 14 ème Banque + OD, GL à , classe 2, 03 Banque + OD Banque + OD, 04 Banque + OD, 07 Banque + OD, GL à , 05 Banque + OD, GL à , 10 Banque + OD, 09 Banque + OD ème Banque + OD, balance 06 à 12, GL à , 06 Banque + OD, GL à , balance 01 à 05 (1983). Historique classe 7/8-13 ème mois, historique GL à ème mois (1984) Banque + OD, 13 ème balance auxiliaire 9 à 13, 13 ème historique classe 1-2, 13 ème balance CdF, 13 ème historique des tiers «F», 02 Banque + OD, 01 Banque + OD Banque + OD, 08 Banque + OD, 05 Banque + OD, 06 Banque + OD, 13 ème historique CE à , 11 Banque + OD, 07 Banque + OD Banque + OD, 12 banque + OD, 13 ème historique des tiers «P» ABE , 03 Banque + OD, 12 à 13 balance CdF, 13 ème historique des tiers «P», balances 4 à à 09 balance CdF, 13 ème historique à fin 6, 10 à 11 balance CdF, fin 13 ème historique des tiers CNPC/CDF.I, 13 ème historique des tiers C.D.E., 13 ème historique CNPC/CDF.I, historique à ème historique CE à , 04 Banque + OD, balance des tiers 01 à 08, 246

247 01 à 03 balance CdF (1984). 14 ème historique à , 14 ème historique à , 14 ème historique à (1985) ème historique tiers F, 14 ème historique à , 09 à 12 balance auxiliaire, 14 ème historique tiers G-H, 01 à 03 journaux, 14 ème historique à à 12 historique tiers F-G, 06 journaux, historique tiers P, 04 à 05 journaux, 14 ème historique à , 13 ème balance, 04 à 05 journaux à 05 balance, 14 ème comptes CNPC, 1 à 10 historique tiers C-D-E, 12 ème journaux, 07 à 08 journaux, 07 à 10 balance à 12 balance, 14 ème historique tiers F, 14 ème historique tiers P-C-D-F, 14 balance - balance auxiliaire, 11 journaux, 14 ème historique à , ème journaux journaux, 09 journaux, 1 à 10 historique tiers F, 14 ème historique à , 01 à 08 balance auxiliaire, 13 ème balance auxiliaire, 06 balance, 14 ème historique tiers C-D-E Historique , historique tiers F IFG01 3MF01, ème balance, historique , ème journal, historique , historique tiers P journal, balance, historique tiers C-D-H, historique tiers P , historique , 12 journal, 03 balance balance, 10 journal, historique tiers E, historique classes 7-8, 09 journal, 11 balance, balance journal, 06 balance, 05 balance, 03 journal, 11 journal, historique tiers F CON25 - IFF01, 04 journal, 06 journal Historique tiers F AAM01 CON15, 01 journal, historique , historique classe 1-2, historique tiers P ABE , historique , 08 journal balance, historique , 10 balance, 02 journal, 09 balance (1986). Fournisseur 30 WOO01, 13 ème balance analytique ème mois de à (GL analytique), 14 ème mois comptes de 45 à 49, journaux 1 er trimestre, journaux décembre (13 ème mois), journaux mai, journaux avril, P BOU01 S3150 (tiers), journaux juillet/août, journaux juin, P (tiers), journaux octobre, à (GL) à (GL), journaux 1 er trimestre, à (GL analytique), à (GL analytique), journaux novembre, journaux décembre, C.D.E.G. tiers, à (GL), à (GL), Fournisseur ACE01 à EUR

248 Balance décembre 14 ème, 40 à 44 (GL), 7 à 8 (GL), balance décembre 13 ème, balance décembre, balance novembre, balance octobre, balance septembre, balance juillet/août, balance juin, balance mai, balance 1 er trimestre, balance avril, à (13 ème mois, 1/2/3 (14 ème mois) C/D/E (GL analytique), feuilles de gestion (13 ème mois), à (13 ème mois), à (13 ème mois), à (13 ème mois), à (13 ème mois), balance mai et avril, balance mars Balance janvier/février, classe 1/2/3, journaux décembre, balance juin, balance novembre, balance octobre, journaux novembre, comptes 40 à 44, journaux juin, journaux mai, journaux octobre, journaux septembre Journaux août, journaux juillet, journaux mars, journaux avril, journaux février, journaux janvier, comptes 63 à 69, balance décembre (13 ème mois), balance décembre, balance décembre (14 ème mois), balance septembre, balance juillet/août à , comptes 60 à 61, P à (tiers), P ALV01 à (GL analytique), F EGT01 à VIT01 (GL analytique), F ACO01 à EDI15 (GL analytique), 7 et 8 (GL), C.N.G.R., 62 (GL analytique), journaux décembre (13 ème mois), à (GL), 45 à 49 (GL) à 69 (14 ème mois) (GL), à (14 ème mois) (Gestion), à (14 ème mois) (Gestion), feuilles de gestion (14 ème mois), balance 14 ème mois, balance octobre, balance 13 ème mois, balance décembre, balance novembre, journaux mai, journaux avril, journaux février Journaux janvier, journaux novembre, journaux octobre, journaux septembre, journaux août, journaux juillet, journaux juin, journaux mars, journaux 13 ème mois), journaux décembre, 1/2/3 (GL), 40 à 44 (GL), à (GL), à (GL), 60 à 61 (GL) à 8 (GL), à (Gestion), F ACT01 0 EXP01 (GL), F C.D.E. (GL), 62 (GL), 45 à 49 (GL), G.L.C.G. C.N.G.R., P à 94200, à (GL), P ABR01 à (GL), balance septembre, balance juillet/août Balance juin, balance mai, balance avril, balance mars, balance février et janvier, F FBI01 à XER01 (1989), 1/2/3 (GL), balance 14 ème mois, à (Gestion), C.D.E. (GL), 04 (GL), 06 (GL) (1990) Fournisseur (GL), 06 (GL), Personnel (GL), à (Gestion), feuilles de gestion, analyse budgétaire, journal, balance, (Gestion), 05 (GL), journaux janvier, journaux février, journaux mars Journaux avril, journaux mai, journaux juin, journaux juillet, journaux août, journaux septembre, journaux octobre, journaux novembre, journaux décembre, balance janvier/ février, balance mars, balance avril, balance mai, balance juin, balance juillet/août, balance septembre, balance octobre, balance novembre, balance décembre, balance décembre 13 ème mois, journaux décembre 13 ème mois, journaux 14 ème mois, 7 à 8 (GL Comptabilité) Analyse budgétaire 14 ème mois, journaux janvier, relevé des exportations de gestion 14 ème mois, juin 06 (GL), journaux décembre, journaux février, balance 13 ème mois, 248

249 journaux 13 ème mois, feuilles de gestion 14 ème mois, 1/2/3 (GL), balance 14 ème mois, journaux novembre (1) (GL), F.M (1) (Tiers), F.M (2) (Tiers), juin P (Tiers), juin F (Tiers), juin C.D.E. (Tiers), juin 05 (GL), juin 04 (GL), 14 ème mois 6(1) (GL), 14 ème mois 4(2) (GL), 14 ème mois P(1) (GL), 14 ème P (2) (GL) ème mois 05(1) (GL), 14 ème mois 5(2) (GL), balance décembre, balance novembre, balance octobre, balance septembre, balance août, balance juillet, balance juin, balance mai, balance avril, balance mars, balance janvier/février, journaux décembre 14 ème mois, 06(2) (GL) 14 ème mois, 07 et 08 (GL) 14 ème mois, juin 1/2/3 (GL), journaux avril Journaux mars, journaux mai, journaux juin, journaux octobre, journaux septembre, journaux juillet/août, juin 7 et 8 (GL), journaux juin, C.D.E 14 ème mois CdF-I Gestion, CdF-I GL fin 13 ème mois Paris, CdF-I Tiers, CdF-I balance 08 à 13, CdF-I Gestion 01 à 08, CdF-I Spécifique CdF-I GL 02 à 04, CdF-I GL 01, CdF-I code gestion 01 à 06, CdF-I états 2 à 5, CdF-I état 640 à , CdF-I état 632 à 639, CdF-I état CdF-I code gestion 07 à 14, CdF-I GL clôture, CdF-I journaux, CdF-I Tiers, CdF-I balance aux. 01 à 08, CdF-I balance aux. 09 à CdF-I analyse budgétaire 01 à 07, CdF-I analyse budgétaire 08 à 14, CdF-I balance générale 06 à 10, CdF-I balance générale 11 à 14, CdF-I balance générale 01 à 05, CdF-I budget CdF-I journaux 01 à 08, CdF-I journaux 09 à 13, CdF-I Spécifique, CdF-I balance Tiers 08 à 11, CdF-I balance Tiers 12 à CdF-I Gestion 08 à 13, CdF-I balance Tiers 01 à 07, CdF-I analyse budgétaire 11 à 13 CdF-I analyse budgétaire 08 à 10, CdF-I gestion 05 à 07, CdF-I Gestion 01 à CdF-I balance générale 10 à 13, CdF-I balance 06 à 09, CdF-I balance 01 à 05, CdF-I GL 6 à 8 Ets 1, CdF-I GL Ets 2 à 5, CdF-I 1 à 5 Ets CdF-I historique Tiers PTZ, CdF-I historique Tiers C à F, CdF-I analyse budgétaire 01à 04, CdF-I analyse budgétaire 05 à 07 (1986), CdF-I journaux 01 à 08, CdF-I journaux 09 à 13 (1987) CdF-I analyse budgétaire 12/13, CdF-I balance 01 à 08, CdF-I balance 09 à 13, CdF-I Tiers CAP 01/13, CdF-I analyse budgétaire 01/06, CdF-I analyse budgétaire 07/ CdF-I analyse budgétaire 10/11, CdF-I GL classe 1 à 5, CdF-I Gl classe 6 à 8, CdF-I Tiers Z 01 à 13, CdF-I Gestion 01 à 06, CdF-I Gestion 07 à CdF-I Gestion 11 à 13, CdF-I balance Tiers 01/08, CdF-I balance Tiers 09/13 (1987). CdF-I (1988), CdF-I (1989), CdF-I (1990), CdF-I (1991)

250 Direction des ressources humaines Formation Dossier ADAPT/ACTIVA documents : tableaux budget, suivi réalisations, synthèses Dossier ADAPT/ACTIVA, réunions Oviedo 6-9/11/96, 8-9/12/97, Postdam 24-28/06/98, Borba 11-14/12/96, Gardanne 2-3-4/4/97 documents : réunion franco-espagnole Dossier ADAPT/ACTIVA, OLIMPIC, fiches présentation d études, journée Santé Sécurité St Etienne 09/06/99 documents : ministère, HBL, HBCM, état récapitulatif du projet. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA documentation générale à conserver : passeport européen de formation, fiche synthétique descriptive du projet ADAPT, demande du concours ADAPT 95 et 97, guide du candidat, doc. «Le Fonds Social Européen», doc. «Vocational Training of Adults in UK», programme Leonardo da Vinci, GRETA dossier CI «La formation dans les pays de l UE», résumé des programmes opérationnels des états membres (01/96), formation EURO-ROC (12/93). s.d Dossier ADAPT/ACTIVA, projet HUNOSA, projet Sécurité et santé au travail (1996) Luxembourg, programme ACTIVA ADAPT juin 1997 documents : RAG BILDUNG. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA, demande de concours ADAPT et convocations documents : ordres du jour, comptes-rendus réunions, proposition partenariat grec, docs. DYNAMO, projet S 2000, IFACAP, avis et rapport Ass. Nat. 10/98, PASS 99 U.E Provence, commission tech. promolocation. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA, dossier réunion 08/04/98 (synthèse réalisé) documents : notes J. Detrain, projet note orientation gestion RH dans les unités et services, projet rapport final ACTIVA s.d Dossier ADAPT/ACTIVA, réalisations 2001, situation financière documents : prévisions, suivi, réunion MINE-ING 13-14/10/99, Racine + divers, voyages étranger Factures et notes de frais : ATRIA +divers, Quatuor score, frais d émission et réception frais déplacement, honoraires + contrats J.M. Guion. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA documents : journée Santé Sécurité Dossier ADAPT/ACTIVA, informations générales documents : Portugal, Allemagne, Espagne. s.d. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA documents 1995 et Dossier ADAPT/ACTIVA documents Dossier ADAPT/ACTIVA documents Dossier ADAPT/ACTIVA documents de travail et originaux rapport final Dossier ADAPT/ACTIVA versions définitives rapports finaux mars s.d

251 Dossier ADAPT/ACTIVA annexes du rapport final mars 2002 version ministère Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 1 : les actions de gestion prévisionnelle des ressources humaines s.d Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 2 : les actions d information du personnel, les supports de communication (document de travail). s.d Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 3 : les actions d adaptation des qualifications (mobilité SNET). s.d Dossier ADAPT/ACTIVA dossier d homologation, fiches emploi, documents de travail, fiches actions, formations, annexe 3 : les actions d adaptation des qualifications, modes opératoires, manuel de certification. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA rapport LOTHARINGIA, orientations, docs. de travail, centres Ressources, remise à niveau, UAP, annexe 4 : les actions d accompagnement individualisé. s.d Dossier ADAPT/ACTIVA projet + travaux, rapport final, docs. de travail, annexe 5 : les actions orientées vers le formation des acteurs. s.d. 251

252 TABLE DES MATIÈRES HOUILLERES DE BASSIN DU NORD...1 ET DU PAS-DE-CALAIS (HBNPC)...1 SITE DE BILLY-MONTIGNY (PAS-DE-CALAIS)...1 INTRODUCTION... 3 SOMMAIRE... 4 BORDEREAU DE VERSEMENT ,72 PAIE MENSUELLE DATE DE PAIE, GRÈVE GÉNÉRALE INDEMNITÉS DE REPRISE RÈGLEMENT GÉNÉRAL ,103,109 RELATIONS ET RÉUNIONS AVEC LE SERVICE DES MINES ET CDF ,311 GÉNÉRALITÉS (CONSIGNES EN CAS D ACCIDENT), DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS ,311 - RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS ET DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENT COLLECTIF DU 2/2/ SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS STATISTIQUES ET COMMENTAIRES STATISTIQUES ET COMMENTAIRES ABSENTÉISME, BLESSURES ,622 SECOURS AUX BRÛLÉS, SANG (COLLECTES, RÉSERVES, DONNEURS) ;2924,295 TRANSPORT FER TRANSPORT PAR EAU

253 PRIX ET BARÈMES DES FINES, AGGLOMÉRÉS, COKE, SCHISTES, FUEL, OIL, ENGRAIS,.6 ÉTHYLÈNE, CENDRES VOLANTES, BRAI, GOUDRON, EAU À 15 CONTRATS ; CHARBON, ÉLECTRICITÉ, GAZ, COKE SITUATION COMMERCIALE RELATIONS AVEC LA SIDÉRURGIE = VENTES PRIX CONTRATS RELATIONS (EXPORTATIONS, IMPORTATIONS, HBL ) RELATIONS MINES À L ÉTRANGER GÉNÉRALITÉS (CRÉDITS, CONCOURS DU PERSONNEL DES FACULTÉS, CENTRE DE RECHERCHES... 7 À LA FACULTÉ DE LILLE) COMMISSION TECHNIQUE POUR LA PRÉPARATION D UTILISATION ET LA TRANSFORMATION DU... 7 CHARBON ,51,52 CERCHAR (ACTIVITÉ, RAPPORTS AVEC LES HOUILLÈRES, RÉUNIONS, PROGRAMMES... 7 ANNUELS, ETC.), BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES MINIÈRES, SOFREMINE (SOCIÉTÉ...7 FRANÇAISE D ETUDES MINIÈRES) RELATIONS MINES À L ÉTRANGER GÉNÉRALITÉS : QUESTIONS COMMUNES ,10 GÉNÉRALITÉS, REPRÉSENTATION OU PARTICIPATION DES HBNPC REPRÉSENTATION OU PARTICIPATION DES HBNPC CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE

254 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 S.D CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE FUSION CDF CHIMIE SCC FUSION CDF CHIMIE SCC ,201 CONTRATS CDF SCC, CONVENTIONS CDF CHIMIE, SCC USINES DU NORD SCC USINES DU NORD ,20111 USINE CHIMIQUE DE MAZINGARBE, SYNTHÈSE DE L AMMONIAQUE À 207 COURRIÈRES, MARLES, ANZIN, KUHLMANN, ALUMINIUM PÉCHINEY, ETHYLÈNE9 PLASTIQUE, ETHYL-SYNTHÈSE, DIEUZE, FINALENS, AGRILENS, GRANDE PAROISSE, HUILES-...9 GOUDRONS-DÉRIVÉS, HYDROCARBURE DE ST DENIS STÉ ETHYLÈNE PLASTIQUE, PV ET CA FINALENS AGRILENS

255 GRANDE PAROISSE HGD (HUILES, GOUDRONS ET DÉRIVÉS) SPAIR SIMINOR SIMINOR SOGIMO SOGIMO SIA SIA SIA SIA SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH SUREX ,504 ROTRECO, SGW ,502 PARECO, SOCIÉTÉ ROUENNAISE DE DÉFUMAGE (AFFAIRE CONTURAS) ,506 SOGICARBO, SEEM-SOPRED, SOMEX SFDR SFDR SICCA (AFFAIRES LA FONTAINE BLEUE, LES PRÉS JUMELLES) IDL FA, IDL MA IDL FA, IDL MA SICOPAL, CRÉDIT INTERFINEXA (COMITÉ DE LIAISON, TRANSFORMATION MATIÈRES PLASTIQUES, PLASTIQUE DES VOSGES) SICOPAL, CRÉDIT INTERFINEXA (COMITÉ DE LIAISON, TRANSFORMATION MATIÈRES PLASTIQUES, PLASTIQUE DES VOSGES) SIDRAL ETR (CDF INGÉNIERIE DEPUIS 1978)

256 ETR (CDF INGÉNIERIE DEPUIS 1978) GMT GESTION D IMMEUBLES ET TERRAINS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN) SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN) SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN) IMMEUBLES LOUÉS À CPPM-COOP ,5331 TRAVAUX EXÉCUTÉS SUR PROPRIÉTÉS HB CONVENTIONS ,36 AFFAIRES INDIVIDUELLES, PERSONNEL SUPÉRIEUR AFFAIRES INDIVIDUELLES, PERSONNEL SUPÉRIEUR CONTENTIEUX AFFAIRES INDIVIDUELLES DU PERSONNEL SUPÉRIEUR INDEMNITÉS NATIONALISATION PLANS SOGIMO LENS OUEST SOGIMO, AG ET CA SOGIMO, AG ET CA SICCA, AG CONVENTIONS CONTRATS RÉSULTATS MATIÈRES PLASTIQUES (SICOPAL, SIDRAL, COPLAC, SICCA,...11 SOFRACOM) CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES

257 CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES NOTES CIRCULAIRES 100 S + NOTES 100 S NOTES 100 S NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES COPIES DE LETTRES COPIES DE LETTRES + CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES LETTRES ET NOTES LETTRES ET NOTES

258 NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES + NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES + LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES

259 LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES LETTRES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES NOTES FILIANOR CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES CIRCULAIRES DG CIRCULAIRES DG DG DG NOTES DE SERVICE 100 S CODIFICATION ET NOMENCLATURE DES EMPLOIS ET GESTION QUALITATIVE DES...16 MÉTIERS ET COMPÉTENCES (P 10) LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P )

260 LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P ) LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P ) LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE (CAS INDIVIDUELS) (P ) DÉPARTS VOLONTAIRES (GÉNÉRALITÉS, CAS INDIVIDUELS OUVRIERS, INGÉNIEURS,...16 ETAM) (P À 124) RETRAITES (GÉNÉRALITÉS OUVRIERS, INGÉNIEURS, ETAM) ( P ) RETRAITES ANTICIPÉES (GÉNÉRALITÉS) (P ) RETRAITES ANTICIPÉES (GÉNÉRALITÉS) (P ) RETRAITES ANTICIPÉES (DÉCRETS DU ET DU «HANDICAPÉS»...16 ET ARTICLE 89 LOI DES FINANCES DE 1960) (P À 1323) RETRAITE NORMALE (CAS INDIVIDUELS) (P ) RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P ) RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P ) RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P ) CAS INDIVIDUELS (DÉROGATION, MAINTIEN) (P ) RÉINTÉGRATION (GÉNÉRALITÉS ET CAS INDIVIDUELS) (P ET 143) CAS INDIVIDUELS (SUITE) (P ) MUTATIONS COLLECTIVES (P ) MUTATIONS COLLECTIVES (P ) MUTATIONS INDIVIDUELLES (P ) MUTATIONS INDIVIDUELLES (P ) MUTATIONS, CAS PARTICULIERS (FOND-JOUR, INVALIDES LITIGES) (P 11-22) MUTATIONS INGÉNIEURS ET ASSIMILÉS (P ) RECHERCHE DE PERSONNEL (FICHES DE RENSEIGNEMENTS) (P ) MISSIONS (P ) CONVERSION DE PERSONNEL (GÉNÉRALITÉS) (P ) CONVERSION DE PERSONNEL CONVERSION INDUSTRIELLE (P ) NOMINATIONS, AVANCEMENT, TITULARISATION, TRANSFERT DE PERSONNEL (P 11-19) NOMINATIONS, AVANCEMENT, TITULARISATION, TRANSFERT DE PERSONNEL (P 11-19) PROBLÈME DES HANDICAPÉS (P 11-20) PROBLÈME DES HANDICAPÉS (MUTATIONS, FORMATION PROFESSIONNELLE,

261 RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE) (P À 204) FORMATION PROFESSIONNELLE (P ) CONVERSION DU PERSONNEL PROTOCOLE CHARBONNAGE DU (P 11-27) PERSONNEL D ENTREPRISE, OBLIGATIONS MILITAIRES (SERVICE NORMAL ET...17 PÉRIODES DE RÉSERVE) (P 11-52, 60, 601 ET 602) RÉQUISITION, AFFECTATION DE RÉSERVE (P 11-70) RÉQUISITION, AFFECTATION DE RÉSERVE ((P 11-70) PLAINTES, DÉNONCIATIONS DU PERSONNEL, CUMULS (COMMERCE, ARTISANAT,...17 TRAVAIL AU NOIR) (P 11-8 ET 90) MAIN D ŒUVRE ÉTRANGÈRE (P 12 A) PRISONNIERS DE L AXE (NOTES ET CIRCULAIRES) (P 12 B) RECRUTEMENT (INTRODUCTION) (P 12-01) RETOUR AU PAYS D ORIGINE (P ) RECRUTEMENT ET GÉNÉRALITÉS (P ET 02) CDF, ONI, CECA MISSIONS INGÉNIEURS ET MÉDECINS (P 12-02) STATUT ET CONDITIONS DE VIE DES ÉTRANGERS (P 12-03) STATUT ET CONDITIONS DE VIE DES ÉTRANGERS (P 12-03) NATURALISATION, MAIN D ŒUVRE NORD-AFRICAINE POUR LES ENTREPRISES...18 EXTÉRIEURES, AUXILIAIRES SOCIAUX, COMITÉ DE COORDINATION D ACTION...18 SOCIALE, FORMATION DES TRAVAILLEURS ÉTRANGERS, ASSOCIATION POUR...18 LE LOGEMENT DES TRAVAILLEURS MIGRANTS (P À 10) ÉVOLUTION DE LA LÉGISLATION SOCIALE, RECUEIL DE TEXTES HOUILLÈRES DE...18 BASSIN (P ) GÉNÉRALITÉS (P 22-01) GÉNÉRALITÉS (P 22-01) TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P 22-10) TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P ) TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P ) JOUR INTERCLASSEMENT OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-11) NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS (P 22-12) NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS (P 22-12) MENSUALISATION (P 22-13) CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)

262 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14) CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14) CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14) CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14) CAS PARTICULIERS - OUVRIERS FOND ET JOUR, CENTRALES ÉLECTRIQUES,...19 COKERIE, ÉLECTROMÉCANICIENS (P À 148) ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15) ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15) ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15) ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15) CAS SPÉCIAUX (HORS DE LA CONVENTION COMMUNE) (P 22-16) CAS SPÉCIAUX ET ÉTUDE SUR LES SALAIRES (MINIMUM VITAL, ÉCHELLE MOBILE,...19 COÛT DE LA VIE, POSITION SYNDICALE) (P ET 17) TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTIONS, ANNEXES (P 22-20) INTERCLASSEMENT EMPLOYÉS FOND-JOUR (P 22-21) INTERCLASSEMENT EMPLOYÉS FOND-JOUR ET TECHNICIENS SUPÉRIEURS (GRILLE...19 HIÉRARCHIQUE, NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES) (P À 23) MACHINISTES D EXTRACTION, TAUX D EXTRACTION ET CLASSEMENT DES PUITS...20 (P ) PERSONNEL DES BUREAUX (P 22-24) CAS PARTICULIERS COLLECTIFS OU INDIVIDUELS FOND ET JOUR (P ET 26) CAS PARTICULIERS - HORS CLASSE, ÉTUDES ET DISCUSSIONS, COMMISSIONS...20 (P ET 28) CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29) CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29) CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29) CONVENTION COLLECTIVE INGÉNIEURS (P 22-3) TEXTES, CONVENTIONS, BARÈMES (P 22-31) NOTES D APPLICATION, PRIMES (DIRECTEURS) (P 22-32) NOTES D APPLICATION, PRIMES (DIRECTEURS) (P 22-32) CLASSEMENT INDIVIDUEL AVANCEMENT, CAS SPÉCIAUX, ASSIMILÉS AGENCE

263 (P ET 34) RÉMUNÉRATIONS SPÉCIALES GARDE, PAYSAGE, PERMANENCE DOCUMENTATION ET INCIDENTS INDIVIDUELS (P À 37) COMMISSIONS PARITAIRES (P 24-0) COMMISSIONS PARITAIRES ET COMMISSIONS NATIONALES (GÉNÉRALITÉS)...20 (P ET 11) COMMISSIONS PARITAIRES NATIONALES ET RÉGIONALES (GÉNÉRALITÉS,...20 RÈGLEMENT ET ÉLECTIONS) (P À 21) COMMISSIONS RÉGIONALE, LOCALE ET INTER-LOCALES (P 24-2 ET 3) COMMISSIONS RÉGIONALES (ÉLECTIONS, REPRÉSENTATION) (P 24-22) COMMISSIONS LOCALE ET INTER-LOCALE (P 24-3) COMMISSION SPÉCIALE «EMPLOYÉS» (P 24-4) COMMISSION SPÉCIALE «EMPLOYÉS» (P 24-4) COMMISSION SPÉCIALE «INGÉNIEURS» (GÉNÉRALITÉS, COMPÉTENCES,...21 COMPOSITION ÉLECTIONS, DOCUMENTATION SUR LES AUTRES BASSINS) COMMISSION CENTRALE DES ESSAIS PROFESSIONNELS (P 24-51, 52, 61 ET 70) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10) DÉLÉGUÉS MINEURS (ABUS DE FONCTION, RÉVOCATION, PLAINTES,...21 SANCTIONS, ACTIVITÉS SUBVERSIVES. DÉLÉGUÉS DE SURFACE (INTERVENTIONS)...21 (P ET 12) DÉLÉGUÉS «EMPLOYÉS» (ÉLECTIONS, UTILISATION DU TEMPS) (P 25-13) DÉLÉGUÉS «EMPLOYÉS» (ÉLECTIONS, UTILISATION DU TEMPS) (P 25-13) CONFLITS, GRÈVES, REVENDICATIONS (P 26) GRÈVE (JURISPRUDENCE, COMPÉTENCE DES PRUD HOMMES, NOTION D ABUS)...21 (P 26-00) GRÈVE (JURISPRUDENCE, COMPÉTENCE DES PRUD HOMMES, NOTION D ABUS)...22 (P 26-00) DROIT DE GRÈVE, RÈGLEMENT DES CONFLITS, INFLUENCE DE LA GRÈVE SUR LES CONTRATS DE TRAVAIL ABUS - FAUTE LOURDE - DÉGRADATIONS, CONDUITE À TENIR PAR L EXPLOITANT PRÉAVIS DE GRÈVE, OCCUPATION - VIOLATION DE DOMICILE, PÉNÉTRATION ILLICITE PRISE DE PAROLE, ENTRAVE À LA LIBERTÉ DU TRAVAIL ÉQUIPES DE SECOURS, PRÉJUDICE PORTÉ À DES TIERS, GRÈVE PERLÉE TRAVAIL DÉFECTUEUX, PRUD HOMMES (P À 09)

264 INFLUENCE DE LA GRÈVE SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL (P26-02) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-47ET 48) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-48) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P À 58) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P À 68) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P À 75) GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-76) RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27) RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27) RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27) RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27) RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00) RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00) RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00) RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00) RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00) RELATIONS AVEC LA CGT (P 27-01) RELATIONS AVEC LA CFDT (P 27-03) COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS CHARBONNAGE (P 27-10) COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS BASSIN (P 27-20) COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS BASSIN (P 27-20) COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY (P 27-30) COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY (P 27-30)

265 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY,...23 COMMISSION LOCALE DU SECTEUR DE BRUAY ET COMMISSION LOCALE...23 DU SECTEUR DE VALENCIENNES (P 27-30, 40 ET 50) INSPECTION DU TRAVAIL PRUD HOMMES ET JUGES DE PAIX SERVICES...23 DES MINES (AFFAIRE KOLYLA HENRI) (P 27-31) GÉNÉRALITÉS, RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET SABOTAGES (P ET 30) SANCTIONS DIVERSES ET CAS INDIVIDUELS, BLÂMES, DÉPLACEMENTS,...23 RÉVOCATIONS, RÉINTÉGRATIONS INGÉNIEURS (P ET 50) GÉNÉRALITÉS TEXTES FONCTION DE GARDIENNAGE FONCTIONS EXTÉRIEURES...24 AU SERVICE TEMPS DE TRAJET POSTES EFFECTUÉS LES DIMANCHES ET JOURS...24 DE REPOS (P 34-00) GÉNÉRALITÉS TEXTES FONCTION DE GARDIENNAGE FONCTIONS EXTÉRIEURES...24 AU SERVICE TEMPS DE TRAJET POSTES EFFECTUÉS LES DIMANCHES DE JOUR...24 DE REPOS (P 34-00) ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40) ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40) ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40) JOURS DE REPOS (P 34-60) JOURS DE REPOS, PERMANENCE, TOUR DE GARDE, ASTREINTE (CONSIGNES)...24 (P34-60 ET 701) ALCOOLISME, BOISSONS (APPAREILS DISTRIBUTEURS) (P 35-1 ET 2) COMITÉ DE DÉFENSE CONTRE LE TABAGISME (P 35-3) SALAIRES ET CLASSEMENT (P 40 ET 41) SALAIRES (P 40) TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00) TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00) TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00) TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00) TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00) GRILLE DES SALAIRES (P 40-02) GRILLE DES SALAIRES (P 40-02) GRILLE DES SALAIRES (P 40-02) BARÈMES (ENQUÊTES) (P 40-1)

266 INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA RÉMUNÉRATION À LA TÂCHE (P 40-10) SALAIRES (P 40-20) SALAIRES (P 40-20) CLASSEMENT : GÉNÉRALITÉS, ARTICLES IX ET XI, EMPLOYÉS, CAS INDIVIDUELS...25 (P À 54) CONGÉS ANNUELS PAR ANNÉES, DROITS, DURÉE DE RÉFÉRENCE, RENONCIATION,...25 INDEMNITÉ COMPENSATRICE, GRÈVES, ABSENCES, RADIATION, DÉMISSION,...25 MALADIE PROFESSIONNELLE (P 43-1) CONGÉS ANNUELS PAR ANNÉES, DROITS, DURÉE DE RÉFÉRENCE, RENONCIATION,...25 INDEMNITÉ COMPENSATRICE, GRÈVES, ABSENCES, RADIATION, DÉMISSION,...25 MALADIE PROFESSIONNELLE (P 43-1) CONGÉS ANNUELS ET CONGÉS SPÉCIAUX (P 43-1 À 9) CONGÉS SANS SOLDE, LONGS CONGÉS (P 43-6) CONGÉS DE FORMATION, CONGÉS POUR CRÉATION D ENTREPRISE, INGÉNIEURS,...25 FEMMES DE MÉNAGE, DÉLÉGUÉS, APPELÉS, REPRÉSENTANTS SYNDICAUX...25 (P 43-7 ET 71) AVANTAGES EN NATURE (P 44) AVANTAGES EN NATURE (P 44) CHAUFFAGE ET LOGEMENT (P 44-0) INGÉNIEURS, ETAM, OUVRIERS, MARIÉS, CÉLIBATAIRES, DIVORCÉS,...26 PERSONNEL CONVERTI, PENSIONNÉS ET VEUVES, CAS DE GRÈVE, REPRÉSENTANTS...26 SYNDICAUX, EAU-GAZ-ÉLECTRICITÉ-BOIS, ÉVALUATION DU COÛT (P À 09) PENSIONNÉS ET VEUVES ( ), EAU-GAZ-ÉLECTRICITÉ-BOIS (P À 08) CHAUFFAGE INGÉNIEURS : TEXTES, PROJETS, DISCUSSIONS, ÉTUDES, NOTES...26 D APPLICATION, TEXTE PRINCIPAL, RÈGLEMENT 1948 ET ADDITIFS (P À 12) CHAUFFAGE OUVRIERS ET EMPLOYÉS : QUANTITÉ ET QUALITÉ, JEUNES SOLDATS...26 (P 44-13) CHAUFFAGE RETRAITÉS ET VEUVES (P À 16) CHAUFFAGE : TRANSPORT, FRACTIONNEMENT, CONTRAT(P 44-17) CAS INDIVIDUELS (P ET 19) CAS INDIVIDUELS : ÉTRANGERS AU HOUILLÈRES DE BASSIN (H.B.) (P 44-19) LOGEMENTS QUESTIONS COMMUNES (P 44-20) LOGEMENTS INGÉNIEURS, OUVRIERS ET EMPLOYÉS, PENSIONNÉS ET VEUVES...26 (P À 23) LOGEMENTS ÉTRANGERS AUX HOUILLÈRES DE BASSIN, EXPULSIONS,...26 NORD-AFRICAINS, CONCUBINAGE, REMARIAGE, CONVERTIS ET CAS INDIVIDUELS...26 (P À 27)

267 LOGEMENTS OUVRIERS ET EMPLOYÉS (P ) FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE DOUBLE RÉSIDENCE ET VÉLOMOTEURS BICYCLETTES...26 (PERSONNEL, DÉLÉGUÉ, SERVICE) (P ET 4420) VÉHICULES PERSONNELS (RÈGLES, TARIFS, FORFAITS), CAS INDIVIDUELS, FRAIS DE...26 SERVICE ET DE RÉCEPTION DES DIRECTEURS, DÉMÉNAGEMENT D AGENTS EN...26 ACTIVITÉ (P , 4420, 4415, 45 ET 46) BOURSES : RÉUNIONS COMMISSIONS NATIONALE ET RÉGIONALE, RÈGLEMENTS,...26 CONCOURS, FINANCEMENT, DÉCISIONS (DOSSIER DE LA SOUS-COMMISSION) (P À 56) BOURSES : CAS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS, COMPTES-RENDUS - PRIME DE...26 SCOLARITÉ ET COMPLÉMENTS FAMILIAUX DES ENFANTS D INGÉNIEURS, AVANTAGES...26 EN NATURE (VÊTEMENTS DE TRAVAIL, BARRETTES, CHAUSSURES, HABILLEMENT DES...26 CHAUFFEURS) (P 44-57, 59 ET 9) RETENUES FISCALES ET SOCIALES (P 45-01) RETENUES SOCIALES (RÉGIME MINIER ET GÉNÉRAL) (P 45-2 À 9) ACOMPTES ET RETENUES CORRESPONDANTES GÉNÉRALITÉS, CAS INDIVIDUELS,...27 PRINCIPE, JEUNES MÉNAGES CAS INDIVIDUELS (P À 25) ORGANISATION, TEXTES SUR LA S.S.M(INIÈRE) RECUEIL DE LA CAN,...27 RÈGLEMENT DU PERSONNEL, CONVENTIONS (P 50-10, 11 ET 111) ORGANISATION, TEXTES SUR LA S.S.M(INIÈRE), ÉLABORATION DU RÉGIME SSM...27 (P ET 11) CONVENTIONS ENTREPRISES (P ET 124) GÉNÉRALITÉS, PERSONNEL DE DIRECTION, ENTREPRISES, CRITIQUE DE LA GESTION,...27 ÉLECTION ET REPRÉSENTATIONS, DOCUMENTATION ET STATISTIQUES (P À 40) ELABORATION DU RÉGIME SSM FONCTIONNEMENT, TEXTES, ÉTUDES,...27 MODIFICATIONS (P 51) CAISSE DE SECOURS (RÉGIME SSM) (P 52-11) CAISSE DE SECOURS (RÉGIME SSM) (P 52-11) RÉUNIONS, COMPTES-RENDUS (P 52-12) ACTIVITÉ, PERSONNEL, CRITIQUE GESTION, ESCARPELLE (P À 15) UNION RÉGIONALE (COMMISSION, COMITÉ TECHNIQUE D ACCIDENT DU TRAVAIL,...27 ÉLECTIONS, ACTIVITÉ, RAPPORT DE GESTION) (P À 25) GÉNÉRALITÉS (HONORAIRES MÉDICAUX, CHIRURGIE, RAPPORTS FINANCIERS, DETTES)...27 (P ET 05) PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11) PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11) PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11) ACCIDENTS (P 53-21)

268 ACCIDENTS (P À 24) MALADIES ET LONGUES MALADIES (P 53-4) PRESTATIONS FAMILIALES, ALLOCATIONS (P 54-11) PRESTATIONS ACCIDENTS DU TRAVAIL (P ET 213) PRESTATIONS ACCIDENTS DU TRAVAIL, INDEMNITÉS JOURNALIÈRES ACCIDENT DU...28 TRAVAIL, RENTES CAS INDIVIDUELS (P , 23 ET 245) RENTES (P ) RENTES - FRAIS FUNÉRAIRES, COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE,...28 COMMISSION PARITAIRE ACCIDENTS DE TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES...28 (AT MP) (P , 249, 25 ET 26) MATERNITÉ, MALADIE, LONGUE MALADIE, DÉCÈS (P ET 35) ELECTION, REPRÉSENTATION, COMPTES-RENDUS DE RÉUNIONS (P ET 02) COMPTES-RENDUS DE RÉUNIONS (P 55-02) ACTIVITÉ, CONCOURS DE RECRUTEMENT (P 55-03) TRANSFERT DES BUREAUX DE LA CAN (P ) PENSION VIEILLESSE (P 55-04) PENSION VIEILLESSE (P 55-04) RÉGIME DE PRÉVOYANCE (P 56-10) RÉGIME DE PRÉVOYANCE (P 56-10) CAREM (P 56-11) CAREM (P 56-11) CAREM, COMITÉ TECHNIQUE, PARITAIRE MINIER, IRCOMMEC,...29 URRPIMMEC, CAS INDIVIDUELS, ÉLECTIONS, RÉUNIONS (P À 18) CARIM, RÈGLEMENT (P 56-21) CARIM RÈGLEMENT, CAS INDIVIDUELS, ÉLECTIONS (P À 27) CARIM, ÉTUDES (P ET 29) CARCOM RÈGLEMENT, INDEMNITÉ DE RACCORDEMENT (P ET 32) CARCOM FOND SOCIAL, PV DE RÉUNIONS (P 56-33) CARCOM FOND SOCIAL, PV DE RÉUNIONS (P 56-33) CARCOM FOND SOCIAL, ÉLECTIONS, REPRÉSENTATIONS (P À 36) MUTUELLES ET ASSURANCES, ASSURANCE VEUVAGE (P 57 ET P 59) PROTECTION CONTRE LE CHÔMAGE TECHNIQUE (P 58)

