Arema Rock et Chanson

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1 Numéro SIRET : Code APE : 9499Z 181, rue François Boucher TALENCE COMPTES ANNUELS du 01/01/2011 au 31/12/2011

2 Sommaire Compte rendu de travaux 1 Bilan et Compte de résultat Association 2 Annexes aux comptes annuels 14 PREAMBULE 14 REGLES ET METHODES COMPTABLES 14 AUTRES ELEMENTS SIGNIFICATIFS DE L'EXERCICE 15 NOTES SUR LE BILAN ACTIF 17 NOTES SUR LE BILAN PASSIF 18 NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT 19 AUTRES INFORMATIONS 20 DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE 21 CABAEC POUBLAN & POUSSE

3 Compte rendu de travaux Le Cabinet CABAEC POUBLAN & POUSSE, Cabinet d'expertise Comptable inscrit à l'ordre de BORDEAUX, aux termes de la mission de présentation des comptes annuels qui lui a été confiée par l Association Loi 1901 «AREMA Rock et Chanson» 181, rue François BOUCHER TALENCE déclare que les comptes annuels se rapportant à l'exercice du au et qui comportent 21 pages sont caractérisés notamment par les données suivantes : TOTAL DU BILAN CHIFFRE D'AFFAIRES RESULTAT NET ont été établis à partir des documents et informations fournis par l Association Loi 1901 «AREMA Rock et Chanson», en conformité avec les dispositions de l'ordonnance du régissant l'ordre des Experts Comptables, et avec les règles de diligence préconisées par l'ordre. A CESTAS, le 03 avril 2012 Pour CABAEC POUBLAN & POUSSE Renaud POUSSE Expert-Comptable d.p.l.e. Tableau de l Ordre de BORDEAUX Commissaire aux Comptes Compagnie régionale de BORDEAUX CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 1

4 Bilan et Compte de résultat Association CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 2

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16 Annexes aux comptes annuels PREAMBULE L'exercice social clos le 31/12/2011 a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/2010 avait une durée de 12 mois. Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de ,80 E. Le résultat net comptable est un bénéfice de ,73 E. Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le 03/04/2012 par les dirigeants. REGLES ET METHODES COMPTABLES Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base suivantes : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : - Amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selon le mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique. Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 14

17 AUTRES ELEMENTS SIGNIFICATIFS DE L'EXERCICE Concernant l'exercice clos le 31 décembre 2011, les éléments significatifs pouvant être portés à la connaissance des tiers sont les suivants : - Bénévolat et mise à disposition de biens et de services : Dans un but de meilleure présentation des comptes annuels, une évaluation du bénévolat ainsi que la mise à disposition de biens et de services a été effectuée. Pour le bénévolat, les éléments fournis par la direction de l'association ont été les suivants : Bénévolat assuré pendant les spectacles de l'année = 2 790,00 euros Bénévolat lors des réunions du bureau = 1 215,00 euros Total du bénévolat assuré par l'équipe de AREMA au cours de l'année 2011 = 4 005,00 euros. Pour la mise à disposition de biens et de services, les informations ont été fournies par le propriétaire des locaux, la Mairie de Talence : Loyer = ,00 euros pour l'année Gaz, électricité, chauffage, maintenance = 8 824,95 euros pour l'année Eau = 1 089,17 euros pour l'année Total des mises à dispositions de biens et services pour l'année = ,12 euros. - Investissements : En 2011, dans le cadre de la poursuite du renouvellement des équipements de l'association, la somme de ,30 euros a été investie (notamment pour renouveler le matériel de musique afin de maintenir une qualité des instruments utilisés par les membres). Pour financer ces investissements, la Mairie de Talence est intervenue à hauteur de euros et le Conseil Général de la Gironde à hauteur de euros. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 15

18 Annexes aux comptes annuels (suite) - Aides et subventions de fonctionnement et/ou d équipement : Au cours de l'exercice, il a été accordé sur délibération des administrations compétentes la somme de ,00 euros pour subventionner le projet associatif (subvention de fonctionnement ou d équipement). Il reste au 31 décembre 2011 une somme de ,00 euros à recevoir selon la décomposition suivante : MONTANT MONTANT MONTANT ACCORDE PERCU A RECEVOIR CONSEIL REGIONAL D AQUITAINE , , ,00 (Subvention de fonctionnement) CONSEIL REGIONAL D AQUITAINE ,00 0, ,00 (Projet compagnonnage) CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE , , ,00 (Subvention de fonctionnement) MAIRIE DE TALENCE , ,00 DRAC , ,00 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE Accompagnement Région Aquitaine 8 000, ,00 Accompagnement Département de la Gironde 2 000, ,00 CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE 4 848, ,00 (subvention d équipement) MAIRIE DE TALENCE , ,00 (subvention d équipement) TOTAL , , ,00 CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 16

