Day & Ross Marchandises générales Mise à jour Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto (du 10 au 26 juillet et du 7 au 15 août)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Day & Ross Marchandises générales Mise à jour Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto (du 10 au 26 juillet et du 7 au 15 août)"

Transcription

1 Day & Ross Marchandises générales Mise à jour Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto (du 10 au 26 juillet et du 7 au 15 août) Juin 2015

2 Objectif Ce document a pour but de : fournir aux employés de Day & Ross, aux clients et aux partenaires d affaires un aperçu des Jeux panaméricains et parapanaméricains; décrire l incidence de cet événement sur toutes les entreprises, y compris les transporteurs; résumer les frais supplémentaires que nous imposerons aux cueillettes et livraisons pendant les Jeux. Surcharge liée aux Jeux panaméricains et parapanaméricains Pendant les Jeux panaméricains et parapanaméricains à Toronto, nous anticipons d importants problèmes de congestion routière entraînant des délais dans le transport des marchandises. Des mesures temporaires comme des voies réservées aux véhicules multioccupants (VMO) et des restrictions de stationnement auront une incidence sur nos horaires habituels de cueillette et de livraison. Tout en multipliant les efforts pour respecter les horaires, les retards inévitables et les coûts supplémentaires nous obligeront à imposer la surcharge suivante, par cueillette ou livraison effectuée à toute adresse dont le code postal commence par la lettre M. Cette surcharge s appliquera du 30 juin au 15 août 2015 : 35 $ par cueillette ou livraison totalisant moins de 4536 kg ( lb); 50 $ par cueillette ou livraison totalisant 4536 kg ( lb) ou plus. Nous demeurons engagés à respecter nos normes de service et déploierons tous les efforts pour respecter les heures de cueillette et de livraison prévues, et communiquerons tout délai au moyen de notre site web et des réseaux sociaux. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec un représentant de Day & Ross ou un agent du service à la clientèle au Pour en savoir plus sur les emplacements des Jeux et les restrictions liées au transport, consultez ou Vue d'ensemble Les Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015 à Toronto représentent l événement sportif international le plus important que le Canada ait jamais accueilli Plus de athlètes et officiels de 41 pays et territoires dans 51 sports Plus de 30 lieux de compétition ou d entraînement répartis dans 16 municipalités de l Ontario visiteurs attendus; 1,4 million de billets Jeux panaméricains : du 10 au 26 juillet 2015 Jeux parapanaméricains : du 7 au 15 août 2015 #1

3 Réseau routier des Jeux Le Réseau routier des Jeux comprend les routes et autoroutes qui relient l aéroport, les lieux de compétition et d entraînement, l hébergement satellite et le Village des athlètes. #2

4 Aperçu de l empreinte et de la planification du transport Plus de 30 organisations, y compris des municipalités, prenant part notamment à la sécurité, au transport et à l organisation des Jeux bénévoles, membres des médias et 1,4 million de spectateurs 12 agences de transport et huit fournisseurs de transport spécialisé Réseau routier des Jeux de km Plus de 30 lieux de compétition pour les Jeux panaméricains et 12 lieux de compétition pour les Jeux parapanaméricains Empreinte globale estimée à 8,4 millions de personnes pour les Jeux Les voies temporaires réservées aux VMO Les voies temporaires réservées aux VMO seront accessibles : aux véhicules accrédités des Jeux, qui sont utilisés pour transporter les athlètes, les membres des médias, les responsables techniques, etc. aux véhicules à moteur avec au moins 3 occupants (du 29 juin au 27 juillet) aux véhicules à moteur avec au moins 2 occupants (du 28 juillet au 18 août) aux véhicules d urgence aux transports en commun aux taxis détenteurs de permisaux limousines d aéroport (sur les routes provinciales seulement) aux véhicules électriques dotés d une plaque d immatriculation verte (sur les routes provinciales seulement). Les voies temporaires réservées aux véhicules multioccupants seront en service de 5 h à 23 h. Elles seront clairement identifiées par de la signalisation et par des marques sur la chaussée. #3

5 Sommet international Tenu à l hôtel Fairmont Royal York de Toronto, ce sommet d affaires de deux jours et demi aura lieu juste avant l ouverture des Jeux panaméricains de Toronto, bénéficiant de la forte présence internationale et de la proximité des Jeux. Des chefs d État, des penseurs économiques de renom et des chefs d entreprises seront invités à y assister et à y participer. Organisé par le ministère de l Environnement et de l Action en matière de changement climatique de l Ontario, le sommet rassemblera des dirigeants, des groupes environnementaux et des représentants de l industrie provenant des Amériques, pour chercher des approches communes afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre. LE FORUM ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL DES AMÉRIQUES : du 8 au 10 juillet 2015 SOMMET DES AMÉRIQUES SUR LE CLIMAT : du 7 au 9 juillet 2015 Conseils pour se déplacer pendant les Jeux Réduction Déplacements des employés Travailler de la maison (télétravail). Travailler dans des bureaux situés loin de Voyages d affaires Utiliser des outils de téléconférence, vidéoconférence et webconférence. Devancer ou reporter les réunions non essentielles. Déplacements des clients et des visiteurs Favoriser les visites de service avant ou après les Jeux. Expédition et réception Stocker les denrées non périssables avant les Jeux. Faire affaire avec des fournisseurs locaux. Report Prévoir des heures de travail plus tôt ou plus tard. Semaine de travail comprimée. Prévoir les réunions sur l heure du midi. Prolonger les heures d ouverture pour offrir des rendez-vous plus tôt ou plus tard. Planifier les expéditions et livraisons en dehors des périodes d achalandage. Réorganisation Promouvoir le covoiturage et proposer des espaces de stationnement réservés. Offrir gratuitement des titres de transport en commun. Covoiturer pour se rendre aux réunions. Prendre la navette UP Express pour voyager à partir de/vers l aéroport. Tenir des réunions en marchant. Promouvoir le transport en commun, le vélo ou la marche vers le lieu de travail. Faire affaire avec des messagers à vélo. Répartition horaires de covoiturage horaires de déplacement Informer les voyageurs des points d achalandage ou des mesures temporaires. horaires de transport Conseils pour les déplacements Des changements temporaires de la circulation comme les restrictions de stationnement et les interdictions de virage seront en vigueur près des événements. Consultez les plans locaux pour voir comment vous pouvez être affecté. Les plans proposés peuvent changer, alors assurez-vous de vérifier fréquemment les plus récents renseignements pour vous aider à planifier à l avance. Pour aider à réduire les embouteillages et éviter les retards, vous devriez : Prendre les transports en commun (Si vous allez aux Jeux, utilisez votre billet des Jeux pour vous déplacer tout à fait gratuitement en transport en commun vers l événement et en revenir.) Covoiturage (Si vous faites du covoiturage, vous pouvez utiliser les voies temporaires réservées aux VMO) À pied ou à vélo (Évitez les embouteillages en marchant ou en faisant du vélo pour aller au travail ou pour les déplacements de courte distance.) Sources Les renseignements contenus dans cette trousse sont tirés des communications et des mises à jour fournies par le ministère des Transports de l Ontario et les Jeux panaméricains et parapanaméricains ( #4

