OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES NOTE DE PRESENTATION DE LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES «NAA»

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1 NOTE DE PRESENTATION DE LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES «NAA» Introduction : La refonte de la nomenclature des activités et des produits objet du décret du 03 Mai 1980 entre dans le cadre de la rénovation des outils conceptuels et méthodologiques de la statistique entre autres : système harmonisé, nouveau système de comptabilité nationale et le nouveau dispositif d'observation statistique à travers les enquêtes de branche. Au terme de 22 ans d utilisation de la NAP80, le paysage national des nomenclatures d'activités et de produits est actuellement caractérisé par une hétérogénéité préjudiciable au système national d'information statistique. L ancienne Nomenclature des Activités et des Produits (NAP80) comporte de nombreuses insuffisances techniques et méthodologiques dont notamment l'absence de critères clairs de définition de l'activité, absence de notes explicatives, des déséquilibres dans les classifications. L'objectif assigné à cette dernière consiste principalement à décrire au niveau de détail le plus fin possible les différentes activités économiques qui se réalisent sur le territoire national pour répondre à une pluralité d'usages tout autant statistiques que de gestion et de programmation. La diversité des utilisateurs et des utilisations a rendu la tâche très difficile aux concepteurs de cette nomenclature. Les utilisateurs prévus étaient nombreux: - les services de planification, - les services de statistiques, - les services du registre de commerce, - les services des impôts, etc. Les entreprises se contentent d'utiliser les nomenclatures des produits émanant des services des douanes ou parfois des nomenclatures très spécialisées (souvent de fournisseurs étrangers). D'autres nomenclatures d'activités vieilles de près de 50 ans continuent encore d être utilisées par certains services publics. C'est pourquoi il apparaît urgent de définir, entre tous les opérateurs économiques, un moyen de communication commun normalisé et adapté à une pluralité de besoins et permettre les comparabilités internationales Nomenclature Algérienne des Activités 1

2 La refonte de la nomenclature des activités qui a été avalisé par les principaux opérateurs économiques à l'occasion de plusieurs séminaires organisés à l'initiative de l'office National des Statistiques et de plusieurs rencontres bilatérales, doit répondre à des objectifs principaux de collecte de l'information statistique et à des objectifs connexes de gestion de fichiers d'entreprises et d'établissements. A cet effet, rappelons que les divers séminaires et correspondances cités ont permis à l ONS de recueillir les suggestions et les observations qui ont été à la base de la confection de cette nomenclature. 1. Les critères de choix : Les critères de choix qui ont prévalu en matière de changement de nomenclature ont tenu compte de : a- l'adaptation aux besoins nationaux b- la minimisation des coûts et des délais de production de la nomenclature c- la facilité de mise à jour d- la prise en compte des exigences ou des tendances internationales et régionales (Maghreb) en matière de nomenclatures. a - L'adaptation aux besoins nationaux résulte d un large consensus autour de cette nomenclature, comme nomenclature centrale ou nomenclature principale de référence. Il était en particulier important d'inscrire dès le départ les entreprises ainsi que les organismes gestionnaires de fichiers et les producteurs d'information dans cette démarche. b- La minimisation des coûts et des délais de production de la nomenclature offre, eu égard aux capacités nationales de prise en charge, la possibilité d'adapter les nomenclatures existantes au niveau international, régional ou dans un pays ayant des structures économiques similaires. Une somme d aménagements peut être prévu pour tenir compte : - De l'organisation sectorielle de l'activité économique nationale et du poids de certains secteurs particuliers - Des spécificités juridiques et institutionnelles attachées à l'organisation économique c- L'alignement sur les nomenclatures internationales ou régionales permet de satisfaire également aux critères de coût et de facilité de mise à jour. Ainsi la gestion et la mise à jour des nomenclatures pourront être prises en charge dans des conditions nettement moins onéreuses que celles qui consistent à mettre en place des équipes Nomenclature Algérienne des Activités 2

