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1 nopaperpost THE POSTAL REVOLUTION Vos trois services légaux, illimités et gratuits pour prouver et conserver tout ce qui vous est essentiel

2 Comment prouver qu ils ont lu ma lettre? Comment leur faire signer le contrat? Comment protéger ma création? LETTRE RECOMMANDÉE ÉLECTRONIQUE Prouve la réception et le téléchargement de vos lettres & fichiers CONTRAT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE Prouve la signature de votre contrat sans réunion ni déplacement DÉPÔT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE Prouve votre propriété et donne date certaine à vos documents NOPAPERPOST C EST ENTIÈREMENT GRATUIT 100% LÉGAL Décret CE eidas UE 910/2014

3 Je dois leur transmettre ma lettre! Mais comment prouver qu ils l ont lue? nopaperpost Lettre recommandée électronique Prouve la réception et le téléchargement de lettres et fichiers NOPAPERPOST vous fournit un accusé de réception de votre lettre recommandée électronique qui prouve : la date et l'heure d envoi de l'avis de mise à disposition au(x) destinataire(s) la date et l'heure de réception de votre lettre recommandée électronique le contenu de votre lettre recommandée électronique et de vos fichiers joints et leur téléchargement par le(s) destinataire(s) Les événements sont rapportés à l'expéditeur dans son espace de messagerie recommandée NOPAPERPOST et par s ordinaires sur sa messagerie habituelle (et prochainement par messages textes) ENVOYER JUSQU À 40 MO / MESSAGE, EN MODE BASIC-GRATUIT (400 MO / MESSAGE MODE PREMIUM)

4 Simulation LETTRE RECOMMANDÉE ÉLECTRONIQUE ACCUSÉ DE RÉCEPTION CARACTERISTIQUES DU MESSAGE Référence : Date du dépôt Expéditeur Objet Destinataire(s) Texte du message Pièce(s) jointe(s) 11/12/2017 [07:04:18 UTC] jacques.durand@orange.fr Jacques Durand 29 rue de la Paix Paris CONTRAT SITTANIA laurenceau.victor@gmail.com Cher Monsieur, Vous voudrez bien trouver ci-joint, dans le prolongement de notre entretien téléphonique de ce jour, le contrat signé avec notre partenaire. Merci de bien vouloir nous faire part de vos observations relatives à ce document. Sincèrement vôtre CONTRAT SITTANIA DOCX.PDF Condensat SHA1 : f f4 cc 4c ae a b1 15 cf 55 2d 45 5a 25 af 12 LISTE DES EVENEMENTS PAR DESTINATAIRE laurenceau.victor@gmail.com 11/12/2017 [07:04:19 UTC] Envoi d'un avis de mise à disposition 11/12/2017 [08:08:09 UTC] Réception du message par le destinataire 11/12/2017 [08:08:25 UTC] Téléchargement de la pièce jointe : CONTRAT SITTANIA Preuves de réception et de téléchargement Ce document est signé numériquement et certifié par la plateforme nopaperpost.com de la SAS NOPAPERPOST, Tiers de Confiance Numérique, au capital de , SIREN , 29 Avenue de Lamballe PARIS FRANCE Condensat SHA1 de la clef publique : f 35 6a 2a bb b5 13 5a f cb c 48 c0 d1 Cachet numérique RSA : f2 ee ba 3c 67 d c9 ee 1f 81 af db 12 Ce fichier constitue un original électronique à valeur probatoire. Il est déposé en coffre -fort électronique sous la Référence :

5 Ça y est, ils ont retenu mon offre! Mais comment leur faire signer le contrat? nopaperpost Contrat recommandé électronique Prouve la signature de votre contrat sans réunion ni déplacement NOPAPERPOST vous permet de signer, faire signer, prouver & conserver vos contrats sans réunion ni déplacement Vous nous envoyez votre contrat, non daté et non signé, sous format PDF NOPAPERPOST fait signer votre contrat et authentifie les signatures numériques de vos co-contractants Les événements sont rapportés à l'expéditeur dans son espace de messagerie recommandée NOPAPERPOST et par s ordinaires sur sa messagerie habituelle (et prochainement par messages textes) ENVOYER JUSQU À 40 MO / CONTRAT, EN MODE BASIC-GRATUIT (400 MO / CONTRAT MODE PREMIUM)

