ROQUEFORT-SUR-GARONNE Canton de Salies-du-Salat 773 habitants
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- Benoît Bellefleur
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1 Canton de Salies-du-Salat 773 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 18 avril 2009 Code INSEE : Code postal : Surface : 1356 ha Intercommunalité : communauté de communes du canton de Salies-du- Salat Sénéchaussée : Pamiers Diocèse civil : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Martin Historique : Anciennement Roquefort, aujourd hui Roquefort-sur-Garonne Date de la précédente inspection : 8 septembre 1959, 25 septembre 1996 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 D , 2 janvier-1792, 12 septembre. Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 D , 8 octobre-1806, 4 février. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D , 8 mars-1826, 5 mars. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D , 18 mai-1837, 3 décembre. Registre relié cartonné, non folioté restauration mairie 1 D , 1 er janvier-1875, 25 novembre. Registre relié dos parchemin, 222 folios 1 D , 10 février-1900, 26 avril. Registre relié dos basane verte, 186 folios 1 D , 3 juin-1951, 16 août. Registre relié pleine toile noire, 596 pages restauration mairie à restaurer 1 D , 8 septembre-1966, 5 mars. Registre relié dos toile noire, 150 folios 1 D , 8 mai-1981, 13 juin. Registre relié pleine toile noire, 300 pages 1 D , 12 septembre-1992, 7 novembre. Registre relié pleine toile verte, 397 pages 1 D , 9 février-2005, 15 décembre. Registre relié pleine toile verte, 500 pages 1 D , 30 janvier-en cours. Registre relié skaï bordeaux, 152 pages sur D. Arrêtés du maire 2 D 1 An IV, 25 brumaire-1813, 3 janvier. 2 Cahiers A restaurer Manque 2 D Cahier 2 D , 8 avril-1997, 7 mai. Registre relié pleine toile noire, 200 pages 2 D , 22 mai-en cours. Registre relié pleine toile bleue, 113 pages sur 200 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse 5 Mi E 1 BMS, ( B ; dans l autre sens S, M) Registre relié parchemin 5 Mi E 2 BMS, Registre relié dos parchemin Les années 1703 et 1704 manquent 5 Mi E 3 BMS, Registre relié dos parchemin 5 Mi E 4 BMS, Registre relié dos parchemin 2
3 État civil moderne 5 Mi E 5 NMD, 1793-an X (le cahier an X M manque, voir ci-dessous). Registre relié dos parchemin Restauration ADHG 5 Mi E 6 M, an X; NMD, an XI Registre relié dos cuir marron A restaurer 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir marron A restaurer 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir marron A restaurer 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron A restaurer 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir marron A restaurer 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 18 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 26 NMD, 2003-en cours. Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 32 R 27 Numérisé 1 E 2 11 MI 32 R 27 Numérisé 1 E 3 11 MI 32 R 27 Numérisé 1 E 4 11 MI 32 R 27 Numérisé 1 E 5 11 MI 32 R 27 Numérisé 1 E 6 11 MI 32 R 30 Numérisé 1 E 7 11 MI 32 R 30 Numérisé 1 E 8 11 MI 32 R 28 Numérisé 1 E 9 11 MI 32 R 29 Numérisé 1 E MI 32 R 29 Numérisé 1 E MI 32 R 29 Numérisé 1 E MI 32 R 30 Numérisé 1 E MI 32 R 30 Numérisé 1 E MI 32 R 30 Numérisé 3
4 1 E MI 32 R 30 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population Manque 1 Mi F 1 États annuels, an X F 2 Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1876, 1881 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix de , par Jean-Pierre Pique et Antoine Lacousmères, arpenteurs de Montoulieu et Tournas, folios Registre relié parchemin Restauration A.D.H.G 1 Mi G 2 Livre des muances, 1771-[91], folios Registre relié parchemin Restauration A.D.H.G Période intermédiaire 1 G 3 État de sections, an V, mutations jusqu en (A.G relié avec 4 et 5). Registre relié parchemin 1 G 4 Brouillon du précédent (relié avec 3 et 5) 1 G 5 Matrice foncière, an V (relié avec 3 et 4) 1 G 6 Livre des mutations, an XI Cahier 1 G 7 Cahiers de mutations, an X Liasse 1 G 8 Livre des mutations, 1819-[26]. Registre Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 État de sections, 1826 A restaurer 1 G Matrice des propriétés foncières, Tome 1, folios Tome 2, folios (table alphabétique des propriétaires). Manque 1 G 13 Matrice des propriétés bâties, Manque 1 G 14 Matrice des propriétés bâties, G Matrice des propriétés non bâties, Tome 1, folios (table alphabétique des propriétaires). 4
5 16. Tome 2, folios Cadastre révisé Non coté Atlas cadastral 1 G 17 État de sections, G Matrice des propriétés bâties et non bâties, Tome 1, de A à L 19. Tome 2, de M à Z et comptes supprimés 1 G 20 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 21 Matrice cadastrale (comptes supprimés), , 1980 : L-Z 1 G 22 Matrice cadastrale (comptes supprimés), K 1 G 23 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 24 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 25 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 26 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 27 Matrice cadastrale (comptes supprimés), G 28 Matrice cadastrale (comptes supprimés), 1995 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX 2 M. Édifices du culte et cimetières 2 M 1 «Procès-verbal d adjudication du mur clôture au jardin du desservant et porte de la basse cour du presbytère», 15 octobre pièce Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 5 mai-1955, 3 septembre. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 Q , 2 juillet-en cours. Cahier relié dos toile noire, 129 pages sur 200 À Roquefort-sur-Garonne, le 5
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