3 qualifiées de techniciens chargés de ces tâches. d- Enfin, les évolutions économiques en cours mettent l'accent sur la tendance observée à la mondialisation des économies et à l'universalisation des nomenclatures statistiques (celle du commerce extérieur le Système Harmonisé en étant le précurseur) Face à cette évolution, une majorité de pays développés et une part de plus en plus grande des pays en voie de développement ont fait leur choix en faveur des nomenclatures d'activités et de produits des Nations Unies par transposition intégrale, modifications mineures ou décontraction à un niveau de détail déterminé. L'Algérie tend de plus en plus à s'ouvrir à l'économie de marché et doit inscrire son système de nomenclature dans le cadre des évolutions en cours. Au niveau maghrébin, l'entreprise de refonte des nomenclatures engagée dans certains pays (Algérie, Maroc, Tunisie) et la tendance exprimée à l'alignement sur les nomenclatures des Nations Unies constituent un moyen d'harmonisation du cadre méthodologique et conceptuel des statistiques communautaires. Il reste toutefois à homogénéiser les approches et à fixer les niveaux de correspondance qui permettront d'articuler les nomenclatures nationales et les nomenclatures communautaires. 2. Panorama de nomenclatures internationales d'activité : En matière de nomenclatures d'activités, le panorama des nomenclatures internationales offre plusieurs possibilités de choix selon le degré de détail de ces activités et les besoins de codification. a- la Classification Internationale Type par Industrie de toutes les branches d'activités (CITI,REV.3) a été adoptée par l'onu en Février Elle est assez peu détaillée mais son utilisation comme nomenclature de base pour les projets nationaux de classification s'élargit de plus en plus pour tendre à l'universalité. La CITI Rev 3 comporte une structure de classification à 4 niveaux (17 sections,60 divisions, 169 groupes et 291 classes) et est complétée par des notes explicatives. Il existe des rapports très étroits entre la CITI REV 3 et les nomenclatures du commerce international du Système Harmonisé (SH) et de la Classification des Produits Centrale (CPC), ces dernières regroupent en principe en une seule catégorie des biens et des services qui sont normalement produits par une activité unique. Ces trois nomenclatures de base (SH, CPC et CITI) forment le noyau de base universel des principales nomenclatures d'activité et de produits des Nations Unies. Nomenclature Algérienne des Activités 3

4 b - La Nomenclature des Activités des Communautés Européennes (NACE REV1) est dérivée de la CITI REV 3, elle comporte 516 postes (au 4 ème niveau). L'augmentation du nombre de postes correspond à des éclatements des activités de la CITI Rev 3. La codification est identique à celle de la CITI pour les 2 premiers chiffres. Il y a donc un fort tronc commun (17 sections et 60 divisions) se subdivisant en des ramifications distinctes au niveau des groupes et des classes. Structure des nomenclatures d'activité CITI REV3 NACE REV1 17 Sections 17 Sections 60 Divisions 60 Divisions 169 Groupes 240 Groupes 291 Classes 516 Classes 3. Choix d'une nomenclature de référence : En une première analyse, la CITI se révèle assez étroite pour prendre en charge de façon satisfaisante aussi bien les besoins liés à l'établissement de répertoires statistiques que les besoins des enquêtes statistiques qui requièrent la définition des activités à un niveau beaucoup plus fin. La CITI reste une nomenclature centrale de référence qui entend faire l'unanimité de tous les projets de classification nationaux au moins à un niveau basique. La NACE élargit par décontraction d'activités la CITI, ce qui permet de disposer d'un degré de détail assez satisfaisant au regard de la nature et de la variété des activités existantes et au regard des besoins de collecte et de compilation de données statistiques. La décontraction est réalisée au niveau du groupe (par exemple, le groupe 242 "Fabrication d'autres produits chimiques" de la CITI est désagrégée en cinq groupes au niveau de la NACE REV.1 ), ainsi qu'au niveau de la classe (la classe 2411 de la CITI est décomposée en quatre classes distinctes). Le choix d'une nomenclature de référence répond aussi bien à un critère de coût et de délai de production de la nomenclature d'activités qu'à un critère d'insertion dans le dispositif international de nomenclatures. Nomenclature Algérienne des Activités 4

