DOSSIER PERISCOLAIRE

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1 DOSSIER PERISCOLAIRE Madame, Monsieur, L Inspection académique a validé le 7 juillet 2017 la demande de dérogation de «semaine à 4 jours» à la rentrée de septembre 2017 (106 communes dans le Var). Le Conseil Municipal s est prononcé le jeudi 13 juillet sur les services à proposer aux parents d élèves suite à la modification des horaires d enseignement, à savoir : JOURS GARDERIE MATIN ENSEIGNE MENT CANTINE ENSEIGNE MENT ETUDE GARDERIE ETUDE + GARDERIE LUNDI 7 h 30 8 h 30 MARDI 7 h 30 8 h 30 JEUDI 7 h 30 8 h 30 VENDREDI 7 h 30 8 h 30 Tarifs Forfait par jour h h 45 8 h h 45 8 h h 45 8 h h h h h h h h h h le 1 er enfant puis 3 55 pour les autres enfants de la fratrie 13 h h h h h h h 30 16h h h h h h h h h 16 h h 16 h h 16 h h 2 50 (les enfants seront comptabilisés à partir de 16 h 30) 16 H h 16 H h 16 H h 3 MERCREDI 7 h 30 8 h 30 Accueil ACTIVITES PAUSE REPAS ACTIVITES 17 H 18 h Attente des familles 10 Mercredi ½ journée 7 h 30 8 h 30 Accueil ACTIVITES PAUSE REPAS Départ 14 h 7 Arrivée 11 h 30 PAUSE REPAS ACTIVITES 17 H 18 h Attente des familles La commune a mis en place un portail famille qui vous permettra de consulter l emploi du temps de votre enfant et de le modifier (voir le règlement joint). Vous trouverez dans ce premier envoi votre identifiant. Dans un second envoi, vous recevrez votre mot de passe. L accès à ce portail s effectuera via le site internet de notre commune (www. Mairie-forcalqueiret.net) 1

2 Il est à noter que vos modifications doivent être effectuées jusqu au MERCREDI minuit pour la semaine suivante. Des listes seront éditées par classe aux enseignants. Pour les demandes hors délai, il convient de prendre contact avec le service des affaires scolaires qui étudiera votre demande selon les places disponibles. La garderie proposée le MERCREDI ne sera ouverte que si le service accueille plus de 10 enfants. Il est limité à 40 enfants. La commune continue son partenariat avec l ODELVAR pour les vacances scolaires (sauf Noël et trois semaines en août). Les dossiers d inscription annuels sont à votre disposition en Mairie. Pour plus de renseignements : Mme Françoise BOIDIN, Directrice de l accueil de loisirs / francoise.boidin@odelvar.com Cependant, nous vous invitons dans un premier temps à renseigner le tableau ci-joint : 2

3 NOM : Prénom : Classe : services annuel occasionnel Garderie matin cantine Etude Garderie soir Mercredi journée Mercredi matin Mercredi après-midi Si vous pensez avoir besoin de ces services tout au long de l année scolaire de manière régulière, veuillez renseigner le tableau ci-dessous en cochant d une croix les services retenus : Garderie matin cantine Etude Garderie soir lundi mardi jeudi vendredi Mercredi journée Mercredi matin Mercredi après-midi Ces informations nous permettront de paramétrer votre compte famille sur le portail. 3

4 FICHE DE RENSEIGNEMENTS NOM DE L'ENFANT :.... Prénom :... Date de Naissance :... Lieu de Naissance :. Adresse complète : N de Téléphone Domicile :.. /.. /.. /.. /.. Adresse mail :.@... PERE : Nom - Prénom:... Port :... du travail... Profession : MERE : Nom - Prénom:... Port :. du travail... Profession :. Personnes à prévenir en cas d'absence des parents et autoriser à prendre l enfant : NOM - Prénoms Adresse N de téléphone Mercredi journée Mercredi matin Mercredi après-midi Nom du Médecin traitant tel :.. /.. /.. /.. /.. 4

