Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( )
|
|
- Marie-Ange Bouchard
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 1/86
2 Remerciements : Dans le cadre de la réalisation de ce schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques, la Fédération Française Tennis de Table tient particulièrement à remercier les interlocuteurs suivants avec qui elle a travaillé en étroite collaboration : - Les Présidents des Ligues - Les Présidents des Comités Départementaux - Le groupe fédéral Equipement - Les responsables équipements régionaux - L ensemble des membres du Comité Directeur - Le Directeur administratif et financier de la fédération, son Adjointe et les personnels du siège fédéral - L ensemble des interlocuteurs dans les clubs élites (PRO A, PRO B, N1, N2, N3) FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 2/86
3 SOMMAIRE Préambule... 4 Ensemble des priorités fédérales en salles spécifiques Alsace Aquitaine Auvergne Basse Normandie Bourgogne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Côte d Azur Franche-Comté Haute-Normandie Ile de France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence Rhône-Alpes Guadeloupe Guyane Martinique Réunion Les grands complexes sportifs français FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 3/86
4 Préambule La FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS DE TABLE a souhaité élaborer un nouveau schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques après ceux réalisés en 1999 et En effet le développement de notre activité passe par la construction d EQUIPEMENTS SPECIFIQUES. C est d ailleurs une des priorités fédérales énoncée en 2000 et reprise en Le bilan du dernier schéma est très satisfaisant car la fédération estime à une centaine le nombre de salles construites dont une trentaine financée dans le cadre du FNDS et CNDS. La réalisation de ce nouveau schéma fédéral était devenue indispensable en raison du remplacement du FNDS par le CNDS et il était nécessaire d établir une nouvelle démarche, de fixer de nouvelles priorités, de l adapter aux réalités du terrain, pour s appuyer dans les 5 prochaines années sur un document de programmation fiable. La démarche entreprise a consisté, dans un premier temps et pendant une année, à rencontrer lors de réunions interrégionales les dirigeants des ligues et comités départementaux, interlocuteurs privilégiés de la FFTT, pour leur expliquer les objectifs, leur présenter la procédure et recueillir leurs souhaits. De janvier à juin 2007, pour réaliser ce document, la fédération s est attachée les services de M. Vincent CAHOREAU, stagiaire de fin d études en master 2 Management des Organisations Sportives. Il a, dans le cadre de sa formation, rassemblé toutes les propositions, présenté le projet au comité directeur fédéral et a su formalisé le schéma suivant. FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 4/86
5 LES CONSTATS La fédération, forte de 4000 clubs, et ses instances décentralisées manquent de salles spécialisées aussi bien pour la pratique régulière de la discipline dans les clubs que pour nos organisations fédérales et régionales qui nécessitent de grands équipements de 16 aires de jeu. Ces organisations, dans chaque ligue et département, concernent une quinzaine de compétitions par saison rassemblant les week-ends, selon les niveaux, entre 50 et 300 compétiteurs voir plus pour le critérium fédéral de national (1000 participants). Les clubs d élite et de national, pour la plupart, ne possèdent pas de structures performantes et adaptées à la compétition et en particulier aux championnats par équipes. La très grande majorité des clubs, en plus de l activité compétition, ne peuvent organiser dans de bonnes conditions leurs entraînements ; accueillir les licenciés, les adhérents loisirs (famille, retraité), les personnes à mobilité réduite, les scolaires, en raison d équipements inadaptés, obsolètes, démunis pour beaucoup de locaux de convivialité et pour certains de vestiaires. LES OBJECTIFS La fédération souhaite faire connaître sa politique en matière d équipements et la programmation prévisionnelle de nos projets. C est dans ces conditions que ce schéma s adresse aussi bien : - A nos instances décentralisées et en particulier aux clubs Mais également - Aux collectivités territoriales et aux EPCI qui sont les financeurs et les décideurs. - Et aussi à notre Ministère de tutelle et ses directions régionales et départementales, au CNDS qui a pris le relais du FNDS qui sont nos interlocuteurs institutionnels. Le CNDS a d ailleurs fixé des conditions et critères. - Il s adresse aussi au CNOSF et ses instances décentralisées intégrées fortement dans la démarche. FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 5/86
