TRAVAUX D IMPRESSION 3 LOTS Impression offset Papeterie Petites séries

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TRAVAUX D IMPRESSION 3 LOTS Impression offset Papeterie Petites séries"

Transcription

1 TRAVAUX D IMPRESSION 3 LOTS Impression offset Papeterie Petites séries CAHIER DES CHARGES Mai 2011 Nantes Métropole Développement 2 cours du Champ de Mars BP Nantes Cedex 1 Cahier des charges 2011 Travaux d impression Mai 2011

2 SOMMAIRE I) PRESENTATION 1. Présentation du document 2. Présentation de Nantes Métropole Développement 3. Présentation du projet II) PRESTATION ATTENDUE 1. Prestation 2. Méthodologie 3. Durée de la prestation III) CONDITIONS DE REMISE DE L OFFRE 1. Confidentialité 2. Contacts 3. Dépôt 4. Obligations réciproques

3 I) PRESENTATION : 1. Présentation du document Le présent document a pour objectif de présenter au prestataire potentiel les éléments utiles et nécessaires à l élaboration d une offre de services, pour la réalisation d une proposition. 2. Présentation de NANTES MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT Association loi 1901, Nantes Métropole Développement est un outil opérationnel au service des entreprises, créé et financé par la communauté urbaine de Nantes. L agence associe également à son fonctionnement l agglomération nazairienne, le département de Loire-Atlantique, la CCI de Nantes, la Chambre de Métiers de Loire-Atlantique et des entreprises du territoire. Elle est membre du CNER (Conseil National des Economies Régionales). L agence est certifiée ISO 9001 depuis fin L agence de développement économique a pour missions principales la prospection, l accueil et l accompagnement des entreprises sur l agglomération nantaise, l animation économique par la mise en relation des acteurs locaux, la promotion de la Métropole Nantes Saint-Nazaire ainsi que de l Espace Métropolitain Loire-Bretagne (comprenant Brest, Rennes, Angers et Saint-Nazaire) à l échelle nationale et internationale. 3. Contexte de la prestation Dans le cadre de sa mission de promotion et d animation du territoire, Nantes Métropole Développement prend en charge ou pilote un certain nombre de supports et d actions de communication (plaquettes, journaux, invitations ). Disposant en interne de ressources humaines dédiées à la stratégie et la réalisation des contenus, l agence collabore avec des prestataires sur des besoins spécifiques tels que le graphisme ou les prises de vue. Le poste impression, pour tous les travaux, fait l objet de demandes de devis ponctuelles. Tous les travaux d impression (sauf cas exceptionnels) devront être réalisés sur un papier recyclé (type Cyclus Print) avec des encres végétales. L imprimeur devra obligatoirement être certifié «Imprim Vert» pour faire acte de candidature. II) PRESTATION ATTENDUE 1. Prestation et méthodologie Sur la base d une description détaillée pour chaque document à imprimer (nature du produit, quantité, finition, lieu de livraison), le prestataire retenu pour chaque lot devra : - Réaliser un devis (format papier ou électronique) pour chaque travail - Proposer le meilleur délai d impression, en fonction de la date de remise du fichier - Mettre à disposition, si possible, un serveur FTP pour le transfert des fichiers par la graphiste - Intégrer dans la proposition le coût de l épreuve de contrôle (sublimation si possible) - Réaliser l impression du document en cohérence avec l épreuve validée (pas de suivi de fabrication de la part de Nantes Métropole Développement) - Livrer les documents imprimés aux adresses communiquées 2. Durée de la prestation - L accord entre les parties porte sur une durée de trois ans. Le présent marché fera cependant l objet d une négociation annuelle sur le prix et la nature des prestations. - Le marché pourra néanmoins être dénoncé à l initiative de Nantes métropole Développement, chaque année pendant cette période de trois ans, sur la base d une évaluation du prestataire effectuée par l Agence.

