ffi È-. CBCMED Ô x æ-** "fu ENPI W ;^'u'--, land"ar" ÀJ'Ià\"1"/ç 9 ipi 2u ib, *** ** ***** Jf, rrijrct ll.nrjed L1 :h'-,

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ffi È-. CBCMED Ô x æ-** "fu ENPI W ;^'u'--, land"ar" ÀJ'Ià\"1"/ç 9 ipi 2u ib, *** ** ***** Jf, rrijrct ll.nrjed L1 :h'-,"

Transcription

1 land"ar" ÀJ'Ià\"1"/ç rrijrct ll.nrjed L1 :h'-, IUHOPEAru UruION Jf, "fu È-. ë "l_ 9 ipi 2u ib, Coopération transfrontalière de I'Instrument Européen de Voisinage et de Partenariat (IEVP CBC Med ). Consultation [No18/2015 /LANDCARE MEDÆSIERI pour l'acquisition d'un Spectrophotomètre d'absorption Atomique Intitulé du Projet t << L,ANDCARE MEDiterranean cross-border networkfor local rural goÿernance improvement to enhance rural waste management >» Acronyme : LANDCARE MED Numéro : ll-b, ffi rt '' - ' il,t W ;^'u'--,, Ô x æ-

2 ffuu ]1tr D r rcjr-"ct TL. n rled L'i :hi. IUROPIAllJ UilIOIlI ( F.i)15 8iiF..-:f-11 :'ilürf TiTlt-1\!l,l r-l Lrtlii :hil.,âtjl..'.1 Annonce Article.l-Objet de la consultation L'Ecole Supérieure des Ingénieurs de I'Equipement Rural de Medjez El Bab (Partenaire 7), avecla présente consultation, a I'objectif d'acquérir un Spectrophotomètre d'absorption Atomique dans le cadre du projet LANDCARE MED financé par le programme multilatéralde Coopération Transfrontalière de l'lnstrument Européen de Voisinage et de Partenariat (IEVP CBC Med ). Àrticle.2-Présentation de l'offre Les foumisseurs intéressés devront envoyer leur offre sous plis fermés à L'Ecole Supérieure des Ingénieurs de I'Equipement Rural de Medjez El Bab. L'offre doit parvenir durant l'horaire administratif par courrier postal ou délivré par porteur contre reçu, qui devra être visé par le cachet du bureau d'ordre de l'esier, avantle à l'adresse suivante : << Ecole Supérieure des Ingénieurs de I'Equipement Rural de Medjez EI Bab, route du Kef km 5, 9070 Medjez el Bab >> Toute offre parvenue en dehors du délai prescrit sera rejetée. L'enveloppe extérieure doit être anonyme sans entête, sigle ou cachet du soumissionnaire et doit pofter en plus l'adresse de L'Ecole Supérieure des Ingénieurs de l'equipement Rural de Medjez El Bab, uniquement l'indication suivante : (Consultation No18/2015/LANDCARE MEDÆSIER pour I'acquisition d'un Spectrophotomètre d'absorption Atomique) (A NE PAS OUVRIR). Cètte enveloppe doit contenir l'offre technique, l'offre financière ainsi que les pièces administratives suivantes : a a Le présent cahier de charges signé et paraphé par le soumissionnaire Une attestation de la situation fiscale en cours de validité en original ou copie certifiée conforme à l'originale.. Une fiche de renseignement selon le modèle de l'annexe 0l t \JY -qu x ^,oa\ \â.\ ï-z t,., lu,/-';'. I

3 ffun \xr D rri.i:ct IL.nded [1 :hl, EUHOPIAIIJ UITION È- cbcmed Ë Offre technique : contient. L'offre technique (Fonnulaire de réponse) selon le modèle ci-joint (Annexe 02). Les prospectus ou les fiches techniques comprenant les spécifications techniques du rnatériel. Un planning de la livraison Offre financière : contient a a La soumission en hors TVA selon le modèle ci-joint (Annexe 03) Bordereau des prix pour l'équipement selon le modèle ci-joint (Annexe 04) Article.3-les prix Les prix sont fermes. non révisable et doivent être en Hors TVA. Article.4-Modalités de paiement Le paiement sera effectué en totalité (100%) suite à la livraison, l'installation. à l'esier. Le paiement sera eftectué en Hors TVA. Article.5-Délai d' exécution Le délai global d'exécution commence à partir du lendemain de la date de réception du bon de commande. Ce délai est fixé à quinze jours (15 j) maximum. On entend par «délai global d'exécution» le délai imparti pour la livraison. l'installation de l'équipement. Article.6-Pénalité de retard Pour chaque iour de retard non justifié par écrit à 1'avance. accusé dans l'exécution de la commande. le fburnisseur devra payer une pénalité calculée à raison de un pour mille par jour de retard sur le montant total de la comrnande. Le montant total de ces pénalités ne doit pas excéder cinq pour cent (5%) du montant W ^2c" "r-;t' & )dæ t â tà t,..,*j

