AIDE AUX COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX

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1 AIDE AUX COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX Saison sportive 2014/2015 ou année civile 2015 Subvention au titre de l année 2016 NOM DU COMITE : Montant sollicité pour l aide au fonctionnement de votre comité départemental : Montant sollicité pour l aide aux projets mis en œuvre par votre comité départemental : (Mentionner le total des subventions sollicitées au conseil départemental indiquées dans les budgets prévisionnels de chaque action)

2 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION Nom de l organisme: Sigle : Fédération d'affiliation : Déclaration en Préfecture : le à N d enregistrement : Date de publication au Journal Officiel : Numéro d'agrément sportif: date : Numéro de SIRET (à renseigner obligatoirement) : _ - _ Le comité départemental est-il affilié au CDOS : oui non Adresse du Siège Social : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Courriel COMPOSITION DU BUREAU Nom et Prénom Président Secrétaire Trésorier Adresse Téléphone Courriel 2

3 DONNEES GENERALES DU COMITE DEPARTEMENTAL ENCADREMENT ADMINISTRATIF, TECHNIQUE et PEDAGOGIQUE BENEVOLE Nombre de personnes bénévoles exerçant des fonctions administratives, techniques et pédagogiques (diplômés d Etat, diplômés fédéraux, autres) :.. NOM, Prénom AGE FONCTION au sein de l association DIPLOMES qualifications Si ce tableau ne suffit pas, merci de le reprendre sur papier libre et l annexer au dossier. NOMBRE DE SALARIES Votre comité départemental emploie-t-il du personnel salarié? Oui Non Si oui, remplir le tableau suivant : Nom et prénom Fonction : Précisez : administrative ou pédagogique Titulaire d un diplôme Précisez le nom Nature du contrat Précisez : CDD ou CDI Aide publique Si oui précisez : CUI/CAE, PSE, etc. Aide fédérale Précisez Oui ou non Employé via GESAL54 Précisez : Oui ou non Temps de travail en ETP* ETP *ETP : équivalent temps plein Si ce tableau ne suffit pas, merci de le reprendre sur papier libre et l annexer au dossier. 3

4 CLUBS SPORTIFS saison sportive 2014/2015 Ou année civile 2015 Nombre de clubs sportifs adhérents au comité départemental : Nombre total de licenciés : LICENCIES NB : Les titres et licences émis pour des pratiques d initiation, de découverte, de journée particulière occasionnelle (à la journée, à la semaine ) n ont pas à être mentionnés. EFFECTIFS Saison sportive 2014/2015 LICENCIES COMPETITEURS LICENCIES NON COMPETITEURS Moins de 18 ans Adultes Filles Garçons Femmes Hommes Total FORMATION DES JEUNES saison sportive 2014/2015 Ou année civile 2015 Quelles sont les associations sportives possédant des écoles labellisées (label reconnu : fédéral, ministériel, etc.)? Nom de l association Nom de l association Quelles sont les sections sportives existantes dans les collèges? Nom de l association encadrant la section sportive Nom du collège Nombre d élèves inscrits 4

5 FORMATION saison sportive 2014/2015 Ou année civile 2015 Indiquez les stages de formation organisés par le comité départemental concernant : - les formations d arbitres, juges, officiels - les formations de dirigeants bénévoles - les formations d animateurs, d entraîneurs et éducateurs bénévoles Intitulé de la formation Nombre de participants Nombre de journées organisées Coût de la formation par stagiaire Participation financière du stagiaire SITUATION FINANCIERE : État financier en fin de dernier exercice budgétaire : Caisse(s) Compte(s) Bancaire(s) ou Postal (aux) Compte(s) rémunéré(s) - (Titres, livrets et comptes d épargne) Renseignements certifiés exacts : à., le.... Le président, (Nom en capitales et signature) (Cachet de l association) Le trésorier, (Nom en capitales et signature) 5

