GIE AG2R Le Bilan GES Année de référence : 2011 Année de reporting : 2011
|
|
- Élise Rancourt
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GIE AG2R Le Bilan GES Année e référence : 2011 Année e reporting : 2011
2 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 1 sur 8 1. Description e la personne morale concernée Raison sociale GIE AG2R Coe NAF 701OZ Coe SIREN Coe SIRET Aresse 35 boulevar Brune Paris ceex 14 Nombre e salariés 4894 Approche retenue Contrôle opérationnel Description sommaire e AG2R LA MONDIALE est le 1er groupe e protection sociale en l activité France. Il allie performance économique et engagement social au travers es valeurs portées par le paritarisme et le mutualisme. En 2011, il a géré 15,5 M e collecte en assurances e personnes et en retraite complémentaire obligatoire pour 8 millions assurés. AG2R LA MONDIALE ispose e toutes les expertises en assurance e personnes. Le Groupe couvre l ensemble es besoins e protection sociale et patrimoniale tout au long e la vie e ses assurés. Il apporte es réponses iniviuelles et collectives, aussi bien en prévoyance qu en santé, en épargne comme en retraite complémentaire et supplémentaire, quels que soient l âge, le statut social et le secteur professionnel. Schémas es périmètres organisationnels e la PM retenu Description u périmètre opérationnel retenu (catégorie, postes, sources) L étue couvre l ensemble es activités opérationnelles u GIE AG2R en Le GIE AG2R est l un es eux groupements intérêt économique u groupe AG2R LA MONDIALE. Le GIE AG2R met es moyens humains et matériels à la isposition es entités entrant ans le périmètre e consoliation AG2R. Ce premier BEGES global regroupe les émissions irectes e GES liées à la combustion énergie es sources fixes ou mobiles (consommations e carburants e la flotte e véhicules posséés ou en leasing) et aux fuites e fluies frigorigènes ainsi que les émissions inirectes associées aux consommations énergie, à leur transport et leur istribution : électricité, prouction e vapeur, chaleur et froi. Ce bilan a été réalisé en interne par un chef e projet formé à la licence ABC (formation suivie en 2012 sur les eux moules avec licence exploitation et utilisation obtenue). La chef e projet s est appuyée sur les compétences u bureau étues Pur Projet et sur la solution technique Elicarbon e la société Eliais. Nous avons suivi la version méthoologique 7.1 e l ADEME selon l approche ite e «contrôle opérationnel». 2. Année e reporting e l exercice et l année e référence Année e reporting 2012 Année e référence 2011 Explication (signaler toute N/A moification u périmètre organisationnel)
3 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 2 sur 8 3. Les émissions irectes e GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO 2 Catégories D'émission N 1 Emissions irectes e GES 2 Postes 'émissions Emissions irectes es sources fixes e combustion Emissions irectes es sources mobiles à moteur thermique Sources 'émissions CO 2 (Tonnes) Combustion 'énergie e sources fixes 805 Combustion e carburant es sources mobiles 1763 g 3 e Emissions irectes es procéés hors énergie 4 Emission irectes fugitives Procéés inustriels non liés à une combustion pouvant provenir e écarbonatation, e réactions chimiques, etc. Fuites e fluies frigorigènes, bétail, fertilisation azotée, traitement e échets organiques, etc. 357 s 5 Emissions issues e la biomasse (sols et forêts) Biomasse liée aux activités sur le sol, les zones humies ou l'exploitation es forêts. s % e la flotte automobile (poste n 2), 1 ère source émissions e gaz à effet e serre, est mise à la isposition u réseau commercial. 4. Les émissions inirectes e GES associées à la prouction électricité, e chaleur ou e vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO 2, Emissions inirectes associées à l'énergie 6 7 Emissions inirectes liées à la consommation ''électricité Emissions inirectes liées à la consommation e vapeur, chaleur ou froi ** Prouction e l'électricité, son transport et sa istribution Prouction e vapeur, chaleur et froi, leur transport et leur istribution ** Les émissions inirectes associées au transport et la istribution e l'électricité, e la vapeur, e la chaleur et u froi sont comptabilisées ans les référentiels internationaux ans la catégorie «Autres émissions inirectes e GES» (scope 3).
