EQUIPES DE WEEK-END TRAVAIL LORS DES JOURS FERIES ET PONTS NON TRAVAILLES PAR LE PERSONNEL DE SEMAINE

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Arsène Bonnet
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1 EQUIPES DE WEEK-END TRAVAIL LORS DES JOURS FERIES ET PONTS NON TRAVAILLES PAR LE PERSONNEL DE SEMAINE ET HEURES COMPLEMENTAIRES EFFECTUEES EN DEHORS DES PERIODES DE PONTS OU JOURS FERIES 1. TRAVAIL LORS DES JOURS FERIES ET PONTS NON TRAVAILLES PAR LE PERSONNEL DE SEMAINE. 2. HEURES COMPLEMENTAIRES EFFECTUEES EN DEHORS DES PERIODES DE PONTS OU JOURS FERIES. 1. TRAVAIL LORS DES JOURS FERIES ET PONTS NON TRAVAILLES PAR LE PERSONNEL DE SEMAINE REGLE GENERALE Les équipes de semaine et suppléance ne peuvent travailler simultanément dans les secteurs de l'usine disposant d'équipe de suppléance.

2 La liste des personnes de suppléance amenées à travailler en heures complémentaires (en dehors de leur jour normal de travail) doit être adressée aux IBHR de la zone concernée MODE DE CALCUL Lorsqu'un jour férié tombe un vendredi ou un lundi provoquant un week-end de 3 jours ou même lorsque par le jeu des jours fériés et ponts payés le week-end est porté à 4 jours, le travail de l'équipe de week-end est effectué le PREMIER et le DERNIER jour du pont. Sil y a un besoin pour la production, les heures qui sont effectuées les autres jours sont des heures payées forfaitairement à 200%. Le forfait de 200% sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté) est applicable pour les jours intermédiaires entre le premier et dernier jour du week-end normalement travaillé. Exemples de week-end longs Week-end de trois jours : 1 er exemple : 1 er jour de week-end (férié) payé en heures contractuelles. 2 ème jour payé en heures complémentaires forfaitairement à 200 % du taux horaire calculé sur le salaire de base. 3 ème jour de week-end payé en heures contractuelles. 2 ème exemple : 1 er jour de week-end payé en heures contractuelles. 2 ème jour de week-end payé en heures complémentaires forfaitairement à 200% du taux horaire calculé sur le 3 ème jour de week-end (férié ) payé en heures contractuelles. Week-end de quatre jours : 1 er exemple : 1 er jour de week-end (férié) payé en heures contractuelles. 2 ème jour (pont pour les équipes de semaine) payé en heures complémentaires forfaitairement à 200% du taux horaire calculé sur le 3 ème jour de week-end payé en heures complémentaires forfaitairement à 200% du taux horaire calculé sur le 4 ème jour de week-end payé en heures contractuelles.

3 2ème exemple : 1 er jour de week-end payé en heures contractuelles. 2 ème jour de week-end Payé en heures complémentaires forfaitairement à 200% du taux horaire calculé sur le 3 ème jour de week-end (pont pour les équipes de semaine) payé en heures complémentaires forfaitairement à 200 % du taux horaire calculé sur le 4 ème jour de week-end (férié) payé en heures contractuelles JOUR FERIE EN MILIEU DE SEMAINE Lorsqu'un jour férié tombe en milieu de semaine, s'il y à un besoin en production, les heures qui sont effectuées sont des heures payées forfaitairement à 200%. Le forfait de 200% est calculé sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté). Le week-end avant ou après est payé normalement en heures contractuelles EXCEPTION DU 1 er MAI Seul le 1 er mai ouvre droit à une majoration de 100%. Cette majoration exceptionnelle est appliquée sur le taux horaire et sur la prime d'équipe, plus sur la prime de tenue technologique (1/30 ème ). Exemples Week-end de quatre jours : Jeudi 1 er mai = heures contractuelles + majoration de 100%. Cette majoration exceptionnelle est appliquée sur le taux horaire, sur la prime de tenue technologique et sur la prime d'équipe. Vendredi = (pont pour les équipes de semaine) si travaillé par le personnel week-end, payé avec le forfait de 200% calculé sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté) Samedi = si travaillé par le personnel week-end, payé avec le forfait de 200% calculé sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté). Dimanche = heures contractuelles. Week- end de trois jours : Vendredi 1 er mai = heures contractuelles + majoration de 100%. Cette majoration exceptionnelle est appliquée sur le taux horaire, sur la prime de tenue technologique et sur la prime d'équipe. Samedi = si travaillé par le personnel week-end, payé avec le forfait de 200% calculé sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté). Dimanche = heures contractuelles.

