Dirigeant de SAS : Laisser le choix du statut social
|
|
- Valérie Bonin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Drgeant de SAS : Lasser le chox du statut socal Résumé de notre proposton : Ouvrr le chox du statut socal du drgeant de SAS avec 2 solutons possbles : apprécer la stuaton socale des drgeants de SAS comme celle des gérants de SARL selon le caractère mnortare ou majortare du drgeant, s nsprer des prncpes de lberté de la consttuton de la SAS et lasser le chox du régme socal du drgeant à la décson des assocés. 1 - Pour ben comprendre... Monseur Dupus devent actonnare unque d une Socété Anonyme. Au regard du nombre d actonnares mnmum requs pour ce type de socété, l ne peut conserver la forme de SA. Monseur Dupus a alors le chox de transformer sa socété en Entreprse Unpersonnelle A Responsablté Lmtée (EURL) ou en Socété par Actons Smplfée Unpersonnelle (SASU). Il opte pour l EURL avec le statut socal de Travalleur Non Salaré. En qualté de drgeant d une SA, Monseur Dupus bénéfcat de contrats de santé relevant de l artcle 8 du CGI. Afn de souscrre des contrats de prévoyance dans le cadre de la lo Madeln et bénéfcer ans d une protecton socale smlare, Monseur Dupus dot passer dfférents examens de santé. Or, depus quelques années, son état de santé s est dégradé et compte tenu de ses résultats médcaux, l se rend compte qu l ne peut contracter ces nouveaux contrats de prévoyance en qualté de travalleur non salaré. Afn de mantenr sa couverture socale, Monseur Dupus se tourne alors vers la SASU. Ce statut lu permettra de mantenr sa couverture santé telle qu l la connassat avec le statut de SA. 1
2 2 - Quel est le problème? 2-1 Etat des leux SAS versus EURL La Socété par Actons Smplfée (SAS) a été créée par une lo du janver Compte tenu de ses caractérstques de fonctonnement, la SAS état, à l orgne, réservée aux grands groupes. En ouvrant la SAS aux personnes physques, la lo n du 12 jullet 1999 a perms aux pettes et moyennes entreprses d accéder à cette forme de socété. Un statut de SASU a même été créé face au statut de SARL unpersonnelle. Grâce à sa souplesse de fonctonnement, la SAS connat un grand succès, même s elle requert une rgueur partculère lors de la rédacton des statuts. Les drgeants de la SAS n étant pas tenus par les règles restrctves de cumul de mandats qu s mposent dans les SA, de nombreuses SA se sont transformées en SAS afn d évter ces règles de cumul. Enfn, depus les modfcatons apportées par la lo de modernsaton de l économe du 4 août 2008, le nombre de SAS s est encore accru. En effet, les condtons d accès à cette forme de socété se sont encore assouples : ces socétés ne sont plus tenues de respecter de captal socal mnmum. En outre s elles ne dépassent pas certans seuls de chffre d affares, blan et salarés ou s elles ne sont pas contrôlées ou ne contrôlent pas d autres socétés au sens des dspostons II et III de l artcle L.2-16 du code de commerce, elles ne sont plus soumses à l oblgaton de nomnaton de commssares aux comptes. Enfn, certanes SAS peuvent opter, sous certanes condtons et pour une certane durée, pour le régme fscal des socétés de personnes. Cependant, pour les SARL, l reste à trater le problème des charges socales des travalleurs non salarés, qu en cas de redressement judcare, contrarement aux charges socales des salarés, restent à la charge du drgeant. En dffculté fnancère, le travalleur non salaré est donc oblgé de supporter ces dernères. Cette stuaton est d autant plus complquée que les délas de régularsaton sont longs et que les charges provsonnées sur les revenus de pérode faste peuvent se trouver appelées lorsque la stuaton fnancère s est assombre. Ces récentes modfcatons ont rapproché la SAS de la SARL, et cec ben qu elles soent toutes deux soumses à des règles de fonctonnement strctes ssues du Code de commerce. Aucune de ces deux socétés n est soumse à une règle de captal socal mnmum. Ces deux formes socétares n ont oblgaton de nommer des commssares aux comptes que dans certans cas prévus par la lo. En outre, la SARL ans que la SAS ne peuvent pas fare appel publc à l épargne. La ressemblance la plus forte étant la possblté de consttuer une socété avec un seul assocé sot par le bas de l entreprse unpersonnelle à responsablté lmtée (EURL), sot par le bas de la socété par actons smplfée unpersonnelle (SASU). 2
3 2 2 Le statut des drgeants S dans leur fonctonnement jurdque, les SAS et les SARL sont assez comparables, elles dffèrent en revanche quant au statut de leur drgeant. En effet, le gérant majortare de SARL bénéfce du régme socal et fscal des Travalleurs Non Salarés (TNS) et de la lo Madeln, alors que le gérant mnortare ou égaltare relève du régme général de la sécurté socale. Le Présdent de la SAS dépend, quelque sot sa part de détenton dans le captal de la socété, oblgatorement du régme général de la sécurté socale sans bénéfcer de la garante chômage lée au statut des salarés. La dfférence de régme est encore plus flagrante pour les drgeants assocés unques de SASU qu relèvent du régme général de sécurté socale alors que les drgeants assocés unques d EURL relèvent du régme des TNS. En matère de charges socales, l ne faut pas perdre de vue que le régme général de sécurté socale est plus coûteux que celu des TNS (Nb : jusqu au plafond, les charges d un salaré sont supéreures de 12 ponts à celles d un artsan (57% contre 45%. L écart progresse ensute sensblement au fur et à mesure que la rémunératon augmente), sans pour autant que les assmlés salarés pussent bénéfcer de la garante chômage attachée au statut des salarés. Même s une lettre mnstérelle en date du 17 mars 1995 a affrmé que les SAS sont susceptbles d être assmlées à des SA et qu en conséquence les présdents de ces socétés peuvent bénéfcer du régme général de sécurté socale, jusqu à l nterventon de la lo de fnancement de la sécurté socale de 2002, la queston état de savor s les drgeants de SAS devaent ou non relever du régme général des