PROCES-VERBAL DESCRIPTIF
|
|
- Serge St-Cyr
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SCP CHASTAGNARET-ROGUET Huissiers de Justice associés 45 rue Vendôme LYON : : : julien.roguet@huissier-justice.fr PROCES-VERBAL DESCRIPTIF Références de l Avocat : FA/NF Adresse du bien saisi : 4 chemin de la rivière BRIGNAIS Page 1 sur 25
2 Franck CHASTAGNARET & Julien ROGUET HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES 45, Rue VENDOME LYON Dossier suivi par : Sce saisie immo PROCES-VERBAL DESCRIPTIF (dos ) L AN DEUX MILLE SEIZE ET LE VINGT-DEUX MARS A la demande de : SA KBL RICHELIEU BANQUE PRIVEE dont le siège social est 22 BD MALESHERBES RCS PARIS, agissant par ses représentants légaux audit lieu. Elisant domicile en mon Etude. Nous Franck CHASTAGNARET, Julien ROGUET, Huissiers de Justice Associés, 45, rue Vendôme, LYON, l'un d'eux soussigné, Agissant en vertu : De l article R et R R322-2 du Code de l exécution : A l'expiration d'un délai de huit jours à compter de la délivrance du commandement de payer valant saisie et à défaut de paiement, l'huissier de justice instrumentaire peut pénétrer dans les lieux désignés dans le commandement afin de dresser un procès-verbal de description, dans les conditions prévues par l article L du Code de l Exécution susvisée. Ce procès-verbal comprend : 1 La description des lieux, leur composition et leur superficie ; 2 L'indication des conditions d'occupation et l'identité des occupants ainsi que la mention des droits dont ils se prévalent ; 3 Le cas échéant, le nom et l'adresse du syndic de copropriété ; 4 Tous autres renseignements utiles sur l'immeuble fournis, notamment, par l'occupant. Je me suis rendu ce jour à l adresse des biens saisis, accompagné de la société DIRECTEXPERTISE chargée des relevés techniques et assisté de la Gendarmerie (Adjudant ) et d un serrurier. Personne ne répondant à mes appels j ai demandé l ouverture au serrurier. Les opérations terminées j ai fait refermer les lieux. Page 2 sur 25
3 ADRESSE DU BIEN SAISI : 4 chemin de la Rivière BRIGNAIS Environnement du bien saisi Page 3 sur 25
4 Composition et superficie des lieux Voir le rapport ci-annexé. Page 4 sur 25
5 Conditions d occupation, identité des occupants, Mention des droits dont ils se prévalent Le bien est occupé par les débiteurs saisis. Page 5 sur 25
6 SOUS-SOL : COULOIR (plan : dgt 5) L arrière de la maison comporte un garage couvert et fermé. De ce garage un couloir donne accès à la maison. Le sol est constitué d un carrelage en bon état et les murs d une peinture crépi en bon état. COULOIR DE DISTRIBUTION (plan dgt 4) Le sol est constitué d un carrelage en bon état et les murs d une peinture crépi en bon état. Page 6 sur 25
7 Première porte sur la gauche, il s agit d une grande pièce à usage de débarras. SALLE DE JEUX SUR PLAN Le sol est constitué d un carrelage en bon état et les murs pour partie de peinture murale, pour partie de pierres d ornement. en bon état. Page 7 sur 25
8 CELLIER SUR PLAN Le sol est encombré, en sorte qu il est impossible de voir s il s agit de parquet ou de carrelage. Les murs sont en ciment. Le sol et les murs sont en matériau brut. CAVE Dans la cave, se trouve également une petite pièce à usage de remise. Page 8 sur 25
9 REMISE Le sol est constitué de carrelage à l état d usage, les murs sont en ciment à l état d usage. Cette pièce comporte le chauffe-eau. Un escalier recouvert de moquette donne accès au REZ-DE-JARDIN. Page 9 sur 25
10 CI-APRES LE REZ-DE-JARDIN Page 10 sur 25
11 COULOIR DE DISTRIBUTION AU REZ-DE-JARDIN Le sol est constitué d un carrelage en bon état et les murs de papiers peints à l état d usage. Première porte sur la gauche, il s agit d une pièce à usage de buanderie. BUANDERIE Le sol est constitué d une moquette en bon état et les papiers peints muraux sont partiellement arrachés. Page 11 sur 25
12 CHAMBRE 4 SUR PLAN Le sol est constitué d une moquette en bon état et les murs sont recouverts de papier peint en état d usage et de frisette. Le plafond est en frisette. CHAMBRE 5 SUR PLAN Le parquet du sol est en bon état. Les papiers peints muraux sont en bon état. La frisette du plafond est en bon état. Page 12 sur 25
13 Une porte dans cette chambre donne accès à la salle de bain. SALLE DE BAINS Le sol est constitué d une moquette verte posée sur un carrelage. La faïence murale jusqu au plafond est à l état d usage. Le plafond est en frisette en bon état. Cette pièce comporte une cabine de douche, un lavabo et une cuvette de WC. Une porte de la salle de bains donne accès au couloir de distribution. Page 13 sur 25
