RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 16 MAI 2017
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- Adeline Beaupré
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 16 MAI
2 Sommaire Direction de la mer (DM)) R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg (3 pages) DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R Résiliation AOT de M (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH R arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur (6 pages) R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public pour les arrondissements de la Trinité, de Saint-Pierre et du Marin (3 pages) SATPN R Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 (2 pages) Page 3 Page 7 Page 10 Page 13 Page 20 Page 24 2
3 Direction de la mer (DM)) R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Marin, Plage du bourg Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg Direction de la mer (DM)) - R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 3
4 Direction de la mer (DM)) - R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 4
5 Direction de la mer (DM)) - R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 5
6 Direction de la mer (DM)) - R Arrêté réglementant temporairement le plan d'eau utilisé par la manifestation nautique Challenge Jet Attitu'd Gymkhana individuel du 14 mai 2017 dans la baie du Marin, Plage du bourg 6
7 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R Résiliation AOT de M Arrêté portant résiliation de l'aot du DPM au bénéfice de Monsieur David URSULE DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Résiliation AOT de M 7
8 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Résiliation AOT de M 8
9 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Résiliation AOT de M 9
10 PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH R arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat Surveillance concours attaché d'administration interne, externe et examen professionnel prévu le mardi 16 mai 2017 au palais des congrès de Madiana PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 10
11 PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 11
12 PREFECTURE MARTINIQUE - DRHM/BRH - R arrêté commission de surveillance attaché d'administration d'etat 12
13 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 13
14 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 14
15 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 15
16 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 16
17 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 17
18 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 18
19 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 19
20 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public pour les arrondissements de la Trinité, de Saint-Pierre et du Marin PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 20
21 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 21
22 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 22
23 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté n du 18 août 2009 (modifié par l'arrêté n du 10 décembre 2009) portant création des commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements 23
24 SATPN R Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai 2017 SATPN - R Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai
25 SATPN - R Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai
26 SATPN - R Arrêté portant nomination des membres de la commission chargée de la surveillance des épreuves du concours de technicien principal de police technique et scientifique de la PN des 16 et 17 mai
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