ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMITÉ D'ENTREPRISE SNECMA

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMITÉ D'ENTREPRISE SNECMA

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3 INTRODUCTION Activités Comité d'entreprise. Loisirs. Présentation de l entrée Ce fonds est un don fait au Centre des archives du monde du travail. Il porte la cote Il s'agit des archives du Comité d'entreprise de la SNECMA (site de Genevilliers) depuis sa création. Une partie du fonds avait déjà été transférée aux Archives départementales des Hauts-de-Seine et a été rétrocédée au CAMT en Le fonds s'est alors enrichi d'un complément provenant du Comité d'entreprise lui-même. Ces deux dons sont réunis dans cet instrument de recherche. L'année suivante, en 2003, sont entrés les microfilms des procès-verbaux du Comité d établissement de la SNECMA, qui avait été réalisés par les Archives départementales des Hauts-de-Seine. Outre les procès-verbaux de réunions, le fonds recèle des dossiers de comptabilité, les chronos, des comptes-rendus de CHSCT, etc. Il témoigne également des activités socio-culturelles menées par le comité d'entreprise, notamment l'organisation de vacances, de colonies, de loisirs à destination des retraités, la pratique d'activités sportives et de fêtes comme Noël. Statut : archives privées appartenant à l État Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 30 m.l. Communicabilité et reproduction : communicable selon les délais légaux Instrument de recherche : bordereau d'entrée réalisé en 2002 et complété en 2014 par Déborah Pladÿs, secrétaire de documentation Historique En 1915, deux sociétés fusionnent : d'une part la société des moteurs Gnome créé en 1905 par les frères Seguin et qui lance les premiers moteurs rotatifs ; d'autres part la société des moteurs Le Rhône créé en 1912 par Louis Verdet. Ces deux société, après fusion, deviennent la société Gnome et Rhône. Celle-ci sera nationalisée à l'issu de la Seconde guerre mondiale en 1945 et deviendra à cette date la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA). La SNECMA est une société spécialisée dans la fabrication de moteurs pour l'industrie aéronautique et spatiale. Elle conçoit, produit et commercialise des moteurs pour avions civils et militaires, pour lanceurs spatiaux et satellites. 1

4 Sources complémentaires Aux Archives nationales du monde du travail Noëlle Gérôme, ethnologue Noëlle Gérôme, ethnologue Aux Archives départementales de l'essonne 128 J 1-17 Fonds Sylvie Contrepois Bibliographie AUBERGER Marie-Noëlle, Les comités d'entreprise, Un nouvel âge?, Paris, La documentation française, 2012 CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL, C.E. C'est NOUS, Les comités d'entreprise ont 51 ans, Roubaix, CAMT, 1996 COLLECTIF, L'enfance des comités d'entreprise, [actes du colloque du mai 1996], Roubaix, CAMT, 1997 COHEN Maurice, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, Paris, L.G.D.J. lextenso éditions, 2009 DESSEIGNE Gérard, L'évolution du comité d'entreprise, Paris, PUF, 1995, coll. Que sais-je? DUPRILOT Jean-Pierre, FIESCHI-VIVET Paul, Les comités d'entreprise, Droit et pratique, Paris, PUF, 1982, coll. Que sais-je? 2

5 BORDEREAU D'ENTRÉE Boîte n 2 P.v. réunion du bureau du C.E Boîte n 6 Boîte n 7 Budgets des C.E. de Gennevilliers, Le Creusot, Corbeil, et Villaroche Budgets des C.E. du siège social, Suresnes, Istres et Saint-Quentin Boîte n 11 Chrono A-L 1988 Boîte n 12 Chrono M-Z 1988 Boîte n 63 Activités de l'entreprise Gnome et Rhône, puis SNECMA Boîte n 74 Chrono Boîte n 75 Chrono 1977 Boîte n 76 Chrono Boîte n 77 Chrono 1980 Boîte n 78 Chrono 1981 Boîte n 79 Courriers à direction, chef du personnel, inspection du travail, assurance responsabilité civile du C.E Boîte n 80 Chrono 1982 Boîte n 81 Chrono 1983 Boîtes n Chrono Boîte n 92 Rapports médicaux Boîte n 93 Boîte n 97 Demandes et règlements de permissions au personnel Plan de charge du travail, synthèses et articles de presse sur les activités de la SNECMA, réhabilitation du site de Gennevilliers Boîte n 113 Questionnaires sur la formation-emploi 1983 Boîte n 114 Statistiques Boîtes n Documents service économique Boîtes n Dossiers de presse Boîte n 122 Liste des abonnements 1989 Boîtes n Tracts syndicaux

