Le Quotient Familial Journalier / p.92 Les moyens de paiement / p.93 Les fiches d'inscription / p.94

Transcription

1 Un iq les a r u o p t uemen 7 Le Quotient Familial Journalier / p.92 Les moyens de paiement / p.93 Les fiches d'inscription / p un icip m s é t i v cti ales

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3 Les tarifs sont définis en fonction de votre Quotient Familial Journalier (QJF). Ce dernier est calculé pour l année scolaire (du 1 er septembre 2016 au 31 août 2017) au Guichet Unique - Clichy Famille. Afin de bénéficier d un nouveau QJF pour l année scolaire , présentez vous avec : Une copie de votre avis d'imposition 2015 (sur les revenus 2014) les 4 volets. Une copie de votre attestation de paiement CAF de moins de 3 mois. Ce dernier est révisable en cas de changement de situation familiale, sur présentation des justificatifs nécessaires. Calcul du Quotient Familial Journalier : Revenu fiscal de référence (sur l'avis d'imposition 2015) / allocations de la CAF / 30 Nombre de parts (sur l'avis d'imposition 2015) Vous pouvez décider de ne pas calculer votre Quotient Familial Journalier en cochant la mention correspondante sur les fiches d inscription. Dans ce cas, le tarif maximum de l activité vous sera appliqué. Aucun Quotient Familial Journalier ne sera calculé pour les personnes ne résidant pas à Clichy. VOTRE QF DEVRA ÊTRE CALCULÉ AU PLUS TARD LE 1 ER JOUR DE LA PÉRIODE DE CONSOMMATION, OU LE JOUR DE L INSCRIPTION POUR LES ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES. SI CE N'EST PAS LE CAS, VOTRE FACTURE SERA ÉTABLIE AU TARIF MAXIMUM POUR LA PÉRIODE CONCERNÉE. Les tranches du Quotient Familial Journalier se définissent comme suit : Tranches QFJ 0 à 7 7 à 9 9 à à à à à à à à et + 92 / PAIEMENTS ET FICHES D INSCRIPTION

4 Le mode de facturation École Municipale des Sports Conservatoire Atelier Beaux-arts Ateliers hip-hop Cours d anglais adulte Petite Enfance (crèches) Restauration scolaire Études dirigées Accueils périscolaires du matin et du soir Accueils de loisirs Loisirs Séniors Factures établies à l'inscription Factures établies tous les mois à terme échu Facture à régler auprès de Guichet Unique - Clichy Famille au plus tard 1 mois après l édition de celle-ci. A L ISSUE D UN DÉLAI DE 30 JOURS, LES FACTURES NON RÉGLÉES SERONT TRANSMISES AU TRÉSOR PUBLIC QUI SE CHARGERA DU RECOUVREMENT. CECI POURRA ENTRAÎNER DES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. Comment régler votre facture? En ligne sur votre espace Clichy Famille : / rubrique Clichy Famille (paiement sécurisé) Par correspondance en joignant le papillon détachable figurant au bas des factures accompagné d un chèque à l ordre du Trésor Public Au Guichet Unique - Clichy Famille, au 90 bis, rue Martre La restauration scolaire fait l objet d un paiement distinct des autres activités. Facturation en ligne Afin de simplifier le paiement des factures, le Guichet Unique - Clichy Famille vous propose d opter pour la facturation en ligne. En accédant directement à votre espace Clichy Famille, vous pouvez consulter de manière simple et rapide vos factures électroniques, au lieu de les recevoir en version papier à votre domicile. L économie de papier ainsi réalisée s inscrit dans l engagement de la Ville de Clichy à préserver les ressources naturelles pour les générations futures en participant pleinement à une démarche de développement durable. Vous serez ainsi alerté par mail de la disponibilité de vos factures sur votre espace personnel. Pour cela, il vous suffit de : Vous inscrire par internet sur votre espace Clichy Famille ( / rubrique Clichy Famille) Cocher la demande d adhésion à la facturation en ligne sur la fiche d inscription enfant ou adulte. Demande de prélèvement sur compte bancaire ou postal Demande de prélèvement : Chaque famille souhaitant opter pour le prélèvement automatique, devra se présenter au Guichet Unique - Clichy Famille muni d un RIB au format SEPA. Le mandat de prélèvement SEPA, sera édité et devra être signé par le représentant légal. Annulation de prélèvement automatique : Toute demande d annulation devra obligatoirement être rédigée par écrit. Pour plus d informations, veuillez contacter le Guichet Unique - Clichy Famille. Guichet Unique - Clichy Famille 90 bis, rue Martre Clichy clichyfamille@ville-clichy.fr PAIEMENTS ET FICHES D INSCRIPTION / 93

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6 F C D I S RIP I E 1 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Traité le Reçu le Traité par : L ENFANT Sexe : F M Lieu de naissance : Date de naissance : Nom : Prénom : 1ère année de maternelle passage en CP en septembre 2016 École fréquentée en 2016/2017 : PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L ENFANT Ces informations ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des enfants ayant les mêmes représentants légaux. PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) :... FAMILLE D ACCUEIL TUTEUR LEGAL... Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postal Ville Tél domicile Tél Tél. professionnel Situation familiale Célibataire Domicile de l enfant Père Autorité parentale : Conjointe Union libre Mère Autre : Mariés Pacsés Séparés Divorcés Veuf Famille d accueil Tuteur legal Exclusive père Exclusive mère Famille d accueil Tuteur legal Exclusive autre INFORMATION SANTÉ Allergies et contres-indications alimentaires : AUTORISATIONS Personnes autorisées à récupérer l enfant et/ou à prévenir en cas d urgence : Nom Prénom Tél. Père Mère Lien de parenté Autre récupère l enfant est prévenu en cas d urgence J autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d urgence tant médicales que chirurgicales, y compris l hospitalisation.** J autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours de prestation sur lesquelles mon enfant apparait. ** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription de votre enfant. 95