5 L'examen des conditions d'adaptation et des possibilités d utilisations des différentes nomenclatures permet de fixer le choix de la NACE.Rev1 comme nomenclature centrale de référence pour l'établissement de la nomenclature nationale d'activités. Cette nomenclature sera toutefois aménagée pour prendre en charge un certain nombre de besoins spécifiques de classification en rapport avec la réalité économique nationale. L'adoption de la NACE comme nomenclature de référence au niveau national et au niveau maghrébin a du conduire à un certain nombre d'aménagements afin d'assurer une bonne couverture de l'information et une meilleure présentation de l'activité économique nationale. Les aménagements introduits ont été de trois sortes : 1) Détailler certaines activités NACE en fonction des besoins en matière de statistiques nécessaires à la connaissance de l'économie nationale. 2) Faire apparaître ou rajouter certaines activités qui n'existent plus ou qui ont perdu de leur importance dans le cadre de l'économie européenne. 3) Procéder à la révision de certains intitulés afin de mieux les adapter à la réalité algérienne. Signalons que la nouvelle nomenclature algérienne des activités et des produits (NAP2000), contrairement à l ancienne nomenclature (NAP80)se compose de deux volumes distincts mais complémentaires : Un premier volume : la nomenclature algérienne des activités (NAA) Un second volume : la nomenclature algérienne des produits (NPA) 4. La nomenclature algérienne des activités : L élaboration de la nouvelle nomenclature des activités et des produits (NAP2000) par référence aux nomenclatures internationales, démarche par ailleurs adoptée par le Maroc et la Tunisie va dans le sens de l harmonisation des nomenclatures au niveau maghrébin.. La nouvelle nomenclature algérienne des activités (NAA) fournit ainsi un ensemble hiérarchisé de catégories d'activités économiques utilisables qui permet une classification aussi aisée que possible des agents économiques selon leur activité principale. Ces catégories d'activités sont hiérarchisées en sections, sous-sections, divisions, groupes et classes. Nomenclature Algérienne des Activités 5

6 Les principes utilisés pour construire la classification :. Pour les divisions et les groupes a- La nature des biens produits et des services fournis en tenant compte de leur composition physique, de leur stade de fabrication et de la destination des produits. b- Les utilisations finales des biens et des services. c- Les procédés, les techniques et l organisation. L'importance accordée aux critères varie d'une catégorie à une autre; la place prédominante est souvent accordée à la composition physique et au degré d'élaboration du produit. Plus d'importance est donnée à l'utilisation finale, à la technique et à l'organisation de la production dans le cas des biens très élaborés.. Pour les classes Pour la classe, la production reste l élément déterminant pour la classification des activités. C est ainsi que la classe rassemble les unités qui fournissent la majeure partie de la catégorie de biens et de services qui la caractérisent. De ce fait, les agents économiques qui exercent plusieurs activités, sont classés d après leur activité principale, qui est déterminée par référence à l importance relative de la valeur de la production ou des services (ou de la valeur ajoutée) réalisée sur différents biens produits ou services fournis. * La nomenclature algérienne des activités comporte 559 postes (au 5ème niveau); soit 43 postes de plus que la NACE REV.1; l augmentation du nombre de postes correspond à des éclatements de postes NACE au niveau des classes. La codification est identique à celle de la NACE. On indique également la correspondance avec les codes de la CITI REV.3 : les sections et divisions sont identiques par leur contenu dans les trois nomenclatures ( CITI, NACE, NAA ) La codification des catégories de la NAA est identique à celle de la NACE : Section : codifiée avec une lettre Sous-section : codifiée avec deux lettres Division : codifiée avec deux chiffres Groupe : codifiée avec trois chiffres Classe : codifiée avec quatre chiffres Nomenclature Algérienne des Activités 6

7 Exemple de codification : A AA AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE 01 AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES 01.1 Culture Culture de céréales Ancienne nomenclature NAP 80 Nouvelle nomenclature NAP 2000 Secteurs d Activités 22 secteurs NSA : 17 sections 17 secteurs Branches d Activités NAPR : 99 branches 60 divisions Activités NAP : 614 activités NAA : 559 classes Produits NAP : 2027 produits NPA : 2261 Sous Catégories Nomenclature Algérienne des Activités 7