6 NOS STRUCTURES PONGISTES DECENTRALISEES Il était indispensable de fixer nos priorités fédérales en matière de GRANDS EQUIPEMENTS STRUCTURANTS (12 à 16 aires de jeux) avec une programmation, selon l existant et les réalisations constatées, de 2 à 5 salles par Ligue Régionale sachant qu une grande salle est nécessaire au moins par département. Ces grands équipements doivent permettre une organisation de nos épreuves fédérales sans avoir recours aux gymnases, sauf exceptions. Nous avons dans chaque Ligue décliné les priorités régionales et départementales (salles de 4 à 9 aires de jeux) afin d avoir un maillage cohérent et une France homogène. Les départements et territoires d Outre-mer n ont pas été oubliés. Ces priorités s avèrent en effet indispensables pour que notre discipline, bien implantée en milieu rural, conserve une attache souhaitée par les élus locaux. La fédération souhaite que ces équipements soient implantés où il existe des clubs référents afin de pérenniser la salle ; mais aussi de permettre une diversité de la pratique, tout au long de la journée, aussi bien la semaine que le week-end pour les compétitions. Les ligues et comités départementaux doivent apporter leurs compétences à la mise en place d un projet de club intégrant également leurs priorités en matière de formation et de compétition. FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 6/86
7 LES COLLECTIVITES ET LES EPCI Volontairement nous avons pris en compte les structures intercommunales références et comme lieux d implantations car nous constatons bien souvent que les possibilités de financement sont difficiles voire impossible dans les communes de peu d habitants. D autre part, la politique sportive intercommunale va très certainement se développer dans les prochaines années. La fédération souhaite, lorsque des financements sont croisés, que les collectivités territoriales soient informées de nos priorités et que ces collectivités les subventionnent et les prennent en compte. LE MINISTERE, LE CNDS et LE CNOSF Dans le même ordre d idées, la fédération fait état de ses priorités qu elles souhaitent voir prendre en compte lors des demandes de subventionnement par le CNDS. Ce dernier a d ailleurs demandé aux fédérations un tel schéma sachant que les dossiers présentés aux sessions sont instruits par les instances du Ministère puis étudiés et proposés par le CNOSF. FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 7/86
8 DÉTERMINATION DES PRIORITÉS FÉDÉRALES La fédération a mis en avant un certain nombre d éléments et de critères que nous avons conservés tout au long de la démarche à savoir : - Nos instances décentralisées nous ont guidés sur des priorités locales qu elles connaissaient. - Les résultats constatés lors de la réalisation du précédent schéma directeur. - La prise en compte des salles construites, en cours et financées par le FNDS et le CNDS. - La fédération possédait un dossier d environ 300 fiches d intentions de constructions de salles. Elle l a soumis aux Ligues et Comités Départementaux et nous avons extrait les projets où il apparaissait une intention de réaliser une salle. - Il a été mis en avant nos clubs de niveau national, ceux mal lotis car nous avons estimé que ces clubs devaient jouer dans une structure adaptée. - La fédération a souhaité que nos projets de construction, dans la mesure du possible, soient partie intégrante d un ensemble sportif afin qu il y ait des cohérences avec les scolaires, mais aussi pour l organisation de compétitions départementales, régionales et même nationales pour les complexes sportifs. - Nous avons constaté aussi que notre discipline était souvent en duo mais dans des salles distinctes lors des projets ou lors de constructions avec d autres disciplines telles que le judo et la gym. Nous appuyons ces projets qui permettent des économies d échelles en investissement mais aussi en fonctionnement. - Le recensement (RES) de tous les équipements établi par le Ministère et accessible sur internet ( - Dans certains cas, limités, la fédération sera favorable et proposera un gymnase comme lieu de pratique et ce en raison des conditions économiques locales. Mais nous devons limiter cette possibilité car à terme nous constatons qu un club se meurt s il doit tous les jours démonter et remonter le matériel, en l occurrence les tables. FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 8/86
9 RÉALISATION DU SCHÉMA - Les priorités nationales sont rassemblées sur une carte et sont hiérarchisées. - Pour les priorités régionales : o Une carte indique l implantation des clubs PRO et Nationaux masculin et féminin o Une seconde les équipements construits, en cours ou financés o Et la troisième la programmation élaborée pour la période 2007/2012 La superposition des cartes 2 et 3 permet d avoir un aspect global indiquant la cohérence d implantation par rapport à nos clubs. Parallèlement à la démarche de programmation, la fédération a souhaité connaître dans quelles villes se situaient les grands ensembles omnisports et ce dans le but d organiser des rencontres internationales ou nationales très importantes. A cet effet, 2 cartographies répondent à nos investigations et permettront de nous renseigner lors de compétions futures de grande envergure (cf. les grands complexes sportifs français à la fin du document). En effet, le tennis de table n a nul besoin d un super équipement international car les cahiers des charges internationaux sont différents selon les épreuves et il est plus facile de s adapter aux complexes existants (exemple du Palais Omnisport de Paris Bercy pour les championnats du monde 2003). FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 9/86