6 Boîte n 127 Maquette de tracts syndicaux Boîte n 138 Chrono I-Z 1986 Boîte n 139 Chrono A-H 1986 Boîte n 142 Notes intérieures à la SNECMA Boîte n 143 Chrono A-K 1987 Boîte n 144 Chrono L-Z 1987 Boîte n 146 Section cyclo du C.E Boîte n 147 P.v. du C.E. et de la commission moto Boîte n 159 Comité d'établissement du siège social : procèsverbaux Boîte n 160 Comité d'établissement Istres Boîtes n Comité d'établissement Corbeil Boîtes n Idem Villaroche Boîte n 194 Maquettes de tracts concernant diverses manifestations culturelles Boîte n 195 Sondages 1988 Boîtes n Conseil d'hygiène et sécurité Boîtes n Animations culturelles comité d'entreprise Boîtes n Conseil d'hygiène et sécurité Boîte n 246 Grand livre 1979 Boîtes n Livres de comptabilité Boîte n 257 Livres de comptabilité Boîte n 276 Guides des centres de vacances et des centres de loisirs Boîtes n Comptabilité générale Boîtes n Relevés bancaires et talons bancaires Boîte n 340 Factures 1979 Boîte n 347 Dépenses - sports et loisirs 1979 Boîtes n Pièces de caisse Boîte n 356 Factures 1980 Boîte n 357 Pièces de caisse 1980 Boîte n 358 Dépenses - sports et loisirs

7 Boîte n 359 Journal comptable 1980 Boîte n 360 Pièces de caisse 1981 Boîtes n Pièces de caisse 1981 Boîte n 365 Demandes de subventions et factures 1981 Boîte n 366 Factures 1981 Boîte n 367 Factures sport 1981 Boîte n 368 Factures loisirs 1981 Boîtes n Dépenses 1982 Boîte n 373 Recettes 1982 Boîte n 374 Factures 1982 Boîtes n Dépenses rentrée scolaire Boîtes n Factures sport loisirs 1982 Boîte n 380 Prêt d'honneur Boîte n 381 Restaurant intérim Boîte n 382 Factures photos Boîte n 386 Documents bancaires 1988 Boîte n 388 Factures photos 1988 Boîte n 389 Factures photos 1987 Boîte n 390 Souches de carnets de chèques Boîtes n Séjours ski Boîtes n Dossier sport Boîte n 405 Dossier sport Boîte n 406 Dossier sport, dossier Apartheid Boîte n 407 Dossier football Boîte n 408 Budget Boîtes n Dossier sport avec 2 boîtes numérotées 414/1 et 414/ Boîte n 420 Dossier sport Boîtes n Dossier sport Boîte n 431 Comptabilité, licences 1985 Boîte n 433 Dossier sport

8 Boîte n 435 Licences Boîte n 447 Affaires sociales Boîtes n Documents rentrée scolaire Boîte n 456 Recettes 1983 Boîtes n Dépenses 1983 Boîte n 459 Correspondances diverses 1983 Boîte n 460 Dossier sport 1983 Boîte n 461 Dépenses 1983 Boîte n 462 Noël immigrés Boîte n 463 Secrétariat 1983 Boîte n 464 Loisirs 1983 Boîtes n Loisirs retraités Boîte n 473 Rentrée scolaire 1990 Boîtes n 474, 482, Documents comptables Boîte n 493 Dossier vacances enfants été 1983 Boîte n 494 Départ à la retraite Boîte n 495 Prêts d'honneur 1983 Boîtes n Vacances de Pâques Boîte n 499 Activités retraités Boîte n 502 Prêt d'honneur Boîte n 503 Dossier décès Boîte n 507 : Documents bancaires Boîte n 509 Recettes 1984 Boîtes n Dépenses 1984 Boîte n 514 Secrétariat 1984 Boîte n 515 Dossier loisirs 1984 Boîte n 516 Correspondance 1984 Boîte n 517 Dossier sport 1984 Boîte n 518 Prêt d'honneur 1984 Boîte n 519 Dépenses rentrée scolaire