4 3. Volume du marché Le tableau ci-dessous liste les actions et/ou supports reconduit(e)s chaque année. Destiné à évaluer le volume du marché, il n a pas de valeur contractuelle car les supports sont amenés à évoluer dans le temps, en nombre et en quantité à imprimer. Cette évaluation a été réalisée sur la base des documents imprimés en 2010 et de quelques éléments prévisionnels. Chaque action programmée devra faire l objet d un devis par le prestataire. 3.1 IMPRESSION OFFSET Action / Support Date programmée Type de document Salon Mipim Fin février - Réalisation d un journal (12 p.) - 24 x 32 Quadri - 115g 700 ex. Missions et Résultats Janvier/Février - Impression d un livret (20 p.) - 15 x 21 Quadri 135 gr 1000 ex. Faits et chiffres Chemise de présentation imprimée Prospection éco-activité Prospection activités financières Prospection Mapic Salon du Simi Carte de vœux Petits déjeuners et événements 2 ème trimestre 2012 (1 édition sur trois ans) Septembre Février et Mai Novembre Novembre Novembre/Décembre Décembre Entre 3 et 4 fois par an - Impression d un livret (24 p.) - 15 x 21 Quadri 135 gr 3000 ex. - Chemise cartonnée A4 3 rabats ex. - Réalisation d une plaquette (12 p.) : - A4 fini Quadri gr 1000 ex - Tiré à part (R /V ) : - 21 x g 1000 ex. - Réalisation d une plaquette (4 p.) - 21 x 29.7 Quadri gr 800 ex. - Réalisation d une plaquette 3 volets - 21 x 29.7 Quadri gr 1000 ex. - Réalisation d un journal (16 p.) : x 21 Quadri 130 gr 700 ex. : 10.5 x g 1500 ex. - Carte - 10 x 15 plié / 10 x 24 ouvert Quadri gr 1200 ex. - Cartons invitations x 21plié / 21 x 29.7 ouvert 250 g 1300 ex. 3.2 IMPRESSION PETITES SERIES Action / Support Date programmée Type de document Prospection agroalimentaire Prospection établissements secondaires Salon du Mipim Salon Linux Salon des Energies Renouvelables Salon Mapic Salon Simi Octobre Décembre Mars Mars Juin Novembre Décembre - Plaquette (4p.) - A4 fini Quadri 250 gr 500 ex. + personnalisation - Plaquette (4p.) - A4 fini Quadri 250 gr 1000 ex. + personnalisation - 21 x 10.5 Quadri 250 gr 250 ex. - Flyers (R /V ) - A4 ouvert / plié en triptyque 170 g 500 ex x g 500 ex x g 300 ex x 15 fermé / 30 x 15 ouvert 250 g 400 ex.

5 3.3 IMPRESSION PAPETERIE Type de document 6000 Enveloppes : 110 x 220 avec et sans fenêtre 162 x 229 avec et sans fenêtre 229 x 324 avec et sans fenêtre 700 Cartes de visite : 85 x Cartes de correspondance : 210 x Papier à en-tête Date programmée Septembre / octobre de chaque année et en fonction des besoins Idem Idem Septembre / Octobre III) CONDITIONS DE REMISE DE L OFFRE DE SERVICE 1. Offre de services Le candidat peut faire une offre de service pour la totalité ou partie des trois lots décrits dans ce cahier des charges. Nantes Métropole Développement étudiera les propositions faites pour chaque lot, selon une grille d analyse préétablie et retiendra un ou plusieurs prestataires. 2. Confidentialité Le contenu du présent cahier des charges est divulgué à titre confidentiel. Toute société ou consultant qui reçoit ou détient le présent cahier des charges s engage à n en dévoiler la teneur et le contenu que pour les besoins de l élaboration éventuelle de l offre de service. 3. Contacts Pour l obtention de précisions additionnelles sur le présent cahier des charges, le prestataire peut contacter : Laurence DAVID Tél. : Fax : Dépôt L offre de service doit parvenir avant le jeudi 16 juin au plus tard à l adresse suivante : NANTES MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT Laurence David 2 cours du champ de mars BP Nantes cedex 1 ou par mail à :

6 5. Obligations réciproques Nantes Métropole Développement s engage à se rendre disponible pour répondre aux interrogations du prestataire interrogé. Celui-ci devra : Fournir une fiche d identité de sa société, faisant notamment apparaître sa raison sociale, son ancienneté Préciser ses principales références clients Fournir un book des principaux travaux réalisés en cohérence avec la nature de la prestation demandée Transmettre une approche budgétaire pour chacun des postes concernés par son offre de services Le prestataire doit détailler clairement les modalités de facturation, les modes de paiement, les termes de garanties, la durée de validité de l offre, les conditions de confidentialité Le prestataire interrogé a également la liberté de fournir tout élément d information complémentaire, qu il jugerait utile pour évaluer correctement l offre de service qu il propose.

