Version Date Auteur Remarques Themis Version initiale Suzanne Ramani Ajout modification

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1 Processus num Version Date Auteur Remarques Themis Version initiale Suzanne Ramani Ajout modification Instruction de travail num : Voiture de service L instruction de travail Véhicule de service se déroule de la façon suivante : Quand un nouveau véhicule de service, propriété de la police locale ou fédérale, est utilisé pour le chemin domicile lieu de travail ; Quand un membre du personnel utilise son véhicule privé pour le chemin domicile lieu de travail. 1. Ajout des données du véhicule de service Dans le composant Données d emploi cliquez sur le lien Voiture de société. Remplissez les champs de la manière suivante : Date effet: Statut à date effet: Date à partir de laquelle le membre du personnel reçoit un véhicule de service. Actif ou inactif. N immatriculation: Numéro d immatriculation du vé hicule. Type moteur: Emissions CO² g/km: CV Fiscaux: Km par an:contrib.particul.: Coûts réels/forfait: Choix entre diesel, essence, électrique ou gaz. Information à voir sur la fiche technique du véhicule, le procès verbal conforme du véhicule ou dans les données de banque du service pour l inscription des véhicules (D.I.V) tel 02/ ou Si pour une voiture il y a plusieurs possibilités de CO2 mentionnées, vous devez faire une moyenne ou combiner toutes les données Puissance fiscale du véhicule. Nombre de km à prendre en considération par an (en option) Couts réels (établi par le travailleur) ou imposition forfaitaire. 1

2 Km par an avantage: o o o Domic.trav.fl: Le nombre de km à prendre en considération par an. Si le membre du personnel choisi l imposition fortaitaire et la distance domicile travail est de <25km, l avantage en km calculé sera de 5000 km par an. Si la distance est >=25km, l avantage calculé sera de 7500 km. Si le membre du personnel choisit pour les coûts réels et la distance domicile travail est >=25km, vous insérez le montant de km réels. Oui : voiture utilisé pour domicile-travail (et privé) Non : Seulement utilisation privée. Cliquez sur Allez plus loin dans le processus pour valider, éventuellement vérifier et approuver. (Instruction de travail num XXX) 2

3 2. Modification des données du véhicule de société 2.1. Les situations suivantes imposent une modification des données: o Entrée en service et hors service dans le courant d'un mois d'un membre du personnel avec un véhicule de société. o 1 ère voiture de société pour un membre du personnel qui est déjà en service. o Modification du nombre de km suite par exemple à une modification d'adresse ou si le membre du personnel change de lieu habituel de travail pendant au moins 40 jours (et le nombre de km est différent). o Le nombre de km par an. o Modificaton pour le choix coût réel ou coût forfaitaire. o Le fait que la voiture soit utilisé pour les trajets domicile-travail ou pour une utilisation privée. Dans les situations mentionnées ci-dessus, vous devez suivre la procédure suivante: Créez une ligne d'historique en cliquant sur. Les données de la ligne précédente seront copiées. Introduisez une nouvelle date d'effet. C'est la date à partir de quand les données ne sont plus correctes. Mettez ensuite le statut sur "Inactif". Créez une nouvelle ligne d'historique en cliquant sur modifiez les données nécessaires.. Introduisez la nouvelle date d'effet et Allez plus loin dans le processus pour valider, éventuellement vérifier et approuver. (Instruction de travail num XXX) 2.2. Changement de véhicule de service Si le membre du personnel reçoit un nouveau véhicule de service au 1 er jour du mois: Ajoutez une nouvelle ligne de données en cliquant sur précédente seront copiées.. Les données de la ligne Introduisez une nouvelle date d'effet. C'est la date à partir de quand le membre du personnel n'utilise plus le véhicule précédent. Mettez ensuite le statut sur "Inactif". Créez une nouvelle ligne en cliquant sur. Les données de la ligne précédente seront copiées. Vous apportez les modifications concernant les données du véhicule comme indiqué au point 1 (voir plus haut). La date d'effet est la date à partir de quand le véhicule est utilisé. Mettez ensuite le statut sur "Actif". Allez plus loin dans le processus pour valider, éventuellement vérifier et approuver. (Instruction de travail num XXX) 3

4 Si le membre du personnel reçoit un nouveau véhicule de service dans le courant du mois: Suite à la modification d'un véhicule de service (avec un autre type de carburant et émission de CO2) dans le courant d'un mois, l'adaptation se fera en 2 étapes: o Les données pour le calcul de la taxe-co2 ne peuvent pas être modifiées dans le courant d'un mois. Les données du véhicule de service qui est le plus utilisé dans le mois où a lieu la modification seront valables. o Les données pour le calcul de l'avantage fiscal doivent être immédiatement modifiées conformément aux directives du fisc qui suppose que l'avantage doit être réglé proportionnellement. Exemple Un membre du personnel reçoit un nouveau véhicule de service au 25/04/2011. Il faut ajouter 4 nouvelles lignes: A. Date d'effet 25/04/2011: 1. Nouvelle ligne dans le composant voiture de société dans "Données d'emploi" pour mettre l'ancien véhicule sur "Inatif". 2. Nouvelle ligne dans le composant voiture de société dans "Données d'emploi". * Les champs "N Immatriculation", "Type moteur", "Émission CO2 g/km" (données pour le calcul de la taxe CO2) gardent les valeurs de l'ancien véhicule. * Dans les champs restant (nécessaire pour le calcul de l'avantage fiscal) ce sont les valeurs du nouveau véhicule qui doivent être ajoutées. B. Date d'effet 01/05/2011: 1. Nouvelle ligne dans le composant voiture de société dans "Données d'emploi" pour mettre la ligne précédente sur "Inatif". 2. Nouvelle ligne dans le composant voiture de société dans "Données d'emploi". * Dans les champs "N Immatriculation", "Type mote ur", "Émission CO2 g/km introduisez les données du nouveau véhicule de service. 4

5 Situation de départ: 5

6 Modification des données dans le courant du mois (dans ce cas ci au 25/04/2011): 6

7 Remarque: Si le membre du personnel déménage ou s'il doit supporter les frais d'un nombre de km par an ou s'il souhaite prouver des coûts réels, les champs correspondant doivent être modifiés dans cette phase. 7

8 Les modifications qui doivent être apportées au 1 er jour du mois suivant (dans ce cas ci la date d'effet est le 01/05/2011) 8

9 Allez plus loin dans le processus pour valider, éventuellement vérifier et approuver. (Instruction de travail num XXX) 9