Obligations et responsabilités en matière d amiante page 79

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1 > RÉGLEMENTATION Coordonnateurs sécurité et protection de la santé page 77 Diagnostic et repérage amiante page 77 Amiante - retrait et confinement page 77 Amiante - activités et interventions page 77 > BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS > SÉCURITE DE CHANTIER Coordonnateurs de Sécurité et Protection de la Santé CSPS Niveau 1 (Formation Initiale) page 77 Coordonnateurs de Sécurité et Protection de la Santé CSPS Niveau 1 ou 2 (Révision à 5 ans) page 77 Signalisation temporaire de chantier page 77 Amiante - opérateur : activités et intervention sur des matériaux ou appareils susceptibles d émettre des fibres page 78 Amiante - opérateur de repérage page 78 Amiante - encadrement : activités et intervention sur des matériaux ou appareils susceptibles d émettre des fibres page 78 Amiante - opérateur : retrait et confinement amiante non friable sans risques particuliers page 78 Amiante - encadrement : retrait et confinement amiante non friable sans risques particuliers page 79 Amiante - opérateur : retrait et confinement amiante non friable avec risques particuliers page 79 Amiante - encadrement : retrait et confinement amiante non friable avec risques particuliers page 79 Obligations et responsabilités en matière d amiante page 79 > APPLICATIONS TECHNIQUES Organisation de chantier - Chantiers routiers page 80 Gestion budgétaire de chantier routiers page 80 Les techniques d'adduction d'eau potable page 80 Compactage des remblais de tranchées (nouveau guide Setra) page 80 Technicien Bureau d'études Routes - VRD page 81 Laboratoire - Essais bétons page 81 Topographie page 81 Risques d ensevelissement et blindage page 81 Pages 76> 77

2 BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS > RÈGLEMENTATION COORDONNATEURS SÉCURITÉ PROTECTION DE LA SANTÉ Une coordination sécurité protection de la santé est obligatoire pour toutes les opérations de bâtiment et de génie-civil dès lors que 2 entreprises sont présentes sur le chantier (Article R du Code du Travail). Les Coordonnateurs SPS doivent être formés par un organisme agrée. Après 5 ans, leur formation doit être actualisée (Article R238-8 et 10 du Code du Travail et décret du 26 décembre 1994 modifié par le décret du 24 janvier 2003 et l arrêté du 25 février DIAGNOSTIC ET REPÉRAGE AMIANTE A partir du 1er novembre 2007, les opérateurs de repérage doivent être certifiés par un organisme accrédité pour pouvoir exercer leurs missions. Article R du code de la santé publique. Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l exercice de l activité et à la formation des contrôleurs techniques et techniciens de la cons truction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l état de conservation des matériaux et produits contenant de l amiante. AMIANTE - RETRAIT ET CONFINEMENT Encadrement et opérateurs A partir du 1er mars 2008, la certification des entreprises est étendue pour l ensemble des activités de confinement ou de retrait, dès lors que les travaux présentent un risque particulier, qu il s agisse de retrait ou de confinement d amiante friable ou non friable (Décret du 30/06/2006 et Art. R de Code du travail). Les seuls travaux exclus de cette disposition réglementaire sont les travaux de retrait ou de confinement d amiante non friable en milieu extérieur. Les conditions de certifications des entreprises sont fixées par l arrêté du 22 février 2007 (JORF du 1er mars 2007, texte 11). AMIANTE - ACTIVITÉS ET INTERVENTIONS sur des matériaux ou appareils susceptibles d émettre des fibres AMIANTE (Encadrement et opérateurs) L Arrêté du 25 avril 2005, annexes 1 et 2 décrit les obligations de formations des chefs d établissements avec la distinction entre encadrement et opérateurs intervenant sur des matériaux ou appareils susceptibles d émettre des fibres. (Décret du 7 février 1996 article 4, modifié par décret du 24 décembre 2002 article 2 et le Décret 761 du 30 juin 2006 sous-section 3 concernant les activités sur appareils et équipements susceptible d'émettre des fibres, qui va au delà des opérations d'entretien et maintenance). Personnel de l activité du BTP justifiant d expérience professionnelle dans le BTP (5 ans en conception et/ou 5 ans en réalisation). 