Cahier des Clauses Techniques Particulières

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cahier des Clauses Techniques Particulières"

Transcription

1 DELEGATION ALSACE 23 rue du Lœss BP STRASBOURG Cedex2 Cahier des Clauses Techniques Particulières Objet de la prestation : MAITRE D OUVRAGE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Réfection de sol dans les circulations du bâtiment 75 Délégation Alsace 23 Rue du Lœss BP STRASBOURG cedex2 POUVOIR ADJUDICATEUR Le Délégué Régional 23 rue du Lœss BP STRASBOURG cedex2 COMPTABLE PUBLIC ASSIGNATAIRE DES PAIEMENTS L'Agent Comptable Secondaire 23 rue du Lœss BP STRASBOURG cedex2 PRESENTATION Le présent CCTP a pour objet de définir des travaux pour: La réfection de sol des circulations du bâtiment 75. Le marché sera réalisé sous forme de marché à bon de commande conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. 1

2 DISPOSITIONS COMMUNES ETAT ACTUEL Le revêtement de sol actuel est réalisé en carrelage de dimension 20x20. Il présente de nombreuses zones de décollement, de faïençage au droit des joints de dilatation, de joints ciment dégradés en divers endroits dans les zones de circulations. NATURE DES PRESTATIONS Les prestations consistent en : La dépose du revêtement existant Le ponçage, l enlèvement des colles de l ancien revêtement Le nettoyage et le dépoussiérage Le grenaillage pour accrochage éventuel La vérification du support La reprise de planimétrie à l aide d une résine époxydique bi composant pour masticage, ratissage de surface béton et fissures passives. La fourniture et la pose d un ragréage La fourniture et la pose d un primaire d accrochage La fourniture et la pose d un carrelage grès cérame pleine masse dimension 20x20cm y compris joint souple. La fourniture et la pose de plinthe en carrelage en accord avec la teinte retenue en complément du carrelage de sol. La fourniture et la pose d un revêtement de sol souple PVC classement UPEC U4P3E3C2 ou U4P3E3C3 y compris joint à chaud. La fourniture et pose de plinthes semi rigides en complément du revêtement de sol souple. OBLIGATIONS DU TITULAIRE L entreprise reconnaît avoir pris pleine connaissance de tous les documents utiles à la réalisation des travaux, avoir apprécié exactement toutes les conditions d exécution des ouvrages, et s être rendu compte de leurs natures, de leurs importances et de leurs particularités. Il est rappelé qu une visite des lieux est fortement conseillée pour appréhender l étendue et la nature des travaux attendus. L entrepreneur est réputé avoir accepté les sols en l état où ils se trouvent, et doit inclure dans son chiffrage l ensemble des travaux qui doivent être effectués pour exécuter son ouvrage dans les règles de l art et pour obtenir le résultat demandé. D une manière générale, l entreprise fournira tous les moyens nécessaires à réaliser l opération dans sa globalité (moyens techniques, protection du matériel en place, protection des matériaux et protection des personnes). Ces éléments seront inclus dans le prix. S agissant de locaux occupés, l entreprise prendra toutes dispositions pour protéger ses ouvrages en phase travaux. 2

3 Il est rappelé aux entreprises l obligation d être en conformité avec les normes, décrets et arrêtés concernant les activités et interventions liées au présent CCTP. L entreprise devra assurer pendant la durée des travaux, la propreté du chantier et de ses abords quotidiennement. PERIODE DE PREPARATION Durant la période de préparation, l entrepreneur sera tenu aux obligations suivantes : Etat des lieux avant travaux des parties communes et des espaces extérieurs. Participation à la réunion préparatoire et établissement avec la maîtrise d ouvrage du planning détaillé relatif aux travaux, qui précisera le nombre d employés, la localisation et le type d intervention, les délais de livraison et leur périodicité. La réalisation, le cas échéant, des ouvrages témoins afin de permettre la mise au point des détails d exécution et de finition. L entrepreneur sera tenu d y apporter toutes les modifications que le CNRS jugera nécessaire. D assister aux réunions organisées par la maîtrise d ouvrage. Procéder aux relevés des cotes des existants. Etablir et transmettre pour approbation au maître d ouvrage le dossier technique. Présenter des échantillons des matériaux et matériels autant que nécessaire. Etablir et fournir au maître d ouvrage les dossiers d agréments de leurs sous traitants éventuels. Mettre en place les installations de chantiers. Dans le cas où l entrepreneur mettrait en œuvre des matériels ou matériaux n ayant pas obtenu un agrément préalable, le maître d ouvrage se réserve le droit de demander la dépose complète de l ouvrage sans que l entrepreneur ne puisse prétendre à aucune indemnité ni à aucun délai supplémentaire. L entrepreneur sera responsable du retard dans l exécution des travaux résultant de la remise tardive de ses documents et des corrections et compléments d études nécessités par leur mise au point, conformément aux CPA. DOSSIER TECHNIQUE Contenu du dossier technique : Fiches techniques des produits utilisés, Echantillons. Le dossier technique devra être fourni au maître d ouvrage au plus tard lors de la réunion préparatoire. A défaut, des pénalités de retards sont susceptible d être appliquées (cf : C.P.A.). 3