CREATIONS ET REALISATIONS GRAPHIQUES GRAPHISTE INDEPENDANT

CREATIONS ET REALISATIONS GRAPHIQUES GRAPHISTE INDEPENDANT CREATIONS ET REALISATIONS GRAPHIQUES GRAPHISTE INDEPENDANT CAHIER DES CHARGES MAI 2011 Nantes Métropole Développement 2 cours du Champ de Mars BP 11909 44019 Nantes Cedex 1 www.nantes-developpement.com

Plus en détail

I Pouvoir adjudicateur

I Pouvoir adjudicateur Marché de travaux d impression Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne - 2014 Document : 7 pages I Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne Document : 6 pages I - Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

Provence Promotion Agence de développement économique des Bouches-du-Rhône

Provence Promotion Agence de développement économique des Bouches-du-Rhône Provence Promotion Agence de développement économique des Bouches-du-Rhône Consultation pour la «Réalisation de travaux d impression offset et numériques» Date limite de réception des offres : jeudi 5

Plus en détail

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP.

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Affaire suivie par Christophe MORAND Téléphone : 03 87 16 21 51 Fax : 03 87 66 54 90 Courriel : cmorand@mm-dev.fr MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Objet du marché : Impression des publications,

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques et Particulières

Cahier des Clauses Techniques et Particulières Marché de fournitures courantes et services Conclu selon une PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du CMP 2006 modifié) Cahier des Clauses Techniques et Particulières Prestation éditique relative à la facturation

Plus en détail

Cahier des charges Travaux d impression de l ARPE 2010

Cahier des charges Travaux d impression de l ARPE 2010 Le mercredi 17 mars 2010 Cahier des charges Travaux d impression de l ARPE 2010 Contacts ARPE Midi-Pyrénées: Régis Edart edart.r@arpe-mip.com Tel : 05 34 31 97 15 L'Agence Régionale Pour l'environnement

Plus en détail

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL

Plus en détail

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Cahier des charges pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Année 2010 Parc naturel régional du Haut-Jura Maison du Parc du

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE SERVICES VILLE D AMIENS POLE COMMUNICATION COMMUNICATION EXTERNE Hôtel de Ville BP 2720 80027 AMIENS CEDEX 1 CONCEPTION ET FABRICATION DU MAGAZINE VILLE D AMIENS LOT N 2 «IMPRESSION

Plus en détail

- scolaires et famille -

- scolaires et famille - Cahier des charges de consultation n 2015-021 Conception graphique des outils de médiation de l exposition permanente de la Maison du Parc (lot n 1) et impression des livrets de médiation «visite famille»

Plus en détail

Créations et réalisations graphiques pour l Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole Cahier des charges

Créations et réalisations graphiques pour l Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole Cahier des charges Créations et réalisations graphiques pour l Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole Cahier des charges Août 2014 I. Contexte de la demande a. Présentation de l Agence de développement

Plus en détail

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAÎTRE D OUVRAGE : CPIE Centre Corse Association A Rinascita 7, rue Colonel FERACCI - BP 1 20 250 CORTE OBJET DE LA CONSULTATION : CONCEPTION, REALISATION

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics)

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) Date de l'annonce : 17/06/2009 Référence : 16/2009 Autres publications

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES Date limite de remise des offres : 4 mars 2011 Chambre de Métiers et de l Artisanat

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Impression- Fourniture papeterie

CAHIER DES CHARGES. Impression- Fourniture papeterie CAHIER DES CHARGES Impression- Fourniture papeterie Parc naturel régional du Haut-Jura Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 MARCHE A PROCÉDURE

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne Document : 10 pages I - Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES IMPRESSION DE SUPPORT DE COMMUNICATION ETE 2012 OFFICE DE TOURISME DU QUEYRAS Cahier des clauses particulières Le présent marché a pour objet l impression

Plus en détail

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Pièces du marché : Le marché est constitué des pièces suivantes : Le présent

Plus en détail

- 1-17/03/2015. Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires

- 1-17/03/2015. Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires - 1-17/03/2015 Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires - 2-17/03/2015 I Préambule SEINARI, l Agence de l Innovation en Région

