de la Région Mulhousienne
|
|
- Jonathan Ruel
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Contrat de territoire de vie de la Région Mulhousienne Ungersheim Feldkirch Bollwiller Berrwiller Pulversheim Bantzenheim Staffelfelden Battenheim Wittenheim Baldersheim Wittelsheim Ottmarsheim Richwiller Conjuguons nos projets Chalampé Ruelisheim Kingersheim Sausheim Illzach Pfastatt Hombourg Lutterbach Rixheim Reiningue Mulhouse Riedisheim Petit-Landau Morschwiller-le-Bas Habsheim Heimsbrunn Didenheim Brunstatt Zimmersheim Eschentzwiller Niffer Dietwiller Galfingue Bruebach Flaxlanden Zillisheim Steinbrunn-le-Bas
2
3 LES CONSEILLERS GÉNÉRAUX EN CHARGE DU CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE Canton d HABSHEIM Charles BUTTNER Président du Conseil Général 5 communes ESCHENTZWILLER I HABSHEIM I RIEDISHEIM I RIXHEIM I ZIMMERSHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton d ILLZACH Bernard NOTTER Vice Président du Conseil Général Président de la Commission de la Voirie, des Infrastructures Routières et des Transports 11 communes BALDERSHEIM I BANTZENHEIM I BATTENHEIM I CHALAMPE I HOMBOURG I ILLZACH I NIFFER I OTTMARSHEIM I PETIT LANDAU I RUELISHEIM I SAUSHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de MULHOUSE SUD Francis FLURY Vice Président du Conseil Général Président de la commission Finances, Budget et Protocole 9 communes BRUEBACH I BRUNSTATT I DIDENHEIM I FLAXLANDEN I GALFINGUE I HEIMSBRUNN I MORSCHWILLER LE BAS I MULHOUSE I ZILLISHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010)
4 Canton de MULHOUSE EST Marc SCHITTLY Conseiller Général Président de la Commission de la Vie Associative et des Sports 1 commune MULHOUSE habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de MULHOUSE OUEST Pierre FREYBURGER Conseiller Général 1 commune MULHOUSE habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de MULHOUSE NORD Gilbert BUTTAZZONI Conseiller Général 1 commune MULHOUSE habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de WITTENHEIM Joseph SPIEGEL Conseiller Général 6 communes KINGERSHEIM I LUTTERBACH I PFASTATT I REININGUE I RICHWILLER I WITTENHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010)
5 Canton de SOULTZ Mme Odile BOCQUET HUNOLD Conseillère Générale 4 communes sur 11 du Canton sont situées dans ce Territoire de Vie BERRWILLER I BOLLWILLER I FELDKIRCH I UNGERSHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de CERNAY Pierre VOGT Conseiller Général 2 communes dans le Territoire de Vie STAFFELFELDEN, WITTELSHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton d ENSISHEIM Michel HABIG 3ème Vice Président du Conseil Général Président de la Commission Actions et Relations Internationales 1 commune sur 17 du Canton est située dans ce Territoire de Vie PULVERSHEIM habitants (pop municipale INSEE RP 2010) Canton de SIERENTZ Daniel ADRIAN 2 communes sur 21 du Canton sont situées dans ce Territoire de Vie DIETWILLER I STEINBRUNN LE BAS habitants (pop municipale INSEE RP 2010)
6
7 CHIFFRES CLES, ENJEUX ET AXES STRUCTURANTS Un prévisionnel de 1,2 milliard d euros consacrés par le Conseil Général du Haut-Rhin au Territoire de Vie de la Région Mulhousienne pour la période L investissement relatif à l action quotidienne du Conseil Général pour les nombreux services aux habitants sur le Territoire a été évalué à une dépense prévisionnelle de sur la période Pour mettre en œuvre ses politiques, le Département mobilise une ressource humaine dont le coût peut être évalué sur le seul Territoire de Vie de la Région Mulhousienne, à sur la période Ces compétences sont également mises à disposition des Territoires pour la mise en œuvre des projets portés ou engagés hors contrat par le Conseil Général. A ce titre, le Département investira en faveur du Territoire de Vie sur la période Pour parfaire ce dispositif volontariste d actions, le Département se positionne en acteur préférentiel pour un développement harmonieux et concerté des Territoires Haut-Rhinois. Les Contrats de Territoire de Vie ont été élaborés en partenariat avec les Communes, Etablissements Publics de Coopération intercommunale et associations partenaires. S agissant plus particulièrement du seul Contrat de Territoire de Vie, ce sont au total, qui seront mobilisés par le Conseil Général sur la période pour soutenir la réalisation des projets portés par les partenaires du Territoire de Vie de la Région Mulhousienne : des projets structurants, des projets relevant de secteurs spécifiques et des projets d intérêt local. Ainsi, par ses différentes interventions, le Conseil Général œuvre pour le développement du Territoire de Vie de la Région Mulhousienne et investit massivement pour contribuer à sa réussite. Pour la période , l enveloppe globale engagée par le Département est estimée à 1,2 Milliard d Euros.