salarés. Cette lo est venue apporter une réponse à ce débat en complétant l artcle L11- du code de la sécurté socale en y nsérant une dsposton au terme de laquelle les présdents et drgeants des SAS et des Socétés d Exercce Lbéral par Actons Smplfée (SELAS) sont soums au régme général de sécurté socale, sans référence à leur partcpaton dans le captal socal (Code de la sécurté socale, art. L11-2 complété par l artcle 7 de la lo de fnancement de la sécurté socale de 2002). L afflaton au régme général étant lée à la percepton d une rémunératon, les drgeants non rémunérés ne relèvent d aucun régme oblgatore de protecton socale. Le rattachement des drgeants de SAS au régme général représentat d une part un enjeu fnancer mportant pour les casses de sécurté socale (le montant global attaché à cette modfcaton de l artcle L.11- du code de la sécurté socale s élevat à 20 mllons d euros). Ce rattachement a, d autre part, été le fat du lobbyng d ancens drgeants de socétés dsposant d un captal ponts AGIRC (Assocaton Générale des Insttutons de Retrate des Cadres) mportant et qu ne voulaent pas subr les abattements retrate complémentare AGIRC et ARRCO (Assocaton pour le Régme de Retrate Complémentare des Salarés) lors de départs avant 65 ans. La règle des «parts» - qu voulat qu l fallat cesser son actvté en qualté de salaré pour évter de perdre des drots auprès des régmes complémentares Arrco et Agrc - ayant désormas dsparu depus 200, la rason prncpale du rattachement au régme général n a plus leu d être. On peut penser que ces dspostons ont été prses en s appuyant, pour parte, sur le fat que les règles de Socétés Anonymes sont, sauf excepton, applcables aux SAS.
4 La soluton préconsée Partant du constat précédent, l faut s nterroger sur les dfférents statuts socaux pouvant s offrr aux drgeants de SAS : sot, compte tenu des ponts communs de fonctonnement exstant entre la SAS et la SARL, on rapproche la SAS de la SARL et on applque les règles relatves au statut socal du gérant de SARL au drgeant de SAS, sot on lasse une totale lberté au drgeant de SAS pour qu l chossse son régme socal. Cette soluton serat cohérente avec la logque de la SAS au sen de laquelle la plupart des règles sont défnes lbrement par les assocés. En ce qu concerne la poston qu consste à rasonner par analoge entre la SAS et la SARL, l convent de s appuyer sur le mode de fonctonnement jurdque de ces socétés. S au moment de sa créaton, la SAS pouvat éventuellement être assmlée à la SA, la lo n du 12 jullet 1999 sur l nnovaton et la recherche, ans que la lo n du 4 août 2008, dte lo de modernsaton de l économe ont rapproché la SAS, dans ses condtons de fonctonnement, de la SARL. Il convent alors de rapprocher également le statut socal de leur drgeant en condtonnant le régme socal des drgeants de SAS au pourcentage de parts détenues dans le captal socal de la socété qu ls drgent. Par alleurs, comme nous l avons mentonné c-avant, de récentes los ont modfé de façon mportante le mode de fonctonnement de la SAS. Par analoge avec les règles applcables en matère de statut socal du gérant de la SARL, le statut socal du drgeant mnortare ou non assocé de la SAS pourrat être le régme général de la sécurté socale et le statut socal du drgeant majortare de la SAS et de l assocé unque de la SASU pourrat être le régme des TNS. Même s l n est sans doute pas mpératf de voulor à tout prx rapprocher la SAS d une forme de socété déjà exstante, on peut tout de même s appuyer sur les solutons exstantes. En effet, le drot de la sécurté socale est autonome par rapport au drot des socétés. Cette autonome est renforcée par le fat que le salaré est défn par l artcle L.11-2 du code de la sécurté socale par référence à un état de subordnaton. Ce constat a été confrmé par une jursprudence selon laquelle la défnton du salaré est la même en drot du traval qu en matère de sécurté socale. Il convendrat alors de partr de la défnton du salaré afn de détermner le régme applcable aux drgeants de SAS. Cette analyse revendrat à détermner le régme de protecton socale des drgeants de SAS en foncton de leurs condtons réelles d exercce de leur actvté. En effet, ne seraent ans rattachés au régme général de sécurté socale que les drgeants de SAS satsfasant aux crtères généraux d assujettssement à ce régme tels qu ls sont défns par l artcle L.11-2 du code de la sécurté socale et nterprétés par la jursprudence. Seuls devraent y être assujetts ceux qu exercent leurs 4
5 fonctons contre rémunératon et dans une stuaton de subordnaton (le pourcentage de détenton dans le captal pouvant être, entre autres, un ndce des condtons d exercce des fonctons du drgeant, ce qu nous ramène aux développements c-avant relatfs au régme socal détermné en foncton du caractère majortare ou mnortare du drgeant). Applquée à la SASU, cette nterprétaton condurat à écarter du régme général des salarés l assocé unque exerçant les fonctons de drgeant. En effet, dans la mesure où le même ndvdu cumule le statut d assocé unque et de drgeant, le len de subordnaton est nexstant. La SAS, lors de son ntroducton dans le drot franças état une nnovaton jurdque mportante. Ce caractère novateur de la SAS, en matère de drot des socétés, dot être poursuv en matère socale. Compte tenu, d une part des caractérstques de la SAS, qu par certanes règles de fonctonnement se rapproche de SA et par d autres de la SARL, et d autre part de la partcularté même de la SAS qu tent à la grande lberté statutare qu la régt, une deuxème analyse, beaucoup plus lbérale et plus souple, pourrat exster. Cette dernère mettrat le drgeant de socété face à sa responsablté. En effet, la lo pourrat permettre au drgeant de SAS de chosr lbrement le régme socal dont l souhate dépendre. En effet, à l nstar de la lberté de chox qu exste en matère de régme d mposton de la socété (mpôt sur les socétés ou mpôt sur le revenu), l exsterat une lberté de chox pour le statut socal du drgeant de SAS ou de SASU. En foncton de consdératons purement personnelles et subjectves, lées par exemple à son état de santé général, à sa stuaton famlale ou encore à des consdératons fnancères, le drgeant de la socété pourrat opter, sot pour le régme socal des TNS, sot pour le régme général de sécurté socale (étant entendu que le drgeant ne serat assmlé salaré qu au regard de la sécurté socale et non au regard du drot du traval). Cette opton serat fate lors de la consttuton de la socété. 5