1 Coordonnateur SPS de niveau 1 ou 2 possédant une attestation de compétences. Personnel amené à travailler sur un chantier de travaux publics. > SÉCURITÉ DE CHANTIER COORDONNATEUR SÉCURITÉ PROTECTION DE LA SANTÉ NIVEAU 1 RÉF : BS 01 - Être apte à coordonner les opérations de bâtiment et de génie civil dans le cadre de la mission Coordination Sécurité et Protection de la Santé. Attestation de compétences coordonnateur sécurité protection de la santé de niveau 1. En partenariat avec l organisme Michel Bonvalot. > LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION - Loi et décrets d application - Obligations du Maitre d ouvrage, du maître d œuvre, des entreprises et du coordonnateur - Définition de la mission et planning - Définitions des mesures figurant dans les documents d appels d offres (PGCSPS, PPSPS et DIUO) > LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS - Les visites de chantier - Analyse du poste de travail - Risques professionnels - Organisation de la coordination - Identifier les risques - Appliquer les mesures de prévention COORDONNATEUR SÉCURITÉ PROTECTION DE LA SANTÉ NIVEAU 1 OU 2 RÉVISION DES ATTESTATIONS DE COMPÉTENCE RÉF : BS 02 - Actualisation des attestations de compétences de CSPS niveau 1 ou 2. - Être capable de continuer à exercer la fonction de coordonnateur sécurité protection de la santé conformément aux articles R à R du code du travail. Attestation de compétences CSPS Niveau 1 ou 2. En partenariat avec l organisme Michel Bonvalot. > RETOUR D EXPÉRIENCES > ÉVOLUTION DU CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - Analyse des projets de décret et arrêtés en superposition des textes initiaux - Perspective sur l évolution de la jurisprudence > LA PHASE CONCEPTION : ANALYSE PRÉALABLE DES RISQUES - Prévention liée aux interventions ultérieures - Études et informations croisées des cas et situations rencontrées > PRÉVENTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA SANTÉ - Les fibres d amiante, l exposition au plomb, les risques d atteinte par la légionellose - Les produits dangereux - Bases réglementaires, risques et mesures de prévention - Déchets de chantiers SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER RÉF: BS 04 - Savoir mettre en place une signalisation temporaire qui assure la sécurité des usagers et du personnel. - Connaître les nouveautés et savoir adapter la signalisation aux nouvelles exigences. > LA COORDINATION DES TRAVAUX - Les différents arrêtés - L organisation et la mise en place de la signalisation temporaire > LA RÉGLEMENTATION DE LA SIGNALISATION TEMPORAIRE > CHANTIERS SUR ROUTES BIDIRECTIONNELLES > CHANTIERS SUR ROUTES À CHAUSSÉES SÉPARÉES > LES FLÈCHES LUMINEUSES DE RABATTEMENT > RESPONSABILITÉS

3 BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS AMIANTE - OPÉRATEUR ACTIVITÉS ET INTERVENTIONS SUR DES MATÉRIAUX OU APPAREILS SUSCEPTIBLES D'ÉMETTRE DES FIBRES RÉF : BS 05 - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer. - La réglementation en matière de repérage amiante à tout opérateur travaillant en présence d amiante sur des opérations d entretien ou de maintenance. Postes de travail en présence d amiante y compris les équipements, toutes branches d activités. - Matériaux «friable» et «non friable» Matériaux susceptible de contenir des fibres - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection, évaluation des risques - Définition et mise en place des procédures, relation avec le médecin du travail > APPLICATION PRATIQUE, MISE EN SITUATION FICTIVE - Identification des situations à risques - Critères de choix du mode opératoire d intervention, mesures de prévention - Les équipements de protection individuelle (présentation et manipulation) - Les protections collectives - Le traitements de déchets, organisation et suivi - Mise en œuvre et suivi des conduites à tenir en cas d incident AMIANTE OPÉRATEUR DE REPÉRAGE RÉF : BS 03 - Obtenir l attestation de compétences définie au Décret du 21/05/03, permettant de réaliser des missions de repérage de matériaux et produits contenant de l amiante dans les immeubles. Attestation de compétences Contrôleurs techniques et techniciens de la construction justifiant d un diplôme relatif à la construction ou d une expérience technique en bâtiment de 2 ans. 4 jours > RISQUES SANITAIRES LIÉS À UNE EXPOSITION AUX FIBRES D