Royaume du aroc nstère du Commerce xtéreur المملكة المغربية وزارة التجارة الخارجية IPACT DS ACCORDS D LIBR- CHANG (ODL CALCULABL D QUILIBR GNRAL : IPAL) Drecton des tudes Févrer 2009
SOAIR INTRODUCTION... 3 1. TABLISSNT D LA ATRIC D COPTABILIT SOCIAL... 5 1.1. Aperçu conceptuel... 5 1.2. Structure de la matrce de comptablté socale... 6 1.3. Présentaton de la matrce de comptablté socale... 14 2. SPCIFICATION DS COPORTNTS DS AGNTS CONOIQUS... 18 2.1. Structure du modèle IPAL... 19 2.2. Actvtés de producton, offre des bens et servces et marchés des facteurs... 20 2.3. Revenu, consommaton et épargne des agents économques... 21 2.4. Commerce extéreur... 22 2.5. Prx et taxes... 26 2.6. Demandes des bens et servces... 26 2.7. Calbrage du modèle... 27 2.8. Fermeture... 28 3. RSULTATS DS SIULATIONS... 30 3.1. Smulaton n 1 : mpact des accords de lbre-échange... 30 3.2. Smulaton n 2 : Impact des plans sectorels sur le commerce extéreur... 41 CONCLUSION... 45 ANNXS... 47 Annexe 1 : Présentaton des accords de lbre-échange... 48 Annexe 2 : quatons de spécfcaton des comportements des agents économques... 60 Annexe 3 : Tableaux des résultats de la smulaton n 1... 81 Annexe 4 : Tableaux des résultats de la smulaton n 2... 94 Annexe 5 : Aperçu sur la méthode «entrope»... 107 2
Introducton Le aroc est l un des pays précurseurs en Afrque et dans le monde arabe à avor opté pour la lbéralsaton de son économe et de ses échanges, et ce depus le début des années 80 dans le cadre du Programme d Austement Structurel. Cette poltque s est renforcée par l adopton d une nouvelle génératon de réformes volontarstes qu a porté prncpalement sur l élmnaton des mesures non tarfares tant à l mportaton qu à l exportaton, la smplfcaton du système de taxaton des mportatons et la ratonalsaton du tarf douaner. La stratége d ouverture et de lbéralsaton entreprse par le aroc s est tradute également par la concluson d une sére d accords de lbre-échange avec ses prncpaux partenares commercaux tels que l Unon uropéenne, l Assocaton uropéenne de Lbre-change, les pays arabes, les tats-uns d Amérque et la Turque. De même, d autres proets d accords sont en cours de négocaton avec notamment les pays de l Unon du aghreb Arabe et de l Unon conomque et onétare Ouest Afrcane. Ces accords émergent comme prncpal outl de la stratége d ouverture vsant à renforcer l ntégraton du pays à l économe mondale et à son envronnement régonal. La concluson de ces accords se ustfe par le beson d adaptaton aux nouvelles exgences du commerce mondal et par la nécessté de la dversfcaton des produts et des marchés à l exportaton. Les facltés ndutes par ces accords sont des exonératons ou des réductons progressves de drots de douanes ans que l abolton des barrères non tarfares et l nstauraton des mécansmes de sauvegarde du marché domestque. La lbéralsaton et ses exgences sont perçues comme un déf global pour l économe marocane dans son ensemble, notamment pour les producteurs de bens et servces qu seront de plus en plus exposés à la concurrence des produts mportés. Ces accords mplquent des rsques surtout à court terme, mas également des opportuntés à moyen et long termes. Les accords de lbre-échange auraent pour effet l accrossement des possbltés d explotaton des économes d échelle dans la producton et la commercalsaton des produts pour fare du aroc une plate-forme d nvestssement, de producton et d exportaton, ce qu pourrat contrbuer à la créaton d emplos et à la redstrbuton de revenus supplémentares en vue d amélorer le ben-être des consommateurs. Par alleurs, l est à précser que pour la maorté des accords, le passage au lbreéchange est progressvement ms en œuvre. La stuaton actuelle de notre économe et l effcacté des austements qu s effectueraent pendant la pérode de transton vont certanement condtonner la nature et l ampleur des bénéfces à trer de ces accords. Le passage graduel à un régme de lbre-échange partel ou généralsé devrat être faclté par un effet soutenu de mse à nveau vsant une plus grande compéttvté, une souplesse et une flexblté des structures de producton et de l apparel admnstratf d accompagnement. 3
Néanmons, cette ouverture a d ores et déà commencé à creuser l écart entre les drots de douane communs (dts NPF) et ceux préférentels applqués dans le cadre desdts accords. Ces écarts pourraent engendrer un détournement du commerce vers les orgnes préférentelles, ce qu consttuerat un manque à gagner en devses. De ce fat, l est nécessare de rechercher un écart de taxaton optmal entre le régme préférentel et le régme de drot commun. C est dans ce but qu une réforme tarfare globale est en cours d étude vsant une melleure ratonalsaton du tarf douaner. Compte tenu des éléments susmentonnés, une évaluaton macroéconomque et sectorelle s mpose. lle permettra de dégager les effets potentels d une lbéralsaton totale des échanges commercaux sur la structure des flux et sur l actvté économque en général. n outre, à travers cette étude, l sera procédé à la mse en évdence du ben fondé du lancement de plans sectorels notamment dans les secteurs du toursme et de l ndustre. Ces plans sectorels sont à même de renforcer l offre du aroc en bens et servces et profter au meux des opportuntés offertes par les accords de lbre-échange. L approche méthodologque adaptée à ces obectfs requert une modélsaton qu permet de smuler un choc de structure et d en évaluer les retombés. C est la rason pour laquelle l a été opté pour la modélsaton en équlbre général calculable. Cette modélsaton se base sur la formalsaton des comportements de tous les agents économques et sur la smulaton des chocs lés aux démantèlements tarfares programmés et à la mse en œuvre des plan sectorels. Ce type de modélsaton est de nature à capter les effets des poltques économques et commercales à entreprendre sur toutes les composantes de l économe. A cet égard, une matrce de comptablté socale spécfque à la problématque posée a été étable pour répondre aux exgences de cohérence comptable du modèle construt. L étape suvante consste à spécfer les comportements des agents et des branches d actvtés retenus. Ces comportements sont traduts en équatons mathématques tout en respectant à la fos la théore économque de base, la logque du modèle et les smulatons à effectuer. L écrture numérque du modèle sous le logcel GAS, permet la calbraton des paramètres du modèle et le chox des varables exogènes d une manère à refléter l économe marocane à l année de base. 4