4 INSTALLATION DE CHANTIER L emplacement des abris et aires de stockage est à déterminer en accord avec le maître d ouvrage. L implantation retenue devra être judicieuse pour éviter toutes dégradations dont les réparations seraient imputables à l entreprise. Les dépôts de matériaux en pied de bâtiment, seront limités au strict minimum, et systématiquement évacués le soir ou veille de week end. L installation de chantier comprendra entre autre : - La mise en place de toutes les protections nécessaires (signalisation, balisage de la zone de travail ) - L évacuation des gravois y compris la location et l enlèvement de bennes et mise en décharge agréée. - L établissement d un plan de valorisation et de traitement des déchets. - Le nettoyage et repliement de chantier. NETTOYAGE De façon générale, l entrepreneur devra : - Maintenir le chantier en parfait état de propreté - Evacuer les déchets hors des lieux de travaux au fur et à mesure et au minimum tous les soirs. - Retirer toutes les protections, effectuer tous les nettoyages nécessaires pour restituer en fin de chantier les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel l entrepreneur les a trouvés. - Le titulaire devra un nettoyage soigné des sols après chaque intervention sur site. DOCUMENT DES OUVRAGES EXECUTES (DOE) Après l exécution des travaux, l entreprise devra fournir un DOE en deux exemplaires, comprenant notamment : - Les références des produits utilisés (y compris produits de nettoyage), des matériaux utilisés, du matériel - Les certificats et fiches techniques - Tous autres documents jugés utiles par la maîtrise d ouvrage (ex : notice d utilisation, consignes d entretien ) La réception ne pourra être prononcée qu après remise du DOE. Remise du DOE Réalisation d un DOE en 3 exemplaires papiers, ainsi qu une version sur support informatique reprenant l ensemble des matériaux mis en œuvre, les certificats et fiches techniques, mode d emploi, notice explicative et tout élément nécessaire pour une parfaite utilisation des équipements installés. 4

5 DISPOSITIONS SPECIFIQUES TRAVAUX PREPARATOIRES Il appartient à l entreprise, lors des travaux de dépose du sol actuellement en place, de baliser les zones de travaux qui présenteraient un risque pour les utilisateurs. L entrepreneur aura à sa charge : - La dépose et l évacuation du revêtement de sol en carrelage. - Le ponçage, égrainage et tout moyen à disposition pour retirer les résidus de colle. - Le nettoyage du support de réception avant pose du nouveau revêtement. TRAITEMENT Les caractéristiques techniques minimums sont décrites dans le présent paragraphe. La mise en œuvre se fera conformément aux prescriptions du fabricant, normes, les DTU 53.1 et 53.2 pour les travaux de sol, et le DTU 52.2 pour les travaux de carrelage. La pose du ragréage sera précédée de la mise en place d un primaire d accrochage. L épaisseur du ragréage sera ajustée en fonction du type de revêtement de sol retenu, afin de pouvoir obtenir une hauteur finie (dessus revêtement de sol) au plus proche de la hauteur des existants (tolérance 1mm). Le revêtement de sol devra avoir les caractéristiques suivantes : - Classement UPEC U4P4E3C2 ou U4P4E3C3 - Avoir un classement au feu au moins M3 - Isolation phonique aux bruits d impacts au minimum 17 db - Antidérapant, antiglisse L entreprise devra proposer au maître d ouvrage une gamme de couleur assortie pour faciliter le choix. Les plinthes seront en PVC semi rigide à lèvres souples. Elles auront une gamme de couleur assortie avec le revêtement de sol souple. Le couvre joint sera adapté aux revêtements de sol souple, le vissage des éléments sera invisible. La bande souple sera résistante à l eau et remplaçable. L ensemble sera résistant au passage de chariots de transports. Le carrelage de sol devra avoir les caractéristiques suivantes : - Grés émaillé - Dimension 20x20cm - Gamme de carreau 1er choix Les plinthes seront en carrelage grés. Elles auront une gamme de couleur assortie avec le carrelage de sol. 5