5 En cas d urgence, autorisez-vous le transport de votre enfant dans un hôpital? Avez-vous quelque chose de particulier à nous signaler au sujet de votre enfant? COMMUNE DE FORCALQUEIRET REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE 1 Le service de la cantine scolaire est ouvert selon le calendrier scolaire, c est un service public organisé par la commune sous sa surveillance et sa responsabilité. Ce n est pas un droit mais un service rendu aux familles. 2 Les inscriptions pour la cantine se font uniquement à la Mairie.. 3 Les repas sont réglés à terme échu pour un mois, pour les jours choisis par les parents. Tout changement doit être signalé au plus tard le mercredi pour la semaine suivante. Aucun repas ne sera remboursé sauf dans les cas prévus à l article 4 du présent règlement. Le paiement des repas s effectue soit : - Par prélèvement automatique vers le 6 du mois suivant. - Par chèque ou espèces suivant un calendrier d encaissement établi en début d année. - Par carte bancaire vers le 6 du mois suivant. - Par CESU (selon la réglementation en vigueur) vers le 6 du mois suivant. 4 Les repas peuvent être remboursés dans les cas suivants : - Absence de 2 jours consécutifs pour cause de maladie, sur présentation d un certificat médical, - Sortie scolaire, sous réserve que l enseignant ait prévenu la Mairie 15 jours avant la date de la sortie, en cas de sortie annulée les enfants cantiniers restent sous la responsabilité de l enseignant, - Absence des instituteurs. 5 Aucun régime alimentaire n est pratiqué à la cantine, sauf dans le cadre d un Projet d Accueil Individualisé (P.A.I.). Dans le cas où le prestataire ne sera pas en mesure de fournir un repas adapté, il est possible que l élève consomme à la cantine un repas fourni par les parents et sous leur responsabilité. Ce système n est pas dérogatoire au paiement de la cantine. Nous ne sommes pas tenus de proposer des repas de substitution prenant en compte des exigences alimentaires d ordre religieux. Dans la mesure du possible, nous proposerons un menu alternatif. 6 De par la loi, les agents de surveillance n ont pas vocation à administrer des traitements médicaux, cela relève du personnel infirmier quand l école en est pourvue. En conséquence, il ne sera administré aucun traitement aux enfants. 5

6 7 L accès aux salles de classe est formellement interdit pendant le temps de cantine. Les jeux vidéo, téléphone portable, bijoux et objets personnels sont interdits à la cantine. Le règlement de l école pour les jeux de cour (football, toupies, billes, etc ) est applicable pendant le temps de cantine. 8 Les enfants sont sous la surveillance des responsables du service. Ils doivent éviter toute vulgarité de langage et de comportement. Les coups, brutalités, jeux violents sont absolument interdits. En cas d inconduite ou d indiscipline persistante, après avertissement écrit aux parents, l exclusion, à temps partiel ou définitive, pourra être prononcée. 9 L enfant inscrit à la cantine ne pourra en aucun cas, quitter les locaux sans une autorisation écrite des parents spécifiant que les parents ou le représentant légal de l enfant décharge la Commune de sa responsabilité. 10 Lors de l inscription, les parents devront remettre une attestation en Mairie justifiant soit, d une assurance familiale, soit d une assurance scolaire et extra scolaire couvrant leur enfant de tous risques entre 11 h 45 et 13 h 30. Le non respect de cette clause entraînera, après le 1 er octobre de chaque année, un refus d inscription. 11 Le paiement des repas implique l acceptation implicite du présent règlement qui sera remis à tous les parents des enfants déjeunant à la cantine et affiché à la porte du groupe scolaire. Date Signature des parents Signature de l élève 6

7 COMMUNE DE FORCALQUEIRET REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE Exemplaire destiné à la famille 1 Le service de la cantine scolaire est ouvert selon le calendrier scolaire, c est un service public organisé par la commune sous sa surveillance et sa responsabilité. Ce n est pas un droit mais un service rendu aux familles. 2 Les inscriptions pour la cantine se font uniquement à la Mairie.. 3 Les repas sont réglés à terme échu pour un mois, pour les jours choisis par les parents. Tout changement doit être signalé au plus tard le mercredi pour la semaine suivante. Aucun repas ne sera remboursé sauf dans les cas prévus à l article 4 du présent règlement. Le paiement des repas s effectue soit : - Par prélèvement automatique vers le 6 du mois suivant. - Par chèque ou espèces suivant un calendrier d encaissement établi en début d année. - Par carte bancaire vers le 6 du mois suivant. - Par CESU (selon la réglementation en vigueur) vers le 6 du mois suivant. 4 Les repas peuvent être remboursés dans les cas suivants : - Absence de 2 jours consécutifs pour cause de maladie, sur présentation d un certificat médical, - Sortie scolaire, sous réserve que l enseignant ait prévenu la Mairie 15 jours avant la date de la sortie, en cas de sortie annulée les enfants cantiniers restent sous la responsabilité de l enseignant, - Absence des instituteurs. 5 Aucun régime alimentaire n est pratiqué à la cantine, sauf dans le cadre d un Projet d Accueil Individualisé (P.A.I.). Dans le cas où le prestataire ne sera pas en mesure de fournir un repas adapté, il est possible que l élève consomme à la cantine un repas fourni par les parents et sous leur responsabilité. Ce système n est pas dérogatoire au paiement de la cantine. Nous ne sommes pas tenus de proposer des repas de substitution prenant en compte des exigences alimentaires d ordre religieux. Dans la mesure du possible, nous proposerons un menu alternatif. 7

