(WCO Time Release Study : Overview)

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1 ETUDE SUR LE TEMPS NECESSAIRE POUR LA MAINLEVEE DES MARCHANDISES (WCO Time Release Study : Overview) Chaire d Ecole de l ISEL Performance logistique Le Havre, 13 Novembre 2012 Samson Bilangna Organisation Mondiale des Douanes (OMD) 1

2 1. Historique 2. Méthodologie de l ESTM 3. Nouveau Guide de l OMD sur l ESTM 4. Quelques cas pratiques de l ESTM 2

4 L OMD en bref 4

5 Codification et Harmonisation des données Normalisation des procédures Simplification et modernisation des procédures Solution de l OMD en matière de FE Outils de support des initiatives de FE Modèle de données Version 3.0 (Guide) (2010) Convention du SH (2012) Modèle de données Version 2.0 (Guide) (2005) Resolution sur la RUE et Implementation Guide (2004) Convention du SH (2007) Modèle de données Version 1.1 (Guide) (2003) Modèle de données Version 1.0 (Guide) (2002) Convention du SH (2002) Convention du SH (1996) Recommandation sur le classement anticipé (1996) Directives sur la mainlevée immédiate (2003) Guide sur la Gestion des risques (2003) Recueil sur le Guichet Unique (2011) Recueil sur la Gestion des risques(2011) Directives sur les OEA (2006) ISCM Guidelines (2005) Directives sur le dédouanement des envois express (1993) Convention d Istanbul (1990) Directives sur les TIC(2004) Recommandation sur l utilisation des sites Web (1999) Convention de Kyoto Révisée et ses Directives (1999) Convention de Kyoto (1973) Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (Guide Version II) (2011) Diagnostic Framework* (Guide) (2003) Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (Guide) (2001) Manuel d analyse comparative (Guide) (2003) Convention ATA (1963) *Diagnostic Framework is a living document and contains entire Customs themes, including the TF Convention portant création du CCC (1950) Copyright 2012 World Customs Organization. All rights reserved. 5

6 Guide de l OMD sur la TRS 1994 Manuel OMD sur l ESTM 2001 Guide OMD sur l ESTM 2005 Logiciel de l OMD sur ESTM 2007 L ESTM & Recherche Bonnes Pratiques BRRC - OMD/AP 2011 Guide OMD sur l ESTM Version 2 6

7 Où trouver le guide? 7

9 Phase 1: Préparation de l Etude Création d un groupe de travail Détermination de la portée et de l étendue de l Etude Plannification et methodologie détaillée Plan détaillé de l Etude Echantillonage Elaboration du questionnaire d enquête Simulation Processus Général de l ESTM Phase 2: Collecte & Enregistrement des données Phase 3: Analyse des données & Conclusions Analyse des résultats de l ESTM et élaboration d un plan d action Finalisation du rapport de l ESTM et Communiqué de presse Copyright 2011 World Customs Organization. All rights reserved. 9

10 Phase préparatoire Processus de l ESTM Mise en place du GT GT douanier - Détermine la portée/détails - Developpe un projet de TdR, calendrier & Questionnaire - Contacte les parties prenantes 1 er GT d ESTM - Agreement in principle GT douanier - Modifie le projet de TdR, de calendrier & Questionnaire - Développe une instruction pour la collecte des données 2 ème, 3 ème GT n ème GT - Finalisation des TdR, du calendrier & du Questionnaire et de l instruction 10

11 Phase de Collecte des données/enregistrement des données Atelier - Organisé par le GT de l ESTM - Questionnaire & Instruction - Former les recenseurs au remplissage du questionnaire Processus de l ESTM Collecte des données (GT) - Identifier l échantillon de DD - Distribuer les questionnaires - Collecter les questionnaires remplis Test (GT) - Identifier un échantillon de déclarations pour le test - Collecter quelques questionnaires avec des données pour les tests - Enreg./analyse pour test Enregistrement des données (GT) - Enregistrement des données - Calculer le temps moyen & Ecart type de chaque processus/critère. 11

