Règlement des Activités Sociales et Culturelles (ASC)

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1 Règlement des Activités Sociales et Culturelles (ASC) Applicable au 1er janvier /05/2017 Révisions en rouge 01 06/12/2016 Première révision Révision Date Description révision Révision 02 1/25

2 SOMMAIRE 1. Règles générales de fonctionnement des Activités Sociales et Culturelles Budget annuel alloué Activités de courte durée : règles et modalités d inscription... 6 a. Activités à l initiative du CE... 6 b. Séjour à l initiative du salarié : «séjour libre de courte durée»... 6 c. Cours de cuisine Billetterie : règles et modalités d inscription... 9 a. Billetterie à l initiative du CE (sauf cinéma, piscine, parcs de loisir)... 9 b. Billetterie à l initiative du salarié c. Salles culturelles d. Cartes d abonnement rencontres sportives e. Parc de loisir (hors Parc des Combes) Billetterie disponible au CE f. Parc des Combes Billetterie disponible au CE g. Karting Billetterie disponible au CE h. Parc de loisir Billetterie NON disponible au CE i. Cinéma j. Piscine : carte 10 entrées Activités sportives et artistiques : règles et modalités d inscription Médiathèque du Creusot : règles et modalités d inscription Vacances : règles et modalités d inscription a. Séjour b. Participation sur le coût de transport (avion ou bateau) c. Train (voir avec le service RH et la SNCF) Vacances enfants : règles et modalités d inscription a. Voyages scolaires b. Centres aérés / mini camps c. Colonies d. Stages Creusot Vacances Jeunes & activités en journée et demi-journée proposées par les Centres de Loisirs e. B.A.F.A. (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur) Modalités d annulation Chèques vacances Noël Restaurant d entreprise Partenariats Avantages employés du CE Avantages sous-traitants Révision 02 2/25

3 1. Règles générales de fonctionnement des Activités Sociales et Culturelles Ces règles tiennent compte des budgets et de la subvention attribuée par la direction de l entreprise au Comité d Entreprise (CE). Objet du règlement : Définir des règles générales auxquelles les salariés devront se conformer. Important! L'année de référence est toujours du 1er janvier au 31 décembre. Une seule situation déclarée sera prise en compte pour l année en cours, hors mariage, divorce ou naissance. L avis d imposition pris en compte est celui valable au 1er janvier. Dans tous les cas, le secrétaire ou le bureau du CE se réserve le droit de statuer lorsque des cas exceptionnels ou litigieux se présentent. Bénéficiaires : Les activités du CE s adressent : - aux salariés de Thermodyn et leur ayants droit tels que définis ci-dessous, - aux retraités de Thermodyn, - aux employés du CE (se référer au paragraphe spécifique «Avantages employés du CE».) - aux sous-traitants (se référer au paragraphe spécifique «Avantages soustraitants».) Les salariés de l'entreprise Thermodyn qui justifient : - de 6 mois d ancienneté pour les activités de courte de durée et les vacances - de 1 mois d ancienneté pour les activités billetterie. Le CE Thermodyn tient compte de l ancienneté des intérimaires ou des sous-traitants prise en compte dans le contrat de travail. Le CE Thermodyn prend aussi en compte l ancienneté d un salarié Thermodyn dans le cas d une mutation. Les salariés dont la date de fin de contrat est connue, ne peuvent pas s inscrire à des activités qui auront lieu au-delà de la date de fin de contrat (sauf retraités ou rupture de contrat). En cas d une rupture de contrat, le salarié doit impérativement régler, avant son départ de la société, l intégralité des sommes engagées ou les frais d annulation le cas échéant. Les ayants droit : Le conjoint : - Certificat de mariage (livret de famille accepté) ou PACS. Révision 02 3/25

4 - Dans le cas d union libre, présentation d'un certificat de concubinage et d un justificatif de domicile obligatoire (facture électricité ou eau) pour les couples vivant maritalement. Le(s) enfant(s) : - Fiscalement à charge ou ne percevant aucun revenu jusqu à 25 ans inclus. - Les enfants de parents divorcés si fiscalement à charge ou pension à charge. - Les enfants pris en charge par une famille d accueil. Pour le cas des couples dont les deux conjoints travaillent à Thermodyn, les prestations sont ouvertes à chacun d'eux. Les prestations sont donc doublées pour ces couples, sauf cas particuliers précisés dans le présent règlement. Retraités : - Les futurs retraités pourront bénéficier du CE jusqu au dernier jour de leur contrat de travail, indépendamment de la date effective de fin d activité. - Les Activités Sociales et Culturelles (activités de courte durée, billetterie, vacances, etc.) sont ouvertes aux retraités de l entreprise : o avec la participation du CE pendant une durée de 1 an après la fin du contrat de travail (y compris si l activité a lieu au-delà de cette première année de retraite), o puis au prix coûtant proposé par les prestataires. - Toutefois la priorité reste aux actifs de l entreprise. L ensemble des bénéficiaires sont désignés comme «ayants droit» dans la suite du document. Mise à jour du dossier CE : Une mise à jour des dossiers sera faite en début de chaque année : - Un justificatif de scolarité sera demandé pour les enfants de 16 ans et plus. - Un justificatif de pôle emploi sera demandé pour les enfants au chômage (jusqu à 25 ans). - Un justificatif de prise en charge des enfants par une famille d accueil. - Tout changement de situation familiale en cours d année devra être renseigné au CE. Non-respect des règles de fonctionnement : Tout salarié et ayant droit qui ne respecte pas ces règles, qui a un comportement déviant ou anormal lors d une activité ou qui permet à une personne extérieure de bénéficier pécuniairement des activités du CE, se verra refuser toute prise en charge pendant une période de 6 mois au minimum. Révision 02 4/25