6 Le couvre joint sera adapté aux revêtements carrelage, le vissage des éléments sera invisible. La bande souple sera résistante à l eau et remplaçable. L ensemble sera résistant au passage de chariots de transports. Les seuils de portes seront à vissage invisible. DESCRIPTION DETAILLEE DES TRAVAUX 1.1/ Travaux de dépose Exécution : Dépose de l ancien revêtement de sol comprenant l évacuation des déchets, l égrainage ou ponçage du support et le nettoyage avant pose du ragréage 1.2/ Ragréage Exécution : Réalisation d un ragréage comprenant la pose d un primaire d accrochage. 1.3/ revêtement de sol souple 1.3.1/ revêtement de sol souple standard Exécution : Fourniture et pose d un revêtement de sol souple PVC classement U4P4E3C2. Comprenant soudure par cordon, toute découpe et ajustement pour une parfaite pose de l ensemble /revêtement de sol souple résistant Exécution : Fourniture et pose d un revêtement de sol souple PVC classement U4P4E3C3, résistant à différents types de produits chimiques. Comprenant soudure par cordon, toute découpe et ajustement pour une parfaite pose de l ensemble. 1.4/ Plinthes PVC Exécution : Fourniture et pose de plinthes PVC semi rigide à lèvres souples. Comprenant toutes les découpes nécessaires pour une parfaite pose de l ensemble. 1.5/ Joint dilatation PVC Exécution : Fourniture et pose d un couvre joint de dilatation adapté au revêtement de sol PVC. Vissage invisible, bande souple remplaçable et résistante à l eau, l ensemble sera résistant au passage de chariots. 1.6/ Revêtement de sol carrelage 6

7 Exécution : Fourniture et pose d un revêtement de sol carrelage gré émaillé, dimension 20x20cm, de 1 er choix. Comprenant joint ciment, toute découpe et ajustement pour une parfaite pose de l ensemble. 1.7/ plinthes carrelage Exécution : Fourniture et pose de plinthes carrelage en gré. Les teintes proposées seront en adéquation avec les teintes du carrelage de sol. Comprenant les joints ciment et toutes les découpes nécessaires pour une parfaite pose de l ensemble. Mode de métré : au mètre linéaire 1.8/ joint dilatation carrelage Exécution : Fourniture et pose d un couvre joint de dilatation adapté au revêtement de sol en carrelage (épaisseur entre 10 et 14mm). Vissage invisible, bande souple remplaçable et résistante à l eau, l ensemble sera résistant au passage de chariots. 1.9/ seuil de porte Exécution : Fourniture et pose de seuil de porte à vissage invisible. 1.10/ nettoyage Exécution : Réalisation d un nettoyage de fin de chantier après chaque intervention. Adaptation du type de nettoyage en fonction du support retenu. Mode de métré : au mètre carré ESSAIS ET TEMOINS Des échantillons de revêtement de sol devront être présentés au Maître d Ouvrage pour faciliter le choix. 7

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

VILLE DE CLOUANGE. Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange

VILLE DE CLOUANGE. Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange VILLE DE CLOUANGE Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange RENOVATION DE L AIRE DE JEUX A PROXIMITE DE L ECOLE PRIMAIRE CENTRE 1, RUE MAL JOFFRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

Colle époxydique multi usages, à 2 composants

Colle époxydique multi usages, à 2 composants Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél : 04 75 75 88

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté

Plus en détail

Mémoire technique Aide à la rédaction

Mémoire technique Aide à la rédaction Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors

Plus en détail

Plancher chauffant avec revêtement de sol

Plancher chauffant avec revêtement de sol Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

Recours aux entreprises extérieures

Recours aux entreprises extérieures RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE , ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

Tortuire-Terrasse Pont et parking. Dilat 40/60. Edition 3/2010. ... Système de joint de dilatation mécanique pour parking

Tortuire-Terrasse Pont et parking. Dilat 40/60. Edition 3/2010. ... Système de joint de dilatation mécanique pour parking Tortuire-Terrasse Pont et parking Dilat 40/60... Système de joint de dilatation mécanique pour parking Edition 3/2010 Toutes les nouveautés, les catalogues à jour consultables et téléchargeables sur www.danialu.com

Plus en détail

Cahier des Prescriptions Techniques d exécution CPT Sols Grands formats - Travaux neufs

