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1 Table des matières Du même auteur... Remerciements... III V Sommaire... VII Introduction... 1 Chapitre 1 er. Le mot et la chose La piste étymologique Vers la pluralité des dimensions La culture dans le cadre de l unification européenne La question de l identité culturelle européenne Bref regard sur les comportements des intellectuels Chapitre 2. Le conseil de l Europe, un enthousiaste pionnier La force de l élargissement Droits humains et dimension culturelle Une progressive affirmation politique L action normative en matière culturelle Actions administratives et budgétaires Réalisations durables Chapitre 3. L avènement laborieux de la culture dans l Union européenne L ère de la frustration L ère de la modestie L ère du décollage L ère de l ambition... 46

2 442 ta b l e d e s m at i è r e s Chapitre 4. Les citoyens européens et la culture L opinion des Européens sur la dimension culturelle de l Union européenne Les Européens, acteurs et consommateurs de culture Le combat critique des consommateurs Chapitre 5. Les traités sous la loupe Le traité CEE Le traité de Maastricht Le traité d Amsterdam Le traité de Nice Du traité constitutionnel au traité de Lisbonne La Charte des droits fondamentaux de l Union européenne Chapitre 6. Forces et faiblesses du secteur culturel européen Le «secteur culturel», position du problème Les travaux d Eurostat Les grandes études KEA et EY Le spectacle vivant et la musique Les arts plastiques et graphiques L architecture L édition : presse et livres Le cinéma La radio La télévision Maximisation de la convergence Chapitre 7. Les impératifs contestés du marché unique Libre circulation des biens et services Actions anti-trust Concentrations Aides d État Libre circulation des artistes

3 ta b l e d e s m at i è r e s 443 Chapitre 8. Le livre, un cas toujours particulier En première lecture : l objet insolite En deuxième lecture : aides publiques En troisième lecture : le roman-fleuve des prix fixés En quatrième lecture : le baiser numérique celui qui tue? Chapitre 9. Fiscalité et commerce extérieur des biens culturels La taxe sur la valeur ajoutée : historique Taxe sur la valeur ajoutée : perspectives Spécificités fiscales belges Exportation de biens culturels en dehors de l UE La restitution de biens culturels ayant quitté illicitement un territoire national Trafic et importations illicites Réflexion finale Chapitre 10. Le droit d auteur sous haute tension De Berne à Bruxelles La législation européenne : acquis des années La législation européenne : balises depuis Accès à la culture vs juste rémunération des auteurs Deux législations récentes, qui ne règlent pas tout Le train de la modernisation est annoncé : sur quelle voie? Chapitre 11. «Télévision sans frontières» : l acte législatif majeur Pourquoi légiférer? La première directive TVSF Version révisée de la directive TVSF Évaluations de l application de cette législation La protection des mineurs La nouvelle directive : «Services audiovisuels» Évaluation de l application de la directive SMA Vers une nouvelle directive

4 444 ta b l e d e s m at i è r e s Chapitre 12. Les programmes Media, vaste investissement devenu intouchable Un contexte audiovisuel contrasté Media : un nom, des programmes, des bases Le premier programme Media Le programme Media II Media Plus et Media Formation Media Media Mundus Autres sources de financement que Media Chapitre 13. Les programmes «culture», de la symbolique à l effectivité La situation budgétaire durant les années Kaléidoscope, Ariane, Raphaël Le programme quinquennal «Culture 2000» Évaluation de Culture 2000 et perspectives et 2006 : deux petites révolutions internes Le programme «Culture» Dialogue interculturel : une année mémorable Chapitre 14. Les capitales européennes de la culture, un succès perfectible Naissance d une belle idée L incertain recul de l arbitraire politique Nouveau système de sélection : la décision de Succès évident, mais évaluation complexe Glasgow et Lille : des vedettes Luxembourg et Liverpool : drôles d aventures Marseille et Mons, aux antipodes par les sélections Considérations finales

5 ta b l e d e s m at i è r e s 445 Chapitre 15. La «face cachée» des financements culturels de l Union Fonds structurels Programmes-cadres «Recherche» Éducation et Formation professionnelle Environnement et tourisme Actions préparatoires aux élargissements Prêts de la Banque européenne d investissement Chapitre 16. Le cadre mondial et sa diversité culturelle L action culturelle de l Union dans les pays tiers La culture dans la mondialisation De la Convention sur la diversité au TTIP Chapitre 17. Le patrimoine : un passé présent, un regain d avenir Un intérêt croissant, un bilan intéressant Alerte au patrimoine cinématographique Le label du patrimoine européen Patrimoine et criminalité : le nouveau défi Chapitre 18. La stratégie UE-2020 et le nouveau Programme «Europe créative» Apport de la culture aux voies de salut Les industries culturelles et créatives Le nouveau programme pluriannuel «Europe créative» Chapitre 19. Européaniser la chose? Apport de l approche «naïve» Théorisation de l européanisation Européanisation institutionnelle au sommet Européanisations subjectives contrastées des créateurs Européanisation des politiques nationales?

6 446 ta b l e d e s m at i è r e s Chapitre 20. Essais d évaluation Légitimité de l expression «politique culturelle» pour le Conseil de l Europe? Légitimité de l expression «politique culturelle» pour l Union européenne? Évaluations pratiquées par l Union Méthode ouverte de coordination vs méthode communautaire Comparaison entre politiques européenne et nationales Conclusion Bibliographie A. Ouvrages d auteurs B. Actes d institutions Index