4 lanùrao *Ë rrcjrcl lrnded [:y :h,: TUEOPEAFJ UITION i ḟuô ë. G C RO55-EOEgEE {üof ERANÇH IN YHE IdII}TËRNANÉÀ{ Article.T-Garantie Le four:nisseur garantit 1'équipernent à livrer contre tout vice de fabrication ou défaut de l'équipement pendant un délai minimum de (1) an à compter de la date de réception de l'équipement. Cette garantie s'entend équipements, pièces de rechange, et accessoires nécessaires. main d'æuvre et déplacement. Article.S-Origine des éq uipements Les fournisseurs intéressés doivent présenter une attestation d'origine des équipements objet de cette consultation. Article.9-Règlement litiges Tout diflerend se rapporlant à I'interprétation ou à I'exécution du présent marché sera soumis. à défaut d'entente amiable entre les parties. au tribunal compétent de la ville de Béjà. Représen Directeur Pr.Hassen de l'esier I)ate : Lu vérifié et accepté par Ie soumissionnaire Nec\sül ôele{ É\Beb Ar" U{"}

5 landrar" *i rrijrct Tt.nded [:'p :hi: EUROPEAru UITIOTU ffi J. æ-]ile_. r Rost-goRof B c (}0f rbaîloa{ IN"THE MIDITERÊIHÊA''{ Annexe 01 Fiche de renseignements sur le soumissionnaire Nom du représentant légal :. Dénomination:.. Adresse du siège. 'râl. lvl... Fax: Date de création:.. Forme juridique. Domaine d'activité Matricule fiscale Registre de commerce (ou équivalent pour les foumisseurs étrangers)... Le soumissionnaire soussigné (Nom et prénom et cachet) kyf ;^eo.' '{7 ' P r Ir)-. \i3ÿ

6 ffinr }/ D rrrjrct ll,nrhd h7 :h':. EUEOPEAIÏ U[IICIN È- cbcmed G Annexe 02 Formulaire de Réponse L'ESIER compte acquérir un Spectrophotomètre d'absorption Atomique dans le cadre du projet LANDCARE MED. Spectrophotomètre d'absorption Atomique mono-faisceau avec système d'atomisation en Ilamme Caractéristiques minimales exigées a Caractéristiques proposés -Tourelle pour 2 lampes -Sélection et réglage automatique de la longueur d'onde et de la fente -Stockage des données pour : application, résultats, nom des échantillons, messe des échantillons, rapport de dilution et rapport d'analyse -Développement rapide des méthodes -Haute précision : 5 ppm pour Cuiwe avec RSD < 0.45% -Haute sensitivité : 5 ppm pour Cuiwe avec Absorbance >0.8 -Piège à liquide intégrée -Correction automatique du bruit de fond par la lampe hyper pulse -Calibration avec 5 standards ou l0 standards en option -Ajustement et correction de la courbe de calibrage par les méthodes de moindres carrées ou par ajout des standards -Module de contrôle automatique des gaz 01 Monochromateur: -Monochromateur double faisceaux avec selfcalibration distance focale 333mm -Gamme des longueurs d'onde : de nm -Bande passante réglable en continu dans I'intervalle 0,1 à2 nm par incrément de 0,lnm -Sélection automatique de la longueur d'onde -Réglage automatique de la fente en largeur et en profondeur Unité flamme -Nébuliseur haute sensibilité en matière anticorrosion -Bruleur «air acéÿlène» -Contrôle automatique des débits des gaz -Reconnaissance automatique des têtes de bruleur -Allumage automatique de la flamme. - & ^uz.- t,,:i/ :',r" â :< d, 7\' I k9é <g?éry