LA CRÉATION DE VOTRE PLAN DE DÉPLACEMENTS PENDANT LES JEUX

LA CRÉATION DE VOTRE PLAN DE DÉPLACEMENTS PENDANT LES JEUX 4 De quoi s agit-il? Ce plan servira à énoncer les mesures que vous prendrez pour veiller à l efficacité des déplacements pendant les Jeux : Pour les employés, dans leurs allers-retours et déplacements

Plus en détail

VOTRE ENTREPRISE EN MOUVEMENT LA CRÉATION D UN PLAN DE DÉPLACEMENTS PENDANT LES JEUX

VOTRE ENTREPRISE EN MOUVEMENT LA CRÉATION D UN PLAN DE DÉPLACEMENTS PENDANT LES JEUX VOTRE ENTREPRISE EN MOUVEMENT LA CRÉATION D UN PLAN DE DÉPLACEMENTS PENDANT LES JEUX Jeux panaméricains et parapanaméricains TORONTO 2015 TABLE DES MATIÈRES Table des matières Introduction...1 Pourquoi

Plus en détail

Supplément au Guide tarifaire de Purolator

Supplément au Guide tarifaire de Purolator Supplément au Guide tarifaire de Purolator Service Purolator Même Jour MC Tarifs en vigueur le 2 janvier 2012 Utiliser conjointement avec le Supplément au Guide des zones de Purolator pour le service Même

Plus en détail

BIENVENUE AU QUÉBEC Information utile pour préparer votre arrivée

BIENVENUE AU QUÉBEC Information utile pour préparer votre arrivée BIENVENUE AU QUÉBEC Information utile pour préparer votre arrivée IMMIGRATION CANADA À votre arrivée, vous devrez passer les douanes canadiennes et présenter à l agent d immigration les documents obligatoires

Plus en détail

JEUX D'HIVER DU CANADA DE 2015. Responsable de l exploitation des sites

JEUX D'HIVER DU CANADA DE 2015. Responsable de l exploitation des sites JEUX D'HIVER DU CANADA DE 2015 Titre du poste : Responsable de l exploitation des sites Secteurs de responsabilité : 40 Exploitation des sites 44 Aménagement des sites 88 Services essentiels [déneigement]

Plus en détail

Programme de désignation des centres municipaux d information aux visiteurs 2013 pour

Programme de désignation des centres municipaux d information aux visiteurs 2013 pour Programme de désignation des centres municipaux d information aux visiteurs 2013 pour les fournisseurs de renseignements aux visiteurs du Nouveau-Brunswick? Table des matières Définitions. page 3 Introduction...

Plus en détail

Pour la lecture de ces termes de réservation et de paiement, les mots ou expressions suivants ont le sens qui leur est donné ci après :

Pour la lecture de ces termes de réservation et de paiement, les mots ou expressions suivants ont le sens qui leur est donné ci après : Termes et conditions Termes de réservation et de paiement 1. Introduction Les présentes constituent les termes et conditions selon lesquelles nous acceptons des réservations en ligne à l un de nos stationnements.

Plus en détail

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2213-2, L. 2213-3, L. 2512-13 et L. 2512-14 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2213-2, L. 2213-3, L. 2512-13 et L. 2512-14 ; Arrêté n 2006-21575 réglementant la circulation, l arrêt et le stationnement des véhicules de distribution ou d enlèvement de marchandises à Paris sur les voies de compétence préfectorale, annexé à l ordonnance

Plus en détail

ADOPTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE QUATORZE SEPTEMBRE MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-DOUZE ET MODIFIE PAR LES REGLEMENTS SUIVANTS:

ADOPTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE QUATORZE SEPTEMBRE MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-DOUZE ET MODIFIE PAR LES REGLEMENTS SUIVANTS: PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE RIMOUSKI REGLEMENT 92-1871 CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES LOURDS ADOPTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE QUATORZE SEPTEMBRE MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-DOUZE ET MODIFIE

Plus en détail

Avis d interruption de service

Avis d interruption de service Avis d interruption de service Table des matières Objectif... 1 Méthodes... 2 Lieux de réunion... 2 Responsabilités de la responsable d unité... 2 Interruption de service dans une installation des GdC...