14 CI-APRES LE REZ-DE-CHAUSSEE Page 14 sur 25
15 ENTRÉE AU REZ-DE-CHAUSSÉE Une porte y donne accès de la façade de la maison, une autre porte y donne accès du rez-de-jardin. Le carrelage du sol est en bon état mais la peinture crépie murale est défraichie tout comme le papier peint. Première porte à gauche en entrant, il s agit de toilettes. TOILETTES Le carrelage du sol est en bon état. Les papiers peints muraux sont en bon état. Cette pièce comporte une cuvette de toilettes et un petit lavabo. CUISINE Le carrelage du sol est en bon état. La peinture crépie murale est défraîchie. La frisette du plafond est à l état d usage. Page 15 sur 25
16 Une porte vitrée donne accès à une grande terrasse. Page 16 sur 25
17 Page 17 sur 25
18 SALON Le carrelage du sol est en bon état mais la peinture murale est défraîchie. Page 18 sur 25
19 CHAMBRE 1 SUR PLAN Le parquet du sol est en bon état. Le papier peint mural est à l état d usage. Cette pièce comporte un placard mural. Page 19 sur 25
20 CHAMBRE 2 La moquette du sol est usagée tout comme les papiers peints muraux. La peinture du plafond est usagée. Cette chambre comporte un placard mural à deux portes coulissantes. Page 20 sur 25
21 CHAMBRE 3 Le parquet du sol est en bon état. Le papier peint mural est à l état d usage. SALLE DE BAINS Le carrelage du sol est en bon état. La faïence murale est à l état d usage, certains carreaux se descellent. La frisette du plafond est en bon état. Cette salle de bain comporte une cuvette de WC, une baignoire et un lavabo. Un escalier en moquette donne accès au niveau 1. Page 21 sur 25
22 La moquette du sol et des murs est usagée. PALIER DU DEUXIÈME ÉTAGE CHAMBRE La moquette du sol est usagée. Les papiers peints muraux et du plafond sont usagés. Page 22 sur 25
23 Un jardin entretenu entoure la maison (voir le plan cadastral). Page 23 sur 25
24 Page 24 sur 25
25 Nos opérations étant terminées nous nous sommes retirés en refermant les lieux. Julien ROGUET fax : julien.roguet@huissier-justice.fr Coût (à parfaire ou à diminuer) Droits fixes (art 6) Frais de déplacement (art18) Total H.T Total TVA Taxe forfaitaire Total Euro TTC Page 25 sur 25
PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailPROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailQuelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Plus en détailOMBTOD 1123. Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres. Description de la propriété
Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres Description de la propriété Belle villa indépendante, située en haut d'une colline, qui domine les vallées et les collines et qui offre
Plus en détailPROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel
Plus en détailLe Guide Dégât des eaux
Les fiches pratiques Oralia Fiche N 019 Edition Juin 2011 Le Guide Dégât des eaux Qu est-ce qu un dégât des eaux p. 1 Que faire après un dégât des eaux p. 2 La recherche de fuite p. 2 La convention CIDRE
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailRÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA
RÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA LA METHODE DITE PAR CAPITALISATION DU LOYER BASÉE SUR LA SURFACE CORRIGÉE C.R.C.A. : Commission
Plus en détailPrix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable
CST-ID/4102-117 PROPRIÉTÉ DE CHARME ET D EXCEPTION Wavre Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain 11a 20ca Superficie habitable 422 m2 www.cst-properties.be info@cst-properties.be
Plus en détailRésidences Pierre-Grise à Courtaman
Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailGuide simplifié du locataire
mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
Plus en détailELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)
ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailEXCLUSIVITE 17 rue Levert - 75020 PARIS Appartement / Loft 4/5 pièces 157 m2 au sol (144 m2 Loi Carrez) Description
Description Jourdain (Ligne 11 - Mairie des Lilas / Chatelet), au calme, dans une copropriété de 3 lots, autour d une grande cour / jardin partiellement pavée, un peu à la façon d un petit hameau : aux
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détail. RDC : 3 grands bureaux. 1er étage : 6 bureaux, 1 cuisine. Entresol : 1 salle de réunion, 1 bureau, 2 locaux d'archives
Equipements et Prestations. Gardien. Interphone. RDC : 3 grands bureaux. 1er étage : 6 bureaux, 1 cuisine. Entresol : 1 salle de réunion, 1 bureau, 2 locaux d'archives. Hauteur sous plafond : 3.14m. Moulures/Cheminées/Parquet.
