Chap 4 La régularisation des charges et produits

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1 Chap 4 La régularisation des charges et produits Objectifs : Etre capable de 171 préparer les travaux de fin d'exercice collecter les informations d'inventaire calculer les régularisations de charges ou de produits identifier et corriger les anomalies enregistrer les opérations de fin d'exercice Sommaire 1) Rappel : le compte de résultat 2 2) Les Charges à payer 2 3) Les Produits à recevoir 4 4) Les charges constatées d avance 4 5) Les produits constatés d avance 6 6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir 7 7) Synthèse 8

2 Vous travaillez dans l'entreprise LELONG Sarl, spécialisée dans la vente de matériel HIFI- VIDEO. Le 29.12, on vous charge de la régularisation des charges et des produits à la clôture de l'exercice 201N. 1) Rappel : le compte de résultat Rappelle-moi quelles informations me procure le compte de résultat de l'exercice? Document : Le compte de résultat de l'exercice. Art du F. Lefebvre :...Le compte de résultat récapitule les produits et les charges de l'exercice, sans qu'il soit tenu compte de leur date d'encaissement ou de paiement. Art du F. Lefebvre : Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères, et présenter une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise. 2) Les Charges à payer Votre tuteur vous transmet les documents et informations suivantes. Vous analysez chaque situation et vous passez les écritures de régularisation à l aide de la documentation jointe. Document 1 : Les charges à payer Art. 793 du F. Lefebvre : Facture non comptabilisée, bien ou service reçu. La charge est constatée au débit du compte de charges concerné par le crédit du compte de charges à payer rattaché au compte de tiers. Par exemple, pour une charge à payer relative aux achats, le compte 408 "Frs fact. non-parvenues" est utilisé, de même que le compte 428 pour les charges de personnel... Lorsque la facture comporte de la TVA...si elle est déductible, elle est portée au débit du compte "TVA déductible/a.b.s à régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, la précédente écriture est extournée. Cas 1 Livraison reçue mais la facture n est pas encore parvenue : LELONG SARL COMMANDE 932 BRANDT Le N DESIGNATION MONTANT 10 amplificateurs haute-fidélité 60 W 5276,26 5 égaliseurs 1407,10 BRUT 6683,36 marchandises REMISE 5% -334,17 reçues le NET HT 6349,20 facture non parvenue A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 2

3 Cas 2 - la facture d'edf-gdf n'est pas encore parvenue. Après relève du compteur, on peut estimer cette facture à 122 pour les deux mois écoulés. TVA au taux normal. Cas 3 - la prime annuelle des salariés est de 3550 pour l'exercice achevé. Cette prime est versée en janvier N+1. T.A.F : Passer les écritures de régularisation au 31/12/201N. NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE JOUR CODE JOURN AL PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT Question : Que faut-il faire au 1 er janvier 201N+1 l ouverture de l exercice suivant? Question : Quel est la conséquence de cette opération? A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 3

4 3) Les Produits à recevoir Document 2 : Les produits à recevoir Art. 631 du F. Lefebvre : Constatation des factures à établir à la clôture de l'exercice. Le produit est ajouté aux produits de l'exercice par l'intermédiaire du compte rattaché au compte clients : 418 "Clts - produits non encore facturés" subdivision possible : 4181 "Factures à établir". Si la facture est passible de TVA... ces taxes étant portées au crédit du compte "TVA collectée à régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, cette écriture est extournée. Vous poursuivez votre stage dans l'entreprise LELONG Sarl, on vous remet ce document : LELONG SARL BON DE LIVRAISON 6413 DISCO SHOP Le N DESIGNATION Q PUHT MONTANT La facture relative à cette livraison parviendra courant janvier prochain Chaine compact , ,97 Radio cassette Sunkai 5 144,06 720, ,29 Bien reçu les marchandises ci-dessus. Aucune anomalie. DISCO SHOP - le NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE JOUR CODE JOURN AL PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 4) Les charges constatées d avance Document : Charges constatées d avance Il s agit de charges qui ont été comptabilisées mais qui n ont pas encore eu lieu. Ex. la facture d achat a été reçue et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n ont pas encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l exercice comptable suivant). Il convient donc d annuler l enregistrement de l achat en créditant le compte d achats (classe 6) par le débit du compte 486 Charges constatées d avance. T.A.F : Analyser les cas suivants et procéder à la régularisation dans les comptes A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 4