4 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 3 sur 8 5. Les autres émissions inirectes, si la personne morale a fait le choix e les évaluer, bcbge 8 Emissions liées à l'énergie non incluse ans les catégories "émissions irectes e GES" et "émissions e GES à énergie Inirectes" 9 Achats e prouits ou services -Extraction, prouction et transport es combustibles consommés par la PM -Extraction, prouction et transport es combustibles consommés lors e la prouction 'électricité, e vapeur, e chaleur et e froi consommée par la PM -Extraction et prouction es intrants matériels et immatériels e la PM qui ne sont pas inclus ans les autres postes -Sous traitante Immobilisations e biens Extraction et prouction es biens corporels et incorporels immobilisés par la PM 11 Déchets Transport et traitement es échets e la PM 12 Transport e marchanise amont Transport e marchanise ont le coût est supporté par la PM 427 Autres émissions 13 Déplacement professionnels Transports es employés par es moyens n'appartenant pas à la PM 14 Franchise amont Activités u franchiseur inirectes e GES* Actifs en leasing amont 16 Investissements Transport es visiteurs et es clients 18 Transport es marchanises aval Actifs en leasing tel que les consommations 'énergie et la fabrication es équipements en tant que tel Sources liées aux projets ou activités liées aux investissements financiers Consommation 'énergie liés au transport es visiteurs e la PM qu'ils soient clients, fournisseurs ou autre. Transport et à la istribution ont le coût n'est supporté par la PM 19 Utilisation es prouits venus Consommation 'énergie 20 Fin e vie es prouits venus Traitement e la fin e vie es prouits 21 Franchise aval Consommation 'énergie es franchisés 22 Leasing aval Consommation 'énergie es actifs en bail 23 Déplacement omicile travail Déplacement omicile-travail et télétravail 24 Autres émissions inirectes Emissions inirectes non couvertes par les postes précéemment cités ans les catégories 7 à *Catégories émissions non concernées par l obligation réglementaire et à prenre en compte e manière optionnelle ans la présente méthoe
5 AG2R Bilan GES [2011] Page 4 sur 8 Ces trois types émissions sont présentés selon les formats e tableau présentés ci-après. Emissions irectes Emissions inirectes associées à l énergie Autres émissions inirectes* Emissions e GES Postes 'émissions N CO2 CH4 N2O Autres gaz Total CO2 b Incertitue (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) (tco2e) (Tonnes) (tco2e) Emissions irectes es sources fixes e combustion 1 796,634 0,057 0, ,318 71,209 Emissions irectes es sources mobiles à moteur thermique ,797 0,026 0, , ,64 493,706 Emissions irectes es procéés hors énergie 3 Emissions irectes fugitives 4 0, , ,16 Emissions issues e la biomasse (sols et forêts) ,43 0,083 0,077 0, , ,64 697,074 Emissions inirectes liées à la consommation 'électricité , ,21 Emissions inirectes liées à la consommation e vapeur, chaleur ou froi 7 57,898 17, , ,579 Emissions liées à l'énergie non incluses ans les postes 1 à ,081 2,238 0, , ,64 141,371 Achats e prouits ou services 9 Immobilisations e biens , , ,68 Déchets 11 Transport e marchanise amont 12 Déplacements professionnels 13 Franchise amont 14 Actifs en leasing amont 15 Investissements 16 Transport es visiteurs et es clients 17 Transport e marchanise aval 18 Utilisation es prouits venus 19 Fin e vie es prouits venus 20 Franchise aval 21 Leasing aval 22 Déplacements omicile travail 23 Autres émissions inirectes ,51 2,238 0, , ,64 261,051 :Facultatif CO2 b: CO2 issu e la biomasse * Catégorie émissions non concernée par l obligation réglementaire Emissions évitées e GES Total (tco2e)
6 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 5 sur 8 6. De façon optionnelle, les émissions évitées quantifiées e manière séparée selon le format e tableau présenté ci-après, et les méthoes utilisées, Catégories 'émission Postes 'émissions a 1 a 2 Emissions 3 irectes 4 a 5 a Emissions 6 inirectes associées 7 à l'énergie Autres 13 émissions 14 Inirectes* Total (TCO2e) Méthoe utilisée :Facultatif * Catégorie émissions non concernée par l obligation réglementaire
7 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 6 sur 8 7. Les éléments appréciation sur les incertitues, On constate une moyenne incertitue e l orre e 20% sur les postes u périmètre réglementaire liée à l incertitue qui concerne principalement les facteurs émission e l ADEME, une part e cette incertitue relevant u processus e collecte. 8. La motivation pour l exclusion es sources e GES et e poste émissions e GES lors e l évaluation es émissions GES, Ce bilan n exclut aucune émission relevant es catégories réglementaires. Il intègre même quelques postes optionnels. La irection RSE et es Fonations a en outre construit un ispositif e mesure global qui lui a permis établir une première mesure pour la totalité u périmètre (réglementaire et optionnel) qu elle ne souhaite pas communiquer en l état compte tenu es taux incertitue très importants sur la plupart es postes optionnels. Elle se onne une année supplémentaire pour affiner la collecte. 9. Si ifférent es facteurs par éfaut e la Base Carbone, les facteurs émissions et les PRG utilisés selon les formats e tableau présentés ci-après, Liste es facteurs émissions (FE) utilisés ifférents e la Base Carbone : Moification e FE FE moifiés source ocumentaire ou moe e calcul Le FE u R422a a été ajouté à la base Carbone La personne morale peut regrouper les facteurs émissions pour une même source ocumentaire ou un même moe e calcul. Liste es PRG moifiés et explications : Moification e PRG FRG moifiés explications N/A N/A
8 AG2R Bilan GES [ 2011 ] Page 7 sur A partir u euxième bilan, l explication e tout recalcul e l année e référence, N/A 11. Aresse u site Internet où est mis à isposition le bilan émissions e GES (en absence e site internet, la préfecture e région publie le bilan sur son site). Par ailleurs, la personne morale notifie au Préfet e région les cooronnées e la personne responsable u bilan émissions e GES. Responsable u suivi Fonction Caroline CISILOTTO Chef e projet Bilan es émissions e gaz à effet e serre (BEGES) Boulevar Haussmann PARIS Aresse Téléphone Courriel caroline.cisilotto@ag2rlamoniale.fr
9 AG2R Bilan GES [2011 ] Page 8 sur Optionnel : Pour réponre aux missions u pôle en matière évaluation u ispositif, merci e compléter les éléments suivants : Données complémentaires ans le care e la mission évaluation u Pôle e la coorination nationale - un bilan émissions e GES avait-il éjà été réalisé auparavant? Trois Bilans Carbone ont été réalisés en 2007 sur les sites e Lille, Chartres et Paris. - si oui, avec quelle méthoe? Bilan Carbone ADEME - une escription e ses politiques, stratégies ou programmes GES N/A
10 Synthèse es actions e réuction es émissions GES et objectif Actions e réuction portant sur toutes les émissions : - Affiner la collecte es onnées relatives au bilan es émissions e gaz à effet e serre sur les postes éjà renseignés - Concevoir une politique environnementale globale - Sensibiliser les collaborateurs, parties prenantes à la lutte contre le changement climatique Actions e réuction portant sur les émissions irectes et inirectes : 1) Énergie - Étuier la faisabilité achat électricité verte - Maîtriser la consommation énergétique es bâtiments neufs et rénovés ici 2020 (réglementation thermique) - Étuier l amélioration e l efficacité énergétique es sites - Sensibiliser les collaborateurs sur l outil e télé relève mis en place afin e mieux maitriser les consommations es sites - Sensibiliser les collaborateurs aux éco-comportements à aopter au quotiien quant à l usage es équipements informatiques 2) Hors énergie - Améliorer la maintenance es prestataires 3) Des sources mobiles à moteur thermique - Étuier la faisabilité une optimisation e la qualité environnementale u parc automobile Objectif e réuction Il nous est ifficile e fixer un objectif e réuction es émissions e gaz à effet e serre sur la base u seul périmètre réglementaire. Plusieurs réunions e travail sont fixées au premier trimestre 2013 pour éfinir un plan actions global environnemental en concertation étroite avec les irections et épartements concernés. Ce n est qu à l issue e ces réunions que nous pourrons établir es objectifs cibles par catégorie émission. Pour réponre à l obligation légale e communiquer ès maintenant un tel objectif, nous proposons e le fixer symboliquement à moins 3% en 2014 par rapport à l année e référence (2011), et ce à isopérimètre et activité constante.