Contrats prévoyance des TNS : Clarifier les règles pour sécuriser les prestations
Contrats prévoyance des TNS : Clarfer les règles pour sécurser les prestatons Résumé de notre proposton : A - Amélorer l nformaton des souscrpteurs B Prévor plus de souplesse dans l apprécaton des revenus
Plus en détailLE RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL CANADIEN DE LA CANADA-VIE (le «régime») INFORMATION IMPORTANTE CONCERNANT LE RECOURS COLLECTIF
1 LE RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL CANADIEN DE LA CANADA-VIE (le «régme») INFORMATION IMPORTANTE CONCERNANT LE RECOURS COLLECTIF AVIS AUX RETRAITÉS ET AUX PARTICIPANTS AVEC DROITS ACQUIS DIFFÉRÉS Expédteurs
Plus en détailFaire des régimes TNS les laboratoires de la protection sociale de demain appelle des évolutions à deux niveaux :
Réformer en profondeur la protecton socale des TNS pour la rendre plus effcace Résumé de notre proposton : Fare des régmes TNS les laboratores de la protecton socale de deman appelle des évolutons à deux
Plus en détailLe Prêt Efficience Fioul
Le Prêt Effcence Foul EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté : Natonalté : CNI Passeport Ttre de séjour N : Salaré Stuaton
Plus en détailParlons. retraite. au service du «bien vieillir» L Assurance retraite. en chiffres* 639 192 retraités payés pour un montant de 4,2 milliards d euros
Édton Pays de la Lore Parlons La lettre aux retratés du régme général de la Sécurté socale 2012 retrate L Assurance retrate en chffres* 12,88 mllons de retratés 17,58 mllons de cotsants 346 000 bénéfcares
Plus en détailRemboursement d un emprunt par annuités constantes
Sére STG Journées de formaton Janver 2006 Remboursement d un emprunt par annutés constantes Le prncpe Utlsaton du tableur Un emprunteur s adresse à un prêteur pour obtenr une somme d argent (la dette)
Plus en détailLes jeunes économistes
Chaptre1 : les ntérêts smples 1. défnton et calcul pratque : Défnton : Dans le cas de l ntérêt smple, le captal reste nvarable pendant toute la durée du prêt. L emprunteur dot verser, à la fn de chaque
Plus en détailCREATION DE VALEUR EN ASSURANCE NON VIE : COMMENT FRANCHIR UNE NOUVELLE ETAPE?
CREATION DE VALEUR EN ASSURANCE NON VIE : COMMENT FRANCHIR UNE NOUVELLE ETAPE? Boulanger Frédérc Avanssur, Groupe AXA 163-167, Avenue Georges Clémenceau 92742 Nanterre Cedex France Tel: +33 1 46 14 43
Plus en détailAssurance maladie et aléa de moralité ex-ante : L incidence de l hétérogénéité de la perte sanitaire
Assurance malade et aléa de moralté ex-ante : L ncdence de l hétérogénété de la perte santare Davd Alary 1 et Franck Ben 2 Cet artcle examne l ncdence de l hétérogénété de la perte santare sur les contrats
Plus en détailEH SmartView. Identifiez vos risques et vos opportunités. www.eulerhermes.be. Pilotez votre assurance-crédit. Services en ligne Euler Hermes
EH SmartVew Servces en lgne Euler Hermes Identfez vos rsques et vos opportuntés Plotez votre assurance-crédt www.eulerhermes.be Les avantages d EH SmartVew L expertse Euler Hermes présentée de manère clare
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL L ASSURANCE AUTOMOBILE AU QUÉBEC : UNE PRIME SELON LE COÛT SOCIAL MARGINAL MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL L ASSURANCE AUTOMOBILE AU QUÉBEC : UNE PRIME SELON LE COÛT SOCIAL MARGINAL MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN ÉCONOMIQUE PAR ERIC LÉVESQUE JANVIER
Plus en détailCalculer le coût amorti d une obligation sur chaque exercice et présenter les écritures dans les comptes individuels de la société Plumeria.
1 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS Coût amort sur oblgatons à taux varable ou révsable La socété Plumera présente ses comptes annuels dans le référentel IFRS. Elle détent dans son portefeulle
Plus en détailPlan. Gestion des stocks. Les opérations de gestions des stocks. Les opérations de gestions des stocks
Plan Geston des stocks Abdellah El Fallah Ensa de Tétouan 2011 Les opératons de gestons des stocks Les coûts assocés à la geston des stocks Le rôle des stocks Modèle de la quantté économque Geston calendare
Plus en détailImpôt sur la fortune et investissement dans les PME Professeur Didier MAILLARD
Conservatore atonal des Arts et Méters Chare de BAQUE Document de recherche n 9 Impôt sur la fortune et nvestssement dans les PME Professeur Dder MAILLARD Avertssement ovembre 2007 La chare de Banque du
Plus en détailINTERNET. Initiation à
Intaton à INTERNET Surfez sur Internet Envoyez des messages Téléchargez Dscutez avec Skype Découvrez Facebook Regardez des vdéos Protégez votre ordnateur Myram GRIS Table des matères Internet Introducton
Plus en détailsanté Les arrêts de travail des séniors en emploi
soldarté et DOSSIERS Les arrêts de traval des sénors en emplo N 2 2007 Les sénors en emplo se dstnguent-ls de leurs cadets en termes de recours aux arrêts de traval? Les sénors ne déclarent pas plus d
Plus en détailEditions ENI. Project 2010. Collection Référence Bureautique. Extrait
Edtons ENI Project 2010 Collecton Référence Bureautque Extrat Défnton des tâches Défnton des tâches Project 2010 Sasr les tâches d'un projet Les tâches représentent le traval à accomplr pour attendre l'objectf
Plus en détailExercices d Électrocinétique
ercces d Électrocnétque Intensté et densté de courant -1.1 Vtesse des porteurs de charges : On dssout une masse m = 20g de chlorure de sodum NaCl dans un bac électrolytque de longueur l = 20cm et de secton
Plus en détailProfessionnel de santé équipé de Médiclick!