19 Annexes aux comptes annuels (suite) NOTES SUR LE BILAN ACTIF Actif immobilisé Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous : Immobilisations brutes = E Actif immobilisé A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL Amortissements et provisions d'actif = E Amortissements et provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Titres mis en équivalence Autres Immobilisations financières TOTAL Détail des immobilisations et amortissements en fin de période Nature des biens immobilisés Montant Amortis. Valeur nette Durée Concessions et droits similaires Matériel de musique Installations générales Matériel de bureau & informatique Mobilier de 1 à 5 ans 4 ans 10 ans de 3 à 5 ans de 5 à 10 ans Etat des créances = E TOTAL Etat des créances Montant brut A un an A plus d'un an Actif immobilisé Actif circulant & charges d'avance TOTAL Produits à recevoir par postes du bilan = E Produits à recevoir Montant Immobilisations financières Clients et comptes rattachés Autres créances Disponibilités TOTAL Charges constatées d'avance = E Les charges constatées d'avance ne sont composées que de charges ordinaires dont la répercussion sur le résultat est reportée à un exercice ultérieur. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 17

20 Annexes aux comptes annuels (suite) NOTES SUR LE BILAN PASSIF Etat des dettes = E Etat des dettes Montant total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans Etablissements de crédit Dettes financières diverses Fournisseurs Dettes fiscales & sociales Dettes sur immobilisations Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL Charges à payer par postes du bilan = E Charges à payer Montant Emp. & dettes établ. de crédit Emp.& dettes financières div. Fournisseurs Dettes fiscales & sociales Autres dettes TOTAL Produits constatés d'avance = E Les produits constatés d'avance ne sont composés que de produits ordinaires dont la répercussion sur le résultat est reportée à un exercice ultérieur. Ils correspondent à des paiements de cours enregistrés d'avance mais dont les périodes de suivi ne seront constatées qu'à partir de Les paiements réalisés par chèque ne seront encaissés qu'au fur et à mesure du suivi des cours. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 18

21 Annexes aux comptes annuels (suite) NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT Ventilation du chiffre d'affaires = E Le chiffre d'affaires de l'exercice se décompose de la manière suivante : Nature du chiffre d'affaires Montant HT Taux Ventes de marchandises Prestations de services Produits des activités annexes ,83 % 92,87 % 1,30 % Autres informations relatives au compte de résultat TOTAL % Les postes de charges et produits composant le résultat de l'exercice figurent au compte de résultat des états financiers. On pourra s'y reporter ainsi qu'à la plaquette financière annuelle, documents qui fournissent une information plus détaillée. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 19

22 Rémunération des dirigeants Annexes aux comptes annuels (suite) AUTRES INFORMATIONS En application de l'article 20 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif, les rémunérations et avantages en nature des trois plus hauts cadres dirigeants bénévoles et salariés doivent être communiquées. Par souci de confidentialité, cette information n'est pas mentionnée dans la présente Annexe, car elle conduirait indirectement à donner une rémunération individuelle. Autres informations complémentaires Il a été décidé à compter de l'année 2011 de mentionner dans l'annexe, sans comptabilisation dans les comptes, la valorisation des indemnités de départ en retraite. Les principales hypothèses actuarielles retenues pour les estimations des engagements de retraite sont les suivantes : taux d'actualisation 3,16 % (valeur moyenne OAT 10 ans sur l année 2011) taux annuel de progression des salaires 1,50 % taux de rotation du personnel 1 % pour les salariés cadres et 5 % pour les salariés non cadres taux de charges sociales et fiscales patronales 45 % pour les salariés cadres et 30 % pour les salariés non cadres Type de départ à la retraite : les hypothèses concernant le mode de départ à la retraite ont été modifiées pour tenir compte des évolutions réglementaires et de leur prise en compte par l'entreprise dans sa définition de sa politique en la matière. Celle retenue au 31/12/2011 est la suivante : personnel né à partir du 1er janvier 1952 : à l'initiative du salarié à 62 ans. L'indemnité de départ est soumise à charges sociales. Au 31/12/2011, l'engagement pour indemnité de départ en retraite est valorisé à euros. CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 20

23 Annexes aux comptes annuels (suite) DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE Les comptes détaillés dans les tableaux suivants concernent les écritures comptables relatives à l'indépendance des exercices. Produits à recevoir = E Produits à recevoir sur autres créances Montant Fournisseurs - av à recevoir Produits à recevoir TOTAL Charges constatées d'avance = E Charges constatées d'avance Montant Charges constatées d'avance TOTAL Charges à payer = E Dettes fournisseurs et comptes rattachés Montant Fournisseurs - fnp TOTAL Dettes fiscales et sociales Montant Pers. congés à payer Pers. charges sur congés à payer Afdas à payer 510 TOTAL Produits constatés d'avance = E Produits constatés d'avance Montant Produits constatés d'avance TOTAL CABAEC POUBLAN & POUSSE Page 21