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse VILLE DE BRIEC Mairie Rue du Général de Gaulle 29510 BRIEC Tél : 02 98 57 93 11 Fax : 02 98 57 98 20 Marché de fournitures et de services Dossier de consultation des entreprises Objet : Réalisation de

Plus en détail

Marché à procédure adapté. Cahier des charges :

Marché à procédure adapté. Cahier des charges : Marché à procédure adapté Cahier des charges : Lot 1 : L impression du guide des hébergements et informations pratiques Lot 2 : L impression du flyer GTJ vélo et VTT Lot 3 : L impression des posters GTJ

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES. Objet : Prestations de service de d imprimeurs pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Val-de-Marne

MARCHE DE SERVICES. Objet : Prestations de service de d imprimeurs pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Val-de-Marne Chambre de Métiers et de l Artisanat du Val de Marne 27 avenue Raspail 94107 St Maur des Fossés Cedex Etablissement public national MARCHE DE SERVICES Objet : Prestations de service de d imprimeurs pour

Plus en détail

CREATION D UNE CHARTE GRAPHIQUE

CREATION D UNE CHARTE GRAPHIQUE Règlement de la Consultation et Cahier des Charges de la consultation Pouvoir adjudicateur Lycée Colbert Représentant du pouvoir adjudicateur Madame La Proviseure du Lycée Colbert Objet de la consultation

Plus en détail

CONTEXTE. - Elle est également un cadre partenarial d observation et de diffusion de l information économique locale

CONTEXTE. - Elle est également un cadre partenarial d observation et de diffusion de l information économique locale CAHIER DES CHARGES CONCERNANT LA REALISATION GRAPHIQUE ET L IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE DE LA MAISON DE L EMPLOI DE MARSEILLE EN CONTEXTE Le positionnement de la Maison de

Plus en détail

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2008-2010

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2008-2010 Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT Réalisation de prestations prépresse, impression (offset et numérique) des documents scientifiques et techniques édités par l Observatoire français des

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES Conception, mise à jour et impression de la documentation de l Office de Tourisme de la Teste

Plus en détail

Ville de Nemours MARCHE PUBLIC. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots)

Ville de Nemours MARCHE PUBLIC. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots) Ville de Nemours MARCHE PUBLIC CONCEPTION GRAPHIQUE DES REVUES MUNICIPALES ET DES DOCUMENTS D INFORMATIONS DE LA VILLE DE NEMOURS Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots)

Plus en détail

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Réalisation de prestations prépresse et impression (offset et numérique) des documents scientifiques et techniques édités par l Observatoire français

Plus en détail

ETAT PREFECTURE DU VAR Direction de la performance et des moyens Bureau du budget, des finances et de la commande publique. PREFECTURE du Var à TOULON

ETAT PREFECTURE DU VAR Direction de la performance et des moyens Bureau du budget, des finances et de la commande publique. PREFECTURE du Var à TOULON ETAT PREFECTURE DU VAR Direction de la performance et des moyens Bureau du budget, des finances et de la commande publique PREFECTURE du Var à TOULON Travaux d impression pour les services de la préfecture

Plus en détail

MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. (Articles 28 et 77 du code des marchés publics)

MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. (Articles 28 et 77 du code des marchés publics) MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (Articles 28 et 77 du code des marchés publics) Impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication pour les besoins de la

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation FORMATION PERMANENTE NATIONALE Rue de la Géraudière BP 71627 44316 Nantes cedex 3 Règlement de la Consultation Accompagner les équipes dans la mise en œuvre du management par projet des programmes prioritaires

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE ET D IMPRESSION DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES OFFRES 18 MAI 2006 À 12 HEURES

CAHIER DES CHARGES PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE ET D IMPRESSION DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES OFFRES 18 MAI 2006 À 12 HEURES MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEGALA CARMAUSIN 10, PLACE SAINTE MARIE 81400 CARMAUX PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE ET D IMPRESSION DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CONCERNANT L APPUI REDACTIONNEL EN COMMUNICATION (hors relations presse) POUR LA MAISON DE L EMPLOI DE MARSEILLE EN 2013