1. tablssement de la matrce de comptablté socale 1.1. Aperçu conceptuel La atrce de Comptablté Socale (CS) est un tableau comptable de synthèse qu permet de retracer et de schématser, pour une année donnée, l'ensemble des flux de productons, de revenus, de demandes et d'échanges entre les dfférents agents d une économe selon un nveau de désagrégaton donné. lle se présente comme une photographe de l ensemble de l économe au cours de la pérode en queston. La matrce de comptablté socale regroupe à la fos les données du tableau Ressources mplos (TR) (appelé dans l ancen système de comptablté natonale TS), du tableau des comptes économques ntégrés (ancen T) et éventuellement du tableau des opératons fnancères (TOF) s la sphère fnancère est prse en compte dans l analyse. La CS est basée sur le prncpe comptable de l'égalté entre les ressources et les emplos auss ben au nveau global qu au nveau de chaque agent économque. n effet, dans une CS tous les flux comptables de recettes et de dépenses relatves aux opératons effectuées par les agents économques sont enregstrés pour la pérode consdérée. Les recettes sont enregstrées en lgnes et les dépenses en colonnes. Chaque flux monétare f défnt ans une dépense du compte et une recette du compte. Cec mplque que pour tout compte k d une matrce de comptablté socale, l égalté entre les ressources et les emplos est assurée : f k Le nveau de désagrégaton de la structure comptable dot être adapté à la nature de la problématque étudée en foncton de la dsponblté des données nécessares à l étude de ladte problématque. De ce fat, une matrce peut être étable à l échelle macroéconomque globale, comme elle peut être construte au nveau régonal vore au nveau d une vlle. Dans la pratque l élaboraton d un tel document comptable se heurte souvent à dverses contrantes, notamment le manque de données susceptbles de répondre à la problématque tratée, ans qu une melleure concepton de la structure comptable tradusant ladte problématque. L établssement d une CS est une tâche ardue, car elle condtonne la réusste et la fablté de la modélsaton à opérer, ce qu nécesste suffsamment de temps en vue de ben dentfer les dfférentes composantes de la problématque étudée, la concepton de la structure comptable adéquate et la collecte des données nécessares à l élaboraton de cette matrce. f k 5
Les prncpales étapes de la constructon d une CS peuvent être schématsées comme sut : - cerner la dmenson de la problématque à étuder et précser le nveau de la désagrégaton à retenr, compte tenu des études à réalser et de la nature du modèle à utlser, - construre un schéma d ensemble de la forme de la CS à établr, - fare un nventare des dfférentes sources de données à utlser ou à préparer. Comme ces sources sont multples, l faut généralement chercher à assurer leur compatblté et leur cohérence globale. Certanes procédures mathématques comme les méthodes «RAS» ou «NTROPI», sont utlsées à l occason pour fare des rapprochements entre ces données et assurer une telle cohérence. - chosr l année de référence : ce chox est détermnant, l dot se fare avec beaucoup d attenton. L année de référence dot être la plus récente possble, compte tenu des données dsponbles, - préparer un proet de matrce qu servra comme base de traval, de préférence en équpe multdscplnare, - aménager le proet et le raffner avant de passer à la modélsaton. Sur le plan de la modélsaton, une CS consttue une premère étape, parfos mplcte, pour construre un odèle Calculable d Équlbre Général (CG). Prse toute seule, une CS est auss une spécfcaton lnéare mult-sectorelle qu retrace un ensemble de relatons entre les agents et les secteurs pour une année donnée. lle peut à elle seule fournr beaucoup de rensegnements ntéressants. lle est parfos utlsée pour dédure des multplcateurs à prx fxes comme ceux déduts à partr des analyses classques des modèles nput-output. S l'hypothèse de la fxté des prx est écartée en rendant ces prx endogènes aux modèles et en spécfant les comportements des agents et les structures des marchés en place, on se retrouve dans un CG. La CS devent alors la source des données sur laquelle se base la procédure du calbrage du modèle. 1.2. Structure de la matrce de comptablté socale La structure de la CS marocane étable pour le présent traval a été étable sur la base des documents de synthèse établs par le Haut commssarat au Plan (Drecton de la Statstque) au ttre de l année 2003. n ce qu concerne les données relatves à la producton et à la consommaton, elles ont été extrates du Tableau Ressources mplos (TR) à 39 branches (nveau 1 de la nomenclature des branches d actvté de la comptablté natonale). 6
Quant aux transferts entre les gents économques (l tat, les entreprses, les ménages et le reste du monde), ls ont été consttués à partr du Tableau des Comptes conomques Intégrés (TCI). Par alleurs, l convent de précser que la présente CS ne content que les grandeurs réelles de l économe et n ntègre pas la sphère fnancère de l économe marocane. Par conséquent, la structure de la CS étable dans le cadre de ce traval est composée des partes suvantes : - facteurs de producton, - agents économques, - branches d actvté, - bens et servces, - fnancement de la FBCF et de la varaton des stocks (épargne). 1.2.1. Facteurs de producton Deux facteurs de producton sont retenus dans le cadre de ce traval, à savor le traval et le captal. n rason du manque des données pertnentes et de la contrante de temps, les deux facteurs n ont pas fat l obet d aucune désagrégaton, notamment en ce qu concerne le traval qu l a été souhatable de dssocer en deux catégores : man d œuvre qualfée et celle non qualfée. Concernant la moblté des facteurs, l est supposé que le traval est homogène entre les dfférentes branches d actvtés, alors que le captal demeure spécfque à chaque branche. Les rémunératons perçues par les facteurs de producton sont consttuées des salares en contreparte du traval effectué au proft des branches d actvtés et de l excédent brut d explotaton qu est la rémunératon du facteur captal utlsé dans la producton. n 2003, le total de ces rémunératons s est chffré à près de 423,6 mllards de drhams, à rason de 150,7 mllards de drhams pour les salares et de 272,9 mllards de drhams pour l excèdent brut d explotaton. 1.2.2. Agents économques Les agents économques retenus dans ce cadre sont au nombre de cnq : énages ntreprses non fnancères ntreprses fnancères tat Reste du monde (désagrégé en 5 agents à savor l U, les pays arabes, l USA, la Turque et les autres pays). 7