8 Les enjeux et axes structurants du Territoire de Vie de la Région Mulhousienne Enjeu 1 : Equipements et infrastructures structurants pour le territoire Enjeu 2 : Favoriser l emploi, la compétitivité et la promotion du Territoire Enjeu 3 : Conforter la mutation environnementale du Territoire sur le long terme
9 Récapitulatif des prévisions de dépenses du Département sur le Territoire de Vie de la Région Mulhousienne pour Engagement financier prévisionnel du Département sur le Territoire de Vie : Les ressources départementales mobilisées en faveur du Territoire de Vie L investissement humain Les projets sous maîtrise d ouvrage départementale dans le Territoire de Vie L action quotidienne du Conseil Général pour le Territoire de Vie La solidarité : pour accompagner et protéger à tous les âges de la vie Le réseau routier et les transports : faciliter les déplacements et promouvoir une mobilité responsable et durable L action éducative et la jeunesse : pour favoriser la réussite éducative et l ouverture sur le monde des jeunes Haut Rhinois Les activités sportives et de loisirs : Du souffle et de l énergie pour des jeunes haut rhinois bien dans leurs corps et leur tête L environnement et le cadre de vie : une véritable écologie de proximité pour un cadre de vie préservé et l encouragement à l éco citoyenneté L économie et le tourisme : soutenir le développement économique et les nouvelles filières créatrices d emplois L habitat et le logement : aider à bien se loger et construire l habitat de demain L aménagement et le développement des territoires : privilégier la proximité pour favoriser la vitalité des territoires, leur accessibilité et leur aménagement équilibré L action culturelle : pour faire vivre la culture et partager les émotions en tout point du territoire L action européenne et transfrontalière : dépasser les frontières et ouvrir de nouveaux horizons vers la Région Métropolitaine du Rhin Supérieur Le soutien financier de nos partenaires : les projets du Territoire Les Projets d intérêt local Les Secteurs Spécifiques Les Projets Structurants
10 QUELQUES PROJETS PRINCIPAUX INSCRITS DANS LE CONTRAT Maison des sports à NIFFER L Aménagement d'une base nautique de canoë-kayak à RIEDISHEIM par Mulhouse Alsace Agglomération Viabilisation de la zone d'activité de la Gare de BANTZENHEIM par la Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud Parc Agricole au sein d'un éco-quartier, pour une dynamique locale durable par la Commune de STAFFELFELDEN Aménagement du Quartier DMC et créations d'espaces économiques par la Ville de MULHOUSE Création d une liaison routière entre la RD21 et la RD8bis I par la Commune de BRUNSTATT
11 LES PARTENAIRES DU CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA RÉGION MULHOUSIENNE Conseil Général du Haut-Rhin MULHOUSE Alsace Agglomération Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud Syndicat de Communes de l Ile Napoléon Commune de BRUNSTATT Commune de HABSHEIM Commune de HOMBOURG Commune de LUTTERBACH Commune de MORSCHWILLER-LE-BAS Ville de MULHOUSE Commune de NIFFER Commune de RIEDISHEIM Commune de RIXHEIM Commune de STAFFELFELDEN Commune de WITTENHEIM L association Cercle St-Ulrich Ligue d Alsace de Football Association Ligue d Alsace de Tennis La Nef des Sciences Délégation à l Action Territorialisée Hôtel du Département BP l COLMAR CEDEX Tél Courriel : territorial@cg68.fr
Observer Anticiper Adapter
Observer, Anticiper, Adapter Observer Anticiper Adapter Informer ner g Accompa r Oriente Créer er Développ Innover cale i d é m e i h ograp m é d a l r u enne? po i s r i u n o e h v l a u l m e Qu région
Plus en détailCONSEIL D AGGLOMÉRATION DU 30 MARS 2015 À 17 H 30 (en lieu et place du 23 mars 2015 à 18 h) Parc des Expositions - MULHOUSE
10 Projet de délibération n 297C Versement de la subvention annuelle de fonctionnement à l Agence locale pour la maîtrise de l énergie (ALME) (042) HORS DIRECTIONS Secrétariat Général 070-DM Le 24 mars
Plus en détailPays de la région mulhousienne. Etude emploi transport / logistique AGENCE D URBANISME DE LA REGION MULHOUSIENNE
Pays de la région mulhousienne Etude emploi transport / logistique AGENCE D URBANISME DE LA REGION MULHOUSIENNE Janvier 2008 Etude emploi transport / logistique 2 Etude emploi transport / logistique SOMMAIRE
Plus en détailLe journal d information du SIVOM de la région Mulhousienne. Dossier. Déchets spécifiques des ménages : tous à la déchetterie!