269 ATELIERS ÉDUCATIFS, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS (P 60) OBLIGATIONS MILITAIRES, SERVICE NORMAL, PÉRIODE RÉSERVE (P 60-1 ET 2) SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61) SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61) SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61) MÉDECINS DES HOUILLÈRES (P 61-12) MÉDECINS DES HOUILLÈRES (P 61-12) AVANTAGES DES MÉDECINS, MOBILISATION, AFFECTATION SPÉCIALE,...30 SAGES-FEMMES, PHARMACIENS, ETC. (P ET 19) CRÉATION D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (P 61-21) EXPLOITATION ET DOSSIERS PARTICULIERS D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS...30 (P ET 24) EXPLOITATION D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (P 61-22) ASSOCIATION HOSPITALIÈRE NORD-ARTOIS CLINIQUES (AHNAC) (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) ANHAC (P 61-23) DOSSIERS PARTICULIERS, RÈGLES COMPTABLES ET VISITES MÉDICALES (P À 26) VISITES MÉDICALES (VACCINATION, CAMION RADIO-DÉPISTAGE, DOSSIER)...30 (P 61-26) CENTRE D ÉTUDES MÉDICALES MINIÈRES (CEMM) (P 61-30) CONVENTION, ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (P 61-50) CONVENTION, ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL ET MORTALITÉ INFANTILE...30 (P ET 55) SILICOSE ET MALADIES PROFESSIONNELLES ((P 62) JUGEMENTS ET COMMENTAIRES DE CONTENTIEUX, NOTES D APPLICATION...31 (P ET 02) CHANGEMENT D EMPLOI, ÉTUDES CDF / MINISTÈRE, COMMISSION DE TROIS...31 MÉDECINS (P À 14)

270 CAS INDIVIDUELS, STATISTIQUES (P ET 15) STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15) STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15) STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15) STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15) STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15) STATISTIQUES ANNUELLES RÉPARATION SILICOSE (P ET 151) STATISTIQUES ANNUELLES RÉPARATION SILICOSE (P ) AUTRES MALADIES PROFESSIONNELLES (P 62-20) COMMISSION DE PROCÉDURE GRACIEUSE (P 62-30) COOPÉRATIVES (P 63) COOPÉRATIVES AUTRES QUE H.B. (P 63-20) COOPÉRATIVES AUTRES QUE H.B., LIQUIDATION-CESSION, COOPÉRATIVES H.B...31 (P 63-10, 20 ; 30 ET 40) PÊCHE ET CHASSE, SALON DU MINEUR (P 65-3 ET 31) CHASSE (P 65-32) LE PORTEL VILLAGE ET CENTRE DE VACANCES, BIÂCHE ST WAAST, LA DUNE...32 AUX LOUPS BERCK-PLAGE (P 65-6 À 8) ATELIERS ÉDUCATIFS, COLONIES DE VACANCES (CÉMÉA) (P 65-9) GÉNÉRALITÉS (DÉFINITION ET SÉPARATION DES COMPTES, ÉTUDES JURIDIQUES,...32 CRÉATION DES FONDS ET GESTION ) (P 69-01, 02 ET 03) GÉNÉRALITÉS (CRÉDITS ANNUELS, PROJETS, RÉPARTITION ) (P 69-03) GÉNÉRALITÉS, ŒUVRES DIVERSES (FONDS DE SOLIDARITÉ CATASTROPHES MINIÈRES,...32 ENFANCE ET MÈRES, MONUMENTS AUX MORTS, ÉCOLES, MÉTHODES...32 D ÉDUCATION ACTIVE, FOYER) (P 69-03, 05, 12 À 16) CATASTROPHES MINIÈRES FONDS DE SOLIDARITÉ (P 69-11) ŒUVRES (CITÉ HOSPITALIÈRE, MUSIQUE, SPORTS, DONNEURS DE SANG), ŒUVRES...32 CULTURELLES SUBVENTIONS, ALLIANCE NATIONALE CONTRE LA DÉPOPULATION...32 (P À 3) ŒUVRES DIVERSES (P À 13) ŒUVRES DIVERSES (MUSIQUE, SPORTS, COLIS NOËL, SINISTRÉS) (P 69-19) FORMATION PROFESSIONNELLE (P 70) RAPPORTS AVEC L EDUCATION NATIONALE ET L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE...32 (P 70-01)

271 RAPPORTS AVEC L EDUCATION NATIONALE ET L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE...32 (P 70-01) FORMATION CONTINUE CONVENTION (P 70-11) FORMATION CONTINUE CONVENTION (P 70-11) ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12) ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12) ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12) ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P CONTRAT D APPRENTISSAGE, PERSONNEL (MONITEURS ), CENTRES-CAMPS,...33 FONCTIONNEMENT ET RÉSULTATS, DOCUMENTATION (P 70-2 À 9) SPÉCIALISTES DU JOUR (P 71-4) COURS TECHNIQUES MINIERS CAP MINEUR, FILMS, ÉPREUVES (FOND)...33 (P 71-1) FORMATION ACCÉLÉRÉE, UTILISATION DES FILMS, FORMATION ALTERNÉE ANS, ANS (P 71-6) FICHIER FORMATION PLAN DE FORMATION RÉUNIONS (P 71-7) FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10) FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10) FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10) RAPPORTS DE STAGES (P ) RAPPORTS DE STAGES (P ) RAPPORTS DE STAGES (P ) POLYTECHNIQUE ET MINES DE PARIS ANCIENS X (P 72-11) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14) MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)

272 ECOLES DES CADRES SIN LE NOBLE, ECOLE TECHNIQUE DES MINES DE DOUAI...34 P À 11) S.D RÉADAPTATION DU PERSONNEL DIMINUÉ PHYSIQUE, PLANS CENTRE F.P.,...34 BARÈME SALAIRES, CAMPAGNE DE SÉCURITÉ BRUAY (P 72-4 À 5)...34 S.D CAMPS D APPRENTIS (P ) COURS TECHNIQUES MINIERS (P ET 5074) CLASSE DE COMPLÉMENT D ÉTUDES (P ET 5072) CHANTIERS-ÉCOLES, FORMATION ACCÉLÉRÉE, MAIN D ŒUVRE ÉTRANGÈRE,...34 RÉÉDUCATION DES INAPTES (P 72-51, 53 ET 55) STADE BARROIS (PLANS) (P 73 ET 74-3) CAP MINEUR, ORGANISATION (P 73 ET 74-5 À 8) ELECTRO-MÉCANICIENS, AJUSTEURS, MÉCANICIENS FOND (P 73 ET À 53) CAP MINEUR SUJETS PROPOSÉS (P 73 ET 74-5O2 À 5O4) FORMATION PROFESSIONNELLE MINES (ALLEMAGNE, USA, ANGLETERRE, ETC.)...34 ET AUTRES INDUSTRIES (P 73 ET À 544)...34 S.D GESTION FACTURES SOUS-TRAITANTS FACTURES SOUS-TRAITANTS COMMANDES 500, 600, COMMANDES 100, COMMANDES 900, NÉGOCIATION PROTOCOLE SUITE À AVENANT N 2 SONATRACH AVENANTS, REQUÊTES REQUÊTES, LITIGES, AVENANTS AVENANTS, REQUÊTES COFACE REQUÊTES, AVENANTS, CONTRÔLE FISCAL FACTURES ETR À SONATRACH FACTURES ETR À SONATRACH FACTURES ETR À SONATRACH FACTURES ETR À SONATRACH MOBILISATION CRÉDIT FOURNISSEUR SONATRACH MARCHÉ + AVENANTS 1, 2, 3,

273 LITIGE FISCAL, POINT SONAT, COMMISSION DES RISQUES CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, FILMS COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ GÉNÉRALITÉS FOURNISSEURS DE A À L FOURNISSEURS DE M À Z BÂTIMENTS FOURS, GÉNÉRALITÉS FOUR DE FUSION (MARQUE ASARCO) FOUR DE MAINTIEN, 1ER ET 2ÈME CONDUITS

274 MACHINE À COULER «MORGAN», GÉNÉRALITÉS ÈRE TABLE D ÉVACUATION CONVOYEUR SYSTÈME DE LUBRIFICATION HUILE SOLUBLE, SPIROMÈTRE, FILTRE, ADOUCISSEUR D EAU ACIDE, CIRE AIR COMPRIMÉ CIRCUIT D EAU CIRCUIT GAZ SYSTÈME HYDRAULIQUE GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS AIR COMPRIMÉ GAZ, GÉNÉRALITÉS POMPES EAU, CIRCUIT D EAU, EAU DE REFROIDISSEMENT FLUIDES GÉNÉRALITÉS, GÉNIE CIVIL LSA LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS (PLANS) LTCL LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS, LIGNE DE COULÉE ET LAMINAGE CONTINU LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS, SCR ASARCO, CIRCUIT HYDRAULIQUE...37 DE MANŒUVRE, CIRCUIT DE LUBRIFICATION CIRCUIT D EAU CIRCUIT D EAU SOLUBLE, CIRCUIT DE DÉCAPAGE, LTCL COMMANDES EN INSTANCE HUILE DE LUBRIFICATION, HUILE SOLUBLE, GAZ RÉPERTOIRE DES PLANS, POINTAGE FACTURATION, HUILE LUBRIFIANT PLANS LTCL : ROUE DE COULÉE FOURS, FOUR DE MAINTIEN HUILE SOLUBLE CIRCUIT D EAU ROUE DE COULÉE, AIR COMPRIMÉ FOUR DE MAINTIEN, CONDUITS GÉNIE CIVIL BÂTIMENTS, PLANS ASARCO ORIGINAUX AIR COMPRIMÉ EAU

275 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL TRANSPORTEUR D ALIMENTATION, FOUR DE FUSION ASARCO CORRESPONDANCE ETR SETIF CORRESPONDANCE ETR SETIF CORRESPONDANCE ETR SETIF CORRESPONDANCE ETR SETIF CORRESPONDANCE ETR MEDEA CORRESPONDANCE ETR MEDEA CORRESPONDANCE ETR MEDEA CORRESPONDANCE ETR ELASNAM CORRESPONDANCE ETR ALGER M. FARVAQUE TÉLEX TÉLEX TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS ORDRE À ASSURANCE 1 À ORDRE À ASSURANCE 71 À RÉCAPITULATIF ORDRE D ASSURANCE TRANSPORT SUR SITE AVENANT DE PRIME, CORRESPONDANCE ASSURANCES SFAI

276 ASSURANCES CAAR ASSURANCES CAAR COFACE ASSURANCES BANQUES ASSURANCES BANQUES ASSURANCES BANQUES ASSURANCES BANQUES ASSURANCES BANQUES TRANSPORT CNAN SINISTRES FILMS SINISTRES FILMS SINISTRES MEUBLES SINISTRES MEUBLES SINISTRES JOUETS SINISTRES PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ), SINISTRES CONCERNANT 4 UNITÉS TABLEAU DES COMMANDES ICE (JOUETS, MEUBLES ) SH-PP, FACTURES INGÉNIERIE EN F.F SH-PP, FACTURES INGÉNIERIE EN D.A FACTURES SANS PAIEMENT SH-PP, FACTURES ÉQUIPEMENT (APPROUVÉES) SH-PP, FACTURES ÉQUIPEMENT (APPROUVÉES) CORRESPONDANCE COMPTES-RENDUS RÉUNIONS ET VISITES FORMATION PROFESSIONNELLE (F.P.), CORRESPONDANCE PRÉVISIONNELLE F.P., CORRESPONDANCE F.P., CORRESPONDANCE F.P. LONGUE DURÉE F.P. COURTE DURÉE F.P. STAGIAIRES F.P. STAGIAIRES LAKHDANI, SAMIR, KAMEL F.P. STAGIAIRES + STAGIAIRES ALGÉRIENS

277 F.P. STAGIAIRES F.P. STAGIAIRES F.P. STAGIAIRES, RAPPORTS RAPPORT D EXPERTISE 4 UNITÉS, PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, FILMS PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, FILMS PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, MEUBLES PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, MEUBLES PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) RÉCEPTION ET LEVÉE DES RÉSERVES, FILMS RÉCEPTION ET LEVÉE DES RÉSERVES, MEUBLES RÉCEPTION JOUETS, RÉCEPTION ELASNAM PHOTOS UNITÉS ALGÉRIE PHOTOS UNITÉS ALGÉRIE MATRICES AGI 4 UNITÉS CORRESPONDANCE FOURNISSEURS, ORIGINAUX COLISAGE, INVENTAIRE DE CAISSE, PERSONNEL, TRANSPORT SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, CORRESPONDANCE

278 SONATRACH, CORRESPONDANCE BORDEREAU D ENVOI DE PLANS CONTRATS ET AVENANTS SONATRACH CONTRATS ET AVENANTS SONATRACH AVENANTS, BILANS; MÉMOIRE D ÉVALUATION AVENANTS, BILANS; MÉMOIRE D ÉVALUATION AVENANTS N AVENANTS N SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, BROUILLONS, SIGNES SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, TEXTES, SIGNES SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, MATRICES, AVENANTS SONATRACH, ÉTUDES TECHNICO-ÉCONOMIQUES COMMANDES COMMANDES COMMANDES COMMANDES COMMANDES (CONTRATS) SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES, TABLE DES COMMANDES ET CONTRATS FACTURATION, ÉTUDES ÉCONOMIQUES FACTURATION, ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET ANNEXES COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES, MONTAGE TECHNIQUE, REMISE EN ÉTAT COMMANDES, CONTRAT, CORRESPONDANCE COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES (CORRESPONDANCE)

279 COMMANDES COMMANDES COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES (CORRESPONDANCE) COMMANDES COMMANDES COMMANDES COMMANDES COMMANDES COMMANDES 38-40, CORRESPONDANCE COMMANDES 39-40, CONTRAT, CORRESPONDANCE COMMANDES 39-40, CORRESPONDANCE COMMANDES COMMANDES 44 À COMMANDES 45-46, CORRESPONDANCE, MOULES MODÈLES COMMANDES COMMANDES 51 À COMMANDES À COMMANDES 65 À COMMANDES 74 À COMMANDES 80 À COMMANDES 89 À COMMANDES 260 À COMMANDES 500 À COMMANDES 150 À COMMANDES 150 À COMMANDES, CORRESPONDANCE COMMANDES, CONTRATS 7 À COMMANDES, CONTRATS 23 À COMMANDES, CONTRATS 29 À

280 COMMANDES, CONTRATS 39 À COMMANDES, CONTRATS 45 À COMMANDES, CONTRATS 55 À COMMANDES, CONTRAT SOCIÉTÉS MANGIN-EGLY, SMTP (SOCIÉTÉ DE MACHINE POUR LA TRANSFORMATION...45 DES PLASTIQUES), CONTRAT ET AVENANT IC ENTREPRISES SMTP COMMANDES 7 À COMMANDE 26 A COMMANDES 38 À COMMANDES 45 À COMMANDE 59 A COMMANDES , BANQUE, ASSURANCE UNITÉ JOUETS À SETIF, FICHES TECHNIQUES UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE 4, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS, ÉLECTRICITÉ UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE

281 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE UNITÉ JOUETS À SETIF, DOCUMENTATION GÉNÉRALE S.D UNITÉ JOUETS À SETIF, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE UNITÉ JOUETS À SETIF, FICHES D ESSAIS UNITÉ JOUETS À SETIF, NORMES UNITÉ JOUETS À SETIF, ÉTUDES, PRIX UNITÉ MEUBLES À SETIF, FICHES TECHNIQUES UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS

282 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOCUMENTATION GÉNÉRALE S.D UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE UNITÉ MEUBLES À SETIF, PIÈCES DE RECHANGE UNITÉ MEUBLES À SETIF, FICHES D ESSAIS UNITÉ MEUBLES À SETIF, NORMES UNITÉ MEUBLES À SETIF, NUCLÉOMÈTRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, ÉTUDES UNITÉ MEUBLES À SETIF, ÉTUDES UNITÉ MEUBLES À SETIF, NOTES DE CALCUL UNITÉ MEUBLES À SETIF, NOTES DE CALCUL UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOSSIER MATIÈRE PRÉPARATOIRE UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOSSIER MATIÈRE PRÉPARATOIRE UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, FICHES TECHNIQUES UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS

283 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, DOCUMENTATION GÉNÉRALE S.D UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE S.D UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, NORMES UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, DOCUMENTATION FICHES UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE S.D UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, NORMES ET ÉTUDES UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, ÉTUDES UNITÉ JOUETS, ÉTUDES UNITÉ JOUETS, ÉTUDES PLANS SONATRACH USINE DE JOUETS UNITÉ JOUETS : MACHINES, INJECTION, SOUFFLAGE UNITÉ JOUETS : MOULES GIPLA, SICOPAL

284 UNITÉ JOUETS : PLANS TESTUT UNITÉ JOUETS : PLANS PROVOST, ERAULT SOMUA UNITÉ JOUETS : PLANS SIMPLAST UNITÉ JOUETS : PLANS SIMPLAST UNITÉ JOUETS : PLANS KAUFMAN UNITÉ JOUETS : PLANS KAUFMAN UNITÉ JOUETS : PLANS SERIPP UNITÉ JOUETS : PLANS SICOPAL UNITÉ JOUETS : PLANS STOUGAARD GIRMA UNITÉ JOUETS : PLANS ICE UNITÉ JOUETS : PLANS ICE UNITÉ JOUETS : PLANS LANCELIN, PLANS UNILEC UNITÉ JOUETS : PLANS CACCIA UNITÉ JOUETS : PLANS IRISM, PLANS ATLAS COPCO, MANUEL UNITÉ JOUETS : PLANS ATLAS COPCO UNITÉ JOUETS : PLANS MISSENARD QUINT UNITÉ MEUBLES : MQ UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS UNITÉ MEUBLES : MANUELS ET PLANS KAUFMAN UNITÉ MEUBLES : MANUELS ET PLANS KAUFMAN UNITÉ MEUBLES : PLANS L INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE UNITÉ MEUBLES : PLANS L INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER ET ATLAS COPCO UNITÉ MEUBLES : PLANS ERNAULT SOMUA, ARO, BONNAMY, SERIPP UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER UNITÉ MEUBLES : PLANS UNELEC, LANCELIN, TESTUT UNITÉ MEUBLES : PLANS ORVAL

285 UNITÉ MEUBLES : PLANS SCHLUMBERGER, CERCHAR ET FERMIGIER PLANS DE MOULES, MOBILIER, TABLE ET CHAISE «PALERME» ET «SÉVILLE» (1) PLANS DE MOULES, MOBILIER, TABLE ET CHAISE «PALERME» ET «SÉVILLE» (2) SETIF MEUBLES, PLANS ORIGINAUX FOURNISSEURS SETIF MEUBLES, PLANS ORIGINAUX FOURNISSEURS MEDEA, COMPLEXES HOLWEG FILMS HOLWEG FILMS UNITÉ «COMPLEXES» MEDEA (1) HOLWEG FILMS UNITÉ «COMPLEXES» MEDEA (2) UNITÉ FILMS COMPLEXES BAUSANO UNITÉ FILMS COMPLEXES PRANDI (1) UNITÉ FILMS COMPLEXES PRANDI (2) UNITÉ FILMS COMPLEXES MAM (MECANICA ALTO MILANESE) UNITÉ FILMS COMPLEXES ATLAS COPCO ET MECALIX UNITÉ FILMS COMPLEXES COLMEC UNITÉ FILMS COMPLEXES MECALIX UNITÉ FILMS COMPLEXES MECALIX UNITÉ FILMS COMPLEXES USIMECA UNITÉ FILMS COMPLEXES ORVAL, ERNAULT-SOMUA, CEAST UNITÉ FILMS COMPLEXES UNION UNITÉ FILMS COMPLEXES ICE UNITÉ FILMS COMPLEXES LANCELIN, LE NEVE PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) ICE PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) ERNAULT-SOMUA, ATLAS COPCO PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) PPOMAR PLA-MA PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) PLANS SIT (ORIGINAUX) NOTICES D EMPLOI ET CARTES GARANTIES MATÉRIEL PEUGEOT - SETIF, MEDEA,...53 EL ASNAM HUILES ET GRAISSES, 4 UNITÉS JOUETS, MEUBLES, FILMS, PS.E SECURFLAM JOUETS, MEUBLES, FILMS, PS.E MATÉRIEL DE LABO CHAUFFAGE CLIM., DOSSIER GÉNÉRAL

286 CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, COURRIERS CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, COURRIERS CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, LISTE DES PLANS ET PLANNING ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., COMPTES-RENDUS CHANTIER ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., DOSSIER COMMANDES ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE DE JOUETS, COMMANDES ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., JOUETS BUREAUX, COMMANDES ALGÉRIE, COMMANDE USINE DE JOUETS, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE ALGÉRIE, COMMANDE USINE DE JOUETS, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE JOUETS, PLANS ETR (1) ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE JOUETS, PLANS ETR (2) ALGÉRIE, USINE JOUETS, PLANS BUREAUX, CHAUFFAGE CLIM., SONATRACH ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES D ENTRETIEN ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., DESCRIPTIF ET CAHIER DES CHARGES TECHNIQUE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., CAHIER DES CHARGES, NOTES TECHNIQUES ALGÉRIE, USINE DE MEUBLES, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS BUILT ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS CDF (1) ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS CDF (2) ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES SETIF, FOURNISSEURS, CHARPENTE (1976) ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, NOTICE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, RÉCEPTION MEUBLES ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, BUREAUX ET USINE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, RÉCAPITULATIF, AVENANT ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE USINE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR USINE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR USINE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR + FOURNISSEURS ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES (1)

287 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES (2) ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., RÉCEPTION PS.E ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., UNITÉ «COMPLEXES» USINE ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., UNITÉ «COMPLEXES» BUREAUX SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS ETR USINE SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS ETR BUREAUX SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS FOURNISSEURS JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ COMMANDE, AVENANT JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL JOUETS, ÉLECTRICITÉ PLANS (1) JOUETS, ÉLECTRICITÉ PLANS (2) MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL, PLANS (1) MEUBLES, ÉLECTRICITÉ PLANS (2) JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, CHANTIER ELECTRICITÉ MEDA, EL ASNAM COMMANDE, AVENANT ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES CORRESPONDANCE ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES PLANS (1) ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES PLANS (2) ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES GROUPE ÉLECTROGÈNE ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES DOSSIER NÉVÉ ELECTRICITÉ EL ASNAM, CORRESPONDANCE ELECTRICITÉ EL ESNAM, CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL ELECTRICITÉ EL ASNAM, PLANS (1) ELECTRICITÉ EL ASNAM, PLANS (2) ELECTRICITÉ EL ASNAM ET MEDEA, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, CHANTIER ELECTRICITÉ MEDEA, MEUBLES, JOUETS, EL ASNAM HARMONIQUE, SÉCURITÉ INCENDIE (1)

288 ELECTRICITÉ MEDEA, MEUBLES, JOUETS, EL ASNAM HARMONIQUE, SÉCURITÉ INCENDIE (2) ELECTRICITÉ, ORIGINAUX, NOTICES RELEVAGE, COS ELECTRICITÉ, DOCUMENTS INITIAUX FOURNIS PAR SONATRACH ELECTRICITÉ, LISTE DE COLISAGE, USINE SONELGAZ USINE DE JOUETS ALGÉRIE DOSSIER CSEE (COMPAGNIE DE SIGNAUX ET ENTREPRISES ÉLECTRIQUES USINE DE JOUETS ALGÉRIE DOSSIER CSEE (COMPAGNIE DE SIGNAUX ET ENTREPRISES ÉLECTRIQUES DESCRIPTIFS MEDEA DESCRIPTIFS MEDEA SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, CORRESPONDANCE SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, CORRESPONDANCE SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, SUIVI DES PLANS SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, USINES, BUREAUX, NOTES DE CALCUL SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, USINES, BUREAUX, NOTES DE CALCUL ALGÉRIE, DOCUMENTS COMMUNS ALGÉRIE, TABLEAUX FACTURATION MEDEA, USINE FILMS COMPLEXES, PIÈCES ÉCRITES ZONE INDUSTRIELLE MEDEA ZONE INDUSTRIELLE MEDEA ZONE INDUSTRIELLE MEDEA ZONE INDUSTRIELLE MEDEA MEDEA USINE FILMS, PLANS, ARCHIVES (1) MEDEA USINE FILMS, PLANS, ARCHIVES (2) MEDEA USINE FILMS, BUREAUX ET LOCAUX SOCIAUX (1) MEDEA USINE FILMS, BUREAUX ET LOCAUX SOCIAUX (2) USINE DE MEUBLES SONATRACH, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES UNITÉ MEUBLES, DESCRIPTIF SONATRACH ALGÉRIE SETIF- MEUBLES, CORRESPONDANCE SONATRACH ALGÉRIE SETIF- MEUBLES, SUIVI DES PLANS

289 USINE DE MEUBLES, PLANS USINE DE MEUBLES, PLANS USINE DE MEUBLES, PLANS USINE DE MEUBLES, NOTES DE CALCUL USINE DE MEUBLES, NOTES DE CALCUL ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS DESCRIPTIF SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, CORRESPONDANCE SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, SUIVI DES PLANS SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, GÉNÉRALITÉS TECHNIQUES SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS SONATRACH ALGÉRIE PLANS ET AVIS EN ALGÉRIE SONATRACH ALGÉRIE PLANS ET AVIS EN ALGÉRIE SONATRACH ALGÉRIE, USINE JOUETS SONATRACH ALGÉRIE, USINE JOUETS USINE DE JOUETS, LOCAUX TECHNIQUES (1) USINE DE JOUETS, LOCAUX TECHNIQUES (2) USINE DE JOUETS SETIF, BUREAUX USINE DE JOUETS SETIF, BUREAUX USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX) USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX) USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX) USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX) USINE USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX), USINE SONATRACH ALGÉRIE, EL ASNAM, PS.E, CORRESPONDANCE

290 SONATRACH ALGÉRIE, EL ASNAM, PS.E, SUIVI DES PLANS MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT EL ASNAM PS.E, LOCAUX TECHNIQUES, LOGEMENT GARDIEN, BUREAUX EL ASNAM PS.E, LOCAUX TECHNIQUES, LOGEMENT GARDIEN, BUREAUX EL ASNAM PS.E, NOTES DE CALCUL, BUREAUX UNITÉ POLYSTYRÈNE EXPANSÉ (PS.E), USINE, LOCAUX TECHNIQUES, ANNEXES CLIENT : SONATRACH UNITÉ PS.E, LOCAUX SOCIAUX, BUREAUX UNITÉ PS.E, MÉTRÉ ACIER ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM SONATRACH GC SONATRACH GC, NOTES DE SERVICE MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS, PLANS MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS, PLANS UNITÉ MEUBLES À SETIF UNITÉ MEUBLES À SETIF USINE DE MEUBLES ET D ARTICLES DE MANUTENTION À SETIF, PLANS, SECOND ŒUVRE USINE DE MEUBLES ET D ARTICLES DE MANUTENTION À SETIF, PLANS, SECOND ŒUVRE USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS UNITÉ PS.E, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS UNITÉ PS.E, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS SONATRACH, ZONE INDUSTRIELLE SONATRACH, ZONE INDUSTRIELLE

291 FILMS, JOUETS, MEUBLES, PS.E CHARPENTE MÉTALLIQUE FILMS, JOUETS, MEUBLES, PS.E CHARPENTE MÉTALLIQUE SONATRACH, JOUETS, MEUBLES, PS.E, FILMS MÉTRÉS, NOTES INSTRUCTION UNITÉ DE PRODUCTION D ARTICLES SCOLAIRES À DRAA-EL-MIZAN ARTICLES SCOLAIRES DRAA-EL-MIZAN À AZAGA USINE DE GODETS À SETIF USINE DE GODETS À SETIF UNITÉ BRIQUET, BROSSE À DOIGTS AVENANT STYLOS, GODETS, BROSSES À DOIGTS STYLOS, GODETS, BROSSES À DOIGTS EL ASNAM, MEUBLES EL ASNAM, MEUBLES COMMANDE DE L IRAK COMMANDE DE L IRAK COMMANDE DE L IRAK COMMANDE LIBYE CONAKRY COMMANDE LIBYE CONAKRY SETIF, INSTALLATION DE MATÉRIEL DESTINÉ À LA FABRICATION DE CAISSES D EMBALLAGE, NORMES ET PLANS ORIGINAUX (1) SETIF, INSTALLATION DE MATÉRIEL DESTINÉ À LA FABRICATION DE CAISSES D EMBALLAGE, NORMES ET PLANS ORIGINAUX (2) UNITÉ TUBES PVC UNITÉ TUBES PVC TUBES UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES EGYPTE, UNITÉ MOBILE DE TUBES PVC POUR DRAINAGE EGYPTE, LANTERNEAUX ET PORTES SOUPLES

292 YOUGOSLAVIE, UNITÉ PROFILÉS EN MATIÈRE PLASTIQUE YOUGOSLAVIE, UNITÉ PORTES ET FENÊTRES EN MATIÈRE PLASTIQUE ALGÉRIE, UNITÉ BOUTONS SONITEX ALGÉRIE, UNITÉ BOUTONS SONITEX SONITEX, FABRICATION DE BOUTONS IRAN, FERMETURES À GLISSIÈRE FERMETURES À GLISSIÈRE FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE CHINE CHINE FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE URSS FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE URSS URSS UNITÉ FERMETURES À GLISSIÈRE ALGÉRIE SONITEX UNITÉ FERMETURES À GLISSIÈRE ALGÉRIE SONITEX DOCUMENTATION FERMETURES À GLISSIÈRE ANNABA UNITÉ PS.E UNITÉ DE PRODUCTION DE FEUILLES ET PLAQUES DE COUVERTURE EL ASNAM, FEUILLES ET PLAQUES APPELS D OFFRES ET RÉPONSES EL ASNAM, FEUILLES ET PLAQUES APPELS D OFFRES ET RÉPONSES ALGÉRIE, FEUILLES ET PLAQUES PLANS ET DOCUMENTS MAROC ENDUCTION MAROC ENDUCTION MAROC LIGNE D ENDUCTION, SOGE.DIA BIDONS ET CONDITIONNEMENT HUILE MOZAMBIQUE QATAR COMMANDE IRAN( ZAHEDAN) COMMANDE BRIQUETS À EL BAYADH, DEVIS ET DOCUMENTS BRIQUETS À EL BAYADH, DEVIS ET DOCUMENTS GABON, COMMANDE ROUMANIE, CARREAUX PLASTIQUE POUR PLANCHERS VENEZUELA, COMMANDE BI AU POLYPROPYLÈNE LINE, ZAMAC NETTOYAGE, SABLAGE, GRENAILLAGE, ÉBAVURAGE, PEINTURE, VERNIS, MÉTALLISATION, PLAQUES REVÊTEMENT DE SOL

293 PS.E COMPLEXES, EXTENSION KUHNE DIMA PLAST ( ), SYRIE (1978), LA GRANDE BRASSERIE MODERNE (GBM) 62 ( ) CORRESPONDANCE DOSSIER COFACE COMMANDES, FACTURES, AVOIRS DOSSIER COFACE COMMANDES, FACTURES, AVOIRS SONATRACH JOURNAL DE COMPTABILITÉ SONATRACH JOURNAL DE COMPTABILITÉ SONATRACH FACTURES FACTURES REFOULÉES PAR SONATRACH UNITÉ JOUETS ZONE INDUSTRIELLE DE SETIF, COMMANDES, FACTURES, MONTAGE ET...63 SUPERVISION DE MONTAGE UNITÉ FILMS PVC COMPLEXES, COMMANDES ET FACTURES UNITÉ MEUBLES, UNITÉ PS.E, COMMANDES FACTURES FACTURES ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE ALGÉRIE, ASSISTANCE TECHNIQUE, FACTURES ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE FACTURES FACTURES FACTURES ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE

294 FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES ETR ALGÉRIE FACTURES COFACE FACTURES SFAI ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE AVIS DE BANQUE SALAIRES ET CHARGES ALGÉRIE ALGÉRIE, FACTURES FOURNISSEURS EN ATTENTE PROVISIONS À PAYER FERMETURE US JOUETS CAISSES FORMATION PROFESSIONNELLE SALAIRES ET CHARGES PAYÉS EN ALGÉRIE FACTURES TUGP, TAIC ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE FACTURES ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE FORMATION PROFESSIONNELLE COURTE DURÉE SONATRACH FORMATION PROFESSIONNELLE RÉGULARISÉE SONATRACH FORMATION PROFESSIONNELLE RÉGULARISÉE SONATRACH SONAREM, SOLDÉS CAISSE ALGÉRIE SONAREM CAISSE ALGÉRIE SONAREM CAISSES ALGÉRIENNES SETIF JOUETS ET MEUBLES

295 CAISSE DE M. FARVACQUE CAISSE DE M. FARVACQUE CAISSE SETIF VERICEL CAISSE SETIF VERICEL CAISSE SETIF VERICEL CAISSES ALGÉRIENNES M. FARVACQUE CAISSE CAISSE AVENANT C FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES FACTURES ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE, LOCATION BUREAU ALGER CAISSE DE M. FARVACQUE CAISSE DE M. FARVACQUE RÉGULARISATION CAISSES FACTURES ET JUSTIFICATIFS DE CAISSE CAISSE SONAREM DIVERS SONATRACH FINANCIERS DIVERS (1) FINANCIERS DIVERS (2) CLIENT : SONATRACH SOUS-TRAITANTS, CONTRATS BNC NOUVEAUX TAUX, COMPTABILITÉ EN ALGÉRIE, DÉCLARATION FISCALE, POUVOIRS POUR LE FISC ALGÉRIEN

296 CRÉDIT DOCUMENTAIRE SONATRACH, PROTOCOLE D APPLICATION, PREUVES NÉGOCIATION CONTRAT FISC ALGÉRIEN, RÉCEPTIONS PROVISOIRES ET DÉFINITIVES SONATRACH, PRÉFINANCEMENT SONATRACH, FISCALITÉ EN ALGÉRIE SONATRACH, CORRESPONDANCE SONATRACH, FINANCEMENT CONTRAT, COMPTE CEDAC SONATRACH, COFACE, ASSURANCE CREDIT SONATRACH, COFACE, RISQUE ÉCONOMIQUE, COMPTE SONATRACH, VÉHICULES EN, ALGÉRIE, SINISTRES SONATRACH, AVENANT N 1, CAUTION 5% SONATRACH, ACHAT, FORMATION PROFESSIONNELLE SONATRACH, COURRIER COFACE, ÉCHÉANCIER SONATRACH, IMMOBILISATIONS, ASSURANCES, SOUS-TRAITANT SONATRACH, ASSURANCE TRANSPORT SONATRACH, AVENANTS AU CONTRAT ET BILANS ANNUELS SONATRACH, CONTRATS, CASSETTES AUDIO DE CONFÉRENCES SONATRACH, ACTUALISATION, GUIDE PRATIQUE FISCALITÉ SONATRACH, ACTUALISATION SONATRACH, SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LES ASSURANCES INDUSTRIELLES (SFAI),..67 CONTRE ASSURANCE SECURITY SONATRACH, CAISSE ALGÉRIENNE D ASSURANCE ET DE RÉASSURANCE (CAAR) SONATRACH, CAAR SFAI, CONTRATS D ASSURANCE SONATRACH, AVENANTS SONATRACH, CONTRATS SONATRACH, IMPÔTS, SALAIRES, DÉPENSES SONATRACH, FRAIS DÉPLACEMENT M. BOURREL SONATRACH, CLASSEMENT POUR MÉMOIRE SONATRACH, RELEVÉ AVIS CHÈQUES UTILISÉS SONATRACH, DÉPENSES EN DINARS SONATRACH, CORRESPONDANCE AVEC BUREAU D ALGER

297 SONATRACH, DÉPENSES SONATRACH, DÉPENSES SONATRACH, COURRIER AVEC AGENCE D ALGER SONATRACH, BUREAU DE SETIF SONATRACH, FACTURES SONATRACH, AGENCE D ALGER SONATRACH, DÉPENSES EN DINARS SONATRACH, COMPTE BEA SONATRACH, CAISSE BEA SONATRACH, BUREAU MEDEA ET EL ASNAM SONATRACH, CAISSE DA SONATRACH, AVENANTS SONATRACH, AVENANTS SONATRACH, AVENANTS ET FISC SONATRACH, BEA (RELEVÉS DE COMPTES) COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS SONATRACH, FACTURATION OCP MAROC, LISTINGS, CALCULS ET OFFRES SONATRACH, FOURNITURES COMPLÉMENTAIRES, AVENANT CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE, DÉCLARATION FISCALE SONATRACH, ALGÉRIE

298 SONATRACH, ALGÉRIE SONATRACH, ALGÉRIE MAROC N SONATRACH, AVENANTS ET BILANS SONATRACH, COMPTE SONATRACH, AVENANTS, CLASSEMENT POUR MÉMOIRE SONATRACH, CRÉDITS, CALCUL FINANCIER, CAUTION, CONTRATS SONATRACH, DÉCLARATION FISCALE, CONFÉRENCE SUR LA FISCALITÉ ALGÉRIENNE, CONTRAT SONATRACH, AVENANT N 2 ET CONVENTION FINANCIÈRE PROJET SONATRACH, AVENANT N 2 ET CONVENTION FINANCIÈRE PROJET SONATRACH, AVENANT N 2, CONTRAT SOUS-TRAITANCE SONATRACH, COMPTES-RENDUS CONFÉRENCE, ORGANISATION GÉNÉRALE COMPTABILITÉ SONATRACH/ETR, CONTRATS, AVENANTS SONATRACH/ETR, COMPTABILITÉ SONATRACH/ETR, SOUS-TRAITANCE SONATRACH/ETR, ASSURANCES SONATRACH/ETR, FISCALITÉ SONATRACH, ADMISSION TEMPORAIRE DE MATÉRIEL, DOUANES, TRANSPORT, VÉHICULES EN ALGÉRIE SONATRACH, BANQUES ALGÉRIE, OFFRES BÂTIMENTS, CAVE PUISARD, TRAITEMENT DES REJETS PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H650/200 ( ), PRESSE FORÇAGE H940/ (1976), PRESSE SOUFFLEUSE P (1974), PRESSE THERMOPLASTIQUE À VIS DIRECTE...70 AVEC FERMETURE À GRENOUILLÈRE ET VERROUILLAGE HYDRAULIQUE (1976) PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H330/140 ( ), PRESSE SOUFFLEUSE P ET P 5000 ( ) PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H330/140 ( ), PRESSE SOUFFLEUSE P ET P 5000 ( ) NOTICE DE FONCTIONNEMENT MACHINE P NOTICE DE FONCTIONNEMENT MACHINE P 300 ET P