Plus en détail

ALLONS-Y! Cadre stratégique des transports pour les Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015 Version 4.

ALLONS-Y! Cadre stratégique des transports pour les Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015 Version 4. ALLONS-Y! Cadre stratégique des transports pour les Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015 Version 4.2 Février 2014 RÉSUMÉ REMARQUE : Le Cadre stratégique des transports pour les Jeux

Plus en détail

Agences de placement temporaire

Agences de placement temporaire Agences de placement temporaire Heures de travail et heures supplémentaires Remarque : Le présent document ne vous est fourni qu à titre indicatif. Il ne constitue pas un avis juridique. Pour obtenir des

Plus en détail

BULLETIN D INFORMATION DU COMITÉ ORGANISATEUR

BULLETIN D INFORMATION DU COMITÉ ORGANISATEUR BULLETIN D INFORMATION DU COMITÉ ORGANISATEUR Omnium Canadien Junior et Cadet Butterfly 2015 11-14 mai, 2015 Coupe de l ITTF Amérique du Nord Double Fish 2015 15-17 mai, 2015 2015 ITTF NA Cadet Team Qualifier

Plus en détail

PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES

PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES Type de politique : Processus de gouvernance Les membres du conseil et des comités, ainsi que d autres bénévoles, sont autorisés à engager des

Plus en détail

Pour de plus amples renseignements sur l un ou l autre des services mentionnés, consultez notre site Web (bell.ca/prepayesansfil).

Pour de plus amples renseignements sur l un ou l autre des services mentionnés, consultez notre site Web (bell.ca/prepayesansfil). Bienvenue au service prépayé de Bell Mobilité Le service prépayé de Bell Mobilité vous permet de parler autant que vous le voulez tout en ayant à l oeil vos frais de téléphonie cellulaire. Le présent guide

Plus en détail

Guide tarifaire de Purolator

Guide tarifaire de Purolator Guide tarifaire de Purolator En vigueur le 1er janvier 2016 Promesses tenues. purolator.com Comment utiliser ce guide Le Guide tarifaire de Purolator a été créé pour vous aider à calculer rapidement et

Plus en détail

Événements d entreprise

Événements d entreprise Événements d entreprise ifly TORONTO est l endroit parfait pour joindre plaisir et affaires. Nos installations offrent l espace nécessaire pour tenir des réunions de toutes sortes dans une ambiance dynamique

Plus en détail

Politiques et procédures des Jeux

Politiques et procédures des Jeux Canada Games Council Inspiring Dreams and Building Champions Conseil des Jeux du Canada Du rêve au champion Conseil des Jeux du Canada Politiques et procédures des Jeux NUMÉRO DE POLITIQUE : NOM : Politique

Plus en détail

Association provinciale et Hôte. Comité Organisateur

Association provinciale et Hôte. Comité Organisateur Fédération Canadienne d escrime Formulaire de candidature pour les Coupe Canada et les Championnats Association provinciale et Hôte Événement Province responsable de la soumission du club responsable de

Plus en détail

Les documents de planification des déplacements ; dernières évolutions Jacques Legaignoux, CETE Méditerranée

Les documents de planification des déplacements ; dernières évolutions Jacques Legaignoux, CETE Méditerranée Les documents de planification des déplacements ; dernières évolutions Jacques Legaignoux, CETE Méditerranée Réseau Scientifique et Technique du MEEDDM Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée

Plus en détail

SERVICES AUX ATHLÈTES

SERVICES AUX ATHLÈTES ONTARIO SERVICES AUX ATHLÈTES INSTITUT CANADIEN DU SPORT ONTARIO INSTITUT CANADIEN DU SPORT ONTARIO Le programme 1. Programme d assurance pour athlètes canadiens (PAAC) Tout athlète intéressé peut s inscrire

Plus en détail

CONVENTION D OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC ------------

CONVENTION D OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC ------------ CONVENTION D OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC ------------ DEPÔT ET GESTION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES - 1 - Entre les soussignés : La Ville de ROUEN,

Plus en détail

Maîtriser. les émissions liées aux transports touristiques

Maîtriser. les émissions liées aux transports touristiques Maîtriser les émissions liées aux transports touristiques Les enjeux liés aux déplacements touristiques Déplacements et tourisme : la place de la voiture Les déplacements en matière de tourisme représentent

Plus en détail

Planification pour une meilleure transition

Planification pour une meilleure transition Ministère des Services sociaux et communautaires Ministère des Services à l enfance et à la jeunesse Planification pour une meilleure transition Cadre de planification pour les jeunes ayant une déficience

Plus en détail

Assurance automobile. Une protection adaptée à vos besoins, pour votre auto

Assurance automobile. Une protection adaptée à vos besoins, pour votre auto Assortie de notre garantie de satisfaction relative au service d indemnisation Assurance automobile Une protection adaptée à vos besoins, pour votre auto Tranquillité d esprit au volant L assurance automobile

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS DES BÉNÉVOLES ET DU PERSONNEL DE

POLITIQUE RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS DES BÉNÉVOLES ET DU PERSONNEL DE POLITIQUE RELATIVE AUX DÉPLACEMENTS DES BÉNÉVOLES ET DU PERSONNEL DE L ICA (Approuvée par le Conseil d administration le 21 septembre 2011) Document 213088 GÉNÉRALITÉS Traditionnellement, les employeurs

Plus en détail

Une porte d entrée sûre, durable et compétitive

Une porte d entrée sûre, durable et compétitive LA PORTE LA PORTE CONTINENTALE ET ET LE LE CORRIDOR DE DE COMMERCE ONTARIO-QUÉBEC LA LA PORTE CONTINENTALE ONTARIO-QUÉBEC Une porte d entrée sûre, durable et compétitive Le 30 juillet 2007, les gouvernements