AMIANTE - Dispositifs législatifs, réglementaires et normatifs - Rôle, obligations et responsabilités des différents intervenants > LA RECHERCHE D AMIANTE Techniques de traitement de l amiante > DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE Modalités de réalisation des missions de repérage, localisation et signalisation, enregistrement de l etat de conservation, des travaux et des mesures conservatoires - Examen visuel des surfaces après travaux > CONTRÔLE DE CAPACITÉ - Capacité à procéder au repérage et à son report sur plan - Capacité à établir un rapport de mission de repérage, à formuler et à rédiger des conclusions et recommandations AMIANTE - ENCADREMENT ACTIVITÉS ET INTERVENTIONS SUR DES MATÉRIAUX OU APPAREILS SUSCEPTIBLES D'ÉMETTRE DES FIBRES RÉF : BS 06 à toute personne travaillant en présence d amiante sur des opérations d entretien ou de maintenance. Postes de travail en présence d amiante y compris les équipements, toutes branches d activités. - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer. - Matériaux «friable» et «non friable» section 2 et section 3 matériaux susceptible de contenir des fibres - Les repérages règlementaires, le DTA et son exploitation - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection, évaluation des risques - Définition et mise en place des procédures, relation avec le médecin du travail > APPLICATION PRATIQUE - Identification des situations à risques, étude des éléments d information contenus dans le DTA. Conclusions, recommandations, consignes générales de sécurité, cartographie - Critères de choix du mode opératoire d intervention, mesures de prévention - Les équipements de protection individuelle (présentation et commentaires) - Les moyens et matériels protections collectives (présentation et commentaires) - Le traitements de déchets, organisation et suivi - Contrôle, mise en œuvre et suivi des conduites à tenir en cas d incident - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer lors de réalisations d'opérations de retrait et de confinement de MPCA non friable sans risques particuliers. - Matériaux «friable» et «non friable» section 2 et section 3 Matériaux susceptible de contenir des fibres - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection à toute personne intervenant sur des opérations de retrait et confinement. AMIANTE - OPÉRATEUR SANS RISQUES PARTICULIERS RÉF : BS 07 > APPLICATION PRATIQUE, MISE EN SITUATION FICTIVE - Réalisation d opérations de retrait et confinement de MPCA non friable - Evaluation des risques et mesures de prévention - Les équipements de protection individuelle - Les moyens et matériels protections collectives - Le traitements de déchets sur chantier, transport, stockage (présentation et conditionnements) Pages 78 > 79

4 - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer lors de réalisations d'opérations de retrait et de confinement de MPCA non friable sans risques particuliers. - Matériaux «friable» et «non friable» section 2 et section 3 Matériaux susceptible de contenir des fibres - Les repérages règlementaires, le DTA et son exploitation - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection, évaluation des risques à toute personne amenée à organiser, gérer ou suivre des opérations de retrait et confinement. AMIANTE - OPÉRATEUR AVEC RISQUES PARTICULIERS RÉF : BS 09 - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer lors de réalisations d'opérations de retrait et de confinement de MPCA non friable avec risques particuliers. Les conséquences sur la santé, les maladies Les textes règlementaires, obligation, interdictions - Matériaux «friable» et «non friable» section 2 et section 3 Matériaux susceptibles de contenir des fibres - Analyse des risques, communication et information - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection à toute personne intervenant sur des opérations de retrait et confinement. 