ertjuin 2014 Le journal d information du SIVOM de la région Mulhousienne Dossier Déchets spécifiques des ménages : tous à la déchetterie! page 8 Sommaire Déchets Mise en place d un réseau de chaleur...
Plus en détailRepérer et aider les copropriétés potentiellement fragiles Un enjeu majeur pour l avenir de la région mulhousienne
Repérer et aider les copropriétés potentiellement fragiles Un enjeu majeur pour l avenir de la région mulhousienne Etude Juillet 2014 Les copropriétés potentiellement fragiles : en résumé 20 communes de
Plus en détailUne dépendance relativement forte à l égard des principaux employeurs. Thème n 7 Les vingt principaux établissements. Observer Anticiper Adapter
Observer, Anticiper, Adapter Observer Anticiper Adapter Informer Accompagner Orienter Créer Développer Innover Thème n 7 Les vingt principaux établissements Une dépendance relativement forte à l égard
Plus en détailLe Bas-Rhin, locomotive de la région ALCA*?
Le, locomotive de la région ALCA*? * Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine Sources : Insee Pôle emploi-dares (STMT) Urssaf-Acoss A l échelle de la France métropolitaine, la region ALCA représente : 10,6
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE
3/11 1 CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE Séance du 29 Janvier 2010 Commission n 3 Transports, Déplacements et Voirie Commission n 7 Finances DIRECTION PRINCIPALE DES ROUTES RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL
Plus en détailCOMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION
Plus en détailCity Pass Mulhouse. Un City Pass à Mulhouse? Mais pourquoi? Les prestataires partenaires. City Pass Mode d emploi
City Pass Mulhouse Un City Pass à Mulhouse? Mais pourquoi? Les prestataires partenaires City Pass Mode d emploi Le Club 32, une ambition pour Mulhouse et sa région Contact presse : Marie-France EHRET Office
Plus en détailLe budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES
Le budget 2015 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2015 s inscrit dans un contexte économique et social contraint. Face à cette situation,
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président
Plus en détailAppel d offre pour des clés USB pour le projet
INTERREG IV A.33: Marketing international de la destination Upper Rhine Valley Appel d offre pour des clés USB pour le projet Projet cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER). Dépasser
Plus en détailAu-delà du commerce lui-même, l'urbanisme
Grand Angle Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme commercial touche aussi fortement les consommateurs, qu ils soient résidents ou de passage, et plus largement toute l économie de notre territoire,
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailComité stratégique de la démarche Alsace 2030 : des ambitions fortes, une vision partagée
Strasbourg, le 14 novembre 2014. Comité stratégique de la démarche Alsace 2030 : des ambitions fortes, une vision partagée Philippe Richert, Président du Conseil Régional d Alsace, Ancien Ministre, a ouvert
Plus en détailGuide. solutions locales pour une consommation dur ble
Guide de solutions locales pour une consommation dur ble L achat éco-responsable passe par des choix qui concilient au mieux les enjeux économiques, sociaux et environnementaux liés aux produits (biens
Plus en détailSolutions Team Building Incentives
Solutions Team Building Incentives Château & jardins d Ile de France Régates des Bateaux Dragon Challenge Culturel C h â t e a u e t J a r d i n s Challenges Ludiques & Sportifs Team Building NAUTIQUES
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT
Plus en détailAteliers 2011. Energie et territoires Vers des réseaux intelligents?