5 Le salarié qui s'inscrit à une activité est tenu de fournir tous les renseignements nécessaires au Comité et doit être à jour financièrement sur ses activités, aucune activité ne sera validée sans le paiement ou un acompte. Longue maladie / mission extérieure : Les salariés en longue maladie ou en mission extérieure peuvent prévenir le CE et indiquer l'adresse à laquelle ils souhaitent que leur soient envoyées les informations, par contre ils peuvent également informer le CE de leur retour. Le conjoint ou les ayants droit uniquement sont autorisés à se rendre au secrétariat du CE pour toutes les inscriptions dès lors qu ils respectent les règles de l entreprise. Si nécessaire, l inscription peut également être faite par adressé au CE (contact@cethermodyn.fr). Aucune inscription ne sera prise par téléphone. 2. Budget annuel alloué Un budget annuel est alloué à chaque salarié, en fonction de la composition du foyer. Ce budget comprend la participation du CE pour les activités de courte durée, la billetterie, les activités sportives et artistiques, la médiathèque du Creusot, les vacances, les vacances enfants, les chèques vacances et Noël. Les budgets annuels sont les suivants : SALARIE + AYANT(S) DROIT BUDGET ANNUEL Au-delà de 5 ayants droit, la prise en charge est augmentée de 280 /ayant droit. Lorsque le conjoint travaille à Thermodyn, cette grille devient : COUPLE + AYANT(S) DROIT BUDGET ANNUEL Au-delà de 5 ayants droit, la prise en charge est augmentée de 420 /ayant droit. Révision 02 5/25

6 3. Activités de courte durée : règles et modalités d inscription Activités de courte durée : activité d une journée ou séjour de plusieurs jours (mini 1 nuit, maxi 3 nuits) a. Activités à l initiative du CE : - Activité d une journée - Séjour de plusieurs jours Quantité annuelle 10/an/ayant droit Participation CE jusqu à 60% b. Séjour à l initiative du salarié dont maxi 3 séjours/an/ayant droit à l initiative du CE 50% plafonnée à 32,50 /jour/ayant droit dont maxi 1 séjour/an/ayant droit à l initiative du salarié c. Cours de cuisine 1/an/ayant-droit voir tableau a. Activités à l initiative du CE Pour l inscription aux activités de courte durée proposées par le CE, une date de début et de fin d inscription unique seront définies pour chaque activité. Le salarié devra les respecter. Le CE ne confirmera pas les inscriptions au moment de la demande, les salariés seront prévenus par courrier et/ou mail après la date de fin d inscription. La priorité sera donnée aux salariés qui n ont pas participé aux activités de courte durée. L ordre de priorité sera défini en tenant compte du coût, du nombre de personnes et d activités effectuées précédemment et ceci sous la forme d un indice calculé comme suit : COUT CE x NBRE D ACTIVITES / NBRE DE PERSONNES. Le paiement de chaque activité se fera à l inscription définitive (confirmée). Pour les salariés célibataires ou voyageant seuls, le CE prendra à sa charge 50% du surcoût de la chambre individuelle. Dans certains cas le CE passe par des prestataires qui facturent à la commande. Dès son inscription définitive, le salarié s engage donc à supporter les frais d annulation qui, le cas échéant, seront facturés par l organisme. Se référer au paragraphe spécifique «Modalités d annulation». b. Séjour à l initiative du salarié : «séjour libre de courte durée» Chaque ayant droit peut bénéficier d un seul «séjour libre de courte durée» par an. Ce séjour, pour rentrer dans le cadre d une activité de courte durée, sera plafonnée à 4 jours/3 nuits maximum. La participation du CE s applique aux frais d hébergement, de pension et de transport (une seule facture pour l ensemble du séjour). Les frais de ménage, taxe de séjour, assurance annulation, frais de dossier sont pris en charge. La participation du CE est de 50%, plafonnée à 32,50 /jour/ayant droit. Révision 02 6/25