CAHIER DES CHARGES CONCERNANT L APPUI REDACTIONNEL EN COMMUNICATION (hors relations presse) POUR LA MAISON DE L EMPLOI DE MARSEILLE EN 2013 CAHIER DES CHARGES CONCERNANT L APPUI REDACTIONNEL EN COMMUNICATION (hors relations presse) POUR LA MAISON DE L EMPLOI DE MARSEILLE EN 2013 CONTEXTE Le positionnement de la Maison de l Emploi de Marseille

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1) Identification du pouvoir adjudicateur Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône C.S. 70092 71 321 CHALON-SUR-SAONE CEDEX Tel : 03.85.90.94.73

Plus en détail

- 1-22/01/2014. Un routeur pour assurer la mise sous pli et le routage des envois en nombre de SEINARI et de ses partenaires

- 1-22/01/2014. Un routeur pour assurer la mise sous pli et le routage des envois en nombre de SEINARI et de ses partenaires - 1-22/01/2014 Un routeur pour assurer la mise sous pli et le routage des envois en nombre de SEINARI et de ses partenaires - 2-22/01/2014 I Préambule SEINARI, l Agence de l Innovation en Région Haute-Normandie

Plus en détail

Renforcement de l offre advancity aux PME

Renforcement de l offre advancity aux PME APPEL D OFFRE POUR PRESTATION DE SERVICES Renforcement de l offre advancity aux PME Accompagnement généraliste des PME en matière de diagnostic stratégique et diagnostic marketing CAHIER DES CHARGES Paris,

Plus en détail

Avis d Appel Public à la Concurrence Marché public de services (code 09) Procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics

Avis d Appel Public à la Concurrence Marché public de services (code 09) Procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics Avis d Appel Public à la Concurrence Marché public de services (code 09) Procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics 1/ Identification du pouvoir adjudicateur Centre hospitalier de Sarreguemines

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Février 2010

CAHIER DES CHARGES Février 2010 Conception de documents de communication «Espace Info Energie» CAHIER DES CHARGES Février 2010 I CONTEXTE GENERAL En Septembre 2009, le Syndicat Mixte du Pays Thur Doller s est doté d un Espace Info Energie,

Plus en détail

Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional des Ardennes DE MISE EN CONCURRENCE POUR DES PRESTATIONS DE PREPRESSE ET D IMPRESSION

Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional des Ardennes DE MISE EN CONCURRENCE POUR DES PRESTATIONS DE PREPRESSE ET D IMPRESSION Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional des Ardennes CAHIER DES CHARGES DE MISE EN CONCURRENCE POUR DES PRESTATIONS DE PREPRESSE ET D IMPRESSION A DESTINATION DU GRAND PUBLIC Cahier des

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32 MARCHES DE SERVICES 2015 APPEL A LA CONCURRENCE : Demande de devis auprès de professionnels de l édition et de la création graphique Avis de publication mis en ligne sur www.tourisme-epinal.com RECENSEMENT

Plus en détail

Exposition Natura 2000 - conception graphique - fabrication et fourniture des panneaux. Cahier des charges

Exposition Natura 2000 - conception graphique - fabrication et fourniture des panneaux. Cahier des charges Exposition Natura 2000 - conception graphique - fabrication et fourniture des panneaux Cahier des charges MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES Marché à procédure adaptée (art. 28 du code des marchés

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné 566, Avenue de l Europe 38540 HEYRIEUX Tél : 04 72 48 19 89 OBJET : MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Plus en détail

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Règlement de la consultation (RC) Juillet 2015 1 Table des matières I. Pouvoir adjudicateur... 3 II. Objet du marché... 3 1.

Plus en détail

AVIS D APPEL A LA CONCURRNCE

AVIS D APPEL A LA CONCURRNCE AVIS D APPEL A LA CONCURRNCE Audit technique de pré-migration du site www.pays-ancenis.com IDENTIFICATION DE L ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Communauté de communes du Pays d Ancenis (COMPA) Centre Administratif

Plus en détail

Cahier des Charges Techniques Particulières et bordereau des prix des produits de la communication. Volets impression et panneaux.

Cahier des Charges Techniques Particulières et bordereau des prix des produits de la communication. Volets impression et panneaux. CC 001 Date : 28 février 2008 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42 62

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Maître d ouvrage Communauté de Communes du Pays d'aubenas-vals Espace Deydier 07200 UCEL Tél. : 04 75 94 61 12 / Fax : 04 75 94 07 78 MARCHE PUBLIC DE SERVICES Edition et diffusion des documentations de

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Passation d un marché public de prestations de services Article 28 du code des Marchés Publics des supports de communication et d enveloppes logo-typés

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P.

