SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES

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1 SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES E dépôt 182 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 2011 : 1264 habitants) 2011

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 182 / D 1* Délibérations du conseil municipal (25 août fév. 1834) En 1821 : recensement de la population de Saint-Sulpice-les-Feuilles.

4 Série E - Etat civil E dépôt 182 / E 1 Baptêmes 2 (20 oct déc. 1667). Baptêmes (1668), mariages (1668), sépultures (1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1 er fév.-22 déc. 1669) E dépôt 182 / E 2-7 Baptêmes, mariages, sépultures E 2 8 déc fév. 1722, 4 janv oct E 3 10 janv mars 1730, 12 avril-21 oct. 1730, 22 déc sept. 1731, 6 déc oct. 1733, 21 oct avril 1734, 6 avril nov. 1735, 15 nov déc. 1736, 25 déc déc E déc. 1745, 5 janv oct E E 6 4 janv.-2 mars 1770, 7-10 mars 1770, 22 mars E dépôt 182 / E 7 Baptêmes, mariages, sépultures ( , 10 janv oct. 1792). Naissances, mariages, décès (28 oct janv. 1793) E dépôt 182 / E 8 Naissances an IV E dépôt 182 / E 9 Mariages an IV E dépôt 182 / E 10 Décès an IV 2 Un parchemin a été réutilisé pour servir de reliure au cahier ; notes du curé. 3 Pour les années : les actes de baptêmes et de mariages sont enregistrés dans un même cahier ; les actes de décès sont enregistrés dans un cahier séparé.

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 182 / F 1* Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , , ). E dépôt 182 / F 2* Recensement de la population 5 : listes nominatives ( , ) et états récapitulatifs ( ) E dépôt 182 / F 3* E dépôt 182 / F 4 E dépôt 182 / F 5 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, registre des cultures : questionnaires communaux et cantonaux (1901, , , ). Recensement de l agriculture et du bétail : questionnaire communal ( ). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires communaux et cantonaux. Foires et marchés : création de sept nouvelles foires, pétition pour la création d un marché le vendredi Après le mouvement de la population de 1872 : état récapitulatif de la population totale de la commune d après le dénombrement de Voir aussi : recensement de la population en 1821 (E dépôt 182 / D 1*). 6 Celui de 1872 est conservé dans le registre E dépôt 182 / F 1.

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 182 / G 1* - 6* Contributions directes : matrices générales G 1* G 2* G 3* G 4* G 5* G 6* E dépôt 182 / G 7* Prestations sur les chemins vicinaux : rôles ( ). Taxe municipale sur les chiens : rôle (1869). Prestations sur les chemins vicinaux : rôles ( , ) Lacunes : 1 er cahier Lacune : pour l année 1873 ne sont conservées que la première et dernière pages du rôle.

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 182 / H 1* - 3 E dépôt 182 / H 4* - 5 Recensements militaires : tableaux de recensement des jeunes gens par classes. H 1* , , , H 2* H , Chevaux et juments, mulets et mules, voitures attelées, voitures de tourisme et motocyclettes, poids lourds : procès-verbaux de classement, registres de recensement et de déclarations. H 4* H 5* E dépôt 182 / H 6* Garde nationale : contrôle général de la réserve [1832] ; contrôle général du service ordinaire [1832] ; liste nominative de recensement des gardes (s.d.) ; tableaux nominatifs par rang d âge des citoyens de canton inscrits au registre matricule (1848) ; table alphabétique du registre matricule formé de la collection des bulletins individuels (s.d.). Armée territoriale : tableaux nominatifs des hommes des classes (1874). Garde nationale mobile : tableau nominatif de recensement des jeunes gens des classes (1868). Hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans : état nominatif (1870). A la fin du registre, non reliés - Garde nationale : procèsverbaux des élections des officiers et sous-officiers (1870) ; conseil de discipline (1870)

8 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 182 / K 1* E dépôt 182 / K 2* E dépôt 182 / K 3* Listes électorales des communes du canton de Saint- Sulpice-les-Feuilles (1848). Listes électorales de la commune de Saint-Sulpice-les-Feuilles ( , , ). Listes électorales de la commune de Saint-Sulpice-les- Feuilles ( , ). Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1851) ; sénatus-consulte : procès-verbal des opérations électorales (1852) ; élections législatives : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux nominatifs des membres du conseil municipal ( ) ; élections départementales : procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) E dépôt 182 / K 4* Elections politiques, élections législatives : procèsverbaux des opérations électorales (1914) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1919) ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1919) ; élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1919) ; élections municipales : procès-verbal des opérations électorales (1919) ; élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales (1919). Elections socioprofessionnelles, élections à la chambre de commerce : procès-verbaux des opérations électorales (1919). Elections politiques, élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales (1920) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : procèsverbal des opérations électorales (1924) ; élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales (1924) ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1925) ; élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1925) ; élections sénatoriales procèsverbaux des opérations électorales (1926) ; élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1928) ; élections municipales : procès-verbal des opérations électorales (1928) ; élections au conseil

9 général : procès-verbaux des opérations électorales (1928) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1929) ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1929) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1932) ; élections aux conseils général et d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1932) ; élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1932) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1934) ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1935). E dépôt 182 / K 5* Elections socioprofessionnelles, élections à la Chambre départementale d agriculture : listes des électeurs et tableaux des rectifications ( , 1938)

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 182 / L 1* Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs de la commune.( , , 1850, , ). E dépôt 182 / L 2* Comptes de gestion, états de situation ( , 1835, 1838, 1841, 1854, 1857, , 1874, , , , ) E dépôt 182 / L 3* Arrêtés de comptes de la commune et du bureau de bienfaisance ( , 1863, 1866, 1868, ) E dépôt 182 / L 4* Taxe municipale sur les chiens 9 : rôles ( , , 1877, , , ) Pour le rôle de 1869 : voir E dépôt 182 / G 7.

11 Série P - Cultes E dépôt 182 / P 1* Fabrique de la paroisse : budgets et comptes (1882, 1885, )

12 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 182 / Q 1* Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels. E dépôt 182 / Q 2* Bureau de bienfaisance : comptes de gestion ( , , , 1908) E dépôt 182 / Q 3* E dépôt 182 / Q 4* E dépôt 182 / Q 5 Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit. Protection des enfants du premier âge, deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses. Protection des enfants du premier âge : état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, moyennant salaire, hors du domicile des parents [1897] ; bulletins et avis de placement (1905, 1923, 1927, 1939) ; carnet de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1939)

13 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 182 / R 1 Monuments historiques, église : arrêté de classement d un ange en cuivre avec émaux cloisonnés et champlevés du XII ème siècle 10 et un reliquaire de Saint-Sébastien en argent avec émaux peints du XV ème siècle conservés dans l église Provenant du Trésor de Grandmont.

14 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 137 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 182 (code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT SULPICE LES - FEUILLES). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 137 / D 1 E dépôt 182 / D 1 E supplément 137 / E 1 E dépôt 182 / E 1 E supplément 137 / E 2 E dépôt 182 / E 2 4 E supplément 137 / E 3 E dépôt 182 / E 4 5 E supplément 137 / E 4 E dépôt 182 / E 5 6 E supplément 137 / E 5 E dépôt 182 / E 6 7 E supplément 137 / E 6 E dépôt 182 / E 8 10