7 lanù"ar" rr,:ji-,ci Ti,nded [:'i :hi, EUROPEAIII UFIION I Eflli 8f if:!-ê :.X:rt?,ùTl(: \ ii.t i-.t i.rtllj :litiânt.t1i Livraison avec : Bruleur Air/Acéÿlène Bruleur péroxyde d' azotelacétylène chambre de nébulisation nébuliseur Treize (13) Lampes à cathode creuse pour les éléments suivants : -Fer Fe -Cuiwe Cu -Cadmium Cd -Plomb Pb -ZncZn -Cobalt Co -Nickel Ni -Chrome Cr -Magnésium Mn - Argent Ag - Sélénium Se - Molybdène Mo - Aluminium Al / Compresseur à air r' Régulateur pow cylindre air-acétylène r' système complet d'extraction de fumée comprend : ventilateur, capuche et conduit de 3 mètres / liwe des méthodes / logiciel de pilotage et d'acquisitions des données. / Ordinateur de pilotage Formation : une formation sur site au principe de fonctionnement, utilisation du logiciel de pilotage, traitement des données, étalonnage et entretien de l'équipent, règle de intenance. validation des résultats... Garantie : Date de livraison : t"a\ l(-.f w Le soumi ssionnaire sollssigné G.{om et prénom et cachet) û x 6-J

8 landrar" * *t* * * * rrijrct ll.nried L,p :lrr- EUHIIPEAru UNIOTU.i.. +ffi --à. -4. È. : çro 5 üiseb d0opef,*n$\. IN TI-IË MEDITËRNAHËAiI Annexe 03 Soumission Je soussigné (nom en qualité) Des pouvoirs qui me sont conf,rés au nom et pour le compte de la société. Inscrite au registre de commerce....sous le no faisant élection de domicile à... Après avoir pris connaissance de toutes les pièces du dossier de la consultation «N.18/2015/LANDCARE MED/ESIER» Après m'être personnellement rendu compte- sous ma responsabilité, des conditions de déroulement de la mission à réaliser : 1- Je reconnais avoir reçu, lu et accepté toutes les pièces de la présente consultation. 2- Je soumissionne pour les arlicles suivants (à indiquer les articles choisis) : Je me soumets et m'engage envers 1'Ecole Supérieure des Ingénieurs d'equipement Rural de Medjez el Bab. à exécuter- conformément aux conditions f-rxés par les documents afïérents au marché, selon l'offre des prix dont le total Hors TVA (en lettres) Fait à. 1e... Le soumissionnaire soussigné C{om et prénom et cachet avec la mention «Bon pour soumission») n'çri} x 6 #

9 Landrar" *t :1* trrij:ct TL,nded [:7 :hi: TUEOPEAru UHION [n0st-bonsen {soÿtèàtlæ{ I'.I ihè MËDIÏËÊI1ÂI{ËÂfl Annexe 04 Bordereau des prix Désignation Quantité Prix U.TTC Prix T.TTC Prix U.HTVA Prix T.HTVA -Spectrophotomètre d'absorption Atomique 01 Total (HTVA) Fait à Le soumissionnaire soussigné (Nom et prénom et cachet avec la mention << Bon pour soumission») ffi

5.2 Formation. Pour l ensemble des systèmes la garantie.

5.2 Formation. Pour l ensemble des systèmes la garantie. AVIS D APPEL D OFFRES NATIONAL N /DM/201 ACQUISITION, INSTALLATION ET MISE EN MARCHE D'UNE SOLUTION MATERIELLE ET LOGICIELLE INTELLIGENTE DE GESTION DES FILES D ATTENTE DANS CENT VINGT TROIS (123) BUREAUX

Plus en détail

Objet du Marché. Marché 2013/1/IMP. Acte d engagement

Objet du Marché. Marché 2013/1/IMP. Acte d engagement METZ METROPOLE DEVELOPPEMENT 6 rue Lafayette 57000 METZ Tél. : 03 87 16 96 80 Fax. : 03 87 66 54 90 Site : www.metzmetropoledeveloppement.fr Mail : cmorand@mm-dev.fr Objet du Impression de publications,

Plus en détail

' ffi;(si. ü-r@ F D LËJ. g*e -= àà#ÿ ..,,,*I.,,/ {r-on.or. CBCMED t Eitl5 Êi:tE::fE : ix:rl?ilrliar jfi hf 1..!il 1qâ:l)rli! ENPI ** **.