Ateliers 2011 Energie et territoires Vers des réseaux intelligents? ENERGIE ET TERRITOIRES : VERS DES RESEAUX INTELLIGENTS? Atelier Promotion 2011 - IHEDATE CONTEXTE : Dérèglements climatiques et énergie
Plus en détailVos rendez-vous experts 2015
Vos rendez-vous experts 2015 Accessibilité handicapes - ce qui change en 2015 Lundi 19 janvier à 15h00 Thur Doller Lundi 26 janvier à 15h00 Saint-Louis Trois Frontières Lundi 02 février à 15h00 Sundgau
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailCentre d Animation d Information et Relais Economique
www.caire-haguenau.fr Campanile Hôtel LES PINS 84 route de Strasbourg - BP 70273 F-67500 HAGUENAU Cedex Tél 0033 (0) 3 88 63 39 00 Fax 0033 (0) 3 88 63 39 01 Email : caire@ville-haguenau.fr Les voies d
Plus en détailOffre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente
Offre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente Cette étude a été réalisée en collaboration entre les services de l Agence Régionale de Santé (ARS), Mme Anne ROUSSEL, statisticienne
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailLA COUPE DE FRANCE ZONE SUD KARATE FULL & LIGHT CONTACT SAMEDI & DIMANCHE 28/29 JANVIER 2012
2 L E V E N E M E N T La Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées La Ligue Côte d Azur de Karaté et Disciplines Associées Organisent : LA COUPE DE FRANCE ZONE SUD KARATE FULL & LIGHT CONTACT
Plus en détailQuels enjeux pour les territoires du «Sud Alsace»?
Mars 2015 Diagnostic territorial PARTAGé 2014 Quels enjeux pour les territoires du «Sud Alsace»? RéduiRe les freins culturels et sociaux à l accès à l emploi Accueillir et accompagner des personnes à la
Plus en détailLoisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?
Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire? Table ronde Conseil de développement 14 janvier 2014 Dans le cadre du Grand Débat Nantes, la Loire
Plus en détailCREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE
COOPERATIVE CREDIT COOPERATIF Crédit Coopératif NPdC 2 Bis, rue de Tenremonde BP 565 59023 LILLE Cedex Tél : 03 20 12 36 30 Fax : 03 20 30 77 66 Site : www.credit-cooperatif.fr Email : lille@coopanet.com
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailGUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant
GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailCompte rendu : 2ème session Commission Animation des territoires Date et heure : 26 Mai 2015 de 10h à 12h Lieu : CREPS de Strasbourg (salle D1)
Compte rendu : 2ème session Commission Animation des territoires Date et heure : 26 Mai 2015 de 10h à 12h Lieu : CREPS de Strasbourg (salle D1) I/ Introduction Cette deuxième session de la commission Animation
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailUn projet d'implantation de pépinière d'entreprises à l'échelle du Pays de Saint Louis a été déposé auprès du département.
DOSSIER DE PRESENTATION Pépinière d'entreprises du Pays de Saint-Louis Contribuer au dynamisme économique du territoire en soutenant le développement de nouvelles activités et la création d'emplois 1 Historique
Plus en détailLe Val d Orge au Stand D02 - Hall Passy Construisons la plus grande réserve foncière d Ile-de-France Contact presse : Charlotte Limare
Le Val d Orge au Stand D02 - Hall Passy Construisons la plus grande réserve foncière d Ile-de-France Dossier de presse SIMI du 4 au 6 décembre 2013 Contact presse : Charlotte Limare Tél. : 01 69 72 17
Plus en détailSquare Patriarche et place Jean-Jaurès À PARTIR DE 11 h
Square Patriarche et place Jean-Jaurès À PARTIR DE 11 h Édito En route pour la COP21! Dans six mois, le 30 novembre 2015, le coup d envoi de la 21 e conférence internationale pour le climat sera donné
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détaildossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Plus en détailService éducatif et culturel. Enquête à travers. www.musees-mulhouse.fr. Collèges
Service éducatif et culturel Enquête à travers le temps www.musees-mulhouse.fr Collèges M ulhouse, une histoire particu lière Te voilà arrivé en ter re inconnue, ici tu vas remont er le temps Mulhouse,
Plus en détailBudget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détailRéunion La Teste ( 08/03/10 )
Réunion La Teste ( 08/03/10 ) Dès le début notre association a œuvré pour la création d un véritable réseau de transport en commun sur l ensemble du pays du Bassin d Arcachon en prônant le développement
Plus en détailCOMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010
COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010 Etaient présents : MM & Mme : G. URLACHER, G. LE LAY, F. TARTIVEL, J. MARTINEAU, D. PERRAU, P. LE LOARER, Maires
