MAIRIE DE PIERRELATTE
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- Yves Rochon
- il y a 6 ans
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1 MAIRIE DE PIERRELATTE Dossier de Demande de Subvention 2015 NOM ASSOCIATION : MONTANT SOLLICITE : - SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT: - SUBVENTION(S) EXCEPTIONNELLE(S) : INFORMATIONS PRATIQUES Merci de bien vouloir remplir ce dossier, avec précision et objectivité, et le retourner complet avant le : LUNDI 26 JANVIER 2015 Vous pouvez télécharger ce dossier depuis le site de la mairie : PIECES A JOINDRE AU DOSSIER : Pour une première demande : 1. Les statuts de l association 2. Le récépissé de déclaration en Préfecture (de l année) 3. Un Relevé d Identité Bancaire 4. Les comptes certifiés conformes 2014 (bilan + compte de résultats d exploitation) si convention pour une demande de subvention globale (fonctionnement et exceptionnelle) supérieure à Le compte rendu moral Le programme prévisionnel En cas de demande de subvention exceptionnelle, la fiche de description de l action Les subventions seront versées uniquement sur présentation de l ensemble de ces pièces Pour un renouvellement : 1. Les statuts de l association (seulement s ils ont été modifiés) 2. Le récépissé de déclaration en Préfecture (de l année) 3. Un Relevé d Identité Bancaire 4. Les comptes certifiés conformes 2014 (bilan + compte d exploitation) si convention pour une demande de subvention globale (fonctionnement et exceptionnelle) supérieure à Le compte rendu moral Le programme prévisionnel En cas de demande de subvention exceptionnelle, la fiche de description de l action Les subventions seront versées uniquement sur présentation de l ensemble de ces pièces
2 PRESENTATION DE L ASSOCIATION IDENTIFICATION : Nom :... Sigle :... Objet :... Numéro SIRET : Date de publication de la création au Journal Officiel :.. Adresse du siège Social : Tél : Courriel Adresse de correspondance, si différente du siège : Tél : Courriel L association est-elle : Locale Départementale Régionale Nationale Union, Fédération ou Réseau auquel est affiliée votre association :... IDENTIFICATION DU REPRESENTANT LEGAL (Président ou autres personnes désignées par les statuts) : NOM : Prénom :. Fonction :.. Tél : Courriel RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET RESSOURCES HUMAINES DE L ASSOCIATION : Date de la dernière assemblée générale : Nombre d adhérents / licenciés : Dont Hommes,... Femmes,... Enfants -18 ans Dont résidant à Pierrelatte,. Résidant hors commune Nombre de salariés :.. Nombre de bénévoles :. Membres du bureau : NOM PRENOM QUALITE COORDONNEES
3 Membres du Conseil d Administration : NOM PRENOM QUALITE COORDONNEES DIVERS : Souhaitez-vous apparaître dans le répertoire des associations diffusé au public : Oui Non Si oui, merci de renseigner les éléments à diffuser Tel : Courriel :... Objet association : Public concerné : Catégorie de l association : Agriculture patriotiques et civique culturelle scolaire sociale sportive économie tourisme
4 ACHATS COMPTE DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2014 PRODUITS 60. ACHAT PRODUITS... * Achat d études et de prestations de services.. * Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises * achats non stockés de matières et de fournitures.. * prestation de service * Fournitures non stockables (eau, énergie).. * vente de marchandises * Fournitures d'entretien et petit équipement.. * produits des activités annexes * Autres fournitures SERVICES EXTERIEURS SUBVENTIONS... * sous traitance générale.. Etat : * Ministère * Locations.. * Entretien et réparation.. * Assurances.. Région : * Conseil Régional * Documentation.. * Divers.. Département : 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS.... * Rémunérations intermédiaires et honoraires.. Communauté des communes * publicité, publication.. * déplacements, missions.. Commune : * * Frais postaux et de télécommunications.. - Pierrelatte * Services bancaires, autres.. - Autres 63. IMPOTS ET TAXES... Autres : * * Impôt et taxes sur rémunération.. CNASEA * Autres impôts et taxes.. Autres 64. CHARGES DE PERSONNEL AUTRES PRODUITS DE GESTION... * rémunération des personnels.. * charges sociales.. * Cotisations * autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES... * intérêts, Emprunts CHARGES EXCEPTIONNELLES PRODUITS EXCEPTIONNELS 68. DOTATION AUX AMORTISSEMENTS (provisions pour renouvellement) REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL DES CHARGES... TOTAL DES PRODUITS... * Ne remplir que les parties qui concernent votre association certifié conforme le Signature
