ÉCHANGES DTI+, DOCUMENTATION TECHNIQUE

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1 DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS Centre Informatique Douanier Date 16/08/2011 Rédigé par l'équipe Viticulture (CID) ÉCHANGES DTI+, DOCUMENTATION TECHNIQUE PRINCIPES GÉNÉRAUX DES ÉCHANGES DTI+ EN XML Centre Informatique Douanier Page 1/16

2 HISTORIQUE DES CHANGEMENTS Date Sujets Modifiés Commentaires 16/08/11 Tous Création du document 22/04/13 Cinématique d'échange Modification du document Centre Informatique Douanier Page 2/16

3 Table des matières 1. Introduction Échanges avec les opérateurs, principes et définitions Définitions La cinématique d échange et mise en œuvre Modélisation XML Principe de construction des schémas Conventions Fichiers XML émis par les opérateurs Exemple de message XML...15 Centre Informatique Douanier Page 3/16

4 1. Introduction Ce document est à usage des services de développement des partenaires qui trouveront toutes les spécifications leur permettant de traiter les échanges en mode DTI+ sur l'application «Dosprov». Ce document n'a pas de portée réglementaire, notamment pour la notion d'opérateur qui ne recoupe pas la définition juridique du code rural. Centre Informatique Douanier Page 4/16

5 2. Échanges avec les opérateurs, principes et définitions 2.1 Définitions Opérateurs : - Les EVV de catégorie 1, 2, 4, 5, 6 assujetties à la DO103 ou non assujetties livrantes, pour lesquelles des volumes LAN, EMO ou LV sont intégrés pour apurement de leur obligation de distillation. - Les distillateurs qui fournissent les fichiers au bureau F3 (pour la campagne au sens Dosprovien) contenant les données relatives aux Listes d'application Nominatives (LAN), aux Etats de Mise en Œuvre (EMO) et aux Livraison de Vin à titre compensatoire(lv). LAN : Liste d'application Nominatives. Reprend les volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des marcs. EMO : Etats de mise en oeuvre. Reprend les volumes d'alcool aidés ou non, obtenus au titre des lies. LV : Livraison de vin à titre compensatoire. Reprend les volumes d'alcool pur obtenus au titre des vins livrés à titre compensatoire La cinématique d échange et mise en œuvre Les distillateurs envoient par messagerie au bureau F3 (dg-f3@douane.finances.gouv.fr), un fichier comprenant pour la campagne en cours l'ensemble des volumes d'alcool pur. Le bureau F3 accède au cartouche de transfert du fichier xml. Il sélectionne alors sur son micro le fichier qu'il veut transférer dans DOSPROV. Et enfin il transfère le fichier. En retour, l'application affiche, une zone permettant de visualiser la progression du transfert du fichier. Si besoin, un rapport d'anomalies est généré. Tout fichier XML non valide sera rejeté. Centre Informatique Douanier Page 5/16

6 3. Modélisation XML 3.1. Principe de construction des schémas XML Schema est un langage de description de format de document XML permettant de définir la structure d'un document XML. La connaissance de la structure d'un document XML permet notamment de vérifier la validité de ce document. Un fichier de description de structure (XML Schema Description en anglais, ou fichier XSD) est donc lui-même un document XML Conventions Le jeu de caractères par défaut est UTF-8. Ce jeu n est pas adapté aux caractères latins. Le choix est d utiliser le jeu de caractères ISO Exemple: <?xml version="1.0" encoding="iso "?> L attribut version indique la version du langage XML utilisée. Il prend la valeur 1.0. Centre Informatique Douanier Page 6/16

7 3.3. Fichiers XML émis par les opérateurs Schéma d'ensemble La liste des apurements au format XML est constituée selon le schéma ci-dessous: Schéma des apurements Important : les balises doivent apparaître dans l'ordre. Centre Informatique Douanier Page 7/16

8 Légende Centre Informatique Douanier Page 8/16

9 Séquence ordonnée d'éléments Le fichier XML permet de déclarer plusieurs apurements pour plusieurs distillateurs. Le fichier est composé d'une liste d'apurements (par distillateur). Chaque distillateur a pour attribut le numéro ppm du distillateur transférant et contient un ou plusieurs apurements: Chaque apurement contient (dans l'ordre) : le numéro CVI de l'opérateur concerné les volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des marcs (LAN) les volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des lies (EMO) les volumes d'alcool pur obtenus au titre des vins livrés à titre compensatoire(lv) Centre Informatique Douanier Page 9/16

10 3.3.2 Dictionnaire des balises <CVI> : numéro CVI de l'opérateur concerné <distillateur > : numéro ppm du distillateur transférant <apurement > : un apurement <EMO > : volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des lies <LAN> : volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des marcs <listeapurement> : liste d'apurements <LV> : volumes d'alcool pur obtenus au titre des vins livrés à titre compensatoire. NB: Une balise fille obligatoire ne l'est que si la balise mère, facultative ou non, est déclarée. Centre Informatique Douanier Page 10/16

11 3.3.3 Liste des contrôles Balise <listeapurement> Diagramme Type Enfants Contrôle Commentaire Complexe <distillateur> Balise obligatoire Contient la liste des apurements (par distillateur) Balise <distillateur> Diagramme Type Enfants Utilisé par Attribut Contrôle Commentaire Complexe <apurement> <listeapurement> name : numéro PPM du distillateur transférant (obligatoire) Balise obligatoire Un distillateur contient un ou plusieurs apurements Centre Informatique Douanier Page 11/16

12 Balise <apurement> Diagramme Type Enfant Utilisé par Contrôle Commentaire Complexe <CVI> - <LAN> - <EMO> - <LV> <distillateur> Balise obligatoire Centre Informatique Douanier Page 12/16

13 Balise <CVI> Diagramme Type Utilisé par Contrôle Chaîne de caractères <apurement> Balise obligatoire Commentaire Numéro CVI de l'opérateur concerné Balise <LAN> Diagramme Type Utilisé par Nombre décimal <apurement> Centre Informatique Douanier Page 13/16

14 Balise <LAN> Contrôle Balise facultative (par défaut 0) Commentaire Valeur minimum: 0 Valeur maximum: (exclu) Nombre de décimales : 4 Volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des marcs Balise <EMO> Diagramme Type Utilisé par Nombre décimal <apurement> Contrôle Balise facultative (par défaut 0) Commentaire Valeur minimum: 0 Valeur maximum: (exclu) Nombre de décimales : 4 Volumes d'alcool pur, aidés ou non, obtenus au titre des lies Balise <LV> Diagramme Type Utilisé par Nombre décimal <apurement> Centre Informatique Douanier Page 14/16

15 Balise <LV> Contrôle Balise facultative (par défaut 0) Commentaire Valeur minimum: 0 Valeur maximum: (exclu) Nombre de décimales : 4 Volumes d'alcool pur, obtenus au titre des vins livrés à titre compensatoire Centre Informatique Douanier Page 15/16

16 3.4. Exemple de message XML <?xml version="1.0" encoding="iso "?> <listeapurement> <distillateur name="p "> <apurement> <CVI> </CVI> <LAN>25,89</LAN> <EMO>8,9612</EMO> </apurement> <apurement> <CVI> </CVI> <LAN>1,5742</LAN> <EMO>0,4111</EMO> </apurement> <apurement> <CVI> </CVI> <LAN>3,7625</LAN> <EMO>0,68</EMO> <LV>1,2545</LV> </apurement> </distillateur> </listeapurement> Centre Informatique Douanier Page 16/16