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. Vélizy-Villacoublay CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE THEATRE ET CENTRE D ART REGIE PERSONNALISEE SAISON 2015-2016 1/22 SOMMAIRE Lot n

Plus en détail

Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cour du Prieuré 46110 CARENNAC. Marché de conception et impression des documents d accueil 2014

Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cour du Prieuré 46110 CARENNAC. Marché de conception et impression des documents d accueil 2014 MARCHES PUBLICS DE SERVICE CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES Pouvoir adjudicateur : Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cour du Prieuré 46110 CARENNAC Représentant du pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Objet : MISSION D AUDIT, D ASSISTANCE ET D EXPERTISE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DU MARCHE D ASSURANCES DE LA VILLE DE LESTREM

Objet : MISSION D AUDIT, D ASSISTANCE ET D EXPERTISE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DU MARCHE D ASSURANCES DE LA VILLE DE LESTREM Objet : MISSION D AUDIT, D ASSISTANCE ET D EXPERTISE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DU MARCHE D ASSURANCES DE LA VILLE DE LESTREM LETTRE DE CONSULTATION n 2014/04 Date limite de réception des offres

Plus en détail

C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s

C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s Conception réalisation et impression Bulletin municipal Commune de Vieillevigne Commune de Vieillevigne BP 13 Place de la Mairie

Plus en détail

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES»

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES» ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE SERVICE Tél: 03 25 87 32 21 GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Avis d appel public à concurrence du 19 juillet 2007 Date et heure limite de réception des offres 17 septembre

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAITRE D'OUVRAGE Date limite de réception des offres : 16 octobre 2015 à 12 h. OBJET DE LA CONSULTATION MARCHE D ASSURRANCE VILLE DE SEES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Marché d'impression de Saint Arnoult en Yvelines CCTP - 28/06/2012 page 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES www.villedesaintarnoultenyvelines.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

Plus en détail

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009 Comité Régional de Tourisme de Normandie 14, rue Charles Corbeau - F-27000- EVREUX Tel. 02 32 33 79 00 - Télécopie : 02 32 31 19 04 Site Internet : www.normandie-tourisme.fr Site Internet professionnel

Plus en détail

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE COMMUNICATION 2016-2018 : CREATION & DECLINAISON CHARTE GRAPHIQUE

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE COMMUNICATION 2016-2018 : CREATION & DECLINAISON CHARTE GRAPHIQUE MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE COMMUNICATION 2016-2018 : CREATION & DECLINAISON CHARTE GRAPHIQUE conforme au décret n 2004-15 du 7 janvier 2004, modifié par le décret n 2004-1298 du 26 novembre 2004

Plus en détail

Plan de Reprise d Activité (P.R.A.)

Plan de Reprise d Activité (P.R.A.) MARCHE : Plan de Reprise d Activité (P.R.A.) REGLEMENT DE CONSULTATION Page n 1/7 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION P. 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION P. 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION

Plus en détail

CAHIER DE CONSULTATION

CAHIER DE CONSULTATION Impression de documents de communication pour la Maison du tourisme du Parc naturel régional Livradois- Forez : la lettre d information de la Maison du tourisme du Parc CAHIER DE CONSULTATION 16 septembre

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Référence : 2012/001/JR. PROCEDURE NEGOCIEE Articles 34, 35, 65 et 66 du code des marchés publics

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Référence : 2012/001/JR. PROCEDURE NEGOCIEE Articles 34, 35, 65 et 66 du code des marchés publics MARCHE PUBLIC DE SERVICES Référence : 2012/001/JR PROCEDURE NEGOCIEE Articles 34, 35, 65 et 66 du code des marchés publics REALISATION DE LA REVUE DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT D

Plus en détail

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer Éditions 2012-2013 Objet de la consultation Réalisation des éditions 2012-2013 de l Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Date limite de remise des offres

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE CR/Com/00020 OBJET : Nouveau bulletin municipal DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE La présente consultation est organisée par la