Plus en détailLes transformations de l espace productif et décisionnel en France
Les transformations de l espace productif et décisionnel en France Introduction La France est la 6 ème puissance économique mondiale (en PIB). Mais depuis 50 ans, son système productif et décisionnel connait
Plus en détailSéance du 15 juillet 2015
Séance du 15 juillet 2015 L an deux mil quinze, le quinze juillet à 20h15, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détailREGLEMENT DE LA BOURSE BAFA
REGLEMENT DE LA BOURSE BAFA Préambule Considérant que la bourse au BAFA constitue aujourd hui un atout incontestable pour l emploi ou la formation, Considérant que l obtention du BAFA nécessite des moyens
Plus en détailDossier. de presse. Commission Permanente du Conseil général. Vendredi 6 juillet 2011 9h30. Contact presse
Dossier de presse PRESSE RELATIONS Commission Permanente du Conseil général Vendredi 6 juillet 2011 9h30 Contact presse Elodie BARBEAU ebarbeau@cg37.fr 02.47.31.47.32 (poste 62321) 06.26.57.51.59 ECONOMIE
Plus en détail[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]
GLOSSAIRE DU CDT AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE (ANRU) L agence nationale pour la rénovation urbaine est un établissement public industriel et commercial, créé par l article 10 de la loi d
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailPass Nautisme 2012 Marennes Oléron
Pass Nautisme 2012 Marennes Oléron Découvrez les sports nautiques en bénéficiant de tarifs réduits! Des clubs et prestataires d activités nautiques s associent au Pays Marennes Oléron en proposant des
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailCommission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013
Visa rédacteur Visa diffusion Olivier BAYLE Patrick BERARD COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE COURSE EN LIGNE / MARATHON 31 mars 2013 - LIBOURNE Etaient présents : Membres du bureau de la Commission Nationale:
Plus en détailLES RENDEZ-VOUS DE l hôtellerie-restauration > Programme 2015 FAIRE AVANCER TOUTES LES ENVIES D ENTREPRENDRE. www.strasbourg.cci.
LES RENDEZ-VOUS DE l hôtellerie-restauration > Programme 2015 FAIRE AVANCER TOUTES LES ENVIES D ENTREPRENDRE www.strasbourg.cci.fr LES RENDEZ-VOUS DE l hôtellerie-restauration > PROGRAMME 2015 Vous êtes
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailles évolutions récentes
DE L ADEUS les évolutions récentes dans le BAS-RHIN : des territoires plus spécialisés et plus interdépendants 92 DéCEMBRE 2012 TRANSVERSAL Illustration : ADEUS, 2012 Depuis le milieu des années 1970,
Plus en détailDES SYNDICALISTES À LA RENCONTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
CEP/07/NB-I.009 JCV/RISE/MOB FREIBURG : DES SYNDICALISTES À LA RENCONTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Note pédagogique en complément de l émission TV réalisée par le CEPAG Depuis maintenant dix ans, la cellule
Plus en détailLe ConseiL GénéraL du Bas-rhin au de vos vies. pour les jeunes. www.bas-rhin.fr
Le ConseiL GénéraL du Bas-rhin au de vos vies pour les jeunes www.bas-rhin.fr Les bons plans jeunes du 67 Tu as entre les mains tous les bons plans «jeunes» proposés et financés par le Conseil Général
Plus en détailExpositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT
Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Plus en détail[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005
1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailCollectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailL emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailCONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
Plus en détailL ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Définitions Un peu d histoire Quelques chiffres, les acteurs La finance solidaire Définitions L économie sociale et solidaire (ESS) rassemble deux concepts, rappelé dans
Plus en détailAtelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement
Atelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement 2 Catherine Baratti-Elbaz Maire du 12 e arrondissement 3 Christophe Najdovski Adjoint chargé des transports, de la voirie, des
Plus en détailS Barrwillera. Blettla
S Barrwillera Blettla BULLETIN MUNICIPAL www.berrwiller.1s.fr MOT DU MAIRE Chers habitants de Berrwiller, En introduction à cette édition 2010 de notre Barrwillera Blettla, permettez-moi de vous souhaiter
Plus en détailCommune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***
Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement
Plus en détailMagonty, un quartier tourné vers l écologie de demain
Pessac, le 7 août 2009 Réf. : CQM-2009-30a-CV Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain Projet de cheminements verts Rapporteur Serge Degueil Responsable Commission Cadre de vie Yves Schmidt