' ffi;(si. ü-r@ F D LËJ. g*e -= àà#ÿ ..,,,*I.,,/ {r-on.or. CBCMED t Eitl5 Êi:tE::fE : ix:rl?ilrliar jfi hf 1..!il 1qâ:l)rli! ENPI ** **. {r-on.or. F D it., rri:.jrrt It.nded b7 :tri. EUHI]PEAru UNIOIU CBCMED t Eitl5 Êi:tE::fE : ix:rl?ilrliar jfi hf 1..!il 1qâ:l)rli! 1i: ', 1',-.,'i' ' \ AVIS DE MARCHE DE FOURNITURES Acquisition, installation

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACCORD CADRE POUR LES FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN

ACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN N En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 26 et

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 MARCHE 3/2015 Aménagement d une plateforme Pédagogique Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est la

Plus en détail

Cahier des charges relatif à la réalisation de travaux d impression au profit de la Faculté des Sciences Humaines et Sociales

Cahier des charges relatif à la réalisation de travaux d impression au profit de la Faculté des Sciences Humaines et Sociales République algérienne démocratique et populaire Ministère de l enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté des Sciences Humaines et Sociales

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE DEPARTEENT DU PUY DE DOE CCAS DE VIC LE COTE ARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE ARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE En application

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - Services des Marchés Publics 100, Rue Louis Savoie 95120 ERMONT GESTION DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES Projet de Développement de l'enseignement Supérieur

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE GAFSA FACULTE DES SCIENCES DE GAFSA

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE GAFSA FACULTE DES SCIENCES DE GAFSA REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE GAFSA FACULTE DES SCIENCES DE GAFSA Projet d'appui à la Qualité (PAQ) Centre de Certification et

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE »»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»»

Plus en détail

Dossier d appel d offres

Dossier d appel d offres Dossier d appel d offres Type de marché Intitulé du marché Date de clôture Service Fourniture de connexion internet (Abonnement et équipements) au bureau MSH/Kinshasa Mardi 18 Novembre à 12 heures précises

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune d Arzon Direction Administration Générale Tél: 0297534460 FOURNITURE DE BUREAU ET CONSOMMABLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Service gestion 12 avenue Janvier 35000 RENNES Tél. : 02.23.44.84.57 Fax : 02.23.44.84.55 MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Mission d assistance à la Direction du projet UEB C@mpus Date et

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Département du Morbihan MAITRE DE L OUVRAGE : VILLE D ALLAIRE ETUDES DE DEFINITION ET DE PROGRAMMATION D UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE Date limite de remise des offres

Plus en détail

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Hôpital Local Intercommunal «Sèvre et Loire» Siège Social : Vertou Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Objet : Migration du cœur de réseau informatique Site

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS IDENTIFIANTS LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : collége Gustave Flaubert, Paris Représenté par : Madame Laurence Bidar, principale Comptable

Plus en détail

La conception et l exécution graphique, le suivi de fabrication de la communication de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse.

La conception et l exécution graphique, le suivi de fabrication de la communication de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse. Identification : MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION MARCHE N 12005 >>> Université d'avignon et des pays de Vaucluse Service Achats-Marchés Service Achats-Marchés Case

Plus en détail

Logiciel de Prototypage

Logiciel de Prototypage REGLEMENT DE CONSULTATION Logiciel de Prototypage VERSION 01 DU 09/11/2015 Version V1 de septembre 2015 : rédaction du règlement de consultation Sommaire ARTICLE 1 - POUVOIR ADJUDICATEUR... 2 ARTICLE 2

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE

ACTE D ENGAGEMENT PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE ACHAT DE LOGICIELS DESTINES A L ENSEIGNEMENT EMENT ARTISTIQUE Numéro de consultation : EF1110 ACTE D ENGAGEMENT PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE En application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics.

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à la fourniture de matériel de bureau pour l année 2014 Marché à bons de commandes PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 01/2015 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES Date et heure limites de réception des offres : Lundi

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné 566, Avenue de l Europe 38540 HEYRIEUX Tél : 04 72 48 19 89 OBJET : MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Plus en détail

ACHAT DE VEHICULE. Dossier F 14-2008. C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

ACHAT DE VEHICULE. Dossier F 14-2008. C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cedex --------------------- ACHAT DE VEHICULE Dossier F 14-2008 C.C.A.T.P. Cahier des Clauses

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à

Plus en détail

Règlement de la Consultation RC

Règlement de la Consultation RC Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur du Parc national des Ecrins MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE passé en application des articles 28 et 35 du Code des Marchés publics Règlement de la Consultation RC

Plus en détail

Marché public de Fournitures Courantes et de Service

Marché public de Fournitures Courantes et de Service Marché public de Fournitures Courantes et de Service Commune de SINNAMARY 1, rue du Calvaire 97315 SINNAMARY Location, installation et maintenance d illuminations festives pour les fêtes de fin d année