7 F C D I S RIP I E 1 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92) Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)* * Ces documents ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des membres du foyer RESTAURATION SCOLAIRE Lundi Mardi Jeudi Vendredi ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR Avec pause déjeuner incluse Inscription à faire pour chaque période de vacances Matin : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Soir : Lundi Mardi Jeudi Vendredi Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges Attestation de carte vitale ÉTUDES SURVEILLÉES Lundi Mardi Jeudi Vendredi Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) Temps d Activités Périscolaires Détails des ateliers page 26. Attestation de carte vitale PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS) Pass Sport Groupe : 4-5 ans 6-8 ans 9-12 ans Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 11 à 25 ans ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers page 70. Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse d Afrique de l Ouest Marching Band Ensemble instrument seul Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS Je soussigné(e) (Nom - prénom) : déclare être responsable légal de l enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m engage à assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures. Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) : Fait à :. Le : / /. Signature du responsable légal 96 «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant».

8 F C D I S RIP I E 2 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : L ENFANT Sexe : F M Date de naissance : Lieu de naissance : Nom : Prénom : 1 ère année de maternelle passage en CP en septembre 2016 École fréquentée en 2016/2017 : PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L ENFANT Ces informations ne sont à fournir que si les représentants légaux sont différents de la fiche d inscription enfant 1. PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : FAMILLE D ACCUEIL TUTEUR LEGAL Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postal Ville Tél domicile Tél @ Tél. professionnel Situation familiale Célibataire Union libre Mariés Pacsés Séparés Divorcés Veuf Domicile de l enfant Père Mère Autre : Autorité parentale : Conjointe Exclusive père Exclusive mère Exclusive autre Famille d accueil Tuteur legal Famille d accueil Tuteur legal INFORMATION SANTÉ Allergies et contres-indications alimentaires : AUTORISATIONS Personnes autorisées à récupérer l enfant et/ou à prévenir en cas d urgence : Père Mère Autre Nom Prénom Tél. Lien de parenté récupère l enfant est prévenu en cas d urgence J autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d urgence tant médicales que chirurgicales, y compris l hospitalisation.** J autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours de prestation sur lesquelles mon enfant apparait. ** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription de votre enfant. 97

9 F C D I S RIP I E 2 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92) Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)* * Ces documents ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des membres du foyer RESTAURATION SCOLAIRE Lundi Mardi Jeudi Vendredi ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR Avec pause déjeuner incluse Inscription à faire pour chaque période de vacances Matin : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Soir : Lundi Mardi Jeudi Vendredi Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges Attestation de carte vitale ÉTUDES SURVEILLÉES Lundi Mardi Jeudi Vendredi Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) Temps d Activités Périscolaires Détails des ateliers page 26. Attestation de carte vitale PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS) Pass Sport Groupe : 4-5 ans 6-8 ans 9-12 ans Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 11 à 25 ans ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers page 70. Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse d Afrique de l Ouest Marching Band Ensemble instrument seul Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS Je soussigné(e) (Nom - prénom) : déclare être responsable légal de l enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m engage à assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures. Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) : Fait à :. Le : / /. Signature du responsable légal 98 «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant».

10 F C D I S RIP I adulte 1 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : Nom : Prénom : Sexe : F M Date de naissance : Adresse (n, voie, bâtiment, appt...) : Code postal : Tél. domicile : Ville : Tél. portable : Tél. travail : AUTORISATIONS J autorise le Guichet Unique - Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.* J autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.* * En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription. Date : Signature : PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D URGENCE Nom : Prénom : Téléphone : Code postal : Ville : FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) : N oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d inscription 99

11 F C D I S RIP I adulte 1 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92) ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies) COURS D ANGLAIS ADULTES Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi, Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois Justificatif de test du GRETA (première inscription) PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12,00 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 18 à 25 ans Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse d Afrique de l Ouest Marching Band Ensemble instrument seul Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers page 70. ATTENTION Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page. «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant». 100

12 F C D I S RIP I adulte 2 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : Nom : Prénom : Sexe : F M Date de naissance : Adresse (n, voie, bâtiment, appt...) : Code postal : Tél. domicile : Ville : Tél. portable : Tél. travail : AUTORISATIONS J autorise le Guichet Unique - Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.* J autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.* * En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription. Date : Signature : PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D URGENCE Nom : Prénom : Téléphone : Code postal : Ville : FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) : N oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d inscription 101

13 F C D I S RIP I adulte 2 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92) ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies) COURS D ANGLAIS ADULTES Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi, Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois Justificatif de test du GRETA (première inscription) PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12,00 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 18 à 25 ans Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse d Afrique de l Ouest Marching Band Ensemble instrument seul Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers page 70. ATTENTION Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page. «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant». 102