7 o Exemple 1 : - 2 personnes, 2 nuits pour un coût réel total de Calcul du plafond CE : 2 personnes * 2 nuits * 32,5 = Calcul de la participation du CE = 50% * 200 = < 130 : plafond CE non dépassé prise en charge de 100. o Exemple 2 : - 2 personnes, 2 nuits pour un coût réel total de Calcul du plafond CE : 2 personnes * 2 nuits * 32,5 = Calcul de la participation du CE = 50% * 300 = > 130 : plafond CE dépassé prise en charge de 130. Le salarié organise son activité en passant par un prestataire déclaré avec un numéro de SIREN, SIRET ou agrément de tourisme. Les locations de particulier à particulier sans passer par un organisme tel que Abritel, Airbnb, Gîte-de-France, Homelidays, etc ne sont pas prises en compte. Le règlement du CE se fera par chèque : o à l ordre de l organisme sur présentation du contrat ou devis, o ou à l ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au nom de l ayant droit. Les autres versements seront à la charge du salarié. La seule devise prise en compte est l euro ( ). Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le choix est laissé aux salariés : o soit, chacun des salariés peut bénéficier d un «séjour libre de courte durée» par an, soit deux séjours «séjours libres de courte durée» par an (dans les conditions définies ci-dessus), o soit la participation est doublée (participation du CE est de 50%, plafonnée à 65,00 /jour/ayant droit), pour un seul «séjour libre de courte durée» par an. c. Cours de cuisine Chaque ayant droit peut bénéficier d un seul «cours de cuisine» par an. La participation du CE s applique suivant le tableau ci-dessous : Nom Cours Tarif public JEROME BROCHOT m/fr/ CONFIDENCES EN CUISINE sine.fr/ 9h-14h : entrée, plat et dessert avec repas Sur le pouce (30 min) Tarif avec carte partenariat Participation CE 95,00 85,00 35,00 18,00 16,20 6,20 Apéro&co (1 h) 32,00 28,80 8,80 Cuisine du monde (1h) 32,00 28,80 8,80 Révision 02 7/25

8 Nom Cours Tarif public PASSION CUISINE CHOCOLAT DUFOUX Tarif avec carte partenariat Participation CE Chic et bon (1h30) 48,00 43,20 13,20 Pâtissons (2h) 64,00 57,60 17,60-8 % sur Voir programme - tous les 40% cours Cours de chocolat 80,00 60,00 30,00 Le règlement du CE se fera par chèque : o à l ordre de l organisme sur présentation du contrat ou devis, o ou à l ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au nom de l ayant droit. Les autres versements seront à la charge du salarié. La seule devise prise en compte est l euro ( ). Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, chacun des salariés peut bénéficier d un «cours de cuisine» par an, soit deux «cours de cuisine» par an (dans les conditions définies ci-dessus). Révision 02 8/25

9 4. Billetterie : règles et modalités d inscription Billetterie Quantité annuelle Participation CE a. Billetterie initiative CE : 10/an/ayant droit jusqu à 70 % concerts, rencontres sportives, spectacles b. Billetterie initiative salarié : spectacles de musique, 1/an/ayant droit 50% plafonnée à 35 /ayant droit théâtre (hors sport) c. Salles culturelles (abonnement) 1/an/ayant droit plafonnée à 40 et un seul abonnement d. Rencontres sportives 1/an/ayant droit plafonnée à 35 et un (abonnement) e. Parcs de loisir - billetterie disponible au CE (hors Parc des Combes) f. Parc des Combes - billetterie disponible au CE seul abonnement 1/an/ayant droit/parc ~50% 20/an/ayant droit (entrée simple) ou 3/an/ayant droit (journée) ou 1/an/ayant droit (annuel) et 3/an/ayant droit (train touristique) g. Karting 6/mois/ayant droit dans la limite de 20/an/ayant droit h. Parcs de loisir-billetterie NON 1/an/ayant droit disponible au CE i. Cinéma 4/mois/ayant droit dans la limite de 6/commande et 20/an/ayant droit j. Piscine : carte 10 entrées 30 entrées/an/ayant droit Illimité pour enfants ~70% pour enfants ~50% pour adultes ~50% 50% plafonnée à 35 /ayant droit ~60% 50% pour cartes adultes 60% pour cartes enfants a. Billetterie à l initiative du CE (sauf cinéma, piscine, parcs de loisir) Chaque ayant droit peut bénéficier au maximum de 10 spectacles par an. Cette limite de 10 spectacles par an est valable même si le conjoint travaille à Thermodyn. Cette billetterie concerne les activités de proximité qui ne nécessitent pas de transport en commun, comme les concerts, les rencontres sportives, les spectacles, etc. Le CE participe jusqu à 70 % sur toute la billetterie. Le billet sera réglé dès l inscription et sera commandé après paiement. Dans certains cas le CE passe par des prestataires qui facturent à la commande. Le salarié s engage donc, dès qu il s inscrit, à supporter les frais d annulation le cas échéant qui seront facturés par l organisme. Se référer au paragraphe spécifique «Modalités d annulation». Révision 02 9/25

