Commune d OLTINGUE. Département du HAUT-RHIN Arrondissement d ALTKIRCH Canton de FERRETTE. Séance du conseil municipale du 09 mars 2008

Transcription

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune d OLTINGUE Département du HAUT-RHIN Arrondissement d ALTKIRCH Canton de FERRETTE Séance du conseil municipale du 09 mars 2008 L an deux mil huit, le quatorze mars à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune d OLTINGUE proclamés par le bureau électoral à la suite de l opération du 09 mars deux mil huit, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L et L du code général des collectivités territoriales. I. Installation du conseil municipal La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur André SCHERRER, maire, qui, après l appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : - DIRRIG Emmanuel 322 voix - DIRRIG Marie Chantal 314 voix - DOEBELIN Dominique 321 voix - DOPPLER Rémy 333 voix - KAISER Gabriel 312 voix - LEQUIN Florine 308 voix - MARTIN Gilles 319 voix - MEISTER Jean Marie 323 voix - MOEBEL Lydie 279 voix - PFISTERER Joseph 339 voix - SCHERRER André 340 voix - SCHMITT Christel 303 voix - SCHNEIDER Jules 286 voix - SCHOEN Adrien 331 voix - WAHL Philippe 316 voix Monsieur André SCHERRER, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire de séance Melle Florine LEQUIN et Mme Christel SCHMITT ainsi que Mr Rémy DOPPLER au postes de scrutateurs. II. Election du maire

2 Le président, après avoir donné lecture des articles L , L et L du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l élection d un maire conformément aux dispositions prévues par les articles L et L du code général des collectivités territoriales. Monsieur André SCHERRER propose Monsieur André SCHERRER, lui même. Chaque conseiller municipal, à l appel de son nom, a remis dans l urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Nombre de bulletins trouvés dans l urne: 15 à déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral: 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés: 13 MAJORITE ABSOLUE: 7 A OBTENU Monsieur André SCHERRER: 13 treize voix Monsieur André SCHERRER, ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. III.Fixation du nombre des adjoints Le maire, nouvellement élu propose de fixer le nombre de postes d adjoints à quatre pour la nouvelle période Après délibération, le conseil municipal décide de fixer à quatre le nombre de postes d adjoints. IV. Election des adjoints : 1. Election du premier adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur André SCHERRER, élu, maire, à l élection du premier adjoint. Le maire propose Monsieur Philippe WAHL. Aucune autre candidature n ayant été présentée, le maire met aux voix. Nombre de bulletins trouvés dans l urne: 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral: 1 Reste, pour le nombre des suffrages

3 exprimés: 14 MAJORITE ABSOLUE: 8 A OBTENU Monsieur Philippe WAHL: 14 quatorze voix. Monsieur Philippe WAHL, ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé. 2. Election du deuxième adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l élection du second adjoint. Le maire propose Madame Lydie MOEBEL née SOCQUIN. Nombre de bulletins trouvés dans l urne: 15 A déduire : bulletins litigieux énumérés aux aux articles L.65 et L.66 du code électoral: 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 13 MAJORITE ABSOLUE: 7 A OBTENU Madame Lydie MOEBEL née SOCQUIN: 13 treize voix. Madame Lydie MOEBEL née SOCQUIN, ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été proclamée deuxième adjointe et a été immédiatement installée. 3. Election du troisième adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l élection du troisième adjoint. Le maire propose monsieur Jean-Marie MEISTER. nombre de bulletins trouvés dans l urne: 15 a déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral: 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 13 MAJORITE ABSOLUE: 7 A OBTENU Monsieur Jean-Marie MEISTER : 13 treize voix

4 Monsieur Jean-Marie MEISTER, ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé. 4. Election du quatrième adjoint : Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l élection du quatrième adjoint. Le maire propose monsieur Dominique DOEBELIN. nombre de bulletins trouvés dans l urne : 15 a déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral: 1 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 14 MAJORITE ABSOLUE: 8 A OBTENU Monsieur Dominique DOEBELIN: 14 quatorze voix Monsieur Dominique DOEBELIN, ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été proclamé quatrième adjoint et a été immédiatement installé. V. Désignation des membres des organismes extérieurs. Communauté de communes du Jura alsacien C.C.J.A. : Monsieur le 1 er adjoint WAH Philippe Syndicat des communes forestières du Haut-Sundgau : Titulaire MARTIN Gilles Suppléant DOPPLER Rémy Syndicat départemental d électricité et de gaz du Haut-Rhin : Monsieur le maire SCHERRER André Syndicat intercommunal d assainissement BETTLACH- FISLIS-LINSDORF-OLTINGUE : Monsieur le 3 e adjoint MEISTER Jean-Marie Monsieur le conseiller MARTIN Gilles Monsieur le conseiller DIRRIG Emmanuel Syndicat intercommunal de la maison forestière de BETTLACH :

5 Titulaire Suppléant DOPPLER Rémy MARTIN Gilles Syndicat intercommunal préscolaire «Birsig à l Ill»- S.I.P.B.I.: Madame la 2 e adjointe MOEBEL Lydie Madame la conseillère SCHMITT Christel Syndicat intercommunal à vocation unique - ALTKIRCH : Suppléant WAHL Philippe Syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux Brigades vertes : Titulaire DOPPLER Rémy Suppléant MARTIN Gilles Syndicat mixte de l Ill : Titulaire MARTIN Gilles Suppléant DOPPLER Rémy