6 Simulation CONTRAT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE CERTIFICAT DE SIGNATURE CONTRACTUELLE CARACTERISTIQUES DU CONTRAT Référence : Date du dépôt Expéditeur Objet 11/12/2017 [07:35:15 UTC] ducou@sev.com JEAN-PIERRE DUCOU - SEV ELECTRIC VEHICLES 1 RUE COTE DU PIED BRASSAC LES MINES CONTRAT ETRICKS PARSICAN Signataire(s) ducou@sev.com [expéditeur] Texte du message louisglapiscan@gmail.com Cher Monsieur, Vous voudrez bien trouver ci-joint, dans le prolongement de notre entretien téléphonique de ce jour, le contrat à régulariser entre nous. Sincèrement vôtre, JP DUCOU Pièce jointe CONTRAT ETRICKS PARSICAN DOCX.PDF Condensat SHA1 : f2 4f bb b4 22 f3 88 b5 a1 18 cc ad f ae LISTE DES EVENEMENTS PAR SIGNATAIRE ducou@sev.com JEAN-PIERRE DUCOU - SEV ELECTRIC VEHICLES Preuve de signature 1 RUE COTE DU PIED BRASSAC LES MINES Condensat SHA1 de la clef publique : f2 44 b9 3a 1b f 66 b5 e8 16 7f da e2 32 c0 84 0c ee 11/12/2017 [07:35:15 UTC] Signature numérique RSA de «CONTRAT ETRICKS PARSICAN DOCX.PDF» : a f5 88 bb f6 3f 1b 1c aa 2e ab ac louisglapiscan@gmail.com LOUIS GLAPISCAN Preuve de signature 14 RUE DE L'UNIVERSITE PARIS Condensat SHA1 de la clef publique : f2 43 a6 a2 bb 5b 31 a5 5f bc c0 84 0c 11/12/2017 [07:59:02 UTC] Signature numérique RSA de «CONTRAT ETRICKS PARSICAN DOCX.PDF» : f2 43 a6 a2 bb 5b 31 a5 5f bc c0 84 0c ff Ce document est signé numériquement et certifié par la plateforme nopaperpost.com de la SAS NOPAPERPOST, Tiers de Confiance Numérique, au capital de , SIREN , 29 Avenue de Lamballe PARIS FRA NCE Condensat SHA1 de la clef publique : f 35 6a 2a bb b5 13 5a f cb c 48 c0 d1 Cachet numérique RSA : e1 2f 23 c d b ae cb 1a f8 45 1f Ce fichier constitue un original électronique à valeur probatoire. Il est déposé en coffre -fort électronique sous la Référence :

7 Mon offre est irrésistible! Mais comment protéger mon offre? nopaperpost Dépôt recommandé électronique Prouve votre propriété et donne date certaine à vos documents NOPAPERPOST vous permet de déposer et archiver vos documents pour : leur donner date certaine, démontrer l antériorité de votre création prouver votre propriété sur le document déposé sur tous types de fichiers ( audio photo vidéo texte ) Même valeur juridique que : le dépôt à l'inpi d'une enveloppe Soleau, le dépôt à la SACD d'une composition musicale ou le dépôt à la Société des Gens de Lettres d'un manuscrit.

8 Simulation DÉPÔT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE CERTIFICAT DE DÉPÔT CARACTERISTIQUES DU DÉPÔT Référence : Date du dépôt 11/12/2017 [07:36:09 UTC] Déposant jacques.durand@orange.fr Jacques Durand 29 rue de la Paix Paris Titre VIDEO SITTANIA Co-auteurs jacques.durand@orange.fr jeanne.durand@orange.fr Texte du message Mots-clés : Publicité, Vidéo, SITTANIA Preuve de dépôt Pièce(s) jointe(s) SITTANIA.mp4 Condensat SHA1 : bb 52 a2 3f b d7 e6 15 4b c4 f1 Ce document est signé numériquement et certifié par la plateforme nopaperpost.com de la SAS NOPAPERPOST, Tiers de Confiance Numérique, au capital de , SIREN , 29 Avenue de Lamballe PARIS FRANCE Condensat SHA1 de la clef publique : f 35 6a 2a bb b5 13 5a f cb c 48 c0 d1 Cachet numérique RSA : a1 5b 10 ef 45 2c 23 6c 7d fe 21 b7 72 ed b 8a Ce fichier constitue un original électronique à valeur probatoire. Il est déposé en coffre-fort électronique sous la Référence :