299 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE TYPE DE MACHINE H3100/ PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINES H3100/550 ET H330/ PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINE H220/ PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINE H940/ PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINES H4000/700, H12000/1700, H6800/1000, P PLANS DE TÉLÉSIÈGE (TECI) PLANS DE TÉLÉSIÈGE + CORRESPONDANCE PLANS D UNE COKERIE TYPE 4000T/JOUR ETR UNITÉ MEDEA (FILMS COMPLEXES), DOSSIER PLANS SMIT (SOCIÉTÉ MIXTE D INSTALLATIONS TECHNIQUES) UNITÉ MEUBLES, PS.E, MEDEA, DOSSIER PLANS SMIT ALGÉRIE, FISCALITÉ DIRECTE, AVERTISSEMENT SUR REVENUS ALGÉRIE, ACHATS À PRIX RÉVISABLES, LIQUIDATION, ASSURANCES ALGÉRIE, MOBILISATION ALGÉRIE, CONTRÔLE (REGISTRE) DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE BRUAY, MAZINGARBE, ESTEVELLES, 7 LIÉVIN, COMMANDE ET PLANS CLIENT : GIE METHAMINE COLLECTE ET TRAITEMENT DE GAZ 5 DE LENS, COURRIERS ET COMPTES-RENDUS FOSSE 5 DE BRUAY, STATION GAZ, PLANS METHAMINE, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, COURRIERS, NOTES METHAMINE, STÉ STATION HP AVION, COURRIER METHAMINE, STÉ STATION HP AVION, COURRIER, COMPTES-RENDUS, COMMANDE,...71 PROTECTION PÉRIMÉTRIQUE METHAMINE, STATION DE COMPRESSION AVION, LÉGENDE, SCHÉMA, BORDEREAUX METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION, OFFRES METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION, PLANS GIE METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION (SCA), OFFRES GIE METHAMINE, SCA, OFFRES, OUVERTURE DES PLIS GIE METHAMINE, SCA, CONTRAT, FACTURATION, GESTION

300 GIE METHAMINE, SCA, COMPTES-RENDUS CHANTIER GIE METHAMINE, SCA, CHANTIER, CORRESPONDANCE GIE METHAMINE, SCA, PLANS DOE (?) GIE METHAMINE, SCA, PLANS DOE (?) CLIENT HBNPC-SCA, OFFRES, MARCHÉS, CORRESPONDANCE, PLANS STMF LOURCHES, EXTRACTION DE GAZ STMF LOURCHES, EXTRACTION DE GAZ HBNPC STATION DÉSIRÉE LOURCHES, INSTRUMENTATION HBNPC STATION DÉSIRÉE LOURCHES, PLANS ET NOTICES METHAMINE, ÉLECTRICITÉ 5 DE LENS, PLANS, COMMANDE METHAMINE, ÉLECTRICITÉ 5 DE LENS, PLANS, COMMANDE HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, ÉLECTRICITÉ, COMMANDE, CORRESPONDANCE HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, ÉLECTRICITÉ, COMMANDE, CORRESPONDANCE HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, N DE PLANS HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICE LOGICIEL ORPHEE S.D HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICE AUTOMATE S.D HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICES CEGELEC HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICES CEGELEC HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, APPEL D OFFRES, COMMANDE HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, 3ÈME GROUPE, DÉSHYDRATATION NOTICES MANESMANN, HARTMANN & BRAUN (ANALYSE DE GAZ), INSTRUMENT...72 METHAMINE METHAMINE, STATION BP AVION, ANALYSEURS METHAMINE, STATION BP AVION, POSTE DE LIVRAISON, TRANSFORMATEUR METHAMINE, STATION HP METHAMINE, STATION HP, 7 AVION METHAMINE, STATION HP, PLANS, ONDULEUR METHAMINE, STATION HP, PLANS, ONDULEUR DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, INSTRUMENTATION DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF

301 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF, PLANS METHAMINE, PRÉ-ÉTUDE CAPTAGE, ÉLECTRICITÉ INJECTION GAZ DE MINE SUR RÉSEAU GDF, CAPTATION 5 DE LENS, 7 DE LIÉVIN,...73 PRÉ-ÉTUDE ET PLANS GIE CAPTAGE GRISOU 7 DE LIÉVIN ET 5 DE LENS, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES ET. 73 TECHNIQUES HBNPC PRÉ-ÉTUDE DU DEVIS 8025, COMPARATIFS ET CHOIX DES COMPRESSEURS GIE CAPTAGE GRISOU 7 DE LIÉVIN ET 5 DE LENS, REMISE D OFFRE HBNPC ETR METHAMINE MPRI, APPELS D OFFRES GIE METHAMINE, CAPTAGE GRISOU, GÉNÉRALITÉS GIE METHAMINE, CAPTAGE GRISOU, COMPRESSEUR METHAMINE, STATION BP, COMPRESSEUR, REMISE D OFFRE METHAMINE, STATION BP, COMPRESSEUR, REMISE D OFFRE METHAMINE, STATION BP, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION, REMISE D OFFRE METHAMINE, GAZ DE FRANCE, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES METHAMINE HBNPC, PERMIS DE CONSTRUIRE DRIRE, INCENDIE, ASSURANCES CONTRÔLES METHAMINE, 5 ET 7 DE LIÉVIN, COMPTES-RENDUS, BORDEREAUX METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT, APPEL D OFFRES DES COMPRESSEURS METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT, ZONE, STATION HP, APPEL D OFFRES METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, PLANS GAZ DE FRANCE ET RAPPORT INGÉNIEUR BASE METHAMINE, 7 BIS DE LIÉVIN, EXTRACTION GAZ DE MINE, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT,...74 STATION HP METHAMINE, STATION HP, PLANS GDF BÂTIMENTS METHAMINE, STATION HP, DÉSHYDRATATION, APPEL D OFFRES METHAMINE, STATION HP, COMPRESSEUR D AIR, TUYAUTERIE, APPEL D OFFRES METHAMINE, STATION HP, COMMANDES DU GGE HBNPC, COMMANDES 22/ METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION METHAMINE, 5 DE LENS, COMMANDE ODORISATION

302 METHAMINE, 5 DE LENS, COMMANDE COMPRESSEUR METHAMINE, STATION BP, GÉNIE CIVIL, APPEL D OFFRES METHAMINE, STATION BP, APPEL D OFFRES, COMMANDE RÉSEAU D EAU POTABLE,...74 ROBINETTERIE METHAMINE, STATION BP, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION, APPEL D OFFRES ET COMMANDE METHAMINE, STATION BP, RÉSEAU CLÔTURE PROTECTION, APPEL D OFFRES ET COMMANDES METHAMINE, STATION BP, NOTES DE CALCUL, POMPES, RÉCHAUFFEUR, MATRICE METHAMINE, 5 ET 7 DE LENS, PLANS GÉOMÈTRE ET SITUATION HBNPC, GESTION PROJET, OUVERTURE AFFAIRE, POINTAGE, FACTURATION METHAMINE, STATION BP/HP, FORMATION NOTICES, DOSSIER CONSTRUCTEUR, MATÉRIEL, CONDUITE ET ENTRETIEN METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, CONSTRUCTEUR, COMMANDES METHAMINE, STATION HP, PLANS + ÉLECTRICITÉ + AVION METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, COMMANDES CONSTRUCTEURS METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, ANALYSES METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, COMMANDES CONSTRUCTEURS METHAMINE, STATION HP 7 DE LIÉVIN, COMMANDES CONSTRUCTEURS METHAMINE, STATIONS HP ET BP, PLANS ETR METHAMINE, MATRICE METHAMINE, MATRICE HBNPC, COMPRESSEURS, COMMANDES HBNPC, COMMANDES CHAUMECA, EDF, DOSAPRO HBNPC, COMMANDES ALSTHOM, DECTA HBNPC, COMMANDES ERGÉ-SPIRALE, CORAZZA HBNPC, COMMANDES SADE, ALSTHOM, CGE, VIESTONE HBNPC, COMMANDES ARCHI, EUROPENCE, GDF HBNPC, COMMANDES STCN, HARTMANN & BRAUN HBNPC, COMMANDES ALSTHOM, EDF, HBNPC HBNPC, COMMANDES GECAM

303 HBNPC, COMMANDES CGEE, LE BRUN HBNPC, COMMANDES MERLIN GERIN, SOLEO, ALGECO HBNPC, COMMANDES WARTEL, GDF, AIR LIQUIDE HBNPC, 3ÈME LIGNE DE DÉSHYDRATATION : DE L APPEL D OFFRES À LA RÉCEPTION DES TRAVAUX METHAMINE - HBNPC, CORRESPONDANCE ETR / GDF HBNPC METHAMINE / ETR, CORRESPONDANCE METHAMINE, STATIONS BP-HP, LETTRES PRÉSIDENT, COMITÉ DE CONSTRUCTION,...76 PV RÉCEPTION HBNPC METHAMINE / ETR, CORRESPONDANCE METHAMINE, STATIONS BP-HP, RAPPORT DÉFINITIF, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, MANUEL DE CONDUITE METHAMINE, ESSAIS EN AIR ET GAZ, SUIVI FINANCIER METHAMINE, DERNIERS DOCUMENTS, CONTRATS METHAMINE, STATIONS HP, GÉNIE CIVIL, CLÔTURE, ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE HBNPC, GAZ DE MINE, ÉTAT AVANCEMENT, INVESTISSEMENTS HB 5 DE BRUAY, GRISOU, ODORISATION, GÉNÉRALITÉS HB 5 DE BRUAY, GRISOU, ODORISATION, APPEL D OFFRES, COMMANDES STATIONS CAPTAGE DE GRISOU DÉSIRÉE ET LA NAVILLE, DOSSIER GÉNÉRAL D AFFAIRE STATIONS DÉSIRÉE, LA NAVILLE, ESTEVELLES, DOSSIER ADMINISTRATIF CAPTAGE GAZ DE MINE 5 DE LENS ET 7 DE LIÉVIN HBNPC, PROTECTION CÂBLES ET FILIALISATION DU GAZ + RÉSEAU DE TUYAUTERIES DE LA STATION D EXTRACTION DE LOURCHES CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE

304 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS ÉLECTRICITÉ, AUTOMATISME (DARTEVERT) S.D MANUELS D ENTRETIEN, D INSTALLATION, D UTILISATION S.D CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE, PLANS ÉLECTRICITÉ, AUTOMATISME STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», SCHÉMAS ÉLECTRIQUES STATION DE POMPAGE, NOTICES D UTILISATION STATION DE POMPAGE, PROGRAMME AUTOMATE CDF, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER TECHNIQUE STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOCUMENTATION, COURRIERS STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», AVANT-PROJET SOMMAIRE

305 STATION DE RELEVAGE DES EAUX (SRE) MISSISSIPI EGLISE, DOSSIER TECHNIQUE,...78 AVANT-PROJET SOMMAIRE STATION DE RELEVAGE DES EAUX DE COURRIÈRES STATION DE RELEVAGE DES EAUX DE COURRIÈRES STATION DE RELEVAGE DES EAUX D ANICHE, PLANS GODION, VIVIERS, RÉPUBLIQUE STATION DE RELEVAGE DES EAUX D ANICHE, PLANS ROULOIR, CARENTIS, BOCQUET STATIONS DÉSIRÉE ET LA NAVILLE, COMPRESSEURS CRÉPELLE, CAPTAGE GRISOU STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, APPEL D OFFRES STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, COMMANDES STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, COMMANDES STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, PLANS CRÉPELLE STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, PLANS CRÉPELLE STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, CAPTAGE GRISOU STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, CAPTAGE GRISOU DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER CLIENT DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER LEBRUN, APPEL D OFFRES ET COMMANDES DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER LEBRUN, APPEL D OFFRES ET COMMANDES DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, GÉNIE CIVIL MAZINGARBE, BRUAY, ESTEVELLES DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, OFFRES, TUYAUTERIES, ODORISATION DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, CERTIFICATS DE CONFORMITÉ LEBRUN DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, GRISOU FILTRATION GAZ, SOUS-TRAITANTS, COURRIERS ET COMPTES-RENDUS FILTRATION GAZ, SOUS-TRAITANTS LANTRETTE, SETREM RÉSEAUX GAZ SCCG PLANS PRESSE ÉLECTRIQUE, PRESSE À THERMO-FORMER, RÉCAPITULATIF COMPTES- RENDUS RÉUNIONS ET NOTICE TECHNIQUE OFFRE (COURRIER, GESTION AFFAIRE, CHIFFRAGE) DOSSIER CLIENT (MARCHÉ, PLAN QUALITÉ, POINTAGE FACTURATION, ETC.) CONSULTATIONS (ÉTUDES ENLÈVE-TAMPONS, FABRICATION ENLÈVE-TAMPONS) CONSULTATIONS (PLAQUES CONSTRUCTEUR, GALET ET PALIERS DE TRANSLATION) CONSULTATIONS (ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES)

306 CONSULTATIONS (VENTILATEUR) CONSULTATIONS (VENTURI) CONSULTATIONS (RÉSERVOIR EAU CLAIRE, SATURATEUR, SÉPARATEUR) CONSULTATIONS (TRANSLATION) CONSULTATIONS (CABINE ÉLECTRIQUE, STRUCTURES MÉTALLIQUES) CONSULTATIONS (VANNE EAU BOUEUSE, POMPE EAU CLAIRE, FILTRES ) CONSULTATIONS (ÉLECTRO-AIMANTS, VÉRINS HYDRAULIQUES) CONSULTATIONS (GAINES DE LIAISON) CONSULTATIONS (DISTRIBUTION ET TUYAUTAGE HYDRAULIQUE, CHEMINEMENT HYDRAULIQUE) CONSULTATIONS (TUYAUTERIE EAU CLAIRE) CONSULTATIONS (MONTAGE MÉCANIQUE) LISTE DES PLANS DOSSIER CHANTIER, ESSAIS PIÈCES DE RECHANGE ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS) ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS) ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS) CABOUAGE HOTTE DE CAPTATION ET TUYAUTAGE EAU CLAIRE EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES, COMMANDES ELECTRICITÉ HOTTE MOBILE, COMMANDES MONTAGE CHARPENTE VOIE HOTTE MOBILE CHARPENTE HOTTE MOBILE TRANSLATION HOTTE MOBILE (GALETS, PALIERS RÉDUCTEURS) TRANSLATION HOTTE MOBILE (FREINS, MOTEUR, NOTES DE CALCUL, RAILS PORTEURS) CAILLEBOTIS POUR RAILS VOIE HOTTE MOBILE TROISIÈME RAIL, 1ÈRE CONSULTATION (CHARPENTE, GÉNIE CIVIL) CALCUL CHARPENTE TROISIÈME RAIL ÈRE OFFRE ET 2ÈME OFFRE

307 ANTIPOLLUTION AU DÉFOURNEMENT (PHOTOS) AVANT PROJET SOMMAIRE ENFOURNEUSE LILLERS ANTIPOLLUTION À L ENFOURNEMENT CAISSON DE TRAITEMENT ETUDES EXTÉRIEURES (PHOTOS) EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES GÉOMÉTRIE COURRIER, COMPTE-RENDU, NOTES CHARPENTE HOTTE MOBILE, REHAUSSES WAGONS, TUYAUTERIE HYDRAULIQUE ANALYSE FONCTIONNELLE + DIMENSIONNEMENT ENROULEUR, MATÉRIEL RADIO, AUTOMATE HOTTE, ROULEMENTS PLANS DE FABRICATION CHARPENTE VOIE HOTTE MOBILE LOT CHARPENTE 3ÈME RAIL, PLANS ABAC FABRICATION CHARPENTE, CONSULTATION ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS) RÉSERVOIR EAU CLAIRE (MANUTENTION) VÉRIN HYDRAULIQUE ET DISTRIBUTION HYDRAULIQUE FABRICATION REHAUSSES WAGONS GÉNIE CIVIL - PLATINES PRÉ-SCELLÉES, COMMANDE GÉNIE CIVIL LISTE DES PLANS PLANS DE FABRICATION CHARPENTE V OIE HOTTE MOBILE, ÉTUDES LOT GALETS STABILISATEURS + GUIDAGE ENROULEUR EQUIPEMENTS SUR APGC1 ADAPTATION TRACTEURS ELECTRICITÉ APGC EAUX CLAIRES + USÉES (POMPES, BUSES, VOIRIES) ANTIPOLLUTION AU DÉFOURNEMENT 2ÈME LIGNE, NOTICES TECHNIQUES NETTOYEURS HYDRAULIQUES DE PORTE ETUDES ATTELAGE HOTTE, APGC, NÉGOCE ATTELAGE HOTTE, APGC, PARTIE FIXE AU SOL

308 ATTELAGE HOTTE, APGC, PARTIE MOBILE NATIONALISATION NATIONALISATION NATIONALISATION PROJET DE LOIS, STATUTS (G 13-1) PROJET DE LOIS, STATUTS (G 13-1) COMPTE-RENDU DES CONSEILS D ADMINISTRATION (G 13-1) COMPTE-RENDU DES CONSEILS D ADMINISTRATION (G 13-1) TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...82 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION DU...82 CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1) TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1) TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1) TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1) CONTRAT ETAT CDF (G 13-11) CDF INFORMATIQUE (G 13-12) CDF INFORMATIQUE (G 13-12) SERVICE TECHNIQUE, RAPPORT MENSUEL (G ) SERVICE DE L INSPECTION GÉNÉRALE CDF ENERGIE (G ET 14) CDF ENERGIE (G 13-14)...83 PAS DE DATE CDF ENERGIE (G 13-14) CDF ENERGIE (G 13-14) CDF ENERGIE (G 13-14) CDF ENERGIE (G 13-14)...83 S. D ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)

309 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G ) GROUPE DE TRAVAIL CARREFOUR BÂTIMENT ET CARREFOUR CDF CHIMIE...84 (G ET 205) REPRÉSENTATIONS (G 13-21) ORGANISATION COMMERCIALE (G 13-22) LIAISON ENTRE BASSINS (G 13-23) LIAISON ENTRE BASSINS (G 13-23) INFORMATIONS (G 13-24)

310 INFORMATIONS (G 13-24) INFORMATIONS (G 13-24) INFORMATIONS, JOURNAL GROUPE CDF (G ET 242) CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT) (G 13-25) CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT) (G 13-25) CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT), COMMISSION NATIONALE...85 D ERGONOMIE (G ET 251) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27) COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27) COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28) COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28) COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28) COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)

311 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29) ORGANIGRAMME, GESTION DES CADRES SUPÉRIEURS ET DES CARRIÈRES...86 (FORMATION ALTERNÉE) (G ET 34) CENTRALISATION DES STATISTIQUES AU NIVEAU DES CDF (G 13-35) CENTRALISATION DES STATISTIQUES AU NIVEAU DES CDF (G 13-35) GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1) GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1) GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1) COMMISSION ADMINISTRATIVE, COMMISSION DE CLASSIFICATION (G 14-1, 2 ET 3) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1) TOPOGRAPHIE CARTE DU BASSIN (G ) PROTECTION DES INSTALLATIONS POINTS SENSIBLES (G 15-12) CONSEIL D ADMINISTRATION (G 15-2) CONSEIL D ADMINISTRATION (G 15-2) AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20) AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20) AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20) AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20) SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG), SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET...88 COORDINATION (G 16-22)

312 SG - SERVICE D ADMINISTRATION ET DE GESTION DES INGÉNIEURS ET...88 CADRES SUPÉRIEURS, SERVICE DES EAUX (G 16-23, 24 ET 25) SG - SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES, DOCUMENTATION TECHNIQUE ET...88 GÉNÉRALE (G ET 261) DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37) DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37) DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37) DIRECTION DU PERSONNEL (G 16-4) SERVICE COORDINATION ETUDES, RELATIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS...88 DU PERSONNEL, SERVICE FORMATION, GESTION ET ADMINISTRATION DU...88 PERSONNEL, DIRECTION DES SERVICES GÉNÉRAUX (DSG) (G À 43 ET 5) DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51) DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51) DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51) DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE (G 16-52) DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE (G 16-52) DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE ET GROUPE MAÎTRISE DE L ENERGIE...88 (G ET 521) DSG - DÉLÉGATION AUX ÉCONOMIES D ÉNERGIE, DÉPARTEMENT...88 APPROVISIONNEMENTS (G ET 54) DÉPARTEMENT APPROVISIONNEMENTS (G 16-54) DÉPARTEMENT APPROVISIONNEMENTS (G 16-54) DSG SERATHERM, ATELIERS CENTRAUX DIRECTION DES SERVICES ET...89 ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (DSEM) SERVICE DES ETABLISSEMENTS...89 D HOSPITALISATION, SERVICE DES MÉDECINS D ENTREPRISE, CENTRE...89 ERGONOMIQUE ET MÉDICAL MINIER (G 16-51, 56, 61 À 63) D.A.F. (G 16-7) DIRECTION DE L EXPLOITATION (G 16-8) DIRECTION DES INDUSTRIES DE LA HOUILLE SERVICE DES CENTRALES...89 ELECTRIQUES, DE LA CARBONISATION ET DU GAZ, DE L AGGLOMÉRATION ET DU...89 COKE MOULÉ. DIRECTION DE L EXPLOITATION DE LA HOUILLE SERVICE GÉOLOGIE,...89 SONDAGES, AFFAISSEMENTS (G 16-80, 801 À 803) SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G ) SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G ) SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G )

313 SERVICE TECHNIQUE DU MATÉRIEL DU FOND (G ) SERVICE ORGANISATION ET ETUDES (G ) DIRECTION DES SERVICES COMMERCIAUX (DSC) (G 16-83) DSC SERVICES ECOULEMENT, TRANSPORTS, MARCHÉS ET COMPTES...89 FINANCIERS, «APRÈS-VENTE FONDERIE», PRÉPARATION ET CONTRÔLE DES...89 COMBUSTIBLES (G À 836) CHARBON SECTEUR OUEST (G 16-85) CHARBON SECTEUR OUEST (G 16-85) AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (G 16-87) CENTRE D ETUDES DES PROBLÈMES HUMAINS DU TRAVAIL, FONDS POUR...89 L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, AGENCE NATIONALE POUR...89 L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (G À 873) ACTIVITÉS TOURNÉES VERS L EXTÉRIEUR = DAC, OGIP, SERATHERM,...89 DEM, INFORMATIQUE, ERGE SPIRALE, DIMO, SAII, ACT (G 16-9, 91 À 99) CONVERSION INDUSTRIELLE ET RÉGIONALE GÉNÉRALITÉS (G 17-0) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)

314 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01) RÉPERTOIRE DES ZONES INDUSTRIELLES (G 17-02) STATISTIQUES RÉGIONALES (G ET 04) REMEMBREMENT ET FRICHES INDUSTRIELLES (G 17-04) ORGANISMES PUBLICS DÉLÉGATION À L AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...91 ET À L ACTION RÉGIONALE (DATAR) (G 17-10) ORGANISMES PUBLICS DÉLÉGATION À L AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...91 ET À L ACTION RÉGIONALE (DATAR) (G 17-10) COMMISSION NATIONALE AMÉNAGEMENT DU TERRAIN (CNAT),...91 ORGANISME D ETUDES AMÉNAGEMENT DE L AIRE MÉTROPOLITAINE (OREAM)...91 (G ET 12) OREAM (G 17-12) OREAM (G 17-01) OREAM (G 17-01) DOCUMENTATION AMÉNAGEMENT NORD (G ) DOCUMENTATION AMÉNAGEMENT NORD (G ) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)

315 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13) SCHÉMA DIRECTEUR D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-16) SCHÉMA DIRECTEUR D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-16) ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G ) ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G ) ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G ) ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G ) ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G ) ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G ) ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G ) ZONE MINIÈRE DE SOMAIN (G ) ZONE MINIÈRE DE VALENCIENNES (G ) ZONE MINIÈRE DE VALENCIENNES (G ) RÉGION DE BRUAY (G ) GROUPE LOCAL LENS-LIÉVIN (G ) GROUPE LOCAL LENS-LIÉVIN (G ) GROUPE LOCAL HÉNIN-LIÉTARD (G )

316 PLAN D OCCUPATION DES SOLS (POS) (G 17-17) POS DU NORD (G ) POS DU NORD (G ) POS DU NORD (G ) POS DU PAS-DE-CALAIS (G ) POS DU PAS-DE-CALAIS (G ) BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18) BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18) BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18) DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19) DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19) DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19) CELLULE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE (G ) CELLULE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE (G ) COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20) COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20) COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)

317 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21) BUREAU RÉGIONAL DE DOCUMENTATION (G 17-22) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)

318 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23) CISE GÉNÉRALITÉS (G ) TABLEAU DE BORD, COTISATIONS, NOTES (G ) CONVOCATIONS ET COMPTES-RENDUS (CR) DES RÉUNIONS D INFORMATION...96 GÉNÉRALE (G ) CONVOCATIONS ET COMPTES-RENDUS (CR) DES RÉUNIONS D INFORMATION...96 GÉNÉRALE (G ) COMMISSIONS DE L INFORMATION, DU LOGEMENT, DE L EMPLOI PARITAIRE,...96 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT ÉLARGI, DE L EAU, ETC. (G )...96 S. D COMMISSIONS DE L INFORMATION, DU LOGEMENT, DE L EMPLOI PARITAIRE,...96 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT ÉLARGI, DE L EAU, ETC. (G ) COMITÉ DIRECTEUR (G ) COMITÉ DIRECTEUR (G ) COMITÉ DIRECTEUR (G ) COMITÉ DIRECTEUR (G ) COMITÉ DIRECTEUR (G ) CONSEIL COLLÉGIAL, OPÉRATIONS POINTS ROUGES ET PORTES OUVERTES...97 (G ET 236) CNPF (G ) CNPF (G ) CNPF (G ) CNPF (G ) COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24) , COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24)

319 COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25) RESTRUCTURATION ZONE MINIÈRE (G 17-26) GROUPE FONCIER RÉGIONAL (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) VOIRIES ET RÉSEAUX (G ) GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G ) GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G ) GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G )

320 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G ) GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G ) PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G ) PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G ) PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G ) PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G ) SOUS-GROUPE DE TRAVAIL : PROBLÈMES DE RÉNOVATION (G ) PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G ) PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G ) PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G ) PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G ) PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G ) PROBLÈMES ADMINISTRATIFS ÉCOLES TECHNIQUES (G ) PROBLÈMES ADMINISTRATIFS ORDURES MÉNAGÈRES (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G )

321 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G ) ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS(G ) COMMISSION DE COORDINATION DU DÉVELOPPEMENT ET D ACTION RÉGIONALE (G 17-28) SCHÉMAS D AMÉNAGEMENT RÉGIONAL, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (G ET 30) SCHÉMAS D AMÉNAGEMENT RÉGIONAL, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (G 17-30) ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES (G 17-31) ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES, COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE PROGRAMMATION DU LOGEMENT (G ET 32) AGENCE NATIONALE POUR L AMÉLIORATION DE L HABITAT (ANAH) (G 17-33) COMMISSION DÉPARTEMENTALE AMÉLIORATION DE L HABITAT DU NORD ET CELLE DU PAS-DE CALAIS (G ET 333) COMITÉ TECHNIQUE DU DOUAISIS POUR L EMPLOI (G 17-34) COMITÉ TECHNIQUE DU DOUAISIS POUR L EMPLOI (G 17-34) INSTITUT D ETUDES ET ACTION DÉMOGRAPHIQUE- G 17-35) ATELIER D AMÉNAGEMENT DE LA ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G 17-36) COMMISSION DE COORDINATION DES ÉTUDES D AMÉNAGEMENT DE LA ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS, COMITÉ EXPANSION ECONOMIQUE RÉGION LENS, COMITÉ D ETUDE SOCIALE DU PAS-DE-CALAIS, SOCIÉTÉ D EQUIPEMENT DU PAS-DE-CALAIS, SOCIÉTÉ D ECONOMIE MIXTE HÉNIN-MONTIGNY (G À 40, 42 ET 43) INSPECTION GÉNÉRALE SPÉCIALISÉE ROUTIÈRE, ASSOCIATION POUR L ETUDE DES MATÉRIAUX ET COMPOSANTS POUR LA CONSTRUCTION, FONDS D INVESTISSEMENT POUR L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET FONDS D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-44, 45, 50 ET 501)

322 FONDS DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (G 17-51) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G ) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES

323 (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES

324 (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES (SOFIREM) (G 17-52) SOFIREM NORD (G ) SOFIREM NORD (G ) FONDS POUR L AMÉNAGEMENT DE LA NATURE ET L ENVIRONNEMENT, SOCIÉTÉ D ASSISTANCE AU DÉMARRAGE D ENTREPRISES (G ET 54) FONDS SPÉCIAL D ADAPTATION INDUSTRIELLE, PARTICIPEX, SOCAVNORD (G À 543) IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.) (G 17-55) IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.) (G 17-55) IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.) (G 17-55) IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.) (G 17-55) AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56) AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56) AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56) AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56) PARC RÉGIONAL DE ST AMAND-RAISMES, ÉTANG DE CHABAUD-LATOUR ET D AMAURY (G 17-62) BOIS DES DAMES, GROUPE RÉGIONAL POUR LA PROTECTION, LA RESTAURATION, L ENVIRONNEMENT, COMMISSION RÉGIONALE DES OPÉRATIONS D ARCHITECTURE ET ESPACES PROTÉGÉS (G 17-61, 62, 64 ET 65)

325 COMITÉ D ORGANISATION DES LOISIRS ET DE L ENVIRONNEMENT (G 17-66) TGV RAPPORT SUDREAU (G 17-58) PARC DE LOISIRS : PARC PÉRI-URBAIN DE SIN-DECHY, PARC DE LOISIRS «LES GLISSOIRES» À AVION (G ET 682) PARCS DE BRUAY ET DE WINGLES, PARC DE LA CLARENCE DE LA SOUCHEZ (G À 689) CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET D ENVIRONNEMENT, IMPLANTATION COMMERCIALE AUCHAN (G ET 70) IMPLANTATION COMMERCIALE DE SUPERMARCHÉS À HÉNIN-BEAUMONT (G 17-72) IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES RENAULT À LAMBRES ET CUINCY (G 17-81) USINES DE TRAITEMENT ET D ORDURES MÉNAGÈRES, TRAITEMENT DE DÉCHETS RÉSIDUELS (G ET 821) IMPRIMERIE NATIONALE (G 17-83) STEAM-CRACKING NORD (G 17-84) FONDERIES MONTUPET, ZAL, ZAC ET ZAD, ZONE D INTERVENTION FONCIÈRE ; CHAUFFAGE URBAIN CHARBON (G À 88 ET 90) TUNNEL SOUS LA MANCHE (G 17-91) TUNNEL SOUS LA MANCHE (G 17-91) MUSÉE DE LA MINE (G 17-92) CENTRE HISTORIQUE MINIER (G 17-93) CENTRE HISTORIQUE MINIER (G 17-93) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) PROBLÈME DE L EAU (G 17-94) ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95) ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95) ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95)

326 CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D ÉTUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G ) CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D ÉTUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G ) B.P. S.A. CERAU, CHINE IMAGE (G ET 97) ZI ANICHE, DOUAI (G ET 204) ZI DE DOUAI, SYNDICAT MIXTE (G ) ZI DE DOUAI, SYNDICAT MIXTE (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G ) ZONE DE LA LONGUE BORNE FOSSE ST RENÉ (G ) ZONE DE BARROIS (G ) ZONES DE DUNKERQUE, D ORCHIES, D ARLEUX, DE LILLE-SECLIN (G ET 2047) ZI DE DUNKERQUE ET DE LILLE-SECLIN (G ET 208) ZI DE VALENCIENNES (G ) ZI DE SOMAIN-ANICHE (G ) ZI DE SOMAIN-ANICHE (G ) ZI DE SOMAIN-ANICHE (G ) ZI DE SOMAIN-ANICHE (G ) ZI DE SOMAIN-ANICHE (G ) ZI DE ROUBAIX ET DE SIN LE NOBLE (G ET 214) ZI D AUCHEL (G ) ZI DE BÉTHUNE ET DE BRUAY (G ET 223) ZI DE COURCELLES (G ) ZI DE DOUVRIN (G )

327 ZI DE HÉNIN-LIÉTARD, DE LENS, DE LIÉVIN-AVION, DE LILLIER (G À 229) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) PLAN À LONG TERME (G 2-11) ETUDE DES EFFECTIFS INGÉNIEURS (G 2-13) POINT O, COMMISSION STRATÉGIE (G 2-15 ET 16) RESSOURCES GÉOLOGIQUES (G 2-19) RESSOURCES GÉOLOGIQUES (G 2-19) RESSOURCES GÉOLOGIQUES, COMMISSION D EXPERTISE DES RÉSERVES (G 2-19 ET 191)

328 COMMISSION RÉGIONALE D ANALYSE DES RESSOURCES CHARBONNIÈRES (G 2-192) COMMISSION RÉGIONALE D ANALYSE DES RESSOURCES CHARBONNIÈRES (G 2-192) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE (G 2-21) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210) OBJECTIFS TECHNIQUES (G 2-22) ACCORDS CDF (G 2-23) C. P. COLLECTIFS ANNUELS (G 2-24) CHÔMAGE VOLONTAIRE ET ÉCONOMIQUE (G 2-25 ET 26)

329 FERMETURE D ÉTABLISSEMENTS (G 2-30) FERMETURE D ÉTABLISSEMENTS, REMBLAYAGE, DÉMANTÈLEMENT (G 2-311) GÉNÉRALITÉS (G 3-0) GÉNÉRALITÉS (G 3-0) GÉNÉRALITÉS (G 3-0) CDF INSTRUCTIONS (G 3-11) CDF INSTRUCTIONS (G 3-11) CDF INSTRUCTIONS (G 3-11) CDF INSTRUCTIONS (G 3-11) CDF RÉCAPITULATIONS (G 3-12) CDF COMPTES-RENDUS (CR) ET APPROBATION DU PROGRAMME (G 3-13 ET 14) FINANCEMENT ET CRÉDITS, UTILISATION DES CRÉDITS (G 3-2 ET 3) DÉPENSES (G 3-4) DÉPENSES AUTORISATIONS (G 3-42) DÉPENSES AUTORISATIONS (G 3-42) PROGRAMME : COMMISSION INVESTISSEMENT (G 3-51 ET 52) PROGRAMME (G 3-52) PROGRAMME : APPROBATION PAR LE C.A. (G 3-53) PROGRAMME : MISE À JOUR (G 3-54) RÉPARTITION DES TN GRANDS ENSEMBLES (G 3-61) RÉPARTITION DES TN GRANDS ENSEMBLES (G 3-61) PROGRAMME DE PRODUCTION (G 3-61) PROGRAMME DE PRODUCTION (G 3-61) PROGRAMME DE TN ET PLAN DE PRODUCTION (G 3-61) RÉPARTITION DES TN - MOYEN TERME HOUILLE (G 3-62) RÉPARTITION DES TN HABITATIONS ET ŒUVRES SOCIALES (G 3-63) RÉPARTITION DES TN INDUSTRIES DE LA HOUILLE (G 3-64) RÉALISATIONS, AVANCEMENT (G 3-71) RÉALISATIONS, AVANCEMENT (G 3-71) RÉALISATIONS, COMPTES-RENDUS (G 3-72)

330 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8) COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8) COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8) COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8) COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0) CECA (G 4-0)

331 AIDES CECA (G 4-0, 1 À 5) COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF PROGRÈS ET RECHERCHE (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF PROGRÈS ET RECHERCHE (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01) CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01) CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01) CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01) CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01) CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01) COMMISSION PROJET DE RECHERCHE (G 4-01) COMMISSION PROJET DE RECHERCHE (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01) PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01) ENQUÊTES QUESTIONNAIRES (G 4-01) ENQUÊTES QUESTIONNAIRES (G 4-01) DOSSIERS INDIVIDUELS PRÊT CECA (G 4-011) GÉNÉRALITÉS AIDE AU LOGEMENT (G 4-01 ET 02) AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02) AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02) AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02) AIDE EN FAVEUR DES AGENTS TOUCHÉS PAR LA RÉDUCTION D ACTIVITÉ DU BASSIN, AIDE À LA CONVERSION, AIDES FINANCIÈRES DIVERSES (CECA)

332 (G 4-03, 04 ET 05) AIDE À LA CONVERSION (G 4-04) CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-1) CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01) CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01) CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01) CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01) COMITÉ PRÉPARATION DES CHARBONS (CLE) (G 4-10 ET 11) PARLEMENT EUROPÉEN, CELLULE FONDS SOCIAL EUROPÉEN (CEPCEO) (G 4-3, 31 ET 20) CORRESPONDANCE AVEC L INSEE (G 5-06) OPÉRATION «CARTE BLANCHE» (G 5-07) SALAIRES ET ANALYSE DES EFFECTIFS DU BASSIN (G 5-53) CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01) CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01) CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01) CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01) CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS, NOTES AUX INGÉNIEURS (G 7-01 ET 02) VISITES (G 7-03) VISITES (G 7-03) RÉUNIONS ET VISITES (G ET 032) RÉUNIONS D INFORMATION AUX INGÉNIEURS À BILLY-MONTIGNY (G 7-033) RÉUNIONS D INFORMATION AUX INGÉNIEURS À BILLY-MONTIGNY (G 7-033) PRESSE (G 7-1) PRESSE (G 7-1) PRESSE, INFORMATIONS PAR VOIE D AFFICHES (G 7-1 ET 04) PRESSE, RÉPONSES AUX ARTICLES DE PRESSE, INTERVIEWS (G 7-1, 11 ET 12) PRESSE, RÉPONSES AUX ARTICLES DE PRESSE, INTERVIEWS (G 7-11 ET 12) RADIO, TÉLÉVISION, CINÉMA (G 7-2) VISITES DE PERSONNES ÉTRANGÈRES AU BASSIN (G 7-21) VISITES DE PERSONNES ÉTRANGÈRES AU BASSIN (G 7-21)

333 PUBLICITÉ (G 7-31) PUBLICITÉ (G 7-31) PUBLICITÉ, PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS, CAR PUBLICITAIRE (G 7-31 À 33) PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32) PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32) PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32) JOURNAUX D ENTREPRISE (RELAIS, ROND-POINT, NORD-MAGAZINE, PRESSE-SERVICE) (G 7-41 À 45) ABONNEMENTS, GESTION DES COMMANDES, TRADUCTIONS (G 7-50 À 53) VISITES ET MISSIONS (G 7-6) VISITES ET MISSIONS REÇUES (G 7-625) PARTICIPATION ET REPRÉSENTATION DES HOUILLÈRES DU NORD (G 77) INDUSTRIE MINÉRALE (G 77-22) INDUSTRIE MINÉRALE (G 77-22) MÉDECINE CHIMIE (MAISON DE LA CHIMIE) HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ERGONOMIE (G 77-3) MÉDECINE CHIMIE (MAISON DE LA CHIMIE) HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ERGONOMIE (G 77-3) MÉDECINE CHIMIE, ÉNERGIE NUCLÉAIRE (G 77-3 ET 4) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70) IFOP-ETMAR, ADELPA, CECOPA (G À 708) CECOPA (REVUES) (G )