Plus en détail

Carte Visa Affaires RBC Banque Royale. Un outil plus performant pour faire des affaires

Carte Visa Affaires RBC Banque Royale. Un outil plus performant pour faire des affaires Carte Visa Affaires RBC Banque Royale Un outil plus performant pour faire des affaires Une gestion des dépenses simplifiée Nous sommes heureux de vous présenter la carte Visa Affaires RBC Banque Royale

Plus en détail

Organisez votre journée portes ouvertes

Organisez votre journée portes ouvertes Organisez votre journée portes ouvertes Vous organisez une journée portes ouvertes? Vous ne savez pas par où commencer? Commencez ICI! Nous avons conçu, pour vous, un petit guide qui vous permettra de

Plus en détail

REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION

REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION Les conditions de remboursement et les pièces justificatives Délibération du 27/02/2009 L article 7 du décret n 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les

Plus en détail

AGM 125 AGA MONTRÉAL, QUÉBEC JUNE 27-30, 2012 27-30 JUIN 2012

AGM 125 AGA MONTRÉAL, QUÉBEC JUNE 27-30, 2012 27-30 JUIN 2012 JUNE 27-30, 2012 MONTRÉAL, QUÉBEC 27-30 JUIN 2012 TABLE DES MATIÈRES Trousse d information AGA... 2 Obligations des membres... 3 Information sur la réservation d hôtel... 4 Transport... 6 Réception de

Plus en détail

Poste : RÉPARTITEUR. Conditions d accès à la profession : Tâches : Description du poste (selon la définition des

Poste : RÉPARTITEUR. Conditions d accès à la profession : Tâches : Description du poste (selon la définition des NORME PROFESSIONNELLE (À utiliser pour décrire des emplois de la chaîne d approvisionnement, réaliser des évaluations du rendement, élaborer des plans de carrière, etc.) Poste : RÉPARTITEUR Description

Plus en détail

DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET AUTRES PRODUITS

DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET AUTRES PRODUITS CONVENTION DE DEPOT ET DE GESTION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET AUTRES PRODUITS - 1 - Entre les soussignés : La Ville de ROUEN, Représentée par Madame, adjointe au Maire, chargée des.. agissant

Plus en détail

MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR

MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR MODIFICATION REGLEMENTATION MANIFESTATIONS SPORTIVES NE COMPORTANT PAS LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR ET QUI SE DEROULENT EN TOTALITE OU PARTIELLEMENT SUR UNE VOIE PUBLIQUE OU OUVERTE A LA CIRCULATION

Plus en détail

Déclaration relative à un déboursement de casino

Déclaration relative à un déboursement de casino Si vous avez les moyens techniques de produire votre déclaration par voie électronique, vous NE devez PAS utiliser ce formulaire papier. Consultez plutôt la rubrique portant sur la déclaration sur le site

Plus en détail

Questionnaire d enquête. 1. Identification de l unité d établissement et répartition globale des travailleurs

Questionnaire d enquête. 1. Identification de l unité d établissement et répartition globale des travailleurs Questionnaire d enquête Envoyé après avis du conseil d entreprise (cocher uniquement l organe adéquat) du comité de concertation de la représentation syndicale I ou communication aux II donné le repris

Plus en détail

Cours de conduite pour conductrices ou conducteurs âgés

Cours de conduite pour conductrices ou conducteurs âgés 7 TRANSPORT Conduite automobile Il est important pour les personnes âgées de pouvoir se déplacer. Prendre de l âge ne signifie pas qu il faut arrêter de conduire. Néanmoins, de nombreuses personnes âgées

Plus en détail

Détails de notre performance environnementale

Détails de notre performance environnementale Détails de notre performance environnementale Émissions de gaz à effet de serre Émissions totales de gaz à effet de serre (en tonnes d équivalent CO) 03 03 0 00 009 008 Activités au Canada 07 69 7 73 9

Plus en détail

Partie V : DÉCLARATION

Partie V : DÉCLARATION FORMULAIRE DE DEMANDE CERTIFICAT D APTITUDE À LA SÉCURITÉ DU MANITOBA (CAS) Nouveau Renouvellement - N CNS : MB Partie I : RENSEIGNEMENTS SUR LE DEMANDEUR Le demandeur est (cochez une seule réponse) :

Plus en détail

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Le Symposium canadien sur la biosécurité 2008 offre une occasion aux membres d entreprises et d autres organismes qui œuvrent dans le milieu de

Plus en détail

Apple Canada Politique et plan d accessibilité

Apple Canada Politique et plan d accessibilité Apple Canada Politique et plan d accessibilité 1. Politique d accessibilité d Apple Canada 2. Plan d accessibilité pluriannuel d Apple Canada 3. Annexes A. Plan d évacuation des personnes en cas d urgence

Plus en détail

Championnat vitrine de volley-ball. Association sportive interscolaire du Nouveau-Brunswick (ASINB)

Championnat vitrine de volley-ball. Association sportive interscolaire du Nouveau-Brunswick (ASINB) Championnat vitrine de volley-ball Association sportive interscolaire du Nouveau-Brunswick (ASINB) LIGNES DIRECTRICES TABLE DES MATIÈRES Introduction.. Page 3 Présentation de la candidature.. Page 3 Respect

Plus en détail

DIRECTIVE DU COMMISSAIRE

DIRECTIVE DU COMMISSAIRE DIRECTIVE DU COMMISSAIRE SUJET: PROCESSUS INTERNE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS N O: DC-12 DATE DE PUBLICATION: 10 AVRIL 2013 DATE D ENTRÉE EN VIGUEUR : 2 SEPTEMBRE 2013 INTRODUCTION Le gouvernement du Canada