3 jours AMIANTE - ENCADREMENT SANS RISQUES PARTICULIERS RÉF : BS 08 > APPLICATION PRATIQUE, MISE EN ŒUVRE, GESTION ET SUIVI DES OPÉRATIONS DE DE MPCA NON FRIABLE - Critères de choix du traitement - Les équipements de protection individuelle, critères de choix (présentation) - Les moyens et matériels de protections collectives, critères de choix (présentation) - Le traitements de déchets sur chantier, transport, stockage, élimination > APPLICATION PRATIQUE, MISE EN SITUATION FICTIVE - Réalisation d opérations de retrait et confinement de MPCA non friable - Evaluation des risques et mesures de prévention - Les équipements de protection individuelle - Les moyens et matériels de protections collectives - Le traitements de déchets sur chantier, transport, stockage (présentation et conditionnements) à toute personne amenée à organiser, gérer ou suivre des opérations de retrait et confinement. 3 jours > avec la CCIR SE FORMER pour GAGNER - Connaître le risque Amiante et savoir le gérer lors de réalisations d'opérations de retrait et de confinement de MPCA non friable avec risques particuliers. En partenariat avec l'organisme Michel BONVALOT - Matériaux «friable» et «non friable» section 2 et section 3 matériaux susceptibles de contenir des fibres - Les repérages règlementaires, le DTA et son exploitation - Démarche et méthodologie collective et individuelle de protection, évaluation des risques > APPLICATION PRATIQUE, MISE EN ŒUVRE, GESTION ET SUIVI DES OPÉRATIONS DE DE MPCA NON FRIABLE Y COMPRIS EN MILIEU OCCUPÉ - Critères de choix du traitement - Les équipements de protection individuelle, critères de choix (présentation) - Les moyens et matériels de protections collectives, critères de choix (présentation) - Le traitements de déchets sur chantier, transport, stockage, élimination OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS EN MATIÈRE D AMIANTE RÉF : BS 11 - Connaître le risque Amiante et les obligations et responsabilités suivant le code du travail et le code de santé publique. > L AMIANTE - Présentation - Historique - Risques santé - Utilisation - Propriétés aux maîtres d ouvrage, Coordonnateurs SPS, Maîtres d œuvre, BET, Propriétaires et gestionnaires de patrimoine, Ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales. AMIANTE - ENCADREMENT AVEC RISQUES PARTICULIERS > FORMATIONS REGLEMENTAIRES > LES LABORATOIRES AGREES > CODE DE LA SANTE PUBLIQUE - Evaluation des dispositions réglementaires - Obligations des propriétaires - Compétence de l opérateur de repérage - Le DTA, objectif et contenu > CODE DU TRAVAIL - Travaux préparatoires - Limite du repérage - Retrait et Confinement - Dispositions réglementaires - Protection des salariés - Protection de l environnement - Traitement des déchets RÉF : BS 10

5 BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS > APPLICATIONS TECHNIQUES Chefs de chantiers routiers. ORGANISATION DE CHANTIER CHANTIERS ROUTIERS RÉF : BT 01 - Organiser et Réguler un chantier routier : savoir analyser et interpréter le dossier technique, savoir repérer les difficultés d exécution, respecter le budget, les techniques, la qualité et le délai. > ANALYSE D UN DOSSIER DE TRAVAUX > LA PRÉPARATION D UN CHANTIER - Décomposer l ouvrage en tâches - Participer à l établissement du budget - Implanter le chantier - Identifier les régles spécifiques d hygiène et sécurité à appliquer au chantier > LA RÉGULATION DU CHANTIER - Le contrôle des avancements et la comparaison avec les prévisions - La réorganisation des postes de travail - Les contrôles de conformité des travaux - Les métrés Pages 80 > 81 GESTION BUDGÉTAIRE DE CHANTIERS ROUTIERS RÉF : BT 02 Chefs de chantiers routiers et conducteurs de travaux. - Effectuer la gestion budgétaire d un chantier routier : établir le budget prévisionnel du chantier, mesurer les avancements en dépenses et en recettes. > MAÎTRISER LE CONTEXTE ÉCONOMIQUE > MAÎTRISER LES COMPOSANTS ET LES VARIATIONS DES COÛTS DE RESSOURCES > IDENTIFIER LES TECHNIQUES DE PRISE D AFFAIRE ET D ÉTUDE DE PRIX > MAÎTRISER LES TECHNIQUES DE CONTRE-ÉTUDE - La gestion de projet : l établissement du budget - La préparation au suivi de chantier > MAÎTRISER ET METTRE EN ŒUVRE LES TECHNIQUES DE SUIVI DE CHANTIER LES TECHNIQUES D ADDUCTION D EAU POTABLE RÉF : BT 03 - Lire et interpréter les plans d AEP. - Être capable de réaliser ou de faire réaliser un chantier d adduction d eau potable dans le respect des règles de l art. Agents d exécution confirmés ou chefs d équipe. > La pose de canalisations > Les différents systèmes de distribution d eau en AEP, irrigation et défense contre l incendie > Lecture et interprétation des plans d AEP > Rappels de topographie > Méthodologie à adopter pour réaliser les métrés > Principe de fonctionnement