8 Table des secteurs d Activités (Sections) SECTION LIBELLE Page N A AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE 12 B PECHE,AQUACULTURE 17 C INDUSTRIES EXTRACTIVES 18 D INDUSTRIE MANUFACTURIERE 23 E PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ 93 F CONSTRUCTION 95 G COMMERCE; REPARATION AUTOMOBILES ET D'ARTICLES DOMESTIQUES 101 H HOTELS ET RESTAURANTS 119 I TRANSPORTS, ET COMMUNICATIONS 123 J ACTIVITES FINANCIERES 130 K IMMOBILIER, LOCATION ET SERVICES AUX ENTREPRISES 133 L ADMINISTRATION PUBLIQUE 146 M EDUCATION 149 N SANTE ET ACTION SOCIALE 152 O SERVICES COLLECTIFS SOCIAUX ET PERSONNELS 155 P SERVICES DOMESTIQUES 163 Q ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES 164 Nomenclature Algérienne des Activités 8

9 Table des Branches d Activités (Divisions) DIVISION LIBELLE Page N AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES 12 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE, SERVICES ANNEXES 16 PECHE, AQUACULTURE 17 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE 18 EXTRACTION D'HYDROCARBURES; SERVICES ANNEXES 19 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM 20 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES 20 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 21 INDUSTRIES ALIMENTAIRES 24 INDUSTRIE DU TABAC 32 INDUSTRIE TEXTILE 33 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES 37 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE 40 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS 41 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON 42 EDITION, IMPRIMERIE, REPRODUCTION 45 COKEFACTION, RAFFINAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES 47 INDUSTRIE CHIMIQUE 48 INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES 53 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUE 55 METALLURGIE 61 TRAVAIL DES METAUX 64 Nomenclature Algérienne des Activités 9

10 29 30 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 69 FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU ET DE MATERIEL INFORMATIQUE 77 DIVISION LIBELLE Page N 31 FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, PRECISION, OPTIQUE, D'HORLOGERIE INDUSTRIE AUTOMOBILE FABRICATION D'AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT FABRICATION DE MEUBLES; INDUSTRIES DIVERSES RECUPERATION PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET DE CHALEUR CAPTAGE, TRAITEMENT ET DISTRIBUTION D'EAU CONSTRUCTION COMMERCE ET REPARATION AUTOMOBILE COMMERCE DE GROS ET INTERMEDIAIRES DU COMMERCE COMMERCE DE DETAIL ET REPARATION D'ARTICLES DOMESTIQUES HOTELS ET RESTAURANTS TRANSPORTS TERRESTRES TRANSPORTS PAR EAU TRANSPORTS AERIENS SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS POSTES ET TELECOMMUNICATIONS INTERMEDIATION FINANCIERE ASSURANCE AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSURANCE ACTIVITES IMMOBILIERES LOCATION SANS OPERATEUR ACTIVITES INFORMATIQUES RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTREPRISES ADMINISTRATION PUBLIQUE 146 Nomenclature Algérienne des Activités 10

11 80 85 EDUCATION 149 SANTE ET ACTION SOCIALE 152 DIVISION LIBELLE Page N 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES DECHETS 91 ACTIVITES ASSOCIATIVES 92 ACTIVITES RECREATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES 93 SERVICES PERSONNELS 95 SERVICES DOMESTIQUES 99 ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES Nomenclature Algérienne des Activités 11

12 LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES A AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE AA AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE 01 AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES L'activité agricole se définit par l'exploitation des ressources naturelles en vue de la production des divers produits de la culture et de l'élevage. Elle inclut aussi les services qui s'intègrent dans les opérations normales de culture ou d'élevage. Les plantations ornementales relèvent aussi de la section A. Elle inclut les activités de transformation, au delà de la préparation pour les marchés primaires, de produits agricoles (industrie manufacturière) ou la mise en valeur (terrassements, drainage) de terres (construction). Enfin, les coopératives agricoles sont classées en fonction de leur activité propre Culture Culture de céréales Cette classe comprend : - La culture des céréales : blé dur, blé tendre, seigle, orge, avoine, mais, riz, etc. - la conservation des semences - la production de mais doux (Cf ) Culture de fourrages Cette classe comprend : - La culture des fourrages : paille, foin, fourrage naturel - la production de fourrage déshydraté (Cf ) Autres cultures industrielles Cette classe comprend la culture industrielle des : - plantes oléagineuses (tournesol, colza, soja, arachide,...), textiles, médicinales, aromatiques,... Nomenclature Algérienne des Activités 12