Plus en détail

Marché public 2016. Fourniture de repas confectionnés Sur place et assistance technique Pour le service de restauration Du Lycée Maurice Ravel

Marché public 2016. Fourniture de repas confectionnés Sur place et assistance technique Pour le service de restauration Du Lycée Maurice Ravel Marché public 2016 Fourniture de repas confectionnés Sur place et assistance technique Pour le service de restauration Du Lycée Maurice Ravel Acte d engagement Date limite de remise des offres : Vendredi

Plus en détail

Direction des Systèmes d Information

Direction des Systèmes d Information Direction des Systèmes d Information Marché passé sur procédure adaptée RÈGLEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Fourniture d équipements et de logiciels informatiques Année 2009 1 Personne publique contractante

Plus en détail

ECOLE DE GOUVERNANCE ET D ECONOMIE DE RABAT APPEL D OFFRES RESTREINT SUR OFFRES DE PRIX ACQUISITION DU MATERIEL INFORMATIQUE

ECOLE DE GOUVERNANCE ET D ECONOMIE DE RABAT APPEL D OFFRES RESTREINT SUR OFFRES DE PRIX ACQUISITION DU MATERIEL INFORMATIQUE ECOLE DE GOUVERNANCE ET D ECONOMIE DE RABAT APPEL D OFFRES RESTREINT SUR OFFRES DE PRIX N 01/EGE/2013-2014 DU 03 DECEMBRE 2013 ACQUISITION DU MATERIEL INFORMATIQUE AU PROFIT DE L ECOLE DE GOUVERNANCE ET

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE TEYRAN Ville de TEYRAN Hôtel de Ville 34820 TEYRAN Tél: 04 67 16 19 06 Fax : 04 67 87 98 50 Mail : services.population@ville-teyran.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ( DCE )

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ( DCE ) DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ( DCE ) Marché à procédure adaptée pour la location longue durée de véhicules. Le dossier est composé des chapitres suivants : Acte d engagement ( AE ) Règlement

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACQUISITION D UN CAMION GRUE Date et heure limites de réception

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET MENAGER Date et heure limites

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Achat de fournitures de

Plus en détail

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : COMMUNE DE LANGON 14 allées Jean Jaurès 33210 LANGON PERSONNE RESPONSABLE DU CONTRAT : Monsieur Philippe PLAGNOL, Maire de Langon OBJET DU CONTRAT : Réalisation et impression

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Le Chêne et l Olivier 144, boulevard Azan 83250 LA LONDE LES M AURES Tèl : 04 94 01 55 39 Fax : 04 94 94 62 56 LOCATION

Plus en détail

MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 A C T E D ' E N G A G E M E N T

MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 A C T E D ' E N G A G E M E N T 03/04/2014 MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 Rénovation du contrôle commande de la Centrale de production hydraulique de Moulin Prieur A C T E D ' E N G A G E M E N T ENTREPRISE : Maître d'ouvrage... : Maître d'oeuvre

Plus en détail

RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION

RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D OFFRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Siège administratif 1, Placa dera maison Communa PRESTATION DE SERVICE GESTION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DU SITE DU HAUTACAM RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du code des Marchés Publics Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau Règlement de consultation (RC) Le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Engagement couvrant les périodes suivantes : Sur Trésor ( CI ) Sur Dons Sur Emprunts

Engagement couvrant les périodes suivantes : Sur Trésor ( CI ) Sur Dons Sur Emprunts MINISTERE DE.. ------------- (DIRECTION OU SERVICE) DE. REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE --------- Union Discipline Travail Maître d œuvre :. MARCHE N SUR PRIX (UNITAIRES/ GLOBAL ET FORFAITAIRE) N DU MARCHE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché ENTRETIEN, AMENAGEMENT ET REPARATION DU RESEAU TELEPHONIE ET INFORMATIQUE DES BATIMENTS Date et heure limites

Plus en détail

VILLE DE PONT-A-MOUSSON

VILLE DE PONT-A-MOUSSON VILLE DE PONT-A-MOUSSON MARCHE DE SERVICES DE LOCATION ET MAINTENANCE DE COPIEURS N 15AG003 Marché de services à bons de commande passé selon la procédure adaptée (articles 26II et 28 du CMP) ACTE D'ENGAGEMENT

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Belfort 1, faubourg des Ancêtres BP 467 90008 BELFORT CEDEX