10 b. Billetterie à l initiative du salarié Chaque ayant droit (de plus de 3 ans) peut bénéficier d un seul «billet à l initiative du salarié» par an. Cette billetterie concerne uniquement les places de concert et spectacles (hors sport). La participation sera de 50% avec un plafond de 35 /an/ayant droit. Important : la prise en charge sera faite sur facture acquittée au nom de l ayant droit. La seule devise prise en compte est l euro ( ). Un ordinateur sera disponible au CE pour tout achat de billetterie. Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le choix est laissé aux salariés : o soit, chacun des salariés peut bénéficier d une participation par an, soit deux participation par an (dans les conditions définies ci-dessus), o soit la participation est doublée (participation du CE est de 50%, plafonnée à 70,00 ), pour un seul spectacle. c. Salles culturelles La participation du CE est de 40 /an/ayant droit pour un seul abonnement. Salles : o L Arc Le Creusot : o L Embarcadère Montceau les Mines : o L ECLA Saint Vallier Le salarié doit d abord passer au CE pour obtenir un formulaire de prise en charge de son abonnement. Le salarié présente ensuite ce formulaire à la salle de spectacles qui enverra la facture au CE de Thermodyn. Le salarié devra donc régler directement au CE le montant restant à sa charge. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. d. Cartes d abonnement rencontres sportives La participation du CE est de 35 /an/ayant droit pour un seul abonnement. La participation s applique sur les abonnements à tous les clubs qui évoluent au niveau national sans distinction de discipline ou de lieu géographique. Il faudra impérativement informer le CE avant le règlement total de l abonnement. Un chèque sera établi à l ordre du club. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. e. Parc de loisir (hors Parc des Combes) Billetterie disponible au CE Chaque ayant droit peut bénéficier d une seule entrée par an et par parc avec une participation du CE. La participation du CE est d environ 50%. Les tarifs indiqués sont, sous réserve de mise à jour de ce document, nets après participation du CE. Les billets à prix coûtants sont aussi disponibles au CE. Révision 02 10/25

11 Pour les parcs qui ne sont ouverts qu une partie de l année, la billetterie n est disponible qu aux dates d ouverture du parc. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. Parc de loisir (hors Parc des Combes) Le Pal : Touroparc : Walibi : Safariland : Safari de Peaugres : Acroparc Givry : Acroparc Blanzy : Tarif CE Tarif coûtant Tarif public (indicatif) Tarif unique 12,00 23,50 26,00 Tarif unique 3 ans et + 8,00 15,70 22,90 Tarif unique 12,00 24,00 30,00 Tarif unique 3,50 7,20 9,50 6,50 Adulte 9,00 17,80 21,50 Tarif 3/12 ans 7,50 15,30 18,50 Adulte (à partir de 9,00 17,50 20,00 11ans) Tarif 3/10 ans 6,00 12,00 14,00 Adulte 8,50 17,00 20,00 Tarif 12/18 ans 7,00 14,00 17,00 Tarif 6/11 ans 5,50 11,00 14,00 Tarif 3/5 ans 4,00 8,00 10,00 f. Parc des Combes Billetterie disponible au CE Chaque ayant droit peut bénéficier de : 5/an/ayant droit (entrée simple) OU 1/an/ayant droit (journée) OU 1/an/ayant droit (annuel) ET 1/an/ayant droit (train touristique). La participation du CE est d environ 70% pour les enfants et les juniors et environ 50% pour les adultes. Les tarifs indiqués sont, sous réserve de mise à jour de ce document, nets après participation du CE. Les billets à prix coûtant sont aussi disponibles au CE. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. Révision 02 11/25

12 Parc des Combes : Tarif Tarif CE coûtant Multi-émotions : permet de Adulte 1,50 3,50 faire toutes les attractions du parc (excepté le «Train touristique» et le «Karting»). Certaines activités sont Enfant (moins gratuites pour les enfants 1,2m) 1,00 3,50 jusqu à 8 ans accompagnés d un adulte. Pass Partout à la journée (non Adulte (à cumulable avec le Pass partir 1,2m) 8,00 Saison) : permet de faire Ados (1,2m à toutes les attracations du parc moins 17ans) 6,00 toute une journée, sauf le Enfants «karting» (moins 1,2m) Pass Partout à la saison (nominatif 1 personne) : permet de faire toutes les attractions du parc toute la saison, sauf le «karting» «Train touristique» : Circuit combes ou les deux vallées au choix g. Karting Billetterie disponible au CE Adulte (à partir 1,2m) Ados (1,2m à moins 17ans) Enfants (moins 1,2m) Adulte (à partir de 1,20m) Enfants (90cm à moins 1,20m) Enfants moins 90cm Tarif public (indicatif) 3,70 15,90 18,90 3,00 11,50 13,50 28,50 17,00 57,00 67,00 17,00 41,00 51,00 3,50 7,11 7,90 1,50 5,31 5,90 Gratuit Gratuit Gratuit Chaque ayant droit peut bénéficier de 6 entrées/mois et dans la limite de 20 entrées/par an avec une participation du CE. Les tarifs indiqués sont, sous réserve de mise à jour de ce document, nets après participation du CE. Les billets à prix coûtant sont aussi disponibles au CE. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. Parc de loisir (hors Parc des Combes) Karting Le Creusot : Karting Chalon-sur-Saône : Tarif CE Tarif coûtant Tarif unique 7,50 15,00 Tarif public (indicatif) 19,00 15,00 Tarif unique 9,00 13,00 17,00 h. Parc de loisir Billetterie NON disponible au CE Chaque ayant droit peut bénéficier d une seule entrée par an (d un ou plusieurs jours) avec une participation du CE. Révision 02 12/25

