PRODUCTEURS - TERROIR 2013

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1 VOS COORDONNEES NOM DE LA SOCIETE : NOM DU PROPRIETAIRE : Adresse du siège social. Adresse pour le public si différente du site Code Postal : Localité : Cedex :.. Téléphone : Fax :..Mél :.. Site Internet : Page ou Profil Facebook : Coordonnées GPS : Latitude : Longitude : TYPE D EXPLOITATION Brasseur Groupements de Négociant éleveur producteurs Caveau de dégustation Maison de Pays Producteur (ex. viticulteur) Coopérative Négociant Récoltant éleveur Texte de présentation de votre entreprise ou de votre organisation en français LABELS Accueil paysan Agriculture biologique Tourisme et Handicap Panier de Bourgogne Bienvenue à la Ferme Qualité Tourisme 1

2 TYPE DE PRODUIT Sélectionnez dans la liste les types de produits que vous proposez à la dégustation (plusieurs choix possibles) Vins Bière Cidre Charcuterie Condiments Confiseries Entrées Foie gras Produits laitiers Fruits Fruits de mer Jus de Fruits Pâtisseries Produits apicoles Salaisons Spiritueux Viandes Volailles Plats cuisinés Autres Produits Bourguignons NOM DU PRODUIT AOC Label Charte qualité Opération Caves ouvertes Ouvert 7jours/7 ou Ouverture : ACCUEIL du / /. au./. / du / /. au./. / Dates de fermetures exceptionnelles (ex. : 25 décembre, 1er janvier ) : HORAIRES D ACCUEIL Heure Heure de d ouverture1 fermeture 1 Heure d ouverture 2 Heure de fermeture 2 Jours de fermeture pour cette période : Animaux acceptés Accès pour personnes à mobilité réduite 2

3 LANGUES PARLEES A L ACCUEIL (*) Anglais Italien Néerlandais Chinois Russe Allemand Espagnol Japonais Arabe Portugais TARIFS VISITES INDIVIDUELLES Visites libres individuelles En permanence Sur demande Visites guidées individuelles En permanence Sur demande Dégustation pour un adulte sans réduction Gratuit Prix mini Prix maxi Description et condition tarifs Tarif enfant Age maximum de réduction enfant :. Durée moyenne de la visite Nombre de produits à la dégustation minutes.. RECEPTION DE GROUPES Groupes acceptés Nombre de personnes minimum : maximum : Nombre de personnes TYPE DE GROUPES (*) Associations Personnes à mobilité réduite Professionnels Sportifs Comité Troisième âge d entreprise Etudiants Scolaires Autres groupes constitués Parking autocar 3

4 TARIFS VISITES GROUPES Visites libres groupes En permanence Sur demande Visites guidées groupes En permanence Sur demande Dégustation par personne pour les groupes (nombre mini de personnes pour application tarif groupes) :.. Gratuit Prix mini Prix maxi Description et condition tarifs Durée moyenne de la visite minutes Nombre de produits à la.. dégustation Vous proposez la vente de produits à la propriété à emporter Vous proposez la vente de produits à la propriété à expédier En France l étranger A Produits à la vente (départ propriété) Prix en Euros à partir de Conditionnement Lieu de la vente (si différente de l adresse du site) Adresse : Code Postal :. Localité : 4

5 MODES DE PAIEMENT Access Diners Club American Express Devises Bons CAF Eurochèques Carte Bleue Eurocard Mastercard Chèques vacances Espèces Chèques voyages / Travellers chèques Mandats internationaux Carte de Paiement (type Virements Aurore, Cofinoga ) Carte JCB Visa Chèques bancaires et postaux Westcard Proposez-vous une autre prestation? Conditions générales de fournitures d'informations par un prestataire touristique Tous les renseignements fournis par vos soins ont un caractère facultatif. Néanmoins si vos informations ne sont pas complètes, nous ne serons pas en mesure d'assurer leur diffusion de manière qualitative. Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné notamment à la diffusion sur différents supports de communication (brochures papier types guide d accueil ou guide loisirs, sites internet, newsletters électroniques, prospection ). Les destinataires des données sont des touristes, des partenaires institutionnels et privés. Le responsable de ce traitement est : l Association Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Nièvre (ADRT58) - 2, avenue Saint-Just - BP NEVERS CEDEX - Statut: ASSOC 1901 Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" 78-17du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au référent Bases de données de l ADRT58 : Françoise THEVENOT, Chargée des bases d Informations Touristiques, , francoise.thevenot@nievre-tourisme.com. 5

