CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2015

Transcription

1 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2015 Présents : Denis ROZIER, Jean Michel DOLPHIN, Christine MOREL, Valérie BORNAND, Laurence CAMINOS, Joëlle EON, David LACHAZETTE, Lionel BERTHET, Ozcan BICER, Joël MOREL, Frédéric MARION, Jean Noël ROZIER, Zéria VERBICARO Excusés : Véronique BOUTEILLON avec pouvoir donné à Denis ROZIER Absente : Laurette MOREL Secrétaire de séance : Lionel BERTHET Aucune observation sur le compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2015 DELIBERATIONS : 1/Opération d enfouissement des réseaux dans le centre du vieux village. Présentation de l estimation provisoire des dépenses et des financements nécessaires à la réalisation de ce projet : RESEAU BASSE TENSION ELECTRIQUE Prix de revient prévisionnel TTC de l opération estimé à : Montant total de financement externe (80% par le SEDI) Participation aux frais de maitrise d ouvrage du SEDI 525 Restant à la charge de la commune 9283 RESEAU FRANCE TELECOM Prix de revient prévisionnel TTC de l opération estimé à : Montant total de financement externe 1600 Participation aux frais de maitrise d ouvrage du SEDI 1034 Restant à la charge de la commune Validation du plan de financement prévisionnel tel qu il est présenté pour lancement du bon de commande d étude pour ce dossier. Restera à chiffrer l éclairage public Accord à l unanimité

2 2/Convention avec l Etat fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre du système d enregistrement des demandes de logements locatif social dans l Isère : L enregistrement sera à présent toujours réalisé par la CCPR pour les dossiers déposés sur la commune. Cette convention est nécessaire pour être utilisateur du SNE (système national d enregistrement) en consultation Accord à l unanimité pour la signature de cette convention 3/Versement du deuxième acompte de la subvention à Au Fil de l Ambre ECOLE Accord à l unanimité - Comme les années précédentes nous avons accueillis le jour de la rentrée, les parents et les élèves, anciens et nouveaux, avec le café et les croissants - 2 nouveaux enseignants en maternelle : Mme LOCARD Vanessa et M MURAT Benjamin - Les effectifs pour la rentrée sont de 85 élèves, 4 enfants supplémentaires sont attendus pour octobre, ce qui éloignerait définitivement une possible fermeture de classe - Les NAP (nouvelles activités périscolaires) démarreront semaine 38 avec des activités diverses et variées - Les travaux du parking et des accès sont en cours d achèvement, les enrobés sont terminés et il reste les mains courantes des escaliers, le portail, le portillon et les mâts pour l éclairage extérieur à poser. Les buttes actuellement recouvertes de toile seront plantées par la suite avec des végétaux adaptés. Les membres du conseil en accord avec les propositions faites ont dénommés le lieu : Parking des écureuils - La salle intercommunale est aussi en cours d achèvement et l ensemble des travaux sera pré- réceptionné le mercredi 16 septembre Cette salle sera appelée : salle du Bruchet - La mise en service de l ensemble sera fonction de l achèvement complet

3 PANNEAU D INFORMATION ELECTRONIQUE : Un groupement de commande organisé par la CCPR sur ce type de matériel a été présenté et 2 possibilités sont débattues soit : -Achat (estimation de 8000 à HT) avec maintenance annuelle de 800, pose, raccordement et transmission des données non inclus. TVA récupérable - Location (1000 à 3000 annuel) maintenance incluse dans la location. La TVA n étant pas récupérable. Le principe de la location a été retenu Une convention sera signée entre les communes intéressées et la CCPR pour lancer le marché public d achat de ce matériel et bénéficier ainsi de prix intéressant ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA BLONDIERE ET DES ABORDS : Présentation du projet aux artisans et commerçants faite le 22 juin. Une réunion le 22 septembre 2015 à 18h30 avec les habitants concernés pour là aussi présenter le projet. Reste à déterminer l emplacement de la pompe de relevage avec le bureau d étude ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC : Suite au diagnostic de 2011 préconisant les travaux à faire, présentation d un agenda pour la mise en conformité de nos ERP avant la fin septembre. La commission bâtiment se réunira le 21 et 28 septembre 2015 pour déterminer et programmer dans le temps la réalisation des travaux de ce qui nous reste à réaliser DIVERS : - Le CCAS de notre commune organise un thé dansant le 27 septembre Venez nombreux. - La vente des brioches au profit de «espoir contre le cancer» aura lieu les 10 et 11 octobre 2015 de 8h à 12h devant la boulangerie. - Le repas annuel du CCAS sera le samedi 21 novembre Demande de subvention de l association «les classards» non retenues Prochain Conseil Municipal : Mardi 20 Octobre 2015

4

5