13 Parcs concernés : tous les parcs de loisirs (Asterix, Nigoland, Disneyland, Futuroscope, Vulcania, Europapark, aquarium, etc.). La participation de CE est de 50% plafonnée à 35 /ayant droit. Les prix peuvent être différents en fonction des périodes et des jours choisis. La seule devise prise en compte est l euro ( ). La demande pour cette billetterie doit être faite au CE au moins 10 jours ouvrés avant l utilisation, sous réserve d acceptation du parc. Les commandes se font par internet et les billets sont électroniques au nom des personnes. Des vérifications sont faites à l entrée des parcs d attraction. Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le choix est laissé aux salariés : o soit, chacun des salariés peut bénéficier d une participation par an, soit deux participation par an (dans les conditions définies ci-dessus), o soit la participation est doublée (participation du CE est de 50%, plafonnée à 70,00 ), pour un seul parc de loisirs. i. Cinéma Chaque ayant droit (de plus de 3 ans) bénéficie de 4 tickets/mois/ayant droit et dans la limite de 15 tickets/an/ayant droit. Le salarié ne pourra pas retirer plus de 6 places à la fois. Les tarifs indiqués sont, sous réserve de mise à jour de ce document, nets après participation du CE. Les billets à prix coûtant sont aussi disponibles au CE. Les billets non utilisés et périmés ne sont ni repris ni échangés. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. Cinéma Tarif CE Tarif Tarif public coûtant (indicatif) Le Creusot : 4,00 6,30 8,00 Montceau: 4,00 6,30 8,00 Chalon-sur-Saône: 4,00 6,50 9,00 j. Piscine : carte 10 entrées Chaque ayant droit bénéficie de 30 entrées maximum par an pour un adulte (pour l ensemble des piscines), le nombre d entrées est illimité pour les enfants, jeunes et étudiants jusqu à 25 ans ne percevant aucun revenu. La participation est de de 50% pour les cartes adultes et de 60% pour les enfants, jeunes et étudiants jusqu à 25 ans ne percevant aucun revenu. Le salarié doit passer au CE pour remplir un formulaire de prise en charge et effectuer le règlement au CE. Le salarié présente ensuite ce formulaire à la piscine afin d obtenir sa carte. Révision 02 13/25

14 Les cartes non utilisées ne sont ni reprises ni échangées compte tenu du règlement de la piscine. Ces conditions restent les mêmes si le conjoint travaille à Thermodyn. Piscine (carte 10 entrées) Piscine Le Creusot : Piscine Montceau : Piscine Chalon-sur-Saône : Tarif CE Tarif Tarif public coûtant (indicatif) Adulte hiver 12,00 23,50 23,50 Adulte été 14,50 29,15 29,15 Enfant hiver 6,00 15,35 15,35 Enfant été 7,50 19,00 19,00 27,50 Adulte (plus 14,00 27,50 29,50 de 16 ans) 31,65 38,70 Animation 19,50 38,70 40,80 Enfant (4 à 15 ans) Adulte (à partir de 18ans) 6,00 15,60 42,85 15,60 17,60 19,60 19,50 39,30 39,30 Enfant 11,00 26,70 26,70 Pour les autres piscines de la région, le salarié doit présenter au CE les tarifs de la piscine pour 10 entrées (papier retiré à la piscine, site internet) ainsi que l ordre du chèque auquel le CE devra adresser le règlement. La participation du CE est de 50% : le CE règlera l intégralité du coût de la carte à la piscine et le salarié réglera au CE la part à sa charge (50%). Le salarié devra rapporter une facture acquittée une fois qu il aura obtenu sa carte. Révision 02 14/25

15 5. Activités sportives et artistiques : règles et modalités d inscription Licences sportives et artistiques : La participation du CE est de 35 /an/ayant droit pour une activité sportive (y compris chasse et pêche) et 35 /an/ayant droit pour une activité artistique. Pour cela le salarié passera au CE pour obtenir un formulaire de prise en charge qui devra être rempli par le Club. Suite au retour du document le CE établira un chèque de participation à l ordre du Club. Un chèque sera établi à l ordre du club. Il faudra impérativement informer le CE avant le règlement total. Dans le cas d activité artistique hors associations, le salarié devra présenter une facture acquittée et sans rature au nom de l ayant droit. Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, la participation est de 70 /an/ayant droit. 6. Médiathèque du Creusot : règles et modalités d inscription Bénéficiaires : Chaque salarié de Thermodyn. Fonctionnement : Il est impératif de se munir avant toute inscription, de la fiche délivrée par le CE. Médiathèque du Creusot : Tarif Tarif public Tarif CE coûtant (indicatif) Résident Creusot 2,00 11,20 11,20 Résident CCM * 2,00 16,85 16,85 Résident extérieur 2,00 28,10 28,10 * CCM : Communauté Urbaine Le Creusot / Montceau les mines Révision 02 15/25