Plus en détail

Chambre de Métiers et de l Artisanat du Gers

Chambre de Métiers et de l Artisanat du Gers Chambre de Métiers et de l Artisanat du Gers 1, Avenue de la République 32550 Pavie Accord cadre conception d outils de counication et réalisation de travaux d impression (N 001/11) Cahier des Clauses

Plus en détail

Cahier des charges d achat de formation. Habilitation électrique pour personnel électricien

Cahier des charges d achat de formation. Habilitation électrique pour personnel électricien MAISON DE L EMPLOI DE LA METROPOLE NANTAISE Cahier des charges d achat de formation Habilitation électrique pour personnel électricien Suivant NF C13-370 Achat d une prestation en vertu de l ordonnance

Plus en détail

Val Touraine Habitat. Cahier des charges : Création du journal des locataires Adaptation du journal interne Accompagnement et conseils

Val Touraine Habitat. Cahier des charges : Création du journal des locataires Adaptation du journal interne Accompagnement et conseils Val Touraine Habitat Cahier des charges : Création du journal des locataires Adaptation du journal interne Accompagnement et conseils Juillet 2013 SOMMAIRE 1 - Présentation de l entreprise 2 - Objet de

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 DIRECTION DES ACTIONS CULTURELLES UNITE SPECTACLES Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 LOT 1 : Conception graphique

Plus en détail

Mise en concurrence : mise sous plis, diffusion, routage et stockage des publications OFDT 2011-2013

Mise en concurrence : mise sous plis, diffusion, routage et stockage des publications OFDT 2011-2013 Mise en concurrence : mise sous plis, diffusion, routage et stockage des publications 2011-2013 Diffusion et routage des publications périodiques ou non de l Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «Accompagnement à l organisation d une cérémonie de remise des certificats de labellisation Empl itude»

CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «Accompagnement à l organisation d une cérémonie de remise des certificats de labellisation Empl itude» CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «Accompagnement à l organisation d une cérémonie de remise des certificats de labellisation Empl itude» CONTEXTE ET ENJEUX Depuis plus de sept ans, le label Empl itude distingue

Plus en détail

Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE

Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mai 2013 Table des matières Sommaire 1 Introduction... 3 1.1 Objectifs...

Plus en détail

FOURNITURE D UN LOGICIEL DE

FOURNITURE D UN LOGICIEL DE PIÈCE N 0 DIRECTION RESSOURCES & ORGANISATION SERVICE INFORMATIQUE 25 RUE DE LA NUÉE BLEUE F-67000 STRASBOURG TÉL. +33 (0)3 88 21 78 01 FAX +33 (0)3 88 39 35 53 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES

Plus en détail

L association de gestion de l Institut Michel FANDRE gère 3 Etablissements :

L association de gestion de l Institut Michel FANDRE gère 3 Etablissements : I - Contexte. Ce présent appel d offres est fixé en référence aux Textes règlementaires ci-après : La Loi 2002-2 du 2 Janvier 2002 rénovant l action sociale et médico-sociale. Le Décret n 20106975 du 15

Plus en détail

PRESTATIONS RELATIVES A LA REALISATION DU JOURNAL DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ISERE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

PRESTATIONS RELATIVES A LA REALISATION DU JOURNAL DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ISERE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES PRESTATIONS RELATIVES A LA REALISATION DU JOURNAL DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ISERE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES DATE LIMITE DE RECEPTION DES PROPOSITIONS Le VENDREDI 07 AOUT 2015

Plus en détail

Conception, réalisation, maintenance et hébergement du site web de la Métropole du Grand Paris

Conception, réalisation, maintenance et hébergement du site web de la Métropole du Grand Paris MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Mission de Préfiguration de la Métropole du Grand Paris 19, rue LEBLANC 75015 - PARIS Conception, réalisation, maintenance et hébergement

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Commune de BOURGOIN-JALLIEU - Service Economique 1, rue de l Hôtel de Ville CS 62010 38307 BOURGOIN-JALLIEU Cedex MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN MARCHE DE NOEL A BOURGOIN - JALLIEU Date et heure limites

Plus en détail

LA CARÈNE. Salle des Musiques Actuelles de Brest

LA CARÈNE. Salle des Musiques Actuelles de Brest LA CARÈNE Salle des Musiques Actuelles de Brest LA CARÈNE Salle des Musiques Actuelles de Brest Hôtel de Ville Service Culture Animation Monsieur le directeur, Philippe Bacchetta La Carène - Salle des