Plus en détail

Sachez stocker 6. Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés

Sachez stocker 6. Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés L identification de votre système En vertu du nouveau Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers

Plus en détail

Changements dans la façon dont sont payés certains crédits d impôt en Ontario

Changements dans la façon dont sont payés certains crédits d impôt en Ontario Changements dans la façon dont sont payés certains crédits d impôt en Ontario Centre d action pour la sécurité du revenu L Ontario change la façon dont sont payés trois crédits d impôt remboursables. Cela

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DU TRANSPORT INTÉRIEUR AU CANADA

CONDITIONS GÉNÉRALES DU TRANSPORT INTÉRIEUR AU CANADA CONDITIONS GÉNÉRALES DU TRANSPORT INTÉRIEUR AU CANADA 1. Tarif national : Le tarif national offre un pourcentage de rabais par rapport au tarif général publié sur le site Web de Sameday Worldwide au www.sameday.ca.

Plus en détail

Appel de propositions

Appel de propositions Appel de propositions Planification stratégique 2016 à 2020 162, rue Murray Ottawa, ON K1N 5M8 Tél.: 613-789-5144 Téléc.: 613-789-9848 jhtardivel@mri.ca www.montfortrenaissance.ca Objectif de l appel de

Plus en détail

Extraits du Manuel technique sur les médias presse écrite et photographique

Extraits du Manuel technique sur les médias presse écrite et photographique Extraits du Manuel technique sur les médias presse écrite et photographique Presse écrite et photographique (catégories E) Introduction La presse écrite et photographique, y compris les techniciens, le

Plus en détail

NOTE INFORMATIVE POUR LES PARTICIPANTS

NOTE INFORMATIVE POUR LES PARTICIPANTS NOTE INFORMATIVE POUR LES PARTICIPANTS La ville du Cap, Afrique du Sud 20-23 février, 2012 INFORMATIONS RELATIVES À L INSCRIPTION ET À LA PARTICIPATION À L ÉVÈNEMENT* * Veuillez consulter ce document régulièrement

Plus en détail

ORGANISER LES DÉPLACEMENTS PENDULAIRES ET PROFESSIONNELS DE VOTRE ENTREPRISE

ORGANISER LES DÉPLACEMENTS PENDULAIRES ET PROFESSIONNELS DE VOTRE ENTREPRISE ORGANISER LES DÉPLACEMENTS PENDULAIRES ET PROFESSIONNELS DE VOTRE ENTREPRISE QU'EST-CE QU UN PLAN DE MOBILITÉ D'ENTREPRISE? Un plan de mobilité d entreprise offre aux employés un éventail de solutions

Plus en détail

Introduction. Application

Introduction. Application Politique sur l accessibilité de Primerica et plan d accessibilité pluriannuel (le «plan d accessibilité») (Règlement de l Ontario 191/11) relatif à la Loi sur l accessibilité pour les personnes handicapées

Plus en détail

PROGRAMME AGRI-MARKETING. Formulaire de demande 2009-2010

PROGRAMME AGRI-MARKETING. Formulaire de demande 2009-2010 PROGRAMME AGRI-MARKETING Formulaire de demande 2009-2010 6 avril 2009 1 Demande de financement pour 2009-2010 TABLE DES MATIÈRES A Coordonnées du demandeur et du représentant autorisé.. B Organisations

Plus en détail

Accord partiel élargi sur le sport (EPAS) Séminaire sur le bénévolat pour les grandes manifestations sportives

Accord partiel élargi sur le sport (EPAS) Séminaire sur le bénévolat pour les grandes manifestations sportives Strasbourg, 15 mars 2011 Accord partiel élargi sur le sport (EPAS) Séminaire sur le bénévolat pour les grandes manifestations sportives organisé conjointement par le Conseil de l Europe et le Ministère

Plus en détail

OBJECTIF DU POSTE : CONTEXTE : TÂCHES ET RESPONSABILITÉS : 1. Leadership et Supervision

OBJECTIF DU POSTE : CONTEXTE : TÂCHES ET RESPONSABILITÉS : 1. Leadership et Supervision DESCRIPTION DU POSTE Titre : Agent du service aux donateurs Département : Collecte de fonds Supérieur hiérarchique : Directeur de la collecte de fonds Supervision : Personnel et bénévoles du service aux

Plus en détail

Immatriculation et assurances. Immatriculation et assurances

Immatriculation et assurances. Immatriculation et assurances 7 171 7 Le chapitre 7 contient des renseignements sur l immatriculation des véhicules et d autres renseignements utiles pour les propriétaires de véhicules. 172 Avant de conduire un véhicule sur le réseau

Plus en détail

POLITIQUE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE REPAS, D HÉBERGEMENT ET DE REPRÉSENTATION

POLITIQUE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE REPAS, D HÉBERGEMENT ET DE REPRÉSENTATION Code : Ressources financières COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP En vigueur : Le 23 mars 2005 Approbation : Conseil des commissaires CC 2005-05-1114 PRINCIPE D APPUI POLITIQUE CONCERNANT

Plus en détail

Plan et politique d'accessibilité du Centre francophone de Toronto

Plan et politique d'accessibilité du Centre francophone de Toronto Plan et politique d'accessibilité du Centre francophone de Toronto Ce plan d'accessibilité pour 2014-2018 énonce les politiques et les mesures que le CFT entend mettre en place pour offrir de meilleures

Plus en détail

Référence : B-200-16. Références : Autres :

Référence : B-200-16. Références : Autres : Référence : B-200-16 Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique Catégorie Objet : FONCTIONNEMENT INTERNE : Remboursement des dépenses 180 10200 Shellbridge Way Richmond (Colombie-Britannique)

Plus en détail

Travel Service & Bonviva Concierge Description des services

Travel Service & Bonviva Concierge Description des services Travel Service & Bonviva Concierge En tant que client Bonviva Platinum, vous pouvez profiter, grâce à votre Bonviva American Express Platinum Card, des prestations exclusives Travel Service & Bonviva Concierge.