13 - pommes de terre, cannes à sucre, betteraves, tabac, houblon, hévéa, chicorée industrielle, topinambours, - la culture des légumes secs tels que les lentilles, les pois cassés, les haricots secs, les pois chiches, etc. - autres. - la culture des épices (cf.01.18) - la culture de l'olivier (cf.01.17) Culture de légumes; maraîchage Cette classe comprend : - La culture de légumes tels que pommes de terre primeurs, pommes de terre saisons, tomates, melons, pastèques, oignons, choux, échalotes, salades, carottes, haricots, ail, cresson, mais doux, courgettes, aubergines, poireaux, artichauts, navets, etc. - La culture de plantes condimentaires : persil, estragon, poivrons, câpres, fenouil, marjolaine cultivée,... - La culture de champignons - la collecte de champignons forestiers Horticulture; pépinières - la culture de fleurs - la production de plantes en pots, fleurs coupées, bulbes et oignons - la culture de plants de pépinières : plants forestiers, fruitiers et d'ornement - la production de semences de légumes et de fleurs - le jardinage Culture d'agrumes et vergers - la production d'agrumes : oranges, clémentines, mandarines, citrons, pomelos et pamplemousses, bigarades et autres agrumes - la production de fruits de climats tempérés : pommes, poires, pêches, abricots, prunes, cerises, fraises, nèfles, figues fraîches, grenades,... - la production de fruits de climats tropicaux : avocats, ananas, bananes,... - la production de café, thé, cacao - la production de châtaignes, noix, noisettes, et amandes. - la production de plantes à épices : cumin, cannelle, clous de girofle, gingembre, piments, safran Nomenclature Algérienne des Activités 13

14 - la production d épices triées,mélangées et conditionnées Culture d'oliviers - la production de châtaignes, noix, noisettes, et amandes (Cf.01.16) Culture de palmiers-dattiers - la production de dattes deglet-nour, dattes communes, dattes séchées, dattes écrasées, etc Viticulture Cette classe comprend : - la production de raisin de table et de raisin de cuve Remarque : la production de vin relève de la classe Par convention, quand la production de vin résulte exclusivement de la transformation du raisin produit par la même exploitation, l'unité relève de la classe Elevage Elevage de bovins Cette classe comprend : - l'élevage de bovins pour la viande. - l'élevage de bovins pour le lait. - des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, Elevage d'ovins et de caprins Cette classe comprend : - l'élevage d'ovins et de caprins, pour la viande, le lait ou la laine. - la tonte des moutons pour compte de tiers Elevage d'équidés - l'élevage et la sélection de chevaux, ânes et mulets. - l'exploitation de manèges et d'écoles d'équitation (92.72) Nomenclature Algérienne des Activités 14

15 01.24 Elevage de volailles Cette classe comprend : - l'élevage de volailles pour la chair, les œufs ou le foie - les écloseries de poussins et les activités spécialisées sur une étape de l'élevage des volailles Remarque : Par volaille, on entend exclusivement cinq espèces (les poules, les dindes, les oies, les pintades et les canards) Elevage de camélidés cette classe comprend : - l'élevage de chameaux et de dromadaires Elevage d'autres animaux Cette classe comprend : - l'élevage de lapins, pigeons, cailles, gibiers, etc. - l'élevage d'animaux à fourrure - l'élevage d'animaux de compagnie - l'élevage d'animaux divers (animaux de laboratoire, grenouilles, escargots, etc.). - l'apiculture et la sériciculture. - le dressage d'animaux domestiques et de chiens d'aveugle (Cf ). - le repeuplement en gibier(cf ) - l'hébergement et l'entretien d'animaux de compagnie (Cf ) Culture et élevage associés Culture et élevage associés Cette classe comprend : - la culture associée à l'élevage, dans des unités dont le ratio de spécialisation en l'une ou l'autre de ces activités est inférieur à 66% - les cultures mixtes concernées par plusieurs classes du groupe l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe Services annexes à l'agriculture Services aux cultures productives Cette classe comprend : Les activités agricoles exécutées pour le compte de tiers telles que : Nomenclature Algérienne des Activités 15