10 SUIVI DES PROJETS et PROPOSITION DE SUBVENTION DU CNDS Au titre d expert, de conseil, la fédération souhaite absolument, en amont, que les projets de constructions de salles spécifiques, soient soumis à l élu responsable fédéral de ce domaine qui est assisté par un groupe de travail et des responsables régionaux équipements. En effet, nous pensons qu il est indispensable d accompagner un dossier, d aider et de conseiller le maître d ouvrage ainsi que le maître d œuvre. La fédération possède d ailleurs un document spécifique «construire ou réhabilite une salle spécifique de tennis de table» Au-delà des caractéristiques de construction, nous souhaitons que des points importants soient pris en compte tels : le sol sportif, l éclairage de l aire de jeu, le chauffage. Nous insistons sur l accès pour les personnes à mobilité réduite d autant plus que notre discipline est très à l avant-garde en ce domaine (médailles olympiques). Nous conseillons également que les nouvelles technologies soient prises en compte et que le développement durable et la HQE soient intégrés. Nous demandons aux clubs concernés de proposer au maître d ouvrage un projet d animation qui nous apparaît indispensable pour la pérennisation de la discipline. C est une aide supplémentaire à la décision. De nos investigations, nous concluons que l équipement peut être CLASSE (ex homologué) selon la grille fédérale et que la fédération le prendra en compte dans les projets que le TENNIS DE TABLE proposera lors des sessions du CNDS. Et pour conclure nous indiquons au maître d ouvrage qu une convention d utilisation doit être passée avec le club. Par la suite, les projets donnant lieu a aide financière sont toujours suivis avec l aide des clubs qui, sur place, ont des dirigeants intégrés dans les réunions de coordination pour l avancement du projet. Paris le 26 juin 2007 Jacques HELAINE Gérard VELTEN Vice-Président Délégué Président fédéral Chargé des Equipements FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 10/86
11 Ensemble des priorités fédérales en salles spécifiques FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 11/86
12 Alsace : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 12/86
13 Alsace : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 13/86
14 Alsace : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 14/86
15 Aquitaine : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 15/86
16 Aquitaine : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 16/86
17 Aquitaine : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 17/86
18 Auvergne : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 18/86
19 Auvergne : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 19/86
20 Auvergne : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 20/86
21 Basse Normandie : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 21/86
22 Basse Normandie : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 22/86
23 Basse Normandie : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 23/86
24 Bourgogne : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 24/86
25 Bourgogne : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 25/86
26 Bourgogne : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 26/86
27 Bretagne : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 27/86
28 Bretagne : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 28/86
29 Bretagne : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 29/86
30 Centre : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 30/86
31 Centre : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 31/86
32 Centre : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 32/86
33 Champagne-Ardenne : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 33/86
34 Champagne-Ardenne : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 34/86
35 Champagne-Ardenne : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 35/86
36 Corse : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 36/86
37 Corse : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 37/86
38 Côte d Azur : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 38/86
39 Côte d Azur : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 39/86
40 Côte d Azur : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 40/86
41 Franche-Comté : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 41/86
42 Franche-Comté : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 42/86
43 Franche-Comté : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 43/86
44 Haute-Normandie : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 44/86
45 Haute-Normandie : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 45/86
46 Haute-Normandie : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 46/86
47 Ile de France : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 47/86
48 Ile de France : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 48/86
49 Ile de France : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 49/86
50 Languedoc-Roussillon : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 50/86
51 Languedoc-Roussillon : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 51/86
52 Languedoc-Roussillon : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 52/86
53 Limousin : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 53/86
54 Limousin : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 54/86
55 Limousin : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 55/86
56 Lorraine : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 56/86