11 GIE LA MONDIALE GROUPE Le Bilan GES Année e référence : 2011 Année e reporting : 2011
12 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 1 sur 8 1. Description e la personne morale concernée Raison sociale GIE LA MONDIALE GROUPE Coe NAF 6622Z Coe SIREN Coe SIRET Aresse 32 Avenue Émile Zola Mons en Baroeul Nombre e salariés 2579 Approche retenue Contrôle opérationnel Description sommaire e AG2R LA MONDIALE est le 1er groupe e protection sociale l activité en France. Il allie performance économique et engagement social au travers es valeurs portées par le paritarisme et le mutualisme. En 2011, il a géré 15,5 M e collecte en assurances e personnes et en retraite complémentaire obligatoire pour 8 millions assurés. AG2R LA MONDIALE ispose e toutes les expertises en assurance e personnes. Le Groupe couvre l ensemble es besoins e protection sociale et patrimoniale tout au long e la vie e ses assurés. Il apporte es réponses iniviuelles et collectives, aussi bien en prévoyance qu en santé, en épargne comme en retraite complémentaire et supplémentaire, quels que soient l âge, le statut social et le secteur professionnel. Schémas es périmètres organisationnels e la PM retenu Description u périmètre opérationnel retenu (catégorie, postes, sources) L étue couvre l ensemble es activités u GIE LA MONDIALE sur l année 2011 : 2579 collaborateurs. Le GIE LA MONDIALE est l un es eux groupements intérêt économique u groupe AG2R LA MONDIALE. Le GIE LA MONDIALE met es moyens humains et matériels à la isposition es entités entrant ans le périmètre e consoliation e La Moniale. Ce premier BEGES regroupe les émissions irectes e GES liées à la combustion énergie es sources fixes ou mobiles (consommations e carburants e la flotte e véhicules posséés ou en leasing) et aux fuites e fluies frigorigènes. Il intègre es émissions inirectes associées aux consommations énergie, à leur transport et leur istribution, c est-à-ire : électricité, prouction e vapeur (chaleur et froi). En outre, compte tenu e l organisation commerciale e La Moniale et afin e prouire es onnées les plus proches e la réalité organisationnelles, nous avons pris le parti e renseigner le poste n 13 relatif aux éplacements professionnels et aux transports es commerciaux par leurs propres moyens n'appartenant pas à la personne morale. Ce bilan a été réalisé en interne par un chef e projet formé à la licence ABC (formation suivie en 2012 sur les eux moules avec licence exploitation et utilisation obtenue). La chef e projet s est appuyée sur les compétences u bureau étues Pur Projet et sur la solution technique Elicarbon e la société Eliais. Nous avons suivi la version méthoologique 7.1 e l ADEME selon l approche ite e «contrôle opérationnel». 2. Année e reporting e l exercice et l année e référence Année e reporting 2012 Année e référence 2011 Explication (signaler toute N/A moification u périmètre organisationnel)
13 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 2 sur 8 3. Les émissions irectes e GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO 2 Catégories D'émission N 1 Emissions irectes e GES 2 Postes 'émissions Emissions irectes es sources fixes e combustion Emissions irectes es sources mobiles à moteur thermique Sources 'émissions CO 2 (Tonnes) Combustion 'énergie e sources fixes 168 Combustion e carburant es sources mobiles 14 g 3 e Emissions irectes es procéés hors énergie 4 Emission irectes fugitives Procéés inustriels non liés à une combustion pouvant provenir e écarbonatation, e réactions chimiques, etc. Fuites e fluies frigorigènes, bétail, fertilisation azotée, traitement e échets organiques, etc. 55 s 5 Emissions issues e la biomasse (sols et forêts) Biomasse liée aux activités sur le sol, les zones humies ou l'exploitation es forêts. s Les émissions inirectes e GES associées à la prouction électricité, e chaleur ou e vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO 2, Emissions inirectes associées à l'énergie 6 7 Emissions inirectes liées à la consommation ''électricité Emissions inirectes liées à la consommation e vapeur, chaleur ou froi ** Prouction e l'électricité, son transport et sa istribution Prouction e vapeur, chaleur et froi, leur transport et leur istribution ** Les émissions inirectes associées au transport et la istribution e l'électricité, e la vapeur, e la chaleur et u froi sont comptabilisées ans les référentiels internationaux ans la catégorie «Autres émissions inirectes e GES» (scope 3).
