March 6, 2015 AGENDA
|
|
- Delphine Pinette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le 6 mars 2015 AVIS AUX MEMBRES Vous êtes par la présente convoqués à l Assemblée annuelle de BOMA Québec, «l Association des Propriétaires et Administrateurs d Immeubles» qui sera tenue le : MERCREDI 8 AVRIL 2015 March 6, 2015 NOTICE TO MEMBERS You are invited to the BOMA Quebec «Building Owners and Managers Association» Annual General Meeting to be held : WEDNESDAY APRIL 8th, 2015 ORDRE DU JOUR 1. Enregistrement 2. Quorum 3. Adoption de l ordre du jour 4. Adoption du procès-verbal de l Assemblée annuelle du 9 avril Rapport du président 6. Rapport du trésorier et adoption des états financiers 7. Questions et autres affaires 8. Élection des administrateurs 9. Nomination des vérificateurs 10. Levée de l Assemblée Le comité de mise en candidature des administrateurs composé de : Mme Anne Marie Guèvremont M. Dominic Gilbert M. Guy Lamarre M. Mario Poirier a sélectionné, comme candidats pour remplacer ou réélire les administrateurs dont les termes expirent, automatiquement, à la date de cette réunion, les membres qualifiés suivants : AGENDA 1. Registration 2. Reference to a quorum 3. Adoption of the agenda 4. Adoption of the minutes of the Annual General Meeting held on April 9th, President report 6. Treasurer report and approval of financial statements 7. New business 8. Election of Directors 9. Appointment of Auditors 10. End of meeting The nominating committee formed of : Ms. Anne Marie Guèvremont Mr. Dominic Gilbert Mr. John Rosato Mr. Guy Lamarre Mr. Mario Poirier have selected as candidates to replace or re-elect Directors whose terms automatically expire, at the date of the annual meeting, the following qualified members : ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES ET ADMINISTRATEURS D IMMEUBLES DU QUÉBEC INC. BUILDING OWNERS AND MANAGERS ASSOCIATION OF QUEBEC INC. 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 900, Montréal (Québec) H3A 3C6 tél. : (514) Télec. : (514) / Courriel : boma@boma-quebec.org
2 Pour une période de deux ans/for a two-years term: M. Christopher Arnaoutelis Directeur, Département Construction Corporation Immobilière Kevric inc M. Raynald Lachance Vice-président - Gestion des immeubles Bentall Kennedy (Canada) LP M. Phillip Lassman Regional Director, U.S. Properties Olymbec Development Inc. Les autres membres qui désirent poser leur candidature doivent se conformer à l article suivant des règlements : L article 16.1 d) des règlements prévoit ce qui suit : Aucune stipulation des présentes ne doit être interprétée comme un obstacle à d autres nominations par les membres de d autres membres admissibles autres que ceux proposés par le comité de mise en candidature, en autant qu un consentement par écrit soit obtenu de la part de la personne en nomination et qu un avis soit ainsi envoyé à la Corporation pas plus tard que sept (7) jours ouvrables avant l assemblée générale annuelle. (la version anglaise des règlements prévaut) M. Steve Poulin Direction adjointe Support Montréal Société québécoise des infrastructures M. Nicolas Valence Vice-président & Directeur général SNC-Lavalin O&M M. Pierre Scott Directeur de comptes principaux Société de contrôle Johnson S.E.C. Other members who wish to stand in for election must conform to the following article of the By Laws : Article 16.1 d) of the By Laws provides as follows : Nothing herein shall be construed as preventing other and further nominations by Members for eligible Members other than those proposed by the Nominating Committee, providing that written consent is obtained from the nominee in question and notice thereof is given to the Corporation no later than seven (7) business days prior to the Annual General Meeting. Linda Carbone, CAE Directrice générale/executive Director BOMA QUÉBEC Page 2
3 !!! ASSEMBLÉE!GÉNÉRALE!ANNUELLE!DES!MEMBRES! 8"avril"2015"18"h"à"20"h" Musée"Grévin,"Centre"Eaton" 705,"rue"Sainte<Catherine"Ouest,"Montréal"H3B"4G5"! FORMULAIRE!DE!PROCURATION! Le"membre"soussigné"de"BOMA"QUÉBEC,"mandate"la"personne"suivante"" " (nom"en"lettres"carrées)" pour" participer," agir," voter" pour" et" au" nom" du" soussigné," à" l assemblée" des" membres" qui" se" tiendra"à"" ",Québec"à"" " (h)"à" (endroit)" " " " " " "(date)" (incluant"les"ajournements)"et"révoque"par"la"présente"toute"procuration"fournie"antérieurement" en"lien"avec"cette"assemblée." DATÉ:" ","20""""""." " " " " Nom"du"membre"(en"lettres"carrées)"" " " " " Nom"de"la"compagnie" " Signature"du"membre"! Note!au!lecteur!:!La!version!anglaise!des!règlements!de!BOMA!Québec!prime!sur!la!version!française.! Une"fois"complété,"veuillez"retourner"ce"formulaire"à"Linda"Carbone,"directrice"générale,"soit"par"courriel"ou"par"la"poste":"" lcarbone@boma<quebec.org" 500,"rue"Sherbrooke"Ouest,"bureau"900" Montréal"(Québec)"H3A"3C6" " 1