Plus en détail

STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008

STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008 STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008 DOSSIER DU PROFESSEUR TUTEUR (maître responsable du stage) Session d' ETE 2008 1. Calendrier 2. Dispositions matérielles 3. Questions fréquemment

Plus en détail

Votre guide Compte Carte Voyages d Affaires AIR FRANCE - AMERICAN EXPRESS

Votre guide Compte Carte Voyages d Affaires AIR FRANCE - AMERICAN EXPRESS Votre guide Compte Carte Voyages d Affaires AIR FRANCE - AMERICAN EXPRESS AMERICAN EXPRESS CARTE - FRANCE Société Anonyme au capital de 77.873.000 Euros. Siège social : 4, rue Louis Blériot 92561 Rueil-Malmaison

Plus en détail

Ma gestion FLOTTE. Foire aux questions Souscripteurs en automobile commerciale PARTIES IMPLIQUÉES INTACT ASSURANCE, FLEET COMPLETE ET TELUS

Ma gestion FLOTTE. Foire aux questions Souscripteurs en automobile commerciale PARTIES IMPLIQUÉES INTACT ASSURANCE, FLEET COMPLETE ET TELUS Ma gestion de FLOTTE Foire aux questions Souscripteurs en automobile commerciale PARTIES IMPLIQUÉES INTACT ASSURANCE, FLEET COMPLETE ET TELUS 1. Pouvez-vous m en dire plus sur Fleet Complete? Fleet Complete

Plus en détail

HORAIRISTES DE TRAJETS ET PRÉPOSÉS À L'AFFECTATION DES ÉQUIPAGES. Poste : Conditions d accès à la profession : Tâches :

HORAIRISTES DE TRAJETS ET PRÉPOSÉS À L'AFFECTATION DES ÉQUIPAGES. Poste : Conditions d accès à la profession : Tâches : Norme professionnelle (Pour décrire des emplois de la chaîne d'approvisionnement, réaliser des évaluations du rendement, élaborer des plans de carrière, etc.) Poste : Description du poste (selon la définition

Plus en détail

Championnats canadiens de tennis en fauteuil roulant Birmingham 2007

Championnats canadiens de tennis en fauteuil roulant Birmingham 2007 BC Wheelchair Sports et Tennis Canada présentent les Championnats canadiens de tennis en fauteuil roulant Birmingham 2007 du 22 au 25 novembre, 2007 Whistler Racquet Club Whistler, Colombie-Britannique

Plus en détail

CBC/RADIO-CANADA DÉVOILE UNE SOLIDE PROGRAMMATION MULTIPLATEFORME POUR LES JEUX PANAMÉRICAINS ET PARAPANAMÉRICAINS DE 2015 À TORONTO

CBC/RADIO-CANADA DÉVOILE UNE SOLIDE PROGRAMMATION MULTIPLATEFORME POUR LES JEUX PANAMÉRICAINS ET PARAPANAMÉRICAINS DE 2015 À TORONTO CBC/RADIO-CANADA DÉVOILE UNE SOLIDE PROGRAMMATION MULTIPLATEFORME POUR LES JEUX PANAMÉRICAINS ET PARAPANAMÉRICAINS DE 2015 À TORONTO CBC/Radio-Canada est le diffuseur officiel des Jeux panaméricains et

Plus en détail

Frais de déplacement Mécanisme de dépannage Entente FMOQ Tableau Aide-mémoire

Frais de déplacement Mécanisme de dépannage Entente FMOQ Tableau Aide-mémoire Acte (DP n o 1200) Obligation de facturer tous vos frais de déplacement sur une demande de paiement où vous facturez des services rendus à une personne assurée lors de votre séjour. En plus des informations

Plus en détail

Le plan de déplacements urbains d Île-de-France. Rencontre réseau Energie Yvelines 2 avril 2015

Le plan de déplacements urbains d Île-de-France. Rencontre réseau Energie Yvelines 2 avril 2015 Le plan de déplacements urbains d Île-de-France Rencontre réseau Energie Yvelines 2 avril 2015 Le PDUIF : enjeux, objectifs, défis Le PDUIF : un document essentiel de la politique des déplacements en Ile-de-France

Plus en détail

Concours Voir le monde avec les POINTS de la carte Voyages MC Règlement officiel du concours

Concours Voir le monde avec les POINTS de la carte Voyages MC Règlement officiel du concours Concours Voir le monde avec les POINTS de la carte Voyages MC Règlement officiel du concours Veuillez lire le présent règlement du concours (le «règlement») dans son intégralité avant de participer au

Plus en détail

Loi de 2005 sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario et Règlement «Normes d accessibilité pour les services à la clientèle»

Loi de 2005 sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario et Règlement «Normes d accessibilité pour les services à la clientèle» Loi de 2005 sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario et Règlement «Normes d accessibilité pour les services à la clientèle» Ontario East Municipal Conference, le 16 septembre 2009

Plus en détail

fiche l aire de livraison son utilisation, ses usagers, les principes d aménagement

fiche l aire de livraison son utilisation, ses usagers, les principes d aménagement fiche l aire de livraison son utilisation, ses usagers, les principes d aménagement 1 Pourquoi aménager des aires de livraison? d l espace urbain est contraint et la non-prise en compte des livraisons