et particularités des différentes pièces constituant un réseau d AEP > Calculs simplifiés de dimensionnement d un réseau d AEP > Rappels sur le blindage des fouilles et le blindage des chantiers > Méthodologie à adopter lors de la pose des différentes natures de matériaux > Notions sur les matériaux de remblais, leur mise en œuvre, leur contrôle, les garanties pour l entreprise COMPACTAGE DES REMBLAIS DE TRANCHÉES RÉF : BT 04 Chefs d équipe, chefs de chantier, responsables travaux de tranchées. - Identifier les principes généraux du compactage dans les travaux de réseaux divers en y intégrant les concepts de qualité, de sécurité et de durée de vie des ouvrages d assainissement ou d AEP. > Notions de mécanique des sols appliquée aux problèmes rencontrés lors de l ouverture des tranchées > Le but, le rôle et le pourquoi du compactage > Connaissance des chaussées > Géotechnique des sols et des matériaux élaborés > La classification des sols suivant le GTR 92 > Les contrôles de densité «In situ» > Les essais de déformabilité > La mesure de densité sur place > Le carottage > Le PDG 1000 de la DDE ; le PANDA et les autres > Le principe d utilisation du nouveau guide de juin 1994 du SETRA sur le compactage des remblais de tranchées > Principes de fonctionnement et utilisation «in Situ» des différents matériels de compactage adaptés aux tranchées

6 TECHNICIEN BUREAU D ÉTUDES ROUTES - VRD RÉF : BT 05 Employés de bureau d études de maîtrise d œuvre de niveau IV ou III ayant des notions de VRD. > APPLICATIONS TECHNIQUES - Développer des méthodes et outils de travail en matière de conception et de dimensionnement de projets routiers et d assainissement. LABORATOIRE ESSAIS BÉTONS RÉF : BT 06 Chefs d équipe, chefs de chantier. > CONTEXTE DE LA CONCEPTION D UN PROJET - Les différents acteurs en maitrise d ouvrage et maitrise d œuvre - Les procédures administratives et financières - La prise en compte de l environnement - La gestion du domaine public - La coordination sécurité - Les textes de référence > PROJETS ROUTIERS - Textes réglementaires - Conception routière - Études de cas > ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES > STRUCTURES DE CHAUSSÉE - Analyse du trafic - Connaître les principes de la formulation des bétons. > LES NORMES D ESSAIS DE CARACTÉRISATION DES GRANULATS - Analyse granulométrique - Équivalent de sable - Coefficient d aplatissement - Valeur de Bleu de Méthylène - Masse volumique réelle et coefficient d absorption > LES NORMES D INTERPRÉTATION > L OPTIMISATION DES BÉTONS - LES CIMENTS - Adéquation granulats bétons : granularité, forme, propreté. - Les rôles de l eau, Rapport C/E et résistances mécaniques. - Les adjuvants, les ultra fines et les bétons Hautes Performances. - Principes de la formulation des bétons Les sites CIRFIM Le port SÉCURITÉ DE CHANTIER ET APPLICATIONS TECHNIQUES Hélène MAGNE df.cirfim.btp@reunion.cci.fr Toutes nos formations peuvent être adaptées à vos spécificités. Nous consulter. > > > TOPOGRAPHIE RÉF : BT 07 - Acquérir les connaissances théoriques et pratiques de topographie. > RAPPELS THÉORIQUES ET CONNAISSANCES DE BASE - Gisements - Cartes, plans et échelles Présentation du matériel > CALCULS D IMPLANTATIONS > IMPLANTATIONS DE COURBES AVEC APPLICATIONS PRATIQUES SUR LE TERRAIN > LEVER DE DÉTAILS > ALTIMÉTRIE Personnel ayant une connaissance de base et possédant une pratique élémentaire de la topographie. RISQUES D'ENSEVELISSEMENT ET BLINDAGE RÉF : BT 08 - Connaître le risque d'ensevelissement et maitriser les régles à suivre pour le talutage et le blindage.. > CARACTERISTIQUES PHYSIQUES D UN SOL > LE TALUTAGE - PRÉSENTATION ET REGLES À OBSERVER > TRAVAUX DE FOUILLES EN TRANCHEES - Risques d éboulement - Tranchées non blindées - Tranchées Blindées - Engins pour la mise en place d un blindage - Eléments de blindage > BLINDAGE DE FOUILLES EXÉCUTÉES MANUELLEMENT - Blindage par planches horizontales - Blindage par enfilage de planches verticales - Blindage à l aide d une machine - Blindage par palplanches - Protection sans blindage - Blindage à l aide d un mannequin de pose - Blindage par caissons - Utilisation de cadres extensibles - Blindage de tranchées par panneaux préfabriqués > BLINDAGE AVEC BOUCLIERS - En bon terrain - En mauvais terrain Personnel du BTP amené à intervenir sur des travaux en tranchées.