Sommaire. Présentation 5 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 19
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- Cyril Goudreau
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1 Présentation Cet ouvrage de Comptabilité générale (également appelée Comptabilité financière) présente l ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des mécanismes comptables et financiers de l entreprise de façon synthétique, structurée et visuelle. Il comporte de nombreux exemples corrigés pour faciliter la compréhension de cette matière. Ce livre intègre les nouveautés de la normalisation comptable nationale, du Plan comptable général dans sa version consolidée au 1 er janvier Cette 16 e édition 2016/2017 développe successivement : les principes fondamentaux de la modélisation comptable ; l analyse comptable des opérations courantes ; l analyse comptable des opérations de fin d exercice ; l analyse financière des tableaux de synthèse. L ouvrage est entièrement à jour et adaptée pour l année universitaire 2016/2017. Il s adresse aux étudiants : des facultés de sciences économiques, de droit, AES ; de l enseignement supérieur de gestion, notamment ceux d IUT GEA ; de licence (CCA, économie-gestion ) ; de master (AES, CCA, économie-gestion ) ; des Écoles de Management ; engagés dans de nombreuses formations qui incluent de la comptabilité générale.
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3 Sommaire Présentation 5 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 19 1 Le rôle de la comptabilité générale 19 2 Les sources du droit comptable 20 A La hiérarchie des sources 20 B Les sources nationales de la normalisation comptable 20 1) Les sources législatives et réglementaires françaises 20 2) L Autorité des normes comptables 20 3) La doctrine française 21 4) Le Plan comptable général 22 C Les sources internationales de la normalisation comptable 23 1) Les normes d information financière internationales 23 2) Les directives européennes et les règlements 24 3 L évolution des normes comptables 24
4 SOMMAIRE PARTIE 1 Les principes fondamentaux de la modélisation comptable Chapitre 2 Les principes comptables 27 1 Les principes d image fidèle, de comparabilité et de continuité de l activité 27 A Le principe d image fidèle 27 B Le principe de comparabilité 27 C Le principe de continuité de l activité 27 2 Les principes de régularité et de sincérité 28 3 Le principe de prudence 28 4 Le principe de permanence des méthodes 28 Chapitre 3 Les notions de patrimoine et d activité de l entreprise 29 1 Les notions d enrichissement ou d appauvrissement 29 2 Le bilan 29 A Définition 29 1) L approche patrimoniale 29 2) L approche fonctionnelle ou économique 30 B La présentation et la structure simplifiée du bilan 30 1) L actif 30 2) Le passif 32 3) Le résultat 32 4) La présentation du bilan 33 3 Le compte de résultat 34 A Définition 34 B La présentation et la structure simplifiée du compte de résultat 34 1) Les charges 35 2) Les produits 35 3) Le résultat 36 4) La présentation du compte de résultat 36 4 La variation du patrimoine 38 A Le bilan de fin d exercice 38 B La double détermination du résultat 38 5 La modification de la structure du bilan 39 6 Résumé 40
5 Chapitre 4 Les comptes et le principe de la partie double 41 1 La notion de compte 41 A Définition 41 B La présentation du compte et la terminologie utilisée 41 1) La présentation du compte 41 2) Les soldes du compte 42 3) La clôture du compte 42 4) La réouverture du compte 42 2 Le plan de comptes 43 A Les classes 43 B La codification 44 1) Le cadre comptable 45 2) Les règles de codification 45 3) Les différents systèmes 47 3 La partie double 47 A L analyse des flux 47 B Les notions d emplois et de ressources 48 1) L analyse des opérations 48 2) La traduction comptable 49 C La partie double et la double détermination du résultat 51 SOMMAIRE Chapitre 5 L'organisation comptable 55 1 Principes 55 2 L'organisation comptable de base 55 A Les pièces comptables 56 B Les supports comptables 56 1) Le journal 57 2) Le grand livre 58 3) La balance 58 C L inventaire 64 3 Le système centralisateur 66 A Les journaux divisionnaires 66 B Les comptes de virements internes 66 C Le livre-journal général 67 D Le schéma d organisation du système centralisateur 67 E Le traitement informatisé de la comptabilité 68 1) Les règles 68 2) La précomptabilisation 69 4 Les allègements des obligations comptables des micro-entreprises et des petites entreprises 69