16 - la préparation des terres, la protection des cultures (yc par avion) et les opérations de récolte - la préparation des légumes ou des fruits (traitement des oranges par exemple ) pour une conservation de courte durée - l'exploitation de systèmes d'irrigation - la taille des arbres fruitiers et des vignes - les activités commerciales des coopératives agricoles(51) - les conseils en économie agricole (Cf ) Réalisation et entretien de plantations ornementales Cette classe comprend : - la réalisation et l'entretien de pelouses sportives, décoratives ou d'agrément - la taille des haies et des plantes ornementales - l'élagage des arbres - la taille des arbres fruitiers(01.41) Services annexes à l'élevage Cette classe comprend : - les services rendus à l'élevage exécutés pour le compte de tiers tels que l'insémination artificielle, la conduite des troupeaux et la tonte des moutons - l'hébergement et l'entretien d'animaux de compagnie - les activités vétérinaires(85.20) - les activités des coopératives agricoles (selon nature) - les conseils en économie agricole (Cf ) - les activités des sociétés de course(cf ) - le ferrage des chevaux et l'exploitation de manèges (Cf ) 01.5 Chasse Chasse Cette classe comprend : - les services annexes à la chasse tels que l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier - la chasse sportive (Cf ) O2 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE, SERVICES ANNEXES 02.0 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes Nomenclature Algérienne des Activités 16

17 02.01 Sylviculture Cette classe comprend : - la production de bois sur pied : boisement, reboisement, éclaircie, conservation et renouvellement de forêts, sapinières et peupleraies - la collecte des champignons forestiers (Cf ) Récolte de l'alfa Récolte du liège - la récolte du gemme Exploitation des forêts Cette classe comprend : - la production de bois brut : abattage, débardage - la production de bois de mine, de pieux et de bois de chauffage. - la fabrication de charbon de bois (Cf ) Services forestiers Cette classe comprend : - les services forestiers exécutés pour compte de tiers tels que l'entretien des forêts, l'évaluation du bois ou le débardage. - la surveillance anti-incendies des forêts. - les services forestiers exécutés pour son propre compte (Cf ) B PECHE, AQUACULTURE BB PECHE, AQUACULTURE 05 PECHE, AQUACULTURE 05.0 Pêche, aquaculture Pêche Cette classe comprend : Nomenclature Algérienne des Activités 17

18 - la pêche maritime professionnelle - la capture de crustacés et de mollusques marins et d'eau douce - la collecte de produits marins : algues, perles, éponges, etc. - la transformation et la conservation à bord des bateaux pratiquant la pêche - la pêche sportive (92.62) - le ramassage du guano (14.30) Pisciculture, aquaculture Cette classe comprend : - la production de naissains, larves, post-larves et jeunes crustacés - l'élevage de poissons en eau de mer et en eau douce; l'alevinage - l'ostréiculture et la conchyliculture - la culture des algues et des perles - l'élevage de grenouilles ou d'escargots (cf.01.26) C INDUSTRIES EXTRACTIVES Remarque : L'extraction peut être effectuée en souterrain, à ciel ouvert ou par puits. Cette section comprend notamment : - l'extraction des minéraux rencontrés dans la nature, à l'état solide, liquide ou gazeux - les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des minéraux bruts, propres à les rendre commercialisables - l'agglomération des charbons et des minerais Cette section ne comprend pas : - la mise en bouteilles, le traitement d'eau de table ( le captage et la distribution de l'eau (41.00) - la préparation des sites miniers (45.11) - les études géologiques de prospection minière (74.23) CA EXTRACTION DE PRODUITS ENERGETIQUES 10 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE Extraction de houille, de lignite et de tourbe Cette classe comprend : - l'extraction de la houille et du lignite en souterrain ou à ciel ouvert - l'agglomération de la houille et du lignite - l'extraction et l'agglomération de la tourbe Nomenclature Algérienne des Activités 18