1.2.2.1. énages Selon le nouveau Système de comptablté natonale, le secteur des ménages regroupe les ménages dans leur foncton de consommaton et les entrepreneurs ndvduels. Ces derners sont les proprétares des entreprses ou des untés de producton ne dsposant pas de comptablté complète pour décrre leurs actvtés. Les nsttutons sans but lucratf au servce des ménages (ISBLS) sont auss regroupées avec les ménages. L agent «ménages» n a pas fat l obet de désagrégaton partculère en rason du traval lourd requs pour l adaptaton des données relatves à l enquête du nveau de ve des ménages au cadre comptable établ dans notre cas. De ce fat, les données relatves à cet agent n ont pas sub de tratement partculer. Les ressources des ménages se sont chffrées à 402,5 mllards de drhams en 2003 et provennent des salares perçus du facteur traval qu est de 150,8 mllards de drhams ans que 164,6 mllards de drhams au ttre de l excèdent brut d explotaton. Ces revenus sont augmentés des ressources provenant de la dstrbuton au ttre de dvers transferts reçus des autres agents économques, tels que les revenus de proprété (7,2 mllards de drhams), les prestatons socales et autres transferts socaux (26 mllards de drhams) ans que d autres transferts courants (53 mllards de drhams). n emplos, ces revenus sont essentellement utlsés dans les paements des revenus de proprété (7,2 mllards de drhams), des dépenses de consommaton fnale à hauteur de 274,2 mllards de drhams, et le reste des revenus est affecté aux transferts à d autres agents, tels que les mpôts courants sur le revenu (20,1 mllards de drhams), les cotsatons socales (27,7 mllards de drhams) et autres transferts courants (9,8 mllards de drhams). De ce fat, les ressources des ménages ont largement couvert leurs emplos tout en dégageant une épargne brute d un montant de 63,5 mllards de drhams. Cette épargne est réparte entre le fnancement de la formaton brute du captal fxe et des varatons des stocks, avec des montants respectfs de 40,9 et 22,6 mllards de drhams. 1.2.2.2. ntreprses non fnancères Selon le Système de comptablté natonale, les entreprses non fnancères sont composées des socétés non fnancères publques et prvées. Il s agt des entreprses soumses à l IS/IR, au régme de résultat net réel et des établssements publcs consdérés comme quas-socétés. Les ressources de ces entreprses se sont étables à 117,2 mllards de drhams et provennent essentellement de l excédent brut de l explotaton (108,1 mllards de drhams), des revenus de proprété (5,9 mllards de drhams), des cotsatons socales (1,9 mllards de drhams) et des autres transferts courants (1,3 mllards de drhams). 8
Ces ressources sont répartes entre l affecton des revenus prmares et secondares, avec des montants respectfs de 15 et 22,5 mllards de drhams, le reste est consttué des transferts au reste du monde qu se sont chffrés à 10,4 mllards de drhams. Le solde entre les ressources et les emplos représente l épargne de ces entreprses dont le montant s est chffré à 69,3 mllards de drhams et a perms de fnancer la FBCF et la varaton des stocks, avec des montants respectfs de 65,7 et 3,6 mllards de drhams. 1.2.2.3. ntreprses fnancères Le secteur des socétés fnancères regroupe les établssements de crédt (banques et socétés de fnancement) ayant pour actvté prncpale «l ntermédaton fnancère» et les actvtés auxlares lées à ladte ntermédaton ans que les compagnes d assurance et les organsmes de retrate. Ans, les socétés fnancères sont consttuées des sous-secteurs suvants : - Bank Al-aghrb, - tablssements de crédt, - Autres ntermédares fnancers, - Auxlares fnancers, - compagnes d assurance et les organsmes de retrate. Les ressources de ces entreprses se sont chffrées à 66,2 mllards de drhams en 2003 et sont consttuées de l excédent brut d explotaton (15,1 mllards de drhams), des revenus de la proprété (41,2 mllards de drhams), des cotsatons socales (5,4 mllards de drhams) et des autres transferts courants (4,5 mllards de drhams). Les autres emplos sont réparts entre l affectaton des revenus prmares, des revenus secondares et des transferts au reste du monde, avec des montants respectfs de 43,2 mllards de drhams, 13,6 mllards de drhams et 1 mllard de drhams, tout en tenant compte d un austement relatf au drot des ménages sur les fonds de penson de 0,9 mllard de drhams. L excédent des ressources sur les emplos a perms de dégager une épargne brute de 7,5 mllards de drhams qu couvre essentellement le fnancement de la varaton des stocks chffré à 7,46 mllards de drhams et un montant nsgnfant de la FBCF estmé à 41 mllons de drhams. 1.2.2.4. tat (admnstratons publques et collectvtés locales) Il comprend toutes les untés nsttutonnelles centrales et locales dont la foncton prncpale est de produre des bens et servces non marchands destnés à la consommaton fnale ndvduelle ou collectve et/ou à la réalsaton des opératons de redstrbuton de revenu. 9
Les ressources de l tat se sont chffrées à près de 136,2 mllards de drhams et provennent essentellement de l excédent brut d explotaton (4,9 mllards de drhams), des revenus des mpôts nets perçues drectement ou ndrectement des branches d actvtés (mpôts lés à l actvté), des produts telles que les taxes ndrects et les drots de douanes (53,2 mllards de drhams), des mpôts courants sur le revenu (34 mllards de drhams) ans que des revenus de proprété (11 mllards de drhams), des cotsatons socales (20,3 mllards de drhams) et des autres transferts courants (12,8 mllards de drhams). Ces ressources sont utlsées dans les dfférents transferts, tels que le paement des revenus de proprété accordés (15 mllards de drhams), les prestatons socales, les dvers transferts socaux et les autres transferts courants (25 mllards de drhams) ans que les dépenses de consommaton fnale (86 mllards de drhams) et les transferts effectués au reste du monde (4 mllards de drhams). n défntve, l tat dégage une épargne brute de près de 5,9 mllards de drhams qu fnance la formaton brute de captal fxe d un montant de près de 13,7 mllards de drhams et la varaton des stocks de (-7,8 mllards de drhams). 