9 Boîtes n Recettes 1985 Boîtes n Dépenses 1985 Boîte n 526 Dossier sport 1985 Boîte n 527 Factures 1985 Boîte n 528 Factures 1985 Boîte n 529 Dépenses rentrée scolaire 1985 Boîte n 530 Dossier loisirs 1985 Boîte n 531 Prêt d'honneur 1985 Boîte n 532 Documents bancaires Boîte n 534 Gestion restaurant, aide aux immigrés Boîtes n Recettes 1985 Boîtes n Dépenses 1986 Boîte n 541 Demandes de subventions et factures 1986 Boîte n 542 Prêt d'honneur 1986 Boîte n 543 Dossier sport 1986 Boîte n 544 Factures 1986 Boîte n 545 Dossier loisirs 1986 Boîte n 546 Dossier vacances Boîtes n Dépenses 1987 Boîte n 551 Factures 1987 Boîte n 552 Dossier loisirs 1987 Boîte n 553 Dossier sport 1987 Boîte n 554 Demande de subvention - factures 1987 Boîte n 555 Bordereaux d'enregistrement des chèques bancaires Boîte n 556 Recettes 1987 Boîtes n Fiches vacances Boîte n 563 Loisirs retraités 1989 Boîte n 564 Loisirs retraités 1990 Boîte n 565 Vacances enfants été 1982 Boîte n 566 Vacances enfants été

10 Boîte n 567 Vacances enfants Pâques 1985 Boîte n 568 Vacances enfants été 1985 Boîte n 569 Vacances enfants Pâques 1986 Boîte n 570 Vacances enfants été 1986 Boîte n 571 Vacances enfants été 1988 Boîte n 572 Vacances enfants été 1989 Boîte n 573 Vacances enfants hiver 1989 Boîte n 574 Vacances enfants été 1990 Boîte n 575 Vacances enfants été 1990 Boîte n 576 Vacances enfants hiver 1990 Boîte n 577 Vacances retraités 1990 Boîte n 578 Subventions, mutuelles, prêt d'honneur 1990 Boîte n 579 Section syndicale CGT retraités Boîte n 580 Prêt d'honneur 1989 Boîtes n Prêt d'honneur 1990 Boîtes n Restocop, sondage restauration rapide 1989 Boîte n 585 Restocop, compte d'exploitation Boîte n 586 Restocop, compte d'exploitation 1991 Boîte n 587 Société Arcol, (suivi de la gestion du restaurant d'entreprise), propositions, devis, etc Boîtes n Société Arcol, enquête auprès des salariés 1987 Boîte n 592 Boîtes n Société Arcol, sondage repas de fin d'année pour l'équipe de nuit, dossier contentieux avec le C.E. Revues diverses (Snecma informations, Liaisons sociales, Bref social, Travail social actualités, Social pratique, Législation sociale, Revue des hebdomadaires, etc.) Boîtes n Registres de documents comptables Boîtes n Boîtes non identifiées s.d. Cartons n Cartons n Culture-loisirs-fêtes (27 boîtes archives, 1 classeur, 9 cassettes vidéo) Enfance-colonies (15 boîtes archives, 1 enveloppe "facturation vacances jeunes été 1991", 1 enveloppe "facturation vacances jeunes hiver-printemps

11 1991") Cartons n Cartons n Cartons n Carton n 827 Boîtes n Boîte n 920 Vacances adultes (12 boîtes archives,1 enveloppe "correspondance et facturation - organisations extérieures 1991") Gites ruraux (2 boîtes archives) Voyages avion (2 boîtes archives) Retraites vacances et loisirs (10 boîtes archives) Sports (3 boîtes archives, 2 cassettes vidéo "fête du sport 1992") Noël (15 boîtes archives, 3 classeurs (1 de 1991 et 2 de 1992) "liste contrôle des choix») CHSCT (7 boîtes archives) Rentrée scolaire (2 boîtes archives) Fête des femmes (4 boîtes archives) Prêts d'honneur (5 boîtes archives) Reçu courrier billetterie (4 boîtes archives) Courrier photos restaurant (1 boîte archives) Fichier du personnel (2 cartons) Comptabilité (numérotation continue de 92 boîtes non identifiées). Série : Un savant au comité - Professeur Léon Schwarzenberg, le (1 VHS) - Albert Jacquard, le (2 VHS) - Jacques Testard, le (1 VHS) - Yves Coppens, le (1 VHS) - Jean-Loup Chrétien, le (1 VHS) - Les oubliés de l histoire (1 VHS) s.d. 9

12 - A l école de l environnement (1 VHS) - Villeréal, centre de vacances (1 VHS + 1 boîte vide) - Les enfants du feu (1 VHS) Boîtes n 921 à 930, cotation attribuée aux microfilms des PV du comité d'établissement de la SNECMA ( ) restitués au CAMT par les AD 92 le 31/03/2003 AD 92 Cote CAMT 1 MI MI MI MI MI MI MI MI MI MI

13 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1 BORDEREAU D'ENTRÉE

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