CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR

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1 VILLE DE REIMS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR M. Jean-Marc ROZE CM Attribution de subventions M. Claude PIQUARD CM Hôtel de Ville M. Claude PIQUARD CM Eglise Saint Maurice Mme Catherine COUTANT CM Eglise Saint-Maurice Objets mobiliers conservés Classement au titre des monuments historiques M. Arnaud ROBINET CM Immeubles du terrain "Sernam" Démolition M. Bertrand DUC CM Etablissements d'enseignement Représentation - Modification Mme Véronique MARCHET CM Mise en place d'un projet Educatif Territorial Années scolaires , , Mme Christine FRANZIN CM Bourses municipales Année scolaire M. Claude PIQUARD CM Maison de Quartier Orgeval Espace Schweitzer et Espace Poincaré M. Jean-Marc ROZE CM Association des Maisons de Quartier de REIMS (AMQR) Acquisition de locaux et travaux Garantie de la Ville Mme Marie SIMON-DEPAQUY CM Association des Maisons de Quartier de Reims cadre de partenariat Avenant 8 Mme Fatima EL HAOUSSINE CM Règlement d'octroi des garanties d'emprunt Modification M. Frédéric BARDOUX CM SA HLM Plurial Novilia Avenue Robert Schuman Construction de 45 logements

2 M. Frédéric BARDOUX CM SA HLM Le Foyer Rémois Place Mozart - rue Maurice Ravel Construction de 54 logements M. Frédéric BARDOUX CM OPH Reims Habitat 203 rue Paul Vaillant Couturier M. Frédéric BARDOUX CM OPH Reims Habitat Rue Paul Vaillant Couturier Les Jardelines (tranche 2) M. Frédéric BARDOUX CM OPH Reims Habitat 18 avenue Nationale M. Frédéric BARDOUX CM OPH Reims Habitat Quartier Orgeval Résidentialisation de l'ilot Poincaré M. Frédéric BARDOUX CM OPH Reims Habitat 8 rue Flodoart M. Louis-Michel CAQUOT CM Etablissement d'accueil collectif du jeune enfant Guichet unique d'attribution des places Charte de partenariat Mme Jocelyne LHOTEL CM Office Rémois des Retraités et Personnes Agées cadre de partenariat Avenant 2 Mme Marie THOMAS CM Semaine Bleue 2015 de partenariat avec l'office de Tourisme de l'agglomération de Reims Mme Marie THOMAS CM Semaine Bleue 2015 Gratuité dans les établissements culturels et patrimoniaux M. Mario ROSSI CM Association Collectif Interculturel d'associations de Migrants Renouvellement de la convention cadre de partenariat M. Xavier ALBERTINI CM s de Rappel à l'ordre et de Transaction Mme Christine FRANZIN CM Championnats d'europe Universitaires de Judo d'objectifs Mme Marie SIMON-DEPAQUY CM Stade de Reims Saison Redistribution des places acquises s avec la Société Anonyme Stade de Reims et l'association Stade de Reims

3 Mme Marie SIMON-DEPAQUY CM Champagne Châlons Reims Basket Saison Redistribution des places acquises s avec et la S.A.S. C.C.R.B et l'association CCRB M. Bernard LANDUREAU CM Association Reims Enduro Model CAR Construction d'une piste couverte M. Bernard LANDUREAU CM Association Reims Enduro Model CAR Terrain sis à Reims chemin des Trois Fontaines Bail à construction Avenant 1 Mme Christine FRANZIN CM Les journées de la forme Sportez-vous bien avec l'efsra Avenant 3 Mme Saïda BERTHELOT CM Union sportive de l'enseignement du premier degré du secteur de Reims - U.S.E.P. Reims 2015 M. Raphaël BLANCHARD CM Régie des Equipements Municipaux Sportifs Modification des statuts M. Pascal LABELLE CM Conservatoire à Rayonnement Régional Projet d'établissement M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale Club des petits lecteurs de partenariat avec l'association Espérance Rémoise pour la culture et le sport M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale de partenariat avec l'association Je vous écris ces quelques lignes M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale de partenariat avec Pôle emploi Reims- Bezannes M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale Service de réponse à distance Eurêkoi de coopération bibliothéconomique, professionnelle et culturelle M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale Pôle associé documentaire M. Benjamin DEVELEY CM Bibliothèque municipale de partenariat avec l'association Valentin Haüy et Madame Champeaux M. Pascal LABELLE CM Structures culturelles s d'objectifs M. Alexandre TUNC CM Maison Commune du Chemin Vert de partenariat avec le Lycée des métiers Europe