1.2.2.5. Reste du monde Conformément au nouveau système de comptablté natonale de 1993 et de la cnquème édton du manuel du FI de 1995 sur la balance des paements, les opératons relatves aux transactons courantes et du captal réalsées entre les agents économques résdents et ceux non-résdents sont retracées dans un compte spécfque relatf à un agent «fctf» nttulé «Reste du onde». Ans, à l nstar des autres agents économques, l agent «reste du monde» est consdéré comme un agent à part entère à travers les opératons réalsées avec les agents résdents. Ces opératons sont comptablsées dans le compte «reste du monde» dont les ressources sont un emplo pour la naton et vse versa, ce qu sgnfe qu un solde postf de ce compte est un surplus pour le reste du monde et un défct pour la naton et nversement en cas de solde négatf. Comme mentonnées, les opératons enregstrées dans ce cadre sont répartes entre les deux grands comptes de la balance des paements qu sont les opératons courantes et celles de captal. Les opératons courantes sont également répartes entre deux sous-comptes : - Le compte extéreur des bens et servces dont les ressources sont consttuées des mportatons de bens et servces et les emplos sont consttuées des exportatons de bens et servces. - Le compte extéreur des revenus prmares et des transferts courants. 10
Le compte «reste du monde» dégage le solde extéreur courant ou le solde du compte courant de la balance des paements lequel solde équvaut à l épargne du reste du monde. Quant aux opératons en captal, elles sont enregstrées dans les comptes captal et fnancers qu dégagent une capacté ou un beson de fnancement du reste du monde selon que leurs soldes soent postfs ou négatfs. Après ce bref rappel des prncpes de la comptablté natonale relatfs aux échanges avec le reste du monde, l convent à présent de mettre l accent sur le tratement spécal réservé à ce volet dans le cadre de cette étude et ce, dans la mesure où les données de la comptablté natonale dsponbles demeurent agrégées et ne permettent pas une melleure appréhenson de l mpact smulé des accords de lbre-échange tratés. D alleurs, les dfférents travaux de modélsaton en équlbre général réalsés usqu à présent sur le aroc n ont amas opéré de désagrégaton partculère du reste du monde. Ans, ce tratement se ustfe par la nature de la problématque tratée dans ce cadre à savor «l mpact des accords de lbre-échange», ce qu nécesste une désagrégaton du «reste du monde» en vue de fare ressortr les prncpaux partenares commercaux avec lesquels le aroc a conclu ces accords, tels que l Unon uropéenne et l AL, les tats-uns d Amérque, les pays arabes et la Turque. Un tel traval de désagrégaton est une entreprse ardue, eu égard au manque des données nécessares à ce type de tratement qu touche auss ben les opératons sur les bens et servces, tels que les mportatons, les exportatons, les drots de douane que les opératons de répartton prmare et des transferts courants et partant le solde du compte courant et les correctons terrtorales. n l absence de toutes les données nécessares à cet égard, la méthode scentfque dte «ntrope» 1 a été utlsée. lle consste à effectuer une melleure répartton des erreurs pouvant découler de la désagrégaton des données fasant défaut. Ces tratements ont débouché sur les résultats c-dessous. Les ressources du reste du monde agrégé se sont chffrées à 165,2 mllards de drhams et sont répartes après désagrégaton entre l Unon uropéenne (+AL), les tats-uns d Amérque, les pays arabes, la Turque et les autres pays, avec des montants respectfs de 104,8 mllards de drhams, 7,3 mllards de drhams, 13,8 mllards de drhams, 2,3 mllards de drhams et 37,0 mllards de drhams. Ces ressources provennent des mportatons des bens et servces (149,2 mllards de drhams), de la répartton prmare et secondare des revenus, avec des montants respectfs de 14,5 mllards de drhams et 1,5 mllards de drhams. 1 Vor explcaton en annexe. 11
Par orgne, les mportatons en provenance de l Unon uropéenne (+AL), des tats- Uns d Amérque, des pays arabes et de la Turque et les autres pays se sont étables respectvement à 90,8 mllards de drhams, 6,4 mllards de drhams, 13,2 mllards de drhams, 2,2 mllards de drhams et 36,6 mllards de drhams. Quant aux ressources découlant des transferts (dstrbuton prmare et secondare des revenus) par orgne, ls se sont chffrés respectvement à 14 mllards de drhams, 1 mllard de drhams, 0,6 mllards de drhams et 0,4 mllards de drhams. Les emplos sont réparts entre les exportatons avec un montant de 134,9 mllards de drhams et les transferts aux agents résdents qu se sont chffrés à près de 45,5 mllards de drhams. Par destnaton, les exportatons de bens et servces sont essentellement concentrées sur le marché U et AL avec un montant de près de 96 mllards de drhams, le reste est respectvement ventlé entre les tats-uns d Amérque, les pays arabes, la Turque et les autres pays, avec des montants de 3,3 mllards de drhams, 7,1 mllards de drhams, 0,6 mllards de drhams et 27.9 mllards de drhams. Les transferts du reste du monde aux agents résdents (ménages, socétés non fnancères, socétés fnancères et l tat) sont réparts entre les cnq orgnes (U+AL, USA, pays arabes, Turque et autres pays) avec des montants respectfs de 39,7 mllards de drhams, 2,7 mllards de drhams, 1,6 mllards de drhams, 0,4 mllards de drhams et 1,1 mllards de drhams. Ans, les opératons courantes entre le aroc et le reste du monde au ttre de l année 2003 ont débouché sur un solde défctare de 15,2 mllards de drhams en faveur du aroc. 1.2.2.6. Branches d actvtés La classfcaton des branches d actvtés n a pas sub de tratement partculer en rason du manque de données. De ce fat, la structure utlsée est la même que celle fgurant dans le tableau des ressources et des emplos (TR) établ par la comptablté natonale, à savor le nveau 1 de la nomenclature marocane des actvtés, sot 39 branches d actvtés. Selon le système de comptablté natonale, la défnton des branches d actvtés répond aux besons relatfs à la producton des bens et servces par l utlsaton des processus de producton spécfques à chaque actvté. De ce fat, une branche regroupe les établssements de producton ayant la même actvté prncpale et chaque actvté se caractérse par les produts qu elle fabrque. Les données relatves à la producton des 39 branches retenues dans la matrce étable sont extrates du TR de 2003. Cette producton consttue les ressources desdtes 12