12 Processus de l ESTM Phase d Analyse/Conclusion Analyse (GT de l ESTM) - Analyse des delais - Suivi de l Etude, visite & interview Réunion du GT - Discuter le rapport final incluant le plan d action - Finalisation du rapport Elaboration des projets (GT) - Projet de plan d action - Projet de rapport final Communiqué de presse (GT) - Préparer un projet de communiqué pour informer le public 2 ème ESTM 3 ème ESTM 12

13 1. Genèse 2. Méthodologie de l ESTM 3. Nouveau Guide de l OMD sur l ESTM 4. Quelques cas pratiques de l ESTM 13

14 Travaux de mise à jour CTP MAR 10 CTP NOV 10 Inter session Echanges de vue sur la portée des besoins de mise à jour et décision de commencer les travaux de mise à jour Partage des experiences de l Australie, du Kenya, TKC & WB Identification des éléments possibles à incorporer Acceptation du principe de mise en place d un Gpe de Travail virtuel (GTV) GTV: AU, IN, JP, NZ, NO, RS, TG, US & TIACA Contribution virtuelle: KR, PL, SW, UG, TKC, WB Fin de rédaction du projet de nouveau Guide d ESTM CTP MAR 11 A reconnu l important travail fait par le GTV et la qualité du projet de guide A décidé de l adopter formellement au prochain CTP, la version française n étant pas disponible CTP OCT 11 Approbation du projet de Guide révisé comme 2 ème version 14

15 Eléments incorporés dans le Guide Partenariat Douanes-Douanes Douanes au 21ème siècle Partenariat Douanes-Privé Différentes Approches ESTM à l Export Experiences des membres ESTM pour pays enclavés Modèle Communiqué de presse.. 15

16 Principaux éléments nouveaux 1.Objet général et portée Objectifs (a) Identifier les goulets d étranglement sur la chaîne logistique internationale et/ou les contraintes affectnt la mainlevée (b)evaluer les techniques, procedures, technologies et infrastructures nouvelles ou modifiées ainsi que les changements administratifs (c) Etablir une base de mesure de la performance dans la FE (d) Identifier les opportunités d améliorere le FE (e) Estimer approximativement la position du pays par rapport aux standards (outils) de référence Cycle de l ESTM 16

17 Principaux éléments nouveaux Appendixce 4 : Guide de base pour le logiciel de l OMD sur l ESTM Appendice 6 : Modèle de communiqué de presse.. Copyright 2011 World Customs Organization. All rights reserved. 17

18 La version révisée du Guide sur l ESTM Le contenu du Guide révisé de 2011 Introduction & Contexte Historique Objet de portée générale Emplois spécifiques éventuels des résultats Aperçu de l ESTM Enjeux & Opportunités Appendice 1 Le Groupe de travail Appendice 2 Simple questionnaire d enquête Appendice 3 Questionnaire d enquête détaillé Appendice 4 Guide d utilisation du logiciel sur l ESTM Appendice 5 Modèle de Rapport Final Appendice 6 Modèle de Communiqué de presse Appendice 7 l ESTM à l Exportation Appendice 8 Pratiques Nationales 18

19 1. Genèse 2. Méthodologie de l ESTM 3. Nouveau Guide de l OMD sur l ESTM 4. Quelques cas pratiques de l ESTM 19

20 But de l Etude (ESTM) Objectifs - clé Etablir une base de référence pour la performance Identifier la possibilité d'améliorer ou réformer Differentes approches Approche macro-economique Approche de planification stratégique Approche de gestion Approche de Gestion Coordonnée des Frontières Approche de modernisation Approche Douanes-Entreprises ApprocheDouanes-Douanes) 20

21 Portée possible de l Etude Zone sous douane Hors douane Mise à la consommation Réimportation en l état Stockage temporaire des marchandises Zone sous douane Mise à la consommation Entrepôt/ Zones franches Transit Réimportation en l état Transformation Admission temporaire Marchandises en libre circulation Produits Compensateurs Hors douane Mise à la consommation Transformation Entrepôt/ Zones franches Entrepôt/ Zones franches Transit Admission temporaire Réimportation en l état Exportation temporaire Départ Transport des m ses Arrivée Transit Mise à la consommation Entrepôt/ Zones franches Transit Mise à la consommation Transformation Admission temporaire Réimportation en l état Transformation Exportation Définitive Réexportation Départ Transport des m ses Entrepôt/ Zones franches Transformation Admission temporaire Entrepôt/ Zones franches Transit Mise à la consommation Entrepôt/ Zones franches Transit Admission temporaire Transformation Admission temporaire Copyright 2011 World Customs Organization. All rights reserved. 21