4 er MAI EN MILIEU DE SEMAINE Si le 1" mai est placé en milieu de semaine et que ce soit le seul jour travaillé par l'équipe de week-end le paiement est : payé avec le forfait de 200% calculé sur le salaire de base (hors primes d'équipe et d'ancienneté). + majoration de 100%. Cette majoration exceptionnelle est appliquée sur le taux horaire et sur la prime d'équipe, plus sur la prime de tenue technologique (1/30 ème ). Retour 2. HEURES COMPLEMENTAIRES EFFECTUEES EN DEHORS DES PERIODES DE PONTS OU JOURS FERIES. Ce sont des heures effectuées en plus du contrat initial. Le nombre d'heures complémentaires effectuées par un salarié à temps partiel au cours d'une même semaine ou d'un même mois ne peut être supérieur à 1/3 de la durée mensuelle du temps de travail prévu dans le contrat et ne peut en tout état de cause, dépasser 35 heures hebdomadaires de travail effectif. Ces heures seront majorées de 50% auquel s'ajoute, le cas échéant, la prime d'équipe correspondante CHANGEMENT D'ÉQUIPE, PASSAGE OCCASIONNEL EN SEMAINE Il pourra être prévu occasionnellement de travailler pendant une durée déterminée en semaine et principalement en période d'été. L'intéressé sera averti deux semaines avant la date effective du changement qui se fera après consultation de l'intéressé. Un avenant au contrat d travail devra être obligatoirement établi. Si le changement se fait à la demande de l'intéressé : La prime de week-end (50%) sera remplacée par la prime d'équipe correspondant à l'horaire pratiqué. Si le changement se fait à la demande de MOTOROLA Pendant les deux premières semaines les personnes seront rémunérées en conservant la prime de week-end (base majorée de 50%) plus le cas échéant la prime d'équipe correspondante à l'horaire. A partir de la troisième semaine, la prime de week-end est supprimée. L'intéressé perçoit normalement la prime d'équipe correspondante à l'horaire qu'il effectue.

5 2.2. QUELQUES EXEMPLES Exemple N 1 : Conseillé pour les équipes ¼ et 2/5, formation conseillée en équipe d'après midi ou en journée : Samedi = travail en week-end, Dimanche = repos Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi = formation Samedi = repos Dimanche = travail en week-end. Exemple N 2 : Conseillé pour l'équipe 3/6 et la 2/5, formation conseillée en équipe 2x8 ou en journée : Lundi = repos, Mardi, mercredi, jeudi, vendredi = formation Samedi, dimanche = repos. Exemple N 3 : Conseillé pour toutes les équipes de week-end, formation en journée, en 2x8, en nuit. Lundi, mardi, mercredi, jeudi = formation, Vendredi, samedi, dimanche = repos. Exemple N 4 : Conseillé pour toutes les équipes, cycle de trois semaines, formation en journée, en 2x8, en nuit. Samedi = travail en week-end, Dimanche = repos, Samedi, dimanche = repos, Samedi, dimanche = repos, Samedi = repos, Dimanche = travail en week-end. Exemple N 5 : Conseillé pour toutes les équipes, formation d'une journée. Lundi, mardi = repos Mercredi = formation, Jeudi, vendredi = repos, Samedi, dimanche = travail en week-end. Retour

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