Professonnel de santé équpé de Médclck! Dosser Médcal Partagé en Aqutane Ce gude vous présente les prncpales fonctonnaltés réservées aux professonnels de santé membres du réseau AquDMP. Sommare Connexon
Plus en détail22 environnement technico-professionnel
22 envronnement technco-professonnel CYRIL SABATIÉ Drecteur du servce jurdque FNAIM Ouverture du ma IMMOBILIER, OÙ 1 Artcle paru également dans la Revue des Loyers, jullet à septembre 2007, n 879, p. 314
Plus en détailBTS GPN 2EME ANNEE-MATHEMATIQUES-MATHS FINANCIERES MATHEMATIQUES FINANCIERES
MATHEMATIQUES FINANCIERES I. Concepts généraux. Le référentel précse : Cette parte du module M4 «Acquérr des outls mathématques de base nécessares à l'analyse de données économques» est en relaton avec
Plus en détailDriss HARRIZI. MOTS CLES : contrôle de gestion - système d'éducation et de formation système d information - établissement public.
Ver sunenouvel l ecul t ur emanagér al e:mét hodol og e dem seenpl aced unsyst èmedecont r ôl edegest on dansunét abl ssementpubl c Casd uneacadém er ég onal ed éducat onetde f or mat on. Aut eur s:dr
Plus en détailSYNTH~SE. Rapport -1 -
SYNTH~SE. La msson de l'inspecton Générale des Fnances a procédé à ('aname écoqomjgue du fonctonnement de 37 professjons et actyltés ré&j.ementées. Elles ont été sélectonnées sur la base de leur pods dans
Plus en détailMontage émetteur commun
tour au menu ontage émetteur commun Polarsaton d un transstor. ôle de la polarsaton La polarsaton a pour rôle de placer le pont de fonctonnement du transstor dans une zone où ses caractérstques sont lnéares.
Plus en détailTD 1. Statistiques à une variable.
Danel Abécasss. Année unverstare 2010/2011 Prépa-L1 TD de bostatstques. Exercce 1. On consdère la sére suvante : TD 1. Statstques à une varable. 1. Calculer la moyenne et l écart type. 2. Calculer la médane
Plus en détailPrêt de groupe et sanction sociale Group lending and social fine
Prêt de roupe et sancton socale Group lendn and socal fne Davd Alary Résumé Dans cet artcle, nous présentons un modèle d antsélecton sur un marché concurrentel du crédt. Nous consdérons l ntroducton de
Plus en détailTABLE DES MATIERES CONTROLE D INTEGRITE AU SEIN DE LA RECHERCHE LOCALE DE LA POLICE LOCALE DE BRUXELLES-CAPITALE/IXELLES (DEUXIEME DISTRICT) 1
TABLE DES MATIERES CONTROLE D INTEGRITE AU SEIN DE LA RECHERCHE LOCALE DE LA POLICE LOCALE DE BRUXELLES-CAPITALE/IXELLES (DEUXIEME DISTRICT) 1 1. PROBLEMATIQUE 1 2. MISSION 1 3. ACTES D ENQUETE 2 4. ANALYSE
Plus en détailInterface OneNote 2013
Interface OneNote 2013 Interface OneNote 2013 Offce 2013 - Fonctons avancées Lancer OneNote 2013 À partr de l'nterface Wndows 8, utlsez une des méthodes suvantes : - Clquez sur la vgnette OneNote 2013
Plus en détailMesure avec une règle
Mesure avec une règle par Matheu ROUAUD Professeur de Scences Physques en prépa, Dplômé en Physque Théorque. Lycée Alan-Fourner 8000 Bourges ecrre@ncerttudes.fr RÉSUMÉ La mesure d'une grandeur par un système
Plus en détailPour plus d'informations, veuillez nous contacter au 04.75.05.52.62. ou à contact@arclim.fr.
Régulaton Sondes & Capteurs Détente frgo électronque Supervson & GTC Humdfcaton & Déshu. Vannes & Servomoteurs Comptage eau, elec., énerge Ancens artcles Cette documentaton provent du ste www.arclm.eu
Plus en détailMÉTHODES DE SONDAGES UTILISÉES DANS LES PROGRAMMES D ÉVALUATIONS DES ÉLÈVES
MÉTHODES DE SONDAGES UTILISÉES DANS LES PROGRAMMES D ÉVALUATIONS DES ÉLÈVES Émle Garca, Maron Le Cam et Therry Rocher MENESR-DEPP, bureau de l évaluaton des élèves Cet artcle porte sur les méthodes de
Plus en détailÉtranglement du crédit, prêts bancaires et politique monétaire : un modèle d intermédiation financière à projets hétérogènes
Étranglement du crédt, prêts bancares et poltque monétare : un modèle d ntermédaton fnancère à projets hétérogènes Mngwe Yuan et Chrstan Zmmermann Introducton et objet de l étude Par étranglement du crédt
Plus en détailDes solutions globales fi ables et innovantes. www.calyon.com
Des solutons globales f ables et nnovantes www.calyon.com OPTIM Internet: un outl smple et performant Suv de vos comptes Tratement de vos opératons bancares Accès à un servce de reportng complet Une nterface
Plus en détailPage 5 TABLE DES MATIÈRES
Page 5 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I LES POURCENTAGES 1. LES OBJECTIFS 12 2. LES DÉFINITIONS 14 1. La varaton absolue d'une grandeur 2. La varaton moyenne d'une grandeur (par unté de temps) 3. Le coeffcent
Plus en détailEURIsCO. Cahiers de recherche. Cahier n 2008-05. L épargne des ménages au Maroc : Une analyse macroéconomique et microéconomique.