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailCONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères
Plus en détailBailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement
Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles
Plus en détailRésidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE
Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE Promotion Sccv AZURELLE DESCRIPTIF 1 SOMMAIRE L'accès à la Résidence " Azurelle" à BIHORELt qui comprend 21 appartements du T1 au T4 se fera par une allée piétonne
Plus en détailPRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS
Barème des indemnités locatives PRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS Main d'œuvre pour prestation non décrite dans le présent bordereau H 18,00 Reproduction d'une clé U 8,15
Plus en détailListe de contrôle à utiliser pour les ménages privés
Examen de l habitat à des fins de prévention des chutes Liste de contrôle à utiliser pour les ménages privés 1. Aspects d ordre général Ces points sont à examiner pour chaque pièce du logement utilisée
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailLes travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailGUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999
GUIDE ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION Pour l'application des textes réglementaires Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1 er juillet 1975) Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991)
Plus en détailEntretenir pour mieux vivre dans votre logement
Entretenir pour mieux vivre dans votre logement PATREAM 10, rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris tél. : 01 78 91 91 00 - fax : 01 78 91 91 09 email : contacts-locataires@diocese-paris.net www.patream.fr
Plus en détailNETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2
Plus en détailDESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart
DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction
Plus en détailP.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES
COMPOSITIONS DE DOSSIER P.M.R. PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE EXIGENCES REGLEMENTAIRES I. Bases légales Les exigences réglementaires en termes d accessibilité des personnes à mobilité réduite sont reprises
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailRemplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.
Premier groupe de presse immobilier français n De Particulier à Particulier n Immoneuf n Faire Construire sa Maison n PAP Vacances n L Éco Habitat n S Installer n Belles Locations de Vacances n Le Guide
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détailCentre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy
Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA 2074 Marin www.alfred-mueller.ch Location et renseignements
Plus en détailMONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41
MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL
Plus en détailGuide Technique de Conception
Guide Technique de Conception SOMMAIRE L ACCESSIBILITÉ HORS CADRE BATI p.03 L accessibilité de la voirie et des espaces publics p.03 1 - Circulations extérieures horizontales p.03 Largueur du cheminement
Plus en détailLe plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs.
Les informations du plan Vous connaissez trois types de représentation d un pavillon : 1 : La perspective 2 : Les façades (page 2 ) 3 : La vue en plan (page 3) Observer attentivement la vue de la page
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailImprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE
NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour
Plus en détailRESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil
Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171
Plus en détailCCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale
CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi
Plus en détailR DES CHARG. 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité.
R DES CHARG 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité. 2. FONDATIONS ET STRUCTURE DU BATIMENT : La stabilité
Plus en détailANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux
COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01
Plus en détailLISTE DE LOGEMENTS Année 2015/2016
LISTE DE LOGEMENTS Année 2015/2016 CHAMBRES Loue 2 chambres Lyon 5 e (Point du Jour) dans maison individuelle avec jardin Repas du soir avec la famille Etudiant non fumeur. Prix : 350 euros Mme PERRIER
Plus en détailguide pratique Entretien & réparations qu il faut savoir!