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Plus en détailLA ROCHELLE MOBILITE DU FUTUR
DOSSIER DE PRESSE LA ROCHELLE MOBILITE DU FUTUR Conférence de presse Vendredi 14 mars 2014 à 11h30 Grande salle des Dames blanches Hôtel de la Communauté d Agglomération 6 rue Saint-Michel en présence
Plus en détailMANTES-LA-VILLE - Domaine de la Vallée > MANTES-LA-VILLE - Gare routière > MANTES-LA-JOLIE - Sangle
MANTES-LA-VILLE - Domaine de la Vallée > MANTES-LA-VILLE - Gare routière > MANTES-LA-JOLIE - Sangle a a a Mantes-la-Ville - Domaine de la Vallée 05:03 05:24 05:40 05:50 05:59 06:20 06:23 06:31 06:42 06:50
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Plus en détailCANDIDATURE PROGRAMME LOCAL DE FORMATION INTERFILIERES 2011-2013
CANDIDATURE PROGRAMME LOCAL DE FORMATION INTERFILIERES 2011-2013 1) Présentation du territoire du PLFI Les territoires Entre-deux-Mers et Graves et Sauternes se situent au cœur du vignoble Bordelais et
Plus en détailCHARTE BUDGET PARTICIPATIF
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF PREAMBULE Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailLA STRATEGIE PATRIMONIALE DE LA VILLE DE MARSEILLE
CETE MEDITERRANEE / COTITA JOURNEE TECHNIQUE DU 7 JUIN 2012 GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER LA STRATEGIE PATRIMONIALE DE LA VILLE DE MARSEILLE «Le schéma directeur d'implantation des services municipaux»
Plus en détaille réseau régional RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) 2 C u b e P e P
Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN le réseau régional 2 C u b e P e P s 2 3 l a n e S a i n t - J u n i e n G V i e n n e L a B o î
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailCOMMUNIQUÉ DE PRESSE. En présence de : ville de boulogne-billancourt - saem val de seine aménagement
L opération ile seguin-rives de seine présentée au mipim 2009 Pour la troisième année consécutive, la Ville de Boulogne-Billancourt et la SAEM Val de Seine Aménagement participeront au MIPIM, Marché international
Plus en détailDémarche, indicateurs et méthodologie Vigeo
lyonnaise des eaux 16 place de l Iris Tour CB 21 92040 Paris La Défense Tél. : +33 (0)1 58 18 40 00 Fax : +33 (0)1 58 18 44 44 sur notre site www.lyonnaise-des-eaux.fr Les 12 de lyonnaise des eaux Démarche,
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détailVILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Plus en détailLe droit d espérer. Didier Chastagnier
Février 2013 MULHOUSE STRASBOURG COLMAR Notre mission, plus que jamais, grâce à vous: Donner à chaque enfant le droit d être un enfant Le droit d espérer Chers Amis d Action Quartiers C est une joie pour
Plus en détailPour qu à la Grande Halle chacun puisse se sentir «comme chez lui» et réaliser ses projets en toute sérénité! COMMUNIQUÉ DE PRESSE
DOSSIER DE PRESSE COMMUNIQUÉ DE PRESSE Du 13 au 16 mars, la Grande Halle d Auvergne accueillera sur plus de 17 000 m 2 son désormais traditionnel Salon de l Habitat. Solidement implanté dans une région
Plus en détailJeudi 9 décembre 2010. Fanny DUPUIS 04 67 22 86 46 /// 06 07 75 52 82 dupuis.fanny@cr-languedocroussillon.fr
Jeudi 9 décembre 2010 La Région et la Banque européenne d investissement lancent un fonds d investissement pour le photovoltaïque en partenariat avec trois banques régionales Le toit du chai viticole du
Plus en détailCOOPERATION DECENTRALISEE. CESR 5 octobre 2007
COOPERATION DECENTRALISEE CESR 5 octobre 2007 La coopération internationale et décentralisée S insère dans le cadre plus large de l action extérieure des collectivités Regroupe les actions de coopération
Plus en détailObservatoire des Investissements Internationaux dans les 2015 Principales Métropoles Mondiales 2011
Observatoire des Investissements Internationaux dans les 2015 Principales Métropoles Mondiales 2011 Présentation à la Presse 14 avril L édition 2015 de l Observatoire L Edition 2015 est la 6ème édition
Plus en détailmission Le conflit des «gars de Lapalme»,
composition Le conflit des «gars de Lapalme», à l origine du CIMM Le 1 er mai 1970, la CSN, la CEQ et la FTQ organisaient, à Montréal, une manifestation en appui aux travailleurs et à la travailleuse de
Plus en détailLe budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES
Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2014 s inscrit dans un contexte économique et social encore difficile. Aussi, avec
Plus en détail3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le
Plus en détail5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE
LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril
Plus en détail