SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET ANNEE 2013

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1 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 18 octobre 2013

2 BUDGET PRINCIPAL

3 Brest Métropole Océane Budget Principal IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Principal Soutien au déploiement expérimental d un cercle économique bas carbone sur le territoire de Brest métropole océane 450 SAS Société par actions simplifiée , Aide à l'acquisition d'un fourgon et grosses réparations sur 2 véhicules AB Services Création Association Loi , Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) Contribution à l'adeupa Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) (annulation partielle de l'attribution du ) Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) (complément de l'attribution du ) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 27/09/2013 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Complément participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 (Complément de l'attribution de la délibération d'avril) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé ,00

4 Brest Métropole Océane Budget Principal Ateliers scientifiques ABRET (solde fonctionnement 2012) Association ArmorScience Association loi , AZIMUT Association AZIMUT Association loi , AZIMUT exceptionnelle (complément de l'attribution du ) Association AZIMUT Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Fonctionnement Fonctionnement Espace Co travail Subvention de fonctionnement Fonctionnement 2013 Subvention de fonctionnement 2013: (Ajustement de l'attribution de la ) Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Service déménagement Toutencamion Service déménagement Toutencamion (ACSE) Fonctionnement chantier d'insertion "restauration collective" Fonctionnement chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association Loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Distro War Wor (ex Foyer Menez Roual) Association Loi , Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi , Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour ) Association Don Bosco Association Loi ,00

5 Brest Métropole Océane Budget Principal SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi , Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi , Apprentissage du code de la route pour les détenus Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest (ACSE) Association Don Bosco Association Loi , Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi , Les chantiers éducatifs pour les jeunes (ACSE) Association Don Bosco Association Loi , Apprentissage du code de la route pour les détenus (ACSE) Association Don Bosco Association Loi , Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs (complément de l'attribution du ) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 (Annulation partielle de l'attribution du ) Association Et Caetera Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 (annulation partielle de l'attribution du ) Association Et Caetera Association loi , Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi , Subvention pour participation à Questions d'habitat Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association Géoarchi - Université de Bretagne Occidentale (UBO) Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association Loi ,00 Association loi , Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi , Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi , Expérimentation "Internet pour tous en habitat social". Accompagnement des habitants dans l'installation et les usages Association Loisirs Ty An Holl - Centre Social de Kérédern Association Loi ,04

6 Brest Métropole Océane Budget Principal Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi , Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (annulation partielle du ) Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour ) Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi ,00 Association loi ,17 Association Passerelle Association Loi , Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi , Soutien Pôle mer Bretagne (complément de l'attribution du ) Association Pôle Mer Bretagne Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" Fonctionnement action "Gens du voyage" Fonctionnement antenne de BREST Subvention environnement Coupe de France robotique 2013 Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association pour l'étude et la conservation des sélaciés (APECS) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi , Concours européen "Art culinaire et jeunes talents" Association Saveurotok Association loi , Subvention association sportive Association sportive de l'ensta Bretagne Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Coupe de France de sport Boat Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme Subvention association sportive Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi , Subvention association sportive Association sportive de TELECOM Bretagne Association loi , Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Subvention de fonctionnement Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Loi ,00 Association Loi , Centre de formation Association Stade Brestois 29 Association loi ,00

7 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au projet - Capucins 2013 Astropolis Organisation Association loi , Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi , CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , CitésLab (ACSE) Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi , Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi , Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi , Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Complément participation 2013 pour ZAC de Mesnos à Brest (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte ,00

8 Brest Métropole Océane Budget Principal Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest (Ajustement de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte ,00 Complément Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot et Kerlinou BREST- Penhoat GOUESNOU et Kerarmerrien PLOUZANE- pas de BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte ,00 participation pour Menguen (Complément de l'attribution du ) Complément Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot et Kerlinou BREST- Penhoat GOUESNOU et Kerarmerrien PLOUZANE (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge foncière Participation à la réalisation de logements sociaux: surcharge foncière, délibération du 27/09/2013 Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale pour ) La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont en délibératuion spéciale du 14/12/2012) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial , , , ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de E) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,22

9 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention investissement Rinkla BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte ,00 Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte , Subvention animations nature Bretagne Vivante SEPNB Association Loi , Subvention environnement Bretagne Vivante SEPNB Association loi , Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi , Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi , National Ocean Racing juin 2013 Canoe Kayak Brestois Association Loi , Soutien financier- Organisation Coupe du monde Océan Racing OCTOBRE 2013 Canoe Kayak Brestois Association Loi , Fonctionnement- Chantier intermédiaire Centre Communal d'action Sociale de Brest (CCAS) Etablissement Public Local 2 000, Subvention de fonctionnement Centre de Gestion du Finistère (CDG 29) Centre de gestion 5 500, Fonctionnement Permanences d'accès aux droits et aide aux victimes de violences FCR Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D Modernisation des résidences universitaires Modernisation des résidences universitaires (annulation partielle de l'attribution de la ) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet Opération Entreprendre en Finistère Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) Association loi ,00 Association Loi ,00 Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Etablissement universitaire ,00 Etablissement universitaire ,60 Association loi ,00 Chambre consulaire 8 000,00 Chambre consulaire 4 350,00 Chambre consulaire ,00