Cahers de recherche EURIsCO Caher n 2008-05 L épargne des ménages au Maroc : Une analyse macroéconomque et mcroéconomque Rapport d étude Najat El Mekkaou de Fretas (coordnateur) Eursco Unversté Pars Dauphne
Plus en détailSalon des Entrepreneurs Paris 2007-14ème Édition. Entreprise individuelle ou société? Gérant minoritaire ou majoritaire? Quel statut choisir?
Salon des Entrepreneurs Paris 2007-14ème Édition Entreprise individuelle ou société? Gérant minoritaire ou majoritaire? Quel statut choisir? Intervenants Angèle CAMUS Expert-comptable Philippe SAUZE Gan
Plus en détailSTATISTIQUE AVEC EXCEL
STATISTIQUE AVEC EXCEL Excel offre d nnombrables possbltés de recuellr des données statstques, de les classer, de les analyser et de les représenter graphquement. Ce sont prncpalement les tros éléments
Plus en détailN 1. Avec la Smerep, simplifiez-vous la vie! Sécu étudiante i Centre 617. Complémentaires i santé. Pack Smerep. en Ile-de-France 2007/2008
N 1 en Ile-de-France Sécu étudante Centre 617 Complémentares santé Pack Smerep Avec la Smerep, smplfez-vous la ve! 2007/2008 Ce document est édté et dffusé dans le cadre de la conventon passée entre l
Plus en détailPour avoir les idées plus claires...
ARNET PRATIQUE Pour avor les dées plus clares...... lorsque vous développez un projet d ntérêt général. Outl produt avec le souten du rédt Mutuel accuel SOMMaRe «Je ne connas pas d entrepreneur qu n at
Plus en détailS.A.S. HEMATITE, représentée par son Président la S.A.S. OFIREIM 26 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
TRBUNAL DE GRANDE NSTANCE DE PARS 18 chambre 2ème secton N RG : 09/11087 N MNUTE : 1 contradctore Assgnaton du : 02 Jullet 2009 JUGEMENT rendu le 13 Janver 2011 Expédtons exécutores délvrées le : 13 JAN.
Plus en détailFiche n 7 : Vérification du débit et de la vitesse par la méthode de traçage
Fche n 7 : Vérfcaton du débt et de la vtesse par la méthode de traçage 1. PRINCIPE La méthode de traçage permet de calculer le débt d un écoulement ndépendamment des mesurages de hauteur et de vtesse.
Plus en détailVIELLE Marc. CEA-IDEI Janvier 1998. 1 La nomenclature retenue 3. 2 Vue d ensemble du modèle 4
GEMINI-E3 XL France Un outl destné à l étude des mpacts ndustrels de poltques énergétques et envronnementales VIELLE Marc CEA-IDEI Janver 1998 I LA STRUCTURE DU MODELE GEMINI-E3 XL FRANCE 3 1 La nomenclature
Plus en détailQ x2 = 1 2. est dans l ensemble plus grand des rationnels Q. Continuons ainsi, l équation x 2 = 1 2
Exo7 Nombres complexes Vdéo parte. Les nombres complexes, défntons et opératons Vdéo parte. Racnes carrées, équaton du second degré Vdéo parte 3. Argument et trgonométre Vdéo parte 4. Nombres complexes
Plus en détailPaquets. Paquets nationaux 1. Paquets internationaux 11
Paquets Paquets natonaux 1 Paquets nternatonaux 11 Paquets natonaux Servces & optons 1 Créaton 3 1. Dmensons, pods & épasseurs 3 2. Présentaton des paquets 4 2.1. Face avant du paquet 4 2.2. Comment obtenr
Plus en détailTable des Matières RÉSUMÉ ANALYTIQUE... 1 I. CONTEXTE... 2 1. La dette publique du Gouvernement... 2 2. Contexte institutionnel de gestion de la
Out ld éval uat on del aper f or manceen mat èr e degest on del adet t e (empa) Maur t an a Mar s2011 LeeMPA estunemét hodol og epouréval uerl aper f or manceenmat èr edegest on del adet t eàt r aver sunensembl
Plus en détailSTRATEGIE NATIONALE DES BANQUES CEREALIERES DU NIGER
REPUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ELEVAGE B-P, 12091 NIAMEY NIGER Té1 : 7320-58 Drecton de Promoton des Organsatons Rurales et de la Geston de l'espace Rural (DPOR/GER) NIAMEY Té1
Plus en détailTerminal numérique TM 13 raccordé aux installations Integral 33
Termnal numérque TM 13 raccordé aux nstallatons Integral 33 Notce d utlsaton Vous garderez une longueur d avance. Famlarsez--vous avec votre téléphone Remarques mportantes Chaptres à lre en prorté -- Vue
Plus en détailabitat Zoom sur... www.habitat-nord79.fr L habitat adapté...page 2 Parthenay, Saint-Paul : 3 associations,1 quartier...page 8 N 10 - Avril 2013
abtat L e m a g a z n e d e s l o c a t a r e s d H a b t a t N o r d D e u x - S è v r e s N 10 - Avrl 2013 Zoom sur... L habtat adapté...page 2 Parthenay, Sant-Paul : 3 assocatons,1 quarter...page 8
Plus en détailIDEI Report # 18. Transport. December 2010. Elasticités de la demande de transport ferroviaire: définitions et mesures
IDEI Report # 18 Transport December 2010 Elastctés de la demande de transport ferrovare: défntons et mesures Elastctés de la demande de transport ferrovare : Défntons et mesures Marc Ivald Toulouse School
Plus en détailACTE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE
- 1 - ACTE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE 5453F QC FR-2010/01 Taux fxe Le. Devant M e, notare soussgné pour la provnce de Québec, exerçant à. ONT COMPARU : ET : (C-après parfos appelé dans le présent Acte l «emprunteur»