14 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 3 sur 8 5. Les autres émissions inirectes, si la personne morale a fait le choix e les évaluer, bcbge 8 Emissions liées à l'énergie non incluse ans les catégories "émissions irectes e GES" et "émissions e GES à énergie Inirectes" 9 Achats e prouits ou services -Extraction, prouction et transport es combustibles consommés par la PM -Extraction, prouction et transport es combustibles consommés lors e la prouction 'électricité, e vapeur, e chaleur et e froi consommée par la PM -Extraction et prouction es intrants matériels et immatériels e la PM qui ne sont pas inclus ans les autres postes -Sous traitante Immobilisations e biens Extraction et prouction es biens corporels et incorporels immobilisés par la PM 11 Déchets Transport et traitement es échets e la PM 12 Transport e marchanise amont Transport e marchanise ont le coût est supporté par la PM 3 Autres émissions 13 Déplacement professionnels Transports es employés par es moyens n'appartenant pas à la PM 14 Franchise amont Activités u franchiseur inirectes e GES* Actifs en leasing amont 16 Investissements Transport es visiteurs et es clients 18 Transport es marchanises aval Actifs en leasing tel que les consommations 'énergie et la fabrication es équipements en tant que tel Sources liées aux projets ou activités liées aux investissements financiers Consommation 'énergie liés au transport es visiteurs e la PM qu'ils soient clients, fournisseurs ou autre. Transport et à la istribution ont le coût n'est supporté par la PM 19 Utilisation es prouits venus Consommation 'énergie 20 Fin e vie es prouits venus Traitement e la fin e vie es prouits 21 Franchise aval Consommation 'énergie es franchisés 22 Leasing aval Consommation 'énergie es actifs en bail 23 Déplacement omicile travail Déplacement omicile-travail et télétravail 24 Autres émissions inirectes Emissions inirectes non couvertes par les postes précéemment cités ans les catégories 7 à *Catégories émissions non concernées par l obligation réglementaire et à prenre en compte e manière optionnelle ans la présente méthoe Bien que les postes n 8 et n 13 ne soient pas es catégories émissions concernées par l obligatoire réglementaire, nous avons choisi e renseigner ces onnées par souci e cohérence avec la réalité organisationnelle u Groupe. Les éplacements professionnels (poste n 13) concernent les éplacements es commerciaux rattachés au GIE LA MONDIALE, propriétaires e leurs véhicules. Nous avons établi ce chiffre sur la base un échantillon e réponses e 41% que nous avons extrapolé.
15 La Moniale Bilan GES [2011] Page 4 sur 8 Ces trois types émissions sont présentés selon les formats e tableau présentés ci-après. Emissions irectes Emissions inirectes associées à l énergie Autres émissions inirectes* Emissions e GES Postes 'émissions N CO2 CH4 N2O Autres gaz Total CO2 b Incertitue (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) (tco2e) (Tonnes) (tco2e) Emissions irectes es sources fixes e combustion 1 165,131 0,015 0, ,791 24,33 Emissions irectes es sources mobiles à moteur thermique 2 13,619 0, ,76 0,753 3,853 Emissions irectes es procéés hors énergie 3 Emissions irectes fugitives 4 0,029 55,196 20,423 Emissions issues e la biomasse (sols et forêts) 5 178,75 0,016 0,008 0, ,748 0,753 48,605 Emissions inirectes liées à la consommation 'électricité 6 731, ,078 Emissions inirectes liées à la consommation e vapeur, chaleur ou froi 7 731, ,078 Emissions liées à l'énergie non incluses ans les postes 1 à ,455 0, ,459-0,753 5,452 Achats e prouits ou services 9 Immobilisations e biens 10 2,955 2,955 0,827 Déchets 11 Transport e marchanise amont 12 Déplacements professionnels ,928 2,993 0, , ,718 Franchise amont 14 Actifs en leasing amont 15 Investissements 16 Transport es visiteurs et es clients 17 Transport e marchanise aval 18 Utilisation es prouits venus 19 Fin e vie es prouits venus 20 Franchise aval 21 Leasing aval 22 Déplacements omicile travail 23 Autres émissions inirectes , ,338 3,388 0, ,929-0, ,998 :Facultatif CO2 b: CO2 issu e la biomasse * Catégorie émissions non concernée par l obligation réglementaire Emissions évitées e GES Total (tco2e)
16 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 5 sur 8 6. De façon optionnelle, les émissions évitées quantifiées e manière séparée selon le format e tableau présenté ci-après, et les méthoes utilisées, Catégories 'émission Postes 'émissions a 1 a 2 Emissions 3 irectes 4 a 5 a Emissions 6 inirectes associées 7 à l'énergie Autres 13 émissions 14 Inirectes* Total (TCO2e) Méthoe utilisée :Facultatif * Catégorie émissions non concernée par l obligation réglementaire
17 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 6 sur 8 7. Les éléments appréciation sur les incertitues, On constate une moyenne incertitue e l orre e 20% sur les postes u périmètre réglementaire liée à l incertitue qui concerne principalement les facteurs émission e l ADEME, une part e cette incertitue relevant u processus e collecte. S agissant u poste n 13 (éplacements es collaborateurs commerciaux e La Moniale), l incertitue est très importante car le chiffre a été construit sur la base une enquête et onc e réponses volontaires, éclaratives, puis extrapolé. 8. La motivation pour l exclusion es sources e GES et e poste émissions e GES lors e l évaluation es émissions GES, Ce bilan n exclut aucune émission relevant es catégories réglementaires. Il intègre même quelques postes optionnels. La irection RSE et es Fonations a en outre construit un ispositif e mesure global qui lui a permis établir une première mesure pour la totalité u périmètre (réglementaire et optionnel) qu elle ne souhaite pas communiquer en l état compte tenu es taux incertitue très importants sur la plupart es postes optionnels. Elle se onne une année supplémentaire pour affiner la collecte. 9. Si ifférent es facteurs par éfaut e la Base Carbone, les facteurs émissions et les PRG utilisés selon les formats e tableau présentés ci-après, Liste es facteurs émissions (FE) utilisés ifférents e la Base Carbone : FE moifiés R422a Moification e FE source ocumentaire ou moe e calcul La personne morale peut regrouper les facteurs émissions pour une même source ocumentaire ou un même moe e calcul. Liste es PRG moifiés et explications : Moification e PRG FRG moifiés explications N/A N/A
