Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017

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1 Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/ Fonds associatif sans droits de reprise Legs et donations en contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables Apports avec droit de reprise Autres réserves Report à nouveau (créditeur) Dépenses refusées par l'autorité de tarification Résultat sous contrôle de tiers financeurs Dépenses non opposables au tiers financeurs Report à nouveau (débiteur) Résultat exercice (bénéfice) Résultat exercice (perte) Subventions d'équipement Autres subventions d'investissement Subvention d'équipement virée au cpte de Rt Autres subventions d'investissement Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation Plus-values réinvesties Autres provisions réglementées Provisions pour risques Provisions sur charges à répartir Autres provisions pour charges Emprunt Dépôts et cautionnements reçus Fonds de solidarité en transit Emprunts intragroupe Participation achat immeuble CD Intérets courus Prime de remboursement obligations Apports permanents ou à long terme Apports de disponibilités à plus d'un an Apports de disponibilités à moin d'un an Biens et prestations de services echangés Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds solidarité france Fonds de solidarité internationale Fonds dédiés sur legs et donation SSVP Fonds dédiés sur legs et donation SSVP Dépôts de marques Autres immobilisation incorporelles Terrains

2 Agencements aménagements terrain Immeubles Construction sur sol d'autrui Installations complexes spécialisée Installations générales, agencement Matériel de transport Matériel de bureau & informatique Mobilier Immobilisations grevées de droit Droits des propriétaires Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes versés sur immo Titres de participations Titres sociétés immobilières Dépôts et cautionnements versés Créances diverses - Prêts Amortissements Autres immos corporelles Amortissement Immeubles Amortissement installations générales, agencement Amortissment matériel de bureau & informatique Amortissement mobilier Provision pour dépréciation des prêts Stocks de marchandises Provision stocks marchandises Fournisseurs Fournisseurs factures non parvenues Fournisseurs - avances et acomptes versés Fournisseurs - RRR à recevoirs Usagers Clients produits non facturés Acomptes reçus/versés Personnel - Rémunérations dues Conseil d'établissement Personnel - Avances et acomptes Personnels opposition Dettes provision congés payés URSSAF - POLE EMPLOI

3 Autres organismes sociaux Retraite Prévoyance Mutuelle Charges sur congés à payer État - Subvention à recevoir État impôts sur les bénéfices Crédit TVA TVA à décaisser TVA déductible TVA collectée Autres impôts & taxes Taxes à payer État charges à recevoir État produits à recevoir SSVP CNF SSVP Jumelage - aides ponctuelles internationales Conseil départ Ass.spécialisées 4514XX Conférences CGI Fondation Frédéric Ozanam Quote Part Rt fait en commun Créances cessions d'immobilisations Créditeurs ou Débiteurs Divers Divers charges à payer et produits à recevoir Compte d'attente Legs en cours Versement legs au CD Charges constatées d'avance Produits constatés d'avance Dépréciation des comptes AS & CD Actions Obligations Autres VMP Valeurs à l'encaissement Compte courant bancaire LA BANQUE POSTALE Intérêts courus à payer Intérêts courus à recevoir Caisse Virements internes Dépréciation Obligations

4 Achats exonérés Autres approvisionnements Variation stocks Boutique Achats études sur prestations services Achats matériel, équipements, travaux Électricité, Gaz, Eau Achat boutique SSVP Frais de port boutique SSVP R.R.R obtenus sur achats Sous-traitance générale Sous-traitance intragroupe Redevance crédit-bail Locations Redevances Compta SSVP Charges locatives et copropriété Entretien et réparations Primes d'assurance Assurance immeuble CNF Études et recherche Services extérieurs divers RRR obtenus sur services extérieurs Personnel extérieur Rémunérations d'intermédiaires Formation bénévoles Convention SSVP nationale CD Publicité, publications, relations Abonnements Ozanam magazine Transports biens et personnel Déplacements, missions, réceptions Frais postaux et télécom Services bancaires et assimilés Cotisation versée par le CD au CNF Contribution versée par le CD au CNF Cotisations diverses (Banque Alimentaire ou autres structures) RRR obtenus sur autres services extérieurs Taxes sur salaires Participation formation professionnelle Impôts directs (taxes foncières, impôts locaux ) Taxe foncière immeuble CNF Droits d'enregistrement et de timbre Autres taxes Salaires appointements Charges sociales patronales (URSSAF, Pôle Emploi ) Médecine du travail