57 Lorraine : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 57/86
58 Lorraine : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 58/86
59 Midi-Pyrénées : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 59/86
60 Midi-Pyrénées : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 60/86
61 Midi-Pyrénées : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 61/86
62 Nord Pas-de-Calais : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 62/86
63 Nord Pas-de-Calais : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 63/86
64 Nord Pas-de-Calais : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 64/86
65 Pays de la Loire : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 65/86
66 Pays de la Loire : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 66/86
67 Pays de la Loire : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 67/86
68 Picardie : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 68/86
69 Picardie : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 69/86
70 Picardie : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 70/86
71 Poitou-Charentes : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 71/86
72 Poitou-Charentes : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 72/86
73 Poitou-Charentes : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 73/86
74 Provence : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 74/86
75 Provence : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 75/86
76 Provence : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 76/86
77 Rhône-Alpes : Les clubs élites FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 77/86
78 Rhône-Alpes : Les salles spécifiques réalisées depuis 2001 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 78/86
79 Rhône-Alpes : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 79/86
80 Les DOM / TOM FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 80/86
81 Guadeloupe : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 81/86
82 Guyane : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 82/86
83 Martinique : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 83/86
84 Réunion : Les priorités en salles spécifiques 2007/2012 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 84/86
85 Les grands complexes sportifs français FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 85/86
86 FFTT - Schéma directeur d aménagement du territoire en salles spécifiques ( ) 86/86
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Plus en détailBILANS REGIONAUX DE L EMPLOI
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de
Plus en détailBilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011. Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie
Bilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011 Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie Préambule : Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM), régis par les articles L. 114-1-1 et
Plus en détailEvolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR
Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales
Plus en détailLe Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue
Plus en détailISF et intermédiation : Collecte 2009
ISF et intermédiation : Collecte 2009 juillet 2009 1 Contexte et méthodologie Contexte: L AFIC et l AFG ont conduit une enquête pour suivre l impact des mesures dites «ISF PME», et en particulier, pour
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS
Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux
Plus en détailBovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4
Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux
Plus en détailLa preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013
La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailLes enjeux du quotidien
Les enjeux du quotidien LES FRANCAIS ET LES JEUX D ARGENT EN LIGNE Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale ATTENTION EMBARGO
Plus en détailF.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000
F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 PARIS, le 11 Avril 2000 PROCES VERBAL REUNION AFFAIRES GENERALES DU 24 MARS 2000 Présents : MM. SIMON, MERIC, VILLEROT, MARLIOT, Mmes
Plus en détailDéveloppement des compétences, construction des parcours, prévention de la pénibilité et de l usure professionnelle, égalité professionnelle,
Des secteurs professionnels et des territoires investis sur les conditions de travail et la qualité de vie au travail L Serge DELTOR Directeur de l ARACT LR Délégué régional de l ANACT Aider les secteurs
Plus en détailBienvenue à Loire-Centre. Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre
Bienvenue à Loire-Centre Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre Présentation Le Groupe BPCE 2 Un groupe puissant et solide Les groupes Banque Populaire et Caisse d Epargne se sont unis pour créer
Plus en détailPour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer
Pour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer Ce document est issu d une concertation entre la Fédération Nationale des Sociétés d
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013
12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détail30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris sportifs en ligne.