Plus en détailI. Présentation générale des méthodes d estimation des projets de type «unité industrielle»
Evaluaton des projets et estmaton des coûts Le budget d un projet est un élément mportant dans l étude d un projet pusque les résultats économques auront un mpact sur la réalsaton ou non et sur la concepton
Plus en détail1.0 Probabilité vs statistique...1. 1.1 Expérience aléatoire et espace échantillonnal...1. 1.2 Événement...2
- robabltés - haptre : Introducton à la théore des probabltés.0 robablté vs statstque.... Expérence aléatore et espace échantllonnal.... Événement.... xomes défnton de probablté..... Quelques théorèmes
Plus en détailSystème solaire combiné Estimation des besoins énergétiques
Revue des Energes Renouvelables ICRESD-07 Tlemcen (007) 109 114 Système solare combné Estmaton des besons énergétques R. Kharch 1, B. Benyoucef et M. Belhamel 1 1 Centre de Développement des Energes Renouvelables
Plus en détailCOMPARAISON DE MÉTHODES POUR LA CORRECTION
COMPARAISON DE MÉTHODES POUR LA CORRECTION DE LA NON-RÉPONSE TOTALE : MÉTHODE DES SCORES ET SEGMENTATION Émle Dequdt, Benoît Busson 2 & Ncolas Sgler 3 Insee, Drecton régonale des Pays de la Lore, Servce
Plus en détailRÉSUMÉ ANALYTIQUE... 1
Out ld éval uat on del aper f or manceen mat èr e degest on del adet t e (DeMPA) Républ quedu Sénégal Ma2010 LeDeMPA estunemét hodol og epouréval uerl aper f or manceenmat èr edegest on del adet t eàt
Plus en détailP R I S E E N M A I N R A P I D E O L I V E 4 H D
P R I S E E N M A I N R A P I D E O L I V E 4 H D Sommare 1 2 2.1 2.2 2.3 3 3.1 3.2 3.3 4 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 5 6 7 7.1 7.2 7.3 8 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6 Contenu du carton... 4 Paramétrage... 4 Connexon
Plus en détailPourquoi LICIEL? Avec LICIEL passez à la vitesse supérieure EPROUVE TECHNICITE CONNECTE STABILITE SUIVIE COMMUNAUTE
L og c el s de D agnos t c s I mmob l er s Cont ac t eznous 32BddeS t r as bougcs3010875468 Par scedex10tel. 0253354064Fax0278084116 ma l : s er v c e. c l ent @l c el. f r Pourquo LICIEL? Implanté sur
Plus en détailUne analyse économique et expérimentale de la fraude à l assurance et de l audit
Une analyse économque et expérmentale de la fraude à l assurance et de l audt Sameh Borg To cte ths verson: Sameh Borg. Une analyse économque et expérmentale de la fraude à l assurance et de l audt. Economes
Plus en détailCréer ou reprendre une entreprise, Guide de la création et de la reprise d entreprise 1er semestre 2009
Créer ou reprendre une entreprse, Ou, mas comment? Gude de la créaton 1 er semestre 2009 et de la reprse d entreprse Futurs entrepreneurs, venez nous rencontrer! Chambre de Commerce et d Industre de Rennes
Plus en détailEn vue de l'obtention du. Présentée et soutenue par Meva DODO Le 06 novembre 2008
THÈSE En vue de l'obtenton du DOCTORAT DE L UNIVERSITÉ DE TOULOUSE Délvré par l'unversté Toulouse III - Paul Sabater Spécalté : Informatque Présentée et soutenue par Meva DODO Le 06 novembre 2008 Ttre
Plus en détailLa Quantification du Risque Opérationnel des Institutions Bancaires
HEC Montréal Afflée à l Unversté de Montréal La Quantfcaton du Rsque Opératonnel des Insttutons Bancares par Hela Dahen Département Fnance Thèse présentée à la Faculté des études supéreures en vue d obtenton
Plus en détailCATALOGUE EXCLUSIF TOUCH MEDIA CATALOGUE DE SITES FORMATS GLOSSAIRE. Notre sélection de supports en représentation exclusive au Maroc
CATALOGUE EXCLUSIF Notre sélecton de supports en représentaton exclusve au Maroc CATALOGUE DE SITES FORMATS A PROPOS DE NOUS Make ordnary, Extraordnary Phlosophe Équpe Réactvté est la rége publctare web
Plus en détailLes déterminants de la détention et de l usage de la carte de débit : une analyse empirique sur données individuelles françaises
Les détermnants de la détenton et de l usage de la carte de débt : une analyse emprque sur données ndvduelles françases Davd Boune a, Marc Bourreau a,b et Abel Franços a,c a Télécom ParsTech, Département
Plus en détailBe inspired. Numéro Vert. Via Caracciolo 20 20155 Milano tel. +39 02 365 22 990 fax +39 02 365 22 991
Ggaset SX353 / französsch / A31008-X353-P100-1-7719 / cover_0_hedelberg.fm / 03.12.2003 s Be nspred www.onedrect.fr www.onedrect.es www.onedrect.t www.onedrect.pt 0 800 72 4000 902 30 32 32 02 365 22 990
Plus en détailLes prix quotidiens de clôture des échanges de quotas EUA et de crédits CER sont fournis par ICE Futures Europe
Méthodologe CDC Clmat Recherche puble chaque mos, en collaboraton avec Clmpact Metnext, Tendances Carbone, le bulletn mensuel d nformaton sur le marché européen du carbone (EU ETS). L obectf de cette publcaton
Plus en détailRéforme des cotisations sociales des TNS: Evolution ou révolution?
