ORDRE DU JOUR. LE LUNDI 28 NOVEMBRE 2016 à 20h00. Nivelles, le 24 novembre 2016 SÉANCE PUBLIQUE
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- Alain Charbonneau
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1 Nivelles, le 24 novembre 2016 Le Collège communal de la Ville de Nivelles a l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil communal se réunira à l'hôtel de Ville (Salle des Mariages) LE LUNDI 28 NOVEMBRE 2016 à 20h00 pour examiner les points portés à l'ordre du jour ci-après. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre, Didier BELLET Pierre HUART ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24/10/ Communications diverses 3. IBW - Assemblée générale ordinaire du 14/12/ ISBW - Assemblée générale du 19/12/ SEDIFIN - Assemblée générale du 13/12/ ORES - Assemblée générale du 15/12/ IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 20/12/2016 AFFAIRES SOCIALES 8. CPAS - Modification Budgétaire ordinaire et extraordinaire n
2 ARRETES DE POLICE 9. RN27a : Boulevard des Arbalétriers/Boulevard des Archers - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Approbation du projet d'arrêté ministériel relatif à l'aménagement d'un sens unique limité (SUL) FINANCES 10. Trésorerie communale - situation au 30/09/ Centimes additionnels au précompte immobilier 12. Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques 13. Règlement taxe sur les séjours - modification 14. Demande de subside pour 2016: a) Association Unité Scoute de la Cordée b) Association Royal Nautic Club Nivellois c) ASBL Ecole de Tambour et de Musique de Nivelles d) ASBL Promotion du Volley Ball e) ASBL L'Elan Nivellois f) ASBL La Nivelloise Gymnastique g) ASBL Lire et Ecrire en Brabant Wallon h) ASBL des Parents et Amis des Jeunes Nivellois "Faucons Rouges de Nivelles" i) ASBL Fédération National des Patros "Patro Jean-Paul II" PERSONNEL 15. Recrutement d'un Directeur général - Principe, mode d'accession au poste et conditions d'accès TRAVAUX 16. Marchés de travaux - Approbation de l'avenant n 2: a) Rénovation et stabilisation des 24 apas b) Rénovation de l'église Saint Rémi de Baulers - Lot 1 (gros œuvre) CULTE 17. Modification Budgétaire n 1 de Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux Questions d'actualité 18.Circulation dense chaussée de Charleroi 19.Projet immobilier sur le site de la maison d'accueil "Les Bengalis" 20.Location des salles paroissiales
3 21. Installation d'abribus sur la Grand Place HUIS CLOS 1. ASBL AMO TEMPO - Désignation d'un délégué 2. ASBL LA MAISON DES ENFANTS - Désignation d'un délégué 3. ASBL CULTURE-ARTS ET TOURISME - Prise d'acte de la démission d'un représentant du Groupe cdh-ensemble et désignation d'un remplaçant 4. ASBL MAISON DU TOURISME - Prise d'acte de la démission d'un représentant du Groupe cdh-ensemble et désignation d'un remplaçant 5. COMMISSION ADMINISTRATIVE DES MUSÉES - Prise d'acte de la démission d'un représentant du Groupe cdh-ensemble et désignation d'un remplaçant ACADEMIE 6. Ratification : Octroi d'un congé pour interruption de carrière à mi-temps dans le cadre du congé parental, pour 12 sur les 22 périodes pour lesquelles le professeur est nommée en qualité de professeur de piano, du 01/10/16 au 31/05/17 Ratification : Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts de la parole, dans un emploi temporaire non vacant, 12, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement à un professeur de diction-déclamation, pour 12 sur les 24 sur lesquelles elle est nommée, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction de promotion à un professeur de d'analyse et histoire de la musique, pour 5, du 01/10/16 au 31/10/16 Ratification : Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement à un professeur de diction-déclamation, pour 6 sur les 24 sur lesquelles elle est nommée, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 2, dans un emploi temporaire vacant, pour 2, du 01/09/16 au 30/06/17, et dans un emploi temporaire non-vacant, pour 1 période/semaine, du 01/10/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 12, du 01/10/16 au 31/05/17 Ratification : Désignation d'un professeur de percussions classiques, dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/10/16 au 30/06/17 Ratification : Prolongation de la désignation d'un professeur d'analyse et histoire de la musique,
4 dans un emploi temporaire non vacant, 4, du 01/10/16 au 31/10/16 Ratification : Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire non vacant, 18, et dans un emploi temporaire vacant, 3, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification :Désignation d'un professeur de chant d'ensemble, dans un emploi temporaire non vacant, 2, du 01/09/16 au 30/06/17 et 1 période/semaine du 01/09/16 jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de promotion Ratification : Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire non vacant, 3, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification :Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 7, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur de clavecin, dans un emploi temporaire vacant, 1 période/semaine, du 01/10/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts de la parole, dans un emploi temporaire non vacant, 6, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine, et en qualité de professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant, 11, du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 2 et dans un emploi temporaire non-vacant 2 du 01/09/16 au 30/06/17 Ratification : Démission en date du 30 septembre 2015 d'un professeur de violon, pour 6 sur les 8 pour lesquelles elle est nommée ENSEIGNEMENT 7. ANDRE HECQ Ratification désignation au d'une institutrice maternelle à titre temporaire 22 - Paiement Ville Ratification désignation au d'un maître spécial de langues à titre temporaire 10 Paiement Ville Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 5 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie
5 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 4 en remplacement d'une institutrice en éviction pour cause de grossesse Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 9 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie (pour 7P) et d'une institutrice en congé de maladie (pour 2P) Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 16 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie (11 P) et d'une institutrice en congé pour prestations réduites (5 P) durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 13 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire temps plein en remplacement d'une institutrice en DPPR type 1 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire pour 22 en remplacement de trois institutrices en interruption de carrière partielle (1/5ème temps), soit 3 x 4 périodes et en remplacement de deux institutrices en congé pour prestations réduites, soit 2 x 5 périodes, durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d'une puéricultrice APE - Fédération Wallonie Bruxelles 4/5ème temps Convention RW EN Poste RW FOB 021 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 12 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie Ratification désignation au 01/09/2016 d'une institutrice primaire APE - Fédération Wallonie Bruxelles 12 - Convention RW EN Poste RW FOB 370a Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 13 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 26 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie pour 15 et en remplacement d'une institutrice en congé de maternité pour 11 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 3 en remplacement d'une institutrice en éviction pour grossesse Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 4 en remplacement d'une institutrice en éviction pour grossesse Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 15 en remplacement d'une institutrice en éviction pour grossesse Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire - 18
6 13 périodes dans un emploi vacant et 5 périodes en remplacement d'une institutrice en congé pour prestations réduites durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de psychomotricité à titre temporaire - 8 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 9 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 4 en remplacement d'une institutrice en éviction pour grossesse Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 8 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie Mise en disponibilité pour maladie au d une institutrice primaire à titre définitif MAILLEBOTTE Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de psychomotricité à titre temporaire 1 période/semaine Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire pour périodes dans un emploi vacant et 8 périodes en remplacement de deux institutrices en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d'une puéricultrice APE - Fédération Wallonie Bruxelles 4/5ème temps Convention RW EN Poste RW FOB 028 Ratification désignation au 01/09/2016 d'un maître spécial de religion protestante à titre temporaire 2 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 26 en remplacement d'une institutrice en DPPR Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 10 en remplacement de deux institutrices en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de religion catholique à titre temporaire 12 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie en remplacement d'une institutrice en congé pour mission
7 Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de morale à titre temporaire 12 en remplacement d'une institutrice en congé pour mission Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de langues à titre temporaire 2 Ratification désignation au 20/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 24 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie BORNIVAL Ratification désignation au d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire 4 paiement Ville Ratification désignation au d'une institutrice primaire à titre temporaire 15 Paiement Ville Ratification désignation au d'une institutrice primaire à titre temporaire 15 Paiement Ville Ratification désignation au d'une institutrice maternelle à titre temporaire 10 Paiement Ville Ratification Ratification désignation au d'une institutrice maternelle à titre temporaire Paiement Ville Ratification désignation au d'un maître spécial de langues à titre temporaire 2 Paiement Ville Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 2 en remplacement d'une institutrice en interruption de carrière 1/5ème temps durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 2 en remplacement d'une institutrice en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) durant l année scolaire Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire 19 Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice primaire à titre temporaire périodes dans un emploi vacant et 1 période en remplacement d'une institutrice en interruption de carrière partielle (1/5ème temps)
8 Ratification désignation au 01/09/2016 d un instituteur maternel à titre temporaire 26 ANDRE HECQ MAILLEBOTTE Ratification désignation au d'une institutrice maternelle à titre temporaire 22 paiement Ville Ratification désignation au 01/09/2016 d une institutrice maternelle à titre temporaire 26 remplacement d'une institutrice en congé de maternité pour 15 périodes et d'une institutrice en éviction pour grossesse pour 11 périodes Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître d éducation physique à titre temporaire 24 en remplacement d'une institutrice en interruption de carrière à mitemps durant l année scolaire (12 P) et dans en emploi vacant 12 P Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de langues à titre temporaire 8 3 périodes dans une emploi vacant et 5 périodes en remplacement d'une institutrice Mise en disponibilité pour maladie au d un maître de religion islamique à titre définitif ANDRE HECQ BORNIVAL Ratification désignation au d'une institutrice primaire à titre temporaire 11 Paiement Ville Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de morale à titre temporaire 18 Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître d éducation physique à titre temporaire 20 Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de religion catholique à titre temporaire 18 MAILLEBOTTE BORNIVAL Ratification désignation au 01/09/2016 d un maître de psychomotricité à titre temporaire 4 ANDRE HECQ MAILLEBOTTE - BORNIVAL
9 Ratification désignation au d'un maître spécial de langues à titre temporaire 22 Paiement Ville Ratification désignation au 01/09/2016 d'un maître spécial de psychomotricité APE Fédération Wallonie-Bruxelles - Convention RW EN Poste APE RW FOB 459a 13
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