4 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE BOMA QUÉBEC TENUE À MONTRÉAL, LE 9 AVRIL 2014, À LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE SITUÉ AU 50 STE-CATHERINE OUEST À MONTRÉAL, À 18H. 1. ENREGISTREMENT 2. CONSTATATION DU QUORUM Il est proposé par M. Christopher Arnaoutelis de Gestion immobilière Magil Laurentienne et appuyé par Mme Annik Desmarteau d Ivanhoé Cambridge de nommer comme présidente d assemblée Mme Anne Marie Guèvremont de Conseillers immobiliers GWL et Mme Linda Carbone de BOMA Québec comme secrétaire. Mme Anne Marie Guèvremont souhaite la bienvenue à tous et après avoir constaté le quorum, procède à l ouverture de l Assemblée annuelle. 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par M. Patrice Bonin d Ivanhoé Cambridge et appuyé par M. Bruno Turcotte de l Industrielle Alliance, d adopter l ordre du jour tel que déposé. Adopté à l unanimité. 4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ANNUELLE DU 10 AVRIL 2013 Il est proposé par Mme Ginette Longpré de FCR Services de Gestion LP et appuyé par M. Dominic Gilbert du Fonds de placement immobilier BTB, d adopter le procès-verbal tel que déposé. Adopté à l unanimité. 5. RAPPORT DU PRÉSIDENT Mme Anne Marie Guèvremont fait son rapport et invite les participants à prendre connaissance du rapport annuel 2013 qui leur a été remis. Elle souligne qu elle termine déjà son mandat de deux ans à la présidence de BOMA Québec et mentionne que cette expérience lui a apporté beaucoup de richesse sur le plan professionnel et sur le plan personnel. Elle est très fière de ce qui a été accompli durant ces deux dernières années, notamment le succès du programme BOMA BESt, nos événements phares comme le Concours et 1
5 Gala des Prix BOMA, Le Montréal du futur, et notre projet pour la Relève en collaboration avec la Chaire Ivanhoé Cambridge d Immobilier ESG UQAM, pour n en nommer que quelques-uns. Elle souligne également être très heureuse d avoir pu collaborer à la revitalisation des outils de communications amorcée par le comité du même nom, notamment la création d un coffre à outils remis aux récipiendaires de PRIX BOMA et contenant tous les éléments leur permettant de promouvoir leur prestigieux prix, un coffre à outils semblable remis aux récipiendaires d une certification BOMA BESt, ainsi qu un site mobile qui devrait vous être présenté sous peu. Elle signale le grand dynamisme qu ont démontré les comités de la section Québec Métropolitain qui ont bonifié leur programme d activités et événements, et ce, avec grand succès. Elle remercie les membres du conseil d administration et de la permanence pour leur grande collaboration et leurs précieux conseils. 6. RAPPORT DU TRÉSORIER ET ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS M. Mario Poirier présente les états financiers vérifiés au 31 décembre 2013 vérifiés par la firme Mazars Harel Drouin représentée ce soir par M. Bruno Émond. Il explique que le manque à gagner est principalement dû au développement d outils de communication et au coût de l événement phare de BOMA, le Gala des PRIX BOMA. Il souligne qu en 2012 le surplus de $ représentait le montant budgété pour le développement du module BOMA BESt Hôpitaux qui n a pas à ce jour été déboursé. Il est proposé par M. Christopher Arnaoutelis de Gestion immobilière Magil Laurentienne, appuyé par M. Bruno Turcotte de L Industrielle Alliance, assurance et services financiers d approuver les états financiers. Adopté à l unanimité. 7. QUESTIONS ET AUTRES AFFAIRES Aucun point. 8. ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS Le comité des mises en candidatures composé de M. John Rosato à titre de président, M. Dominic Gilbert, et Mme Anne Marie Guèvremont, a fait des recommandations et propose d accepter la candidature des membres suivants : Pour une période de un an/for a one-year term: M. Christopher Arnaoutelis Directeur projets spéciaux, gestion immobilière Magil Laurentienne Gestion Immobilière inc. M. Phillip Lassman Directeur général de la Gare Windsor et de la Tour Deloitte Corporation Cadillac Fairview 2