19 - l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille - la fabrication de produits en tourbe (26.82) 11 EXTRACTION D'HYDROCARBURES; SERVICES ANNEXES 11.1 Extraction d'hydrocarbures Exploitation de gisements d'hydrocarbures (yc extraction de minerais bitumineux) Cette classe comprend : - l'extraction de pétrole brut - l'extraction de gaz naturel - l'extraction de sables et de schistes bitumineux et d'huile brute associée. - les services annexes à l'extraction d'hydrocarbures (Cf ) - la production de produits pétroliers raffinés (Cf ) - l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs (Cf ) - les études géologiques de prospection de gisements d'hydrocarbures (Cf ) Liquéfaction de gaz naturel Cette classe comprend : - la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel - la désulfuration du gaz naturel. - la mise en bouteilles du gaz naturel (enfûtage) 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures Forages d'hydrocarbures pour compte de tiers - les forages et reforages dirigés (vertical, dévié ou horizontal) Autres services annexes à l'exploitation de gisements d'hydrocarbures - les autres services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour compte de tiers. montage in situ, réparation et démontage de tours de forage. cimentation et cuvelage de puits de pétrole ou de gaz. pompage de puits, bouchage et abandon de puits Nomenclature Algérienne des Activités 19

20 - les activités spécialisées de lutte contre les incendies de puits pétroliers - les forages d'essai ou le carottage - les études géologiques de prospection de gisements d'hydrocarbures (Cf ) 12 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM 12.0 Extraction de minerais d'uranium Extraction de minerais d'uranium Cette classe comprend : - l'extraction des minerais d'uranium et de thorium - la concentration des minerais d'uranium et de thorium - la production de "yellow cake" - l'enrichissement de l'uranium et du thorium en isotopes radioactifs et la production de matières fissiles ou fertiles (23.30) CB EXTRACTION DE PRODUITS NON-ENERGETIQUES 13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES Cette division comprend notamment : - l'extraction en souterrain ou à ciel ouvert, de minerais métalliques et de métaux natifs - la préparation des minerais par tous procédés conduisant aux produits marchands, ainsi que l'agglomération des minerais Cette division ne comprend pas : - l'extraction de minerais d'uranium et de thorium (12.00) - la production d'alumine (27.42) 13.1 Extraction de minerais de fer Extraction de minerais de fer - l'extraction de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en fer. - l'enrichissement et l'agglomération des minerais de fer - l'extraction (14.51) et le grillage (24.13) de la pyrite 13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux Extraction de minerais de métaux non ferreux Nomenclature Algérienne des Activités 20

21 Cette classe comprend : - l'extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux :. aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, métaux des terres rares, etc.. métaux précieux (or, argent, métaux de la mine de platine) - la production d'alumine (27.42) 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 14.1 Extraction de pierres Extraction de pierres pour la construction (y compris ardoises) Cette classe comprend : - l'extraction de pierres pour la construction : pierres calcaires, marbre et roches marbrières, granit, grès, meulières, lave, etc. Remarque : Par convention, les unités qui transforment les pierres qu'elles ont extraites relèvent de cette classe Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie Cette classe comprend : - la production de matériaux de carrière servant de matières premières ou de produits auxiliaires pour l'industrie ou l'agriculture :. castines à usage d'amendements ou pour la production de ciments. gypse, calcaires industriels, dolomie. craie et blanc de craie à usage industriel, etc. - l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (14.51) 14.2 Extraction de sables et d'argiles Production de sables et de granulats - l'extraction et la production de sables industriels - l'extraction et la production de granulats d'origine alluvionnaire - l'extraction et la production de granulats à partir de roches calcaires ou éruptives - l'extraction de sables et schistes bitumineux (11.11) Extraction d'argiles et de kaolin Nomenclature Algérienne des Activités 21