Répertoire ( / /4)
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- Olivier Durand
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1 Commerce et artisanat ; Direction de l'artisanat ; Sous-direction Action économique, formation ( ) ; Sous-direction développement économique ( ) - Sous-direction économique ( ) - Sous-direction Action économique ( -) ( ) Répertoire ( / /4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /4 Niveau de description fonds Commerce et artisanat ; Direction de l'artisanat ; Sous-direction Action économique, formation ( ) ; Sousdirection développement économique ( ) - Sous-direction économique ( ) - Sous-direction Action économique (-) Date(s) extrême(s) Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Sommaire Art 1-4 : contrat de plan etat-region, contrats particuliers au secteur artisanat et commerce, aide a la renovation et au developpement du commerce de l artisanat et du tourisme (oparcat), action de transmission, reprise d entreprises, aide a la restructuration de l artisanat et du commerce (orac) (classement par region) Type de classement Classement géographique TERMES D'INDEXATION tourisme; contrat de plan; commerce; artisanat; aide de l'etat 3
4 Répertoire ( / /4) / /3 CONTRATS DE PLAN ETAT - REGION N. B. : ces dossiers, classés par région, comprennent : contrats de plans particuliers au secteur "commerce et artisanat", avenants, programmation des crédits, récapitulatifs des subventions accordées, conventions, cahiers des charges, bilans d'exécution, rapports sur projets particuliers, correspondance entre le ministère et les chambres consulaires, notes de conjoncture sur la région, rapports sur la situation de l'artisanat /1 Auvergne à Franche-Comté Dossier 1 AUVERGNE AQUITAINE ALSACE BRETAGNE BOURGOGNE CENTRE CHAMPAGNE-ARDENNE FRANCHE-COMTE /2 4
5 Corse à Pays de Loire Dossier 1 CORSE ILE-DE-FRANCE LANGUEDOC-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRAINE MIDI-PYRENEES NORD-PAS-DE-CALAIS BASSE-NORMANDIE HAUTE-NORMANDIE PAYS DE LOIRE /3 Dossier 1 Picardie à Rhône-Alpes : PICARDIE POITOU-CHARENTE
6 PROVENCE-ALPES-COTE d'azur RHÔNE-ALPES /3 AIDE A LA RENOVATION ET AU DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DU TOURISME EN ESPACE RURAL (OPARCAT) Opérations programmées par région, fiches de propositions, procédure / /4 AIDE A LA RESTRUCTURATION DE L'ARTISANAT ET ET DU COMMERCE (ORAC)-ACTIONS DE TRANSMISSION-REPRISE (ATRA) /3 Procédure, lancement, conventions, demandes, bilans, récapitulatifs / /4 Opérations de restructuration de l'artisanat et du commerce : dossiers classés par région /3 Alsace à Ile-de-France Alsace : opérations en "moyenne Alsace" Auvergne : opérations à AURILLAC, Haut Val d'allier, coutellerie de THIERS
7 Aquitaine : opérations à MONFLANQUIN-CANCON (Lot-et-Garonne) et TARTAS (Landes) Bretagne : opérations dans l'arrondissement de FOUGERES, en pays bigouden et CAP- SIZUN. Centre : opérations dans le bassin d'emploi de Châteaudun et dans le Nord-Ouest tourangeau. Champagne-Ardenne : opérations dans les cantons de CARIGNAN, MOUZON et RAUCOURT (Ardennes) Franche-Comté : opérations à ORNANS (Doubs), à POLIGNY (Jura). Ile-de-France : opérations à MEULAN (Yvelines), et à ETRECHY (Essonne) /4 Languedoc-Roussillon à Rhône-Alpes, départements d'outre-mer Dossier 1 Languedoc-Roussillon : opérations en basse Cerdagne, à PRADES (Pyrénées-Orientales), à FLORAC (Lozère), à QUILLAN/COUIZA (Aude), à UZES/SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE (Gard). Limousin : opérations à BOURGANEUF et en pays de Haute-Marche COMBRAILLE (Creuse). 7
8 Lorraine : opérations à SAINT-DIÉ (Vosges), dans le Lunévillois (Meurthe-et-Moselle), dans le Saulnois (Moselle), au pays de COLOMBEY-LES-BELLES et du Sud-Toulois (Meurthe-et-Moselle), CIREY sur VEZOUZE, LANDRES-PIENNES (Meurthe-et-Moselle). Midi-Pyrénées : opérations à SEIX (Ariège), CRANSAC (Aveyron), LAISSAC (Aveyron), CARMAUX (Tarn), SAINT-BERTRAND-DE-COMMINGES (Haute-Garonne), canton du FOUSSERET (Haute-Garonne) dans l'astarac (Hautes-Pyrénées), dans les cantons de SOUILLAC, VAYRAC et MARTEL (Lot), dans les cantons de MIRANDE et CONDOM (Gers), à CASTELSARRASIN (Tarn-et-Garonne), dans la haute vallée de l'hérault, et à PUY-L'EVEQUE et LUZECH (Lot). Basse-Normandie : opération dans le Centre-Orne Provence-Alpes-Côte-d'Azur : opérations dans le canton de SEYNES-LES-ALPES (Alpes de Haute-Provence), le massif de la SAINTE-BAUME (Var), dans les cantons de PERTUIS, CADENET, BONNIEUX, GORDES, MORMOIRON et MALAUCENE (Vaucluse) Pays de la Loire : opérations dans le canton de? dans l'est-mayennais et dans le Maine normand (Nord de la Sarthe) Basse-Normandie : opération dans le Centre-Ornais Picardie : pays de la SERRE (Aisne). Poitou-Charentes : opérations dans le pays Civraisien (Vienne), dans la commune de l'iled'aix (Charente-Maritime), dans l'arrondissement de CONFOLENS (Charente), dans le pays d'horte et TARDOIRE (Charente), au pays du cognac (Charente), dans les communes de BRIE et LES SAC (Charente) Rhône-Alpes : opérations à BEAUJEU-MONSOLS (Rhône), dans les Côteaux du Lyonnais (Rhône), au Pays de la Côte (Haute-Savoie), au Pays de SESSEL (Haute-Savoie) et Montsdu-Lyonnais (Rhône). Guyane : opérations dans plusieurs communes
9 Réunion : opérations dans plusieurs communes "Le secteur entreprenarial en Espagne", rapport établi pour la mission d'appui à la formation et au développement dans les programmes intégrés méditerranéens, 56 p /4 CONSEIL NATIONAL DE LA MONTAGNE Réunion du groupe de travail au ministère de l'aménagement du territoire : rapports, notes
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