RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2017

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER

2 Sommaire ARS R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins (6 pages) R arrêtéphie (2 pages) DEAL R AP-N RIAD FDF (5 pages) Préfecture R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique (3 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R arrêté portant autorisation d'exploitation d'une société de domiciliation d'entreprise Reseau Martinique Sud (2 pages) Sous-Préfecture du MARIN R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II (4 pages) R CHALLENGE DES TORTUES 2017 (4 pages) R DUOS AU SOLEIL (5 pages) Page 3 Page 10 Page 13 Page 19 Page 23 Page 26 Page 31 Page 36 2

3 ARS R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins Arrêté N ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins pris pour application de l'article R du code de la santé publique ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 3

4 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 4

5 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 5

6 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 6

7 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 7

8 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 8

9 ARS - R arrêté ARS du 15 février 2017 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins 9

10 ARS R arrêtéphie Arrêté ARS N du 15 février 2017 portant autorisation de création d'un site Internet de commerce électronique de médicaments. ARS - R arrêtéphie 10

11 ARS - R arrêtéphie 11

12 ARS - R arrêtéphie 12

13 DEAL R AP-N RIAD FDF Arrêté DUP/Cessibilité RIAD Fort-de-France - Projet de réserve foncière pour construction de logements sociaux - Parcelles Centre-ville et Quartiers Rive droite et Ermitage DEAL - R AP-N RIAD FDF 13

14 DEAL - R AP-N RIAD FDF 14

15 DEAL - R AP-N RIAD FDF 15

16 DEAL - R AP-N RIAD FDF 16

17 DEAL - R AP-N RIAD FDF 17

18 DEAL - R AP-N RIAD FDF 18

19 Préfecture R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique Arrêté donnant délégation de signature à M. Antoine KAKOUSKY, secrétaire général de l'académie de la Martinique Préfecture - R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique 19

20 Préfecture - R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique 20

21 Préfecture - R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique 21

22 Préfecture - R Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Antoine KAKOUSKY secrétaire général de l'académie de la Martinique 22

23 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R arrêté portant autorisation d'exploitation d'une société de domiciliation d'entreprise Reseau Martinique Sud PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R arrêté portant autorisation d'exploitation d'une société de domiciliation d'entreprise Reseau Martinique Sud 23

24 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R arrêté portant autorisation d'exploitation d'une société de domiciliation d'entreprise Reseau Martinique Sud 24

25 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R arrêté portant autorisation d'exploitation d'une société de domiciliation d'entreprise Reseau Martinique Sud 25

26 Sous-Préfecture du MARIN R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II Arrêté portant autorisation de la manifestation sportive intituée " GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II" Sous-Préfecture du MARIN - R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II 26

27 Sous-Préfecture du MARIN - R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II 27

28 Sous-Préfecture du MARIN - R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II 28

29 Sous-Préfecture du MARIN - R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II 29

30 Sous-Préfecture du MARIN - R GRAND PRIX DES ARTISANS ET COMMERCANTS II 30

31 Sous-Préfecture du MARIN R CHALLENGE DES TORTUES 2017 Arrêté portant autorisation de la manifestation intitulée "CHALLENGE DES TORTUES Sous-Préfecture du MARIN - R CHALLENGE DES TORTUES

32 Sous-Préfecture du MARIN - R CHALLENGE DES TORTUES

33 Sous-Préfecture du MARIN - R CHALLENGE DES TORTUES

34 Sous-Préfecture du MARIN - R CHALLENGE DES TORTUES

35 Sous-Préfecture du MARIN - R CHALLENGE DES TORTUES

36 Sous-Préfecture du MARIN R DUOS AU SOLEIL Arrêté portant autorisation de la manifestation intitulée "DUOS AU SOLEIL" Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 36

37 Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 37

38 Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 38

39 Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 39

40 Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 40

41 Sous-Préfecture du MARIN - R DUOS AU SOLEIL 41