Un nouveau circuit de saut d obstacles Au format très télévisuel Support de paris sportifs en ligne 30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris
Plus en détailInformatisation des données transfusionnelles
Informatisation des données transfusionnelles Dr Marie-France Angelini Tibert Coordonnateure régionale d hémovigilance Réunion - Mayotte Objectifs Optimiser et sécuriser les circuits Optimiser et sécuriser
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015
02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailRapport d activité. Rhône-Alpes Active Une finance solidaire au service de l emploi et des territoires
Rapport d activité 2014 Une finance solidaire au service de l emploi et des territoires EN En 2014 3 668 emplois créés ou consolidés 907 projets accompagnés et 20,9 M mobilisés en Jean Jacques Martin Président
Plus en détailObservatoire de l Eolien
Observatoire de l Eolien Analyse du marché et des emplois éoliens en France Colloque France Energie Eolienne 2 octobre 2014 Editorial France Energie Eolienne, porte-parole de l éolien, regroupe les professionnels
Plus en détailENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires
ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 25 janvier 2013 Pour ce palmarès 2013, la CLCV et Mieux Vivre Votre Argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailMICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL
ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération
Plus en détailPlus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires
Plus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires I / Ile de France Gaphil II / Nord-Pas de Calais IIA / Picardie III/ Champagne Ardenne IV / Lorraine VI / Alsace Belfort VII
Plus en détail3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux vivre votre argent 27 janvier 2012 Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailMédiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE
TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Pour ce palmarès 2015, 140 banques de métropole et d outre-mer ont été passées à la loupe. Les tarifs analysés? Ceux en
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE
Présentation du Programme PHARE Le programme PHARE : des gains pour la qualité de l offre de soins Le contexte du programme PHARE Les achats hospitaliers représentent 18 Md, second poste de dépenses des
Plus en détail21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5
21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent
Plus en détailN 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Plus en détailAwoO en 2013. Partner Talent Colloque FF Voile 2013 19 Mars 2013
AwoO en 2013 Partner Talent Colloque FF Voile 2013 19 Mars 2013 Un partenariat fort Entre les acteurs Par la Mutualisation Pour un but commun : développer l activité Un outil qui fonctionne Témoignages
Plus en détailQuelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013
Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013 Sommaire Le Top 15.... 3 Les évolutions récentes... 7 Evolution du PNB... 12 Les résultats
Plus en détail"La santé des étudiants en 2009"
Dossier de Presse "La santé des étudiants en 2009" 6ème Enquête Nationale Communiqué de presse. p 2 L USEM et les mutuelles étudiantes régionales.......... p 4 Présentation de l enquête santé... p 5 Méthodologie
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailForm. tion. Magazine. spécial emploi. Le magazine de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de haute-normandie
Form tion Magazine Le magazine de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de haute-normandie spécial emploi Région Haute-Normandie Édito P 3 P 4 P 6 P 7 P 8 P 10 P 11 Engagé dans
Plus en détailPolitique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens
au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailau 1er novembre 2013
au 1er novembre 2013 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 30 janvier 2009 Des packages plus chers que les services à la carte dans plus de 50 % des banques, des prix globalement à la baisse
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014
Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailLE GUIDE DE L'AGENT IMMOBILIER DE FAMILLE. www.imogroup.com FINANCEMENT GESTION PROMOTION VENTE LOCATION ACHAT
RÉSEAU NATIONAL D'AGENCES IMMOBILIÈRES INDÉPENDANTES ACHAT VENTE GESTION LOCATION PROMOTION FINANCEMENT LE GUIDE DE L'AGENT IMMOBILIER DE FAMILLE N É O, L ' A G E N T I M M O B I L I E R D E F A M I L
Plus en détailLa filière de l expertise comptable
La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise
Plus en détailAUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES
AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS
Plus en détailProtocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013
Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre
Plus en détail45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailDOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr
COORDONNEES DE VOTRE SOCIETE DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr Dossier d'adhésion à compléter et à retourner à : SAS La Bourse des Déménagements - 23-25 rue
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détailListe des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil
Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,
Plus en détailLES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013
LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013 Étude réalisée pour Imagerie Santé Avenir 2013 CEMKA-E VAL 43,
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
Plus en détailSITUATIONS CONTRASTÉES POUR LES ENTREPRISES LORS DU PASSAGE AUX ALLÉGEMENTS DE LA LOI FILLON