6 SOMMAIRE PARTIE 2 L analyse comptable des opérations courantes Chapitre 6 La taxe sur la valeur ajoutée 73 1 Principes 73 A L entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée 73 B Les taux de TVA depuis le 1 er janvier C Le fait générateur et l exigibilité 74 D La comptabilisation 75 1) Principe général 75 2) L autoliquidation de la TVA 75 2 La détermination de la TVA due 76 A Calcul 76 B La comptabilisation 77 1) La comptabilisation de la TVA due 77 2) La comptabilisation d un crédit de TVA 78 Chapitre 7 Les achats et les ventes 79 1 L activité de l entreprise 79 2 Les documents comptables 80 A La facture 80 B La facture d avoir 82 C Le relevé de factures et les factures périodiques 83 D Les factures électroniques 83 3 La facturation 84 A Le principe de base de l enregistrement des factures 84 1) Les achats 84 2) Les ventes 84 B L enregistrement des factures avec des réductions 85 1) La définition et le calcul des réductions 85 2) L enregistrement comptable des réductions 86 4 L avoir 88 A Les retours de marchandises 88 B Les réductions commerciales supplémentaires 89 1) Chez le vendeur 89 2) Chez l acheteur 89 C Les réductions financières supplémentaires 90
7 Chapitre 8 Les charges et les produits d exploitation 91 1 Principes 91 2 Les autres achats et charges externes 91 3 Les impôts et taxes 92 A Les différentes taxes 92 1) Les charges fiscales assises sur les rémunérations versées aux salariés 92 2) Les charges fiscales assises sur d autres critères 93 B La comptabilisation 94 4 Les charges de personnel 94 A Le salaire brut 95 1) Les éléments de calcul du salaire 95 2) La comptabilisation des salaires 96 B Les charges sociales patronales 97 1) Les cotisations sociales 97 2) La comptabilisation des cotisations 97 C Le tableau des cotisations sociales 98 D La comptabilisation du crédit d impôt pour la compétitivité et l emploi (CICE) pour les sociétés soumises à l impôt sur les sociétés 99 5 Les autres produits d exploitation 100 A Les subventions d exploitation 100 B Les autres produits de gestion courante 101 SOMMAIRE Chapitre 9 Les opérations avec l étranger Principes Les opérations de livraisons de biens corporels 103 A Les opérations d importation libellées en monnaies étrangères 104 1) La facturation 104 2) Le règlement 104 B Les opérations d exportation libellées en monnaies étrangères 105 1) La facturation 105 2) L encaissement 105 C Les opérations intracommunautaires 106 1) Les règles de facturation et de TVA 106 2) Les acquisitions intracommunautaires 107 3) Les livraisons intracommunautaires Les opérations de prestations de services 109 A Les achats de prestations de services auprès d un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 109
8 SOMMAIRE 1) La facturation 109 2) Le règlement 109 B Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti établi à l étranger 110 1) La facturation 110 2) L encaissement 110 Chapitre 10 La trésorerie Généralités Les flux de disponibilités 111 A Les instruments de paiement 111 1) Les espèces et la pièce de caisse (PC) 111 2) Le chèque 111 3) La carte bancaire 112 4) Le virement et le prélèvement 112 B Le principe de comptabilisation Les effets de commerce 114 A Définition 114 B La comptabilisation de la création des effets de commerce 116 C La comptabilisation à l échéance des effets de commerce 117 1) Le paiement des effets à payer 117 2) L encaissement des effets à recevoir Les besoins de trésorerie 118 A Le découvert bancaire 118 B L escompte des effets de commerce 119 C Les cessions de créances professionnelles : loi Dailly 120 D L affacturage Les excédents de trésorerie 122 A L acquisition de valeurs mobilières de placement 122 B Les revenus de valeurs mobilières de placement 123 C La cession de valeurs mobilières de placement 123 1) Le calcul de la plus ou moins-value 123 2) La comptabilisation L'état de rapprochement 125 A Généralités 125 B La démarche 125 Chapitre 11 Les investissements et leur financement Principes Les opérations d investissement 127
9 A La classification des immobilisations 128 1) Les immobilisations incorporelles 128 2) Les immobilisations corporelles 129 3) Les immobilisations financières 130 B Le principe de comptabilisation 131 1) Les immobilisations incorporelles et corporelles 131 2) Les immobilisations financières 132 3) Les immobilisations produites par l entreprise 133 4) La comptabilisation d une immobilisation corporelle par composants Les opérations de financement 136 A Généralités 136 B L emprunt auprès d un établissement financier 136 C Les subventions d investissement 137 1) Définition 137 2) La comptabilisation 137 D Le crédit-bail 139 SOMMAIRE PARTIE 3 L analyse comptable des opérations de fin d exercice Chapitre 12 L'inventaire intermittent Définition Les stocks Les travaux extracomptables La comptabilisation des stocks 144 A L annulation des stocks initiaux 144 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 144 2) Les stocks relatifs à la production 145 B La création des stocks finals 145 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 145 2) Les stocks relatifs à la production Les variations des stocks et le compte de résultat 146 A Les variations des stocks de matières, d autres approvisionnements et de marchandises 147 B Les variations des stocks de produits (production stockée) 147 Chapitre 13 Les ajustements de charges et de produits Généralités 149
