Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR Outils d apprpriatin pur la mise en œuvre d un système de management intégré à l aide des référentiels ( Nrmes ISO9001 :2000 et ISO14001 :2004, du référentiel OHSAS18001 :1999) Les (VPQHSE) visites planifiées QHSE (Qualité, hygiène, sécurité et envirnnement) permettent au persnnel d un rganisme de s apprprier les exigences des systèmes utilisés et de les déplyer. 1. Rappel : Pur rappel, les référentiels utilisés (chix nn exhaustif) snt des utils qui divent permettre de maîtriser l ensemble des risques auxquels snt susceptibles d être expsés les rganismes. Le chix vlntaire des rganismes à les utiliser leur dnne l bligatin de répndre à un certains nmbre d exigences (une exigence est détectée dans le référentiel, lrsque que l n peut lire le mt «dit». Chaque référentiel est accmpagné d un méthde d utilisatin, il y a dnc le «QUOI?», ce que je dis faire et le «COMMENT» pur chaque thème traité. EXEMPLE : QUALITE SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL (SST) ENVIRONNEMENT LE «qui?» ISO9001 :2000 «Je dis répndre aux 222 exigences de la nrme» OHSAS18001 :1999 «Je dis répndre aux 61 exigences du référentiel» ISO14001 :2004 «Je dis répndre aux 59 exigences de la nrme» LE «cmment?» ISO9004 :2000 «Cmment répndre aux 222 exigences de la nrme» OHSAS18002 :2000 «Cmment répndre aux 61 exigences du référentiel» ISO14004 :2004 «Cmment répndre aux 59 exigences de la nrme» Les principes snt basés : - sur l engagement vlntaire au plus haut niveau de l rganisme pur dégager les ressurces nécessaires et sur l améliratin cntinue de l apprpriatin des système. Le dérulement du prcessus de mise en place du permet à l rganisme de maîtriser ses risques après les avir évalués et identifiés. 4, Allée du Grs Châtaignier 92350 Le Plessis-Rbinsn France tél : 06 60 45 06 55 fax : 06 61 02 06 55 mail : inf@jcvictr-envirnnement.cm http: //www.jcvictr-envirnnement.cm/ Page 1 sur 5
Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR 2. Les utils d évaluatin initiale de la situatin de l rganisme L étape initiale cnsiste à évaluer à l aide d utils diagnstic dédiés à la qualité, à la sécurité et santé au travail et à l envirnnement, la situatin de l rganisme par rapprt aux exigences des référentiels qu il a chisi. «Il s agit de savir u je me situe au mment de l évaluatin, pur savir quel est le chemin à parcurir, avec quels myens et pur répndre aux exigences des référentiels que j ai chisi» QUALITE SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL (SST) ENVIRONNEMENT Autdiagnstic : examen cllectif et exhaustif de l ensemble des activités, prduits et services de l rganisme et de ses résultats par rapprt à des critères d évaluatin basés sur les nrmes de la série ISO9000 Analyse des risques santé et sécurité au travail permettant l élabratin du dcument unique (bligatin réglementaire). Cette étude permet d évaluer le niveau d expsitin des persnnes de l rganisme en matière de santé et sécurité au travail (référence au livre 2 titre III du Cde du Travail) Revue u analyse envirnnementale permettant de déterminer les aspects envirnnementaux prvenant des activités, prduits et services susceptibles d avir un impact significatif sur l envirnnement 3. Les risques identifiés permettant d évaluer le niveau de vulnérabilité de l rganisme (étape suivante) Grilles de prgrès ( critères, fnctinnement, définitin, planificatin et suivi, maîtrise, ptimisatin, excellence) Grilles des risques critiques et autres identifiés à l aide de l util d évaluatin défini et mis en œuvre par l rganisme (gravité, fréquence, maîtrise ) Liste des aspects envirnnementaux ayant un u des impact(s) significatifs identifiés à l aide de l util d évaluatin défini et mis en œuvre par l rganisme 4, Allée du Grs Châtaignier 92350 Le Plessis-Rbinsn France tél : 06 60 45 06 55 fax : 06 61 02 06 55 mail : inf@jcvictr-envirnnement.cm http: //www.jcvictr-envirnnement.cm/ Page 2 sur 5
Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR Le résultat de l étape précédente permet à l ensemble du persnnel de l rganisme (frmé) de participer à des visites à partir d un supprt qui reprend les résultats des évaluatins cmme dnnées d entrée du prcessus. SHEMA DE PRINCIPE du prcessus de VPQHSE Dnnées d entrée Dnnées de srtie 1. Grilles de prgrès 2. Dcument unique 3. Liste des aspect envirnnementaux significatifs Ressurces 1. Persnnel frmé à l utilisatin de l util 2. Temps d utilisatin de l util Prgramme de visite planifié (sur un frmat A4) par le persnnel frmé jusqu à l pérateur (définitin du nmbre de visites annuelles, du cntenu des visites (prvenant des dnnées d entrée) et des dates) L ensemble des prgrammes snt validés par les respnsables hiérarchiques du niveau supérieur. La directin au plus haut niveau établi sn prgramme cmme le reste du persnnel. Le temps de préparatin de la visite en qualité, sécurité et envirnnement est de l rdre de 30 minutes (grille d évaluatin et rapprt de visite sur le même supprt frmat A4 par visite). Le temps de réalisatin de la visite est de 30 minutes Le temps de rédactin du rapprt d améliratin est de 30 minutes 1. Prpsitins d actins frmalisées Indicateur de mesure de la perfrmance 1. nmbre de visites planifiées sur le nmbre de visites réalisées 2. Nmbre d actins prpsées réalisables sur le nmbre d actin réalisées pur s amélirer 4, Allée du Grs Châtaignier 92350 Le Plessis-Rbinsn France tél : 06 60 45 06 55 fax : 06 61 02 06 55 mail : inf@jcvictr-envirnnement.cm http: //www.jcvictr-envirnnement.cm/ Page 3 sur 5
Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR REVUE DOCUMENTAIRE EN VUE d une veille réglementaire envirnnement et santé et sécurité au travail (liste nn exhaustive des dcuments (existants) à mettre à dispsitin) Plitique qualité, charte qualité Plitique, charte sécurité Plitique, charte envirnnement Plans simplifiés A3 u A4 d implantatin des activités Descriptin des activités, prduits et/u services Organisatin hiérarchique et répartitin glbale des effectifs, rganigramme, liste des services, liste des pstes, cnventin cllective Grilles de prgrès prvenant de l autévaluatin Analyse envirnnementale u revue envirnnementale, système de ctatin adpté (critères et échelles) Liste des aspects envirnnementaux susceptibles d avir un impact significatif Règlement Intérieur Liste des prcédures QSE Prcessus et prcédures d évaluatin des Risques Prfessinnels (critères de segmentatin des Unités de Travail, références utilisées, intervenants, ) Liste des Unités de Travail et leurs effectifs, pur chaque activité de prductin Liste des Persnnels Expsés par Unité de Travail Déterminatin des Risques par Unité de Travail Scénaris d accidents dans ces Unités de Travail Système de ctatin / évaluatin utilisé (avec les prcédures crrespndantes) Dcuments de Synthèses sur l Analyse des Risques Prfessinnels, dcument unique Prgrammes de Frmatin en sécurité (liste) Exemples d affichage sécurité au pste existants Tableau récapitulatif des installatins classées (cdes nmenclature ICPE, seuils réglementaires et seuils de l installatin) Etude de fudre Etude sur le bruit (cartgraphie de l expsitin) Etude déchets (typlgies, quantités, rganisatin de la gestin) Etude d impact Etude de dangers (Liste des scénaris de dangers) POI et PPI s ils existent Etude ATEX du site Etude sur le travail islé Etude sur le plan de déplacement entreprise (PDE) Etude sur les risques des services administratifs (bureaux) Etude sécurité machine (équipements de travail) Etude sur les risques des manutentins manuelles Etude sur les risques électrique Etude des risques sur les installatins frigrifiques 4, Allée du Grs Châtaignier 92350 Le Plessis-Rbinsn France tél : 06 60 45 06 55 fax : 06 61 02 06 55 mail : inf@jcvictr-envirnnement.cm http: //www.jcvictr-envirnnement.cm/ Page 4 sur 5
Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR Etude sur les risques entrepôts, magasins et parcs de stckage Etude sur les risques et cnditins d hygiène Etude sur la préventin du risque incendie Etude amiante Etude sur les risques des travaux de peinture u de vernissage par pulvérisatin Etude sur les risques des chantiers du bâtiment et des travaux publics Etude sur les risques rbtique Etude sur le risque des presses Etude sur les risques radiactifs Etude sur le risques bilgique Etude sur les espaces cnfinées Etude sur les risques chimiques (transprt, stckage) Etude sur les risques liés à l aménagement du pste de travail (ergnmie) Registre sécurité Rapprts et cmpte rendus des tris derniers CHSCT Liste des prduits dangereux et des FDS assciées Prcédure de cntrôle et d acceptatin des nuveaux prduits Liste des CMR Cartgraphie des éléments de sécurité (matériels, distributin, RIA, sprincklers) Liste des EPI mis à dispsitin des emplyés Cmpte rendu de revue de directin (partie sécurité) Cmpte emplyeur (taux de ctisatin et valeurs abslues crrespndantes) Liste des travaux par entreprises extérieures (intérimaires, sus-traitance) Liste des cntentieux (AT/MP) 4, Allée du Grs Châtaignier 92350 Le Plessis-Rbinsn France tél : 06 60 45 06 55 fax : 06 61 02 06 55 mail : inf@jcvictr-envirnnement.cm http: //www.jcvictr-envirnnement.cm/ Page 5 sur 5