Cahier des Prescriptions Techniques d exécution CPT Sols Grands formats - Travaux neufs Revêtements de sols intérieurs en carreaux céramiques de grand format et de format oblong collés au moyen de mortiers-colles dans les locaux P3 au plus en travaux neufs Cahier des Prescriptions Techniques

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130 31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article

Plus en détail

>I Maçonnerie I Escaliers

>I Maçonnerie I Escaliers ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière

Plus en détail

Cahier des Charges Techniques Particulières

Cahier des Charges Techniques Particulières Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des groupes frigorifiques ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. details

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE

Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du

Plus en détail

Document Technique d Application. Agilia sols A

Document Technique d Application. Agilia sols A Document Technique d Application Référence Avis Technique 12/09-1553*V2 Annule et remplace le Document Technique d Application 12/09-1553*V1 Intègre le modificatif 12/09-1553*02 Mod Chape fluide à base

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et

Plus en détail

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera

Plus en détail

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE

POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE COMMENT REHABILITER UN CHATEAU D EAU? INTRODUCTION Historique de la construction: Construits entre 1920 et 1980, mais depuis 1950 pour 70% du parc actuel.

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr

Plus en détail

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE

Plus en détail

Etude de faisabilité

Etude de faisabilité Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un

Plus en détail

Plan National d Action Coordonné BTP

Plan National d Action Coordonné BTP Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B

F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

Centre de Production Thermique EDF BOUCHAIN Page 1

Centre de Production Thermique EDF BOUCHAIN Page 1 CONSERVEZ CE DOCUMENT Fait à Bouchain, le : / / Centre de Production Thermique EDF BOUCHAIN Page 1 SOMMAIRE CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR PLAN DU SITE PAGE 3 CONSIGNES GÉNÉRALES PAGE 4 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

Plus en détail

Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau

Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Thierry POLATO Agence Régionale de Santé Pays de la Loire Délégation territoriale de Maine-et-Loire

Plus en détail

APPLICATION, NETTOYAGE ET ENTRETIEN Le Groupe Pavigrés représente une vaste gamme de produits céramiques pour application au sol et au mur.

APPLICATION, NETTOYAGE ET ENTRETIEN Le Groupe Pavigrés représente une vaste gamme de produits céramiques pour application au sol et au mur. APPLICATION, NETTOYAGE ET ENTRETIEN Le Groupe Pavigrés représente une vaste gamme de produits céramiques pour application au sol et au mur. Ces produits se divisent en 3 groupes : Grés cérame, Grés émaillé

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Phase PRO Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. LOT 5 : REVETEMENTS SCELLES

Phase PRO Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. LOT 5 : REVETEMENTS SCELLES AMENAGEMENT D ACCESSIBILIE DE LA MAIRIE ET DE L ENTREE DE L ECOLE AMENAGEMENT D UN LOCAL COMMERCIAL MISE EN CONFORMITE D UN LOCAL ARCHIVE RADINGHEM-EN-WEPPES 9 rue Fêterie Phase PRO Cahier des Clauses

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement

Plus en détail

Mise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes

Mise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN

CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN Date de prise d effet du contrat : 1 er juillet 2015 Durée du contrat : un an reconductible cinq fois MP 15/03

Plus en détail

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95

RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95 RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95 PUBLIC CONCERNE Responsables, cadres technico-commerciaux, chefs de chantier «preneurs de permis» et chefs d équipe des entreprises ayant à intervenir dans

Plus en détail

Document Technique d Application

Document Technique d Application Document Technique d Application Référence Avis Technique 13/15-1273 Annule et remplace le Document Technique d Application 13/12-1140*V1 Chape non destinée à l enrobage de planchers chauffants Chape fluide

Plus en détail

Côté gradins, on vit les émotions en direct

Côté gradins, on vit les émotions en direct Côté gradins, on vit les émotions en direct Un accompagnement personnalisé tout au long de votre projet Vous conseiller l aménagement le plus adéquat à votre besoin, environnement et budget Concevoir une

Plus en détail

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement) LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version

Plus en détail

Salles de bains PMR *

Salles de bains PMR * solutions accessibilité Salles de bains PMR * * Personne à Mobilité Réduite Bandes d éveil de vigilance Escaliers carrelés www.desvres.com solutions accessibilite EXIgENCES ET CONTRaINTES Projections d

Plus en détail

Le chantier compte 4 étapes :

Le chantier compte 4 étapes : 02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton

Plus en détail