Plus en détail

Entente relative aux événements organisés par des tiers

Entente relative aux événements organisés par des tiers Entente relative aux événements organisés par des tiers Merci de choisir Déjeuner pour apprendre comme bénéficiaire de votre activité de financement. Le soutien de la communauté contribue de façon importante

Plus en détail

Mission exploratoire dans le cadre de: Fruit Logistica

Mission exploratoire dans le cadre de: Fruit Logistica Mission exploratoire dans le cadre de: Fruit Logistica du 8 au 10 février 2012 Berlin, Allemagne FRUIT LOGISTICA est la plus grande plateforme d affaires et de communications dans le commerce international

Plus en détail

Conférence éducative nationale

Conférence éducative nationale Conférence éducative nationale À l attention de toutes les sections locales relevant du Conseil du Trésor et de Parcs Canada La Conférence éducative nationale de l UCET pour les sections locales du secteur

Plus en détail

Protocole d entente et code de conduite. Les documents à présenter à cette occasion sont les suivants

Protocole d entente et code de conduite. Les documents à présenter à cette occasion sont les suivants Ouverture de dossier Protocole d entente et code de conduite Trois (3) semaines avant le début du tournage, le directeur de production doit prendre rendez-vous avec le Bureau du cinéma et de la télévision

Plus en détail

DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B.

DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B. DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B.) Exposition au Congrès de la SCMO L aire d exposition du congrès est

Plus en détail

Protocole d accueil et de communication

Protocole d accueil et de communication Annexe ÉLV 2.1.5 Protocole d accueil et de communication (Révisé le 27 mai 2011) Table des matières Section A : Introduction 1. Préambule et mise en contexte 2. Principes directeurs Section B : Procédures

Plus en détail

Courtier Logistique 1

Courtier Logistique 1 Courtier Logistique 1 Comment mettre en place un service innovant de logistique durable à destination des petites et moyennes entreprises? Responsable du Projet : MARINO CAVALLO, Province de Bologne Editeurs

Plus en détail

Info TPS/TVH GI-119 Juillet 2011 Taxe de vente harmonisée Nouvelle règle sur le lieu de fourniture pour les ventes de véhicules à moteur déterminés

Info TPS/TVH GI-119 Juillet 2011 Taxe de vente harmonisée Nouvelle règle sur le lieu de fourniture pour les ventes de véhicules à moteur déterminés Info TPS/TVH GI-119 Juillet 2011 Taxe de vente harmonisée Nouvelle règle sur le lieu de fourniture pour les ventes de véhicules à moteur déterminés La présente publication explique une nouvelle règle sur

Plus en détail

Message de Patrick Lundy, président et chef de la direction, Zurich Canada

Message de Patrick Lundy, président et chef de la direction, Zurich Canada Message de Patrick Lundy, président et chef de la direction, Zurich Canada Parler au téléphone, accéder à une salle de réunion, lire l écran de son ordinateur la plupart d entre nous tiennent ces activités

Plus en détail

Équipe du Québec Guide de l entraîneur Saison 2015-2016

Équipe du Québec Guide de l entraîneur Saison 2015-2016 Page 1 sur 6 Table des matières Inscription à l Équipe du Québec... 2 Catégorie facultative... 2 Compétitions nationales... 2 Accréditation, Horaire et autres... 2 Transport... 3 Défis de Patinage Canada

Plus en détail

SESSION ANNUELLE 2006 DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L OMC INFORMATIONS PRATIQUES

SESSION ANNUELLE 2006 DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L OMC INFORMATIONS PRATIQUES SESSION ANNUELLE 2006 DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L OMC INFORMATIONS PRATIQUES Genève, 1 er - 2 décembre 2006 SESSION ANNUELLE 2006 DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L OMC INFORMATIONS PRATIQUES

Plus en détail

13 août 2015. Calendrier 2016 des diffusions de l Église. Chers frères,

13 août 2015. Calendrier 2016 des diffusions de l Église. Chers frères, 13 août 2015 Destinataires : Autorités générales et dirigeants suivants en Europe et en Afrique du Sud : soixante- dix d interrégion, présidents de pieu, de mission et de district, évêques et présidents

Plus en détail

Destinataires : Sociétés réglementées et autres parties intéressées

Destinataires : Sociétés réglementées et autres parties intéressées Dossier OF-EP-Gen-NSD-RSRF 0101 Le 6 octobre 2014 Destinataires : Sociétés réglementées et autres parties intéressées Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l Arctique canadien de l

Plus en détail

CHARTE D ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES ET AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR L AEROPORT DE NIMES

CHARTE D ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES ET AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR L AEROPORT DE NIMES CHARTE D ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES ET AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR L AEROPORT DE NIMES REGLEMENT N 1107/2006 Aéroport Nîmes Alès Camargue Cévennes 2013 1 TABLE DES MATIERES Pages A INTRODUCTION

Plus en détail

Réglementation de la publicité extérieure

Réglementation de la publicité extérieure Club Sécurité Exploitation Routière 4 novembre 2014 Cerema-DTerSO Direction territoriale Sud Ouest Pascal Gaufichon Signalisation routière et publicité Code de l'environnement et ses décrets d'application

Plus en détail

Mise à niveau IRONMAN Mont-Tremblant 2014

Mise à niveau IRONMAN Mont-Tremblant 2014 Mise à niveau IRONMAN Mont-Tremblant 2014 Jeudi 3 avril 2014 - Casino de Mont-Tremblant L équipe IRONMAN Mont-Tremblant a fait une mise à niveau de l organisation des quatre compétitions, prévues cet été

Plus en détail

Une assurance pour voyager le cœur léger

Une assurance pour voyager le cœur léger SOLIS + Une assurance pour voyager le cœur léger Vous partez en voyage? Obtenez une protection de qualité répondant à vos besoins grâce à SOLIS +, l assurance voyage de La Capitale à prix concurrentiel.