334 AINF-AIF, ADRINORD (G 77-7, 71 ET 75) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) AINF-AIF (G 77-71) SERVICE ACCUEIL DES IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES CONVERSION DES HOUILLÈRES INDUSTRIELLES ET RÉGIONALES CHAMBRE DE COMMERCE DE LILLE (G 77-86) CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312) CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312) CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312) CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312) COMPTE-RENDU DU CONSEIL D ORIENTATION CEMM (G 8-313) CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS D HOSPITALISATION (G 8-312) GRÈVES DE EPURATION DE 1945 GRÈVE DE 1948, PLAINTES ET SANCTIONS GRANDES GRÈVES GRANDES GRÈVES GRÈVE FOSSE 3 DE VERMELLE GROUPE DE BÉTHUNE GRÈVE DE MARS-AVRIL GRÈVE DE MARS-AVRIL EVÉNEMENTS DE 1940, EXPULSION DE LENS PROCÈS DE JEAN-PAUL SARTRE RÉSUMÉS DES GRÈVES DE 1947, 1948, GRÈVES GRÈVES DE 1964 À GRÈVES D AUCHEL-BRUAY ET DES HBNPC DE GRÈVES CATASTROPHE DU 3 DE LIÉVIN ACCIDENT DE MÉRICOURT ACCIDENT DU 7 D AVION ACCIDENT FOSSE BARROIS ACCIDENT DU 10 DE L ESCARPELLE ACCIDENT FOSSE DE FOUQIÈRES-LES-LENS ACCIDENT COLLECTIF FOSSE 4 DE LENS

335 ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN (REVUE DE PRESSE) ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN SIÈGE 19 DE LENS ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN SIÈGE 19 DE LENS ACCIDENT DE LA COCKERIE DE DROCOURT EXPLOSION D UN TERRIL DU 6 DE CALONNE-RICOUART ACCIDENTS MORTELS (DOSSIERS) ACCIDENTS MORTELS STATISTIQUES ACCIDENTS MORTELS ACCIDENT DE CALONNE-RICOUART ACCIDENT DE CALONNE-RICOUART (COUPURES DE PRESSE, AIDE AUX VICTIMES) EFFECTIFS ENQUÊTE «EFFECTIFS» ENQUÊTE «EFFECTIFS» ENQUÊTE «EFFECTIFS» ENQUÊTE ANNUELLE INGÉNIEURS EN CHEF PYRAMIDES DES ÂGES SALAIRES PAR TRIMESTRES RENDEMENT ET SALAIRES SEMESTRIELS EVOLUTION DU RENDEMENT ET SALAIRE PROTOCOLE DES SALAIRES BARÈMES PROTOCOLE DES SALAIRES BARÈMES CONVENTIONS SIGNÉES PROTOCOLES DES SALAIRES HISTORIQUE DES SALAIRES SALAIRES, DOCUMENTS ANTÉRIEURS À EVOLUTION DES SALAIRES DEPUIS EVOLUTION DES SALAIRES DEPUIS BARÈMES ET STRUCTURES DES SALAIRES SALAIRES OUVRIERS ET EMPLOYÉS ETUDE DE LA PAIE DES OUVRIERS AVANCEMENTS MÉDAILLES, DÉCORATIONS SALAIRES QUESTIONNAIRES «POSTES» DE LA CECA RENSEIGNEMENTS PAR FOSSE DESCENTE FONDS

336 GRANDS ENSEMBLES DOUAI TRAVAUX NEUFS (T.N) GRANDS ENSEMBLES (G.E) G.E. DOUAI, HÉNIN-OIGNIES G.E. DOUAI, VALENCIENNES G.E, T.N DOTATIONS, PLANNINGS FINANCIERS G.E LENS-LIÉVIN G.E LENS-LIÉVIN UNION CHIMIQUE ET MINIÈRE, STATUTS, CONSEILS D ADMINISTRATION (CA), ASSEMBLÉES GÉNÉRALES (AG) ( ). UNION DES MINES, AG ( ) SOGICARBO, AG ET CA ( ). IMMOBILIÈRE RÉGION NORD DE DOUAI, RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, AG ET CA ( ) PLASTIMONDE, CA, AG, RENSEIGNEMENTS PLASTIMONDE, CA ET AG ( ), REGISTRE DES PRÉSENCES ( ) PLASTIMONDE, CA ET AG PLASTIMONDE, CA ET AG PLASTIMONDE, CA ET AG (1961), STATUTS, ACTIONNAIRES, ÉTUDE FINANCIÈRE, ETC. (1971) PLASTIMONDE, STATUTS, ACTIONNAIRES, CESSIONS DE PARTS, TRANSFERTS PLASTIMONDE, CONSTITUTION, SITUATION IMMOBILIÈRE, CESSION DE PARTS, TRANSFERT D ACTIONS PUBLICATIONS LÉGALES, CONTRATS PASSÉS AVEC PLASTIMONDE UNION DES FABRICANTS DE PLANCHES ET BANDES DE CUIVRE ROUGE, AG ET RÉUNIONS PLÉNIÈRES GIE-URBI (GROUPEMENT D ETUDE D EQUIPEMENT POUR L URBANISME, LE BÂTIMENT ET L INDUSTRIE), GRAND LIVRE, LIVRE D INVENTAIRE, AG ET CA GIE-URBI, STATUTS, RÈGLEMENT, POUVOIRS (1972) CA ( ) GIE-URBI, AG GIE-URBI ET GITA-URBI (GÉNIE INDUSTRIEL DES TECHNIQUES AVANCÉES POUR L URBANISME, LE BÂTIMENT ET L INDUSTRIE), CA, AG, RENSEIGNEMENTS SUR LES DEUX FILIALES SURSCHISTE, LIVRE DE PAIE, INVENTAIRE, GRAND LIVRE SURSCHISTE, GRAND LIVRE ( ), BALANCE ET GRAND LIVRE (1987) SURSCHISTE, BILANS, COMPTES DE RÉSULTAT ET COMPTES D EXPLOITATION, BALANCE ( ). STATUTS DE LA NOUVELLE SURSCHISTE (1965) SURSCHISTE, AG ET CA

337 SURSCHISTE, AG ET CA SURSCHISTE, AG ET CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, AG SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, AG SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, AG SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, CA SURSCHISTE, AG LA GARE DES MINES, CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ, CA, CONSEIL DE GÉRANCE, DE SURVEILLANCE LA GARE DES MINES, AG LA GARE DES MINES, AG SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA

338 SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, CA SOGIMO, AG SOGIMO, AG SOGIMO, AG SOGIMO, AG SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, CA SUREX, AG SUREX, AG SUREX, AG SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES CGID (CENTRE DE GESTION INFORMATIQUE DU DOUAISIS), GÉNÉRALITÉS, POUVOIRS CGID, GÉNÉRALITÉS : CAPITAL, INVENTAIRE CGID; AG, NOTES, POUVOIRS, STATUTS CGID, STATUTS, POUVOIRS, ASSOCIÉS CGID, AG CGID, AG CGID, AG

339 CGID, AG CGID, AG SEPAC S.D ALTMI, AG ET CA ETR (ETUDE TECHNIQUE ET RÉALISATION) CDF INGÉNIERIE, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, CA ETR, AG ETR, AG

340 ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG ETR, AG (FUSION ABSORPTION) ETR, STATUTS ETR, STATUTS ERGE SPIRALE, DOCUMENTS OFFICIELS ERGE SPIRALE, DOCUMENTS OFFICIELS ERGE SPIRALE, AG GMT, AG GMT, CONSTITUTION DE LA SA ERGE SPIRALE GMT, AG GMT, AG GMT, AG GMT, AG ERGE SPIRALE, FUSION SICC-ERGE + CA ERGE SPIRALE GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA GMT, CA

341 GMT, CA GMT, CA GMT, CA IDL (L INDUSTRIELLE DE LOGEMENT), AG, CAPITAL, ACTIONS, RELATIONS EXTÉRIEURES IDLFA (FLANDRES ARTOIS), CA, CONSEIL DE GÉRANCE, DE SURVEILLANCE IDL, NOTES SUR LA SÉCURITÉ, CONSTITUTION, STATUTS, STRUCTURE, ORGANIGRAMME, ÉTUDES FINANCIÈRES IDLFA, BILAN, CONSTITUTION, TRÉSORERIE, PLACEMENTS, PRÊTS IDL ILE DE FRANCE, CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION IDLMA (MAINE ANJOU), CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION IDLMA (MAINE ANJOU), CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION, AG ET CA IDL, COMITÉ D ÉTABLISSEMENT, RÉUNIONS DU PERSONNEL IDL, RÉUNIONS DU PERSONNEL (DÉLÉGUÉS), LICENCIEMENTS 1978, GRÈVE DE IDL, COMITÉ D ENTREPRISE ET STATUTS IDLMA IDLFA, BILANS, IMMOBILISATIONS IDLFA, BILANS IDLFA, BILANS CAUTION IDLFA EN FAVEUR DE SIA IDLFA, CA IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES ET PHOTOS ARRONDISSEMENT MINÉRALOGIQUE DE DOUAI ET RAPPORT DE L INGÉNIEUR DES MINES ARRONDISSEMENT MINÉRALOGIQUE DE DOUAI ET RAPPORT DE L INGÉNIEUR DES MINES RAPPORT DE GESTION HBNPC HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA

342 HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA HBNPC, PV DE CA COMPTOIR DES MINES DU NORD ET DU PAS DE CALAIS, STATUTS, AG ( ) STATUTS DE LA COMPAGNIE DES MINES D ANZIN, ANICHE, CRESPIN-NORD, L ESCARPELLE, OSTRICOURT, CARVIN, BARRIÈRES DE VICOIGNE ET DROCOURT ( ) BILANS LA CLARENCE, MARLES, BRUAY, LIÉVIN, LENS ( ) AG MINES DE THIVENCELLES, CRESPIN, DOUCHY ( ) AG MINES D ANICHE, L ESCARPELLE, COURRIÈRES, DOURGES ET CARVIN AG MINES DE LENS, OSTRICOURT, LIÉVIN, BÉTHUNE AG MINES DE VICOIGNE, NOEUX, DROCOURT, MARLES, LA CLARENCE, LIGNY LES AIRES, BRUAY COMMISSION DES COMMUNAUTÉS CCE ETHYL SYNTHÈSE, CA ET AG ETHYL SYNTHÈSE, STATUTS, CAPITAL VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG SOCIÉTÉ DE CONTRÔLE ET DE RÉCEPTION DES COMBUSTIBLES, RAPPORTS DU CONSEIL DE GÉRANCE ( ). CARBENZOLS, RAPPORTS DE GÉRANCE ( ). COMPTOIR DES BENZOLS; AG ET CA ( ) L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, OPÉRATIONS DE LIQUIDATION, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL, RAPPORTS ANNUELS, ORGANISATION GÉNÉRALE L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, QUESTIONS FINANCIÈRES, AG L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, CA SICCA, AG SICCA, AG SICCA, AG SICCA, BILANS ( ). SPV (SOCIÉTÉ DES PLASTIQUES DES VOSGES), BILANS

343 ( ) SPV, BILANS COPLAC SA, BILANS, AG, CA, CONSEIL DE SURVEILLANCE, STRUCTURES GEBA (GROUPEMENT D ETUDES BRETAGNE ASSAINISSEMENT), CA, AG, BILANS, STATUTS ( ). PARECO (SOCIÉTÉ PARISIENNE DE RÉCEPTION DES COMBUSTIBLES), CA ET AG ( ) PARECO, CA ET AG SCI LES GLAÏEULS, CONSTITUTION, STATUTS, AG SOFIREM, CA ET AG ( ). FLIP, PROTOCOLE D ACCORD (1968), SFDR (SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DOUAISIENNE DE REBOISEMENT), STATUTS, BILANS, AG ET CA ( ) SFDR, AG ET CA SFDR, AG ET CA ( ). REGISTRE DES PRÉSENCES ( ). LIVRES DE PAIE ( ) AVIALEX, PERSONNEL, DOSSIER DE BASE AVIALEX, CESSATION D ACTIVITÉ, LIQUIDATION AVIALEX, STATUTS, POUVOIRS, AG ET CA AVIALEX, CA AVIALEX, CA, LIVRE D INVENTAIRE, LIVRE DE DÉLIBÉRATIONS AVIALEX, AG AVIALEX, AG AVIALEX, BILANS, RÉSULTATS, LIQUIDATION AVIALEX, ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ ET STATUTS, CONTRATS ET ACCORDS AVIALEX, TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ EN SA, COMITÉ D ENTREPRISE AVIALEX, CESSION DE PARTS, AFFAIRES ET LITIGES, TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL, PROJET DE RECONSTRUCTION DE L USINE DE CHATOU, MAINLEVÉE D INSCRIPTION DU PRIVILÈGE DE NANTISSEMENT INFORMATIONS DIVERSES SUR LES FILIALES : SERATHERM, CIGET, ETR, COPLAC, SICOPAL, ATELIER DE MORANGIS IDL, RCP ET SIDRAL, BUREAUX DE SICOPAL-COPLAC À PARIS, INCULPATION ET..130 INCARCÉRATION DIRECTEUR HGD SPAIR (SOCIÉTÉ POUR L APPLICATION INDUSTRIELLE DES RÉSINES DE SYNTHÈSE), CA

344 SPAIR, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL, AG SPAIR, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL, AG FINALENS, CA ET AG INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE PARTICIPATIONS ET TITRES PAPILLON, CONSTITUTION ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ, CA, CONSEIL DE SURVEILLANCE PAPILLON, AG, BILANS, COMPTES D EXPLOITATION SADIA, RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ, CA ET CONSEIL DE SURVEILLANCE SADIA, CA ET AG SADIA, AG SADIA, CAPITAL, ACTIONS, EMPRUNT SADIA, QUESTIONS FINANCIÈRES ET COMMERCIALES SADIA, SYNDICATS, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL SADIA, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL RCP, CONSTITUTION ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ, STATUTS, BILANS, IMMOBILISATIONS S.D RCP, AG RCP, AG RCP, AG 1974, CA RCP, LIQUIDATION DE LA SOCIÉTÉ, PV DES DÉLIBÉRATIONS CA ET AG SOCOSPAIR, REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS CA ET AG LIQUIDATION DE LA SERMAP CFA (COMPTOIR FRANÇAIS DE L AZOTE), CONSTITUTION ET ÉVOLUTION, NOTES, POUVOIRS, STATUTS, GÉNÉRALITÉS, CA CFA, CA, SURVEILLANCE, GÉRANCE CFA, AG ( ). COMPTOIR FRANÇAIS DE CARBURE DE CALCIUM, CA ( ) SIMINOR (SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DES MINES DU NORD), GÉNÉRALITÉS, AG ET CA SIMINOR, PV DE CA SIMINOR, PV DE CA, REGISTRE DES PRÉSENCES, RAPPORTS AG SIMINOR, CA, AG, BILANS, STATUTS SIA (SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DE L ARTOIS), CA ET AG. CIGET, PUBLICITÉ

345 CIGET, GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ETC.), DOSSIER DE FUSION CIGET, CAPITAL, ACTIONS, PORTEFEUILLE, CONSEILS, ASSEMBLÉES CIGET, AG ET CA, DISSOLUTION ET LIQUIDATION CFA, AG ET CA CFA, CA CFA, CA CFA, CA ( ). TRANSCÂBLE INDUSTRIE, CA ( ) TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG TRANSCÂBLE INDUSTRIE, GÉNÉRALITÉS (CONSTITUTION, STATUTS ) TRANSCÂBLE INDUSTRIE, PUBLICITÉ TRANSCÂBLE INDUSTRIE, CA ET AG, LIQUIDATION TRANSCÂBLE INDUSTRIE, BILANS. SDR (SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DU NORD PAS DE CALAIS), AG ET CA, RELATIONS AVEC LES MINISTÈRES, PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA SDR, CA A. DUMAS, GÉNÉRALITÉS, PV AG ET CA A. DUMAS, AG A. DUMAS, CA KUHLMANN, GÉNÉRALITÉS, AG KUHLMANN, CA CRÉDIT IMMOBILIER OIGNIES, GÉNÉRALITÉS, CA ET AG. HBM D ANZIN, CA ET AG LE LOGEMENT DU TRAVAILLEUR, HBM (HABITATION À BON MARCHÉ), CA ET AG HYRDOCARBURES DE ST DENIS, AG ET CA, STATUTS SCC (SOCIÉTÉ CHIMIQUE DES CHARBONNAGES), CONTRATS

346 SCC, CONTRATS, CONVENTIONS SCC, CONVENTIONS SCC, CONVENTIONS S.D GRANDE PAROISSE, GÉNÉRALITÉS GRANDE PAROISSE, CA ET AG SIDRAL, GÉNÉRALITÉS, AG ET CA SIDRAL, GÉNÉRALITÉS ATELIER DE MORANGIS, CA ATELIER DE MORANGIS, AG ATELIER DE MORANGIS, GÉNÉRALITÉS, PLANS ETHYLÈNE PLASTIQUE, GÉNÉRALITÉS ETHYLÈNE PLASTIQUE, CAUTION D EMPRUNT, AUGMENTATION DU CAPITAL ( ) CA ( ) ETHYLÈNE PLASTIQUE, CA ET AG HGD (HUILES, GOUDRONS ET DÉRIVÉS), STATUTS, AG ET CA SIDRAL, AG ET CA, RAPPORTS COMMISSAIRES AUX COMPTES, BILANS, FICHES D IMMOBILISATIONS SIDRAL, GÉNÉRALITÉS (CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ, STRUCTURES, ÉTUDES FINANCIÈRES, STATISTIQUES, ETC.) NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.), CONTRATS, PROTOCOLES NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.), CONTRATS, PROTOCOLES NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.), CONTRATS, PROTOCOLES ( ), CA ET AG (1988) NBH, CA ET AG NBH, CA ET AG NBH, CA ET AG NBH, CA ET AG NBH, CA ET AG

347 INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU CUIVRE ET DE L ALUMINIUM, CA ET AG GÉRANCE DES WAGONS DE GRANDE CAPACITÉ, AG ( ). IMMOBILIÈRE DE L INDUSTRIE CHIMIQUE DU NORD, CA ET AG ( ). ETR, BILANS ( ) SUREX, BILANS, AG, CA, CONTRATS, PROTOCOLES D ACCORD, STATUTS ( ) SOGINORPA SOGIMO, BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS ( ) RAPPORTS TRIMESTRIELS D ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES ( ) RAPPORTS SUR L ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES ( ). BROCHURES CDF CHIMIE ( ) RAPPORTS SUR L ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES ( ) CONSEIL DE SURVEILLANCE CDF CHIMIE ( ) CONSEIL DE SURVEILLANCE CDF CHIMIE CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER TRANSFERT DE LA CHIMIE DE LA HOUILLÈRE DE BASSIN À LA SCC (SOCIÉTÉ CHIMIQUE DES CHARBONNAGES) SCC, CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ, CONSEIL DE SURVEILLANCE SCC, CONSEIL DE SURVEILLANCE SCC, CONSEIL DE SURVEILLANCE SPAIR (SOCIÉTÉ POUR L APPLICATION INDUSTRIELLE DES RÉSINES DE SYNTHÈSE), CA ET RÉUNIONS SEEM (SOCIÉTÉ D ETUDE D EXPLOITATION MINIÈRE), CA ET AG SEEM (SOCIÉTÉ D ETUDE D EXPLOITATION MINIÈRE), CA ET AG ERGE SPIRALE, DOSSIERS DE RÉUNIONS CA ET AG : COMPTOIR FRANÇAIS DE L AZOTE, SADIA, SOCIÉTÉ ROUENNAISE DE TRANSPORT ET DE RÉCEPTION EN COMMUN (ROTRECO), IDL, SURSCHISTE, SDR, SOFIREM, PARECO, ETHYL SYNTHÈSE S.D SICOPAL, CA SICOPAL, CA SICOPAL, CA ET AG SICOPAL, COMITÉ DE DIRECTION

348 SICOPAL, COMITÉ LIAISON INDUSTRIE (1980), COMITÉ TECHNIQUE (1980), COUR DES 135 COMPTES ( ) SICOPAL, SÉCURITÉ ET MÉDECINE, COMITÉ D ÉTABLISSEMENT MARQUE, MODÈLE ET BREVETS SICOPAL SICOPAL, BREVETS SICOPAL, BREVETS ET POUVOIRS, PROTOCOLE ET LICENCE SICOPAL, MODÈLES FRANCE ET MODÈLES ANGLETERRE SICOPAL, MODÈLES ESPAGNE ET MODÈLES «LES INVENTIONS NOUVELLES» LICENCE À SICOPAL : BREVET FRANÇOIS SCHOELLER. MARQUES VOLUFORM, PLASTIMONDE, MERVEILLE ET ELÉPHANT STYLISÉ, SITOPALE, SITACHROME MARQUES SICOPAL : SITRAVYL, SITALUX, ALKAFOR, COMPACT, GRILL-BOX, DIANE, ELÉPHANT STYLISÉ, LES INVENTIONS NOUVELLES, SIROWS, COPLAC, OCS/PAIL, EUREKA, ALKADUR, CLEARGLAS, COMPOSIT, DIABOLO. MARQUES DE FABRIQUE, LISTE DES MARQUES MARQUES SICOPAL : REINE, SIGLE ET MARQUE SICOPAL, SEEI, BREVETS. CAISSE. 136 GERBABLES ET PLIABLES MOULES À VENDRE (MOULES DE JOUETS, D USTENSILES DE CUISINE), MODÈLES À DÉPOSER SICOPAL, MODÈLES ANGLETERRE SICOPAL, MODÈLES FRANCE SICOPAL, MODÈLES ITALIE SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES» SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES» SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES» SICOPAL, DIVERS INDUSTRIE ET DOSSIER MATEFLEX, CANCAN DE TENNIS SICOPAL DEUTSCHLAND PUBLICITÉ, CAMPAGNES DE SICOPAL, BILANS CAPITAL, TRAITÉ DE FUSION, ÉTUDE FIN CESSION SOUPLEDOR CURVER, CONTACTS POUR LA CESSION DE SICOPAL CONTACTS POUR LA CESSION DE SICOPAL SIMINOR, CONSTITUTION, RAPPORT AVEC LES HBNPC, FONCTIONNEMENT, PLANS DE MAISONS SIMINOR, CA

349 SIMINOR, CA ( ). CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ ( ) SIMINOR, CA SIMINOR, CA SIMINOR, CA PERSONNEL SIMINOR (OUVERTURES DE CRÉDITS, PROMOTIONS, ETC.) CONTRATS DE COMMISSIONS HBNPC / SIMINOR SFAM VOLUFORM, AG SFAM VOLUFORM, CA + AG SFAM VOLUFORM, HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ (CRÉATION, AUGMENTATION DU CAPITAL, CESSION DE PARTS, TRANSFORMATION EN SA), STATUTS, BILANS, ÉTUDE FINANCIÈRE, PUBLICITÉ, AG, ACCORDS SICCA VOLUFORM SOFARCOM CONSOLIDATION CDF. 1ÈRE; 2ÈME ET DERNIÈRE LIQUIDATIONS SITAP, CRÉATION, STATUTS, RÈGLEMENT INTÉRIEUR, ACTIONS SITAP, FEUILLES DE PRÉSENCE AU C.A. + USINE DE LE HOULME (76) SITAP, CA, RÉUNIONS SITAP, AG SITAP, AG SPV (SOCIÉTÉ DES PLASTIQUES DES VOSGES), REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS D ASSEMBLÉES, CA SERVICE DES TITRES SFAM VOLUFORM ET SIGET SERVICE DES TITRES ATELIER DE MORANGIS SERVICE DES TITRES SFDR ( ), TRANSCÂBLE ( ) SERVICE DES TITRES AVIALEX SERVICE DES TITRES SIMINOR SERVICE DES TITRES SUREX SERVICE DES TITRES CENTRALE DE MÉCANIQUE ET THERMIQUE SERVICE DES TITRES SOGIMO ET ETR SERVICE DES TITRES SURSCHISTE ET RCP ANNÉE ER SEMESTRE ÈME SEMESTRE

350 ER SEMESTRE ÈME SEMESTRE ER SEMESTRE ÈME SEMESTRE ER SEMESTRE ÈME SEMESTRE ANNÉE ANNÉE ANNÉE 2001/ N 1 À 414 DU 2/1 AU 19/ N 415 À 799 DU 20/2 AU 2/ N 800 À 1199 DU 2/4 AU 18/ N 1200 À 1599 DU 19/5 AU 2/ N 1600 À 1999 DU 15/7 AU 19/ N 2000 À 2299 DU 19/8 AU 5/ N 2300 À 2699 DU 5/10 AU 17/ N 2700 À 3144 DU 17/11 AU 30/ N 1 À 299 DU 1/1 AU 4/ N 300 À 599 DU 4/2 AU 2/ N 600 À 899 DU 3/3 AU 29/ N 900 À 1399 DU 29/3 AU 7/ N 1400 À 1799 DU 7/5 AU 14/ N 1800 À 2199 DU 14/6 AU 16/ N 2200 À 2599 DU 16/7 AU 31/ N 2600 À 2999 DU 1/9 AU 6/ N 3000 À 3399 DU 6/10 AU 15/ N 3400 À 3939 DU 15/11 AU 30/ N 1 À 359 DU 1/1 AU 8/ N 360 À 799 DU 9/2 AU 24/ N 800 À 1299 DU 24/3 AU 10/

351 N 1300 À 1699 DU 10/5 AU 13/ N 1700 À 2099 DU 17/6 AU 22/ N 2100 À 2399 DU 22/7 AU 30/ N 2400 À 2799 DU 30/8 AU 28/ N 2800 À 3209 DU 28/9 AU 28/ N 3210 À 3599 DU 2/11 AU 28/ N 3600 À 4038 DU 28/11 AU 30/ N 1 À 405 DU 1/1 AU 31/ N 406 À 700 DU 1/2 AU 22/ N 701 À 999 DU 22/2 AU 15/ N 1000 À 1400 DU 15/3 AU 10/ N 1401 À 1731 DU 10/4 AU 4/ N 1732 À 2040 DU 5/5 AU 31/ N 2041 À 2414 DU 1/6 AU 30/ N 2415 À 2755 DU 3/7 AU 31/ N 2756 À 3111 DU 1/8 AU 12/ N 3112 À 3411 DU 13/9 AU 6/ N 3412 À 3700 DU 9/10 AU 27/ N 3701 À 4000 DU 30/10 AU 22/ N 4001 À 4148 DU 22/11 AU 30/ N 4149 À 4521 DU 5/12 AU 31/ N 1 À 370 DU 2/1 AU 31/ N 371 À 756 DU 1/2 AU 29/ N 757 À 1159 DU 1/3 AU 29/ N 1160 À 1502 DU 1/4 AU 26/ N 1503 À 1794 DU 26/4 AU 15/ N 1795 À 2029 DU 20/5 AU 31/ N 2030 À 2415 DU 3/6 AU 28/ N 2416 À 2711 DU 1/7 AU 21/ N 2712 À 2999 DU 22/7 AU 23/

352 N 3000 À 3299 DU 26/8 AU 23/ N 3300 À 3661 DU 23/9 AU 22/ N 3662 À 4093 DU 23/10 AU 15/ N 4094 À 4473 DU 15/11 AU 29/ N 4474 À 4859 DU 2/12 AU 20/ N 4860 À 5000 DU 20/12 AU 31/ N 1 À 409 DU 1/1 AU 24/ N 410 À 750 DU 27/1 AU 11/ N 751 À 1132 DU 11/2 AU 28/ N 1133 À 1495 DU 3/3 AU 17/ N 1496 À 1872 DU 17/3 AU 4/ N 1873 À 2207 DU 7/4 AU 21/ N 2208 À 2535 DU 22/4AU 7/ N 2536 À 2828 DU 12/5 AU 22/ N 2829 À 3024 DU 23/5 AU 30/ N 3025 À 3500 DU 2/6 AU 20/ N 3501 À 3900 DU 20/6 AU 8/ N 3901 À 4380 DU 8/7 AU 31/ N 4381 À 4800 DU 2/8 AU 2/ N 4801 À 5280 DU 2/9 AU 25/ N 5281 À 5693 DU 25/9 AU 10/ N 5694 À 6200 DU 13/10 AU 3/ N 6201 À 6700 DU 3/11 AU 25/ N 6701 À 7236 DU 25/11 AU 23/ N 1 À 399 DU 1/1 AU 19/ N 400 À 799 DU 19/1 AU 6/ N 800 À 1320 DU 6/2 AU 27/ N 1321 À 1800 DU 2/3 AU 23/ N 1801 À 2124 DU 23/3 AU 6/ N 2125 À 2593 DU 6/4 AU 30/

353 N 2594 À 3008 DU 4/5 AU 29/ N 3009 À 3424 DU 2/6 AU 24/ N 3425 À 3750 DU 25/6 AU 13/ N 3751 À 4060 DU 17/7 AU 19/ N 4061 À 4400 DU 19/8 AU 17/ N 4401 À 4800 DU 17/9 AU 15/ N 4801 À 5116 DU 15/10 AU 6/ N 5117 À 5469 DU 9/11 AU 2/ N 5470 À 5745 DU 3/12 AU 23/ N 1 À 235 DU 5/1 AU 15/ N 236 À 442 DU 18/1 AU 29/ N 443 À 706 DU 1/2 AU 15/ N 707 À 962 DU 16/2 AU 5/ N 963 À 1166 DU 8/3 AU 19/ N 1167 À 1449 DU 22/3 AU 9/ N 1450 À 1719 DU 12/4 AU 30/ N 1720 À 1953 DU 3/5 AU 20/ N 1954 À 2228 DU 21/5 AU 9/ N 2229 À 2482 DU 10/6 AU 28/ N 2483 À 2697 DU 29/6 AU 13/ N 2698 À 2873 DU 15/7 AU 30/ N 2874 À /8 AU 31/ N 3104 À 3384 DU 1/9 AU 23/ N 3385 À 3632 DU 24/9 AU 15/ N 3633 À 3884 DU 18/10 AU 10/ N 3885 À 4205 DU 15/11 AU 13/ N 4206 À 4341 DU 14/12 AU 23/ N 1 À 341 DU 4/1 AU 31/ N 342 À 881 DU 1/2 AU 17/ N 882 À 1057 DU 20/3 AU 31/

354 N 1058 À 1324 DU 3/4 AU 28/ N 1325 À 1657 DU 2/5 AU 31/ N 1658 À 2078 DU 5/6 AU 11/ N 2079 À 2502 DU 12/7 AU 31/ N 2503 À 2821 DU 1/9 AU 29/ N 2822 À 3102 DU 2/10 AU 24/ N 3103 À 3308 DU 25/10 AU 15/ N 3309 À 3513 DU 16/11 AU 30/ N 3514 À 3743 DU 1/12 AU 21/ N 1 À 194 DU 2/1 AU 15/ N 195 À 368 DU 16/1 AU 31/ N 369 À 569 DU 1/2 AU 15/ N 570 À 802 DU 16/2 AU 9/ N 803 À 1047 DU 12/3 AU 30/ N 1048 À 1324 DU 2/4 AU 27/ N 1325 À 1546 DU 2/5 AU 22/ N 1547 À 1777 DU 23/5 AU 15/ N 1778 À 1999 DU 18/6 AU 9/ N 2000 À 2264 DU 9/7 AU 31/ N 2265 À 2485 DU 2/8 AU 31/ N 2486 À 2779 DU 3/9 AU 28/ N 2780 À 3141 DU 1/10 AU 31/ N 3142 À 3433 DU 5/11 AU 29/ N 3434 À 3661 DU 29/11 AU 21/ N 1 À 289 DU 3/1 AU 31/ N 290 À 556 DU 1/2 AU 28/ N 557 À 861 DU 1/3 AU 29/ N 862 À 1100 DU 2/4 AU 23/ N 1101 À 1341 DU 24/4 AU 24/ N 1342À 1574 DU 27/5 AU 18/

355 N 1575 À 1792 DU 19/6 AU 10/ N 1793 À 1951 DU 11/7 AU 26/ N 1952 À 2179 DU 29/7 AU 28/ N 2180 À 2400 DU 29/8 AU 20/ N 2401 À 2600 DU 20/9 AU 8/ N 2601 À 2843 DU 8/10 AU 30/ N 2844 À 3145 DU 31/10 AU 27/ N 3146 À 3422 DU 28/11 AU 20/ DU 2/1 AU 29/3/ DU 2/4 AU 30/8/ DU 2/9 AU 30/12/ DU 1/1 AU 30/4/ DU 1/5 AU 30/6/ DU 1/7 AU 30/8/ DU 1/9 AU 31/10/ DU 1/12 AU 31/12/ DU 1/1 AU 28/2/ DU 1/3 AU 30/4/ DU 1/5 AU 30/6/ DU 1/7 AU 30/9/ DU 1/10 AU 30/11/ DU 1/12 AU 31/12/ DU 1/1 AU 31/1/ DU 1/2 AU 28/2/ DU 1/3 AU 31/3/ DU 1/4 AU 30/4/ DU 1/5 AU 31/5/ DU 1/6 AU 30/6/ DU 1/7 AU 31/7/ DU 1/8 AU 30/9/

356 N 1 À 280 DU 6/1 AU 22/ N 281 À 529 DU 22/2 AU 10/ N 530 À 779 DU 10/4 AU 15/ N 780 À 999 DU 19/6 AU 3/ N 1000 À 1349 DU 3/8 AU 6/ N 1350 À 1510 DU 7/11 AU 21/ N 1 À 142 DU 3/1 AU 30/ N 143 À 327 DU 2/2 AU 30/ N 328 À 439 DU 5/4 AU 25/ N 440 À 539 DU 2/5 AU 18/ N 540 À 705 DU 15/6 AU 29/ N 706 À 856 DU 2/7 AU 31/ N 857 À 1115 DU 1/8 AU 28/ N 1116 À 1627 DU 1/10 AU 30/ N 1628 À 1762 DU 5/12 AU 21/ N 1 À 262 DU 3/1 AU 31/ N 263 À 530 DU 1/2 AU 28/ N 531 À 749 DU 1/3 AU 29/ N 750 À 963 DU 2/4 AU 26/ N 964 À 1324 DU 2/5 AU 28/ N 1325 À 1690 DU 1/7 AU 30/ N 1691 À 2168 DU 4/9 AU 31/ N 2169 À 2385 DU 40/11 AU 29/ N 2386 À 2567 DU 2/12 AU 20/12./ DU 2/1 AU 30/4/ DU 2/5 AU 2/8/ DU 3/9 AU 26/12/ DU 1/1 AU 28/4/ DU 1/5 AU 30/6/ DU 1/7 AU 31/10/

357 DU 1/11 AU 31/12/ DU 1/1 AU 28/2/ DU 1/3 AU 30/4/ DU 1/5 AU 30/6/ DU 1/7 AU 30/9/ DU 1/10 AU 30/11/ DU 1/12 AU 23/12/ DU 5/1 AU 29/1/ DU 1/2 AU 24/3/ DU 25/3 AU 31/5/ BILANS , INVENTAIRE, VENTILATION DES REDRESSEMENTS D ÉCRITURES ET COMPTES D EXPLOITATIONS PROFESSIONNELLES DÉTAILLÉS BILANS BILANS BILANS DÉFINITIFS EMPLOI DE MAIN D ŒUVRE, ANNEXES AU BILAN BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

358 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

359 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

360 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

361 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

362 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS )

363 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ) RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL RAPPORTS ANNUELS AVEC MÉMENTO ET OBSERVATIONS SUR CHAQUE TABLEAU RÉSULTATS FINANCIERS RÉSULTATS FINANCIERS BILANS ET INVENTAIRES BILANS ET INVENTAIRES BALANCES ANNUELLES

364 BALANCES ANNUELLES GRAND LIVRE GRAND LIVRE T CAD K (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE) JANVIER PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNES (LISTE DES OPÉRATIONS FOURNIES PAR LE SERVICE COMPTABLE), CAD K (RÉSUMÉ DES OPÉRATIONS) JANVIER ETATS 55 ET 69 (COMPTABILITÉ ANALYTIQUE), CHAÎNE JANVIER BALANCE DES COMPTES, PLAN COMPTABLE, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES JANVIER ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE (RÉSUMÉ DES OPÉRATIONS) JANVIER D.MOS, T CAD RE (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE) JANVIER RÉPARTITIONS AUTOMATIQUES JANVIER T CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES FÉVRIER T CAD K FÉVRIER ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE CESSION, D.MOS FÉVRIER CHAÎNE FÉVRIER CAD K FÉVRIER FACTURATION INDEMNITÉS, ÉTAT FÉVRIER BALANCE DES COMPTES, VIREMENTS AUTOMATIQUES, CHAÎNES FÉVRIER CAD RE FÉVRIER CHAÎNE T CADRE, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES MARS BALANCE DES COMPTES, CAD RE, T CAD K MARS ETAT MARS RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES MARS CHAÎNES , D.MOS, FACTURATION INDEMNITÉS MARS CAD K MARS VIREMENTS AUTOMATIQUES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNE CESSION MARS CAD RE, BALANCE DES COMPTES AVRIL

365 CAD K AVRIL RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNE CESSION, D.MOS AVRIL T CAD RE, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNE AVRIL ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, ÉTAT AVRIL T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES AVRIL CHAÎNES 1,3,4,5, AVRIL CHAÎNE CAD K, INSTRUCTIONS RETENUES MAI ETAT 55, CHARGES RÉFLÉCHIES MAI T CAD RE, CAD K MAI BALANCE DES COMPTES, D.MOS, FACTURATIONS INDEMNITÉS, CAD RE MAI T F (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE), ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, T CAD K MAI CAD K, CHAÎNES 1,3,4,5,6,7, INSTRUCTIONS RETENUES MAI T CAD K, CHAÎNES CESSION MAI CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES 1,2,3,5,6,7, VIREMENTS AUTOMATIQUES MAI ET JUIN CHAÎNE 8, CAD K JUIN CHAÎNES CESSION, T CAD K JUIN CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES JUIN CAD RE, D.MOSS JUIN RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, T CAD K JUIN ETAT 55, TF, CHARGES RÉFLÉCHIES JUIN T CAD RE, BALANCE DES COMPTES JUIN T CAD K, T.MOSS AOÛT CHAÎNE 8, T CAD RE AOÛT CHAÎNE CESSION, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, ÉTAT D ANALYSE PRIX DE REVIENT AOÛT D.MOSS, CHAÎNES 1,3, AOÛT CAD K, ÉTAT 55, BALANCE DES COMPTES AOÛT VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES AOÛT CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE AOÛT

366 CAD RE, T CAD K AOÛT ETAT JUILLET CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES SEPTEMBRE TF, CAD RE SEPTEMBRE T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES CESSIONS SEPTEMBRE CHAÎNE 8, CAD SEPTEMBRE CAD K SEPTEMBRE CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD K, D.MOS SEPTEMBRE ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CHAÎNES 1,3,4,5, SEPTEMBRE CAD K SEPTEMBRE ETAT SEPTEMBRE CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES ETAT 55, CHAÎNES 1,3,4, OCTOBRE CHAÎNE 8, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES OCTOBRE CAD K, CHAÎNE CESSION OCTOBRE D.MOS, T CAD K OCTOBRE BALANCE DES COMPTES, PRIX DE REVIENT, CAD K OCTOBRE T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES OCTOBRE CAD RE, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT OCTOBRE CAD K OCTOBRE CAD K OCTOBRE CAD K NOVEMBRE CHAÎNES CESSIONS, CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES NOVEMBRE CAD K, T CAD RE NOVEMBRE CAD K NOVEMBRE T CAD K, ÉTAT DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES NOVEMBRE ETAT 55, T CAD K NOVEMBRE CHAÎNES 1,2,3,7, CAD RE NOVEMBRE BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE 8, CAD K NOVEMBRE TF, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, D.MOS