18 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 7 sur A partir u euxième bilan, l explication e tout recalcul e l année e référence, N/A 11. Aresse u site Internet où est mis à isposition le bilan émissions e GES (en absence e site internet, la préfecture e région publie le bilan sur son site). Par ailleurs, la personne morale notifie au Préfet e région les cooronnées e la personne responsable u bilan émissions e GES. Responsable u suivi Fonction Caroline CISILOTTO Chef e projet Bilan es émissions e gaz à effet e serre (BEGES) Boulevar Haussmann PARIS Aresse Téléphone Courriel caroline.cisilotto@ag2rlamoniale.fr
19 La Moniale Bilan GES [ 2011 ] Page 8 sur Optionnel : Pour réponre aux missions u pôle en matière évaluation u ispositif, merci e compléter les éléments suivants : Données complémentaires ans le care e la mission évaluation u Pôle e la coorination nationale - un bilan émissions e GES avait-il éjà été réalisé auparavant? Réponse : non - si oui, avec quelle méthoe? N/A - une escription e ses politiques, stratégies ou programmes GES N/A
20 Synthèse es actions e réuction es émissions GES et objectif Actions e réuction portant sur toutes les émissions : - Affiner la collecte es onnées relatives au bilan es émissions e gaz à effet e serre sur les postes éjà renseignés - Concevoir une politique environnementale globale - Sensibiliser les collaborateurs, parties prenantes à la lutte contre le changement climatique Actions e réuction portant sur les émissions irectes et inirectes : 1) Énergie - Étuier la faisabilité achat électricité verte - Maîtriser la consommation énergétique es bâtiments neufs et rénovés ici 2020 (réglementation thermique) - Étuier l amélioration e l efficacité énergétique es sites - Sensibiliser les collaborateurs sur l outil e télé relève mis en place afin e mieux maitriser les consommations es sites - Sensibiliser les collaborateurs aux éco-comportements à aopter au quotiien quant à l usage es équipements informatiques 2) Hors énergie - Améliorer la maintenance es prestataires 3) Des sources mobiles à moteur thermique - Étuier la faisabilité une optimisation e la qualité environnementale u parc automobile Objectif e réuction Il nous est ifficile e fixer un objectif e réuction es émissions e gaz à effet e serre sur la base u seul périmètre réglementaire. Plusieurs réunions e travail sont fixées au premier trimestre 2013 pour éfinir un plan actions global environnemental en concertation étroite avec les irections et épartements concernés. Ce n est qu à l issue e ces réunions que nous pourrons établir es objectifs cibles par catégorie émission. Pour réponre à l obligation légale e communiquer ès maintenant un tel objectif, nous proposons e le fixer symboliquement à moins 3% en 2014 par rapport à l année e référence (2011), et ce à isopérimètre et activité constante.
France Telecom SA. Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012
France Telecom SA Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : France Telecom SA Code NAF : 6110Z / Télécommunications filaires
Plus en détailBilan d émissions de gaz à effet de serre
Bilan d émissions de gaz à effet de serre Rapport de restitution et synthèse d action Décembre 2012 édito La réduction des GES est un levier essentiel de la croissance durable Acteur majeur de l économie
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)
Bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) BEGES TABLE DES MATIÈRES 1- INTRODUCTION 2 1-1 - OBJET 2 1-2 - LE CADRE REGLEMENTAIRE 2 1-3 - CONTENU DU RAPPORT 3 1-4 - DEFINITIONS 3 2- BILAN DES EMISSIONS
Plus en détailBilan GES Entreprise. Bilan d émissions de Gaz à effet de serre
Bilan GES Entreprise Bilan d émissions de Gaz à effet de serre Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 Juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) Restitution pour
Plus en détailBilan GES Entreprise. Bilan d émissions de Gaz à effet de serre
Bilan GES Entreprise Bilan d émissions de Gaz à effet de serre Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 Juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) Restitution pour
Plus en détailBILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A. Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1
BILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 2. PRESENTATION DE THALES SA... 3 2.1. Informations relatives à la personne morale... 3 2.2. Personne
Plus en détailDrôme Service Nettoyage (DSN)
Drôme Service Nettoyage (DSN) Bilan des émissions des Gaz 1/25 à Effet de Serre Conformément à L article 75 de la loi n -788 du 12 juillet portant engagement national pour l environnement (ENE) *** 21/12/2012
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre de la société Fromageries BEL SA
Bilan des émissions de gaz à effet de serre de la société Fromageries BEL SA 1. Description de la société Fromageries Bel SA : Code NAF : 1051C Code SIREN : 542.088.067, les numéros SIRET associés sont
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailBilan GES réglementaire d Eovi Mutuelle en France. Olivier Laguitton
Bilan GES réglementaire d Eovi Mutuelle en France Olivier Laguitton Saint Etienne, le 18 février 2013 Contenu de la présentation Le contexte du développement durable Passage en revue de la législation
Plus en détailDiagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS)
Diagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS) 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : INRS, Association loi 1901 Code NAF : 7219Z Code SIREN
Plus en détailBilan d'émissions de GES
1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Code NAF : Code SIREN : Adresse : Nespresso France 1, Boulevard Pasteur 75015 PARIS Bilan d'émissions de GES Nespresso France SA Nombre de
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre. Année 2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre Année 2011 P a g e 2 Sommaire 1. Description de la personne morale concernée... 3 2. Année de reporting et année de référence... 5 3. Résultats consolidés...