9 nopaperpost c est génial! Mais ça doit coûter un max! Basic = 3 services illimité & gratuits SERVICES BASIC POUR PROUVER 0 LE PREMIUM EST GRATUIT JUSQU AU 1 er JANVIER 2018 PREMIUM POUR CONSERVER Abonnement 12 mois 23 TTC / mois [1] Vous économisez 72 Engagement 12 mois Facturation mensuelle Abonnement sans engagement de durée 29 TTC / mois [2] Paiement à l unité 2,50 TTC [3] LETTRE RECOMMANDÉE ÉLECTRONIQUE ILLIMITÉ MULTI DESTINATAIRES CONTRAT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE ILLIMITÉ MULTI-SIGNATAIRES DÉPÔT RECOMMANDÉ ÉLECTRONIQUE ILLIMITÉ VOTRE ESPACE DE MESSAGERIE CERTIFICAT ON LINE DISPONIBILITE DU CERTIFICAT ONLINE 1 MOIS PERMANENT TÉLÉCHARGEMENT DU CERTIFICAT ENVOYER JUSQU À 40 MO / MESSAGE 400 MO / MESSAGE STOCKER JUSQU À 4 GO / COMPTE 40 GO / COMPTE SANS PUBLICITÉ ASSISTANCE JUDICIAIRE [1] Disponibilité permanente et téléchargement de la totalité de vos certificats relatifs à la période d engagement et antérieurs à celle-ci [2] Disponibilité permanente et téléchargement de vos certificats relatifs à la période d engagement [3] Disponibilité permanente et téléchargement d un seul certificat

10 Valeur légale en France L accusé de réception et les Certificats NOPAPERPOST constituent des preuves par écrit. NOPAPERPOST, Tiers de confiance numérique, est la meilleure réponse du marché français aux dispositions légales ci-dessous. Article du Code Civil : Une lettre recommandée relative à la conclusion ou à exécution d'un contrat peut être envoyée par courrier électronique à cond ition que ce courrier soit acheminé par un Tiers selon un procédé permettant d identifier le Tiers, de désigner l expéditeur, de garantir l identité du destinataire et d établir si la lettre a été remise ou non au destinataire. Le contenu de cette lettre peut être adressé au destinataire par voie électronique. Lorsque l apposition de la date d expédition ou de réception résulte d un procédé électronique, la fiabilité de celui-ci est présumée jusqu à preuve contraire. Un avis de réception peut être adressé à l expéditeur par voie électronique par un dispositif lui permettant de le conserver. Les modalités d application du présent article sont fixées par décret en Conseil d Etat n du 2 février 2011 auquel NOPAPERPOST se conforme strictement. Valeur légale dans le Monde L accusé de réception et les Certificats NOPAPERPOST constituent des preuves testimoniales. NOPAPERPOST, Tiers de confiance de télétransmissions, est le témoin qualifié de la transaction messagère. Les certificats délivrés par des Tiers de confiance de télétransmissions attachés aux courriers électroniques recommandés et à l archivage de documents numériques sont admis en justice comme preuve par témoin ou comme commencement de preuve par écrit (ayan t pour effet de renverser la charge de la preuve à l égard de ceux auxquels ils sont opposés). Norme eidas UE 910/2014. Les services NOPAPERPOST, intégralement développés et hébergés en France, ne sont pas soumis au «USA PATRIOT ACT» et échappent à la compétence de la législation extraterritoriale de cet État. Références 100% MADE IN EU NOPAPERPOST - SAS AU CAPITAL DE AVENUE DE LAMBALLE PARIS / France / RCS PARIS Solutions Spécifiques Grands Comptes : Open APIs & SMTP Gestion multi-utilisateurs destinataires Statistiques Déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés / numéro v 0 NOPAPERPOST 2017 Envois simultanés multi