ACO S S STA T SITUATIONS CONTRASTÉES POUR LES ENTREPRISES LORS DU PASSAGE AUX ALLÉGEMENTS DE LA LOI FILLON N - JANVIER 5 Le 1er juillet 3, une réduction unique des cotisations patronales de Sécurité sociale
Plus en détailLe marché des logiciels en France Perspectives d évolution pour le channel
Le marché des logiciels en France Perspectives d évolution pour le channel Le nouveau paradigme de l IT IDC Visit us at IDC.com and follow us on Twitter: @IDC 2 L arrivée de nouvelles technologies insuffle
Plus en détailIdentification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
Plus en détailEnquête Nationale sur le devenir des diplômés de
Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de DUT 2010 Mesures Physiques Résultats de l IUT de Reims-Châlons-Charleville (Note de synthèse sur les diplômés de formation initiale hors alternance) Novembre
Plus en détailACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux. Rapport d étude 3
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux Rapport d étude 3 LES DIFFERENTES UTILISATIONS DU CHEVAL DE TRAIT DANS LES COMMUNES FRANÇAISES Le cheval apparait aujourd hui comme
Plus en détailLes prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards
Plus en détail2. Organisation de L'U.E. 2006
COMMISSION FEDERALE DE FORMATION PV 07 Vendredi 3 et Samedi 4 mars 2006 Réunion de la Commission : Présent(e)s : Jean Marie FLORET (Président), Marie-Pierre DUHAU, Chantal MUSTIERE, Bernard BASTIAT,, Pierre
Plus en détailCette nouvelle édition du Lien «spécial
Décembre 9 Editorial éditorial Editorial Editorial SPECIAL STATISTIQUES Evolution du nombre d'étudiants et de stagiaires à l'iufm de BOURGOGNE SITUATION 7 novembre 9 Evolution du nombre Effectifs d'étudiants
Plus en détailRésultats du sondage
Résultats du sondage L agence française du programme européen «Jeunesse en action» (PEJA), dans le cadre de ses petits déjeuners «Prêt à l emploi!», a diffusé un questionnaire exclusif, réalisé en ligne
Plus en détailDossier de partenariat
Dossier de partenariat C 008-20 2 s e n u e j e n ampag le don du sang : un autre moyen de vivre une expérience forte 09 L EFS : un acteur majeur de santé publique L EFS Créé en 2000, l Etablissement Français
Plus en détailCollectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
Plus en détailDossier de Premier Contact. Recherche Financement Business Booster
Dossier de Premier Contact Recherche Financement Business Booster Document non-contractuel Avril 2012 1 Pourquoi rechercher du financement? 2 En auto-financement depuis 2008 Entreprendre librement, l auto-financement
Plus en détailINSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J
INSTRUCTION N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J VERSEMENT AU PROFIT DE L'ÉTAT DES SOMMES DÉPOSÉES SUR DES PRODUITS D'ÉPARGNE RÉGLEMENTÉE ATTEINTES PAR LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE ANALYSE
Plus en détailENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité
Observatoire des Métiers de la Prévention et de la Sécurité ENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité Données 2013 Version définitive Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47
Plus en détailREGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014
REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social
Plus en détailq u estions santé d économie de la analyse Repères Les primes des contrats individuels des couvertures complémentaires en 1998
Bulletin d information en économie de la santée q u estions d économie de la santé analyse Repères Depuis plusieurs années, l IRDES étudie le marché de la couverture complémentaire et a élaboré, en 1998,
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE DE LA CLCV
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE DE LA CLCV L année 2005 sera-t-elle l année des grands changements dans les relations banques - clients? Les établissements bancaires veulent en convaincre les
Plus en détailLa construction du projet associatif. un outil d aide à la structuration
La construction du projet associatif un outil d aide à la structuration Sommaire 1. Le diagnostic de l association 3 1.1 L état des lieux 3 1.2 L analyse 4 2. La formalisation du projet 5 3. La traduction
Plus en détailBUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS
BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS Présents Frank BIGNET, Jean-Michel BUNIET, Emmanuel CHABANNES, Guillaume FRITSCH, Dominique FRIZZA, Frank GASQUET, Cédric GOSSE, Françoise
Plus en détailLa Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise
50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux
Plus en détailJOURNEE DE FORMATION NATIONALE 12/01/2013. Championnat de France Doublette - 1ère Phase Régionale OK 26/01/2013 17/02/2013 JOURNEE COMITE?
OMITE NTIONL OWLING - PROJET PRE-LENDRIER SPORTIF 2013 Version du 1/08/2012 (l lign modifié par rapport à la version précédente sont surligné) VNES ompétitions DTES 06/01/2013 12/01/2013 13/01/2013 DTES
Plus en détailENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité
Observatoire des Métiers de la Prévention et de la Sécurité ENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com
Plus en détailChaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial
Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial Dossier de presse Contact Chaire : Joël Gayet Mobile : 00 33 6 09 51 15 70 Jgayet.chaire anmt@sciencespo aix.fr Contact Sciences Po Aix : Noëlline Souris
Plus en détailPanorama. de l économie sociale et solidaire
Panorama de l économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Réalisée par l Observatoire National de l Economie Sociale et Solidaire, cette nouvelle édition du «Panorama de l économie sociale en France
Plus en détailLA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailLOGO MINI VOLLEYADES. ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!!