Plus en détailSPIE Sud-Est. Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre. Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1
SPIE Sud-Est Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Société
Plus en détailBILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE
Bilan Carbone Agence de Services et de Paiement Auvergne Bureau Veritas Service Maîtrise des Risques HSE 21-23 rue des Ardennes 75 936 PARIS cedex 19 Dossier n 2355095/8 BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET
Plus en détailEvaluation des émissions
Evaluation des émissions de gaz à effet de serre générées par les activités de la Bourse de l Immobilier 28 Avenue thiers 33100 BORDEAUX Tél : 05 57 77 17 77 - Fax : 05 56 40 58 63 www.bourse-immobilier.fr
Plus en détailBILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE 2011 DU SIAAP
BILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE 2011 DU SIAAP Sommaire 1/ DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNÉE 2 2/ ANNÉE DE REPORTING DE L EXERCICE ET L ANNÉE DE RÉFÉRENCE 3 Utilisation d énergie sur
Plus en détail1. CONTEXTE...4 2. AVERTISSEMENT AU LECTEUR...5 3. DÉFINITIONS...7
Septembre 2011 Méthode pour la réalisation des bilans d émissions de Gaz à effet de serre conformément à l article 75 de la loi n 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement
Plus en détailBILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE SELON LE DECRET DU 11 JUILLET 2011
BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE SELON LE DECRET DU 11 JUILLET 2011 POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE 15 RUE CLAUDE BOUCHER 33 000 BORDEAUX REVISION 0 1 DATE 11/12/12 15/12/2012 - Révision
Plus en détailBILAN CARBONE 2011. avril 13. Services Technologies Industries Pour l Environnement
Services Technologies Industries Pour l Environnement BILAN CARBONE 2011 avril 13 STIPE SARL SIEGE SOCIAL : 842 RUE JEAN GIONO 83600 FREJUS TEL FAX 04 94 53 55 74 AGENCE IDF : 22 RUE SADI CARNOT 92000
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS
CENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS Bilan GES de l activité Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 Rapport V2 décembre 2012 SIÈGE SOCIAL - 367, avenue du Grand Ariétaz
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailBilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1
Bilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1 Bilan d émissions de gaz à effet de serre Banque Courtois A Description de la personne morale concernée : Raison sociale : BANQUE COURTOIS Sigle : BANQUE
Plus en détailBilan Carbone MAAF :
Bilan Carbone MAAF MAAF ET LES GAZ À EFFET DE SERRE La loi Grenelle II, promulguée le 12 juillet 2010, a rendu obligatoire la réalisation d un Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) pour toutes
Plus en détailResponsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON
Responsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON P.1/11 Sommaire Préambule... 3 1. Politique sectorielle... 4 1.1 Objectif... 4 1.2 Portée...
Plus en détailBourbon Offshore Surf
Bourbon Offshore Surf 148, rue Sainte 13007 MARSEILLE Bilan réglementaire des Emissions de Gaz à Effet de Serre EKOS Ingénierie Le Myaris - 355, rue Albert Einstein 13852 Aix en Provence Cedex 3 Tél. 04.42.27.13.63
Plus en détailLa normalisation : outil d intelligence. économique. Sommaire. Quelques principes de base
La normalisation : un outil intelligence novembre 2010 Catherine Lubineau 2010 Sommaire Quelques principes e base Le système français ais e normalisation L Union e Normalisation e la Mécanique La normalisation
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailIMPLEMENTATION D UN SYSTEME D INFORMATION DECISIONNEL
IMPLEMENTATION D UN SYSTEME D INFORMATION DECISIONNEL Proposé par BUMA Feinance Master en management e projets informatiques Consultant en système écisionnel I. COMPREHENSION DU CONTEXTE «L informatique
Plus en détailComité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014
Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER
Plus en détailLES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE
LES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE Gontran Bage Directeur- Développement durable et gestion des GES GES dans le secteur
Plus en détailLes indicateurs du développement durable
Les indicateurs du développement durable (extraits de la première édition) Préambule L Association française de l assurance a publié en janvier 2009 sa Charte du développement durable, formalisant ainsi
Plus en détailentourer les catégories E q u i p e m e n t c o n c e r n é Lieu d'implantation : Charge initiale : Kg
FICHE D'INTERVENTION sur CIRCUIT de FROID, CLIMATISATION, POMPE A CHALEUR (fixe) CONTENANT des CFC HCFC ou HFC à conserver 5 ans par l'opérateur et le détenteur suivant le Code de l'environnement articles
Plus en détailANNEXE - REGLES ET METHODES COMPTABLES -
Page : 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES - Permanence des méthodes Changements de méthode : Les engagemetns de retraite sont comptabilisés, désormais, en incluant les charges sociales. La régularisation
Plus en détailL empreinte environnementale du groupe Accor Application de l approche cycle de vie au niveau d une organisation
L empreinte environnementale du groupe Accor Application de l approche cycle de vie au niveau d une organisation Accor a mené la 1 ère empreinte environnementale dans le secteur hôtelier En 2010, suite
Plus en détailAssurance et développement durable, les principaux chiffres 2012/2013
Assurance et développement durable, les principaux chiffres 2012/2013 Depuis 2009, les sociétés d assurance de la FFSA et du GEMA ont engagé une démarche volontaire de réflexion et d actions en matière
Plus en détailLes devoirs du Détenteur d équipements
P o u r u n e u t i l i s a t i o n r e s p o n s a b l e d e s f l u i d e s f r i g o r i g è n e s AFCE - Association loi 1901, créée en 1995 : Groupement des industriels et utilisateurs du Froid et
Plus en détailSuivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité
Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Un résumé du Guide Scope 2 du Greenhouse Gas Protocol Rédigé par le Secrétariat EKOénergie, janvier 2015 Ce résumé existe en plusieurs
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailLe pilotage et les outils du développement durable
Le pilotage et les outils du développement durable ANCI Création mars 2010 PRESENTATION DU GROUPE Les 4 engagements Présentation du Groupe PRESENTATION DU GROUPE Les 4 engagements 4 engagements prioritaires
Plus en détailPôle Performance Industrielle Durable. Page 1 Rencontre SEE Le 20/05/2014 Lille. Innover
Page 1 Innover en mécanique Page 2 Rencontre Solutions Energie Entreprises Lille le 20 mai 2014 Atelier : «Audit énergétique obligatoire : quelles sont les entreprises concernées?» Eric SENECHAL-CETIM
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailChapitre. Chapitre 12. Fonctions de plusieurs variables. 1. Fonctions à valeurs réelles. 1.1 Définition. 1.2 Calcul de dérivées partielles
1 Chapitre Chapitre 1. Fonctions e plusieurs variables La TI-Nspire CAS permet e manipuler très simplement les onctions e plusieurs variables. Nous allons voir ans ce chapitre comment procéer, et éinir