5 BUDGET PREVISIONNEL 2015 Votre projet d activités doit intégrer vos manifestations à caractère exceptionnel mais prévisibles et programmées dans votre calendrier. ACHATS PRODUITS 60. ACHAT PRODUITS... * Achat d études et de prestations de services.. * Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises * achats non stockés de matières et de fournitures.. * prestation de service * Fournitures non stockables (eau, énergie).. * vente de marchandises * Fournitures d'entretien et petit équipement.. * produits des activités annexes * Autres fournitures SERVICES EXTERIEURS SUBVENTIONS... * sous traitance générale.. Etat : * Ministère * Locations.. * Entretien et réparation.. * Assurances.. Région : * * Documentation.. * Divers.. Département : 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS.... * Rémunérations intermédiaires et honoraires.. Communauté des communes * publicité, publication.. * déplacements, missions.. Commune : * * Frais postaux et de télécommunications.. - Pierrelatte * Services bancaires, autres.. - Autres 63. IMPOTS ET TAXES... Autres : * * Impôt et taxes sur rémunération.. CNASEA * Autres impôts et taxes.. Autres 64. CHARGES DE PERSONNEL AUTRES PRODUITS DE GESTION... * rémunération des personnels.. * charges sociales.. * Cotisations * autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES... * intérêts, Emprunts CHARGES EXCEPTIONNELLES PRODUITS EXCEPTIONNELS 68. DOTATION AUX AMORTISSEMENTS (provisions pour renouvellement) REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL DES CHARGES... TOTAL DES PRODUITS... * Ne remplir que les parties qui concernent votre association Certifié conforme le Signature
6 DESCRIPTION DE L ACTION LIEE A LA DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PERSONNE RESPONSABLE DE L ACTION : Nom :... Prénom :.. Fonction :. Téléphone :. Courriel :. Nouvelle action Renouvellement d une action PRESENTATION DE L ACTION Intitulé : Objectif de l action : Description de l action : Date de mise en œuvre prévue : Durée prévue : Public bénéficiaire : Nb : Joindre le budget de l action avec le montant de la demande de subvention spécifique
7 BUDGET PREVISIONNEL ACTION 2015 Votre projet d activités doit intégrer vos manifestations à caractère exceptionnel mais prévisibles et programmées dans votre calendrier. ACHATS PRODUITS 60. ACHAT PRODUITS... * Achat d études et de prestations de services.. * Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises * achats non stockés de matières et de fournitures.. * prestation de service * Fournitures non stockables (eau, énergie).. * vente de marchandises * Fournitures d'entretien et petit équipement.. * produits des activités annexes * Autres fournitures SERVICES EXTERIEURS SUBVENTIONS... * sous traitance générale.. Etat : * Ministère * Locations.. * Entretien et réparation.. * Assurances.. Région : * * Documentation.. * Divers.. Département : 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS.... * Rémunérations intermédiaires et honoraires.. Communauté des communes * publicité, publication.. * déplacements, missions.. Commune : * * Frais postaux et de télécommunications.. - Pierrelatte * Services bancaires, autres.. - Autres 63. IMPOTS ET TAXES... Autres : * * Impôt et taxes sur rémunération.. CNASEA * Autres impôts et taxes.. Autres 64. CHARGES DE PERSONNEL AUTRES PRODUITS DE GESTION... * rémunération des personnels.. * charges sociales.. * Cotisations * autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES... * intérêts, Emprunts CHARGES EXCEPTIONNELLES PRODUITS EXCEPTIONNELS 68. DOTATION AUX AMORTISSEMENTS (provisions pour renouvellement) REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL DES CHARGES... TOTAL DES PRODUITS... * Ne remplir que les parties qui concernent votre association Certifié conforme le Signature
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