ACTE D ENGAGEMENT. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Belfort 1, faubourg des Ancêtres BP 467 90008 BELFORT CEDEX ACTE D ENGAGEMENT Art.1 : Identification de l acheteur public tél. : 03.84.54.56.56 Télécopie : 03.84.54.07.96 Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Belfort 1, faubourg des Ancêtres BP 467 90008

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT B. - PARTIE RESERVEE A L'ENTREPRENEUR

ACTE D'ENGAGEMENT B. - PARTIE RESERVEE A L'ENTREPRENEUR A.E. - 1 - ACTE D'ENGAGEMENT B. - PARTIE RESERVEE A L'ENTREPRENEUR ARTICLE 1. CONTRACTANT ENTREPRISE INDIVIDUELLE Je soussigné, case à cocher Adresse / Siège social : Intitulé complet et forme juridique

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD COMMUNE DE GROSSETO-PRUGNA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation du groupe scolaire de Porticcio. Règlement

Plus en détail

Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles

Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT N SICJ 07B08 Personne publique : Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles Ordonnateur

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché 01/009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACQUISITION D UN VEHICULE

Plus en détail

CONVENTION DE PRESTATIONS

CONVENTION DE PRESTATIONS ACCOMPAGNEMENT A LA REORGANISATION DU SERVICE GESTION RECOUVREMENT CONTENTIEUX ET DU SERVICE COMPTABILITE CONVENTION DE PRESTATIONS Page n 1/5 CONTRACTANTS Entre d'une part, CILGERE - Association régie

Plus en détail

Avis de consultation N : 84 /UMMTO/FDSP/2011 (Relance) Chapitre : 22/12- Article 07

Avis de consultation N : 84 /UMMTO/FDSP/2011 (Relance) Chapitre : 22/12- Article 07 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté de Droit et des Sciences Politiques

Plus en détail

REFONTE DU SITE INTERNET D ETAPES

REFONTE DU SITE INTERNET D ETAPES Marché public ETAblissement Public Educatif et Social ETAPES 27, rue du Maréchal Leclerc BP 12 39107 DOLE CEDEX MARCHE A 03 PROCEDURE 84 82 20 76 03 ADAPTEE 84 72 25 45 (MAPA) REFONTE DU SITE INTERNET

Plus en détail

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Département de la Haute Garonne VILLE DE FENOUILLET Système d'information FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Date et heure limites de réception

Plus en détail

ANNEXE A. Modèle de soumission

ANNEXE A. Modèle de soumission ANNEXE A Modèle de soumission SOMMAIRE A.1 Lettre de soumission... 2 A.2 Annexe à la lettre de soumission... 4 A.3 Grille de vérification des informations fournies... 5 A.4 Modèle de Caution bancaire...

Plus en détail

Commune de Salles Remise en état du logement de l école Acte d Engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT

Commune de Salles Remise en état du logement de l école Acte d Engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Commune de SALLES Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM) : Monsieur le Maire de Salles Personne habilitée à donner les renseignements

Plus en détail

Acte d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :

Acte d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet : Acte d Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d Assistance Technique au

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA HAUTE-GARONNE

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA HAUTE-GARONNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA HAUTE-GARONNE Marchés publics de services ou de fournitures MARCHE DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULE DE FONCTION AVIS D APPEL A LA CONCURRENCE Mardi 23 septembre

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ENSNP 2014 / 002 Fourniture de matériels informatiques à l école nationale supérieure de la nature et du paysage 1 ACHETEUR PUBLIC 1- nom de l organisme : l école

Plus en détail

MARCHE DE CREATION D UNE APPLICATION MOBILE

MARCHE DE CREATION D UNE APPLICATION MOBILE Marchés publics de services ou de fournitures OFFICE DE TOURISME DE LOURDES Place Peyramale 65100 LOURDES Tél. : 05 62 42 77 40 Fax : 05 62 94 60 95 E-mail : @lourdes-infotourisme..lourdes-infotourisme.