5 Cas 1 : Nous avons comptabilisé la facture d achats de marchandises du fournisseur Bertin le 27 décembre 201N, mais la livraison aura vers le 5 janvier 201N+1 BERTIN FACTURE LELONG Sarl Le N DESIGNATION Qté Puht MONTANT amplificateur haute-fidélité 60 W 10,00 52,30 523,00 égaliseur Akai 10,00 24,60 246,00 BRUT 769,00 PORT 150,00 NET HT 919,00 TVA 19,6% 180,12 NET HT 1099,12 Cas 2 : Il reste encore pour 104,50 HT de fournitures administratives et 215 HT de fournitures d'entretien non encore consommées au N. TVA au taux normal. Cas 3 : la prime d'assurance a été payée le N (terme à échoir) par prélèvement bancaire. La facture a été comptabilisée le 20 mars : U.A.P - Assurances 1 oblige : Axe des temps Lelong SARL Le N Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le décompte de votre prime annuelle (1.4.N au 31.3.N+1) : 1318,68 A prélever le 27.3.N : 1318,68... A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 5

6 NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE : MOIS DE JOUR CODE JOURN AL PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT T.A.F : Régulariser ces opérations sur le bordereau de saisie. 5) Les produits constatés d avance Document : produits constatés d avance Il s agit de produits qui ont été comptabilisés mais qui n ont pas encore été réalisés. Ex. la facture de vente a été établie et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n ont pas encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l exercice comptable suivant). Il convient donc d annuler l enregistrement de la vente en débitant le compte de produits (classe 7) par le crédit du compte 487 Produits constatées d avance. LELONG SARL FACTURE 8465 : LE CLUB Le N DESIGNATION Q PUHT MONTANT Chaine compact , ,94 Radio cassette Sunkai 2 144,06 288,13 La facture a été comptabilisée le 28/12, mais les marchandises seront livrées le 3 janvier 201N HT 3334,06 TVA 19,6% 653,48 A PAYER 3987,54 DATE : TICKET PIECE : DOCUMENT : IMPUTATION DEBIT CREDIT A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TOTAUX Page 6

7 T.A.F : Régulariser cette opération 6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir Document 1 : Les intérêts courus Art du F. Lefebvre : La charge d'intérêts est comptabilisée au compte 661 "Charges d'intérêts". La contrepartie est : Lorsque les intérêts sont payés le compte de trésorerie. Lorsque les intérêts ne sont pas payés, le compte 1688 "Intérêts courus". Document 2 : Les produits d'intérêts Le produit d'intérêts est comptabilisé au compte 76 "produits financiers". La contrepartie de ce produit est : lorsque les intérêts sont perçus, le compte de trésorerie concerné ; lorsque les intérêts n'ont pas encore été perçus, rattachée aux différents actifs concernés (immobilisations financières : comptes : 2678, 2688 et 2768 ; valeurs mobilières de placement (VMP) 5088 ; banque : 5187) Exemple : Le N, l'entreprise LELONG SARL a contracté un emprunt auprès de sa banque la BNP. Il s'agit d'un emprunt de remboursable le 1.03 de chaque année par amortissement constant, pendant 5 ans et rémunéré au taux de 11,5 % l'an. Axe des 01-mars 31-déc 01-mars Temps emprunt clôture 1ère annuité Quel est le montant des intérêts au 31/12/N? Quand va être comptabilisée cette opération et donc cette charge? Quel est le problème qui se pose à la clôture (31/12/N)? DATE : TICKET PIECE : DOCUMENT : IMPUTATION DEBIT CREDIT Que faut-il faire au début de l exercice suivant? TOTAUX A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 7

8 7) Synthèse Chap 4 La régularisation des charges et produits Le compte de résultat doit refléter les charges et les produits réellement supportés au cours de l exercice comptable qui vient de se terminer. Pour cela il convient de procéder à certaines régularisations. a) Charges à payer b) Produits à recevoir c) Charges constatées d avance d) Produits constatés d avance e) Intérêts courus non échus A/C Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - Page 8