branches qu se sont chffrées à un montant total de 768 mllards de drhams, laquelle producton est évaluée au prx de base 2. Les emplos sont consttués des consommatons ntermédares dont le montant est évalué à 341 mllards de drhams. Ans, la dfférence entre la producton totale et les consommaton ntermédares génère le solde du compte «producton» qu est la valeur aoutée dont le montant s est établ à près de 427 mllards de drhams. Cette valeur aoutée est nscrte en ressources du compte «explotaton» en contreparte de la rémunératon des facteurs de producton ayant contrbué à la producton, à savor le captal et le traval, en tenant compte également des mpôts et subventons sur la producton. 1.2.2.7. Bens et servces A l nstar des branches, les produts sont classés selon la nomenclature marocane des produts (NP) algnée sur la classfcaton ntermédare des produts des Natons Unes et le Système harmonsé de désgnaton et de codfcaton des marchandses (SH). Les nomenclatures des actvtés et des produts sont complémentares du fat que les branches produsent les produts à travers les établssements qu les consttuent. Les bens et servces sont destnés sot au marché domestque à des fns de consommaton fnale, de consommaton ntermédare ou de FBCF/varaton des stocks, sot aux exportatons vers le reste du monde. Les chffres relatfs à ces dfférentes composantes de l absorpton sont extrats du TR de 2003. Les ressources en bens et servces sont évaluées au prx d acquston 3 (tenant compte des mpôts et taxes sur les produts (TVA non déductble et la TIC) et des marges commercales et de transport), elles se sont chffrées à un montant total de 967 mllards de drhams. Les emplos des bens et servces du même montant sont réparts entre les composantes de l absorpton qu sont les suvantes : Consommaton fnale des ménages : 274,2 mllards de drhams, Consommaton fnale publque : 86,0 mllards de drhams, xportatons : 134,9 mllards de drhams, Consommatons ntermédares : 341,0 mllards de drhams, Formaton brute de captal : 120,3 mllards de drhams, Varaton des stocks : 10,6 mllards de drhams. 2 Selon le Système de comptablté natonale, le prx de base correspond «au prx de la producton avant que les mpôts sur les produts ne soent aoutés et que les subventons sur les produts ne soent dédutes». 3 Selon le Système de comptablté natonale, le prx d acquston correspond «au montant payé par les acheteurs, à l excluson de la parte déductble des mpôts de type TVA». 13
1.2.2.8. Fnancement de la FBCF et les varatons de stocks Après avor détallé les dfférents comptes de la matrce de comptablté socale servant au modèle IPAL, à savor les comptes relatfs aux facteurs de producton, aux agents économques, aux branches d actvtés et aux bens et servces, deux lgnes et deux colonnes ont été aoutées à la matrce en queston en vue de l équlbrer. Les deux colonnes se rapportent à la FBCF et à la varaton des stocks qu servent à garder l équlbre ressources emplos en bens et servces. De même les deux lgnes ont serv à l équlbre des comptes des agents économques en guse d épargnes sus mentonnées et qu sont destnées au fnancement de la FBCF et de la varaton des stocks. 1.3. Présentaton de la matrce de comptablté socale La présentaton de la matrce de comptablté socale (CS) rentre dans le cadre de la réforme du système de comptablté natonale et se conforme ans aux comptes du système de comptablté natonale de 1993 (SCN 1993). Le but étant de répondre aux besons de plus en plus crossants des utlsateurs de ce type de données, notamment en matère de modélsaton. lle a été étable afn de mettre l accent sur les nteractons entre le tableau des ressources et des emplos (TR) et les comptes des secteurs nsttutonnels (agents économques). Le len entre les comptes de bens et servces et les comptes des secteurs nsttutonnels est assuré par l ntermédare du compte d explotaton. Ce derner tradut la répartton de la valeur aoutée générée par les branches d actvtés (les salares et l excédent d explotaton) et le versement de ces éléments aux secteurs nsttutonnels. Le document reste assez agrégé, notamment en ce qu concerne les branches d actvtés qu sont au nombre de 39. De même, les secteurs nsttutonnels sont lmtés à cnq : Socétés non fnancères; Socétés fnancères; Admnstraton publque; énages (y comprs les nsttutons sans but lucratf au servce des ménages) ; Reste du monde. La matrce de comptablté socale relatve à l économe marocane en 2003 se présente comme sut : Les deux premers comptes, à savor le compte de bens et servces et le compte de producton, consttuent une verson agrégée du tableau des ressources et des emplos, dont les lgnes et les colonnes des ressources et des emplos ont été transposées. 14
Le compte de bens et servces enregstre en lgnes les emplos de bens et servces aux prx d acquston : consommaton ntermédare, dépense de consommaton fnale, formaton brute de captal fxe, varaton des stocks et exportatons (prx FOB). Les colonnes reprennent l offre de bens et servces : la producton aux prx de base, les marges de commerce et de transport, les mpôts nets des subventons sur les produts comme ressources (nclus auss dans le compte d affectaton des revenus prmares des admnstratons publques), à cela s aoutent les mportatons au compte des opératons courantes du reste du monde. Le compte de producton enregstre en lgnes : la producton calculée au prx de base, au moment où les colonnes font apparaître la valeur aoutée brute totale, réparte selon la rémunératon des facteurs. Le compte d explotaton enregstre en ressources la valeur aoutée brute et fat apparaître un autre solde, appelé revenu généré brut aux prx de base qu désgne le revenu total perçu par les untés nsttutonnelles résdentes au ttre de l actvté de producton. Le compte d affectaton de revenu prmare enregstre en ressources, en plus du revenu brut généré, les mpôts mons les subventons sur les produts, les revenus de la proprété reçus du reste du monde et, sur la dagonale, les transferts de revenus de la proprété effectués entre les secteurs nsttutonnels. n emplos, le revenu de la proprété versé au reste du monde en plus de l élément de la dagonale (les transferts de revenus de la proprété effectués entre les secteurs nsttutonnels). Ce compte dégage un solde qu est le revenu natonal brut (RNB) pour l économe totale. Le compte de dstrbuton secondare du revenu comptablse en ressources le revenu natonal brut ans que tous les autres transferts courants à recevor du reste du monde. De même que les flux effectués entre secteurs résdents concernant les mpôts courants sur le revenu, les cotsatons et les prestatons socales et d autres transferts courants, sont enregstrés sur la dagonale. Quant aux emplos, ls sont consttués des transferts courants à verser au reste du monde ans que le solde, appelé le revenu brut dsponble, qu est reporté aux ressources du compte d utlsaton du revenu. Le compte d utlsaton du revenu montre comment est dépensé le revenu brut dsponble entre dépenses de consommaton fnale en bens et servces et l épargne brute, reportée au compte de captal. Sur la dagonale de ce compte fgure l austement pour varaton des drots des ménages sur les fonds de penson. Le compte de captal fat ressortr, en ressources, l épargne brute, le beson de fnancement, les transferts en captal à recevor du reste du monde. n dagonale, les transferts en captal entre les secteurs nsttutonnels résdents sont reprs. 15