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. Acquisition d un véhicule de catégorie véhicule agricole

ACTE D ENGAGEMENT. Acquisition d un véhicule de catégorie véhicule agricole ACTE D ENGAGEMENT Acquisition d un véhicule de catégorie véhicule agricole Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20, Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation

Plus en détail

Marché public de Fourniture et de service. Acquisition et maintenance de logiciels de gestion administrative

Marché public de Fourniture et de service. Acquisition et maintenance de logiciels de gestion administrative Marché public de Fourniture et de service ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître de l ouvrage COMMUNE DE NEUILLÉ PONT PIERRE Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l article 28 du code des marchés

Plus en détail

maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques

maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques Marchés Publics de Services MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE 19 RUE AVIT NICOLAS 38150 SALAISE SUR SANNE MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques (RC) Date

Plus en détail

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES»

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES» ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT

Plus en détail

Consultation N 03/2014/ PAQ/ISSAT Gabès REALISATION DES SESSIONS DE FORMATION. Au profit de L Institut Supérieur des Sciences Appliquées

Consultation N 03/2014/ PAQ/ISSAT Gabès REALISATION DES SESSIONS DE FORMATION. Au profit de L Institut Supérieur des Sciences Appliquées REPUBLIQUE TUNISIENNE -----*------ MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ------*------- UNIVERSITE DE GABES ------*------- INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET

Plus en détail

Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : COMMUNE de NOAILLES 1, rue de Paris 60430 NOAILLES Téléphone

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ARTICLE 2 : CONDITIONS REQUISES POUR SOUMISSIONNER ARTICLE 3 : MODALITES DE RECEPTION DES OFFRES

CAHIER DES CHARGES ARTICLE 2 : CONDITIONS REQUISES POUR SOUMISSIONNER ARTICLE 3 : MODALITES DE RECEPTION DES OFFRES REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE GAFSA Faculté des Sciences de Gafsa CONSULTATION CF N 08/2015. ACQUISITION DE PRODUITS CHIMIQUES

Plus en détail

MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE. Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée

MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE. Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée Date limite de réception des candidatures et des offres : le VENDREDI 10 OCTOBRE 2008 à 24h00 Régie

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date et heure limite de réception des offres : Le

Plus en détail

Hôtel de Ville. 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY

Hôtel de Ville. 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY ACTE D ENGAGEMENT FOURNITURE DE SACS DECHETS VERTS Marché public de fourniture n PA 2011/14 Etablie en application du Code des marchés publics

Plus en détail

COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES

COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES COMMUNE DE BOUSSOIS MARCHE D ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE PRESTATIONS DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Article 1 IDENTIFICATION DU POUVOIR

Plus en détail

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE BANQUE CENTRALE DE TUNISIE TERMES DE REFERENCE APPEL A PROPOSITIONS INTERNATIONAL N 2009/01

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE BANQUE CENTRALE DE TUNISIE TERMES DE REFERENCE APPEL A PROPOSITIONS INTERNATIONAL N 2009/01 BANQUE CENTRALE DE TUNISIE TERMES DE REFERENCE APPEL A PROPOSITIONS INTERNATIONAL N 2009/01 POUR LA MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE (BCT)

Plus en détail

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L EDUCATION SECRETARIAT GENERAL Unité de Gestion par Objectif pour la Réalisation des Projets Educatifs Financés par des Bailleurs de Fonds Internationaux CAHIER DES

Plus en détail

DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

DOSSIER D'APPEL D'OFFRES DOSSIER D'APPEL D'OFFRES FOURNITURE D'UN ANALYSEUR DE LIGNE CMC7 POUR LE SIEGE DE LA BCEAO DECEMBRE 2013 Avenue Abdoulaye FADIGA BP 3108 Dakar - Sénégal Tel. (221) 33 839 05 00 / Fax. (221) 33 823 93 35

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES. Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE. à Amiens

MARCHE DE SERVICES. Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE. à Amiens MARCHE DE SERVICES Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE à Amiens Pouvoir Adjudicateur Amiens Aménagement 14 boulevard d Alsace Lorraine 80011 AMIENS CEDEX 1 Représentant

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SMICTOM DU CARCASSONNAIS ZA Lannolier 1075, bd François Xavier Fafeur 11890 CARCASSONNE cedex 09 Tél: 04.68.11.97.00 PETITS TRAVAUX DE METALLERIE ET

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MAPA 2-2011 : Achat d onduleurs OBJET DE LA CONSULTATION : La présente consultation porte sur l achat de 41 onduleurs de cinq types différents et leur livraison

Plus en détail

Avis public de sélection d un Expert/ Cabinet d expertise en Finance et Comptabilité

Avis public de sélection d un Expert/ Cabinet d expertise en Finance et Comptabilité Medjez El Bab le 25/09/2014 Projet LANDCARE MEDiterranean cross-border network for local rural governance improvement to enhance rural waste management n.ref.ii-b/4.3/0238 Avis public de sélection d un

Plus en détail

Acte d'engagement AE

Acte d'engagement AE Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur du Parc national des Ecrins MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics Acte d'engagement AE OBJET : Marché