10 SOMMAIRE 2 La comptabilisation 150 A Les charges et les produits constatés d avance 150 1) Les charges constatées d avance 150 2) Les produits constatés d avance 150 B Les charges à payer et les produits à recevoir 151 1) Les charges à payer 151 2) Les produits à recevoir 152 C La régularisation des rabais, remises et ristournes 152 1) Les rabais, remises et ristournes à accorder 152 2) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 153 Chapitre 14 Les amortissements des immobilisations Principes et définitions 155 A Définitions 155 B Notions 155 C Le cas particulier du fonds commercial Le plan d amortissement 157 A Principes 157 B La ventilation de l immobilisation par composants 158 C La modification du plan d amortissement Les modes d amortissement 159 A Le mode d amortissement comptable 159 B Les modes d amortissement fiscaux 159 1) Les modalités de calcul du mode linéaire 159 2) Les modalités de calcul du mode dégressif Le calcul des amortissements dérogatoires 163 A Principes 163 B Une mesure de simplification pour les petites entreprises La comptabilisation des amortissements 165 A L amortissement comptable 165 B L amortissement dérogatoire Les amortissements exceptionnels fiscaux La déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l investissement 170 A Les biens concernés 170 B Les modalités d application 170 Chapitre 15 Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Principes La démarche relative à l évaluation des dépréciations 173
11 A Les étapes 173 B Les modalités pratiques du calcul des dépréciations La comptabilisation 177 A La comptabilisation de la première dépréciation (exercice N) 177 B La comptabilisation des ajustements (exercice N + 1 et N + ) Les conséquences des dépréciations sur les immobilisations amortissables Le transfert de la dépréciation en amortissement 181 A Principes 181 B Le schéma comptable 181 Chapitre 16 Les dépréciations des autres éléments d actif Généralités 183 A Les éléments d actif concernés 183 B L évaluation de la dépréciation 183 C Le schéma général de la comptabilisation 184 1) La constitution de la dépréciation 184 2) L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur Les dépréciations pour créances douteuses 185 A Le reclassement de la créance (exercice N) 185 B La constitution de la dépréciation (exercice N) 185 C L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 186 D La régularisation d une créance douteuse pour solde (exercice N + ) 186 E Le cas d une créance irrécouvrable dans l exercice Les dépréciations des titres 188 A La constitution de la dépréciation (exercice N) 188 B L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) Les dépréciations des stocks 190 SOMMAIRE Chapitre 17 Les provisions pour risques et charges Principes La comptabilisation 191 A La constitution de la provision (exercice N) 192 B L ajustement de la provision à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 192
12 SOMMAIRE Chapitre 18 Les cessions d immobilisations Principes La cession Les régularisations à l inventaire 196 A Les immobilisations non amortissables 196 B Les immobilisations amortissables 196 1) Les immobilisations amortissables totalement amorties 196 2) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et non dépréciées 197 3) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et dépréciées 198 4) Les immobilisations éligibles à la déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l investissement 200 Chapitre 19 Les comptes annuels Généralités Le bilan 201 A Généralités 201 B La présentation simplifiée 202 C Le tableau de correspondance des comptes Le compte de résultat 210 A Généralités 210 B La présentation simplifiée 211 C Le tableau de correspondance des comptes L annexe 218 A Généralités 218 B Le modèle des tableaux de l annexe 219 C L analyse des comptes annuels 226 PARTIE 4 L analyse financière des tableaux de synthèse Chapitre 20 Le tableau des soldes intermédiaires de gestion Définition La hiérarchie des soldes Le calcul et l interprétation des soldes Le tableau des soldes intermédiaires de gestion 233
13 A La structure 233 B La présentation du tableau des soldes intermédiaires de gestion 234 Chapitre 21 La détermination de la capacité d autofinancement Définition Le calcul de la capacité d autofinancement La structure du tableau de la détermination de la capacité d autofinancement 238 Chapitre 22 Le tableau des emplois et des ressources Définition Les notions de fonds de roulement net global, de besoin en fonds de roulement et de trésorerie 241 A Le fonds de roulement net global 241 B Le besoin en fonds de roulement 242 C La trésorerie La structure du tableau de financement 243 A L élaboration du tableau de financement 243 B Le tableau I Tableau des emplois et des ressources 244 C Le tableau II Variation du fonds de roulement net global 245 SOMMAIRE Index 253
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