10 Brest Métropole Océane Budget Principal Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine (Annulation totale de l'attribution de la ) Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Plan de réparation navale Plan de réparation navale (complément de l'attribution du ) Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine Campus des métiers Fonctionnement antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,80 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Association loi , Fonctionnement antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- reports de 2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Apprendre à se positionner entre fille et garçon dans son projet professionnel Collège Anna Marly Etablissement public 700, Responsabiliser les élèves au sein de la vie scolaire Collège Anna Marly Etablissement public 900, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998, Subvention asso sportive Collège Anna-Marly Association loi , Subvention asso sportive Collège Camille Vallaux Association loi , Et si on allait au spectacle? Collège Camille Vallaux Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110, Subvention asso sportive Collège Croas ar pennoc Guilers Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620,00

11 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics complément de l'attribution du ) Collège de Kerallan Etablissement public 148, Découverte des métiers en relation avec l'environnement Collège de Keranroux Etablissement public 600, Pas d'ils sans elles Collège de Keranroux Etablissement public 600, Classe découverte du milieu marin, intégration au collège Collège de Keranroux Etablissement public 700, Découvrir un genre littéraire et le théâtre Collège de Keranroux Etablissement public 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics complément de l'attribution du ) Collège de Keranroux Etablissement public 4 355, Subvention asso sportive Collège de Kéranroux Association loi , Classe d'accueil des primo-arrivants Collège de Kerhallet Etablissement public 300, Mise en place et exploitation d'un pavillon de compostage Collège de Kerhallet Etablissement public 1 000, Classe culturelle de 5ème : découverte de différentes formes de cultures et d'arts Collège de Kerhallet Etablissement public 500, A la découverte des lieux et des événements culturels Collège de Kerhallet Etablissement public 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège de Kerhallet Etablissement public 2 650, Découverte des métiers : projet Nautika, métiers de la mer Collège de Kerichen Etablissement public 500, Art de lire, art d'élire, art d'écrire Collège de Kerichen Etablissement public 800, Les éco-citoyens du 21ème siècle Collège de Kerichen Etablissement public 300, Découverte de l'offre culturelle de proximité Collège de Kerichen Etablissement public 800, Construction et aménagement d'un jardin médiéval Collège de Kerichen Etablissement public 800, Subvention asso sportive Collège de Kérichen Association loi ,00

12 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504, Subvention asso sportive Collège de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720, Subvention asso sportive Collège de Pen Ar Chleuz Association loi , Développer les échanges entre secondaire et supérieur Collège de Pen ar Chleuz Etablissement public 500, Subvention asso sportive Collège de St Pol Roux Association loi , Subvention asso sportive Collège des 4 Moulins Association loi , Conception et réalisation de décors et d'accessoires de théâtre Collège des Quatre Moulins Etablissement public 800, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504, Subvention asso sportive Collège Diwan Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège du Vizac Guipavas Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840, Subvention asso sportive Collège Kerallan Plouzané Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300, Subvention asso sportive Collège Kerhallet Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840, Subvention asso sportive Collège La Fontaine Blanche Plougastel Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500,00

13 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 1 515, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (annulation partielle de l'attribution du ) Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé -432, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (Complément de l'attribution du ) Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 968, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480, Subvention asso sportive Collège Saint-Vincent Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (complément de l'attribution du ) Collège Saint-Vincent Association loi , Subvention asso sportive Collège St Anne Plougastel Association loi , Subvention asso sportive Collège St Charles Guipavas Association loi , Subvention asso sportive Collège St Jean de la croix Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège St Michel Plouzané Association loi , Subvention asso sportive Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104,00

14 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 1 900, Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi , Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi , de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi , Subvention de fonctionnement Communauté de Communes de la Presqu'île de Crozon Groupement de communes 4 000, Subvention de fonctionnement Commune de Ploumoguer Collectivité locale 2 000, Subvention de fonctionnement Commune du Relecq-Kerhuon Collectivité locale 4 000, Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour ) L'auto-réhabilitation de son logement (ACSE) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi ,00 Association Loi , Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi , Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500, Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper (Annulation partielle du ) Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Convention Région (complément de l'attribution du ) Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte , Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi , Etude de marché pour un restaurant épicerie Court-circuit Pays de Brest Association loi , Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi , Soutien financier à l'organisation du National Fun Board18-20 mai Crocodiles de l'elorn Association Loi ,00