Plus en détail

Consultation pour achats de travaux REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Consultation pour achats de travaux REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Magasin central 1/5 CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY 91640 BRIIS sous Forge 01 69 26 30 41 Consultation pour achats de travaux REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché est soumis au régime de l ordonnance

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016 MARCHES PUBLICS A BON DE COMMANDES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : OFFICE DE TOURISME DE HONFLEUR Quai Lepaulmier BP20070 14600 Honfleur CCAP numéro

Plus en détail

Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie. années 2013-2014

Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie. années 2013-2014 Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie années 2013-2014 Cahier des clauses administratives et techniques particulières Règlement de la consultation Syndicat Mixte Ardèche Claire Allée

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. 4 Objet : Conception graphique de divers travaux de communication pour le compte du SAOIP, année universitaire 2010/2011

CAHIER DES CHARGES. 4 Objet : Conception graphique de divers travaux de communication pour le compte du SAOIP, année universitaire 2010/2011 CAHIER DES CHARGES 1 Nom et adresse de l acheteur : UNIVERSITE D ARTOIS 9 rue du Temple B.P. 10665 62030 ARRAS CEDEX 2 Lieu de livraison ou d exécution : Université d Artois SAOIP - Bâtiment EGASS bureau

Plus en détail

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Objet du marché : Marché relatif aux publications municipales (mise en page et suivi de composition, infographie,

Plus en détail

Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM

Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM Conformément aux articles 28, 40 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d ouvrage : EPPC Arts 276 - Etablissement public de coopération

Plus en détail

GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES

GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) PA/PNRMR/SITE INTERNET/2015/03 Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet Date limite de réception des

Plus en détail

Commune de Saint- Genest- Malifaux

Commune de Saint- Genest- Malifaux Commune de Saint- Genest- Malifaux CONSULTATION POUR LA REALISATION DES BULLETINS MUNICIPAUX ET LA MAINTENANCE DU SITE INTERNET Cahier des charges Parties contractantes Entre les soussignés, D une part,

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 01/2015 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES Date et heure limites de réception des offres : Lundi

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté d Agglomération du Carcassonnais Marchés Publics 47 Allée d Iéna 11000 CARCASSONNE Tél: 04.68.10.56.42 INFORMATISATION DU

Plus en détail

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données Marché public de fournitures courantes et services Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données --------------- Règlement de la consultation (RC)

Plus en détail

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151 Opéra de Dijon Cahier des clauses techniques particulières Marché COM20151 Travaux d impression et de façonnage des documents courants de communication de l Opéra de Dijon 1 4 Article 1 Besoin 5 Article

Plus en détail

remplacement des photocopieurs

remplacement des photocopieurs Remplacement des photocopieurs Cahier des charges avril 2011 19 mai 2011 remplacement des photocopieurs Cahier des charges note Sommaire 1. Objet... 3 2. Calendrier... 3 3. Durée du contrat... 3 4. Dossier

Plus en détail

Création de la charte graphique et conception des supports de communication du Centre de Congrès l Etoile

Création de la charte graphique et conception des supports de communication du Centre de Congrès l Etoile MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Office Municipal de Tourisme de Gréoux-les-Bains 7, Place de l Hôtel de Ville 04800 GREOUX LES BAINS Création de la charte graphique et conception des supports de communication

Plus en détail

UNION EUROPEENNE. CAHIER DES CHARGES Prestations de positionnement pour le public de la Mission Locale de Molsheim

UNION EUROPEENNE. CAHIER DES CHARGES Prestations de positionnement pour le public de la Mission Locale de Molsheim UNION EUROPEENNE CAHIER DES CHARGES Prestations de positionnement pour le public de la Mission Locale de Molsheim Date limite de remise des offres : 01 juin 2015 1. Contexte et objectifs généraux La Mission

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro

Plus en détail

Cahier des charges d achat de formation HACCP

Cahier des charges d achat de formation HACCP MAISON DE L EMPLOI DE LA METROPOLE NANTAISE Cahier des charges d achat de formation HACCP Achat d une prestation en vertu de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE CAHIER DES CHARGES Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE Acronyme Projet MARLEANET n 2009-1/109 Objet de la consultation Prestation de

Plus en détail