16 7. Vacances : règles et modalités d inscription Vacances Quantité annuelle Participation CE a. Séjour (mini 4 nuits/séjour) jusqu à 21 nuits cf. tableaux prise en charge annuelle b. Transport (hors séjour) 1/an/ayant droit 50% plafonnée à 50 /ayant droit (inclus dans plafond annuel) a. Séjour Le CE participe pour des vacances de plus de 4 nuits, jusqu à 21 nuits maximum par an. Cette limite de 21 nuits maximum est valable même si le conjoint travaille à Thermodyn. Le Quotient Familial (QF) et le plafond annuel sont réévalués pour prendre en compte cette spécificité (voir ci-dessous). L inscription peut se faire tout au long de l année. La participation du CE s applique aux frais d hébergement (hôtel, gîte, location, camping), de pension et de transport (une seule facture pour l ensemble du séjour). Sont également pris en compte les frais de ménage, taxe de séjour, assurance annulation, frais de dossier, taxe d aéroport. La participation du CE sera effectuée sur présentation d une seule facture pour l ensemble des prestations et un minimum de 4 nuits. Les voyages proposés par le CE ou à l initiative du salarié sont inclus dans les «vacances» (décompte des 21 nuits et de la participation du CE). Le salarié organisant ses vacances doit passer par un prestataire déclaré avec un numéro de SIREN, SIRET ou agrément de tourisme. Les locations de particulier à particulier sans passer par un organisme tel que Abritel, Airbnb, Gîte-de-France, Homelidays, etc ne sont pas prises en compte. Le règlement du CE se fera par chèque : o à l ordre de l organisme sur présentation du contrat ou devis, o ou à l ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au nom de l ayant droit. La seule devise prise en compte est l euro ( ). Pour les étudiants en alternance, cette participation du CE peut s appliquer sur les frais d hébergement du logement secondaire. Pour cela, l ayant-droit devra présenter une quittance de loyer de son logement principal et un certificat de scolarité. Cette somme sera déduite du «plafond annuel vacances» (détaillé ci-dessus). Participation du CE : La participation du CE tient compte du Quotient Familial (QF) et d un plafond annuel (détaillés ci-dessous). La participation du CE est de 20% minimum, jusqu à 60% maximum. Révision 02 16/25

17 Si le conjoint travaille à Thermodyn, la participation est augmentée de 20%, plafonnée à 60%. Quotient Familial (QF) La prise en charge Quotient Familial (QF) - est calculée selon le dernier avis d'imposition (de l année n-1) sur le «revenu imposable» (ou le «revenu total ou mondial» le cas échéant). En cas de refus de présentation de l avis d imposition, la participation minimum sera appliquée. **** Calcul du Quotient Familial (QF) **** Partir du Revenu Imposable figurant sur votre dernier avis d imposition. Déduire 20%. Déduire 3200 par enfant à charge. Déduire 3200 si le revenu du conjoint est > à 4000 /an. On obtient le «revenu corrigé» pris en compte par le CE permettant de calculer le taux de participation du CE (QF) QF = ( «revenu corrigé»/315.52) /100 arrondi au 1/10 **** Exemple de calcul du Quotient Familial (QF) **** Revenu imposable Revenu imposable moins 20% Si 2 enfants à charge Si 2ème revenu > à 4000 /an Revenu corrigé QF = ( /315.52) /100 = 56.1% Un simulateur est disponible sur le site du CE : Le Quotient Familial (QF) obtenu reste indicatif (des arrondis peuvent donner des résultats approximatifs) et sera validé par le CE. Prise en charge annuelle Les prises en charge annuelles sont les suivantes : SALARIE + AYANT(S) DROIT PLAFOND ANNUEL VACANCES Au-delà de 5 ayants droit, la prise en charge est augmentée de 140 /ayant droit. Lorsque le conjoint travaille à Thermodyn, cette grille devient : COUPLE + AYANT(S) DROIT PLAFOND ANNUEL VACANCES Révision 02 17/25