6 Pièces à joindre à votre dossier Rapport de votre dernière Assemblée Générale relative à la saison 2014/2015 ou l année civile 2015 comportant : o le rapport moral, o le rapport d activités, o le compte de résultat, o le bilan financier. Le budget prévisionnel de l année 2015/2016 ou de l année civile 2016 Les statuts à jour s ils n ont jamais été communiqués et si des modifications sont intervenues Le projet de développement du comité départemental s il existe Le RIB de l association LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL A L ATTENTION DE Monsieur Le Président du Conseil Départemental Direction de l Education Service Education Populaire et Sports 48 Esplanade Jacques Baudot CO NANCY CEDEX DATE LIMITE DE DÉPÔT : 1 er JUILLET 2016 Pour toute information relative à la constitution du dossier : Contacts : Lionel RISSE / Patricia QUIRIN Tél. : / Courriels : eps@departement54.fr 6

7 Saison sportive ou année civile 2015 Intitulé de l action financée en 2015 par le conseil départemental: Renouvellement : Nouvelle action : Compte-rendu de l action : Rappel des objectif(s) de l action : Description synthétique de la réalisation du projet : Dates et lieux de réalisation de l action : Public atteint ou concerné : Noms des clubs concernés : Nombre de participants et leur tranche d âge : Evaluation de l action : Les méthodes d évaluation utilisées pour l action : Les résultats attendus de cette action sont-ils conformes à ce qui était prévu? précisez : Personne chargée de l action : Nom : Prénom : Courriel :.. 7

8 Bilan Action N.. Nom de l action : CHARGES Montant PRODUITS Montant Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 - Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 74- Subventions d exploitation Etat: 61 - Services extérieurs - Locations - Entretien et réparation - Assurance Région(s): Documentation Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires conseil départemental : Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions - Services bancaires, autres Impôts et taxes Autres organismes Impôts et taxes sur rémunération, - Autres impôts et taxes Charges de personnel Fonds européens Rémunération des personnels, Charges sociales, Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 76 - Produits financiers 68- Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions Charges indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Ressources indirectes affectées à l action Frais financiers Autres Résultat de l exercice Total des charges 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Total des produits 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Personnel bénévole Dons en nature 8

9 CHARGES Montant Saison sportive PRODUITS 2016/2017 ou année civile Montant 2016 Charges directes affectées à Ressources directes affectées à Intitulé de l action : l action l action 60 - Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Renouvellement : Nouvelle action : Achats matières et fournitures 74- Subventions d exploitation Présentation de l action : Autres fournitures Etat: Objectif(s) de l action : 61 - Services extérieurs - Locations - Entretien et réparation - Assurance Région(s): Documentation - Description synthétique du projet : 62 - Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et - honoraires. Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions -.. Services bancaires, autres - Dates et 63 lieux - de Impôts réalisation et taxes de l action : Autres organismes Impôts et taxes sur rémunération, - Autres impôts et taxes Charges de personnel Fonds européens Public Rémunération ciblé : des personnels, Charges sociales, Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel Autres charges de gestion 75 - Autres produits de gestion Noms des clubs concernés : courante courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 76 - Produits financiers Nombre 68- Dotation de participants aux amortissements concernés et leur tranche d âge : 78 Reprises sur amortissements et provisions Charges indirectes affectées à Evaluation de Ressources l action : indirectes affectées à l action l action Les méthodes d évaluation prévues pour cette action : Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres. Total des charges Total des produits 86- Emplois des contributions 87 - Contributions volontaires en Quels sont les résultats attendus pour cette action? volontaires en nature nature. Secours en nature Bénévolat. Mise à disposition gratuite de biens Prestations en nature et prestations Personne chargée de l action : Personnel bénévole Dons en nature Nom : Prénom : Courriel :.. 9

10 Action Prévisionnelle N. CHARGES Montant PRODUITS Montant Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 - Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 74- Subventions d exploitation Etat: 61 - Services extérieurs - Locations - Entretien et réparation - Assurance Région(s): Documentation Autres services extérieurs Département(s): conseil départemental Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions - Services bancaires, autres Impôts et taxes Autres organismes Impôts et taxes sur rémunération, - Autres impôts et taxes Charges de personnel Fonds européens Rémunération des personnels, Charges sociales, Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 76 - Produits financiers 68- Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions Charges indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres Total des charges Ressources indirectes affectées à l action Total des produits 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Personnel bénévole Dons en nature 10