Sur les colonnes, fgurent les varatons des stocks, les transferts en captal entre secteurs résdents, les acqustons mons les cessons d actfs fnancers non produts, la formaton brute de captal fxe (par branche d actvtés et par secteur), la capacté de fnancement et les transferts en captal versés au reste du monde. Le compte de formaton brute de captal fxe comptablse en ressources la formaton brute de captal fxe par branche d actvtés et par secteur nsttutonnel, et en emplos la formaton brute de captal fxe par produt et par branche d actvtés. Le compte reste du monde, fat apparaître les composantes des opératons courantes et de captal du reste du monde déà mentonnées. Le solde des opératons courantes avec l extéreur apparaît sur l ntersecton de la colonne représentant les opératons courantes avec le reste du monde et la lgne désgnant les opératons en captal avec le reste du monde. 16
Schéma rédut de la matrce de comptablté socale du aroc Comptes Bens et servces Producton Dstrbuton du revenu Bens et servces Consommaton ntermédare Producton Dstrbuton du revenu Utlsaton de revenu Producton+ Impôts nets des subventons sur les produts Valeur aoutée brute ou PIB Revenus de la proprété+ mpôts drects+ transferts courants Revenu dsponble Utlsaton Accumulaton Reste du monde du revenu Consommaton fnale FBCF xportatons Austement pour varaton des drots des ménages sur les fonds de pensons Captal pargne brute Transferts en captal+acqustonscessons d actfs fnancers Reste du monde Importatons Salares+ revenus de la proprété+ transferts courants à verser au reste du monde Austement pour varaton des drots des ménages sur les fonds de pensons à verser au reste du monde Capacté ou beson de fnancement de l économe Salares+ revenus de la proprété+ transferts courants à recevor du reste du monde Austement pour varaton des drots des ménages sur les fonds de pensons à recevor du reste du monde Transferts nets en captal du reste du monde+acqustonscessons du reste du monde 17
2. Spécfcaton des comportements des agents économques Le modèle relatf à l évaluaton de l mpact des accords de lbre-échange conclus par le aroc «IPAL» est un modèle calculable d équlbre général (CG) réel de type statque. Il repose sur l analyse de la statque comparatve entre l équlbre ntal à l année de base (2003) et après l nstauraton complète des accords de lbreéchange. Les résultats des smulatons sont apprécés par référence à l économe marocane telle que reprodute dans la atrce de Comptablté Socale de 2003 (CS-2003). L adopton de l analyse de la statque comparatve mplque que le modèle ne spécfe pas un comportement en matère d nvestssement et ne consdère que son orgne et non pas sa destnaton. Le modèle est de type néoclassque et tente de reprodure, auss fdèlement que possble, le fonctonnement de l économe dans laquelle opèrent des agents qu optmsent des obectfs donnés sous des contrantes spécfques. De ce fat, les comportements d optmsaton de ces agents sont réalsés grâce à l austement des prx relatfs qu permettent d assurer l équlbre sur les marchés des bens et servces et des facteurs de producton compte tenu des nteractons de l offre et de la demande. Le modèle «IPAL» s nscrt dans la catégore des modèles néo-classques développés par Dervs, De elo et Robnson (1982), mas l ncorpore les avancées apportées par l Internatonal Food Polcy Research Insttute (IFPRI). Celles-c comprennent en partculer la prse en compte des coûts des transactons, ans que la séparaton entre les actvtés de producton et les produts, ce qu permet de tenr compte du fat qu une actvté produt pluseurs bens et qu un ben peut être produt par pluseurs actvtés. Le cœur du modèle est walrasen dans le sens où l détermne seulement les prx relatfs et les autres varables de la sphère réelle de l économe. De ce fat, la transmsson des chocs se fat à travers les prx relatfs alors que le nveau absolu des prx est sans nfluence. Les prncpaux agents sont les ménages, les entreprses, l tat et le reste du monde désagrégé par pays sgnatares d AL avec le aroc. Les entreprses maxmsent leurs profts en foncton de la technologe et des facteurs de producton dsponbles, alors que l tat et les ménages maxmsent leurs utltés sous la contrante des revenus. Le modèle est calbré sur la CS de 2003 et l évaluaton de l mpact des AL est smulée par la suppresson des drots d mportaton sur les produts orgnares des partenares commercaux concernés par ces accords. 18
2.1. Structure du modèle IPAL La structure générale du modèle est la même que celle des modèles les plus utlsés à travers le monde pour analyser les mpacts des poltques commercales sous l hypothèse de la concurrence pure et parfate. lle est présentée dans le schéma caprès : Traval Captal Produt 1 Produt n CD Valeur aoutée Leontef Consommatons Intermédares Leontef Producton de la branche CD Producton natonale en un produt donné CT xportatons Ventes domestques Importatons CS Absorpton totale du marché natonal Consommatons des ménages Consommatons de l tat Consommatons ntermédares Formaton brute du captal fxe Varaton du stock 19