6 Pour une période de deux ans : M. Dominic Gilbert Vice-président, Gestion immobilière Fonds de placement immobilier BTB M. Guy Lamarre Vice-président exploitation Ivanhoé Cambridge inc. M. Mario Poirier Directeur immobilier Canderel Management inc. M. Joseph Pincin Directeur général Groupe immobilier Oxford M. Bruno Turcotte Directeur - Administration, Placements immobiliers Industrielle Alliance, assurance et services financiers M. Robert Barbeau Président Signature service d entretien Étant donné qu aucune objection n a été déposée à la nomination des candidats mentionnés, Mme Annik Desmarteau d Ivanhoé Cambridge, propose que tous les candidats soient élus en un seul vote et est appuyé par M. Raynald Lachance de Bentall Kennedy Canada LP. Adopté à l unanimité. Mme Guèvremont tient également à remercier les administrateurs dont les termes se sont terminés cette année, Mme Pascale Roy et M. Sylvain Pilon, ainsi que ceux dont les termes se terminent l an prochain soit : M. Raynald Lachance Vice-président Gestion des immeubles Bentall Kennedy (Canada ) LP M. Steve Poulin Directeur adjoint Société québécoise des infrastructures M. Nicholas Valence Vice-président, Services-conseils SNC Lavalin O & M M. Luc Nadeau Directeur des ventes, province de Québec Honey well Limitée 10. NOMINATION DES VÉRIFICATEURS Il est proposé par M. Guy Lamarre d Ivanhoé Cambridge et appuyé par M. Mario Poirier de Canderel Management, de reconduire le mandat de la firme Mazars pour la vérification des livres au 31 décembre LEVÉE DE L ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, il est proposé par M. Christopher Arnaoutelis de Corporation immobilière Magil Laurentienne et appuyé par Mme Annik Desmarteau d Ivanhoé Cambridge de lever l assemblée à 18h30. Adopté à l unanimité. 3
Chef de file en gestion immobilière
Chef de file en gestion immobilière Pourquoi devenir membre de BOMA Québec? BOMA Québec, l Association des propriétaires et des administrateurs d immeubles du Québec, est le plus important regroupement
Plus en détailAutorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale :
RÉUNION SPÉCIALE DES MEMBRES DE SYNCHRO CANADA par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE Le 28 janvier 2007, 20 heures HNE Élections des membres du Conseil d administration par vote postal Autorité : Selon le règlement
Plus en détailannuel 2013 Chef de file en gestion immobilière Leader in property management
Rapport annuel 2013 Chef de file en gestion immobilière Leader in property management Partenaires annuels Mot de la présidente Diamant Platine Or Mes chers collègues et amis, Voici que je termine déjà
Plus en détailChef de file en gestion immobilière. Guide sur la classification des immeubles de bureaux
Chef de file en gestion immobilière Guide sur la classification des immeubles de bureaux Table des matières 3 Démarche du projet 4 Introduction 5 Un guide pour les immeubles de bureaux de classe A, B ou
Plus en détailAUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE
AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following
Plus en détailDISTRICT 5 (COCHRANE-TEMISKAMING) RTO/ERO MINUTES / PROCÈS-VERBAL
DISTRICT 5 (COCHRANE-TEMISKAMING) RTO/ERO MINUTES / PROCÈS-VERBAL Executive meeting / Réunion d exécutif 10h00 Feb. 5, 2014 / 5 fév. 2014 CSCDGR (896, promenade Riverside) 1. Call to order / Appel à l
Plus en détail2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion.
Compte rendu de la 5 e assemblée générale annuelle de l AFFESTIM Le 7 mai 2008 de 9h30 à 11h Université Laval, pavillon Adrien-Pouliot, local 3510 1045 Ave. de la Médecine, Québec, G1V 0A6 Directrices
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 3 février 2004 Gala de
Plus en détail2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
Plus en détailConstitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
Plus en détailOrdre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détaillocation de bureaux Stephen Léopold Président du conseil Avison Young Québec partenariat. performance. Solutions immobilières intelligentes
Le marché de location de bureaux à partenariat. performance. 2011 Stephen Léopold Président du conseil Avison Young Solutions immobilières intelligentes Immeubles à bureaux de : les «blue-chips» canadiennes
Plus en détailGrandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI.
Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. François Banville Partenaire exécutif chez Gartner Gartner is a registered trademark of Gartner, Inc. or its affiliates.
Plus en détailPRiCEWATERHOUSGOPERS 0
PRiCEWATERHOUSGOPERS 0 PricewaterhouseCoopers Inc. 1250, boulevard Rene-Levesque Ouest Bureau 2800 Montreal (Quebec) Canada H3B 2G4 Telephone +1 (514) 205 5000 Telec. direct +1 (514) 205 5694 PROVINCE
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption
Plus en détailOn a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015
On a changé de Programme de Bourse Émérite de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX Édition 2015 Ces informations sont également disponibles sur le site
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détailBill 69 Projet de loi 69
1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 Bill 69 Projet de loi 69 An Act to amend the Business Corporations Act and the
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 14 septembre 2004 Toujours
Plus en détailAppointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appointment or Deployment of Alternates Regulations Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants SOR/2012-83 DORS/2012-83 Current to August 30, 2015 À jour
Plus en détailDates and deadlines 2013 2014
(Version française à la page 3) Dates and deadlines 2013 2014 The following are proposed dates and deadlines for the annual renewal cycle. Clubs in BC and Alberta, please note: you may have deadlines preceding
Plus en détailRégime de retraite de la Corporation de l École Polytechnique ASSEMBLÉE ANNUELLE 14 JUIN 2010
Régime de retraite de la Corporation de l École Polytechnique ASSEMBLÉE ANNUELLE 14 JUIN 2010 Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée 2. Adoption du procès-verbal de l assemblée annuelle du 17 juin 2009
Plus en détailLe directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailEdna Ekhivalak Elias Commissioner of Nunavut Commissaire du Nunavut
SECOND SESSION THIRD LEGISLATIVE ASSEMBLY OF NUNAVUT DEUXIÈME SESSION TROISIÈME ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE DU NUNAVUT GOVERNMENT BILL PROJET DE LOI DU GOUVERNEMENT BILL 52 PROJET DE LOI N o 52 SUPPLEMENTARY
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailFÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving
QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO
STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailConseil / Council. Personnes ressources / Resource persons. Directeur général / greffier/ trésorier Greffière adjointe Marielle Dupuis Deputy-Clerk
34 VILLAGE DE CASSELMAN VILLAGE OF CASSELMAN ASSEMBLÉE ORDINAIRE REGULAR MEETING LE MARDI 17 MARS 2014 À 19 H 15 TUESDAY, MARCH 17 TH, AT 7:15 P.M. COMPLEXE J.R.BRISSON J.R. BRISSON COMPLEX CASSELMAN,
Plus en détail-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailPlan Vert de l industrie touristique montréalaise 21 février 2014
Plan Vert de l industrie touristique montréalaise 21 février 2014 Historique de la démarche 2009 2011 Comité vert de l industrie touristique Plan Vert 2010-2013 Comité vert interne à Tourisme Montréal
Plus en détailFM-44 19Aug13. Rainforest Alliance est un organisme de certification accrédité par le FSC FSC A000520
Avis public pour Audit d enregistrement du certificat d aménagement forestier du Syndicat des Producteurs de Bois de la Gaspésie à New Richmond, Québec, Canada 25 août 2014 (ENGLISH version below) Introduction
Plus en détailBILL 203 PROJET DE LOI 203
Bill 203 Private Member's Bill Projet de loi 203 Projet de loi d'un député 4 th Session, 40 th Legislature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014 4 e session, 40 e législature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014
Plus en détailde stabilisation financière
CHAPTER 108 CHAPITRE 108 Fiscal Stabilization Fund Act Loi sur le Fonds de stabilisation financière Table of Contents 1 Definitions eligible securities valeurs admissibles Fund Fonds Minister ministre
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailFormulaire d inscription (form also available in English) Mission commerciale en Floride. Coordonnées
Formulaire d inscription (form also available in English) Mission commerciale en Floride Mission commerciale Du 29 septembre au 2 octobre 2015 Veuillez remplir un formulaire par participant Coordonnées
Plus en détailRÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)
RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES
Plus en détailAll Boards Family Association loi 1901 Statuts
Statuts ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décrêt du 16 Août 1901, ayant pour titre All Boards Family ARTICLE
Plus en détailRèglement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits. Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits C.R.C., c. 320 C.R.C., ch. 320 Current
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailAMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32
THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise ) Veuillez suivre
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
Plus en détailApplication Form/ Formulaire de demande
Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application
Plus en détailÉtaient présents les conseillers: M. Guy Guénette M. Mario Cardinal Mme Elise Dufresne M. Alexandre Zalac
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TRÈS-SAINT-RÉDEMPTEUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Très-Saint- Rédempteur, tenue au lieu et à l heure ordinaire des séances du
Plus en détailAssociation SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC
Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détailFrancoise Lee. www.photoniquequebec.ca
Francoise Lee De: Francoise Lee [francoiselee@photoniquequebec.ca] Envoyé: 2008 年 11 月 17 日 星 期 一 14:39 À: 'Liste_RPQ' Objet: Bulletin #46 du RPQ /QPN Newsletter #46 No. 46 novembre 2008 No. 46 November
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
Plus en détailÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE
ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE GUIDE DE RÉMUNÉRATION MISE À JOUR : 22 juillet 2015 1 Table des matières Introduction... 3 Processus de rémunération... 3 Paiement par l entremise d un plan de pratique...