8 6 De par la loi, les agents de surveillance n ont pas vocation à administrer des traitements médicaux, cela relève du personnel infirmier quand l école en est pourvue. En conséquence, il ne sera administré aucun traitement aux enfants. 7 L accès aux salles de classe est formellement interdit pendant le temps de cantine. Les jeux vidéo, téléphone portable, bijoux et objets personnels sont interdits à la cantine. Le règlement de l école pour les jeux de cour (football, toupies, billes, etc ) est applicable pendant le temps de cantine. 8 Les enfants sont sous la surveillance des responsables du service. Ils doivent éviter toute vulgarité de langage et de comportement. Les coups, brutalités, jeux violents sont absolument interdits. En cas d inconduite ou d indiscipline persistante, après avertissement écrit aux parents, l exclusion, à temps partiel ou définitive, pourra être prononcée. 9 L enfant inscrit à la cantine ne pourra en aucun cas, quitter les locaux sans une autorisation écrite des parents spécifiant que les parents ou le représentant légal de l enfant décharge la Commune de sa responsabilité. 10 Lors de l inscription, les parents devront remettre une attestation en Mairie justifiant soit, d une assurance familiale, soit d une assurance scolaire et extra scolaire couvrant leur enfant de tous risques entre 11 h 45 et 13 h 30. Le non respect de cette clause entraînera, après le 1 er octobre de chaque année, un refus d inscription. 11 Le paiement des repas implique l acceptation implicite du présent règlement qui sera remis à tous les parents des enfants déjeunant à la cantine et affiché à la porte du groupe scolaire. 8

9 COMMUNE DE FORCALQUEIRET REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE ET DE L ETUDE 1 La garderie périscolaire se déroule dans les locaux de l école et est assurée par le personnel communal. Tél. garderie L étude est assurée par les enseignants. 2 Peuvent être inscrits à ces services les enfants fréquentant les écoles communales. 3 L accueil d un enfant est soumis à une inscription préalable obligatoire, même si sa présence s avère être occasionnelle. 4 L inscription est effectuée auprès de la Mairie, la fiche d inscription précisant entre autres : - Le nom de la ou des personnes qui viendra (ont) chercher l enfant, - Les coordonnées de la personne à prévenir en cas d accident. 5 La garderie périscolaire fonctionne : - Le matin de 7 h 30 à 8 h 20 lundi mardi jeudi et vendredi - Le soir de 16 h 15 à 18 h lundi mardi jeudi et vendredi - Le mercredi de 7h30 à 18 h 00. (ouverture si le nombre d enfants est égal ou supérieur à 10, limitée à 40 enfants). L étude fonctionne : - de 16 h 15 à 17 h 15 les lundis mardis jeudis. Les enfants ne sont accueillis que dans les tranches horaires indiquées ci-dessus. 6 En aucun cas, la responsabilité du personnel affecté à ce service n est engagée en dehors de ces horaires. 7 Il ne sera administré aucun médicament à l enfant par les agents de service. 8 Les jeux vidéo, téléphone portable, bijoux et objets personnels sont interdits à la garderie périscolaire. 9 Les familles s engagent à respecter les horaires d ouverture et de fermeture de la garderie périscolaire. Pour les enfants inscrits, mais non repris par les parents à l heure de la fermeture, il sera facturée 10 forfaitaire. Le non-respect de ces horaires peut entraîner l exclusion de la garderie périscolaire pour l enfant concerné. 9

10 10 Le matin, les enfants doivent être confiés au personnel de la garderie périscolaire par les parents ou la personne habilitée en ce qui concerne les enfants de maternelle. Les enfants de l école élémentaire, déposés au portail, restent sous l entière responsabilité des parents jusqu à leur entrée en garderie. Le soir, le personnel est tenu de remettre les enfants (maternelle et élémentaire) à leurs parents ou à la personne habilitée 11 En cas de non-reprise de l enfant par sa famille au-delà de 18 h, l agent affecté au service de la garderie périscolaire doit tenter de joindre la famille, puis les services de police municipale qui en informe la gendarmerie. 12 Le goûter de l après-midi est fourni par les parents, s ils le souhaitent. 13 Les tarifs sont fixés annuellement par délibération du Conseil Municipal. Le paiement des sommes dues au titre de la garderie périscolaire s effectue auprès du régisseur. Les sommes dues seront facturées mensuellement aux familles à terme échu. Le non-versement des sommes dues peut entraîner l exclusion de l enfant. Les tarifs sont applicables quelle que soit l heure d arrivée le matin ou le départ le soir. Date Signature des parents Signature de l élève 10