LOGO MINI VOLLEYADES ORGANISE PAR LE COMITE DEPARTEMENTAL 35 DE VOLLEY BALL ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!! LE
Plus en détailrapport de l observatoire des TArifs bancaires
2013 rapport de l observatoire des TArifs bancaires 2013 rapport de l observatoire des tarifs bancaires Préambule La loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 a confié au Comité consultatif
Plus en détail1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 2 1985 / 2009 : 25 ans de concours du crédit-bail au financement de l d entreprise* 1.Introduction : le crédit-bail,
Plus en détailLISTE DES PRESTATAIRES DE CERTIFICATION ÉLECTRONIQUE QUALIFIÉS ET DES OID DES PC AUDITÉES
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT http://www.lsti-certification.fr/images/fichiers/11004.pdf Non commercialisé ASP Prestataire technique Service : Opérateur de certification Niveau RGS : * Niveau ETSI
Plus en détailQue ressentirais-tu si la victime était un(e) de tes camarades de classe, un(e) voisin(e) ou un(e) ami(e)?
Que ferais-tu si quelqu un de ton lycée, de ton entourage, de ton quartier était agressé, verbalement ou physiquement, en raison de son look, de son sexe, de son accent, de sa religion ou de sa couleur
Plus en détailRéglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives Données européenne. Médicaments. Collection Repères
Réglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives Données européenne 2013 Médicaments Collection Repères Les médicaments non utilisés (MNU), périmés ou non, sont des médicaments
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Une conférence annuelle réunira l ensemble des Présidents et membres des bureaux des conseils territoriaux d Eovi-Mcd mutuelle.
REGLEMENT INTERIEUR Règlement intérieur adopté à l assemblée générale du 15 juin 2013 Préambule Le règlement intérieur est établi par le conseil d administration, approuvé par l assemblée générale. Il
Plus en détailLE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires
Plus en détailANNEXE VI. Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales
ANNEXE VI Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales SOMMAIRE 1. LES RESSOURCES DES COLLECTIVITES NE SONT PAS MODIFIEES EN 2010, UNE COMPENSATION RELAIS SE SUBSTITUANT A L ANCIENNE
Plus en détailBaromètre Ventes et cessions de commerces et d industries en France du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010
Baromètre Ventes et cessions de commerces et d industries en France du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010 Opportunités de croissance ou créations d entreprise, plus de 44 000 commerces ou industries
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailCongrès fédéral 7 juin 2014. Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation
Les emplois d avenir Convention-cadre FFTT-MSJEPVA Congrès fédéral 7 juin 2014 Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation 1 Rappel sur L emploi d avenir C est un dispositif d emploi
Plus en détaill EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire
l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire Les études de L emploi cadre n 2015-32 mars 2015 Cadres du privé et zones d emploi : une forte concentration. Les places fortes de l emploi
Plus en détailLA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
Plus en détailRésultats de l'appel à projets CréaMOOCs
Résultats de l'appel à projets CréaMOOCs www.enseignementsup-recherche.gouv.fr @sup_recherche / #1anFUN APPEL A PROJETS CREAMOOCS : DES RESULTATS QUI TEMOIGNENT D UNE FORTE IMPLICATION DES REGROUPEMENTS
Plus en détail9,8 % de l emploi 2,1 millions de salariés 203 000 établissements employeurs
DONNÉES AU 31/12/2006 SOURCE INSEE-CLAP 1 - DÉCEMBRE 2008 Panorama de l'économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Ce document est la première publication réalisée par l Observatoire national de l
Plus en détailLa VAE à travers les régions. (information conseil et validation) Année 2012. études. Etude logo Proposition 4 bis
La VAE à travers les régions (information conseil et validation) Année 2012 études Etude logo Proposition 4 bis Décembre 2014 Sommaire NOTICE DE LECTURE p. 3 INFORMATION CONSEIL EN VAE Points relais conseil
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015
TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article
Plus en détailDES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS FRANÇAIS. par grandes catégories
ATLAS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS FRANÇAIS par grandes catégories Éditorial Le recensement des équipements sportifs (RES), en France, témoigne d un grand nombre d équipements sportifs, d espaces et sites
Plus en détail