367 NOVEMBRE D.MOS, CHAÎNES 1,3,4, DÉCEMBRE ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, BALANCE DES COMPTES DÉCEMBRE CAD K DÉCEMBRE CHAÎNES CESSION, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE DÉCEMBRE VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD K DÉCEMBRE T CAD K, ÉTATS 55 ET DÉCEMBRE CAD K, T CAD K DÉCEMBRE RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE DÉCEMBRE T CAD RE, CAD K DÉCEMBRE CAD K ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS T CAD K, TF, PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES ÈME MOIS CAD RE, CHAÎNE CESSION ÈME MOIS T CAD RE, ÉTAT D ANALYSE, CHARGES APPLIQUÉES ÈME MOIS CHAÎNE ÈME MOIS CHAÎNES 3,4,7, BALANCE DES COMPTES ÈME MOIS ETAT 55, CHARGES RÉFLÉCHIES ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS T CAD K ÈME MOIS CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, BALANCE DES COMPTES ÈME MOIS CHAÎNES, INSTRUCTIONS RETENUES, TF, TG TH ÈME MOIS ETAT D ANALYSE, CAD RE, T CAD RE ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS CAD K, CAD RE ÈME MOIS T CAD K, T CAD RE ÈME MOIS

368 CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT ÈME MOIS TF, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNES 0,7,8, BALANCES DES COMPTES, BALANCE BILAN, CHARGES RÉFLÉCHIES ÈME MOIS P.R.P. : CLÉS ET BASE PAR ORIGINE, P.R.P. : CLÉS ET BASE PAR CAD ÈME MOIS ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1,3,7, D.MOS (FACTURATION INDEMNITÉS), BALANCE DES COMPTES JANVIER CAD K, T CAD RE, TG TH JANVIER VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES JANVIER CAD K, CAD RE, CHAÎNE JANVIER CHAÎNE CESSION, TF PRIX DE REVIENT, VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉTAT JANVIER ECOULEMENT JANVIER CHAÎNE CESSION, CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES CAD K, CHAÎNES 1,3, FÉVRIER BALANCE DES COMPTES, CAD RE, CAD K, ÉCOULEMENT FÉVRIER D.MOS, T CAD K FÉVRIER ETATS 55 ET 69, CHAÎNE 8, CHARGES APPLIQUÉES FÉVRIER T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, INSTRUCTIONS RETENUES FÉVRIER TH TG TF, BALANCE DES COMPTES, CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTAT ANALYSE DES PRIX DE REVIENT TECHNIQUES, CAD RE MARS CHARGES RÉFLÉCHIES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, T CAD RE, ÉTATS 55 ET MARS CHARGES APPLIQUÉES, T CAD K ET PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, ÉCOULEMENT MARS D.MOS, CHAÎNES 7 ET MARS CHAÎNES 0,1,2,3, CAD K MARS CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES MARS ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNE 8, CHAÎNES 1,3,7, BALANCE DES COMPTES, CHARGES APPLIQUÉES AVRIL CHARGES RÉFLÉCHIES, VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K AVRIL STRUCTURE DÉTAILLÉE CLASSE 6, D.MOS AVRIL CAD K, TG TH, TF PRIX DE REVIENT AVRIL

369 CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉCOULEMENT, T CAD RE AVRIL CHAÎNE CESSION, CAD K, T CAD K AVRIL ETATS 55 ET AVRIL ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, VIREMENTS AUTOMATIQUES CHAÎNES 1,3,7, CHAÎNE 8, ÉTATS 55 ET MAI BALANCES DES COMPTES, T CAD K, CHAÎNE CESSION, TG TH MAI T CAD K, D.MOS, CAD K MAI T CAD K, T CAD RE, ÉCOULEMENT, CHARGES RÉFLÉCHIES MAI CAD K, CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES MAI CHARGES APPLIQUÉES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K MAI CHARGES RÉFLÉCHIES T CAD K, TG TH, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, BALANCE DES COMPTES, ÉTAT D ANALYSE DU PRIX DE REVIENT JUIN CHAÎNES 1,3,7, VIREMENTS AUTOMATIQUES JUIN ETATS 55 ET 69, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES JUIN CHAÎNE 8, CAD K, D.MOS JUIN CHAÎNE CESSIONS, T CAD RE, T CAD K JUIN RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE, CAD K JUIN CAD K, ÉCOULEMENT JUIN D.MOS P CAD K, ÉCOULEMENT, ÉTATS FOURNISSEURS JUILLET TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K, CAD RE JUILLET CHARGES APPLIQUÉES, CAD K, T CAD K JUILLET TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNE CESSION, VIREMENTS AUTOMATIQUES, BALANCE DES COMPTES JUILLET ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, D.MOS, CAD K, ÉTAT JUILLET CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE, T - CAD K, CHAÎNE JUILLET CHAÎNES 1,3,4, JUILLET TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K CHAÎNES 1,3,7, T CAD K SEPTEMBRE CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, TG TH, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT SEPTEMBRE VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉCOULEMENT, CAD K

370 SEPTEMBRE RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD K, CHAÎNE CESSIONS, BALANCE DES COMPTES SEPTEMBRE CAD K, D.MOS, CHAÎNE SEPTEMBRE CAD RE, ÉTATS 55 ET SEPTEMBRE ECOULEMENT ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD RE, CHAÎNES 1,3, OCTOBRE T CAD K, T CAD RE OCTOBRE CHARGE CESSIONS, CHAÎNE 8, CAD K, OCTOBRE CAD K, ÉTATS 55 ET 69, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES OCTOBRE BALANCE DES COMPTES, CAD K, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE OCTOBRE RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, P 40, ÉTAT STATISTIQUE OCTOBRE TG TH, D.MOS OCTOBRE TG TH, CAD K ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE NOVEMBRE CHAÎNES 1,3,7, BALANCE DES COMPTES NOVEMBRE RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD K, T CAD RE NOVEMBRE ETATS 55 ET 69, CHAÎNE ÉCOULEMENT, D.MOS, P4 (FACTURATION INDEMNITÉS) NOVEMBRE T CAD K, CAD RE NOVEMBRE CHAÎNE 8, VIREMENTS AUTOMATIQUES, RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE CESSIONS NOVEMBRE RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE 7, D.MOS, P DÉCEMBRE ECOULEMENT, T CAD RE, T CAD K, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE DÉCEMBRE ETATS 55 ET 69, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES DÉCEMBRE T CAD K, CAD K, CHAÎNE DÉCEMBRE CAD K DÉCEMBRE CAD K, CAD RE DÉCEMBRE ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, TG TH, CHAÎNES 0,1,3, P040 VIREMENTS..163 AUTOMATIQUES DÉCEMBRE CHAÎNE 8, CAD K, T CAD RE ÈME MOIS VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD- RE, CODIFICATION DU PRIX DE REVIENT AU ÈME MOIS

371 CAD K ÈME MOIS T CAD K, ÉTATS 55 ET 69, BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE ÈME MOIS CHAÎNE CESSIONS, TF, TG, TH, CHARGES RÉFLÉCHIES ET APPLIQUÉES ÈME MOIS CAD K, T CAD- RE, COMPTES ÈME MOIS CHARGES APPLIQUÉES, T CAD RE, T CAD K, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT ÈME MOIS T CAD K, ÉTATS STATISTIQUES ÈME MOIS BALANCE, TF TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS ETAT 10 (DÉTAIL DES IMMOBILISATIONS, DES CHARGES FINANCIÈRES INTERCALAIRES ET DES AMORTISSEMENTS PAR COMPTES 21) ÈME MOIS ETAT ÈME MOIS TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES ÈME MOIS CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CAD RE ÈME MOIS CAD K, T CAD K ÈME MOIS RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNES 0,7,8, CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE, TG TH ÈME MOIS VIREMENTS AUTOMATIQUES, BALANCES DES COMPTES, T CAD RE, ÉTATS ET 69, CAD K, D.MOS, INDEMNITÉS JANVIER TF TG TH, CHAÎNES 0,1,2,3,7,8, T CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES JANVIER RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES,. 164 ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT JANVIER ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, BALANCE DES COMPTES, VIREMENTS AUTOMATIQUES, TF TG TH, T CAD RE CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, D.MOS, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1,3, FÉVRIER CAD K, CHAÎNE 8, T CAD K FÉVRIER ETAT 55, CHAÎNE CESSIONS FÉVRIER VIREMENTS AUTOMATIQUES, CHARGES APPLIQUÉES, SITUATION DES COMPTES À FIN MARS ANALYSE PRIX DE REVIENT, CAD K, T CAD K MARS TF TG TH, CHAÎNE CESSIONS, D.MOS, INDEMNITÉS, ÉTAT 55, CHAÎNE 8, CHARGES RÉFLÉCHIES MARS CAD RE, CHAÎNES 1,3,7, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES MARS CHARGES RÉFLÉCHIES, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, T CAD RE, D.MOS, INDEMNITÉS, T CAD K. AVRIL BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE 8, CHAÎNES 1,3,7, CAD RE, ÉTAT 55,

372 VIREMENTS AUTOMATIQUES AVRIL CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF TG TH, CHAÎNE CESSIONS AVRIL ETAT 55, BALANCE DES COMPTES, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES MAI TF TG TH, CHAÎNES 1,3,7, CHAÎNE 8, ÉTAT ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, D.MOS, INDEMNITÉS, CHARGES RÉFLÉCHIES MAI T CAD K, CAD K, CHAÎNE CESSION MAI CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES MAI BALANCE DES COMPTES, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES CHAÎNES 1,3,7, T CAD K, TF TG TH JUIN SITUATION DES COMPTES CLASSE 6, CAD K JUIN CHAÎNE 8, T CAD RE, CHAÎNE CESSION, VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉTATS 55 ET 69, D.MOS, INDEMNITÉS JUIN ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE JUIN CAD RE, ÉTATS 55 ET 69, D.MOS, INDEMNITÉS RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, RÉSUMÉ CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE, TF TG TH, VIREMENTS AUTOMATIQUES, BALANCE DES COMPTES AOÛT D.MOS, INDEMNITÉS, ÉTATS 55 ET 69, CHAÎNES 0,1,3,7, AOÛT T CAD K, CAD K AOÛT T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES CESSIONS, CHARGES RÉFLÉCHIES, D.MOS, INDEMNITÉS SEPTEMBRE CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTATS 55 ET 69, TF TG TH, SITUATION DES COMPTES SEPTEMBRE ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CAD RE, BALANCE DES COMPTES SEPTEMBRE VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K, CHAÎNES 1,3, SEPTEMBRE SITUATION DES COMPTES À FIN SEPTEMBRE SEPTEMBRE CAD K CHAÎNE 8, T CAD K, D.MOS, INDEMNITÉS, CAD RE OCTOBRE T CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES, TF TG TH, CHAÎNE CESSION, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, BALANCE DES COMPTES, CHARGES APPLIQUÉES OCTOBRE CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1 ET 7, ÉTATS 55 ET OCTOBRE ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, BALANCE DES COMPTES, T CAD K NOVEMBRE CHAÎNE 8, T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES NOVEMBRE CHAÎNE CESSION, TF TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES, D.MOS, INDEMNITÉS,

373 CHAÎNES 1,3, NOVEMBRE ETATS 55 ET 69, CAD RE NOVEMBRE T CAD RE, CHAÎNES 1,3, VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD RE, CAD K DÉCEMBRE TF TG TH, CAD K, CHAÎNE 8, BALANCE DES COMPTES DÉCEMBRE ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNE CESSIONS, CHAÎNES 6-7 DÉTAILLÉES, ÉTATS 55 ET DÉCEMBRE D.MOS, INDEMNITÉS, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 6-7 DÉTAILLÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES DÉCEMBRE T CAD K DÉCEMBRE T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉTAT 69, CHAÎNES 1,7,8, ÉTAT ÈME MOIS TF TG TH, ÉTAT 55, ÉCOULEMENT / JANVIER-SEPTEMBRE ÈME MOIS CAD K, CAD RE ÈME MOIS CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, BALANCE DES COMPTES ÈME MOIS CHAÎNES 0,7,8, CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES, TF-TG-TH, ÉTAT 55, T CAD RE ÈME MOIS BALANCE, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES ÈME MOIS CAD RE, CAD K ÈME MOIS CHARGES RÉFLÉCHIES, SITUATION COMPTES ANALYTIQUES ÈME MOIS T CAD K, PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL EXERCICE ÈME MOIS BALANCE, CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES ÈME MOIS CAD K ÈME MOIS BALANCE 15ÈME MOIS (1987), SNCF, COMPTES COURANTS (1987), BALANCE FIN ÈME MOIS (1988), COMPTES 23 (1988) BALANCE DES COMPTES FOURNISSEURS, BALANCE JANVIER À JUIN, HONORAIRES PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL (PRP), CLÉS ET BASES PAR ORIGINE, PRP, CLÉS ET 167 BASES PAR CRP PRP, CLÉS ET BASES BASSIN, % PRP, SITUATION DES TERMES DE GARANTIE ET AVANCES TG TH (PRIX DE REVIENT), 13ÈME BILAN, COMPTES 64,65 ET AVANCES ET ACOMPTES PRP, CLÉS ET BASES BASSIN, BALANCE DES FOURNISSEURS, ÉTATS 70 ET PRP (1989), HONORAIRES, ÉTAT 21 + SUIVI ACOMPTES ET AVANCES (1990)

374 SITUATION COMPTES ANALYTIQUES HBNPC SITUATION DES COMPTES INDIVIDUELS, PRP, CLÉS ET BASES PAR CAD, PRP SITUATION DÉTAILLÉE DES COMPTES FIN 14ÈME MOIS, AVANCES JUILLET, AOÛT, SEPTEMBRE, PCR (PRODUITS CENDREUX RÉCUPÉRÉS) SITUATION DES COMPTES, FICHIER PRP, PRP ÉTATS PAR CAD, PRP ÉTAT ET BASE ETAT 21, (LISTE DES OPÉRATIONS NON SOLDÉES) PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES PR ET VALORISATION DE LA CARBONISATION PR ET VALORISATION DE LA CARBONISATION PR DE LA FABRICATION DES BRIQUETTES ( ), PR DE LA FABRICATION DES BOULETS ET DE L ANTHRACITE (1958), PR DE LA FABRICATION DES AGGLOMÉRÉS ( ) PR ET VALORISATION DE L AGGLOMÉRATION PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE VENTILATION DU PRIX DE REVIENT TECHNIQUE DE LA HOUILLE EN PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL ( ), PRODUITS CENDREUX RÉCUPÉRÉS PR ET VALORISATION DES SITES ( ) RÉSULTATS DES CENTRALES ÉLECTRIQUES RÉSULTATS AGGLOMÉRATION RÉSULTATS CARBONISATION RÉSULTATS HOUILLE RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS

375 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS RÉSULTATS RÉSULTATS COMPTABLES SC PRODUITS NETS DES VENTES BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS RAPPORTS DE GESTION HBNPC RAPPORTS DE GESTION HBNPC COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE CODIFICATION CODIFICATION CODIFICATION (1991), SF2 (SALAIRES) (1990) SF2 (SALAIRES), PLAN COMPTABLE CAD RE DET - CODIFICATION À JOUR (1991), PLAN COMPTABLE (1991), EXERCICES 170 D ENTRAÎNEMENT AU NOUVEAU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL, ORGANISATION COMPTABLE DE L ACTIVITÉ CENTRALE ELECTRIQUE (1969) CESSION D IMMOBILISATIONS CESSION D IMMOBILISATIONS

376 CESSION D IMMOBILISATIONS CESSIONS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSIONS (1986), ÉTAT 13, IMMOBILISATIONS ( ) ETATS CESSION D IMMOBILISATIONS, IMMOBILISATIONS EN COURS CESSION D IMMOBILISATIONS, ÉTATS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSION D IMMOBILISATIONS, ÉTATS CESSION D IMMOBILISATIONS IMMOBILISATIONS EN SERVICE CESSION D IMMOBILISATIONS ACTES NOTARIÉS (DOUBLES), CESSION D IMMOBILISATIONS ACTES NOTARIÉS (DOUBLES), CESSION D IMMOBILISATIONS ACTES NOTARIÉS CESSIONS OUEST ACTES NOTARIÉS CESSIONS LENS ACTES NOTARIÉS CESSIONS CENTRE ACTES NOTARIÉS CESSIONS EST ACTES NOTARIÉS CESSIONS EST - OUEST EGLISES ET ETJF (ÉCOLE TECHNIQUE DE JEUNE FILLES) CÉDÉES ORGANISATION COMPTABLE DE L ACTIVITÉ «PATRIMOINE» ( ), PATRIMOINE TABLEAU DE SYNTHÈSE ET DÉTAIL ( ), PATRIMOINE CESSIONS ( ) PATRIMOINE IMMOBILIER EXERCICE BASE PATRIMOINE AU : NORD ET PAS-DE-CALAIS BASE PATRIMOINE AU : NORD ET PAS-DE-CALAIS DIRECTION GÉNÉRALE ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL MISSION CONVERSION DIRECTION DU PERSONNEL PATRIMOINE IMMOBILIER : ÉTAT DES PARCELLES PAR COMMUNE ET PAR NATURE POSSÉDÉES DANS LE NORD-PAS DE CALAIS AU AVEC INDICATION DES MESURES CADASTRALES ET MUTATIONS EN COURS

377 PATRIMOINE IMMOBILIER : ÉTAT DES PARCELLES PAR COMMUNE ET PAR NATURE POSSÉDÉES DANS LE NORD-PAS DE CALAIS AU AVEC INDICATION DES MESURES CADASTRALES ET MUTATIONS EN COURS BALANCE CLIENTS PROVISOIRE DU AU , GRAND LIVRE AUXILIAIRE DIVERS 1992, GRAND LIVRE FOURNISSEURS 1992, SERVICE DU PATRIMOINE : BAUX DE CHASSE À ANICHE ET LENS DEMANDES DE PAIEMENT DES DROITS SUITE À LEUR RENOUVELLEMENT COMPTABILITÉ, CESSION IMMOBILIÈRES : VALEURS COMPTABLES DE PARCELLES DE TERRAIN ( ), DIRECTION GÉNÉRALE : CONTRATS LOCATION-VENTE D IMMEUBLES CONVENTIONS DE SERVITUDE, DE MISES À DISPOSITION FAITES À DES FILIALES ET AUTRES ORGANISMES (AGNR, STÉ CHIMIE INDUSTRIE FRANCE, EDF, GDF, INSTITUT RÉGIONAL NORD PAS DE CALAIS, VILLE DE LENS, SOTRENOR; ETC.) (1992) COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ÉTATS RÉCAPITULATIFS DES PARCELLES PAR CODE COMMUNE, BALANCES PROVISOIRES, OPÉRATIONS DIVERSES BANQUE COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ACTES DE VENTE PAR CODE CLIENT NORD-PAS DE CALAIS COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ACTES DE VENTE PAR CODE CLIENT NORD-PAS DE CALAIS SITUATION DES COMPTES INDIVIDUELS SEPT-DÉC CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 1-2, NOV.1968-DÉC.1977, DÉC.1977-OCT CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 3-4, JANV.1980, DÉC.1982-JUIN CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 5-6, JUIN 1984-FÉV.1986, MARS 1986-MARS CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 7-8, MARS 1987-FÉV.1988 ET FÉV HBNPC, SECTION DES SERVICES ÉCONOMIQUE ET FINANCIER, SERVICE COMPTABILITÉ ET STATISTIQUES : NOTES, FÉV.-JUIN SERVICE FINANCIER, SERVICE BUDGET : NOTES AQ ET DIVERS, JANV.1987-JUIN CDF SERVICES FINANCIERS : AVIS DE DÉBIT DU COMPTE FINANCIER DES LIVRES DES CHARBONNAGES DE FRANCE, MAI 1988-MARS HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : CORRESPONDANCE À DIFFÉRENTS ORGANISMES CONCERNANT DIVERS OBJETS : REPRÉSENTATION DES HBNPC EN CONSEIL D ADMINISTRATION DE DIVERSES SOCIÉTÉS, DÉTAIL DES PROGRAMMES D INVESTISSEMENT, PROGRAMMES TRAVAUX, DÉMANTÈLEMENT, DÉPENSES, CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE, ETC., JANV.-JUIN HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : CORRESPONDANCE À DIFFÉRENTS ORGANISMES CONCERNANT DIVERS OBJETS : REPRÉSENTATION DES HBNPC EN CONSEIL D ADMINISTRATION DE DIVERSES SOCIÉTÉS, DÉTAIL DES PROGRAMMES D INVESTISSEMENT, PROGRAMMES TRAVAUX, DÉMANTÈLEMENT, DÉPENSES, CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE, ETC., JUILLET-DÉC HBNPC, SERVICES BUDGET ET CONTRÔLE DE GESTION : NOTES AQ1, AQ2, AQ3 ET DIVERS,

378 JANV.-DÉC HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : NOTES D APPLICATION COMPTABLE, JANV.-DÉC HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : NOTES D APPLICATION COMPTABLE, DÉC DIVERS SERVICES : NOTES DÉCISIONS GÉNÉRALES DIFFUSIONS GÉNÉRALES, JANV.-SEPT.1990 (CONCERNE ESSENTIELLEMENT DES POSTES À POURVOIR À L EXTÉRIEUR) DIRECTION DU PERSONNEL ET DES RELATIONS SOCIALES : NOTES, JANV.-DEC SERVICES GESTION, ADMINISTRATION ET FORMATION DU PERSONNEL : NOTES (CODES 400/00, DIVERS 400, 410, , , , 440 ET 450). DIRECTION GÉNÉRALE ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG). MISSION CONVERSION. DIRECTION DU PERSONNEL (DP) COMPTABILITÉ GÉNÉRALE, COMPTES-RENDUS RÉUNION DIRECTION GÉNÉRALE (DG) COMPTES-RENDUS RÉUNIONS DG ET SERVICES FINANCIERS NOTES DG SG, NOTES DP, NOTES CDF NOTES CDF NOTES CDF, COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ORIGINAUX ET STOCK NAC (1991), NAC (1991), SERVICE DE GESTION DU PLAN SOCIAL (1992), NOTES (1992) COMPTES-RENDUS DG SERVICES FINANCIERS, NOTES CDF PV RÉUNIONS COMITÉ D ÉTABLISSEMENT DES SERVICES CENTRAUX BASSIN BILANS 1980 ET BILAN 1982, CESSIONS 1982, BILAN 1983, CESSIONS CESSIONS 1984, BILAN ET CESSIONS BILAN BILAN + GRAND LIVRE JOURNAUX DÉFINITIFS EXERCICE 1992 CDF, OPÉRATIONS COMMUNES, PERSONNEL DÉTACHÉ PATRIMOINE, GESTION DU PLAN SOCIAL GESTION DES SITES ARRÊTÉS, ACTIVITÉS INDUSTRIELLES GRAND LIVRE GÉNÉRAL DÉFINITIF CONSOLIDÉ CDF GRAND LIVRE GÉNÉRAL DÉFINITIF CONSOLIDÉ CDF, CLIENTS ET FOURNISSEURS BALANCE DÉFINITIVE CDF CLIENTS, FOURNISSEURS, CONSOLIDÉE GÉNÉRALE TIERS PATRIMOINE HISTORIQUE DES TIERS NORD HISTORIQUE DES TIERS (ANTENNE DU NORD), GRAND LIVRE, BALANCE HISTORIQUE DES TIERS (1994 ET 1995), GRAND LIVRE ET BALANCE (1995)

379 TIERS PATRIMOINE, GRANDS LIVRES GRANDS LIVRES, HISTORIQUE DES TIERS, BALANCE TIERS PATRIMOINE (1995), LISTE DES TIERS (1996) TIERS PATRIMOINE, BALANCE TIERS FOURNISSEURS, GRAND LIVRE CLIENTS, GRAND LIVRE PATRIMOINE GRAND LIVRE GRAND LIVRE PATRIMOINE ET FOURNISSEURS, SITUATION PAR DESTINATION ET NATURE, BALANCE GRANDS LIVRES, BALANCE TIERS, BALANCE DÉFINITIVE BALANCE D OUVERTURE, GRANDS LIVRES GRANDS LIVRES GRANDS LIVRES GRANDS LIVRES GRANDS LIVRES SITUATION BUDGÉTAIRE GRANDS LIVRES AUXILIAIRES, GRAND LIVRE PRÊTS ORGANISMES SOCIAUX, BALANCE GRAND LIVRE AUXILIAIRE FOURNISSEURS, GRAND LIVRE GÉNÉRAL GRANDS LIVRES AUXILIAIRES GRAND LIVRE GÉNÉRAL, BALANCE GÉNÉRALE GRAND LIVRE GÉNÉRAL, SITUATION PAR DESTINATION ET NATURE, SITUATION BUDGÉTAIRE GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR NATURE GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR DESTINATION BALANCE ANALYTIQUE PAR DESTINATION, GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR DESTINATION, GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR NATURE GRANDS LIVRES AUXILIAIRES GRANDS LIVRES GÉNÉRAUX, BALANCE GÉNÉRALE DOSSIER CONTRÔLE FISCAL (1) DOSSIER CONTRÔLE FISCAL (2) BASE PATRIMOINE BASE PATRIMOINE

380 BASE PATRIMOINE BASE PATRIMOINE BASE PATRIMOINE DOSSIERS DE CESSIONS DOSSIERS DE CESSIONS CESSION D IMMOBILISATIONS CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS PORTEFEUILLE AGGLONORD PORTEFEUILLE AGGLONORD PORTEFEUILLE SURSCHISTE PORTEFEUILLE SURSCHISTE PORTEFEUILLE SURSCHISTE PORTEFEUILLE COKES DE DROCOURT PORTEFEUILLE HBNPC ECHELLES D INTÉRÊT ETHAP-NPC, MÉTHAMINE, AGGLONORD SOCIÉTÉS CONSOLIDÉES CONSOLIDATION, REPRISE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES HBNPC PAR CDF AU , TRANSFERT DES COMPTES HBNPC À CDF, NOUVEAUX POUVOIRS, INTÉRESSEMENT DES SALARIÉS DE L ENTREPRISE DÉCLARATION ANNUELLE DES RÉSULTATS INTÉGRATION FISCALE, RÉSULTAT DU GROUPE HBNPC, NOUVELLE ORGANISATION DE LA COMPTABILITÉ NOTES SUR LES POUVOIRS ( ), COMMENTAIRES SUR LES FILIALES ( ), COMITÉ D ENTREPRISE, ÉTATS FINANCIERS ( ) CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE

381 SOGINORPA, PROCÉDURE DE CONSTITUTION, STATUTS ( ), COUR DES COMPTES ( ) SOGINORPA, COUR DES COMPTES SURSCHISTE, DÉLÉGATION DES POUVOIRS, STATUTS SURSCHISTE, FORMALITÉS DE PUBLICITÉ ( ), BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS ( ) FILIANOR, CONSOLIDATION FILIANOR, CONSOLIDATION FILIANOR, CONSOLIDATION, BILAN CONSOLIDÉ SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION SOGIMO, GRANDS LIVRES ET BALANCES SOGIMO, GRANDS LIVRES ET BALANCES SOGIMO, SITUATION COMPTABLE, GRAND LIVRE, VENTES, CESSIONS, IMMOBILISATIONS SOGIMO, SITUATION COMPTABLE, GRAND LIVRE, BALANCE, CESSIONS, AMORTISSEMENTS SOGIMO, GRAND LIVRE, BALANCE, CESSIONS, GMT (GÉNÉRALE DE MÉCANIQUE ET TECHNIQUE), GRAND LIVRE COMPTES CLIENTS (1980), JOURNAUX (1981) GMT, GRAND LIVRE, COMPTES CLIENTS, JOURNAUX GMT, JOURNAUX

382 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, BALANCE GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX GMT, GRAND LIVRE GMT, JOURNAUX, BALANCE, RAPPROCHEMENT BANCAIRE GMT, GRAND LIVRE GMT, JOURNAUX, BALANCE COKES DE DROCOURT, RÉSULTATS 1992 AGGLONORD, RÉSULTATS 1992 MÉTHAMINE, RÉSULTATS PAIE OUVRIERS ET ETAM FÉVRIER-MARS PAIE OUVRIERS ET ETAM MARS-AVRIL PAIE OUVRIERS ET ETAM AVRIL PAIE OUVRIERS ET ETAM MAI PAIE OUVRIERS ET ETAM JUIN PAIE OUVRIERS ET ETAM JUILLET PAIE OUVRIERS ET ETAM JUILLET-AOÛT PAIE OUVRIERS ET ETAM SEPTEMBRE PAIE OUVRIERS ET ETAM OCTOBRE PAIE OUVRIERS ET ETAM NOVEMBRE PAIE OUVRIERS ET ETAM DÉCEMBRE PAIE OUVRIERS ET ETAM DÉCEMBRE PAIE ZADIG MARS PAIE ZADIG AVRIL-MAI-JUIN PAIE ZADIG JUILLET-AOÛT PAIE ZADIG SEPTEMBRE-OCTOBRE PAIE ZADIG NOVEMBRE-DÉCEMBRE

383 PAIE ACTIFS BANDES DÉCEMBRE 76 ET ANNÉE ZADIG PR 1ER ET 2ÈME SEMESTRES + PAIE GSI PAIE OUVRIERS ET ETAM JANVIER PAIE OUVRIERS ET ETAM FÉVRIER-MARS PAIE OUVRIERS ET ETAM MARS-AVRIL PAIE OUVRIERS ET ETAM AVRIL, COTISATIONS CAISSE DE RETRAITE IRCOMMEC CAPIMMEC IRCOMMEC CAPIMMEC URPIMMEC URPIMMEC IRCOMMEC URPIMMEC IRCOMMEC CAPIMMEC URPIMMEC IRCOMMEC URPIMMEC IRCOMMEC CAPIMMEC URPIMMEC, RETRAITES ANTICIPÉS 1975 À URPIMMEC CAPIMMEC IRCOMMEC CAPIMMEC (1977) IRCOMMEC (1980) PRÉ-RETRAITÉS ( ) - IRCOMMEC URPIMMEC (1980) URPIMMEC CAPIMMEC, PRÉ-RETRAITES IRCOMMEC - CAPIMMEC PRÉ-RETRAITE IRCOMMEC CAPIMMEC PRÉ-RETRAITE IRCOMMEC CAPIMMEC IRCOMMEC CAPIMMEC (1985), COTISATIONS GARANTIES (1984) COTISATIONS GARANTIES (1985), ACTIFS IRCOMMEC PRÉRETRAITE (1986) COTISATIONS GARANTIES COTISATIONS GARANTIES IRCOMMEC AJUSTEMENT 2ÈME TRIMESTRE AJUSTEMENT 3ÈME TRIMESTRE

384 RETRAITES 3ÈME ET 4ÈME TRIMESTRES RETRAITES 1ER ET 2ÈME TRIMESTRES RETRAITES 3ÈME ET 4ÈME TRIMESTRES RETRAITES 1ER ET 2ÈME TRIMESTRES RETRAITES 3ÈME TRIMESTRE INDEMNITÉS RETRAITE HBNPC 4ÈME TRIMESTRE 1985 ET 1ER TRIMESTRE CHAÎNES RETRAITES RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM RETRAITES ANTICIPÉES CAN CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS CAN COTISATIONS URSSAF URSSAF URSSAF URSSAF

385 URSSAF URSSAF URSSAF URSSAF RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM, DÉLIBÉRATIONS CARCOM RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS COTISATIONS TRANSPORTS FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER) FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER) FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER) + CALCUL DES COTISATIONS PROFESSIONNELLES RÈGLEMENTS CARCOM CONTRIBUTION SOLIDARITÉ FORFAITS HOSPITALIERS COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES) COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES) COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES) COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES) COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES) INDEMNITÉS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE

386 COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE COTISATIONS MALADIE FORFAIT HOSPITALIER AUX SSM AT MP (ACCIDENTS DE TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES) TRANSFERT DES ACTIVITÉS MÉDICALES ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE RETRAITES, CENTRES MÉDICAUX DU BASSIN, FICHES D APTITUDE PROFESSIONNELLE DU SERVICE COMPTABILITÉ FINANCE PERSONNEL DU SERVICE COMPTABILITÉ ET STATISTIQUES ANALYSE DE L ÉVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE ( ), MASSE SALARIALE ( ), FRAIS DU PERSONNEL ( ), PROVISIONS RESTRUCTURATION ( ) RENDEMENT HOMME/HEURE DEPUIS 1982, POSTES JOUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES (1990), ÉVOLUTION DES EFFECTIFS ( ), MOUVEMENTS DU PERSONNEL (1988), CONVERSIONS EDF EFFECTIFS PERSONNEL SUPÉRIEUR, ENQUÊTE QUADRIENNALE COÛT DU LOGEMENT DU PERSONNEL ( ), BILAN CHARBONNIER ( ), ÉTUDE SUR LA CONCESSION MINIÈRE, CAPITAL ABSENTÉISME ANNUEL FOND / JOUR MASSE SALARIALE TARIFICATION DES AT MP DÉGÂTS DE SURFACE MINIERS DÉMANTÈLEMENTS VOIRIES, ARRÊTÉS, DÉGÂTS DE SURFACE SÉQUELLES TECHNIQUES CRÉATEURS D ENTREPRISES, PRIME DE CRÉATION D ENTREPRISE AU MAROC PAIE PAIE PAIE PAIE

387 PAIE PAIE, RÉIMPUTATION SALAIRES EFFECTIF, PRISE EN CHARGE PAR AGGLO, BCT, CONTRÔLE DES MARCHÉS, STOCKS, ACHAT SURPLUS, CUIVRE, DISPARITION ARAM DOSSIERS ANCIENS ARAM, SSM, FINORPA, CHIMIE, MORSOLOR CONVENTION ORKEM, SURPLUS, RÉSULTATS AUDIT ET CNGR RÉSULTATS CDF, STRUCTURES CDF COMPUT, ORGANISATION HBNPC, RELATIONS AVEC LES ÉLUS, TUTELLE, PEE, TIRAGE ET RELATIONS EDF (CENTRALES) CONVENTION EDF, PRODUITS CENDREUX, BARÈME, RÉGLEMENTATION, PRIX DE REVIENT COURRIÈRES, HORNAING, RÉSEAUX ÉLECTRIQUES, FUEL, PERSONNEL, HG HBL LIGNES CONCÉDÉES AUX HOUILLÈRES DE BASSIN (HB) GARE DE DENAIN, PRIX DE REVIENT, CHEMIN DE FER DES HBNPC, DÉMANTÈLEMENT,..185 RELAVURES, COMITÉ DIRECTEUR, RÈGLES DE VENTE - BARÈME, ACHAT COMBUSTIBLES, LOGISTIQUE, DOCUMENTS ÉDITÉS, BOULETS, ATIC, SOFICHAR, FONCTION COMMERCIALE, POLITIQUE COMMERCIALE CDF E COMITÉ DIRECTEUR GESCAL, PLAN ALIMENTATION DES CENTRALES, COMMISSION COMMERCIALE SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES, NÉGOCE, PRIX DES ÉNERGIES, STOCKS, STATISTIQUES, ORGANISATION, COKE ASS. DIV. ÉCO, EXTÉRIEUR OUEST, OBSERVATOIRE ÉCONOMIQUE D HÉNIN, SEPAC, SYNDICAT DE NAVILLE, FOYER PERSONNES ÂGÉES, «MIEUX VIVRE EN GOHELLE», ACM, DISTRICT HÉNIN-CARVIN, SIVOM DOUAI, SIVOM DENAIN, SIVOM CUINCY, SYNDICAT VALENCIENNES LIÉVIN AND CO, ASSOCIATION LENS-LIÉVIN, GMT, CA, MENUISERIE, PRIVATISATION MENUISERIE PRIVATISATION MENUISERIE USICAM USICAM, BILLY, COMEQUIP, SIG, RAPPORT D ACTIVITÉ, RÉSULTATS DAC PERSONNEL DAC, CE- DAC, PROCYBER, MAINTENANCE, FILIALISATION, FL/PM, FAMACOM, PAQUET, CONTENTIEUX, FILIALE SEEM MAINTENANCE

388 PAQUET FILIALISATION CARBO SEEM SICOM NORD AHNAC AHNAC AHNAC PRESTATIONS HB FILIALES, SICOGEP, RÉSULTATS FINANCIERS, COMPTES COURANTS, ORGA SA HOLDING, GESTION FILIALES, GRANDJEAN, RÉSULTATS FILIALES, SMC2, SIA REPRÉSENTATIONS HBNPC REPRÉSENTATIONS HBNPC, FL, CHM, CDF INTERNATIONAL SOFRAMA, COSYNDIS, OGIP, SOGIMO, CIFA CHARGES CONNEXES, NOTES D APPLICATION COMPTABLE, EPRD EPRD 89, PRÉVISIONS D EFFECTIFS, EPRD 90, CONTRAT VIAGER, TRAVAUX, AMORTISSEMENT TRAVAUX NEUFS, AMORTISSEMENT IMPÔTS FONCIERS, CHARGES FINANCIÈRES, TRÉSORERIE TAXE PROFESSIONNELLE, PLANIFICATION, CNL, POUVOIRS RAPPORT DE GESTION, RAPPORT MENSUEL, FRAIS GÉNÉRAUX, ORGANISATION, RÉGIE D AVANCE COUR DES COMPTES RÉSULTATS HB LIAISON COMPTABLE ; GAZ : GP IMPAYÉS, DG / AG GAZ ; CA DE CDF I NATEL LENS-LIÉVIN-MÉTHAMINE ARI RELATIONS AVEC NATEL, ISI, CDF INFORMATIQUE USIC, INFORMATIQUE AUTONOME FILIALES, SSM-INFORMATIQUE, MICRO BUREAU OGIP, JURIDIQUE

389 TRANSFERT NATEL, CHAÎNE PRESTATAIRE, CGID, TÉLÉGRISOUMÈTRE, AHNAC, MAINTENANCE MICRO HB, PERSONNEL, INFORMATIQUE, TRANSFERT ACCIDENTS DU TRAVAIL /MALADIES PROFESSIONNELLES CDF COURTAGE, REDRESSEMENT FISCAL, TVA, ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS, EFFORT CONSTRUCTION, PERSONNEL DES SI, CCI REPRÉSENTANTS HB, SSB, PLAINTES, DÉTOURNEMENT CHARBON, RELATIONS AVEC PATRIMOINE, EXPLOSION BULLY ETABLISSEMENTS CLASSÉS, EFFORT CONSTRUCTION, PERSONNEL DES SI CCI REPRÉSENTANTS HB, SSB, PLAINTES, DÉTOURNEMENT CHARBON, RELATIONS AVEC PATRIMOINE, EXPLOSION BULLY CONTENTIEUX, CONTENTIEUX GMT, CEDIC, SAGER, BODCHON, LEPOIVRE, FORAMINES, GRAVEZ, GOURLET GAGNERANT, ALBERT, LITIGES SURSCHISTE, ELEPHANT BLEU, AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE, RÉSEAUX ÉLECTRIQUES, RAIL AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE, CONVENTION, AUTORISATION TERRIL, CHASSE CHASSE CHASSE, BREVET, TAXES, PRIVATISATION, TRAVAUX POUR SOGINORPA ASSURANCE, ÉVOLUTION DES SI, FONCTIONNEMENT, REDEVANCE DES MINES, TAXE ÉLECTRICITÉ CONSTRUCTION NOUVELLE BRIQUETERIE, COMMERCIAL BRIQUETERIE, ANBRE, FRAIS DE DÉPLACEMENT, HLM FOIRES COMPTE COURANT INVESTISSEMENTS, ÉTUDE RENTABILITÉ, COMMANDES, STATISTIQUES FÉDÉRATION CR RÉUNIONS CA, JOCKEY, FINANCES, TVA TP, ORGANISATION COMPTABLE, INFORMATIQUE, LITIGES PROTOCOLE APPORTS, LICENCE MARQUE, GAZ, ÉLECTRICITÉ, SCHISTES AIDES, SUBVENTIONS FINANCEMENT CCME KORAMIC, CRÉATION DE LA SA OGIP, ORGANISATION

