annexe a - prix

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1 annexe a - prix Core Ethernet LAN (tarifs HT applicables à compter du 19 juin 2017 sauf mention contraire) 1. tarif de l accès cuivre Le tarif de l accès est lié au nombre de paires, au débit d accès, au profil de CoS demandés par l opérateur, ainsi qu à la zone (ZC1, ZC2, ZC3) du NRA de rattachement de l accès. La liste des NRA constituant la zone ZC1 et la zone ZC2 est disponible sur le site internet d Orange L ensemble des autres NRA constituent la zone ZC3. FAS SDSL 1 paire SDSL 2 paires SDSL 4 paires 340,00 452,00 708,00 En Zone ZC1, toute nouvelle commande d accès SDSL souscrit à partir du 22/09/2015 avec une durée minimale de 3 ans emporte l octroi d une remise sur les FMS de l accès concerné. Les frais d accès au service mentionnés ci-dessus ne s appliquent pas en cas de remplacement du service Liaison Partielle Terminale bas débit (LPT BD strictement inférieures à 2 Mb) à la même adresse, au même point de livraison, avec les mêmes caractéristiques d extrémité client à compter du 02 juin abonnements en /mois ZC1 régional ZC2 régional ZC3 régional 1 paire 2 paires 4 paires 1 paire 2 paires 4 paires 1 paire 2 paires 4 paires data entreprises 0,5 32,08 48,58 33,78 50,71 47,31 69,32 data entreprises 1 33,98 50,48 89,36 36,22 53,15 90,48 52,26 74,27 100,59 data entreprises 2 35,98 52,48 91,35 38,77 55,70 93,04 58,18 80,19 106,51 data entreprises 4 45,38 61,88 100,75 50,83 67,76 105,09 78,40 100,42 126,73 data entreprises 8 79,23 118,10 90,00 127,33 137,98 164,30 data entreprises ,20 160,80 200,37 data entreprises ,08 181,15 227,66 data garantie 0,5 32,92 49,42 34,85 51,78 49,67 71,69 data garantie 1 35,64 52,14 91,01 38,33 55,26 92,60 55,54 77,55 103,87 data garantie 2 41,07 57,57 96,44 45,30 62,23 99,56 67,27 89,28 115,59 data garantie 4 55,06 71,56 110,43 63,24 80,17 117,50 90,72 112,73 139,04 data garantie 8 99,51 138,38 115,99 153,33 159,63 185,94 data garantie ,04 190,07 218,24 data garantie ,68 198,58 239,22 premium 0,5 33,98 50,48 36,21 53,14 52,83 74,84 premium 1 38,09 54,59 93,46 41,48 58,40 95,74 61,86 83,87 110,18 premium 2 45,38 61,88 100,75 50,82 67,75 105,09 79,89 101,91 128,22 premium 4 64,94 81,44 120,31 75,90 92,83 130,16 115,97 137,98 164,30 premium 8 117,06 155,93 138,50 175,83 187,88 214,20 premium ,36 193,05 238,50 premium ,64 204,95 259,07 1

2 2. tarif des options de l accès cuivre libellé de la unité prix unitaire HT Mise en service accès cuivre temporaire accès 1,2* mise en service accès cuivre accès 1,2 * abonnement Abonnement mensuel accès cuivre temporaire mensuel accès cuivre Mise en service accès cuivre secours accès mise en service accès cuivre accès abonnement Abonnement mensuel accès cuivre secours mensuel accès cuivre Mise en service Livraison expresse accès 450 Majoration pour livraison expresse d un accès cuivre Jour (J) d amélioration par rapport au délai standard 150 *J 3. tarif de l accès optique La liste des communes constituant les zones O1, O2 et O3 est disponible sur le site internet d Orange En zone ZF1, les offres peuvent, sous réserve d éligibilité, faire l objet de conditions spécifiques En zone O1 frais de mise à disposition 9 1 Ces conditions spécifiques consistent en l application d une grille de prix remisés sous condition d éligibilité (delta parc global d accès optiques C2E, CELAN, CE2O, d au moins 5 accès) et, le cas échéant, d un engagement à la durée (1 an, 2 ans ou 3 ans). L accroissement du parc est pondéré selon les débits des accès : les accès 2 et 4 comptent pour ½, les accès 10 à 50 inclus comptent pour 1, les accès 100 à 300 comptent pour 2, les accès 500 et 1 Gbit/s comptent pour 3. Les remises sont applicables, aux nouvelles commandes, sur : - les abonnements des accès optiques C2E et CELAN en fonction de la durée d engagement accès par accès (1, 2 et 3 ans) ou du parc (3 ans), - les abonnements des accès optiques C2E et CELAN en fonction de l accroissement du parc global d accès optiques, Des prix spécifiques sont applicables sur les Frais de Mise en Service des accès hors 2 et 4 Ces remises sont cumulables. 2

3 frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré (*) 730,00 Accès optique sur site non fibré 3000,00 (*) site fibré par Orange avec de la Boucle Locale Optique dédiée entreprise. les frais de mise à disposition des sites non fibrés Eléments de Réseau sont exclusivement sur devis. 2 4 data entreprise data garantie Accès optique premium data entreprise data garantie Accès optique premium Gbit/s data entreprise data garantie Accès optique premium En zone O2 Prestation frais d accès au service Accès optique sur site fibré 730,00 Accès optique sur site non fibré (*) 3000,00 (*) les FAS des sites non fibrés Eléments de Réseau sont exclusivement sur devis

4 2 4 data entreprise data garantie Accès optique premium Prestation data entreprise data garantie Mbits/s M bit/s Accès optique premium Gbit/s data entreprise data garantie Accès optique premium En zone O3 frais d accès au service Accès optique sur site fibré 730,00 Accès optique sur site non fibré (*) 3000,00 (*) les FAS des sites non fibrés Éléments de Réseau sont exclusivement sur devis. 2 4 data entreprise data garantie Accès optique premium