Réforme des cotisations sociales des TNS: Evolution ou révolution? Constats LFSS 2014 : modification des taux obligatoires (TNS et salariés) Loi de finances 2013 : fiscalité des dividendes LFSS 2011 :
Plus en détailIntegral T 3 Compact. raccordé aux installations Integral 5. Notice d utilisation
Integral T 3 Compact raccordé aux nstallatons Integral 5 Notce d utlsaton Remarques mportantes Remarques mportantes A quelle nstallaton pouvez-vous connecter votre téléphone Ce téléphone est conçu unquement
Plus en détailPrise en compte des politiques de transport dans le choix des fournisseurs
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE N attrbué par la bblothèque THÈSE Pour obtenr le grade de DOCTEUR DE L I.N.P.G. Spécalté : Géne Industrel Préparée au Laboratore d Automatque de Grenoble Dans
Plus en détail1 Introduction. 2 Définitions des sources de tension et de courant : Cours. Date : A2 Analyser le système Conversion statique de l énergie. 2 h.
A2 Analyser le système Converson statque de l énerge Date : Nom : Cours 2 h 1 Introducton Un ConVertsseur Statque d énerge (CVS) est un montage utlsant des nterrupteurs à semconducteurs permettant par
Plus en détailmaster Objectif Université d Auvergne - Université Blaise Pascal Rentrée 2014 AUVERGNE
entrée 2014 Objectf master Unversté d Auvergne - Unversté Blase ascal Certans masters sont cohabltés avec d autres établssements d ensegnement supéreur mnstère de l éducaton natonale, de l ensegnement
Plus en détailLes déterminants de la détention et de l usage de la carte de débit : une analyse empirique sur données individuelles françaises
Les détermnants de la détenton et de l usage de la carte de débt : une analyse emprque sur données ndvduelles françases Davd Boune Marc Bourreau Abel Franços Jun 2006 Département Scences Economques et
Plus en détailGATE Groupe d Analyse et de Théorie Économique DOCUMENTS DE TRAVAIL - WORKING PAPERS W.P. 08-24. Préférences temporelles et recherche d emploi
GATE Groupe d Analyse et de Théore Économque UMR 5824 du CNRS DOCUMENTS DE TRAVAIL - WORKING PAPERS W.P. 08-24 Préférences temporelles et recherche d emplo «Applcatons économétrques sur le panel Européen
Plus en détailChapitre 3 : Incertitudes CHAPITRE 3 INCERTITUDES. Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre 3.
Chaptre 3 : Incerttudes CHAPITRE 3 INCERTITUDES Lgnes drectrces 2006 du GIEC pour les nventares natonaux de gaz à effet de serre 3.1 Volume 1 : Orentatons générales et établssement des rapports Auteurs
Plus en détailVersion provisoire Ne pas citer sans l accord des auteurs
Verson provsore Ne pas cter sans l accord des auteurs Les détermnants du beson d ade non satsfat des personnes âgées vvant à domcle : un modèle probt bvaré avec sélecton d échantllon Bérengère Davn 1,2,
Plus en détailRégime social et fiscal Bien choisir votre statut de consultant
Régime social et fiscal Bien choisir votre statut de consultant Pierre SAUREL Thémistocle Avocats 1 Les statuts permettant d exercer comme consultant Entrepreneur individuel ou en nom propre Dirigeant
Plus en détailErP : éco-conception et étiquetage énergétique. Les solutions Vaillant. Pour dépasser la performance. La satisfaction de faire le bon choix.
ErP : éco-concepton et étquetage énergétque Les solutons Vallant Pour dépasser la performance La satsfacton de fare le bon chox. ErP : éco-concepton et étquetage énergétque Eco-concepton et Etquetage
Plus en détailFiche conseil DIRIGEANT : Quel statut social choisir? Nos fiches conseils ont pour objectif de vous aider à mieux appréhender les notions :
DIRIGEANT : Quel statut social choisir? Fiche conseil Nos fiches conseils ont pour objectif de vous aider à mieux appréhender les notions : Certifié ISO 9001 Comptables Fiscales Juridiques, Sociales, de
Plus en détailCalcul de tableaux d amortissement
Calcul de tableaux d amortssement 1 Tableau d amortssement Un emprunt est caractérsé par : une somme empruntée notée ; un taux annuel, en %, noté ; une pérodcté qu correspond à la fréquence de remboursement,
Plus en détailÉLÉMENTS DE THÉORIE DE L INFORMATION POUR LES COMMUNICATIONS.
ÉLÉMETS DE THÉORIE DE L IFORMATIO POUR LES COMMUICATIOS. L a théore de l nformaton est une dscplne qu s appue non seulement sur les (télé-) communcatons, mas auss sur l nformatque, la statstque, la physque
Plus en détailMots-clés : Système multicapteurs, Réseau local, Réseaux de neurones, Supervision, Domotique. xigences système d'une nouvelle
Mots-clés : xgences système d'une nouvelle fonctonnalté dans l'habtat ndvduel : cas de la survellance Système multcapteurs, Réseau local, Réseaux de neurones, Supervson, Domotque. des personnes âgées et
Plus en détailDynamique du point matériel
Chaptre III Dynaqe d pont atérel I Généraltés La cnéatqe a por objet l étde des oveents des corps en foncton d teps, sans tenr copte des cases q les provoqent La dynaqe est la scence q étde (o déterne)
Plus en détailUNE ETUDE ECONOMÉTRIQUE DU NOMBRE D ACCIDENTS
BRUSSELS ECONOMIC REVIEW - CAHIERS ECONOMIQUES DE BRUXELLES VOL. 49 - N 2 SUMMER 2006 UNE ETUDE ECONOMÉTRIQUE DU NOMBRE D ACCIDENTS DANS LE SECTEUR DE L ASSURANCE AUTOMOBILE* MARÍA DEL CARMEN MELGAR**
Plus en détailPro2030 GUIDE D UTILISATION. Français
Pro2030 GUIDE D UTILISATION Franças Contents Garante... Introducton... 1 Artcle nº 605056 Rév C Schéma nº A605056 Novembre 2010 2010 YSI Incorporated. Le logo YSI est une marque déposée de YSI Incorporated.