guide pratique Entretien & réparations Tout ce qu il faut savoir! Qui fait quoi dans votre logement? Être locataire implique des droits mais aussi des devoirs. Il vous appartient d effectuer l entretien
Plus en détail«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Plus en détailConception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire
Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes
Plus en détailEntourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet
Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996
Plus en détailCLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME
CLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME Arrêté du 14 février 1986 modifié par l arrêté du 27 avril 1988 et l arrêté du 7 avril 1989 fiant les normes et la procédure de classement des hôtels et
Plus en détailEdition du Jeudi 27 Août 2015 BUREAUX. NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts. Mise à jour quotidienne
Edition du Jeudi 27 Août 2015 NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts Mise à jour quotidienne SITE INTERNET www.spg.ch Pour visualiser toutes nos offres avec un
Plus en détailANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire
25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailInformations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante
Mise à jour le 08/09/2015 14:14:01 CHAMBRES Se compose d'une pièce unique avec sanitaires privés ou communs. Superficie moyenne : 15 m2. 1 Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailPOINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Plus en détailFICHE TECHNIQUE AUDITORIUM EXTENSION S-3
FICHE TECHNIQUE AUDITORIUM EXTENSION S-3 D une surface de 800m² l Auditorium dispose de 900 places assises et d une scène de 20 mètres d ouverture. Sa conception lui permet d accueillir des manifestations
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailCLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION -
CLASSEMENT DES VILLAGES DE VACANCES - NOTE DE CLARIFICATION - (REVISION 1) Objet Le présent document a pour objet d apporter des clarifications sur les exigences ou méthodologies d évaluation des critères
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailFinancer les travaux d adaptation des logements
1ère Journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords Maison de l Artisanat Financer les travaux d adaptation des logements 1 1er journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailProtocole. TRC/RC Maître d ouvrage Dommages Ouvrage/CNR. Syndic de copropriétés Administrateur de biens
2, avenue Jeanne 92600 ASNIERES SUR SEINE Tél. : 01.42.85.33.33 - Fax : 01.42.85.33.43 e-mail : info@rcb.fr Protocole TRC/RC Maître d ouvrage Dommages Ouvrage/CNR Syndic de copropriétés Administrateur
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailCONSOLIDATION OFFICIEUSE
30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon
Plus en détailPréavis N 20-2014 au Conseil communal
Municipalité Préavis N 20-2014 au Conseil communal Collège de l'annexe Ouest Réfection et mise en conformité de la cage d'escalier et de ses installations sanitaires, remplacement de l'ascenseur Crédit
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LA SALUBRITÉ ET L ENTRETIEN DES LOGEMENTS
VILLE DE MONTRÉAL RÈGLEMENT 03-096 RÈGLEMENT SUR LA SALUBRITÉ ET L ENTRETIEN DES LOGEMENTS Attendu que l administration municipale désire assurer des conditions de logement acceptables pour tous les Montréalais
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détail17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA
17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques
Plus en détailLOCATIONS ETUDIANTS 2012
CABINET P.BOISSON Administration de biens Transactions immobilières SAS au capital de 170 000 Euros RCS Bourg B317409936 31, Avenue Maginot 01000 BOURG EN BRESSE Tél 04.74.23.17.01 Fax 04.74.23.69.23 LOCATIONS
Plus en détailLieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008
Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec
Plus en détailHORAIRES D OUVERTURE :
Tel : 04 90 82 82 81 Fax : 04 90 82 82 83 E-Mail : location@sudimmo-avignon.fr LE GUIDE DU LOCATAIRE HORAIRES D OUVERTURE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 Le samedi de 9h30 à
Plus en détailRESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE
RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages
Plus en détailStatistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailSUMMER NEWSLETTER Location Appartements
Location s Proximité immédiate du centre de Waterloo, sympathique appartement de 95 m² situé au 2ème étage avec ascenseur ENTIEREMENT RENOVE comprenant hall d'entrée avec placard, toilette, cuisine super
Plus en détail23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5
23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des
Plus en détailDans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.
Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
DESCRIPTIF SOMMAIRE «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY Annecy, le 9 Octobre 2013 INTERVENANTS MAITRE D'OUVRAGE CAP DEVELOPPEMENT 1 Place Marie Curie BP 113 74003 ANNECY CEDEX SAS au capital de 3 400
Plus en détailRésidence. Descriptif commercial
Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice
Plus en détailFormations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat
MODULES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Secteurs visés : Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat Entretien et maintenance de bâtiment et de l habitat, Aide à domicile et service
Plus en détailacceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détail