Plus en détailApporter de la valeur ajoutée aux démarches d efficacité énergétique et environnementale
2014 Apporter de la valeur ajoutée aux démarches d efficacité énergétique et environnementale Donner du sens AD FINE, en latin : «afin de, dans le sens de» 2 Domaines d intervention Accompagnement Conseil
Plus en détailLa protection de votre habitation
La protection e votre habitation par la tžlžsžcuritž Vous souhaitez protéger votre habitation par un système e télésécurité. u est-ce qu un service e télésécurité? Comment choisir le prestataire? uels
Plus en détailSSNV143 - Traction biaxiale avec la loi de comportement BETON_DOUBLE_DP
Titre : SSNV14 - Traction biaxiale avec la loi e comport[...] Date : 17/02/2011 Page : 1/14 Manuel e Valiation Fascicule V6.04 : Statique non linéaire es structures volumiques Document V6.04.14 SSNV14
Plus en détailFondation GoodPlanet Programme Action Carbone. Présentation des projets de compensation carbone
Fondation GoodPlanet Programme Action Carbone Présentation des projets de compensation carbone Fondation GoodPlanet Mettre l écologie au cœur des consciences Fondée en juillet 2005 par Yann Arthus-Bertrand
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans l industrie
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans l industrie Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer l efficacité énergétique de vos installations
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailNote de méthodologie des indicateurs sociaux
2014 MÉTHODOLOGIE NOTE DE MÉTHODOLOGIE DES INDICATEURS SOCIAUX MÉTHODOLOGIE Note de méthodologie des indicateurs sociaux Les données 2012 ont été recalculées sans la branche Environnement à des fins de
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailDémarche RSE 2014 Méthodologie et protocoles de reporting
Démarche RSE 2014 Méthodologie et protocoles de reporting Contacts SINTEO : M. Smaël Bouakaz Directeur de projets Conseil & Immobilier durable + 33 (0)1 82 83 71 97 + 33 (0)6 95 56 04 56 smael.bouakaz@sinteo.fr
Plus en détailAppel à projets 5,2. Se déplacer Se nourrir Se loger Le reste
Appel à projets " Plan Climat Régional» Soutien de l investissement participatif dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l énergie au bénéfice des territoires 1 Contexte : Les grands objectifs
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailAbschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence de clôture OUI Biomasse. www.oui-biomasse.info 1 26.06.2015
Umweltauswirkungen durch Biomassenutzung Etude d impact de l utilisation de la biomasse sur l environnement 26.Juni 2015 / 26 juin 2015 Akademiehotel Karlsruhe Abschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence
Plus en détailCONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Plus en détailLA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI
CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU OU METTANT EN COMMUN DES MOYENS GEN PROC 10 Révision 03 CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU
Plus en détailLes questions posées permettent de faire un état de l art sur les pratiques logistiques durables des membres du Club.
Le «baromètre CPV DEMETER» est une enquête annuelle réalisée par CPV Associés auprès des entreprises membres du Club Déméter, Environnement et Logistique. Les questions posées permettent de faire un état
Plus en détailL empreinte carbone des banques françaises. Résultats commentés
L empreinte carbone des banques françaises Résultats commentés Le cabinet de conseil Utopies et l association Les Amis de la Terre publient le 22 novembre 2010 l empreinte carbone des groupes bancaires
Plus en détailDIRECTION DES ACHATS RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE. Ensemble, agissons pour des achats responsables
DIRECTION DES ACHATS RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE Ensemble, agissons pour des achats responsables CONVICTIONS De l intention à l action systématique André SÉPANIAK Directeur des achats Le
Plus en détailOléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière
L'impact des biocarburants sur l'effet de serre Oléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière Auteur(s) : Etienne POITRAT, ADEME (Agence de l'environnement
Plus en détailCONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE. Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières
CONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières 1. CONSOMMATION FINALE D ELECTRICITE...2 1.1 EVOLUTION SUR LA PERIODE 2000-2013... 2 1.2 ENTRE 2010
Plus en détailet les Trois Marches d'assurance
The Geneva Papers on Risk an Insurance, 20 (juillet 98), 36-40 Asymétrie 'Information et les Trois Marches 'Assurance par Jean-Jacques Laffont * La proposition stimulante e Monsieur Ic Professeur Borch
Plus en détailENJEUX ENERGETIQUES. Le Monde et la France. L énergie dans les territoires
ENJEUX ENERGETIQUES Le Monde et la France L énergie dans les territoires * Bernard LAPONCHE (Données statistiques : Enerdata) 1 Monde : Consommation d énergie primaire (2008 : 12,2 milliards de tep) Energies
Plus en détailCompte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre. Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre)
Compte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre 103 participants au matin Introduction de la journée de lancement Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre) Le Plan Climat Territorial s intègre
Plus en détailFACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES
L ENVIRONNEMENT EN FRANCE 2 FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES des initiatives locales et des actions de long terme VERS UN RAPPROCHEMENT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DE L ENVIRONNEMENT? INTRODUCTION L OBSERVATION
Plus en détailcartographie des parties prenantes Orange France Alain Liberge Directeur Environnement et Responsabilité sociale jeudi 24 novembre 2011
cartographie des parties prenantes Orange France Alain Liberge Directeur Environnement et Responsabilité sociale jeudi 24 novembre 2011 ordre du jour 1 - vision locale vs. vision globale 2 - historique
Plus en détailRAPPORT. sur l obligation d élaboration d un bilan d émissions. des gaz à effet de serre prévue par l article 26 du
RAPPORT sur l obligation d élaboration d un bilan d émissions des gaz à effet de serre prévue par l article 26 du Projet de loi portant «Engagement National pour l Environnement» Etabli par Michel HAVARD
Plus en détailPlan d actions Bilan Carbone. Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions
Plan d actions Bilan Carbone Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions Patrimoine et services communaux Territoire d Uccle 1) Energie 8 2) Déplacements de personnes 5 3) Transport de marchandise
Plus en détailAnnexe A : tableau des Indicateurs GRI
Annexe A : tableau des Indicateurs GRI Ce tableau présente les indicateurs de la Global Reporting Initiative (GRI) ayant été utilisés dans la préparation de notre rapport. Symboles I Inclus P Partiellement
Plus en détailCIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010
CIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010 Objet : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération A l'attention de(s) : Pour information : Monsieur l'administrateur général de l'administration
Plus en détailComment rénover efficacement son parc immobilier?