2.2. Actvtés de producton, offre des bens et servces et marchés des facteurs Ce modèle dstngue 39 branches d actvtés économques et chaque branche peut produre pluseurs bens. La producton de chaque branche s effectue en rendements d échelle constants et la concurrence pure et parfate est supposée de sorte que le revenu margnal des facteurs égalse leur coût margnal. On suppose que les branches d actvté utlsent la même technologe de producton dont la foncton de producton globale est une foncton dte «emboîtée». Le processus de producton se caractérse par une complémentarté entre la valeur aoutée et les consommatons ntermédares qu est spécfée par une foncton de type Leontef, ce qu sgnfe que la valeur aoutée et les consommatons ntermédares représentent chacune une part fxe de la producton. De même, les consommatons ntermédares sont modélsées selon le schéma classque des modèles nput-output (coeffcents technques fxes). Les producteurs n ont pas à chosr leurs nputs entre produts domestques et mportés pusque les nputs sont des bens compostes ncorporant les mportatons et les produts fabrqués localement, selon une foncton dte à élastcté de substtuton constante (Constant lastcty of Susttuton CS). Quant à la valeur aoutée, elle est représentée par une foncton de type Cobb- Douglas (CD) dont les facteurs de producton sont substtuables et les élastctés sont égales à 1. Les coeffcents des fonctons Léontef et CD sont ssus de la CS-2003 va le processus de calbraton. Ans, la part de chaque produt dans la producton d une actvté est supposée fxe en foncton de ce qu est observé à l année de base. Deux facteurs de productons sont utlsés par les dfférentes branches d actvtés, à savor le captal et le traval. Pour tenr compte des effets à court terme lors des smulatons à effectuer, le modèle adopte l hypothèse de la spécfcté du stock de captal par branche d actvté (ntensté captalstque dfférentée) et son plen emplo, ce qu exclut toute possblté de moblté ntersectorelle de ce facteur. Les dfférentels de rendement du captal par secteur sont endogènes et reflètent ans cette hypothèse de spécfcté du captal. Quant au facteur traval, l est supposé moble entre les secteurs, avec une offre totale fxe qu fat parte des varables exogènes du modèle. L obectf des producteurs est la maxmsaton des profts en foncton des contrantes mposées par la technologe et la dsponblté des facteurs de producton, le traval et le captal qu sont substtuables sous une combnason optmale en foncton de leurs prx relatfs. 20
n supposant l absence de l autoconsommaton, tous les bens fabrqués sont écoulés sur le marché. Les bens provenant des dfférentes branches sont combnés à l ade d une foncton de type Cobb-Douglas (CD) et la mnmsaton des coûts détermne la demande adressée à chaque actvté par chaque produt. La producton totale en un produt donné est destnée auss ben à la demande ntéreure qu à l exportaton en foncton du dfférentel entre les prx du marché domestque et les prx des marchés d exportaton. Le chox des producteurs entre le marché domestque et d exportaton est spécfé par une foncton dte «CT» (Constant lastcty of Transformaton) qu est caractérsée par l élastcté de transformaton constante, ce qu suppose une «transformablté» mparfate entre les destnatons. De ce fat, la maxmsaton des profts condut les producteurs à répartr leur producton entre le marché domestque et les marchés d exportaton. n effet, à l équlbre le rapport du volume exporté et celu destné à la demande domestque dépend des prx relatfs et de l élastcté de transformaton. 2.3. Revenu, consommaton et épargne des agents économques Le modèle retent neuf agents économques, à savor : - les ménages, - les entreprses fnancères et non fnancères, - le gouvernement, - et le reste du monde qu est désagrégé en cnq zones géographques à savor l Unon uropéenne (U) en plus de l AL, les pays arabes, les tats-uns d Amérque (USA), la Turque et les autres pays. Le revenu des ménages est consttué des salares relatfs à la rémunératon de leur traval, une parte du rendement du captal, des transferts des autres agents et des transferts entre ménages. La plupart de ces flux sont modélsés comme étant des parts fxes en valeur calbrées sur les données de l année de base (CS-2003). C est à partr de ce premer nveau de consttuton des revenus que les ménages se trouvent affectés sute à tout changement dans les prx relatfs, y comprs ceux des facteurs à travers le taux de salare et le taux de rendement de captal. Deux types de revenus pour les ménages se dstnguent : le revenu dsponble obtenu du revenu brut après paement des taxes drectes et le revenu dsponble corrgé qu est dédut par la soustracton des transferts versés par les ménages aux autres agents et la correcton terrtorale (austement des flux entre les résdents et les non résdents). 21
Le revenu dsponble corrgé est alloué par la sute à parts fxes à la consommaton des bens et servces et à l épargne. De même, cette dernère est destnée à parts fxes au fnancement à la fos de la formaton brute du captal fxes (FBCF) et à la varaton des stocks. La répartton de la dépense des ménages entre les dfférents produts se fat par le bas d une foncton d utlté de type «CD» à partr de laquelle les demandes de bens et servces sont dérvées. n foncton des prx, le vecteur de dépenses est dédut sute aux effets de la poltque économque. Quant aux entreprses, elles reçovent une part des revenus du captal et des transferts des autres agents. n contreparte, elles paent des mpôts au gouvernement en plus d une correcton pour les entreprses fnancères, ce qu permet d obtenr le revenu corrgé. Après avor effectué les dvers transferts, l épargne est dédute, elle est ensute réparte à parts fxes entre le fnancement de la FBCF et la varaton des stocks. Concernant le revenu de l tat, l comprend les recettes fscales drectes et ndrectes et les recettes non fscales, tels que le rendement du captal et les transferts reçus des autres agents. Les recettes fscales drectes provennent essentellement des ménages et des entreprses alors que les recettes fscales ndrectes provennent des drots de douane et des taxes sur les branches d actvté et sur les produts. Le revenu de l tat est dépensé en transferts au proft des autres agents, en subventons payés à certanes branches d actvtés et pour certans produts et en consommaton des bens et servces pour les besons spécfques de l Admnstraton. Cette consommaton est fxe en valeur et sa répartton sectorelle est réalsée à coeffcents fxes selon une foncton CD. Le reste du revenu est affecté à l épargne. 2.4. Commerce extéreur Le commerce extéreur est modélsé selon l hypothèse de la substtuablté mparfate basée sur la théore de Paul Armngton qu a ntrodut la noton de «la dfférencaton des produts par pays d orgne» dans la structure de la demande des produts. Pour n mporte quel nveau d agrégaton, les produts d un secteur donné, tant domestques que ceux mportés, ne sont pas homogènes dans la mesure où ls peuvent avor des prx et des caractérstques dfférentes et spécfées par un degré de substtuablté qu vare selon les secteurs et les orgnes. De ce fat, la quantté demandée est un ben composte consttué de la producton locale et des mportatons. La répartton de ce ben composte est rége par une foncton à élastcté de substtuton constante (CS). Il en est de même des exportatons qu se basent sur l hypothèse de la dfférencaton des produts par destnaton, ce qu permet le partage de l offre des bens fabrqués localement entre le marché domestque et le marché extéreur selon la foncton «à élastcté de transformaton constante» (CT). 22