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES 62137 COULOGNE Tél: 03 21 36 92 80 MODIFICATION DU SYSTEME D ALARME INCENDIE ET POSE D UN LIMITATEUR DE BRUIT A LA

Plus en détail

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) Appel d offres n 07/Pr/2013 DU : 30/05/2013

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) Appel d offres n 07/Pr/2013 DU : 30/05/2013 MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES, ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITÉ HASSAN I er - SETTAT PRÉSIDENCE APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) Appel

Plus en détail

Marchés CMP. Maîtrise d œuvre. Maison de Santé Pluriprofessionnelle. A Vic en Bigorre Règlement de consultation (Marchés passés en procédure adaptée)

Marchés CMP. Maîtrise d œuvre. Maison de Santé Pluriprofessionnelle. A Vic en Bigorre Règlement de consultation (Marchés passés en procédure adaptée) Marchés CMP Maîtrise d œuvre Maison de Santé Pluriprofessionnelle A Vic en Bigorre Règlement de consultation (Marchés passés en procédure adaptée) CONSULTATION DE MAITRISE D ŒUVRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX Procédure Adaptée Selon les articles 28 du CMP ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n 14006

MARCHE DE TRAVAUX Procédure Adaptée Selon les articles 28 du CMP ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n 14006 Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BOGNY SUR MEUSE Place de l Hôtel de Ville 08120 BOGNY SUR MEUSE OPERATION : TRAVAUX DE POSE D'ISOLANT THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR ET REMPLACEMENT DE MENUISERIES ECOLE JOURDE

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES

AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES Fourniture et mise en œuvre d un système de gestion automatisée de temps de travail PROCEDURE ADAPTEE (Article 28

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016 MARCHES PUBLICS A BON DE COMMANDES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : OFFICE DE TOURISME DE HONFLEUR Quai Lepaulmier BP20070 14600 Honfleur CCAP numéro

Plus en détail

MAITRISE D ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DU SIEGE DE LA BANQUE

MAITRISE D ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DU SIEGE DE LA BANQUE BANQUE DE DEVELOPPEMENT DU CONSEIL DE L EUROPE AVIS DE MARCHE --- APPEL A CANDIDATURES N CEB/HDS/SMG/2013/01 MAITRISE D ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DU SIEGE DE LA BANQUE Date limite de soumission

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Date limite de remise des offres : le 15/10/2014 2014 à 12h00

MAITRE D OUVRAGE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Date limite de remise des offres : le 15/10/2014 2014 à 12h00 MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L ANCE Le bourg 63 840 Saillant Tél : 04 73 95 32 64 Mail : ccva63@wanadoo.fr MOBILIER DE LA MAISON DE L ENFANCE Le bourg 63 840 Eglisolles MARCHE

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX

PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX Programme de voirie 2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1/5 Article 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne le : Programme de voirie 2012

Plus en détail

- Termes de Références - Grille d évaluation (annexe 1) - Modèle de lettre de soumission (annexe 2) Cotonou, le 16

- Termes de Références - Grille d évaluation (annexe 1) - Modèle de lettre de soumission (annexe 2) Cotonou, le 16 DOSSIER D APPEL D OFFRES POUR LA SELECTION D UN CABINET CHARGE DE LA REALISATION DE L AUDIT DE GESTION DU FONDS APPA POUR LA PERIODE DE JUILLET 2006 A JUILLET 2015 Contenu du présent dossier : - Termes

Plus en détail

Prestation de restauration Pour l'école élémentaire

Prestation de restauration Pour l'école élémentaire Commune d'ecrosnes Prestation de restauration Pour l'école élémentaire ACTE D'ENGAGEMENT Personne habilitée à donner les renseignements complémentaires Madame le Maire de la Commune d'ecrosnes Comptable

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique. Acquisition d un véhicule automobile de service

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique. Acquisition d un véhicule automobile de service Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché N 01/010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Acquisition d un véhicule

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC)

CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC) CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC) Objet de la Consultation : PROCÉDURE ADAPTÉE (art. 28 du Code des Marchés Publics) Fourniture de gaz naturel et services

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Sécurisation du Réseau

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Sécurisation du Réseau PRES Université de Toulouse Marché public de techniques de l information et de la communication Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance :

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Terre d équilibre MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Mairie De DRUMETTAZ-CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND Tél : 04.79.63.64.00 Fax : 04.79.63.64.01 FOURNITURE DE FOURNITURES

Plus en détail