PREFET DE L'HERAULT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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1 PREFET DE L'HERAULT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 27 - AVRIL roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

2 SOMMAIRE ARS Arrêté N Arrêté ARS LR portant sur une demande de transfert d'une officine de pharmacie à Montpellier... 1 Arrêté N Arrêté ARS LR / Arrêté préfectoral n ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION du SOUS- COMITE MEDICAL... 4 Arrêté N Arrêté ARS LR / Arrêté préfectoral n ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION du SOUS- COMITE DES TRANSPORTS SANITAIRES... 7 Arrêté N Arrêté ARS LR / , venant modifier l'arrêté ARS LR / du 4 août 2011, portant délégation de signature de Madame Isabelle Rédini- Martinez, délégué territorial de l'hérault Arrêté N ARRETE ARS LR / N 302 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 de l'institut Saint Pierre à Palavas Arrêté N ARRETE ARS LR / N 303 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 des Hôpitaux du Bassin de Thau Arrêté N ARRETE ARS LR / N 304 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 du Centre Hospitalier de Béziers Arrêté N ARRETE ARS LR / N 306 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 de la Clinique Beau Soleil Arrêté N ARRETE ARS LR / N 307 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 de la Clinique du Mas de Rochet Arrêté N ARRETE ARS LR / N 308 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2012 du Syndicat Interhospitalier du Biterrois et des Hauts Cantons - SIHAD Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme d'éducation thérapeutique «Bien vivre sa Polyarthrite Rhumatoïde» au Pôle Os et Articulations de l'hôpital LAPEYRONIE, coordonné par le docteur Jean- David COHEN Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme d'éducation thérapeutique : «Ecole du mouvement, programme d'éducation thérapeutique et de ré entrainement à l'effort s'adressant aux patients lombalgiques chroniques» au Département de Médecine Physique et de Réadaptation et Thérapeutique de l'hôpital LAPEYRONIE, coordonné par le Docteur Isabelle TAVARES... 31

3 Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme d'éducation thérapeutique «Mieux vivre la Polyarthrite» au sein du Réseau Polyarthrite Rhumatoïde - Languedoc- Roussillon coordonné par le Docteur Sylvie FABRE Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme d'éducation thérapeutique «Mise en place d'une démarche d'éducation thérapeutique des patients adultes en insuffisance en Insuffisance Rénale Chronique en pré- dialyse et en dialyse (hémodialyse et dialyse péritonéale) suivis par l'association pour l'installation à Domicile des Epurations Rénales (AIDER)» à la Clinique des Maladies Rénales de l'hôpital LAPEYRONIE, coordonné par le Docteur Nathalie RAYNAL et Monsieur Fabien AUTIN Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme d'éducation thérapeutique «Réseau d'éducation et de télésuivi pour les patients atteints de maladies chroniques en Languedoc- Roussillon» coordonné par le Docteur Patrick MOULS, Madame Angélique LIENHARDT et Monsieur Pierre SONNIER Décision - Autorisation de mise en oeuvre du programme «Ma peau brûlée», au Centre de Rééducation Motrice du Dr STER à LAMALOU- LES- BAINS, coordonné par le docteur Nicolas FRASSON DDCS 34 Arrêté N Agrément SPORT - SUP FIT (S du 02 avril 2012) Arrêté N Agrément SPORT - L DANSE (S du 02 avril 2012) Arrêté N Arrêté n 2012 / 0099 du 18 avril 2012 portant agrément pour l'exercice à titre individuel en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs : Madame SAGUY brigitte Arrêté N Agrément SPORT - LIEURAN XV (S du 18 avril 2012) Arrêté N Agrément Sport è- Echecs Club Montpellier (S du 18 avril 2012) DIRECCTE Arrêté N Arrêté portant désignation des membres de la formation spécialisée compétente dans le domaine de l'insertion de la Commission Départementale de l'emploi et de l'insertion dans l'hérault Arrêté N Arrêté portant désignation des prescripteurs habilités à réaliser un diagnostic dans le domaine de l'insertion par l'activité économique dans le département de l'hérault Arrêté N subdélégation de signature du Direccte pour les compétences du Préfet de l'hérault Arrêté N Arrêté modificatif justifiant du changement de siège social de l'entreprise de Monsieur Stéphan SANCHEZ dénommée ABIMICRO n N/071009/ F/034/ S/ Autre - Récépissé de déclaration de services à la personne concernant l'association CONTELICOT n SAP/ Autre - Récépissé de déclaration de services à la personne concernant l'entreprise de Monsieur Gilles FOURNIER dénommée INTENDANCE GLOBALE RESIDENCE (IGR 34) n SAP/ DRAAF Arrêté N Arrêté portant délégation de signature à Pascal AUGIER, DRAAF pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le BOP 309 "entretien des bâtiments de l'état"... 60

4 Préfecture de l'hérault Arrêté N AP n du 22 mars 2012 Syndicat mixte "Syndicat Intercommunal de Garrigues- Campagne" - Modification des statuts Arrêté N RENOUVELLEMENT PARTIEL DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE DEPART Arrêté N composition du jury d'examen du 11 mai 2012 pour l'obtention du Brevet de Moniteurs de Premiers Secours Arrêté N BRL : Extension du réseau hydraulique régional - Maillon Sud Montpellier Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et d'occupation temporaire Arrêté N composition du jury d'examen du 05 mai 2012 pour l'obtention du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique Arrêté N Abrogation et modification de l'arrêté du portant création d'une sous- commissiondépartementale pour la sécurité publique Arrêté N Aménagemnt de l'avenue du Mas de Rochet par la CAM prorogation de la DUP Arrêté N Extension de la ZAC Port Marianne Parc Marianne par la ville de Montpellier ou la SERM nouvelle cessibilité Arrêté N ZAC Parc 2000 extension prorogation de la DUP par la ville de Montpellier ou la SERM Arrêté N Arrêté préfectoral d'autorisation Championnat régional VTT des Sapeurs Pompiers - 21 avril Arrêté N Composition du jury d'examen du 05 mai 2012 pour la validation du recyclage du Brevet Nationale de Sécurité et de Sauvetage Aquatique(BNSSA) Arrêté N Communes rurales

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