390 CRÉATION DE LA SA, FONCTIONNEMENT, RÉSULTATS UOC, ÉTUDES OGIP, ÉTUDES OGIP- GMT GAGNANTS, CCI DOUAI CCI DOUAI, CCI LENS, TRIBUNAL DE COMMERCE, CCI VALENCIENNES, CCI ARRAS, CATHO, ST AMAND, ORHA, FIBM, DIGEC CCI DOUAI, CCI LENS, TRIBUNAL DE COMMERCE, CCI VALENCIENNES, CCI ARRAS, CATHO, ST AMAND, ORHA, FIBM, DIGEC FIBM FIBM SDR SDR SDR SDR SDR SDR SDR, CELLULE ECO-RÉGIONALE, ASSOCIATION DE DÉFENSE HABITANTS ASSOCIATION DE DÉFENSE HABITANTS CISE CISE CISE CISE, SYNDICAT VALLÉE ESCAUT, GRARE, CESR, DRIR CESR M, CONSERVATOIRE RÉGIONAL, FONDS SOLIDARITÉ, FONGECIF, TRANSMANCHE, APPA, SETEB, GEDIM, CONSEIL GÉNÉRAL, DATAR, DRAC, ARI, DDE, ESPACE POUR DEMAIN, CNAM, TÉLÉCOM, SERVICES FISCAUX, CONSERVATOIRE, PÔLE CONVERSION VALENCIENNES, INDUSTRIE MINÉRALE, CONSEIL GÉNÉRAL-PRÉFECTURE, ACADI, JARDINS OUVRIERS CONSEIL GÉNÉRAL-PRÉFECTURE SAFER, ADEPA, HEI, CERES, AINF, CEPCEO, BANQUE DE FRANCE, SHON, AGRILENS, COMITÉ SOLEIL, LOGIC ADN, DOUAI INITIATIVES, DOUAI ACCUEIL, NUANCES, AFME, AGENCE DE BASSIN, SARID MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT, PRÉPARATION MISE EN PLACE, DOSSIERS PAT, IMMOBILIER SP, POS, PUITS DE MINE, DÉMANTÈLEMENTS

391 CHEVALEMENT, BARROIS, DÉMANTÈLEMENT ANZIN, OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, OUVRAGES D ART, MONUMENTS, DÉFRICHEMENT, ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS, ÉGLISE MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT IMMOBILIER SP DÉMANTÈLEMENT CESSION DU CARREAU À LA VILLE DE LOOS EN GOHELLE CESSION CENTRALE D HARNES CESSION CENTRALE D HARNES CESSIONS À ANGRES, NOEUX LES MINES, PECQUENCOURT CESSIONS À SALLAUMINES, NOYELLES, BRUAY, AUCHEL CESSION À AVION ATELIERS CENTRAUX DE WINGLES GRANDS BUREAUX D ANZIN, ATELIERS CENTRAUX D ANZIN SITE DE BILLY-MONTIGNY SITE DE LENS, GRANDS BUREAUX DE LENS SITE D HÉNIN, FRICHE STE HENRIETTE SITES DE DOUAI, CALONNE RICOUART, MÉRICOURT SITES DE SOMAIN, ANICHE, ESCAUDAIN VOYAGE EN POLOGNE MISSION, SITES DE ROOST-WARENDIN ET DE BULLY SITE DE VENDIN, FOUQUIÈRES-LES-LENS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, OUVRAGE D ART, MONUMENT, DÉFRICHEMENT, ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS EGLISE ATELIERS ÉDUCATIFS, DERYNG, PERSONNEL PATRIMOINE, TLD-MINNEAPOLIS, FRICHES, CENTRE DE VACANCES DERYNG, PERSONNEL PATRIMOINE TLD-MINNEAPOLIS FRICHES TRAITEMENT DES FRICHES INDUSTRIELLES

392 CENTRE DE VACANCES CENTRE DE VACANCES TGV TGV, OCCUPATION TEMPORAIRE MINIÈRE, GAUDRELIER, 5ÈME SECTION, GOLF, COMPTA PATRIMOINE, ORION, RIVAGE NOYELLES, VENTES TERRAINS-LOCATION, FERMAGE, ESTIMATION DOMAINE EXPROPRIATION PRÉEMPTION, CESSION CAVALIER, ACQUISITION IMMOBILIÈRE, GARAGE, CARON, LOCATION, MAUVAIS PAYEUR, ONANZAN, DIT-SERVITUDE, TRANSFERT CESSION, THÉOULE, PLAGES THÉOULE, SITES POLLUÉS GOLF COMPTA-PATRIMOINE VENTES TERRAINS LOCATION VENTES TERRAINS LOCATION FERMAGE, ESTIMATION DOMAINE EXPROPRIATION PRÉEMPTION, CESSION CAVALIER, ACQUISITION IMMOBILIÈRE, GARAGE, CARON, LOCATION, MAUVAIS PAYEUR, ONANZAN DIT-SERVITUDES, TRANSFERT-CESSION THÉOULE, THÉOULE PLAGES SITES POLLUÉS, SERVITUDES PROFIT ETAT BOIS BOIS BOIS VIOLAINES VIOLAINES, TABLEAUX DE BORD, RAPPORT D ACTIVITÉ, CLAUSE ETAT/DESTINATION DES LIEUX, LEVÉE CLAUSE, ARCHIVES, CD 46, RELATIONS AVEC SOGINORPA, CR RÉUNION DG-SG-PATRIMOINE, PANNEAUX PUBLICITAIRES, OUVRAGES D ART, GOLF, COMMANDE PAT, ÉCHANGEUR A 21, DÉCHARGES, IMMEXPANS ET CO, ATKINS, TOURNEMINE, NOYELLES, SEVESO, CRÉATION D ENTREPRISE TABLEAU DE BORD, CLAUSE ETAT / DESTINATION DES LIEUX CLAUSE ETAT / DESTINATION DES LIEUX, LEVÉE CLAUSE, ARCHIVES, CD 46, RELATIONS AVEC SOGINORPA, CR RÉUNION DG-SG-PATRIMOINE PANNEAUX PUBLICITAIRES, OUVRAGES D ART, GOLF, COMMANDE PAT ECHANGEUR A 21, DÉCHARGES, IMMEXPANS ET CO, ATKINS, TOURNEMINE, NOYELLES, SEVESO, CRÉATION D ENTREPRISE PLANS SOCIAUX, RETRAITES, M.O.T., GROUPE B, GROUPE C, CONVERSION, CONVERSION EDF,

393 CRÉATION D ENTREPRISE, COREM, MOC, TAGHAZOUT, AT-MP, CENTRE D ETUDE PNEUMOCONIOSE, PERMANENTS SYNDICAUX, RÉUNIONS ORGANISATIONS SYNDICALES, SPÉCIFICITÉ ETAM, DÉLÉGUÉS ET REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL, CEB, SYNDICATS, CNGR, ASSOCIATION R, ANCIENS DOSSIERS, CAISSES DE RETRAITE, FORMATION, HANDICAPÉS ASSOCIATION R, ANCIENS DOSSIERS, CAISSES DE RETRAITE AVANTAGES EN NATURE RACHAT, DLT, SÉCURITÉ SOCIALE MINIÈRE (SSM), TRANSPORT, ŒUVRES SOCIALES, CIAP-CCFC, ASSOCIATION GESTION ACTIVITÉS CULTURELLES, PAR, GROUPE C, SALAIRES / TEMPS DE TRAVAIL, PRIME ETAM, PROMOTION ETAM, LOGEMENT ETAM, ATTRIBUTIONS GRATUITES, CMT, ORGANISATION, CAISSE DE RETRAITE, PILOTAGE, DOCUMENTS RÉUNIS EN RÉUNION PILOTAGE, GRUNERMER, MÉDECINE DU TRAVAIL ASSOCIATION GESTION ACTIVITÉS CULTURELLES SGAP / MP-AT, BILAN SOCIAL, COMMISSION ÉCONOMIQUE, PROMOTION OUVRIERS, XX, DROIT SOCIAL, BIZART FONCTIONNEMENT, ÉTUDE POUR HOUILLÈRES DE BASSIN (HB), FILIALISATION BUREAUX, BAUX BUREAUX, ANCIENS DOCUMENTS BUREAUX, BAUX BUREAUX, IMPRIMERIE, PARKING, PERSONNEL DU SAG, CHAUFFEUR DE DIRECTION, ETAM SG, CONVERSION DU PERSONNEL, COURRIER, SODEXHO, TFN, LAMPES, CERCLE MAISON-ADMINISTRATION, RUE FORTIER, LAMBRES, STANDARD, GRANDS BUREAUX DE LENS, GRANDS BUREAUX DE BILLY, MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, NOYELLES, COTISATIONS SUBVENTIONS, MEUBLES, TÉLÉCOPIEURS, GRANDS BUREAUX DE DOUAI, BUREAU DE VOYAGE, PRESTATION POUR AUTRES, GRANDS BUREAUX D ANICHE, BBZ SAG ORGANISATION SAG, WANG, INDUSTRIALISATION, SUBVENTIONS, ATTRIBUTION GRATUITE COMBUSTIBLE, EXTENSION SECRÉTARIAT DG, CE SERVICES CENTRAUX, CHSCT, STATUE, DÉCORATION, MÉDAILLE, INVENTAIRE BIENS IMMOBILIERS, DOSSIER PRÉFET, PRÉSIDENCE, ASTREINTE, DG/SG, SÉQUELLES FACTEURS PARKING, PERSONNEL DU SAG, CHAUFFEUR DE DIRECTION, ETAM SG, CONVERSION DU PERSONNEL COURRIER, SODEXHO, TFN, LAMPES CERCLE MAISON-ADMINISTRATION, RUE FORTIER, LAMBRES, STANDARD, GRANDS BUREAUX DE LENS GRANDS BUREAUX DE BILLY, MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, NOYELLES, COTISATIONS SUBVENTIONS, MEUBLES, TÉLÉCOPIEURS GRANDS BUREAUX DE DOUAI, BUREAU DE VOYAGE, PRESTATION POUR AUTRES, GRANDS BUREAUX D ANICHE, BBZ SAG ORGANISATION SAG, WANG INDUSTRIALISATION, SUBVENTIONS, ATTRIBUTION GRATUITE COMBUSTIBLE, EXTENSION SECRÉTARIAT DG, CE SERVICES CENTRAUX CHSCT, STATUE, DÉCORATION, MÉDAILLE, INVENTAIRE BIENS IMMOBILIERS

394 DOSSIER PRÉFET, PRÉSIDENCE, ASTREINTE, DG/SG LACAZE OPINION POLITIQUE, MISSION ESSIG SEM, IMMEUBLES COLLECTIFS, PRESTATIONS HB POUR SOGINORPA ET VICE VERSA, PROTOCOLE HB / SOGINORPA SEM, IMMEUBLES COLLECTIFS, PRESTATIONS HB POUR SOGINORPA ET VICE VERSA, PROTOCOLE HB / SOGINORPA, IMPAYÉS, TRANSFERT PERSONNEL SOGINORPA, STRUCTURE SOGINORPA FONCTIONNEMENT, CRÉATION SOGINORPA, SCI SA, OCCUPANT IRRÉGULIER, CLAUSE APPORT, VOIRIES, RECTIF. APPORT, LOGEMENT AYANT-DROITS, LA TEMPLERIE, LOGEMENT COLLECTIF, BASE DE DONNÉES LOGEMENT, DÉGRADATION, GARAGES, RÉNOVATION VOIRIE GIRZOM-VRD TRANSFERT PERSONNEL SOGINORPA, STRUCTURE SOGINORPA ORGANISATION,. 194 CRÉATION SOGINORPA SCI SA, OCCUPANT IRRÉGULIER, CLAUSE APPORT, VOIRIES, RECTIF. APPORT, LOGEMENT AYANT-DROITS RÉNOVATION VOIRIE GIRZOM-VRD DÉPENSES VOIRIES, RÉNOVATION LOGEMENTS, FINANCES, GESTION, LOGEMENTS LIBRES, GARDES-MEUBLES, DÉMOLITIONS, ORDURES MÉNAGÈRES, VENTE LOGEMENTS, SONACOTRA, OUVERTURE CAPITAL / DIVERSIFICATION, DOMAINE NON APPORTÉ, CHANTIER JEUNES, RESTRUCTURATION ZONES MINIÈRES, RAPPORT D ACTIVITÉ, CR RÉUNION DG / SOGINORPA, LOCATION RÉNOVATION LOGEMENTS, FINANCES, GESTION, LOGEMENTS LIBRES, VENTES LOGEMENTS OUVERTURE CAPITAL / DIVERSIFICATION, DOMAINE NON APPORTÉ SOTRENOR SOTRENOR HUILES COURRIÈRES, ÉTABLISSEMENT CLASSÉ HORNAING, STATISTIQUES, STOCKAGE DÉCHETS SRE SRE, HYDRATEC, GODION, REJET, PERTES RÉCOLTES, REMEMBREMENT LALLAING, AFFAIRE BOULET AFFAISSEMENTS AFFAISSEMENTS AFFAISSEMENTS, CONVENTION D AFFAISSEMENT, MAISON AFFAISSEMENT, RÉSEAUX D EAUX FORAGES, FOSSE CURAGE, PERCOT, EAU VALENCIENNES, QUIERY, SNCF, PERSONNEL, RÉSULTATS, SRDM EN COURS RAPPORT D ACTIVITÉ CONVENTION D AFFAISSEMENT

395 RÉSEAUX D EAUX FORAGE FOSSE CURAGE, PERCOT, EAU VALENCIENNES, QUIERY SNCF, PERSONNEL, RÉSULTATS, SRDM EN COURS RAPPORT D ACTIVITÉ, REMONTÉES D EAU RAPPORT D ACTIVITÉ, PERSONNEL, FONCTIONNEMENT, VOISINAGE, ANGR, NOMADES PERSONNEL, FONCTIONNEMENT, VOISINAGE, ANGR, NOMADES, TERRILS, PRÉSENTATION DE L ÉTUDE TERCHAR TERRIL 80 DE LIÉVIN, TERRIL 27 DE LABUISSIÈRE, TERRIL VOIE FERRÉE 7 DE MAZINGARBE, TERRIL 89 DE HÉNIN, TERRIL 10 DE BÉTHUNE, TERRIL DE AIX-NOULETTE CITÉ DU 10 SEPAC, CAVALIER 68A 9 DE LENS, TERCHAR CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ, PRÉSENTATION DE L ÉTUDE TERCHAR, ST WAAST, THIERS SABATIER, FERROLITE, SEPTENTRIONALE, TERRIL DE LOURCHES GAGNERAND, BLIGNIÈRES, ASSOCHAR, LABUISSIÈRE, UNITERRIL LEGRAIN, LAVAGE SUR SITE THIERS SABATIER, FERROLITE, SEPTENTRIONALE, TERRIL DE LOURCHES GAGNERAND, BLIGNIÈRES, ASSOCHAR, LABUISSIÈRE ST WAAST, THIERS SABATIER, FERROLITE TERRIL DE LOURCHES GAGNERAND UNITERRIL LEGRAIN DMC, RAPPORTS MENSUELS DMC, RÉSULTATS, COMPTA SURSCHISTE CLASSEMENT TERRILS SURSCHISTE SURSCHISTE CONTRAT CONVENTION HB SURSCHISTE, SECHEUR CONTRAT CONVENTION HB SURSCHISTE, SECHEUR DG SURSCHISTE, GERMIGNIES, RIEULAY, TERNOR, SCHISTES UTILISATION, DMC ET. 195 COORDINATEUR, UEHN, DENFJ, TÉLÉPHONE, VÉHICULES, STRUCTURE UEAW, ABANDON, DIRECTEURS TECHNIQUES, COMMISSION SÉCURITÉ, RÉFORME DROIT MINIER TERRIL CA SICOM, TERCHATEL TERCHATEL TERCHAR TÉLÉPHONE

396 VÉHICULES ABANDON, DIRECTEURS TECHNIQUES, COMMISSION ABANDON CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC CA, RÉSULTATS, ETC PERSONNEL SJ PERSONNEL SJ SÉQUELLES LAVOIR, RENONCIATION, PUITS À PROBLÈME, SONDAGE DÉCOMPRESSION, RAYON DE PROTECTION EMISSIONS EMISSIONS EMISSIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS, TÉLÉCOPIES RÉCEPTIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS

397 EMISSIONS EMISSIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS RÉCEPTIONS EMISSIONS BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) DÉCEMBRE BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JANVIER BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) FÉVRIER BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MARS BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AVRIL BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MAI BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MAI BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUIN BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUILLET BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AOÛT BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) SEPTEMBRE BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) OCTOBRE BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) NOVEMBRE BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JANVIER BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) FÉVRIER BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUIN BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUILLET BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AOÛT BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) SEPTEMBRE ATTESTATION DE PROVENANCE SEPTEMBRE

398 ATTESTATION DE PROVENANCE OCTOBRE ATTESTATION DE PROVENANCE NOVEMBRE ATTESTATION DE PROVENANCE DÉCEMBRE ATTESTATION DE PROVENANCE JANVIER ATTESTATION DE PROVENANCE JANVIER ATTESTATION DE PROVENANCE FÉVRIER ATTESTATION DE PROVENANCE FÉVRIER ATTESTATION DE PROVENANCE MARS ATTESTATION DE PROVENANCE AVRIL ATTESTATION DE PROVENANCE MAI ATTESTATION DE PROVENANCE JUILLET ATTESTATION DE PROVENANCE JUILLET ATTESTATION DE PROVENANCE AOÛT ATTESTATION DE PROVENANCE AOÛT ATTESTATION DE PROVENANCE SEPTEMBRE ATTESTATIONS DE DESTRUCTION NON FACTURÉES ATTESTATION DE DESTRUCTION 1ER TRIMESTRE ATTESTATION DE DESTRUCTION 2ÈME TRIMESTRE ATTESTATION DE DESTRUCTION 3ÈME TRIMESTRE ATTESTATION DE DESTRUCTION 4ÈME TRIMESTRE ATTESTATION DE DESTRUCTION JANVIER ET FÉVRIER ATTESTATION DE DESTRUCTION MARS, AVRIL ET MAI ATTESTATION DE DESTRUCTION JUIN, JUILLET ET AOÛT BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE

399 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JANVIER BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION FÉVRIER BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MARS BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AVRIL BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MAI BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JUIN BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JUILLET BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AOÛT BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JANVIER BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION FÉVRIER BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MARS BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AVRIL DÉCLARATION DES CAMIONS REFUSÉS DÉCLARATION DES CAMIONS REFUSÉS RÉCAPITULATION DES BORDEREAUX ( ), BILAN ET NOTE DE VERSEMENT ( ), DÉCLARATION D ÉLIMINATION DES DÉCHETS INDUSTRIELS ( ) COÛT DES DÉCHETS INDUSTRIELS, RÉSIDUS HUILEUX ( ), COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET SON APPLICATION (COURRIÈRES) ( ) COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET SON APPLICATION (COURRIÈRES) COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET ² SON APPLICATION (COURRIÈRES) COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET SON APPLICATION (COURRIÈRES)

400 COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET SON APPLICATION (COURRIÈRES) ( ), CONVENTION SOTRENOR (APPLICATION) ( ) SIÈGE 18, 7 WINGLES AUCHEL BASSIN NORD PAS DE CALAIS LEMAY ARRÊTÉ TAUX DE SILICE AUCHEL LEDOUX, ARENBERG, ESCAUDAIN USINES ROUSSEAU LIÉVIN LIÉVIN, POUSSIÈRES PRISE D EAU + CO OIGNIES ETUDES SUR L EMPOUSSIÉRAGE, LES MYCOSES PLANTAIRES LENS , 19 LENS AUCHEL NOEUX ARRÊTÉ LIÉVIN SAISIE EN SERVICE LIÉVIN, LENS SAISIE TERRILS DE 202 À AGACHE ARRÊTÉ LENS ESTEVELLES GROUPE DOUAI TERRILS DE 441 À ARENBERG TERRILS DE 351 À 399 ET SUD COURRIÈRES ESCARPELLE

401 LENS LENS AGACHE, ARRÊTÉ CHAMP 4 EN SERVICE AGACHE LENS ARRÊTÉ LENS - CHAMP MAZINGARBE LENS LIÉVIN LENS LIÉVIN EN SERVICE DOUAI (DÉCEMBRE) OUEST PRISE D AIR TERRILS DE 100 À LENS, 7 LIÉVIN LIÉVIN, SAISIE EN SERVICE /13 LENS LENS LIÉVIN LIÉVIN AUCHEL ARENBERG, LEDOUX, ESCARPELLE, LENS 4, PCS, SCHISTIFICATION, GAZ, GRISOU, MV, CO CONCENTRATION COURRIÈRES, 4 ET 5 OUEST LENS TERRILS DE 7 À ARENBERG EN SERVICE OSTRICOURT NOEUX ARRÊTÉ TERRILS DE 266 À 292 ET 296 À ARENBERG COURRIÈRES

402 ESCARPELLE EN SERVICE ARENBERG ESCARPELLE EN SERVICE SECTEUR EST ARENBERG SIÈGE EST ARENBERG SIÈGE 9 ESCARPELLE BASSIN LIÉVIN SAISIE EN SERVICE LEDOUX, ROUSSEAU, ARENBERG AUCHEL, BRUAY 6 BIS AGACHE, ARENBERG, LEDOUX SILICE LENS LENS EN SERVICE LENS ARRÊTÉ SÉCURITÉ POUSSIÈRES 3 OUEST, 4 SUD, GRISOU, POUSSIÈRES MESURE D EMPOUSSIÉRAGE JOUR BARROIS, INSTALLATION DE SURFACE CENTRE 19 LENS OIGNIES BRUAY ARENBERG ESCARPELLE LENS LIÉVIN ESCARPELLE RÉSULTATS POUSSIÈRES MENSUEL SÉCURITÉ SCHISTIFICATION GRISOU 5 OUEST SIÈGE EST LEDOUX LIÉVIN SAISIE EN SERVICE SÉCURITÉ 3 OUEST POUSSIÈRES LENS

403 TERRILS 401 À ESCARPELLE, 9 NORD-EST, 5 OUEST, 18 LENS, 10 OSTRICOURT, 10 F9 OUEST BÉTHUNE, NOEUX, NOEUX LAVOIR, 18 LENS FOSSE 13, 10 F LIÉVIN, COKERIE DE MAZINGARBE, DE LOURCHES, CENTRALE DE THIERS (BRUIT), DE VIOLAINES, TAUX DE SILICE SUR LES CIP MESURES ACOUSTIQUES SUR LES VENTILATEURS (BASSIN), ÉPURATION GOSNAY, FOSSE 3, ARENBERG ( ), 7 LIÉVIN - DOSAGE CO, SIÈGE 21 POUSSIÈRES ET GRISOU, NORD DÉGAZAGE, FOSSE 9 DÉGAZAGE, 24 NORD GRISOU (1977) OUEST GRISOU, 4 LENS POUSSIÈRES (1977), 5 OUEST, 3 LENS MESURES D EMPOUSSIÉRAGE ( ) PRÉLÈVEMENT DE POUSSIÈRE POUR ESSAI SECTEURS 3 ET 5 3 OUEST PRÉLÈVEMENT DE POUSSIÈRE 4-5 SUD, POUSSIÈRES 3 OUEST POUSSIÈRE 3 OUEST, GRISOU POUSSIÈRE NOTRE DAME SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS ( ), DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU, DU BÂTIMENT DE FORAGE, DE CELUI DU PONT-RAIL, DU PONT-ROUTE VIMY-AVION ( ) SIÈGE 1 LIÉVIN ZUP, MAGASIN CENTRAL SIÈGE 1 LIÉVIN MAGASIN CENTRAL ET HANGAR, MAGASINS DE LIÉVIN FOSSE 2 LIÉVIN CHÂTEAU D EAU, FORAGE FOSSE 3 LIÉVIN NOUVEL ATELIER SIMA, ATELIER DE RÉPARATION DES BERLINES (EXTENSION) FOSSE 3 LIÉVIN, PLANS FOSSE 3 LIÉVIN, PLANS FOSSE 5 LIÉVIN, PLANS FOSSE 5 LIÉVIN EXCAVATIONS, SIÈGE 6 LIÉVIN DÉGAZAGE (1) SIÈGE 6 LIÉVIN DÉGAZAGE (2) FOSSE 7 LIÉVIN LAVOIR S.D FOSSE 7 LIÉVIN MACHINE D EXTRACTION, PONT-BASCULE, 3 RÉSERVOIRS HORIZONTAUX ( ), FOSSE 8 LIÉVIN PLANS, COMMANDES ( ) LIÉVIN POSTE DE TRANSFORMATION, LAVOIR CENTRAL, CENTRE ARTISANAL, USINE À PIERRE, USINES

404 DÉMANTÈLEMENT DE LA FOSSE 7 DE LIÉVIN, LAVOIR DE BRUAY ET SIÈGE 7 DE LIÉVIN,. 207 STATION DÉGAZAGE 7 DE LIÉVIN, CARREAUX FOSSE 7 DE LIÉVIN + CHÂTEAU D EAU COMBLEMENT D UN PUITS CHEMIN D AIX À LIÉVIN, DÉMANTÈLEMENT DES BÂCHES DE RIAUMONT, DÉMANTÈLEMENT MAGASIN CENTRAL, FOSSE 1, CHÂTEAU D EAU DE LIÉVIN TRIAGE, LAVOIR, CHARPENTE, COMMANDES, GRAND TRIAGE, DÉMANTÈLEMENT CENTRE MÉDICO-SOCIAL DE LIÉVIN, ZONE INDUSTRIELLE DE LIÉVIN, RÉSEAU GAZ USINES DE LIÉVIN PLANS D ÉTUDES ( ), SERVITUDES FOSSES 1 ET 4 DE LIÉVIN (1979) SERVITUDES FOSSES 6, 7 ET 8 DE LIÉVIN PLANS CARREAU 7 DE LIÉVIN CENTRE DE DISTRIBUTION DU 7 D HARNES, DÉMANTÈLEMENT CENTRALE D HARNES, DÉGAZAGE DE DÉMANTÈLEMENT DE BÂCHES AU MAGASIN CENTRAL CENTRE DE DISTRIBUTION DU 7 D HARNES ET CENTRALE D HARNES DÉMANTÈLEMENT CENTRALE D HARNES, VOIE FERRÉE HARNES-CARVIN, ÉCOLE TECHNIQUE DE JEUNES FILLES D HARNES HARNES - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU QUAI D HARNES, POSE DE PLANCHES, DÉMANTÈLEMENT DU QUAI D HARNES, MISE À TREUIL DE LA FOSSE 9/17 À HARNES SIÈGE 9/17 À HARNES (1) SIÈGE 9/17 À HARNES (2) TRAVAUX À L ANCIEN QUAI DE CHARGEMENT DE L EX-CENTRALE DE HARNES, PONT À HARNES, DÉMANTÈLEMENT DE 2 HABITATIONS RUE DE FOUQUIÈRES À HARNES, DÉCAISSEMENT POUR ENLÈVEMENT DE PRODUITS CHARBONNEUX À HARNES, SERVITUDES SIÈGE 4 LIÉVIN À AVION BÂTIMENT USINE À PIERRE À LIÉVIN (1984), EX-BÂTIMENT ET DIB D HARNES, FOSSE DE BEAUMONT ( ), 2 SUD ROUVROY ( ), FOSSE 21 HARNES MUR DE CLÔTURE DU CARREAU ( ) SUD ROUVROY DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS ET DU BÂTIMENT DES VENTILATEURS ( ), FOSSE 1 DE DROCOURT ( ) LAVOIR ET COKERIE DE DROCOURT DROCOURT DÉMANTÈLEMENT ANCIENNE PASSERELLE DE MISE À TERRIL COKES DE DROCOURT CARREAU DES STOCKS DE STE HENRIETTE ET POSE D UNE CLÔTURE, DÉMANTÈLEMENT D UN BÂTIMENT RÉFRIGÉRANT ET D UN POTEAU PHARE F1, RAPPORTS DE VISITES CENTRALE DE DROCOURT LIGNE 45 KV ACCÈS LOCAUX CHEMIN DE FER, BUREAUX DE DROCOURT, PARC CENTRAL, PONT DU 3,

405 LAVOIR DE DROCOURT ( ), RIVAGES NOYELLES-GODAULT, 23 DE NOYELLES, MISE EN SÉCURITÉ DU PONT-RAIL À NOYELLES, CHÂTEAU D EAU DU 23 DE NOYELLES SIÈGE 4 EST À NOYELLES-GODAULT ( ), GRAND BUREAUX DE BILLY (RÉGIE), POSTE DU ¼ DE 6 HEURES, ATELIERS CENTRAUX (MITRAILLE D UN TRANSBORDEUR À NIVEAU), CHAUFFERIE BILLY, BÂTIMENTS ET VOIRIE, BÂTIMENTS DE CHEMIN DE FER, DISPENSAIRE DU SUD ( ) SITE ET DÉMANTÈLEMENT BILLY-MONTIGNY LAVOIR DE BILLY, FOSSE 7-7 EST DE MONTIGNY TRAVAUX CENTRALE DE COURRIÈRES, DÉMANTÈLEMENT DES 2 RÉFRIGÉRANTS DE LA CENTRALE DE COURRIÈRES, DE LA SALLE DES MACHINES, DE LA CHAUFFERIE, DU QUAI DE DÉCHARGEMENT BOIS, DE LA CENTRALE DE COURRIÈRES ANTEA, DÉMANTÈLEMENT DU HANGAR DE STOCKAGE, DES BÂTIMENTS STATIONS DE DÉCHARGEMENT, DE MÉLANGE, D ÉPURATION COURRIÈRES ÉCHAFAUDAGES, DÉMOLITION, REMBLAYAGE, DALLAGE DU FORAGE 7 EX- CENTRALE DE COURRIÈRES, SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N 10 RUE DE LA GARE, DÉMANTÈLEMENT DU CARREAU 7/19, REMISE EN ÉTAT ROUTE B457, FOSSE 18 (EX 8-10), CARREAU DU 10/ CANAL DE LA SOUCHEZ CANAL DE LA SOUCHEZ, CENTRALE DE COURRIÈRES, DEMANDE DE FONDS CANAL DE LA SOUCHEZ PASSERELLE SUR CANAL, TUYAUTERIE CENTRALE DE COURRIÈRES CENTRALE DE COURRIÈRES LAVOIR DE FOUQUIÈRES, DÉMANTÈLEMENT PONT-RAIL N C25, C26 ET C35 À FOUQUIÈRES, BASSIN DE DÉCANTATION DE FOUQUIÈRES, PONTS DE FOUQUIÈRES CLINIQUE STE BARBE À FOUQUIÈRES, PASSERELLE MISE À TERRIL, LAVOIR DE FOUQUIÈRES SERVITUDES, EX-SIÈGE 6/14 DE FOUQUIÈRES COMBLEMENT ET DALLAGE D UN FORAGE DÉSAFFECTÉ FOSSES 7-19 ET 6/14 DE FOUQUIÈRES FOSSE 6/14 DE FOUQUIÈRES DÉMANTÈLEMENT LAVOIR DE FOUQUIÈRES SIÈGE 4 OUEST SALLAUMINES DÉMANTÈLEMENT DE L EX-CHAUFFERIE 4/11, ANCIENS 208 BÂTIMENTS, ETC. ( ), 5/12, BUREAUX DÉSAFFECTÉS, FOSSE 13/18 ( ) SECTEUR HÉNIN-BEAUMONT CHÂTEAU D EAU ET FORAGE (1976), DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES (1981), DÉMANTÈLEMENT DE LA ROTONDE, DE BÂTIMENTS PN53, DE POSTES DE TRANSFORMATION (1982), EX-MATERNITÉ (H.B) ( ), DÉSÉQUIPEMENT CENTRALE HP, PASSAGE SOUTERRAIN C11, CARREAU STE HENRIETTE (DÉMANTÈLEMENT DE LA PASSERELLE, CHÂTEAU D EAU)

406 DROIT DE PASSAGE PIÉTONS SOUTERRAIN SOUS LA LIGNE SNCF LENS-OSTRICOURT À H.B, OSTRICOURT DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES (1980), FOSSE 6 ( ), FOSSE 7 ( ) DOURGES 7-7 BIS DÉMANTÈLEMENT DU PONT-RAIL N 19 C50 SUR LA CD 160 (1993), CENTRALE DE DOURGES À HÉNIN, DÉMOLITION DU PONT-RAIL SUR LA RN 17À ANNAY-SOUS LENS ET DU PONT-RAIL N 19 C06 ( ), QUAI DE VENTE À ANNAY, PONTS SITUÉS À PROXIMITÉ (1981) OIGNIES FOSSE 1, OIGNIES FOSSE 2 BUREAUX CENTRAUX, LAVOIR, USINE À BOULETS, LIGNES ÉLECTRIQUES, CHÂTEAU D EAU, RÉSERVOIRS, ANCIENNES ÉCURIES SAXBY, CITERNE D EAU ( ). OIGNIES FOSSE 2 INSTALLATION DÉSAFFECTÉE DES CARREAUX, GRANDS BUREAUX D OIGNIES, USINES D OIGNIES ( ) FOSSE 2 D OIGNIES ( ), FOSSE 3 D OIGNIES ( ), TERRIL 3 D OIGNIES (1980) CAVALIERS TERRILS : 207 ABORDS 21, D OIGNIES (1981) N EST À OIGNIES ( ), CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT À USAGE DE BUREAUX AU D OIGNIES, MAGASIN 96 À OIGNIES, CARREAU DE LA BÉTONNIÈRE ( ), CHÂTEAU D EAU CITÉ DE LA CHAPELLE (1976), LAVOIR DES USINES DU 10 D OIGNIES ( ), USINES FOSSE 1 D OIGNIES DÉPOSE DES LIGNES ÉLECTRIQUES AÉRIENNES ( ) CENTRALE DE VENDIN VENTE DES 2 TRANSFOS, DÉMANTÈLEMENT DE LA 1ÈRE PHASE (PISCINE, RÉFRIGÉRANTS, PASSERELLE, ETC.), DÉMANTÈLEMENT DE LA 2ÈME PHASE, VENTE DU POSTE ÉLECTRIQUE, CHEMINÉES CESSION DE L ANCIENNE CENTRALE DE VENDIN VENDIN DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DU SITE, DÉCUIVRAGE, PROGRAMME DE DÉMANTÈLEMENT. EX-COKERIE DE VENDIN ZONE DES SOUS-PRODUITS, ENLÈVEMENT DES FERRAILLES, LAVOIR DE LA CENTRALE DE VENDIN ( ) ENLÈVEMENT DES FERRAILLES, DÉMANTÈLEMENT (1986) RIVAGE DE VENDIN ( ), CARREAU DE LA COKERIE DE VENDIN ( ), VENDIN, SECTEUR CHEMIN DE FER BÂTIMENTS, GARE D EAU DU FLOT DONNÉ À VENDIN LE VIEIL (1978) USINES DE VENDIN ( ), VENDIN FLOT DONNÉ STOCKS MÉLANGEUR ( ) AVION BÂTIMENT DE FORAGE «BOUVIER F4», FOSSE 4 DE LIÉVIN À AVION, SIÈGE D AVION - SERVITUDES ( ), CENTRALE D AVION ( ) FOSSE 14 DE CARVIN DE CARVIN, TERRIL DES BOTTIAUX (1974), DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU DE LA CITÉ ST PAUL ( ), DÉMANTÈLEMENT DE L ÉGLISE STE BARBE FOSSE 6 À ANGRES DÉMANTÈLEMENT ESTEVELLES DÉMANTÈLEMENT DES PONTS ( ), FOSSE 24 ( )

407 ESTEVELLES 24 DÉGAZAGE SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE CENTRE DE VENTE DE NOYELLES-LES-VERMELLES ( ), CERCLE ST MICHEL À MAZINGARBE, CESSION TRAVÉE ATELIER IH DE MAZINGARBE À LA CHIMIE, COKERIE DE MAZINGARBE CHEMINÉES (1984), SECTEUR DE MAZINGARBE BÂTIMENTS USINE SUD DE BULLY (CHEMIN DE FER), POSTE DE TRANSFORMATION, COMMUNAUTÉ DES SŒURS À MAZINGARBE (1971), PATRONAGE CITÉ 7 DE MAZINGARBE (1970) LAVOIR DE MAZINGARBE RÉPARATEUR MAGNÉTIQUE ( ), LAVOIR DE MAZINGARBE ( ), ZONE DE TERRIL DE MAZINGARBE( ), ANCIENNE MATERNITÉ DE MAZINGARBE ( ) DÉMANTÈLEMENT D UN MAGASIN DÉSAFFECTÉ AUX QUATRE ALLOTS À BULLY-LES-MINES ( ), MAGASINS CENTRAUX DE BULLY, ÉGLISE STE BARBE, FO DE BÉTHUNE À MAZINGARBE ( ), SALLE DES FÊTES CITÉ DES BREBIS À BULLY ( ), CENTRE GUYNEMER À BULLY (1969), CENTRALE DE BULLY ( ) BARLIN DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS (1981), ANCIEN CENTRE D APPRENTISSAGE ( ), CENTRE D APPRENTISSAGE DU 7. BÉTHUNE FOSSE 13 DÉPÔT D EXPLOSIFS ENTERRÉ (INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS) ( ) FOSSE 7 DE BÉTHUNE ( ), FOSSE 5 DE BÉTHUNE À GRENAY ANCIEN PATRONAGE, ANCIENNE FERME DE BÉTHUNE À BULLY, RIVAGE DE BÉTHUNE, SOCIÉTÉ DE CHASSE DU GROUPE DE BÉTHUNE ( ) NOEUX FOSSE 1, BUREAUX CENTRAUX FOSSE 2 DE NOEUX À HERSIN-COUPIGNY ( ), FOSSE 4 DE NOEUX CARREAU ET BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS ( ) FOSSE 5 DE NOEUX À BARLIN ( , FOSSE 6 DE NOEUX À LABOURSE ( ) FOSSE 7 DE NOEUX À BARLIN FOSSE 7 DE NOEUX PUITS 7 ET 7 BIS ( ), FOSSE 7 DÉMOLITION DU BÂTIMENT DE MISE À TERRIL ET DES BÂTIMENTS SUBSISTANTS + PONT ( ), MODERNISATION TRANSFORMATEURS ( ), FOSSE 8 DE NOEUX TRANSFORMATEURS (1968), DÉMANTÈLEMENT ( ) FOSSE 8 DE NOEUX IMPLANTATIONS ( ), FOSSE 11 BIS DE NOEUX ( ), GRANDS BUREAUX DE NOEUX ET GARAGES ( ) ANCIENNES USINES DE NOEUX (BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS, PORTIQUE À STOCKS ) (1981), CARREAU DES ANCIENNES USINES DE NOEUX PASSERELLE 19A79 (1989), PORTIQUE DU STOCK DE NOEUX ( ), ANCIENNES USINES DE NOEUX ( ), SOCOMINE À NOEUX (1968)

