Comptabilité des sociétés

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1 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité des sociétés Adoc Editions SA

2 Du même auteur En français Comptabilité générale, 8ème édition, Comptabilité des sociétés, 6ème édition, Comptabilité des groupes, 4ème édition, Comptabilité de gestion, 4ème édition, Finance d entreprise, 1ère édition, En allemand Finanzbuchhaltung, 1ère édition, Konzernrechnung, 2ème édition, Betriebsbuchhaltung, 3ème édition, Publié en collaboration avec la Haute école de gestion de Fribourg 6ème édition ISBN , Adoc Editions SA, Hünenberg See. Tous droits de traduction, de reproduction et d adaptation réservés pour tous les pays. Sans l autorisation de l éditeur, il n est pas permis de traduire, de reproduire ou d adapter ce manuel sous quelque forme que ce soit, même partiellement. 4

3 T H É O R I E 17 PARTIE I : Entreprise individuelle 1. La raison individuelle La nature de la raison individuelle La fondation Le compte privé et le compte de capital La liquidation La retraite de l entrepreneur La faillite de l entrepreneur Le divorce de l entrepreneur Le décès de l entrepreneur Les écritures propres à la raison individuelle 37 PARTIE II : Sociétés de personnes 2. La société en nom collectif La nature de la société en nom collectif La fondation Le compte privé et le compte de capital La répartition du résultat La modification du cercle des associés L entrée d un nouvel associé La sortie d un associé La liquidation Les écritures propres à la société en nom collectif La société en commandite La nature de la société en commandite La fondation La répartition du résultat La liquidation 60 7

4 PARTIE III : Sociétés de capitaux et coopérative 4. La société anonyme La nature de la société anonyme Le capital propre Le capital social Les réserves La fondation Les aspects de la fondation Les opérations ordinaires de la fondation Les opérations particulières de la fondation La répartition du bénéfice L augmentation du capital Les formes de l augmentation du capital Les phases de l augmentation du capital La réorganisation du capital propre L acquisition d actions propres Le split et la conversion d actions La réduction du capital-actions L emprunt obligataire La nature de l emprunt obligataire L emprunt obligataire ordinaire L emprunt obligataire convertible L emprunt obligataire à option L assainissement La nature de l assainissement Les mesures financières d assainissement Le traitement comptable de l assainissement La liquidation de la société anonyme La société à responsabilité limitée La nature de la société à responsabilité limitée La fondation de la société Le transfert de parts sociales La distribution du bénéfice et du résultat de liquidation La société en commandite par actions La société coopérative La nature de la société coopérative La fondation - l entrée et la sortie de membres La répartition du résultat La ristourne La liquidation 134 8

5 PARTIE IV : Restructuration de sociétés 8. La fusion de sociétés La nature de la fusion Les notions de fusion et d acquisition Les formes de fusion L évaluation des actions La fusion par absorption La fusion par absorption basée sur la valeur substantielle La fusion par absorption basée sur le cours des actions La fusion par combinaison La fusion virtuelle La scission de sociétés La nature de la scission La scission par division A des fins de constitution de nouveaux sujets A des fins de reprise La scission par séparation A des fins de constitution de nouveaux sujets A des fins de reprise La scission par dissociation A des fins de constitution de nouveaux sujets A des fins de reprise La transformation de sociétés La nature de la transformation Le traitement comptable de la transformation 185 E X E R C I C E S 187 La raison individuelle La fondation Exercice (Fondation) Exercice (Fondation) Le compte privé et le compte de capital Exercice (Raison individuelle, écritures particulières) Exercice (Compte privé, compte de capital, clôture) 9

6 La liquidation Exercice (Faillite de l entrepreneur, état de collocation) Exercice (Divorce de l entrepreneur) Exercice (Décès de l entrepreneur) La société en nom collectif La fondation Exercice (Fondation d une société en nom collectif) Exercice (Fondation d une société en nom collectif par reprise d une raison individuelle) La répartition du résultat Exercice (Répartition du résultat) Exercice (Compte privé et compte de capital, répartition du résultat) Exercice (Inventaire permanent, clôture d une société en nom collectif) La modification du cercle des associés Exercice (Société en nom collectif, entrée d un nouvel associé) Exercice (Société en nom collectif, clôture, sortie d un associé) La liquidation Exercice (Liquidation d une société en nom collectif) Exercice (Liquidation d une société en nom collectif) 10

7 La société en commandite La fondation Exercice (Fondation) La répartition du bénéfice Exercice (Clôture et répartition du bénéfice) Exercice (Clôture et répartition du bénéfice) Exercice (Répartition du résultat) La liquidation Exercice (Liquidation) La société anonyme La fondation Exercice (Fondation) Exercice (Fondation d une SA par reprise d une snc, transformation d une snc en SA) La répartition du bénéfice Exercice (Répartition du bénéfice) Exercice (Répartition du bénéfice) Exercice (Répartition du bénéfice) Exercice (Répartition du bénéfice) L augmentation du capital Exercice (Augmentation du capital) Exercice (Augmentation du capital) Exercice (Augmentation du capital) Exercice (Augmentation du capital, comptabilisation des droits de souscription) 11

8 Les opérations sur le capital-actions Exercice (Augmentation du capital, droit de souscription, actions propres) Exercice (Actions propres) Exercice (Actions propres, réduction du capital) Exercice (Split, conversion, augmentation du capital) L emprunt obligataire Exercice (Emprunt obligataire ordinaire) Exercice (Emprunt obligataire ordinaire) Exercice (Emprunt obligataire convertible) Exercice (Emprunt obligataire à option) Exercice (Emprunt obligataire à option) L assainissement Exercice (Assainissement) Exercice (Assainissement) Exercice (Assainissement) La liquidation Exercice (Liquidation) Exercice (Liquidation) La société à responsabilité limitée Exercice (Fondation) Exercice (Fondation, versements complémentaires) Exercice (Fondation, transfert de parts sociales) 12

9 La société coopérative Exercice (Fondation, démission de sociétaires) Exercice (Répartition du résultat) Exercice (Répartition du résultat, écritures spécifiques à la coopérative) Exercice (Clôture mensuelle) La fusion de sociétés Exercice (Calcul de la valeur de l action) Exercice (Fusion par absorption) Exercice (Fusion par absorption, distribution de réserves librement disponibles) Exercice (Fusion par absorption, versement à fonds perdu des actionnaires) Exercice (Fusion par combinaison) Exercice (Fusion virtuelle) Exercice (Fusion virtuelle) La scission de sociétés Exercice (Scission par division à des fins de constitution de nouveaux sujets) Exercice (Scission par division à des fins de reprise) Exercice (Scission par séparation à des fins de reprise) Exercice (Scission par dissociation à des fins de constitution de nouveaux sujets) La transformation de sociétés Exercice (Transformation d une société en nom collectif en société anonyme) Exercice (Transformation d une société en commandite en société anonyme) 13

10 S O L U T I O N S 251 Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice

11 Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice Solution exercice CONCLUSION 345 BibliogRAPHIE 346 INDEX 348 AbrévIATIONS

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