5 data entreprise data garantie Accès optique premium Gbit/s data entreprise data garantie Accès optique premium En dehors du zonage standard O1, O2, O3 Pour les communes dont le service est disponible sous condition de faisabilité technique et devis selon le fichier de couverture : frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré accès optique en zone O3 Accès optique sur site non fibré sur devis sur devis Les débits optiques proposés en dehors du zonage standard sont ceux allant jusqu à 200. Lorsque le site n'est pas fibré par Orange, une étude est faite pour déterminer la faisabilité et le prix. Les tarifs proposés dépendent alors de la durée d'engagement minimale souhaitée par l'opérateur (1 an, 3 ans ou 5 ans). 4. tarif des options de l accès optique Option GTR S1 Accès optique 80 libellé de la unité prix unitaire HT 5

6 libellé de la unité prix unitaire HT Mise en service accès optique temporaire accès 1,2* mise en service accès optique identique accès 1,2 * abonnement Abonnement mensuel accès optique temporaire accès optique identique Mise en service accès optique secours de type dual accès mise en service accès optique identique accès abonnement accès Abonnement mensuel accès optique secours de type optique identique dual Mise à disposition d un accès optique entre 30 et 45 accès jours inclus Mise à disposition d un accès optique entre 21 et 29 accès jours inclus Mise à disposition d un accès optique jusqu à 20 jours inclus accès Mise à disposition d une esquisse accès optique à 300 l étude Accès optique en 600 service ou en Mise à disposition d un tracé cours de production Plan d Opérations Client Avant Vente d un accès optique* accès 600 (*) La POC Avant Vente est non remboursable en cas de commande ferme de l accès optique par l Opérateur. 5. tarif du raccordement débit du raccordement frais d accès au service raccordement sur PoP Opérateur frais d accès au service raccordement sur PoP Opérateur déjà équipé d un raccordement optique Orange frais d accès au service raccordement colocalisé 1 Gbit/s Gbit/s Gbit/s Gbit/s débit du raccordement raccordement sur PoP raccordement sur PoP raccordement colocalisé opérateur (d < 10 km) opérateur (70 km > d > 10 km) 1 Gbit/s a*(d-d) 77 6

7 2 Gbit/s * a*(d-d) Gbit/s a*(d-d) Gbit/s *a*(D-d) 285 a= 50 d=10 D = distance vol d oiseau exprimée en km indivisible, mesurée entre le PoP Opérateur et le SRTHD choisi par l Opérateur. Au-delà de 70 km, une étude est faite pour déterminer la faisabilité et le prix. 6. tarif des options du raccordement option de livraison au Répartiteur Numérique Optique (RNO) option GTR S1 sur raccordement sur PoP Opérateur option GTR S1 sur raccordement colocalisé sur SRTHD frais d accès au service abonnement mensuel 1 363,94 1,46-200,00-126,00 7. s annexes modification du débit du raccordement 1 Gbit/s vers 2 Gbit/s et inversement modification du débit du raccordement 1G ou 2 Gbit/s vers 10G modification du débit du raccordement 10 G vers 1G ou 2G prix unitaire 1 500, modification de l interface de l accès cuivre 300 Modification du débit du raccordement 1G, 2Gbit/s, ou 10Gbit/s vers 20Gbit/s et inversement déménagement du Raccordement avec reprise des accès (sans changement de SRTHD) déplacement extrémité client final dans une même salle à la même adresse déplacement extrémité client final dans une salle différente à la même adresse sur devis modification de l interface de l accès optique 300 upgrade du débit d accès cuivre sans changement du nombre de paires sans frais 7

8 upgrade du débit d accès optique downgrade du débit d accès cuivre sans changement du nombre de paires sans frais downgrade du débit d accès optique 75 modification du profil de cos d un accès 75 changement de raccordement de livraison d un accès 75 changement du numéro de VLAN de livraison d un accès upgrade ou downgrade de l accès cuivre avec changement du nombre de paires de l accès transformation d un accès temporaire en accès permanent déménagement du site extrémité montant correspond aux frais d accès au service du nouvel accès 75 montant correspond aux frais d accès au service de l accès 8. autres tarifs libellé unité prix unitaire HT signalisation transmise à tort en SAV (sans déplacement physique du technicien) intervention à tort en SAV (avec déplacement physique du technicien) intervention à tort en phase de production (RDV manqué, locaux Site Réseau non accessible ou pas prêt, ) une signalisation 125,77 intervention 250,00 intervention 127,00 Cession / Reprise du Contrat entre deux opérateurs par lot Accès ou Raccordement (=X) ,63 * X Cession entre deux opérateurs (modification titulaire payeur) unitaire Rétablissement de l accès cuivre avec ou sans reconstruction Rétablissement de l accès optique avec ou sans reconstruction accès 34 Accès cuivre 306 Accès optique de désaturation pour les accès cuivre 8

9 Cette est proposée dans le cadre de la convention de désaturation multi produits en tant que complémentaire au produit auquel elle se rapporte. Les prix sont applicables au 1er novembre Libellé Unité Prix désaturation de ligne pour un site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire désaturation 618,00 désaturation de ligne avec difficulté exceptionnelle de désaturation ou un site qui n est pas site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire sur devis étude pour la désaturation étude 600, de cession de ligne active pour les accès cuivre étude pour cession de ligne active ligne active 231 forfait d intervention et test conjoint ligne active 380 La de cession à iso service peut également être réalisée en combinant la de cession unitaire (paragraphe 8) et la de changement de raccordement de livraison d un accès (paragraphe 7). 9