408 ZONE INDUSTRIELLE DE NOEUX CENTRE LYAUTEY À NOEUX ( ), VIOLAINES RÉFECTION TRAÇAGE ÉLECTRIQUE, PARC À CHARBON AIRE DE DÉCHARGEMENT DES CAMIONS, CENTRALE DE VIOLAINES INSTALLATION FUEL ( ), AMÉNAGEMENT CIRCUITS FUEL LOURD ET DOMESTIQUE, VIOLAINES RÉFRIGÉRANT, SUPPORTS, SÉPARATEUR DE GOUTTELETTES ( ) VIOLAINES TRANSFO 20 MVA - SONDAGE DE RECONNAISSANCE (1980), TRANSFO 2 - SÉPARATEUR DE GOUTTELETTES ( ), RÉFECTION DU SYSTÈME DE DISPERSION ( ), RÉFRIGÉRANT N 1 ( ), CENTRALE DE VIOLAINES ANCIENNE FO PAR VOIE D EAU RIVAGE DE VIOLAINES LENS FOSSE 1 CARREAU, BÂTIMENTS, BÉTONNIÈRE, CESSION POLIDIS (EXTENSION) LENS FOSSE 2 ( ), FOSSE 2 BIS COMMANDE CHAUFFAGE ( ) LENS FOSSE 2 ( ), FOSSE 2 TER ( ) LENS FOSSE 3 ( ), FOSSE 4 DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS ( ) LENS FOSSE 4 ( ), FOSSES 4 ET 5 DÉMANTÈLEMENT ( ), SERVITUDES (1971) LENS FOSSES 4 ET 5 DÉMANTÈLEMENT ( ), FOSSE 5 STATION DE DÉGAZAGE ( ), FOSSE 5 ET 5 BIS FOSSE 6 DE LENS À MEURCHIN ( ), FOSSE 7 DE LENS À WINGLES ( ) LENS FOSSE 8 ( ), FOSSE 9 TRIAGE CENTRAL, FOSSE 9 BIS CESSION À LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE LEMAIRE ET CAMP PASTEUR ( ) LENS FOSSE 12 ( ), FOSSE 12 BIS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ( ) LENS FOSSE 12 (1) LENS FOSSE 12 (2) LENS FOSSES 13 ET 13 BIS FOSSE 13 DE LENS À HULLUCH DÉMANTÈLEMENT BAINS-DOUCHES, BUREAUX, ÉCURIES ; STATION DE DÉGAZAGE ( ), FOSSE 14 DE LENS (RÉFECTION D UN MUR ) ( ) LENS FOSSE 14 RÉUNIONS DE CHANTIER ( ), FOSSE 14 BIS CESSION VILLE DE LENS ( )

409 LENS FOSSES 15 ET 15 BIS LENS FOSSE 18 DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS SIÈGE DE LENS ET LAVOIR SIÈGE 19 DE LENS TRANSPORTEUR DE MISE À TERRIL, ETC. ( ), CENTRE VENTE DE LENS ( ) ECOLE TECHNIQUE DE JEUNES FILLES CITÉ 11 À LENS ( ), ÉGLISE STE BARBE CITÉ DU 4 À LENS, CITÉ 8 DE LENS CONSTRUCTION ( ), TRANSPORTS ROUTIERS GARAGE DE LENS ( ), TRANSFERT DE GESTION : VOIES FERRÉES ET OUVRAGES D ART NON ÉTABLISSEMENTS, VOIES FERRÉES 18 DE LENS ( ), SOCIÉTÉ DES MINES DE LENS RÉSEAU ÉLECTRIQUE SOUTERRAIN ( ) PONTS DE LENS DÉMANTÈLEMENT DES PONTS RUES BERNANOS ET PAUL BERT ( ), PONTS-RAILS 19L24 ET 19L25 ( ) POSTE DE TRANSFORMATION SECTEUR DE LENS DÉMANTÈLEMENTS DIVERS ( ), OUVRAGES ISOLÉS SECTEUR DE LENS ( ), FOSSES 13 ET 18 DE LENS À HULLUCH ( ) FOSSE 18 DE LENS À HULLUCH ( ), FOSSE 13 D HULLUCH ( ), BRIQUETERIE D HULLUCH ( ), MISE EN FORME DE L ANCIENNE PLATEFORME DE L ANCIENNE BRIQUETERIE D HULLUCH (1992) CENTRALE ET LAVOIR DE MAZINGARBE FOSSE 13 DE NOEUX SIÈGE 11B DE BULLY (1967), PONT-RAIL DE BULLY (1980), ANCIENNE BRIQUETERIE DE BULLY ET TERRIL PLAT DE LA FOSSE 1 DE BÉTHUNE ( ), ATELIERS CENTRAUX DE BULLY SOFARCOM-SICOPAL ( ) ATELIERS CENTRAUX DE BULLY BÂTIMENTS, MACHINES-OUTILS ATELIERS CENTRAUX DE BULLY ATELIERS CENTRAUX CHANTIERS, ETC. + ÉGLISE STE BARBE DE BULLY LENS FOSSES 13, 14 ET LENS FOSSES 16 ET 16 BIS FOSSE 1 DE BÉTHUNE CARREAU FOSSE 1 DE BÉTHUNE CARREAU SIÈGE 2B DE BÉTHUNE ( ), FOSSE 5B DE BÉTHUNE ( ) FOSSE 5 DE BÉTHUNE SERVITUDES ( ), FOSSE 6B ( ) FOSSE 6 DE BÉTHUNE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL ( ), FOSSE 8 DE BÉTHUNE À AUCHY PLANS D ÉTUDES, CESSIONS ( )

410 FOSSE 8 DE BÉTHUNE À AUCHY FOSSE 9 DE BÉTHUNE À ANNEQUIN ( ), FOSSE 10 DE BÉTHUNE À SAINS ( ) FOSSE 10 DE BÉTHUNE À SAINS CESSION ROSSI ET SOPITEC ( ), FOSSE INVENTAIRE DES MACHINES FOSSE 11 DE BÉTHUNE PLANS ET NOTES ( ), FOSSE 12 (1970) FOSSE 11 DE BÉTHUNE ET LA BAP (BOURGUIGNONNE D APPLICATIONS PLASTIQUES) CENTRALE DE CHOCQUES (PARATONNERRE ) DÉMANTÈLEMENT LIGNES 15 KV CHOCQUES-LEPUGNOY, QUAI DE VENTE DE CHOCQUES LIGNE 45 KV DE THIERS, CENTRALE DE THIERS CENTRALE DE BEUVRY, QUAI DU RIVAGE À BEUVRY ( ), 23 DE NOYELLES-SOUS LENS ( ) FOSSE 1 DE BRUAY ( ), FOSSE 3 VOIE FERRÉE, LIGNE 15 KV, STATION ÉLÉVATOIRE ( ) FOSSE 5 DE BRUAY ( ), SIÈGE 6 DE BRUAY À HAILLICOURT LAVOIR, FOSSE ( ) SIÈGE 6 DE BRUAY À HAILLICOURT RÉSEAU ÉLECTRIQUE, CARREAU FOSSE 7 DE BRUAY ( ), DÉMANTÈLEMENT CHÂTEAU D EAU, PONT-RAIL ( ), GENDARMERIE ; INSTALLATION DE L EX U.P. BRUAY À TRANSFÉRER ( ) RESTRUCTURATION DU CENTRE DE BRUAY, DÉMANTÈLEMENT VESTIGES RÉGION AUCHEL- BRUAY NOEUX SIÈGE 2 D AUCHEL SIÈGE 2 D AUCHEL ( ), SIÈGE 5 D AUCHEL ( ) ATELIERS CENTRAUX D AUCHEL, ÉGLISE ST LOUIS, VOIES DE CHEMIN DE FER SECTEUR D AUCHEL SIÈGE 1 DE BRUAY ( ), SIÈGE 2A ET VIEUX 2 DE BRUAY ( ) DE BRUAY - PONT-ROUTE RUE EVRARD + 2 BIS, HAILLICOURT ROTONDE LABUISSIÈRE (1) HAILLICOURT ROTONDE LABUISSIÈRE (2) ( ), SIÈGE 3 DE BRUAY ( ) SIÈGE 3 DE BRUAY RAPPORTS MENSUELS ( ), SIÈGE 3B ( ), SIÈGE

411 3A ( ) SIÈGE 4 RAPPORTS MENSUELS (1973), SIÈGE 4B ( ), SIÈGE 5A ( ) SIÈGE 5A SIÈGE 5B SIÈGE 2A ET 6A MÉRICOURT CHÂTEAU D EAU C28, FOSSE 3/15, SIÈGE 4 SUD, SIÈGE 4/5 SUD MÉRICOURT SIÈGE 4/5 SUD VERMELLES FOSSE 7, FOSSE 7 BIS, CITÉ VERMELLES FOSSE 3 ( ), PONT-RAIL SUR RN43 À NOYELLES LES VERMELLES ( ) MEURCHIN FOSSE 1, FOSSE 3/ MEURCHIN FOSSES 2 ET 5, TRIAGE CENTRAL, CULÉES DE PONTS SITE CAROLUX À GOSNAY LAPUGNOY CLASSEMENT, SIÈGE 2 À MARLES, TERRIL, MISE À TERRIL WINGLES USINE DE CUIVRE, ETJF, ELECTROCHIMIE (SCC) WINGLES PARC, ATELIERS CENTRAUX, VENTE AU COMPTANT DE WINGLES ANZIN ATELIERS CENTRAUX ANZIN ATELIERS CENTRAUX ANZIN ATELIERS CENTRAUX, GARE, GRANDS BUREAUX D ANZIN, INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES DU QUAI DE VENTE DE LA GARE D ANZIN ST WAAST TRANSFERT DES ATELIERS À VALENCIENNES ST WAAST CHEMIN DE FER, POSTE ÉLECTRIQUE 15/3 KV, TRANSFERT SIÈGE BARROIS, LAVOIR DE BARROIS FOSSE ST PIERRE HORNAING - PONT À BASCULE ( ), REMPLACEMENT D UNE TUYAUTERIE DE CHAUFFAGE ROOST-WARENDIN PONT 19D63 ( ), REMISE EN ÉTAT DES PN N 1 ET 2, PONTS D77, 56, LOOS EN GOHELLE EX-FOSSE 5 ( ), PONT-RAIL L26, PONT L ARENBERG CHÂTEAU D EAU FOSSE ARENBERG ( ), DÉMANTÈLEMENT CHEVALEMENT DU PUITS 2, FOSSE ET LAVOIR EVIN MALMAISON PONT-RAIL 19C65 ( ), 8-8 BIS CALONNE RICOUART SIÈGE 2 BIS ( ), CARREAU DE VENTE, QUAI DE VENTE,

412 CULÉES DE PONTS LALLAING PASSERELLE N D50-51 ( ), PONT-RAIL 19D42, PONT-ROUTE 19D42 BIS, DÉMANTÈLEMENT ET REMBLAYAGE DE LA STATION DE RELEVAGE DU PUITS DU MIDI (1992), COKERIE DE LOURCHES ( ), DÉMANTÈLEMENT DE LA STATION DE RELEVAGE DE LA MOUCHONNIÈRE À DORIGNIES ( ), POSTE ÉLECTRIQUE DE L EX-SIÈGE SABATIER À RAISMES, MISE EN SÉCURITÉ DU CHEVALEMENT FOSSE SABATIER (1993) SOMAIN CHEMIN DE FER, USINES DE SOMAIN EX-CHEMIN DE FER DE SOMAIN, PONTS D30 ET D SIN LE NOBLE ANCIENS BÂTIMENTS DE L EX-FOSSE DEJARDIN ( ), PONTS- RAILS D14, D15, D16 ( ), NOYELLES SOUS LENS PONT-RAIL C27 ( ), LIBERCOURT MAISON DU GARDE-CHASSE (1992), GARE STE HYACINTHE ( ) MINES DE LA CLARENCE, ÉGLISE (1927), PECQUENCOURT FOSSE BARROIS ( ), ÉGLISE ST FRANÇOIS DE SALES À DIVION ( ) GARE DE DENAIN ET ANNEXES, LIGNE DE TÉLÉCOMMANDE DES ÉQUIPAGES DE LIÉVIN À PARTIR DE L EX-CHÂTEAU D EAU DE ROLLENCOURT, LALLAING-PECQUENCOURT PONT D43, STATION DE POMPAGE, PRISE D EAU, SAINS EN GOHELLE FOSSE 10, MISE EN SÉCURITÉ DE LA DYNAMITERIE, LABOURSE PONT 19A80, STATION DE COURCELLES LES LENS DOUAI INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES DU CENTRE DE DISTRIBUTION DE CHARBON DE LA CLOCHETTE, PONT SUR LE BRAS MORT DE L ANCIENNE DEÛLE, FOSSE 6 DE DOURGES, LOGEMENT 128 RUE DE CONDÉ À VALENCIENNES, DARCY CMS ET HÔPITAL ROTONDE LABUISSIÈRE, WAGONNAGE DE MARLES, PMC GOSNAY LAVOIR D ARENBERG, ANCIENS BAINS-DOUCHES DE LA FOSSE D ARENBERG, FOSSE N 4 DE L ESCARPELLE, FOSSE 6 ESCARPELLE À LEFOREST, CENTRE MÉDICAL DE L ESCARPELLE CENTRALE DE DECHY, FOSSE HEURTEAU, HEURTEAU LIQUIDATION DU MATÉRIEL, RÉCUPÉRATION DU CUIVRE, FERMETURE DE L ORIFICE FOSSE RENARD DÉMANTÈLEMENT, VENTE D UNE PARTIE DU CARREAU, FOSSE LEURAY, FOSSE SABATIER FOSSE LEDOUX TRANSPORTEURS DE CHARGEMENTS, FOSSE SOULT 1 ET ANCIEN LAVOIR, FOSSE SOULT FOSSE AGACHE DÉMANTÈLEMENT DU TERRIL, LIQUIDATION DU MATÉRIEL, FOSSE LAGRANGE FORAGES, DALLES, DÉMANTÈLEMENT FOSSE DECHY, FOSSE CUVINOT CRIBLAGE, DALLE DE FERMETURE DU PUITS, DÉMANTÈLEMENT COMPLET, OBTURATION DU FORAGE DE CUVINOT ET DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU SIÈGE BOMMEL

413 FOSSE VICOIGNE N 1, 2, 3, PRÉPARATION DE LA VENTE, DÉMANTÈLEMENT DES VESTIGES SUR LES CARREAUX DE VICOIGNE ET DE THIERS FOSSE THIERS DÉMANTÈLEMENT, DALLES DE FERMETURE DES PUITS, ANCIENS BUREAUX DU POSTE DE THIERS, RIVAGE DE THIERS, CENTRALE DE DECHY USINES DE SOMAIN, FORAIN DE LOURCHES, CHÂTEAU D EAU D HORNAING USINE GARDEX GAYANT, USINE ANTHRACINE DOUAI, PONT-RAIL DES USINES DE SOMAIN, CENTRE DE FORMATION DE SIN LE NOBLE STATION D ESSAI DU 10 D OIGNIES, FOSSE DEJARDIN, FOSSE TURENNE, SALLES DES FÊTES DE L ALCAZAR À LOURCHES, FOSSE STE MARIE À AUBERCHICOURT MISE À TERRIL D AUBY, FOSSE TROU MARTIN, BUREAUX-ATELIERS DE VIEUX CONDÉ, CENTRE HISTORIQUE MINIER DE DELLOYE, ANCIENNE FOSSE AUDIFFRET-PASQUIER, LIGNE AÉRIENNE KV TRAVERSÉE DE LA SCARPE, ATELIERS DE ST WAAST EGLISE DE SESSEVALLE À SOMAIN, ANICHE, LAVOIR ROUSSEAU, SECTEUR GAYANT- BARROIS : ANCIENNES STATIONS DE POMPAGE, TERRIL DE ST WAAST VENTE DE BÂTIMENTS, FOSSE 10, RIVAGE GAYANT, OUVRAGES DU VALENCIENNOIS, CHÂTEAU D EAU DU BLANC-CUL STATION DE RELEVAGE, FOSSE NOTRE DAME STATION DE POMPAGE DE PUTÉMONT, QUAI DE VENTE D ENCLOS, CESSION À LA VILLE DE DENAIN DE L ENCLOS ET RIVAGE, FOSSE SCHNEIDER CHABAUD-LATOUR, FOSSE ROEULX, FOSSE ST MATHIEU ARCHEVÊQUE ET DE SESSEVALLE, ST AYBERT, FOSSE HÉRIN, FOSSE DENAIN FOSSE CASIMIR PERRIER, FOSSE ST MARK, INSTALLATION DE GAYANT, 8 DE DOURGES À EVIN MALMAISON, SALLE DES FÊTES DE LOURCHES ET BÂTIMENT DE L ARCHEVÊQUE SOMAIN PRIEURÉ DU BEAUREPAIRE, FOSSE STE MARIE, CNGR NOYELLES SOUS LENS, COURCELLES LES LENS SRE-FORAGES, FOSSE 10 LEFOREST, ESCAUDAIN, AUDIFFRET, HÉRIN, ANICHE, MONTIGNY EN OSTREVENT CENTRALES LABUISSIÈRE, LOURCHES, CHOCQUES, DOURGES, THIERS DÉMANTÈLEMENT ÉTABLISSEMENTS : FOSSE 6 ET LAVOIR D HAILLICOURT, ATELIERS CENTRAUX DE BULLY LES MINES, ATELIERS CENTRAUX DE WINGLES FOSSE 1 LENS ET FOSSES 4 ET 5, FOSSE 4 AVION, FOSSE 6 ANGRES FOSSE 7 AVION, FOSSE 11/ FOSSES LEURAY, DEJARDIN, BOMMEL, SABATIER, BÂTIMENTS CENTRAUX ANICHE

414 FOSSE 6/14, LAVOIR 6/14 + PASSERELLE, LAVOIR DROCOURT FOSSE 3/15, FOSSE 4/5 MÉRICOURT, FOSSE 5/12 SALLAUMINES DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : C02, C03, C07, C28, C29, C DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : A80, AOH17-18, L26, L27, L63, L51, C D50, D51, D15/16, D30, D34, D35, D41, D27, D63, D DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : PONT-ROUTE SUR RUE E. ZOLA À VIEUX- CONDÉ, PONTS À ESCAUDAIN, PONTS 5, 6, 7, 8, 8BIS À DECHY, PONTS DE SOMAIN DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : PONT-RAIL USINE GAYANT, PONT-RAIL PI1, PI4, PONT-RAIL SUR RN45 À ANICHE, PONT-RAIL N 10 SUR CD58A, PONT-RAIL À LEWARDE, PONT D63 À ROOST-WARENDIN DOSSIERS TERMINÉS : PONTS-RAILS C25, C26, C27, PONT D AUBY N 19D61, PONT D59 À ROOST-WARENDIN, PONT DE ROOST N 19D56, PONT 19C65 À EVIN MALMAISON, PONT-ROUTE SUR CD225-RN455 À LALLAING, PONT-ROUTE GC86 À HOUDAIN DOSSIERS TERMINÉS : PONT DES IMBÉCILES À HOUDAIN, PONT-RAIL 19C50 À DOURGES, PONT ROUTE DE LA BASSÉE 19L24, PONT 9/21 À FOUQUIÈRES, PONTS DE LENS, PONT BOULLOCHI À LENS, PONT 19C35 ET PONT DU COCORICO À FOUQUIÈRES DOSSIERS TERMINÉS : CULÉES PONT DE SOMAIN N 60, PONT SNCF À COURRIÈRES, PONT N V À 34, 35, 36, 37, PONT 19D60 À AUBY, AQUEDUC 5 HÉNIN, MISE EN SÉCURITÉ PONTS TONKIN ET SAUT DE MOUTON, PONT DU QUAI DE BRUAY, PONT 19C DE SALLAUMINES, AQUEDUC STADE BOLLAERT, PONT RUE DES MARRONNIERS À BRUAY, AQUEDUC SOUS VOIE SNCF À HÉNIN, PONT RUE DES HIRONDELLES, PONT 19C06 À ANNAY-SOUS-LENS, PONT-RAIL LIAISON 9 AU 4BIS ANNEQUIN, PONT CHEMIN DES SOLDATS À MAZINGARBE, PONT 19A18 FOND DE MARLES DÉMANTÈLEMENT PONTS SECTEUR BÉTHUNE DÉMANTÈLEMENT PONTS SECTEUR LENS-LIÉVIN PONTS-RAILS ET PONTS-ROUTES SECTEUR DOUAI-VALENCIENNES PONTS-RAILS ET PONTS-ROUTES SECTEUR DOUAI-VALENCIENNES POSTE ÉLECTRIQUE ST PIERRE, CÂBLES ÉLECTRIQUES HAVELUY, LIGNE HAUTE-TENSION AFFAIRE ROUSSEAU, VENTE OIGNIES, 4/5 SUD MÉRICOURT, DECHY-EVIN, VIOLAINES-EDF, COURRIÈRES-HARNES, POSTE 45/15 DE VIOLAINES LIGNES HAUTE-TENSION VIOLAINES-FINALENS-COURRIÈRES 1 ET AVION-VIOLAINES, PYLÔNES DECHY-FLERS, PYLÔNES COURRIÈRES-VIOLAINES ET PYLÔNES 45KV OIGNIES BUREAUX, BAINS-DOUCHES, FORMATION PROFESSIONNELLE, TRANSFERT MAGASIN 37, COURANT DE LA MOTTE, PUITS OIGNIES PUITS 10, TRANSFO POSTES 15 ET 45 DU PUITS

415 HARNES MAISON INDIVIDUELLE, CENTRALE-RIVAGE THIERS CENTRALE ÉLECTRIQUE, ARENBERG CHEVALEMENT ET DALLE DU PUITS N HÉNIN POSTES, CENTRALE, DÉCUIVRAGE ENTREPÔT, TUNNEL SOUS VOIE SNCF LENS HABITATION RUE DU LUXEMBOURG, FOSSE 14, FOSSE 9, CANAL DE LENS (PASSERELLE À SUIE), MAISON 19 DE LENS, POSTE DE TRANSFORMATION DU 14 DE LENS, ÉGLISE DU 4 DE LENS. COURRIÈRES BASSIN, CENTRALE, 13/18, FORAGE CARVIN CHÂTEAU D EAU CITÉ ST PAUL, ÉGLISE, BASSIN DE DÉCANTATION ST PAUL, CITÉ FAISANDERIES À LIBERCOURT, CARREAU FOSSE AVION MARAIS DES FLESSOIRES, FORAGE CENTRALE (MISE EN SÉCURITÉ), FOSSE MATÉRIEL COKERIE DE DROCOURT, DÉFERRAILLAGE ET DÉCUIVRAGE DROCOURT, AUTORISATION BASSIN LIBERCOURT, HABITATION GARDE-CHASSE LIBERCOURT, MAISON À BEUVRY, HAILLICOURT, FOSSE ET COKERIE BLIGNIÈRES, 10 DE DOUCHY À HAULCHIN, FOSSE BARROIS ET LEURAY, MARAIS DE L EPAIX À VALENCIENNES, DMT 4 HABITATIONS À LOOS EN GOHELLE BEUVRY CANAL ET GARE D EAU, PONT 19A87, ESCARPELLE FORAGE FOSSE SIÈGE 2 DE MARLES, SIÈGE 6 DE LABOURSE, LAUWETTE, WINGLES, GALERIE SIÈGE 6 EST DU TONKIN, CHÂTEAU D EAU ET FORAGE BOIS RIGAULT À VENDIN, LOGEMENTS DES HOUILLÈRES À SIN LE NOBLE, CHEVALET SABATIER, BRIQUETERIE D HULLUCH, VOIE SOMAIN-PERUWELZ À DENAIN, RAIL 10 DE ST VAAST, DÉMANTÈLEMENT DE LA CLOCHETTE À DOUAI, CÂBLE D EXTRACTION PUITS 25 RÉSERVE LORRAINE, BÂCHES FARREZ ESTEVELLES MISE EN SÉCURITÉ AQUEDUC, POSTE ÉLECTRIQUE ROLLENCOURT-LIÉVIN POTEAUX TÉLÉPHONE, CITÉ MOUCHONNIÈRE À DORIGNIES, PUITS DU MIDI À SIN LE NOBLE, MAISON DU CONCIERGE AU 10 DE SAINS EN GOHELLE, VIOLAINES VOLS RAILS, FEU TERRAIN USINES À BRIQUETTE ESCAUDAIN, SIÈGE 10 LEFOREST, SIÈGE ESCARPELLE, CHÂTEAU D EAU 10/20 À BILLY-MONTIGNY, BILLY-MONTIGNY HUILES ET GRAISSES, ATELIERS CENTRAUX DISPENSAIRE DE LOURCHES, ÉGLISE ST RENÉ À AUCHEL, ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE CENTRALE COURRIÈRES, 5 DIVION, FOSSE DEJARDIN, RIVAGE DE LOURCHES, CHUTE TOUR FOSSE BARROIS, LIGNE HAUTE TENSION HORNAING, BARAQUEMENT RUE DES 4 VENTS À BULLY, VENDIN, CHAUSSÉE FLERS EN ESCREBIEUX, CULÉES PONT DE MEURCHIN, PONT DE GERMIGNY À LALLAING CHEVALEMENT 24 ESTEVELLES, VIOLAINES CANALISATIONS, PONT 19L64 À NOYELLES LES VERMELLES, ÉGLISE ST PIERRE À AUCHEL PYLÔNES HAUTE-TENSION D HORNAING, CENTRALE DE COURRIÈRES RÉCUPÉRATION POUR CENTRALE D HORNAING, CENTRALE DE DECHY POSTE 15 ET 45KV, REJET D EAU DU CANAL DE LA SOUCHEZ, LIÉVIN RUE DU 1ER MAI, ÉGLISE RIMBERT À AUCHEL, VOIE DE CHEMIN DE FER HAVELUY, SIÈGE /11 DE SALLAUMINES, PONT DE CHOCQUES N 4, 17 ET 18, SIÈGE 8 EVIN SIÈGE LEDOUX, CHÂTEAU D EAU ROLLENCOURT, STATION D ÉPURATION BOIS DURIEZ À LALLAING, PRISE D EAU SCARPE DE ROUSSEAU, INCIDENT AQUEDUC ROUSSEAU LIGNE SNCF VENDIN-VIOLAINES, DOSSIER CGE DU PCS, PLAINTE RIVERAINS PONT DE GERMIGNIES, NIVELLEMENT DÉCHARGE DE MAZINGARBE, MISE EN FORME PLATEFORME BRIQUETERIE D HULLUCH, DEMANDE DE CERTIFICATION, MAISON INDIVIDUELLE À BEUVRY, AFFAIRE MESSIEU / VILLE DE BRUAY, MANSUY, OFFRE DE SERVICE, INVENTAIRE ÉTABLISSEMENT VISITE DES POLONAIS, ENQUÊTE DISTRICT LENS-LIÉVIN, CONTRÔLE FISCAL, COMMANDE ÉDITION

416 LÉGISLATIVES, TGV NORD TRANSPORTS EXCEPTIONNELS TRANSPORTS EXCEPTIONNELS TRANSPORTS EXCEPTIONNELS, PASSERELLE FORAGE 3 ET PONT DE CUINCHY RÉSEAU ÉLECTRIQUE, LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN, HORNAING-DECHY LIGNE HORNAING-ARENBERG LIGNE DECHY-ESCAUDAIN LIGNE DECHY-ESCAUDAIN LIGNE DECHY-ESCAUDAIN POSTE DE DECHY ( ), LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN ( ) LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN, CONVENTIONS LIGNES ARENBERG ET THIERS LIGNES ARENBERG ET THIERS ET DENAIN-DECHY POSTE D HARNES POSTE D HARNES LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN CONVENTION LIGNES VIOLAINES-MAZINGARBE ET VIOLAINES-AVION CONVENTION LIGNE AVION-VIOLAINES LIGNE VIOLAINES-AVION LIGNE VIOLAINES-AVION LIGNE VIOLAINES-AVION LIGNE VIOLAINES-VENDIN LIGNE VIOLAINES-MAZINGARBE LIGNE VIOLAINES-MAZINGARBE

417 LIGNE VIOLAINES-FINALENS LIGNE VIOLAINES-FINALENS POSTE D HÉNIN POSTE D HÉNIN CENTRALE D HÉNIN, POSTES LIGNE HÉNIN-AVION CONVENTION HÉNIN-DROCOURT-AVION, LIGNE HÉNIN-OIGNIES LIGNE HÉNIN-DROCOURT, POSTE 45 KV DE LA COKERIE DE DROCOURT POSTE 45 KV DE LA COKERIE DE DROCOURT LIGNE DROCOURT-MÉRICOURT LIGNE DROCOURT-MÉRICOURT LIGNE COURRIÈRES-FINALENS LIGNES COURRIÈRES-FINALENS ET COURRIÈRES-HÉNIN LIGNE COURRIÈRES-VENDIN LIGNE COURRIÈRES-VIOLAINES LIGNES COURRIÈRES-VIOLAINES ET THIERS-LEDOUX LIGNES THIERS-LEDOUX ET THIERS-ARENBERG LIGNE THIERS-ESCAUDAIN RÉSEAU SIÈGE 10 D OIGNIES, LIGNES OIGNIES-HÉNIN ET OIGNIES-COURRIÈRES LIGNES AVION-MAZINGARBE ET AVION-BEUVRY LIGNES BEUVRY-LABUISSIÈRE ET LABUISSIÈRE-MAZINGARBE LIGNES THIERS-ST PIERRE ET VENDIN-SALOMÉ, AMÉNAGEMENTS À VERMELLES ET VIOLAINES LIGNES THIERS-LECAT-HORNAING, HORNAING-ARENBERG-THIERS, LIGNES ÉLECTRIQUES TÉLÉPHONIQUES, POSTES ÉLECTRIQUES, AVION-VIOLAINES, THIERS-LEDOUX-ST PIERRE, BRUAY À FOUQUEREUIL LIGNES ÉLECTRIQUES SECTEUR CENTRE, VOIES FERRÉES DU CIMENT FRANÇAIS, ANNEQUIN (PONT ET TUNNEL), DU VALENCIENNOIS, LEDOUX-SAULT, LEDOUX-ST PIERRE POSTE DE DOUVRIN, OIGNIES, CENTRALE D HORNAING, DÉVIATION OIGNIES-HÉNIN, LIGNE VIOLAINES-FINALENS, ALIMENTATION ÉLECTRIQUE HAUTE TENSION DES SIÈGES DU BASSIN LIGNES SECTEUR EST SERVITUDES

418 LIGNES SECTEUR EST SERVITUDES, PYLÔNES RÉSEAU 45 KV GÉNÉRALITÉS, POSTES 45 KV LIGNES 45 KV LIGNES 45 KV, CÂBLE 45KV À MAZINGARBE (BD DES PLATANES) DÉPARTEMENT ÉLECTRO-MÉCANIQUE, DISTRIBUTION ARRÊTÉ DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS, DÉMANTÈLEMENT TRANSFOS, INTERCONNEXIONS (CARTES ET TRACÉS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS) OIGNIES ET OIGNIES 2 LIGNE HAUTE TENSION. CITÉS ÉCLAIRAGE DES RUES SECTEURS BRUAY ET BARLIN, ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR S.D CENTRALE ÉLECTRIQUE GROUPE HÉNIN-LIÉTARD, MINES DE DOURGES CENTRALE ÉLECTRIQUE GROUPE HÉNIN-LIÉTARD, MINES DE DOURGES DÉMANTÈLEMENT CHÂTEAUX D EAU, BÂTIMENTS À L EST DU BASSIN, DÉMANTÈLEMENT DES MISES À TERRIL DU 4 SUD, 13 ET 5/12, DÉMANTÈLEMENT SECTEURS BRUAY ET BÉTHUNE CESSION DES STOCKS D HÉNIN, DROCOURT SUD, 7/19, NOYELLES-GODAULT, 8 D EVIN FOSSE LAGRANGE DOSSIER DE VISITE ET CHANTIER, INSTALLATION D ÉCLAIRAGE PUBLIC, CONDUITES DE GAZ, SECTEUR CENTRE, PONT-BASCULE, GAZOMÈTRE ROCADE MINIÈRE ROCADE MINIÈRE, VESTIGES LE LONG DE LA ROCADE MINIÈRE, MITRAILLAGE DE TRANSFORMATEURS, STATION LONGCHAMPS-LIBERCOURT, DÉCHARGE RIEULAY-PECQUENCOURT NIVELLEMENT, COMMUNES HORS SITE NORD, COMMUNES HORS SITE PAS-DE-CALAIS VOIES FERRÉES TRANSFÉRÉES, CHÂTEAU D EAU FORAGE, PUITS DE MINE ABANDONNÉS, ROCADE, OLÉODUCS, ABRIS BUS, CHAPELLES, ÉGLISES

419 TERRILS, DISTRICTS RÉGION, EXPLOITATION DE SCHLAMMES, DÉMANTÈLEMENT POSTES ÉLECTRIQUES, MITRAILLAGE TRANSFORMATEURS DÉMANTÈLEMENT POSTES ÉLECTRIQUES, TGV NORD, INSTALLATIONS CHEMIN DE FER DÉGAZAGE STOCKAGE, FILIALISATION PATRIMOINE, PLAINTES POTEAUX PHARES, CHÂTEAUX D EAU SECTEUR CENTRE, PLANNING TRAVAUX CHANTIERS, ÉTAT D AVANCEMENT MENSUEL, RAPPORTS MENSUELS ACTIVITÉ, ÉTAT DES INSTALLATIONS À DÉMANTELER (1979 À 1985) COMMANDES PRÉVISIONNELLES PROCÉDURE, COMPTABILITÉ SUIVI FACTURATION, NOTES GÉNÉRALES, TAXES FONCIÈRES, ÉTATS COMPTABLES MENSUELS NOTES RELATIVES AU SERVICE, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, POUVOIRS DE SIGNATURE, DIRECTION TECHNIQUE NOTES GÉNÉRALES DÉMANTÈLEMENT, CONDITIONS GÉNÉRALES DES DÉMANTÈLEMENTS, PLANIFICATION DÉMANTÈLEMENT, PRÉVENTION INCENDIE ENTREPRISES DÉMANTÈLEMENT AAF, ENTREPRISES DÉMANTÈLEMENT GAZ POLLUTION, DÉMANTÈLEMENT NOTES, MATÉRIELS PROPOSÉS À LA VENTE, OFFRES DE SERVICES, RAPPORTS MENSUELS DÉMANTÈLEMENT, NOTES SECRÉTARIAT GÉNÉRAL OUVRAGE D ART MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER OUVRAGE D ART, MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER OUVRAGE D ART, MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER CHEMIN DE FER DU RIVAGE RÉCOLEMENT, PIÈCES OFFICIELLES, CONSTRUCTION DE LA LIGNE, BORNAGE CHEMIN DE FER DU RIVAGE APPROBATION DES PROJETS DE DÉTAIL DES OUVRAGES D ART RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU PUITS N COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU PUITS N

420 COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU PUITS N CHEMINS DE FER DU NORD CHEMIN DE FER DE BRUAY ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES MINISTÉRIELS CHEMIN DE FER DE BRUAY RÉGLEMENTATION CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSES 2, 3 ET CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSES 2, 3 ET CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS, FOSSE CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 5, VOIES ENTRE FOSSES 2 BIS, 6 ET CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 5, VOIES ENTRE FOSSES 2 BIS, 6 ET CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER DE BRUAY DOUBLEMENT DES VOIES À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER DE BRUAY DOUBLEMENT DES VOIES À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER DE BRUAY CHEMIN DE FER HERSIN, BEUVRY S.D CHEMIN DE FER NOEUX S.D INVENTAIRES DES CHEMINS DE FER CONCÉDÉS ET DES EMBRANCHEMENTS MINIERS AU ER JUILLET VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX SIÈGE 5 COMPAGNIE DE MARLES CHEMIN DE FER

421 SIÈGE 5 COMPAGNIE DE MARLES CHEMIN DE FER CHEMIN DE FER FOSSE 9, PLATEFORMES ABANDONNÉES MINES DE NOEUX - CHEMIN DE FER FOSSES 5 À MINES DE NOEUX - CHEMIN DE FER FOSSES 5 À VOIES FERRÉES FOSSE 18 SIGNIFICATION VOIES FERRÉES FOSSE 18 SIGNIFICATION FOSSE 1 DE NOEUX À LA CENTRALE DE BEUVRY (VOIES FERRÉES) ET CENTRALE DE MAZINGARBE LIÉVIN CHEMIN DE FER FOSSES 2, 5, 6 ET LIÉVIN CHEMIN DE FER FOSSES 2, 5, 6 ET LIAISON FERROVIAIRE AVEC LE GROUPE DE LENS LIAISON SUD LIAISONS FERROVIAIRES OUVRAGE D ART CULÉES, PONCEAUX MACHINE D ANICHE CHEMIN DE FER (CROQUIS SCHÉMATIQUES DES TABLIERS), REDEVANCES SNCF REDEVANCES SNCF REDEVANCES SNCF REDEVANCES SNCF REDEVANCES SNCF VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST

422 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST CHEMIN DE FER SECTEUR OUEST DESSERTE FERROVIAIRE DE L USINE DE CHOCQUES DESSERTE FERROVIAIRE DE L USINE DE CHOCQUES LIGNE BULLY-VIOLAINES, CONTRATS LIGNE BULLY-VIOLAINES, CONTRATS LIGNE BULLY-VIOLAINES, DOCUMENT D ORIGINE LIGNE BULLY-VIOLAINES, PLANS PARCELLAIRES, SERVITUDES, TRANSFERT LIGNE BULLY-VIOLAINES, SERVITUDES, TRANSFERT LIGNE BULLY-VIOLAINES, SERVITUDES, TRANSFERT, EMPRISE DOSSIER DES P.N. (PASSAGE À NIVEAU) GARE DE PONT À VENDIN VOIES FERRÉES VENDIN CHEMIN DE FER RIVAGE VENDIN LIGNE RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN À VIOLAINES, SERVITUDES (CHEMIN DE FER CONCÉDÉ) LIGNE RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN À VIOLAINES, PLANS ET ÉTAT PARCELLAIRE (CHEMIN DE FER CONCÉDÉ)

423 BIFURCATION DU 3 À LA GARE SNCF DE LIÉVIN CLÔTURE DE VOIES FERRÉES OUEST-CENTRE, LENS SNCF H.N VOIES FERRÉES SECTEUR LENS VOIES FERRÉES SECTEUR LENS GARE DE LENS VOIES FERRÉES SECTEUR LENS EXPROPRIATION CHEMIN DE FER SIÈGE LINGE LENS-STE ELISABETH LENS F1 À BIFURCATION DU VOIES FERRÉES DESSERTE FERROVIAIRE DE NITROCHIMIE CHEMIN DE FER DIVERS, PLANS DÉCRETS, ARRÊTÉS CHEMIN DE FER DE BRUAY CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES

424 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE CHEMIN DE FER SECTEUR CENTRE LIGNE CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7 DE NOEUX LIGNE CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7 DE NOEUX VOIES FERRÉES FOSSES 2 À 4 ET 8 À 11 DE NOEUX VOIES FERRÉES ET PONT DE NOEUX VOIES FERRÉES FOSSES 4 À 5, 7, 9 ET 10 DE NOEUX VOIES FERRÉES FOSSE 8 DE NOEUX VOIES FERRÉES FOSSE 8 DE NOEUX COMMUNES D HERSIN COUPIGNY ET DE NOEUX-LES-MINES ET VOIE FERRÉE DE LA FOSSE DE NOEUX AU RIVAGE DE BEUVRY VOIES FERRÉES SECTEUR AUCHEL-BRUAY-NOEUX SERVITUDES VOIES FERRÉES SECTEUR AUCHEL-BRUAY-NOEUX SERVITUDES, DÉCRETS, CAHIER DES CHARGES, RÉCOLEMENT CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 7 DE BRUAY ROTONDE DE FOUQUEREUIL VOIE DU 1 À FOUQUEREUIL CHEMIN DE FER CONCÉDÉ LIGNE BIFURCATION DU 8 À RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN VOIES FERRÉES ELEU-LIÉVIN ET CHEMIN DE FER CONCÉDÉ LENS PROBLÈME SNCF/HB, GARE DE WINGLES, VOIES EN ACTIVITÉ, ACTE DE TRANSFERT NOTE DE TRANSFERT ENTRE FOSSE 1 DE LIÉVIN ET FOSSE 3, VOIE CONCÉDÉE LENS-LA BASSÉE TRANSFERT SOPITEC, VOIES FERRÉES CONCÉDÉES OSTRICOURT, CHEMIN DE FER

425 SNCF AVION VOIES FERRÉES TRANSFÉRÉES À LA DIMO VOIES FERRÉES DÉSAFFECTÉES VOIES FERRÉES CHEMIN DE FER DU NORD CHEMIN DE FER DU NORD DÉMOLITIONS GAZÉIFICATION BILLY PONTS PONTS PONTS PROGRAMME DE DÉMANTÈLEMENT VOIES FERRÉES CONCÉDÉES OUVRAGE D ART OUVRAGE D ART DOMMAGES DE GUERRE S.D AQUEDUCS ( ), PARCELLAIRE ( ) SAINS EN GOHELLE ( ), CAMPHIN EN CAREMBAULT ( ), FERFAY 231 HERGNIES (1990), RUITZ VERQUIN ( ), ANHIERS (1989), HÉRIN ( ), PONT À VENDIN ( ), ANNEQUIN BOIS BERNARD (1991), MAISNIL LES RUITZ ( ), VRED BÉNIFONTAINE (1990), ACHEVILLE PROVIN (1991), LAUWIN-PLANQUE ( ), NOYELLES LES VERMELLES ( ), MONCHECOURT (1994), MONCHEAUX (1992), BAUVIN ( ), VERMELLES ( ), CAMBRIN (1990), CAUCHY LA TOUR (1993) LOISON SOUS LENS LA BEUVRIÈRE ( ), LA SENTINELLE CRESPIN ( ), LAMBRES LES DOUAI ( ), FLERS (1989), FLEURBAIX (1990), BRUAY SUR ESCAUT ( RAIMBEAUCOURT ( ), SAILLY LABOURSE (1991), VICQ (1989), HENSIES - HESDIGNEUL (1990), ANHIERS BURBURE ( ), DOUCHY LES MINES GOSNAY ( ), QUAROUBLE ( ), BILLY BERCLAU (1990), CUINCHY ( ) AUBY ( ), VENDIN LE VIEIL ( ), THIVENCELLES ( ) VIMY ( ) FOUQUIÈRES LES LENS ( ), VIEUX CONDÉ ( ), BRUILLE LES MARCHIENNES ( ), VERQUIGNEUL ( ), WAVRECHAIN ( ) LAPUGNOY ( ), EVIN MALMAISON RIEULAY ( ), HOUDAIN ( ), BARLIN GRENAY ( ) QUIEVRECHAIN LEWARDE ( ), ST AMAND LES EAUX VIOLAINES ( ), MARCHIENNES (1991), EMERCHICOURT (1993), HAVELUY BÉTHUNE ( ), NOYELLES

426 GODAULT ( ), HORNAING BEUVRY ( ), GOEULZIN ROUVIGNY ( ), ANNEZIN ( ), BEUVRAGES (1989), AIX-NOULETTE ( ), ESTEVELLES ( ) VALENCIENNES GUESNAIN ( ), FENAIN ( ), ROOST-WARENDIN ( ), BULLY LES MINES ( ), MASNY ( ) MONTIGNY EN OSTREVENT ( ), OIGNIES ( ), ROUVROY ( ) CHOCQUES ( ), ST SAULVE ABSCON ( ), DOURGES HULLUCH ( ), LABOURSE ( ), MAZINGARBE (1988) SIN LE NOBLE ( ), ESCAUPONT ( ), DIVION ( ), FRESNES SUR ESCAUT ( ) MAZINGARBE ( ), ST AYBERT ( ), ONNAING (1989), HELESMES ( ) WALLERS CONDÉ (1) CONDÉ (2) RAISMES ( ), LOOS EN GOHELLE ( ), COURCELLES ( ) ELEU DIT LAUWETTE ( ), OSTRICOURT ( ) DECHY ( ), HARNES ( ) COURRIÈRES ( ), AVION ( ) CARVIN LIÉVIN ANGRES ( ), NOEUX ( ), PECQUENCOURT ( ) PECQUENCOURT (PLATEFORME DES FIANTONS) SALLAUMINES ( ), LOURCHES ( ), WAZIERS ( ) WINGLES ( ), BILLY MONTIGNY ( ) NOYELLES SOUS LENS (1991), ANZIN ( ), BRUAY LABUISSIÈRE ( ), HERSIN ( ), AUCHEL AUCHY LES MINES ( ) LENS ( ), LEFOREST ( ), HÉNIN ( ) MONTIGNY EN GOHELLE ( ), LIBERCOURT ( ) MEURCHIN HAISNES ( ), DENAIN ( ), HAILLICOURT ( )

427 DOUAI ( ), LALLAING ( ), CALONNE (1991), MÉRICOURT ( ) MARLES LES MINES ( ), SOMAIN ( ), AUBERCHICOURT ( ), ANICHE (1989), DROCOURT ( ), ESCAUDAIN ( ) DÉPOLLUTION AUBY DÉPOLLUTION AUBY DÉPOLLUTION CHOCQUES DÉPOLLUTION CENTRALE DE COURRIÈRES DÉPOLLUTION TERMINAL 205 DROCOURT DÉPOLLUTION COKERIE DROCOURT ( ), USINES ESCAUDAIN ( ), TERMINAL EVIN MALMAISON (1997), ANTHRACINE 54 ( ), FORT DE SCARPE ( ) DÉPOLLUTION RIVAGE GAYANT DÉPOLLUTION GOSNAY (1) DÉPOLLUTION GOSNAY (2) DÉPOLLUTION GOSNAY (3) DÉPOLLUTION BIOREMÉDIATION HARNES DÉPOLLUTION HÉNIN-BEAUMONT (1) DÉPOLLUTION HÉNIN-BEAUMONT (2) ( ), FRICHE HGD LASAILLY LIBERCOURT ( ) DÉPOLLUTION LIÉVIN (1) DÉPOLLUTION LIÉVIN (2) DÉPOLLUTION LIÉVIN (3) DÉPOLLUTION LOURCHES DÉPOLLUTION MAZINGARBE DÉPOLLUTION NOEUX LES MINES ( ), OIGNIES (1) ( ), TERRIL ET MARAIS CHAIX ( ) DÉPOLLUTION OIGNIES (2) SITE ANCIEN LAVOIR DÉPOLLUTION OIGNIES (3) FOSSE DÉPOLLUTION USINES PONT DE LA DEÛLE DÉPOLLUTION ROUSSEAU (1) DÉPOLLUTION ROUSSEAU (2) ( ), USINES DE SOMAIN ( )

428 DÉPOLLUTION THIERS (1) DÉPOLLUTION THIERS (2) ( ), VALENCIENNES SITE ST WAAST ( ), 234 MARAIS DE L EPAIX (1992) DÉPOLLUTION COKERIE DE WAZIERS ( ), GARE D EAU DE OIGNIES ( ), SOMAIN FOSSE DESSEVALLE ( ), RAISMES FOSSE SABATIER ( ), AVION FOSSE 4 ( ) DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (1) DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (1 BIS) DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (2) ( ), GARE D EAU FLOT DONNÉ (1999) DÉPOLLUTION VENDIN LE VIEIL (1) DÉPOLLUTION VENDIN LE VIEIL (2) PRÉSENTATION CDF ARRÊT DÉFINITIF TRAVAUX PONT NOTRE DAME CANALISATION GAZ ANTENNE DE CARVIN CATASTROPHE DE COURRIÈRES (1906), DÉCHARGES ( ) AFFAIRE LOUCHER ( ), PASSERELLE DE HARNES ( ) ENVIRONNEMENT JURIDIQUE BASSIN MINIER ( ), CONFÉRENCE PERMANENTE 235 BASSIN MINIER ( ) ACOM LIVRE BLANC ACOM PROGRAMME EUROPÉEN TOTAL COALBED MÉTHANE (1991), ABANDON CONCESSION ANICHE ( ) ASSURANCES DÉPOLLUTION ( ), CONCESSION ENTRE CDF ET SACOMI (2000), SITES ET SOLS POLLUÉS ( ), CÉRÉMONIES ET PROMOTIONS DU PERSONNEL ( ) FORMATION DU PERSONNEL (1998), CONVENTIONS PRESTATIONS DE PERSONNEL ( ), RÉUNION DRIRE / HBNPC ( ) CORRESPONDANCE AVEC LA DRIRE COURRIERS DRIRE FOSSES 9 ET 14 DE LENS ( ), ISSEP (1999) ORGANIGRAMMES SUCCESSIFS ( ), PLAN D OCCUPATION DES SOLS (1984) POUVOIRS

429 CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD-PAS DE CALAIS ( ), PRÉFECTURE DU NORD-PAS DE CALAIS ( ), SOGINORPA (1998), MÉDAILLES DU TRAVAIL (2001), STE BARBE ( ) STAGIAIRES (RAPPORT) ( ), NOTES DE SERVICE ( ), DÉCISION GÉNÉRALE ( ) TUYAUTERIE GAZ COKES DE DROCOURT ( ), CERCLE D ÉTUDES FERROVIAIRES (PATRICK LEROY) ( ), H.B.L STATISTIQUES, ACCIDENTS ( ), BAIL FINANCIER / CDF (1993), ARCHIVES CDF ( ) JOURNAUX ÉLECTIONS CANTONALES, LÉGISLATIVES, MUNICIPALES, PRÉSIDENTIELLES NOTES DIFFUSÉES ( ), BREF ( ), LETTRES DE GAZ DE FRANCE ( ), ENTRETIEN INDIVIDUEL (1999) CONVENTIONS SERVITUDES MINIÈRES ( ), RÉPARATIONS DÉGRADATIONS MINIÈRES ( ), SABALFA ( ), DÉMOLITION HABITATIONS ( ), FORAGES ( ) DÉMÉNAGEMENT SERVICE PATRIMOINE ( ), DOSSIER PAT ( ) PLAN D OCCUPATION DES SOLS CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT) P.V. ET CONVOCATIONS CE CE NORD MANDAT CE NORD MANDAT ELECTIONS CE ELECTIONS CE ELECTIONS CE ELECTIONS CE

430 ELECTIONS DÉLÉGUÉS OUVRIERS CA CDF, ÉLECTION DÉLÉGUÉS CA CDF, ÉLECTION DÉLÉGUÉS ELECTIONS DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET CE ELECTIONS DÉLÉGUÉS DE SURFACE COMMISSIONS PARITAIRES ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES (1) ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES (2) + IMPRIMÉS ÉLECTIONS ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES ELECTIONS COMITÉS + COMMISSION ELECTIONS PRUD HOMALES DOCUMENTS DE CE DOTATIONS CE CR RÉUNIONS CASC (COMMISSION ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES) CR RÉUNIONS CASC (COMMISSION ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES) COMMISSION LOGEMENT COMMISSIONS FORMATION ET ÉCONOMIQUES CR RÉUNIONS CHSCT (COMMISSION HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL) C.E. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES, ABANDON DE LA JOUISSANCE DE BERCK ET LA NAPOULE, CONVENTION OHI IMPAYÉS DOCUMENTATION, RÉGLEMENTATION DROIT SYNDICAL DOCUMENTATION SUR DÉLÉGUÉ MINEUR COMITÉ D ÉTABLISSEMENT COMITÉ D ÉTABLISSEMENT COMITÉ D ÉTABLISSEMENT COMITÉ D ÉTABLISSEMENT RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS

431 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À : TUBE N À A, M, , A (TUBE B), À (TUBE A) : TUBE (VOIR TUBE C P.15) : TUBE (VOIR TUBE C P.8, 9, 10) : TUBE (VOIR TUBE E P.13) : TUBE (VOIR TUBE D P.11, 12) : TUBE (VOIR TUBE F P.14) : TUBE CARTES TOPOGRAPHIQUES AU 1/25000ÈME : DOUAI N 1,2 ; 3,4 LILLERS N 3,4 ; 7, VALENCIENNES N 1,2 ; 3,4 ST AMAND N 7,8 CARVIN N 1,2 ; 5,6 ; 7,8 BÉTHUNE N 1,2 ; 3,4 ; 5,6 ; 7,8 ARRAS N 3, SIÈGE 8 : REGROUPEMENT DES SÉCURITÉS, SCHÉMA DE FILERIE, IMPLANTATION (1968) GROUPE 4 : ATELIERS CENTRAUX, CHAUDRONNERIE, SOUS-STATION (1950) HÉNIN-BEAUMONT : ATELIER DES ENGINS, PONT ROULANT (1977) GROUPE HÉNIN-LIÉTARD : CHEMIN DE FER, INSTALLATION DE TROIS3 VOIES DE GARAGE DE PRÉ-CLASSEMENT AUX ABORDS DU 6 BIS, ÉCLAIRAGE DES VOIES(1955) SERVICE DES CHEMINS DE FER : CABINE D AIGUILLAGE, INSTALLATION ÉLECTRIQUE ( ) HÉNIN-LIÉTARD : ENSEMBLE DES INSTALLATIONS DES FOURS À COKE USINES ET SIÈGES (1955), IMPLANTATION D UN POSTE PHARE, PONT DES 28 (1954) HÉNIN-LIÉTARD : LAVOIR DES O-50 (1950) DROCOURT : INSTALLATION CENTRALE DE LAVOIR ET CRIBLAGE, SOL ET CANIVEAUX ( ), CRIBLAGE ET AMÉNAGEMENT DU CARREAU (1955), VOIE DE CHARGE (1978), CRIBLAGE ET AMÉNAGEMENT DU CARREAU (1959) LAVOIR DE DROCOURT : INSTALLATION D UN PONT BASCULE (1976), FAÇADES ET PIGNONS (1923), PONT BASCULE FONDATIONS (1952), FLOTTATION TRACÉ DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (1953), AMÉNAGEMENT DU BASSIN D ASPIRATION DES EAUX, FONDATION DES POTEAUX (1955) ATELIER DE FLOTTATION ET DE SÉCHAGE DE DROCOURT : FONDATIONS (1950), DÉCANTEUR (1950), ENSEMBLE DES FAÇADES (1951), IMPLANTATION DES VOIES (1950), TRIAGE LAVOIR CENTRAL : BUREAU, STATION, BAIN-DOUCHE (1950). PLAN DE FONDATION ET DE MONTAGE LAVOIR DE DROCOURT : GARAGE POUR VÉLOS, MODERNISATION, PASSAGE SOUTERRAIN, AMÉNAGEMENT DU CARREAU, IMPLANTATION ET ANCRAGE DES PILIERS, TRIAGE DE VOIE DE CHARGE, MASSIF DE LA PALÉE PRINCIPALE

432 PONTS À BASCULE - FONDATIONS (1952), VOIE DE CHARGEMENT (1965), CRIBLAGE LAVOIR DE DROCOURT - PIGNONS ET FAÇADES (1955) SIÈGE ALIMENTATION DES POMPES (1967), SIÈGE 9-17 RÉFRIGÉRATION DES 243 COMPRESSEURS, LAVOIR DES GRAS DE COURRIÈRES ENSEMBLE, AIRE DE STOCKAGE DE SÉCURITÉ - INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES (1956), PARC À BOIS CENTRAL (1965), SIÈGE 2 BIS EST DYNAMITERIES, TRACÉ DU CÂBLE SOUTERRAIN (1955) SIÈGE AMÉNAGEMENT DES PISTES DE ROULAGE (1965), CARREAU DU SIÈGE ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR ( ), SIÈGE TRACÉ DU CÂBLE DE SIGNALISATION (1962), SIÈGE 5 OUEST DÉGAZAGE (1960), FOSSE 6 INSTALLATION D UN POSTE DE COUPURE (1961) SIÈGE PLAN DU CARREAU ( ), CARREAU DU 7-19 ( ), SIÈGE AIRE DE STOCKAGE (1960), SIÈGE 2 OIGNIES TRACÉ DE CÂBLES, USINE PMC POSE DES CÂBLES (1968) PROJET DE BASCULE POUR LE MAGASIN CENTRAL (1968), SIÈGE 4-5 SUD PLAN DU CARREAU (1955), GROUPE CONVERTISSEUR ET MOTEURS PAR SIÈGES (1959), CARREAU DU 2 SUD (1966), SIÈGE TRACÉ DE CÂBLE (1954), SIÈGE 6-14, PLAN DU CARREAU, INSTALLATION ÉLECTRIQUE DU REMBLAYAGE CARREAU STE HENRIETTE TRACÉ DES CÂBLES SOUTERRAINS ( ), HARNES IMPLANTATION DES PRISES DE TERRE (1969), LAVOIR DES GRAS DE COURRIÈRES IMPLANTATION DES MOTEURS (1956), TRACÉ DES VOIES FERRÉES, LAVOIR D HÉNIN-LIÉTARD INSTALLATION D UNE CHAUFFERIE (1958) FOSSE ARENBERG PUITS 2,3,1 GUIDAGE PAR CÂBLES, AIR COMPRIMÉ, ÉQUIPEMENT 243 DES FOSSES, RENSEIGNEMENTS SUR L EXHAURE, FOSSE SABATIER PUITS 2 COUPE DE PUITS, FOSSE LEDOUX PUITS 2 FONDATIONS DE LA MACHINE D EXTRACTION, SECTEURS OUEST-EST, PUITS, COUPES, ANZIN NOMENCLATURE DES PUITS ET DES NOUVELLES CAGES D EXTRACTION, FOSSES VIEUX-CONDÉ, LEDOUX, VICOIGNE, LA GRANGE, AGACHE, ARENBERG PUITS, COUPES, BRIQUETERIE DE RENARD, BÂTIMENT POMPE DU PUITS D ALIMENTATION, SABATIER BÂTIMENT D EXTRACTION, HEURTEAU BÂTIMENT ET CHEVALET PUITS 1, CHEVALET LEDOUX, VIEUX-CONDÉ SIÈGE MISE EN TERRIL (1961), TRACÉ DES CÂBLES ÉLECTRIQUES, COKERIE, LAVOIR CENTRAL, CENTRALE ÉLECTRIQUE (1958), UP OSTRICOURT SIÈGE 10 FOSSE 24 DÉMANTÈLEMENT, TRANSFERT DU CARREAU, LIMITE ET SERVITUDES (1974), UP OSTRICOURT SIÈGE 10 ENSEMBLE (1975), ARENBERG PUITS 2 CONSTRUCTION D UNE CLOISON, MODIFICATION DE LA TUYAUTERIE (1961), RÉFECTION BUREAUX CENTRALE DE BILLY ( ), ARENBERG PUITS 2 CHEVALET (1961), MINES DE DOURGES RÉSEAU ÉLECTRIQUE SOUTERRAIN (1938), OIGNIES TUYAUTERIE DE GAZ (1959), GROUPE N 4 PONT SUR LE CANAL DE LA SOUCHEZ SEPTEMBRE FOURNISSEUR, 14ÈME MOIS FOURNISSEUR, BALANCE, JUILLET BANQUE : OD, 16ÈME MOIS GL , 16 DÉCEMBRE BALANCE, JANVIER BANQUE : OD, 16ÈME MOIS GL , GL ÈME MOIS GL , 16ÈME MOIS 00 CLÔTURE, 16ÈME MOIS GL , MARS FOURNISSEURS, JANVIER FOURNISSEURS, DÉCEMBRE FOURNISSEURS, MAI BANQUE + OD, DÉCEMBRE BANQUE + OD MARS BANQUE + OD, JUIN BANQUE + OD, 16ÈME MOIS GL , BALANCE, FÉVRIER BANQUE + OD, 16ÈME MOIS GL , 16ÈME MOIS GL

433 , 16ÈME MOIS GL ÈME MOIS GL , NOVEMBRE BANQUE + OD, 15ÈME MOIS BANQUE + OD, ÈME MOIS GL , 16ÈME MOIS GL À , 16ÈME MOIS GL À , 14ÈME MOIS BANQUE + OD, 13ÈME MOIS BANQUE + OD ÈME MOIS FOURNISSEUR, FÉVRIER FOURNISSEUR, AVRIL BANQUE + OD, AVRIL FOURNISSEUR, ÈME MOIS FOURNISSEUR, OCTOBRE FOURNISSEUR, MAI FOURNISSEUR, OCTOBRE BANQUE + OD ÈME MOIS GL , 16ÈME MOIS GL À , AOÛT BANQUE OD, JUILLET FOURNISSEUR, SEPTEMBRE BANQUE + OD, BALANCE, NOVEMBRE FOURNISSEUR, BALANCE FOURNISSEUR, JUIN FOURNISSEUR, AOÛT FOURNISSEUR (1982) BANQUE + OD, GL À , GL À , 11 BANQUE + OD, FOURNISSEURS, GL À (1983) GL À , GL À , GL À , CLASSES 7 ET 8, ÈME BALANCE, 12ÈME BANQUE + OD, GL À , 02 BANQUE + OD BANQUE + OD, GL À , CLASSE 1, GL À , 14ÈME BANQUE + OD, GL À , CLASSE 2, 03 BANQUE + OD BANQUE + OD, 04 BANQUE + OD, 07 BANQUE + OD, GL À , BANQUE + OD, GL À , 10 BANQUE + OD, 09 BANQUE + OD ÈME BANQUE + OD, BALANCE 06 À 12, GL À , 06 BANQUE + OD, GL À , BALANCE 01 À 05 (1983) HISTORIQUE CLASSE 7/8-13ÈME MOIS, HISTORIQUE GL À ÈME MOIS (1984) BANQUE + OD, 13ÈME BALANCE AUXILIAIRE 9 À 13, 13ÈME HISTORIQUE CLASSE 1-2, ÈME BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «F», 02 BANQUE + OD, 01 BANQUE + OD BANQUE + OD, 08 BANQUE + OD, 05 BANQUE + OD, 06 BANQUE + OD, 13ÈME HISTORIQUE CE À , 11 BANQUE + OD, 07 BANQUE + OD BANQUE + OD, 12 BANQUE + OD, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «P» ABE , BANQUE + OD, 12 À 13 BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «P», BALANCES 4 À À 09 BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE À FIN 6, 10 À 11 BALANCE CDF, FIN 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS CNPC/CDF.I, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS C.D.E., 13ÈME HISTORIQUE CNPC/CDF.I, HISTORIQUE À ÈME HISTORIQUE CE À , 04 BANQUE + OD, BALANCE DES TIERS 01 À 08, À 03 BALANCE CDF (1984) ÈME HISTORIQUE À , 14ÈME HISTORIQUE À , 14ÈME HISTORIQUE À (1985)

434 ÈME HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE À , 09 À 12 BALANCE AUXILIAIRE, ÈME HISTORIQUE TIERS G-H, 01 À 03 JOURNAUX, 14ÈME HISTORIQUE À À 12 HISTORIQUE TIERS F-G, 06 JOURNAUX, HISTORIQUE TIERS P, 04 À 05 JOURNAUX, 14ÈME HISTORIQUE À , 13ÈME BALANCE, 04 À 05 JOURNAUX À 05 BALANCE, 14ÈME COMPTES CNPC, 1 À 10 HISTORIQUE TIERS C-D-E, 12ÈME JOURNAUX, À 08 JOURNAUX, 07 À 10 BALANCE À 12 BALANCE, 14ÈME HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE TIERS P-C-D-F, 14 BALANCE BALANCE AUXILIAIRE, 11 JOURNAUX, 14ÈME HISTORIQUE À , ÈME JOURNAUX JOURNAUX, 09 JOURNAUX, 1 À 10 HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE À , À 08 BALANCE AUXILIAIRE, 13ÈME BALANCE AUXILIAIRE, 06 BALANCE, 14ÈME HISTORIQUE TIERS C-D-E HISTORIQUE , HISTORIQUE TIERS F IFG01 3MF01, ÈME BALANCE, HISTORIQUE , 13-14ÈME JOURNAL, HISTORIQUE , HISTORIQUE TIERS P JOURNAL, BALANCE, HISTORIQUE TIERS C-D-H, HISTORIQUE TIERS P , HISTORIQUE , 12 JOURNAL, 03 BALANCE BALANCE, 10 JOURNAL, HISTORIQUE TIERS E, HISTORIQUE CLASSES 7-8, 09 JOURNAL, 11 BALANCE, BALANCE JOURNAL, 06 BALANCE, 05 BALANCE, 03 JOURNAL, 11 JOURNAL, HISTORIQUE TIERS F CON IFF01, 04 JOURNAL, 06 JOURNAL HISTORIQUE TIERS F AAM01 CON15, 01 JOURNAL, HISTORIQUE , HISTORIQUE CLASSE 1-2, HISTORIQUE TIERS P ABE , HISTORIQUE , JOURNAL BALANCE, HISTORIQUE , 10 BALANCE, 02 JOURNAL, 09 BALANCE (1986) FOURNISSEUR 30 WOO01, 13ÈME BALANCE ANALYTIQUE ÈME MOIS DE À (GL ANALYTIQUE), 14ÈME MOIS COMPTES DE 45 À 49, JOURNAUX 1ER TRIMESTRE, JOURNAUX DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), JOURNAUX MAI, JOURNAUX AVRIL, P BOU01 S3150 (TIERS), JOURNAUX JUILLET/AOÛT, JOURNAUX JUIN, P (TIERS), JOURNAUX OCTOBRE, À (GL) À (GL), JOURNAUX 1ER TRIMESTRE, À (GL ANALYTIQUE), À (GL ANALYTIQUE), JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX DÉCEMBRE, C.D.E.G TIERS, À (GL), À (GL), FOURNISSEUR ACE01 À EUR

435 BALANCE DÉCEMBRE 14ÈME, 40 À 44 (GL), 7 À 8 (GL), BALANCE DÉCEMBRE 13ÈME, BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE OCTOBRE, BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT, BALANCE JUIN, BALANCE MAI, BALANCE 1ER TRIMESTRE, BALANCE AVRIL, À (13ÈME..248 MOIS, 1/2/3 (14ÈME MOIS) C/D/E (GL ANALYTIQUE), FEUILLES DE GESTION (13ÈME MOIS), À (13ÈME MOIS), À (13ÈME MOIS), À (13ÈME MOIS), À (13ÈME MOIS), BALANCE MAI ET AVRIL, BALANCE MARS BALANCE JANVIER/FÉVRIER, CLASSE 1/2/3, JOURNAUX DÉCEMBRE, BALANCE JUIN, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE OCTOBRE, JOURNAUX NOVEMBRE, COMPTES 40 À 44, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX MAI, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE JOURNAUX AOÛT, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX MARS, JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX FÉVRIER, JOURNAUX JANVIER, COMPTES 63 À 69, BALANCE DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE DÉCEMBRE (14ÈME MOIS), BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT À , COMPTES 60 À 61, P À (TIERS), P ALV01 À (GL ANALYTIQUE), F EGT01 À VIT01 (GL ANALYTIQUE), F ACO01 À EDI15 (GL ANALYTIQUE), 7 ET (GL), C.N.G.R., 62 (GL ANALYTIQUE), JOURNAUX DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), À (GL), 45 À 49 (GL) À 69 (14ÈME MOIS) (GL), À (14ÈME MOIS) (GESTION), À (14ÈME MOIS) (GESTION), FEUILLES DE GESTION (14ÈME MOIS), BALANCE 14ÈME MOIS, BALANCE OCTOBRE, BALANCE 13ÈME MOIS, BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE, JOURNAUX MAI, JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX FÉVRIER JOURNAUX JANVIER, JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE, JOURNAUX AOÛT, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX MARS, JOURNAUX 13ÈME MOIS), JOURNAUX DÉCEMBRE, 1/2/3 (GL), 40 À 44 (GL), À (GL), À (GL), À 61 (GL) À 8 (GL), À (GESTION), F ACT01 0 EXP01 (GL), F C.D.E. (GL), 62 (GL), À 49 (GL), G.L.C.G. C.N.G.R., P À 94200, À (GL), P ABR À (GL), BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT BALANCE JUIN, BALANCE MAI, BALANCE AVRIL, BALANCE MARS, BALANCE FÉVRIER ET JANVIER, F FBI01 À XER01 (1989), 1/2/3 (GL), BALANCE 14ÈME MOIS, À (GESTION), C.D.E. (GL), 04 (GL), 06 (GL) (1990) FOURNISSEUR (GL), 06 (GL), PERSONNEL (GL), À (GESTION), FEUILLES DE GESTION, ANALYSE BUDGÉTAIRE, JOURNAL, BALANCE, (GESTION), 05 (GL), JOURNAUX JANVIER, JOURNAUX FÉVRIER, JOURNAUX MARS JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX MAI, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX AOÛT, JOURNAUX SEPTEMBRE, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX DÉCEMBRE, BALANCE JANVIER/..248 FÉVRIER, BALANCE MARS, BALANCE AVRIL, BALANCE MAI, BALANCE JUIN, BALANCE JUILLET/AOÛT, BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE OCTOBRE, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE

436 DÉCEMBRE 13ÈME MOIS, JOURNAUX DÉCEMBRE 13ÈME MOIS, JOURNAUX 14ÈME MOIS, 7 À 8 (GL COMPTABILITÉ) ANALYSE BUDGÉTAIRE 14ÈME MOIS, JOURNAUX JANVIER, RELEVÉ DES EXPORTATIONS DE GESTION ÈME MOIS, JUIN 06 (GL), JOURNAUX DÉCEMBRE, JOURNAUX FÉVRIER, BALANCE 13ÈME MOIS, JOURNAUX 13ÈME MOIS, FEUILLES DE GESTION 14ÈME MOIS, 1/2/3 (GL), BALANCE 14ÈME MOIS, JOURNAUX NOVEMBRE (1) (GL), F.M (1) (TIERS), F.M (2) (TIERS), JUIN P (TIERS), JUIN F (TIERS), JUIN C.D.E (TIERS), JUIN 05 (GL), JUIN 04 (GL), 14ÈME MOIS 6(1) (GL), 14ÈME MOIS 4(2) (GL), 14ÈME MOIS P(1) (GL), 14ÈME P (2) (GL) ÈME MOIS 05(1) (GL), 14ÈME MOIS 5(2) (GL), BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE OCTOBRE, BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE AOÛT, BALANCE JUILLET, BALANCE JUIN, BALANCE MAI, BALANCE AVRIL, BALANCE MARS, BALANCE JANVIER/FÉVRIER, JOURNAUX DÉCEMBRE 14ÈME MOIS, (2) (GL) 14ÈME MOIS, 07 ET 08 (GL) 14ÈME MOIS, JUIN 1/2/3 (GL), JOURNAUX AVRIL JOURNAUX MARS, JOURNAUX MAI, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE, JOURNAUX JUILLET/AOÛT, JUIN 7 ET 8 (GL), JOURNAUX JUIN, C.D.E 14ÈME MOIS CDF-I GESTION, CDF-I GL FIN 13ÈME MOIS PARIS, CDF-I TIERS, CDF-I BALANCE 08 À 13, CDF-I GESTION 01 À 08, CDF-I SPÉCIFIQUE CDF-I GL 02 À 04, CDF-I GL 01, CDF-I CODE GESTION 01 À 06, CDF-I ÉTATS 2 À 5, CDF-I ÉTAT 640 À , CDF-I ÉTAT 632 À 639, CDF-I ÉTAT CDF-I CODE GESTION 07 À 14, CDF-I GL CLÔTURE, CDF-I JOURNAUX, CDF-I TIERS, CDF-I BALANCE AUX. 01 À 08, CDF-I BALANCE AUX. 09 À CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 01 À 07, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 08 À 14, CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 06 À 10, CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 11 À 14, CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 01 À 05, CDF-I BUDGET CDF-I JOURNAUX 01 À 08, CDF-I JOURNAUX 09 À 13, CDF-I SPÉCIFIQUE, CDF-I BALANCE TIERS À 11, CDF-I BALANCE TIERS 12 À CDF-I GESTION 08 À 13, CDF-I BALANCE TIERS 01 À 07, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 11 À CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 08 À 10, CDF-I GESTION 05 À 07, CDF-I GESTION 01 À CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 10 À 13, CDF-I BALANCE 06 À 09, CDF-I BALANCE 01 À 05, CDF-I GL 6 À 8 ETS 1, CDF-I GL ETS 2 À 5, CDF-I 1 À 5 ETS CDF-I HISTORIQUE TIERS PTZ, CDF-I HISTORIQUE TIERS C À F, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE À 04, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 05 À 07 (1986), CDF-I JOURNAUX 01 À 08, CDF-I JOURNAUX 09 À 13 (1987)

437 CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 12/13, CDF-I BALANCE 01 À 08, CDF-I BALANCE 09 À 13, CDF-I TIERS CAP 01/13, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 01/06, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 07/ CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 10/11, CDF-I GL CLASSE 1 À 5, CDF-I GL CLASSE 6 À 8, CDF-I TIERS Z 01 À 13, CDF-I GESTION 01 À 06, CDF-I GESTION 07 À CDF-I GESTION 11 À 13, CDF-I BALANCE TIERS 01/08, CDF-I BALANCE TIERS 09/13 (1987) CDF-I (1988), CDF-I (1989), CDF-I (1990), CDF-I (1991) DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS : TABLEAUX BUDGET, SUIVI RÉALISATIONS, SYNTHÈSES DOSSIER ADAPT/ACTIVA, RÉUNIONS OVIEDO 6-9/11/96, 8-9/12/97, POSTDAM 24-28/06/98, BORBA 11-14/12/96, GARDANNE 2-3-4/4/97 DOCUMENTS : RÉUNION FRANCO-ESPAGNOLE DOSSIER ADAPT/ACTIVA, OLIMPIC, FICHES PRÉSENTATION D ÉTUDES, JOURNÉE SANTÉ SÉCURITÉ ST ETIENNE 09/06/99 DOCUMENTS : MINISTÈRE, HBL, HBCM, ÉTAT RÉCAPITULATIF DU PROJET S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTATION GÉNÉRALE À CONSERVER : PASSEPORT EUROPÉEN DE FORMATION, FICHE SYNTHÉTIQUE DESCRIPTIVE DU PROJET ADAPT, DEMANDE DU CONCOURS ADAPT 95 ET 97, GUIDE DU CANDIDAT, DOC. «LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN», DOC «VOCATIONAL TRAINING OF ADULTS IN UK», PROGRAMME LEONARDO DA VINCI, GRETA DOSSIER CI «LA FORMATION DANS LES PAYS DE L UE», RÉSUMÉ DES PROGRAMMES OPÉRATIONNELS DES ÉTATS MEMBRES (01/96), FORMATION EURO-ROC (12/93) S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA, PROJET HUNOSA, PROJET SÉCURITÉ ET SANTÉ AU TRAVAIL (1996) LUXEMBOURG, PROGRAMME ACTIVA ADAPT JUIN 1997 DOCUMENTS : RAG BILDUNG S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA, DEMANDE DE CONCOURS ADAPT ET CONVOCATIONS DOCUMENTS : ORDRES DU JOUR, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, PROPOSITION PARTENARIAT GREC, DOCS. DYNAMO,. 250 PROJET S 2000, IFACAP, AVIS ET RAPPORT ASS. NAT. 10/98, PASS 99 U.E PROVENCE, COMMISSION TECH. PROMOLOCATION S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA, DOSSIER RÉUNION 08/04/98 (SYNTHÈSE RÉALISÉ) DOCUMENTS : NOTES J. DETRAIN, PROJET NOTE ORIENTATION GESTION RH DANS LES UNITÉS ET SERVICES, PROJET RAPPORT FINAL ACTIVA S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA, RÉALISATIONS 2001, SITUATION FINANCIÈRE DOCUMENTS : PRÉVISIONS, SUIVI, RÉUNION MINE-ING 13-14/10/99, RACINE + DIVERS, VOYAGES ÉTRANGER FACTURES ET NOTES DE FRAIS : ATRIA +DIVERS, QUATUOR SCORE, FRAIS D ÉMISSION ET RÉCEPTION..250 FRAIS DÉPLACEMENT, HONORAIRES + CONTRATS J.M. GUION S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS : JOURNÉE SANTÉ SÉCURITÉ S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA, INFORMATIONS GÉNÉRALES DOCUMENTS : PORTUGAL, ALLEMAGNE, ESPAGNE S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS 1995 ET

438 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS DE TRAVAIL ET ORIGINAUX RAPPORT FINAL S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA VERSIONS DÉFINITIVES RAPPORTS FINAUX MARS DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXES DU RAPPORT FINAL MARS 2002 VERSION MINISTÈRE DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 1 : LES ACTIONS DE GESTION PRÉVISIONNELLE DES RESSOURCES HUMAINES S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 2 : LES ACTIONS D INFORMATION DU PERSONNEL, LES SUPPORTS DE COMMUNICATION (DOCUMENT DE TRAVAIL) S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 3 : LES ACTIONS D ADAPTATION DES QUALIFICATIONS (MOBILITÉ SNET) S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOSSIER D HOMOLOGATION, FICHES EMPLOI, DOCUMENTS DE TRAVAIL, FICHES ACTIONS, FORMATIONS, ANNEXE 3 : LES ACTIONS D ADAPTATION DES QUALIFICATIONS, MODES..251 OPÉRATOIRES, MANUEL DE CERTIFICATION S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA RAPPORT LOTHARINGIA, ORIENTATIONS, DOCS. DE TRAVAIL, CENTRES RESSOURCES, REMISE À NIVEAU, UAP, ANNEXE 4 : LES ACTIONS D ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUALISÉ. 251 S.D DOSSIER ADAPT/ACTIVA PROJET + TRAVAUX, RAPPORT FINAL, DOCS. DE TRAVAIL, ANNEXE 5 : LES ACTIONS ORIENTÉES VERS LE FORMATION DES ACTEURS S.D