Comment rénover efficacement son parc immobilier? Quel est l état énergétique de mon parc immobilier? Quels indicateurs actuels et futurs à prendre en compte? Quels objectifs de performance viser et à
Plus en détailArticle225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014
Article225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014 Jean-Michel Silberstein Délégué Général CNCC Christophe Garot CNCC UNIBAIL-RODAMCO Le CNCC Le CNCC, Conseil National des Centres
Plus en détailComparaison des états financiers d une entreprise et d une banque
CHAPITRE 1 Comparaison des états financiers d une entreprise et d une banque Ce e comparaison met en évidence des différences, liées aux par cularités des ac vités bancaires. 1.1 DESCRIPTION SUCCINCTE
Plus en détailExploitation maintenance
Exploitation maintenance L exigence du service Air Climat en quelques mots Air Climat est un groupe indépendant, qui privilégie des valeurs essentielles : compétences des hommes, innovation et maîtrise
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailPiloter le contrôle permanent
Piloter le contrôle permanent Un cadre règlementaire en permanente évolution L évolution des réglementations oblige les institutions financières à revoir leur dispositif de contrôle Secteur bancaire CRBF
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans les bâtiments
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans les bâtiments Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer les performances énergétiques de votre bâtiment.
Plus en détailGrand LYON, Rôle d une collectivité dans le développement d une Smart CITY Energie. 29 novembre 2013
Grand LYON, Rôle d une collectivité dans le développement d une Smart CITY Energie 29 novembre 2013 Pour le Grand LYON, une ville Intelligente c est. Une ville dans laquelle les nouvelles technologies
Plus en détailBien se diriger. aprei AGISSONS POUR L ENTREPRENEURIAT INDIVIDUEL aprei (AGISSONS POUR L ENTREPRENEURIAT INDIVIDUEL 2014-2015
FORMATION Titre Accélérateur e compétences Bulletin inscription à compléter en lettres capitales Accélérateur e compétences es formations 2014-2015 Date session lieu PARTICIPANT Mme Melle Mr Nom Bien se
Plus en détailMatériels de Formation du GCE Inventaires Nationaux de Gaz à Effet de Serre. Secteur de l'energie Combustion de Combustibles
Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques Matériels de Formation du GCE Inventaires Nationaux de Gaz à Effet de Serre Secteur de l'energie Combustion de Combustibles Version du
Plus en détailLe bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Plus en détailBilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre 2011
Bilan s Emissions Gaz à Effet Serre 2011 Synthèse s actions envisagées visant à réduire les gaz à effet serre la la Provence-Alpes-Côte d Azur 1/5 Cadre général Conformément à la loi Grenelle II, les services
Plus en détailGuide sur les initiatives RSE sectorielles Fiche n 6 Engagements RSE dans le secteur des industries électriques, électroniques et de communication
MEDEF - ORSE octobre 2014 Guide sur les initiatives RSE sectorielles Fiche n 6 dans le secteur des industries électriques, électroniques et de communication Fédération des Industries Electriques, Electroniques
Plus en détailRéduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique
Réduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique Florent PERRIN Responsable région Rhône Alpes CleanTuesday Rhône-Alpes Juin 2010 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL Le GIEC a confirmé que
Plus en détailDes conseillers en gestion de risques ultra-spécialisés. P. 3. L'innovation au cœur de la stratégie de développement de Bessé P. 5
Les hommes et les femmes de Bessé sont des experts ultra-spécialisés dans la gestion des risques et des assurances des entreprises. Plus que simples courtiers, leur métier est centré sur le conseil sur-mesure
Plus en détailAnalyse des visites énergie réalisées par les CCI de Rhône-Alpes en 2011 et 2012
Analyse des visites énergie réalisées par les CCI de Rhône-Alpes en 2011 et 2012 Depuis 2006, les CCI de Rhône-Alpes, en partenariat avec l ADEME et le Conseil Régional, s attachent à promouvoir la maîtrise
Plus en détailCBBC Canadian Business & Biodiversity Council
CBBC Canadian Business & Biodiversity Council Centre de la Science de la Biodiversité du Québec 72 chercheurs et 350 étudiants en thèse distribués sur un réseau de 8 partenaires universitaires et 2 institutions.
Plus en détailFiche informative du Réseau Action Climat-France sur les certificats. d économie d énergie
Octobre 2006 Fiche informative du Réseau Action Climat-France sur les certificats d économie d énergie 1) Origine et objectif : C est en Angleterre, puis en Italie que le dispositif des certificats d économie
Plus en détailFRANÇAIS IP-310 MANUEL D'INSTALLATION
FRANÇAIS IP-310 MANUEL D'INSTALLATION SOMMAIRE!. APERCU...1 @. CONTENU DE L EMBALLAGE...1 1. Cas où l on a acheté la machine otée u panneau e commane IP-310...1 2. Cas où l on a acheté le panneau e commane
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailAPPEL à MANIFESTATIONS D INTERET (AMI) INVESTISSEMENTS D AVENIR EDITION 2010
Direction des Investissements d Avenir Direction Villes et Territoires Durables Service Bâtiment Direction Recherche et Prospective Service Recherche et Technologies avancées APPEL à MANIFESTATIONS D INTERET
Plus en détailChapitre IV. La certification des comptes
Chapitre IV La certification des comptes Aux termes de la Constitution, «les comptes des administrations publiques sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle de leur gestion, de leur patrimoine
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détail