22 Une vue de l ESTM Voie Maritime Déclaration anticipée Arrivée du navire Déchargement Mise en MAD Intervention Enregistrement autres agences déclaration Vérification et paiement Mainlevée Enlèvement Procédure Autorité portuaire Procédures Douanières Procédure transporteur Autres agences Procédures en MAD Autres intervenants Temps total entre l arrivée et la mainlevée des marchandises 22

23 Exemple de Rapport final d une ESTM Contenu (Modèle) Objectif Etendue Methodologie Analyse des données Conclusion Recommandations (Plan d Action) 23

24 Exemple de résultat d une ESTM (1) Australie - A conduit une 1ère ESTM - Utilisant les données de ICS et du Commerce - A identifié des évènements clé dans les procédures d enlèvement en frontière; Arrivée Déchargement Documents Mainlevée Source; Source; APEC Document 2009/SCCP/SWWG/WKSP2/010 WCO TRS Guide version II 24

25 Exemple de résultat d ESTM (1) Principaux constats La douane n est pas le plus gros obstacle à l import Les entités et les variables qui influent sur la performance en matière de facilitation des échanges sont multiples, interdépendants et sont tant du privé que du public Une approche par la gestion des risques est essentielle pour la performance en matière de FE Les possibilités de facilitation des échanges sont offertes par la douane (e.g. déclaration anticipée) Source; APEC Document 2009/SCCP/SWWG/WKSP2/010 25

26 Ouganda - 1ère ESTM Exemple de résultat d ESTM (2) - Exemple d ESTM dans un pays enclavé - Bureau des douanes à la frontière et à l intérieur - Utilisation des données d un questionnaire (manuel) Source; Google Map - Identification des évènements clé dans les procédures à l import & en transit à la frontière ainsi que dans les procédures au bureau intérieur - Transitaires, Transporteurs, Ministère de l Agriculture etc. ont participé à l étude. 26

27 Exemple de résultat d ESTM (2) Principaux constats - Les résultats étaient différents du temps de procédure estimé - L importance des résultats a été mis en évidence - Mise en oeuvre et utilisation de l analyse de risque - Introduction du concept d OEA Source; WCO TRS Guide version II 27

28 Exemple de résultat d ESTM (3) Cameroun L ESTM - A permis de connaître les délais de dédouanement et surtout de les rendre public - A déclencher l exercice de mesure de la performance - A développé une nouvelle culture professionnelle 200% 180% 160% 140% 120% 100% 80% 60% 40% 20% 0% Temps entre l enregistrement de la DD par le CAD et la liquidation par la douane -Finalement l impact ne s est pas seulement traduit en termes de réduction des délais mais aussi de recul des mauvaises pratiques et d augmentation des recettes. 28

29 Exemple de résultat d ESTM (3) La connaissance des délais internes Automatisation maximale des procédures douanières et responsabilisation des professions du dédouanement (Commissionnaires et acconiers notamment Opportunité pour réformer à l intérieur et à l extérieur. Puis faciliter et sécuriser le passage en douane - Production des indicateurs de performance, - Contrats de performance douane - Contrats de performance opérateurs économiques 29

30 Conclusion L ESTM est - un outil qui fournit aux administrations des douanes des conseils pour mesurer leure performances internes et accélérer ainsi le dédouanement des marchandises. C - C est un outil de réforme. 30

31 Je vous remercie pour votre aimable attention Pour plus d informations visiter le site de l OMD: «Copyright 2012 Organisation Mondiale des Douanes (All rights reserved). Toutes les demandes de reproduction et d adaptation doivent être adressées à copyright@wcoomd.org» OMD, Bruxelles 31