Plus en détailNovembre 2014 Assemblée générale
Novembre 2014 Assemblée générale SOMMAIRE Ordre du jour 2 Modifications aux statuts et règlements 3 Équipe de direction 4 Rapport du président Rapport financier annuel Statistiques 5 6-7 8-9 Compte-rendu
Plus en détailPOLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4
POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary
Plus en détailPROJET DE LOI. An Act to Amend the Employment Standards Act. Loi modifiant la Loi sur les normes d emploi
2nd Session, 57th Legislature New Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 2 e session, 57 e législature Nouveau-Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 BILL PROJET DE LOI 7 7 An Act to Amend the Employment
Plus en détailBureau 17 septembre 2013 à 18h00 GSD 211. Board September 17, 2013 at 6:00 PM GSD 211 ITEM. Appel à l ordre : 18h10. 1 Call to Order: 6:10 pm
Procès verbal Bureau 17 septembre 2013 à 18h00 GSD 211 Appel à l ordre : 18h10 Présent.e.s: Interne, vie étudiante, externe, affaires universitaires, finances, Najib Khan, Nicholas Jobidon, coordonnateur
Plus en détailStatuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004
Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 28 novembre 2012 à 19h30, sous la présidence de Monsieur
Plus en détailStatuts de l Association TARPUY Suisse
Statuts de l Association TARPUY Suisse Définition, buts et organisation 1. L association regroupe toutes les personnes qui soutiennent le foyer-école TARPUY, fondé par Freddy Quispe Oscco au Pérou. L association
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailStatuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailSupport Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailAssemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012
Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détailRULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5
RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailINVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001
FINANCIAL ADMINISTRATION ACT INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détail86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0
Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détailSTATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailCompte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour
Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption
Plus en détailhttp://www.international.umontreal.ca/echange/cap-udem/guide.html#finaliser
Requisitos de conocimiento de idioma* CANADÁ Université de Montréal http://www.international.umontreal.ca/echange/cap-udem/guide.html#finaliser Une attestation de votre connaissance du français, si ce
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailProcès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Plus en détailVILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL. Arrondissement Kirkland Borough
VILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL Arrondissement Kirkland Borough ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D=ARRONDISSEMENT DE KIRKLAND, LE LUNDI 5 JUILLET 2004, À 20H00. REGULAR MEETING OF THE KIRKLAND BOROUGH
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailStatuts du Collectif des Plateformes d Affiliation
I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat
Plus en détailSéance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailSéance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailPROJET DE LOI. An Act Respecting the Revised Statutes, 2014. Loi concernant les Lois révisées de 2014
1st Session, 58th Legislature New Brunswick 63-64 Elizabeth II, 2014-2015 1 re session, 58 e législature Nouveau-Brunswick 63-64 Elizabeth II, 2014-2015 BILL PROJET DE LOI 12 12 An Act Respecting the Revised
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailFINANCE COMMITTEE REPORT TO THE EIGHTH PSAC-QUEBEC CONVENTION
FINANCE COMMITTEE REPORT TO THE EIGHTH PSAC-QUEBEC CONVENTION Subject to ratification by Convention, the following delegates were designated as Finance committee members. Chair Djimy Théodore President
Plus en détail