Plus en détail

RÈGLEMENT APPLICABLE AU PERSONNEL D ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE GÉRÉ PAR LA DIRECTION DES MUSÉES ET LE MUSÉUM

RÈGLEMENT APPLICABLE AU PERSONNEL D ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE GÉRÉ PAR LA DIRECTION DES MUSÉES ET LE MUSÉUM RÈGLEMENT APPLICABLE AU PERSONNEL D ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE GÉRÉ PAR LA DIRECTION DES MUSÉES ET LE MUSÉUM Version 04 mai 2010 ARTICLE 1 CHAMP D APPLICATION Le présent règlement s applique au personnel

Plus en détail

Instructions pour le dépôt d une demande en vertu de la Loi de 2001 sur les municipalités auprès de la Commission de révision de l évaluation foncière

Instructions pour le dépôt d une demande en vertu de la Loi de 2001 sur les municipalités auprès de la Commission de révision de l évaluation foncière Tribunaux de l environnement et de l'amenegment du territoire Ontario Commission de révision de l'évaluation foncière 655 rue Bay, suite 1500 Toronto ON M5G 1E5 Téléphone: (416) 212-6349 Sans Frais: 1-866-448-2248

Plus en détail

Demande d évaluation de l expérience de travail connexe aux fins de détermination du salaire

Demande d évaluation de l expérience de travail connexe aux fins de détermination du salaire Demande d évaluation de l expérience de travail connexe aux fins de détermination du salaire Veillez à ce que votre formulaire de demande rempli et les documents pertinents soient envoyés au : Bureau du

Plus en détail

UNION OF CANADIAN CORRECTIONAL OFFICERS SYNDICAT DES AGENTS CORRECTIONNELS DU CANADA CSN POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

UNION OF CANADIAN CORRECTIONAL OFFICERS SYNDICAT DES AGENTS CORRECTIONNELS DU CANADA CSN POLITIQUE DE REMBOURSEMENT UNION OF CANADIAN CORRECTIONAL OFFICERS SYNDICAT DES AGENTS CORRECTIONNELS DU CANADA CSN POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES ET DU SALAIRE Version de fevrier 2009 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1

Plus en détail

REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION

REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION Les conditions de remboursement et les pièces justificatives Délibération du 21/12/2012 L article 7 du décret n 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les

Plus en détail

Plan de déplacements Inter Etablissements des Vallons de la Tour Enquête préalable Etablissements pour une meilleure mobilité

Plan de déplacements Inter Etablissements des Vallons de la Tour Enquête préalable Etablissements pour une meilleure mobilité Plan de déplacements Inter Etablissements des Vallons de la Tour Enquête préalable Etablissements pour une meilleure mobilité L objectif de ce plan de déplacements? Apporter aux salariés et aux établissements

Plus en détail

CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES NOTES

CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES NOTES CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES Prix et cérémonies Familles d Équipe Canada Salons des invités de marque Remise des cadeaux Services d information et services aux partisans NOTES Aider à la mise en œuvre de toutes

Plus en détail

Dossier de candidature du partenaire de formation

Dossier de candidature du partenaire de formation Dossier de candidature du partenaire de formation INTERNE Mars 2010 1.877.356.3226 www.croixrouge.ca DOSSIER DE CANDIDATURE DU PARTENAIRE DE FORMATION INTERNE Qu est-ce qu un partenaire de formation de

Plus en détail

Questions Fréquemment Posées (QFP) COMMANDEZ SUR MYHERBALIFE.COM CANADA, 9 aout 2013

Questions Fréquemment Posées (QFP) COMMANDEZ SUR MYHERBALIFE.COM CANADA, 9 aout 2013 Cliquez sur l une ou l autre des questions fréquemment posées ci-dessous pour sauter aux réponses. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, contactez le Services aux Distributeurs au 866-622-1222,

Plus en détail

Assistance voyage Plus. Bien connaître vos protections

Assistance voyage Plus. Bien connaître vos protections Assistance voyage Plus Bien connaître vos protections Table des matières 01 Vous planifiez un voyage? 02 Comment pouvons-nous vous aider? 05 Avant de partir? Assistance voyage d urgence partout dans le

Plus en détail

Services-conseils et d intégration d applications réseau HP

Services-conseils et d intégration d applications réseau HP Services-conseils et d intégration d applications réseau HP Services HP Données techniques Les Services-conseils et d intégration d applications réseau HP (les «Services») sont en mesure de répondre à

Plus en détail

@ ma portée. Guide du système de gestion des congés FAST. Voici le système de gestion des congés FAST! L avantage du Web

@ ma portée. Guide du système de gestion des congés FAST. Voici le système de gestion des congés FAST! L avantage du Web @ ma portée Guide du système de gestion des congés FAST Voici le système de gestion des congés FAST! Lancement du nouveau système de gestion des congés Le Service des ressources humaines tient à offrir

Plus en détail

Vision commune pour le développement économique d Ottawa Ville d Ottawa et Administration de l aéroport international Macdonald-Cartier d Ottawa

Vision commune pour le développement économique d Ottawa Ville d Ottawa et Administration de l aéroport international Macdonald-Cartier d Ottawa 71 1. Contexte et objectif a. Contexte Il est largement reconnu que les aéroports commerciaux contribuent au développement économique de la région où ils sont situés, et ce, de plusieurs manières : ils

Plus en détail