Plus en détail1. Les enjeux de la prévision du risque de défaut de paiement
Scorng sur données d entreprses : nstrument de dagnostc ndvduel et outl d analyse de portefeulle d une clentèle Mrelle Bardos Ancen chef de servce de l Observatore des entreprses de la Banque de France
Plus en détailCaptez les profits de la publicité sur mobile avec ces 2 valeurs. Évaluez votre couverture contre le risque dollar. Les Lettons élisent l austérité
DU 11 AU 17 NOVEMBRE 2010 NO 106 l 3 www.moneyweek.fr Captez les profts de la publcté sur moble avec ces 2 valeurs Évaluez votre couverture contre le rsque dollar Les Lettons élsent l austérté Hértage
Plus en détailMes Objectifs. De, par, avec Sandrine le Métayer Lumières de Philippe Férat. spectacle produit par la Cie DORE
Me Objectf De, par, avec Sandrne le Métayer Lumère de Phlppe Férat pectacle produt par la Ce DORE t j Me objectf numéro prx du Jury aux Gradn du rque (Le Hvernale/ Avgnon) p l e t t a r d, p Sandrne le
Plus en détailL assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social
L assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social 1 PLAN DE LA PRESENTATION :! Le Régime GSC! Les dirigeants et la perte d emploi! Les solutions proposées! Les conditions requises 2 Le Régime
Plus en détailLE CHOIX DE STATUT DU DIRIGEANT. Optimisation et conséquences sociales
LE CHOIX DE STATUT DU DIRIGEANT Optimisation et conséquences sociales Le statut juridique conditionne le régime social du dirigeant I - Caractéristiques des différents statuts juridiques II - Optimisation
Plus en détailTRAVAUX PRATIQUES SPECTRO- COLORIMETRIE
UNIVERSITE MONTPELLIER 2 Département de Physque TRAVAUX PRATIQUES DE SPECTRO- COLORIMETRIE F. GENIET 2 INTRODUCTION Cet ensegnement de travaux pratques de seconde année se propose de revor rapdement l'aspect
Plus en détailLE STATUT SOCIAL DES TRAVAILLEURS NON SALARIES
LE STATUT SOCIAL DES TRAVAILLEURS NON SALARIES THEMES ABORDES : Les statuts possibles selon la forme juridique de la société : Assimilé salarié ou TNS Comparaison des deux statuts Les régimes facultatifs
Plus en détailAfflux de capitaux, taux de change réel et développement financier : évidence empirique pour les pays du Maghreb
Global Journal of Management and Busness Research Volume Issue Verson.0 November 20 Type: Double Blnd Peer Revewed Internatonal Research Journal Publsher: Global Journals Inc. (USA) Onlne ISSN: 2249-4588
Plus en détailTHEMES ABORDES : Les statuts possibles selon la forme juridique de la société
THEMES ABORDES : Les statuts possibles selon la forme juridique de la société : Assimilé salarié ou TNS Comparaison des deux statuts Les régimes facultatifs des TNS Le statut du conjoint du TNS Les statuts
Plus en détailManuel d'installation du système
Manuel d'nstallaton du système Système -énerge pour le chauffage et l'eau chaude GENIA HYBRID INTRODUCTION Tale des matères Gude d nstructons Documentaton produt Documents assocés Explcaton des symoles
Plus en détailDES EFFETS PERVERS DU MORCELLEMENT DES STOCKS
DES EFFETS PERVERS DU MORCELLEMENT DES STOCKS Le cabnet Enetek nous démontre les mpacts négatfs de la multplcaton des stocks qu au leu d amélorer le taux de servce en se rapprochant du clent, le dégradent
Plus en détailDocuments de travail. «La taxe Tobin : une synthèse des travaux basés sur la théorie des jeux et l économétrie» Auteurs
Documents de traval «La taxe Tobn : une synthèse des travaux basés sur la théore des jeux et l économétre» Auteurs Francs Bsmans, Olver Damette Document de Traval n 2012-09 Jullet 2012 Faculté des scences
Plus en détailAPPROXIMATION PAR RÉSEAUX À FONCTIONS RADIALES DE BASE APPLICATION À LA DÉTERMINATION DU PRIX D ACHAT D UNE
APPROXIMATION PAR RÉSEAUX À FONCTIONS RADIALES DE BASE APPLICATION À LA DÉTERMINATION DU PRIX D ACHAT D UNE OPTION. A. Lendasse, J. Lee 2, E. de Bodt 3, V. Wertz, M. Verleysen 2 Unversté catholque de Louvan,
Plus en détailREUNION D INFORMATION 30 JUIN 2008 LES RETRAITES
REUNION D INFORMATION 30 JUIN 2008 LES RETRAITES Synthèse CPI-CNBF (maj 17 avril 2008) Documents de travail : Comparatif CPI et CNBF 25 ANS et 30K Comparatif CPI et CNBF 35 ANS 65K avec produit de retraite
Plus en détailTHESE. Khalid LEKOUCH
N d ordre : /2012 THESE Présentée à la FACULTE DES SCIENCES D AGADIR En vue de l obtenton du GRADE DE DOCTEUR EN PHYSIQUE (Spécalté : Energétque, Thermque et Métrologe) Par Khald LEKOUCH MODELISATION ET
Plus en détailStéganographie Adaptative par Oracle (ASO)
Stéganographe Adaptatve par Oracle ASO Sarra Kouder, Marc Chaumont, Wllam Puech To cte ths verson: Sarra Kouder, Marc Chaumont, Wllam Puech. Stéganographe Adaptatve par Oracle ASO. CORESA 12: COmpresson
Plus en détailL enseignement virtuel dans une économie émergente : perception des étudiants et perspectives d avenir
L ensegnement vrtuel dans une économe émergente : percepton des étudants et perspectves d avenr Hatem Dellag Laboratore d Econome et de Fnances applquées Faculté des scences économques et de geston de
Plus en détail