15 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien financier pour l'organisation du Championnat d'europe RSX Crocodiles de l'elorn Association Loi , Subvention environnement Cultures aux Jardins Association Loi , Fonctionnement 2013 Danse à tous les étages! Association loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière Défi Brestois Association loi , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500, Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000, Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540, Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540, Colloques Divers établissements Etablissements publics , Colloques (annulation partielle de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics ,00 Divers établissements Etablissements publics , Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500, Aide aux labos de recherche (annulation de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -540, Nouvelles allocations de recherche Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Nouvelles allocations de recherche (annulation de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi , Subvention environnement Eau et rivières de Bretagne Association loi ,00

16 Brest Métropole Océane Budget Principal FCR conception d'un véhicule solaire de démonstration Eco solar Breizh Association loi , Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public , Partenariat avec chaire de développement humain durable (Annulation de la ) Ecole des Mines de Nantes Etablissement public , Nouvelles allocations de recherche Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Universitaire 3 932, FCR Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577, FCR Table tactile multi-utilisateurs Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Public 2 000, FCR Acquisition de système d'usinage de montage d'essais (fraiseuse) Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 1 000, Maison des projets des étudiants Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement universitaire , Nouvelles allocations de recherche FCR Acquisition d'un système de pilotage pour les machines électrohydrauliques asservies Ecole Nationale Supérieure d'arts et Métiers (ENSAM) Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées Bretagne (ENSTA Bretagne) Etablissement Universitaire 7 865,75 Etablissement universitaire 5 250, Fonctionnement soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi , Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale ,47 Emergence Association Loi , Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi , Fonctionnement chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi , Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) , Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi , Aide à la mobilité (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Fonctionnement aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi ,00

17 Brest Métropole Océane Budget Principal Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi , Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". (Complément de l'attribution faite en avril) En Route pour l'emploi Association Loi , Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi , Ponant ENIB Etablissement public , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire , Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi , Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé , Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé , Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800, Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé , Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé 8 740, Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi , Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi , Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi , Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé ,00

18 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) Subvention aide à l'organisation de manifestation Subvention aide à l'organisation de manifestation (annulation de la délibération du 19 avril - changement de bénéficaire) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Personnes physiques de droit privé ,00 Association loi ,00 Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire Brest Rive-Droite Javouhey Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de la Croix-Rouge Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de l'estran Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de Ste-Anne Association loi , Fonctionnement Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans l'industrie(geiq-industrie) Association loi ,00 Association loi , Centre de formation Handball club Brest Penn-Ar-Bed Association Loi , Soutien financier pour l'organisation des journées promotionnelles Handivoile Brest Association Loi , Projet GIRAC HOCER Etablissement privé , Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement (Complément de l'attribution du ) IDHESA Groupement d'intérêt Public , FCR Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050, FCR Station de traitement des effluents expérimentaux IFREMER Etablissement public 5 335, FCR Acquisition d'un courantomètre à effet Doppler IFREMER Etablissement public , Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public ,00

19 Brest Métropole Océane Budget Principal Centre expertise Argo (complément de l'attribution du ) IFREMER Etablissement public , Previmer II IFREMER Etablissement public , Previmer II (annulation partielle de l'attribution de la ) IFREMER Etablissement public , Fonctionnement atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi , Ateliers des savoirs fondamentaux (ACSE) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Espaces Formations) (IBEP) Soutien à l'irt B-Com Institut de Recherche Technologique B-com Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Association Loi ,00 Fondation de coopération scientifique ,00 Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public ,52 Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , FCR Investissement en machines électriques -1ère année ISEN Brest Etablissement privé 5 000, FCR Investissement en machines électriques ISEN Brest Etablissement privé 2 808, FCR Développement de la robotique coopérative ISEN Brest Etablissement privé 3 400, FCR Maquette avec 2 machines électriques pour simuler une éolienne (ou hydrolienne) ISEN Brest Etablissement privé 3 825, Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) La Caisse à Clous Association loi , Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000, Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes (Annulation de l'attribution du ) La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle , Fonctionnement 2013 La Touline Association loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé ,00

20 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé , Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Activités à la Maison d'arrêts Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Activités socioculturelles à la maison d'arrêt (ACSE) Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi , Subvention asso sportive Lycée Amiral Ronarc'h Association loi , Subvention asso sportive Lycée collège Harteloire Association loi , Subvention asso sportive Lycée de Dupuy de Lôme Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée de l'harteloire Etablissement public 750, Subvention asso sportive Lycée de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (complément de l'attribution du ) Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300, Subvention asso sportive Lycée Jules Lesven Association loi , Subvention asso sportive Lycée Kérichen Association loi ,00