11 COMMUNE DE FORCALQUEIRET REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE ET DE L ETUDE Exemplaire destiné à la famille 1 La garderie périscolaire se déroule dans les locaux de l école et est assurée par le personnel communal. Tél. garderie L étude est assurée par les enseignants. 2 Peuvent être inscrits à ces services les enfants fréquentant les écoles communales. 3 L accueil d un enfant est soumis à une inscription préalable obligatoire, même si sa présence s avère être occasionnelle. 4 L inscription est effectuée auprès de la Mairie, la fiche d inscription précisant entre autres : - Le nom de la ou des personnes qui viendra (ont) chercher l enfant, - Les coordonnées de la personne à prévenir en cas d accident. 5 La garderie périscolaire fonctionne : - Le matin de 7 h 30 à 8 h 20 lundi mardi jeudi et vendredi - Le soir de 16 h 15 à 18 h lundi mardi jeudi et vendredi - Le mercredi de 7h30 à 18 h 00. (ouverture si le nombre d enfants est égal ou supérieur à 10, limitée à 40 enfants). L étude fonctionne : - de 16 h 15 à 17 h 15 les lundis mardis jeudis. Les enfants ne sont accueillis que dans les tranches horaires indiquées ci-dessus. 6 En aucun cas, la responsabilité du personnel affecté à ce service n est engagée en dehors de ces horaires. 7 Il ne sera administré aucun médicament à l enfant par les agents de service. 8 Les jeux vidéo, téléphone portable, bijoux et objets personnels sont interdits à la garderie périscolaire. 9 Les familles s engagent à respecter les horaires d ouverture et de fermeture de la garderie périscolaire. Pour les enfants inscrits, mais non repris par les parents à l heure de la fermeture, il sera facturée 10 forfaitaire. 11

12 Le non-respect de ces horaires peut entraîner l exclusion de la garderie périscolaire pour l enfant concerné. 10 Le matin, les enfants doivent être confiés au personnel de la garderie périscolaire par les parents ou la personne habilitée en ce qui concerne les enfants de maternelle. Les enfants de l école élémentaire, déposés au portail, restent sous l entière responsabilité des parents jusqu à leur entrée en garderie. Le soir, le personnel est tenu de remettre les enfants (maternelle et élémentaire) à leurs parents ou à la personne habilitée 11 En cas de non-reprise de l enfant par sa famille au-delà de 18 h, l agent affecté au service de la garderie périscolaire doit tenter de joindre la famille, puis les services de police municipale qui en informe la gendarmerie. 12 Le goûter de l après-midi est fourni par les parents, s ils le souhaitent. 13 Les tarifs sont fixés annuellement par délibération du Conseil Municipal. Le paiement des sommes dues au titre de la garderie périscolaire s effectue auprès du régisseur. Les sommes dues seront facturées mensuellement aux familles à terme échu. Le non-versement des sommes dues peut entraîner l exclusion de l enfant. Les tarifs sont applicables quelle que soit l heure d arrivée le matin ou le départ le soir. Date Signature des parents Signature de l élève 12

13 Commune de FORCALQUEIRET (Var) Demande de prélèvement N National émetteur : La présente demande est valable jusqu annulation de ma part, à notifier en temps voulu à la Mairie de FORCALQUEIRET Désignation du créancier : Désignation du titulaire du compte à créditer : Trésorerie de Brignoles Nom, Prénom :. Adresse :.. Code postal : ville :.. Désignation de l établissement Désignation de l abonné : teneur du compte : Nom, Prénom :... Adresse :.. Code postal : ville :.. Désignation du compte à débiter : Etablissement Guichet N de compte Clé Date : Signature du contribuable : Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à un exercice du droit individuel d accès auprès du créancier à l adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par délibération n 80 du 01/04/1980 de la Commission informatique et libertés. 13

14 Autorisation de prélèvement N National émetteur : J autorise l Etablissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, les prélèvements des factures de CANTINE et GARDERIE dues à la commune de FORCALQUEIRET. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l Etablissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec la commune de FORCALQUEIRET. Désignation du titulaire du compte : Désignation du créancier : Nom, Prénom :. Trésorerie de Brignoles Adresse :... Code postal : ville :.. Désignation de l établissement teneur du compte :. Désignation du compte à débiter : Etablissement Guichet N de compte Clé Date : Signature : Prière de déposer cet imprimé en y joignant obligatoirement un RIB ou un RIP 14