18 COUPLE + AYANT(S) DROIT PLAFOND ANNUEL VACANCES Au-delà de 5 ayants droit, la prise en charge est augmentée de 210 /ayant droit. Personnes extérieures : Un salarié sans enfant peut amener jusqu à trois personnes extérieures à l entreprise (non ayant droit) lors de ses vacances (parents, amis, ). Au-delà de ce seuil, la prise en charge se fera au prorata de la composition familiale du salarié. Cette règle est applicable pour les vacances sur catalogues ou à l initiative du salarié. Le salarié devra donner les noms des personnes extérieures, pour les vacances organisées par le CE (ces noms seront communiqués pour l assurance). Exemples : o Exemple 1 - salarié sans enfants : - Un salarié célibataire loue un logement pour 4 personnes. - 1 salarié + 3 personnes extérieures = 4 personnes maximum. - Le CE prend en compte la totalité coût de la location. o Exemple 2 - salarié sans enfants : - Un salarié célibataire loue un logement pour 6 personnes. - 1 salarié + 3 personnes extérieures = 4 personnes maximum. - Le CE prend en compte la totalité 4/6ème du coût de la location. Séjours Mosaïque : Le CE propose des séjours à tarifs préférentiels (via Mondiapic). Ces séjours ne sont pas comptabilisés au titre des 21 nuits de vacances. Voir les modalités sur le site internet du CE : b. Participation sur le coût de transport (avion ou bateau) Chaque ayant droit peut bénéficier d une seule participation sur le coût d un billet par an. La participation du CE est de 50%, plafonnée à 50 /billet/ayant droit. Cette somme sera déduite du montant de la prise en charge annuelle (voir ci-dessus). Le règlement du CE se fera par chèque à l ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au nom de l ayant droit. La seule devise prise en compte est l euro ( ). Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le choix est laissé aux salariés : o soit, chacun des salariés peut bénéficier d une participation par an, soit deux participations par an (dans les conditions définies ci-dessus), Révision 02 18/25

19 o soit la participation est doublée (participation du CE est de 50%, plafonnée à 100,00 /billet/ayant droit), pour une seul participation par an. c. Train (voir avec le service RH et la SNCF) Le CE ne participe pas sur le billet de train. Il existe un «billet congé annuel» qui permet de bénéficier une fois par an d'une réduction d'au moins 25% sur un billet de train aller-retour plein tarif, y compris sur le TGV. La réduction peut être portée à 50% du prix du billet lorsque la moitié au moins du billet est réglée avec des chèques vacances. Se renseigner auprès du service RH de Thermodyn. Révision 02 19/25

20 8. Vacances enfants : règles et modalités d inscription Vacances enfants Quantité annuelle Participation CE a. Voyages scolaires 1 séjour/an/ayant droit 20 /jour avec maximum de 100 b. Centres aérés /mini camps 40 jours/an/ayant droit 60%, 20 max/jour c. Colonies 60%, 50 max/jour d. Stages Creusot Vacances Sans limitation 60% Jeunes & activités en journée et demi-journée proposées par les Centres de Loisirs e. B.A.F.A. (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur) Premier et dernier stage 75 /stage Ces limites sont valables même si le conjoint travaille à Thermodyn. a. Voyages scolaires Inscriptions : toute l année scolaire. Participation : 20 par jour avec un maximum de 100 par séjour une seule fois dans l année. Modalités : se procurer un formulaire de prise en charge au CE. Le chèque sera établi à l ordre de l établissement scolaire, que le salarié enverra en complément de son règlement. b. Centres aérés / mini camps Inscriptions : toutes les vacances scolaires. Participation : 60 %. Plafond journalier maximum de 12. Modalités : se procurer un formulaire au CE avant l inscription au centre. Le chèque sera établi à l ordre de l organisme, que le salarié enverra en complément de son règlement. c. Colonies Inscriptions : toutes les vacances scolaires. Brochures disponibles au CE. Participation : 60 %. Plafond journalier maximum de 30. Modalités : constituer un dossier avec fiche d inscription. Rappel : les séjours à l étranger sont acceptés. Le CE se réserve le droit d accepter ou refuser un séjour que le salarié a trouvé par luimême. Pour les colonies, le CE vous propose toute une série de séjours avec les organismes qu il a sélectionnés. Révision 02 20/25

21 Le chèque sera établi à l ordre de l organisme, que le salarié enverra en complément de son règlement. d. Stages Creusot Vacances Jeunes & activités en journée et demi-journée proposées par les Centres de Loisirs Inscriptions : toutes les vacances scolaires. Participation : 60% sans limitation du nombre de stages. Modalités : se procurer un formulaire de prise en charge au CE avant l inscription. Le chèque sera établi à l ordre de l organisme, que le salarié enverra en complément de son règlement. e. B.A.F.A. (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur) Inscriptions : toute l année Le CE participe financièrement aux premiers (formation générale) et dernier stages (approfondissement) de formation qui en compte trois. Participation : 75 par stage, pour chaque stage. Modalités : pour constituer le dossier, apporter les tarifs et la fiche d inscription. Le chèque sera établi à l ordre de l organisme formateur que le salarié enverra en complément de son règlement. Révision 02 21/25