4 M. Jean-Claude PHILIPOT CM Planétarium de partenariat avec la SNCF Mme Catherine COUTANT CM Marché aux truffes de partenariat avec l'association marnaise des producteurs de truffes M. Didier HOUDELET CM Archives Municipales Répertoire numérique détaillé du fonds municipal des Archives de Reims Période Révolution - Empire Vente et don M. Raphaël BLANCHARD CM Musée de la Pompelle Vente de l'ouvrage "L'aviation des missions secrètes en " Mme Véronique MARCHET CM Welcome Week 2015 Mme Kim DUNTZE CM Intercampus spécifique Mme Fatima EL HAOUSSINE CM Week-end de l'arbre au parc de Champagne avec l URCA M. Charles GERMAIN CM Fisac tramway Avenant 3 M. Pascal LABELLE CM de mise à disposition d'un agent de la Ville de Reims auprès du F.R.A.C. M. Jean-Marc ROZE CM Syndicats s de partenariat 2015 Mme Laure MILLER CM Appel à projets écologiques Attribution du prix M. Jacques AMMOURA CM Installations classées pour la protection de l'environnement Communication au conseil municipal M. Claude PIQUARD CM Sites recevant du public Travaux de mise en accessibilité Mme Laure MILLER CM Parc de la Patte d'oie d'entretien de la zone végétale affermée M. Arnaud ROBINET CM Route départementale 980 (rue de Cernay) Remise en état de la chaussée avec le Département Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'un immeuble situé à Reims 29 rue Clairmarais au profit de Monsieur Momot et Madame Soriano Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'une partie du chemin rural n 56 dit "des Charbonniers" désaffecté au profit de la SAS Clos du golf

5 Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'un terrain à Reims 117 rue Paul Vaillant Couturier au profit de Madame Jean de Dieu et Monsieur Douared Mme Nathalie MIRAVETE CM Acquisition à Plurial Novilia et au Foyer Rémois de terrains de voirie sis à Reims rue du Mont d'arène Mme Elizabeth VASSEUR CM Prestation de service de médecine professionnelle et préventive Mme Elizabeth VASSEUR CM Informatisation des écoles Mme Elizabeth VASSEUR CM Exploitation, Maintenance, Entretien et Contrôles des divers équipements de Génie Climatique Mme Elizabeth VASSEUR CM Acquisition de produits chimiques et de produits de traitement de l'eau Mme Elizabeth VASSEUR CM Acquisition de fournitures industrielles Mme Elizabeth VASSEUR CM Acquisition de pompes et pièces de rechange Mme Nathalie MIRAVETE CM Chauffage urbain du quartier Croix Rouge Révision du marché de gaz Avenant 18 Mme Elizabeth VASSEUR CM Crématorium de Reims Rapport d'activité 2014 Information du Conseil municipal Mme Orélie MINGOLLA CM Caisse de crédit municipal de Reims Rapport d'activité 2014 Information du conseil municipal Mme Orélie MINGOLLA CM Distribution de gaz naturel Rapport annuel d'activité 2014 Information du Conseil municipal M. Arnaud ROBINET CM Délégation du Conseil municipal à l'exécutif Compte rendu