6 1. L Agence de Développement (ci-après l ADRT58) a notamment pour mission de favoriser la diffusion d informations touristiques relatives au département de la Nièvre conformément au Schéma de Développement Touristique Durable Nièvre adopté par l Assemblée Départementale le 15 octobre Dans le cadre de sa mission, l ADRT58 exploite le site internet par l intermédiaire duquel il est possible de saisir des informations relatives au tourisme en Nièvre afin qu elles s intègrent dans une base de données d informations touristiques relatives au département de la Nièvre. 3. l ADRT58 met cette base de données à disposition de partenaires institutionnels et professionnels du tourisme ayant pour mission de promouvoir le département de la Nièvre ; 4. Toute fourniture d informations destinées à s intégrer dans la base de données touristique de la Nièvre (dite «Plateforme de mutualisation de d enrichissement de l Information Touristique») nécessite la consultation et l acceptation des présentes conditions générales de fourniture de données. 5. Au titre des présentes, les termes ci-dessous définis auront la signification suivante : - " fournisseur d informations " : personne saisissant en ligne des informations (photographies, vidéos, textes, graphiques, chiffres, logos, PDF ) destinées à alimenter la base de données d informations touristiques de la Nièvre. Le fournisseur d informations est soit un prestataire de services touristiques, soit un partenaire institutionnel de l ADRT58 (dénommé "contributeur") en charge de recueillir et de centraliser des informations touristiques relatives au département de la Nièvre. Ces deux acteurs sont soumis aux dispositions des présentes dans les mêmes termes ; - " utilisateur " : partenaire institutionnel ou professionnel de l ADRT58 ayant accès à la base de données de l ADRT58. L utilisateur autorisé dispose d un droit d accès à la base de données, ainsi que d un droit d extraction et de réutilisation des données de la base. 6. Le fournisseur d informations autorise, à titre gratuit, l ADRT58 à saisir les informations dans la base de données d informations touristiques relative au département de la Nièvre, étant précisé que cette base de données sera accessible à des utilisateurs extérieurs à l ADRT58, susceptibles de diffuser sur tous supports et modes d exploitation (internet, CD- Rom, brochures ) les informations et documents saisis. 7. Dans l hypothèse où les informations fournies feraient l objet d un droit de propriété intellectuelle, et plus particulièrement d un droit d auteur, le fournisseur cède à titre gratuit et non exclusif à l ADRT58 les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation, d usage et d exploitation des œuvres, tels qu'ils sont définis et réglementés par le Code de la propriété intellectuelle, de sorte que l ADRT58 : 6

7 - intègre les œuvres dans la base de données relative au tourisme en Nièvre ; - concède le droit d exploitation des œuvres intégrées dans la base de données aux utilisateurs de la base ; - utilise et exploite les œuvres le plus largement possible, auprès de tout public pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités de tourisme en Nièvre ; 8. Les droits cédés comprennent, en application de l'article L du Code de la propriété intellectuelle : - pour le droit de reproduction = le droit de reproduire notamment aux fins de constitution d une base données, sans limitation de nombre, tout ou partie des créations, sur tout support, et notamment sur support papier, optique, numérique ou tout autre support informatique ou électronique ; - pour le droit de représentation = le droit de représenter, de diffuser, ou de faire diffuser les créations, notamment dans le cadre d une base de données, par tous moyens et/ou supports électroniques, numériques, informatiques, de télécommunications et ce, auprès de tout public et pour tout réseau de télécommunications - pour le droit d'adaptation = le droit d'adapter, de faire évoluer, de réaliser de nouvelles versions ou de nouveaux développements des créations, de les maintenir, mixer, modifier, assembler, transcrire, arranger, numériser, monter, amputer, condenser, migrer ou étendre ; - pour le droit d'usage = le droit de faire usage et d'exploiter, notamment dans le cadre de la base de données, à titre personnel ou au bénéfice de tiers aux fins d'effectuer toute forme de traitement à quelque titre que ce soit ; - pour le droit d'exploitation = le droit de rétrocéder à des tiers et notamment aux utilisateurs de la base de données, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment par une cession, une licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif ; 9. Pour l'ensemble des droits susvisés, sont compris les vecteurs de communication et les supports de toute nature, tels que la diffusion directe ou indirecte par tout moyen électronique, de télécommunication et de communication électronique, satellitaire ou par câble, sous forme télévisuelle par voie hertzienne terrestre ou spatiale, analogique ou numérique, sous toute forme, telles que télévision, radio, intranet, internet, ADSL, WAP, GSM, GPRS, UMTS et sur tous supports présents et à venir, notamment papier, électronique, magnétique, disque dur, disquette, DVD, CDV, CDI, CD Rom, CD Worm, On Line. 10. Les droits énumérés aux présentes sont cédés à l ADRT58 pour toute la durée de protection des droits de propriété intellectuelle des œuvres concernées, telle que prévue par le Code de la propriété intellectuelle, et pour le monde entier. 7

8 11. Par ailleurs, le fournisseur d informations autorise l ADRT58 à concéder aux utilisateurs de la base de données, le droit d utiliser et d exploiter les informations, y compris celles faisant l objet d un droit d auteur, pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités de tourisme en Nièvre, étant précisé que les informations pourront être utilisées par des entreprises à vocation commerciale en vue de promouvoir leurs activités. 12. Le fournisseur d informations déclare et garantit connaître et respecter les obligations légales et réglementaires inhérentes à ses activités. 13. Le fournisseur d informations garantit l ADRT58 contre toute action, réclamation, revendication ou opposition qui trouverait son origine dans les activités du fournisseur d informations ou dans les informations fournies par lui. 14. Dans ce cas, les frais de toute nature exposés par l ADRT58 pour assurer sa défense, y compris les frais de conseil, ainsi que tous les dommages et intérêts éventuellement prononcés contre elle, seront pris en charge par le fournisseur d informations. J accepte les présentes conditions générales de fourniture d informations. Je refuse les présentes conditions générales de fourniture d informations. Nom de la personne ayant complété le questionnaire : Fonction : Date : Signature : 8