22 9. Modalités d annulation Cas 1 : Une assurance annulation a été souscrite par le CE Le CE s appuiera sur les clauses en vigueur dans le contrat passé avec le prestataire. Cas 2 : Aucune assurance annulation n a été souscrite par le CE Si l annulation a pour cause directe le décès ou l hospitalisation d un proche, une maladie ou un accident entraînant un arrêt de travail, l intégralité sera remboursée au salarié et pour toute la famille. En cas de maladie, qui ne se traduit pas par un arrêt de travail aux dates de l activité, un justificatif du médecin sera exigé pour prétendre à un quelconque remboursement. Dans les autres cas, l activité sera facturée selon l échéancier détaillé ci-dessous, à partir de la date à laquelle l annulation aura été effectuée par écrit. Le calcul se fera en jours ouvrés : - Voyages & activités jusqu à 2 jours en train, autocar ou RV sur place De la date de validation à 30 jours avant le départ 10% du prix CE De 29 à 8 jours ouvrés avant le départ 40% du prix du CE De 7 jours à 3 jours ouvrés avant le départ 90% du prix du CE A moins de 3 jours ouvrés du départ 100% du prix du CE - Voyages & activités de 3 jours et plus en train, autocar ou RV sur place De la date de validation à 60 jours avant le départ 10% du prix CE De 59 à 31 jours ouvrés avant le départ 40% du prix du CE De 30 jours à 15 jours ouvrés avant le départ 90% du prix du CE A moins de 14 jours ouvrés du départ 100% du prix du CE - Voyages & activités en avion De la date de validation à 120 jours avant le départ 10% du prix CE De 119 à 91 jours ouvrés avant le départ 40% du prix du CE De 90 jours à 61 jours ouvrés avant le départ 70% du prix du CE A moins de 60 jours ouvrés du départ 100% du prix du CE Dans le cas où le CE serait en mesure de remplacer cette annulation par une personne en attente, seuls les éventuels frais supplémentaires seraient imputés au salarié. Dans tous les cas, les frais de dossier restent à la charge du salarié. Révision 02 22/25

23 10. Chèques vacances Bénéficiaires : Chaque salarié de Thermodyn. Montant : Présentation sous forme de coupures de 10 utilisables par votre conjoint ainsi que par vos enfants et ascendants à charge. Validité : 2 ans après l année d émission (un Chèque-Vacances émis en 2017 sera valable jusqu au 31 décembre 2019). Le montant est de 280 euros. Le Quotient Familial (QF) sert de référence pour déterminer la part du CE et la part du salarié : QUOTIENT PART DU SALARIE FAMILIAL (QF) A PAYER PART DU CE 42,01 à 60% ,01 à 42% % Pour plus d informations, voir sur le site Utilisation : Le règlement des activités proposées par le CE de Thermodyn peut être fait avec des chèques vacances (pour les les activités de courte durée, les vacances et les voyages à condition qu ils soient acceptés par les organismes). La monnaie ne sera pas rendue. 11. Noël Bénéficiaires : Enfants de 0 à 12 ans au 31 décembre de l année en cours. Un chèque cadeau (type Kadéos) de 50 pour tous les enfants jusqu à l âge de 12 ans. Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le bon d achat est de 100. Pour les enfants nés en cours d année, un acte de naissance ou le livret de famille devra être présenté au CE. Révision 02 23/25

24 12. Restaurant d entreprise Bénéficiaires : Dès le premier jour d activité dans l entreprise, sans délai préalable, sur présentation d un justificatif du service RH : - salarié de Thermodyn, - stagiaire de l entreprise, - intérimaires de l entreprise pourra retirer au CE un formulaire permettant de bénéficier de la participation de l entreprise. Fonctionnement : Le restaurant d entreprise n autorise qu un seul passage par jour. Le badge est à retirer au restaurant d entreprise après inscription au secrétariat du CE. Ce Restaurant inter-entreprises est situé : 28 Rue de Chanzy Le Creusot. Il vous accueille entre 11 et 13h chaque jour de la semaine du lundi au vendredi. Une participation de 3,04 sera déduite de votre facture à chaque repas. La participation est applicable uniquement pour le bénéficiaire de l entreprise. 13. Partenariats Bénéficiaires : Les salariés de l'entreprise Thermodyn, leur conjoint et leurs enfants sur présentation de la carte partenariat (à retirer au CE). Voir le détail des partenariats sur le site internet du CE : Avantages employés du CE Bénéficiaires : Les employés du CE. Activités courte durée et billetterie : Chaque bénéficiaire pourra profiter des activités listées dans les chapitres «Activités courte durée», «Billetterie», «Activités sportives et artistiques», «Médiathèque», «Vacances», «Vacances enfants», «Chèques vacances» et «Noël» aux mêmes conditions que les salariés de Thermodyn. Révision 02 24/25

25 15. Avantages sous-traitants Bénéficiaires : Les sous-traitants/prestataires qui travaillent régulièrement sur notre site (présence annuelle minimum). Activités courte durée et billetterie : Chaque bénéficiaire pourra profiter des activités courte durée listées dans le chapitre «Activités courte durée» au prix payé par le CE («tarif coûtant»). La priorité reste aux salariés de Thermodyn. Chaque bénéficiaire pourra profiter de la billetterie listée dans le chapitre «Billetterie» au prix payé par le CE («tarif coûtant»). Révision 02 25/25