5 Tickets Restaurants -part patronale Aides aux personnes visitées et reçues Aides pour des actions solidaires en France Aides aux Conférences jumelles à l'étranger Aides aux actions internationales hors jumelages Redevances pour concessions, brevets et licences (Sacem...) Fonds Solidarités versés Aide financière versée : Fond de Solidarité France Aide financière versée : Commission sociale 6532XX Versements entre CD et Conférence Aides versées à une entité d'un autre CD AS Pertes sur créances irrécouvrables Dons reversés aux CD Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Charges de gestion courante Aide financière versée : CA et Bureau Charges d'intérêts Charges nette sur cession VMP Autres charges financières Charges exceptionelles sur opération gestion Charges sur exercices antérieurs VNC éléments d'actif cédés Autres charges exceptionnelles Dotation sur amortissement immobilisation incoporelles Dotation sur amortissement immobilisation corporelles Prov d'exploitation Dotation sur provision actifs circulants Dotation aux provisions - charges financières Dotation sur amortissement exceptionnel immobilisations Dotation sur autres provisions règlementées Engagement à réaliser sur subvention attribuée Engagement à réaliser sur dons manuels affectés Engagement à réaliser sur legs et donation Impôts sur les sociétés

6 Abonnement Ozanam magazine Prestations de services Règlement facture boutique SSVP Produits des activités annexes Frais de port boutique SSVP Locations diverses Participation des CD aux frais de campagne Règlement du CD abonnement Compta SSVP R.R.R. accordés par l'entreprise Forfait global de soins Prix de journée hébergement Prix de journée Subventions d'exploitation Subventions publiques de fonctionnement affectées à un projet précis Revenus des immeubles non affectés aux activités de l'association Aides reçues du CNF 7532XX Versements entre CD et Conférence Aide reçue d'un autre CD/AS Fonds Solidarité France reçus Quote-part de resultat sur opérations faites en commun Cotisation versée par les bénévoles Cotisations membres (entre CD et CNF) Contribution versée par les bénévoles Contribution (entre CD et CNF) Produits divers Dons, legs, vtes dons nature Dons non affectés, avec reçus fiscaux Dons non affectés, sans reçus fiscaux Dons non affectés reçus du CNF Dons affectés, avec reçus fiscaux Dons affectés, sans reçus fiscaux Don par abandon de frais Autres produits de gestion courante Legs et donations non affectés Legs non affecté virement du CNF Legs et donations affectés Legs affecté virement du CNF Vente de dons en nature Quêtes, collectes autorisées et autres Quêtes en séance Revenus des valeurs mobilières de placement Produits nets sur cessions VMP Autres produits financiers (dont intérêts sur livrets) Produits exceptionnels sur opération de gestion Produits sur exercices antérieurs Produits de cession d'éléments d'actif Quote-part des subventions d'investissement viré au résultat de l'exercice Reprise sur provision actifs circulants Reprise sur provision dépréciation éléments financiers

7 Reprise sur amortissement exceptionnels immobilisations Reprise sur autres provisions règlementées Report des ressources non utilisées Report des ressources non utilisées sur subvention attribuée Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus Report des ressources non utilisées sur legs et donation affectées Participation frais de campagne Règlement abonnement compta SSVP Transferts de charges Règlement CD facture boutique Règlement CD assurance immeuble Règlement du CD taxe foncière immeuble Contribution en nature société Personnel bénévole Bénévolat Prestation valorisée société Dons en nature Bilan d'ouverture

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