Les fonctons CS et CT se caractérsent par des élastctés de substtuton et de transformaton qu détermnent la sensblté des ratos des volumes aux varatons des prx relatfs des produts dfférencés par orgnes et par destnaton. Ans, en modfant les valeurs de ces élastctés, la théore d Armngton permet de retrouver les résultas des théores tradtonnelles sur les bens échangeables qu peuvent être des bens parfatement substtuables (élastcté nfne) ou encore ceux de bens échangeables complémentares (élastcté nulle). L hypothèse de dfférencaton des produts a perms par alleurs de rendre compte du rôle des prx relatfs tout en conservant l hypothèse du «pett pays» 4, selon laquelle les prx ntéreurs des produts exportés et mportés sont des fonctons lnéares des prx nternatonaux de ces mêmes produts. De ce fat, le rapport entre le volume des mportatons et celu de la producton domestque écoulée localement est foncton du rapport de leurs prx respectfs. Ans, lorsque le prx en monnae locale des mportatons augmente, la part de marché des mportatons basse en faveur des produts locaux. Cette augmentaton peut se produre sute à l augmentaton des prx mondaux, sute à une dévaluaton de la monnae locale ou sute à une augmentaton des taux des drots de douane. Concernant le comportement du volume d exportatons, le rasonnement est nversé. Le rapport entre celu-c et le volume écoulé sur le marché local est également foncton du rapport des deux prx. Comme déà mentonné, l obectf de ce modèle est d évaluer l mpact des accords de lbre-échange sur la structure du commerce extéreur marocan en partculer et sur l économe natonale en général. Dans le but de meux capter ces effets, le modèle stratfe l agent «reste du monde» en cnq zones géographques ; à savor : l Unon européenne en plus de l AL, les pays arabes, les tats-uns d Amérque, la Turque et les autres pays. Cette structure permet de dstnguer cnq orgnes de drots de douane à l entrée selon la provenance du produt. Le prncpe de dfférencaton des mportatons est utlsé à cnq nveaux. Au premer nveau, l y a une spécfcaton par la dfférencaton entre la producton locale et les mportatons, tands que dans les autres nveaux, la dfférencaton est fate entre les dfférentes orgnes d mportatons. Cette dfférencaton est captée d une manère séquentelle entre les dfférents partenares selon leur mportance commercale. 4 Les prx nternatonaux des produts exportés ou mportés sont exogènes. Le pays ne peut exercer aucun contrôle et ne peuvent être modfés que pour une smulaton d ntérêt. 23
La résoluton du modèle permet de ventler le produt composte consommé sur le marché marocan entre la producton natonale, les mportatons en provenance de l U (en plus de l AL), les mportatons en provenance des pays arabes, les mportatons en provenance des USA, les mportatons en provenance de la Turque et les mportatons en provenance des autres pays soums au régme de la NPF, sous la contrante de mnmsaton du coût dudt produt composte. Nveaux de dfférencaton des mportatons par orgnes Importatons CS Importatons en provenance de l U et de l AL Importatons en provenance du reste du monde 1 CS Importatons en provenance des pays arabes Importatons en provenance du reste du monde 2 CS Importatons en provenance des tats-uns d Amérque Importatons en provenance du reste du monde 3 CS Importatons en provenance de la Turque Importatons en provenance du reste du monde 4 S agssant des exportatons, le rasonnement est smlare à celu des mportatons. Il s agt de la répartton de la producton natonale entre le marché domestque et le marché extéreur en se basant sur la théore de dfférencaton des produts par destnaton. Cette répartton est spécfée par une CT entre la producton écoulée localement et celle exportée, avec un partage optmal de la producton natonale entre ces deux marchés. Ce partage dépend du prx sur le marché domestque, du prx à l exportaton, du taux de change et de l élastcté de transformaton entre les deux types de produts. 24
Par alleurs, le partage de la parte exportée de la producton entre les dfférentes destnatons est étable en quatre nveaux de dfférencaton spécfés par des fonctons CT entre les cnq zones géographques retenues par le modèle. A l nstar des mportatons, cette répartton est fate séquentellement. Nveaux de dfférencaton des exportatons par destnatons xportatons CT xportatons vers l U et l AL xportatons vers le reste du monde 1 CT xportatons vers les pays arabes xportatons vers le reste du monde 2 CT xportatons vers les tats-uns d Amérque xportatons vers le reste du monde 3 CT xportatons vers la Turque xportatons vers le reste du monde 4 Les prx mondaux des bens et servces à l mportaton et à l exportaton sont exogènes, ls sont fxes et leurs contre-valeurs en drham sont dédutes en dfférencant deux taux de change nomnaux qu sont l uro et le Dollar, lesquels sont utlsés dfféremment selon les partenares commercaux. Pour meux apprécer l avantage offert par les dfférents partenares commercaux au produt marocan pour l accès à leurs marchés, le modèle IPAL ntrodut l hypothèse d élastcté prx fne de la demande d exportaton adressée au aroc. Cette verson des choses exge clarement que l on fasse dorénavant la dstncton pour le produt exporté entre deux types de prx sur le marché extéreur. Le premer est dt prx franco de bord (FOB), lbellé en devse, l correspond au prx effectvement chargé à l acheteur étranger. Le deuxème prx est le prx nternatonal qu dot être vu comme le prx «moyen» du produt résultant de l agrégaton des prx FOB facturés par les exportateurs des dfférents pays concurrents au aroc pour le produt en queston. Prx moyen que ne peut, toutefos, affecter le producteur natonal d un pett pays lorsqu l augmente ou dmnue la quantté qu l offre au marché mondal. 25