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Transcription:

PPrrooppoossiittiioo 22001111JJPP 22770055 000011 uu 0088 fféévvrriirr 22001111 VVlliiiittéé jjuussqquu uu 3300//0044//22001111 tim c ir tv é p g c h u i rè s G A Z iv lu s IC.G R é c lo y m ip s 9 r7 u lc o m b s 9 2 4 0 C U R B V IO E Mitc prévtiv t épg s chuièrs GAZ iiviulls C.I.G. Résic ls olympis 97 ru colombs 92400 COURBEVOIE 1

L Formul Sécurité * Ell compr : 1 révisio complèt l ppril, tous ls épgs. (mi œuvr & éplcmt) Pour tout rsigmt complémtir s référr à l rticl 1.1.1 os coitios prticulièrs gz L Formul Itégrl *** C st otr formul l plus complèt qui iclut l grti piècs, l mi œuvr t l éplcmt. E plus l Formul Sécurité *, ll compr : l rmplcmt s piècs éfctuuss, l cotrôl t l purg s riturs (u cours l révisio ull) si écssir. Pour tout rsigmt complémtir s référr à l rticl 1.1.2 os coitios prticulièrs gz Ls optios cotrctulls 7/7 Sychro Ctt optio st offrt qu à l m u clit t st proposé qu s crtis gcs, tll qu cll HAUTS DE SEINENORD. itrvtio 7 jours sur 7, imchs t jours fériés compris, 8h00 à 17h00. Pour tout ppl vt 10 h : itrvtio s l jouré. Après 10 h : itrvtio l lmi u plus tr à mii. Pour tout m itrvtio hors s hurs ouvrtur s gcs, u uméro télépho spécifiqu st mis à ispositio. 2

L prést propositio s ppliqu qu ux mmbrs ésigés u mêm copropriété, soit s l cs prést, ux mmbrs l copropriété qui ot écié souscrir u cotrt trti uprès l société SAVELYS rprésté pr so gc HAUTS DE SEINENORD bsé à 20 bis Ru s Bs Rogrs 92800 PUTEAUX. U list hérts st lors étbli. Cllci rcs ls oms t cooroés chqu prticipt isi qu l formul t ls optios choisis. U tux rmis pplicbl u trif SAVELYS viguur st évlué foctio u ombr hérts u momt l souscriptio. Lors u rouvllmt s cotrts, l compriso u ombr iitil souscripturs st fît, l tux rmis, pplicbl s l cs u imiutio ou u ugmttio pourr êtr réévlué. Nos cotrts sot étblis t à t ou sur l é civil, il st rcommé qu ils soit souscrits mêm tmps fi fcilitr l gstio. Ils s ppliqut sur s istlltios ccssibls t coforms à l réglmttio viguur. Ils s rouvllt s l rspct l loi Chtl. L souscriptio u cotrt trî l ccpttio os Coitios Géérls t prticulièrs joits. L pplictio u tux TVA à 5,5 % st coitioé à l sigtur pr l clit u ttsttio légl suscptibl êtr présté à l miistrtio fiscl, pour tout logmt plus 2 s stié à l hbittio. Nos prix sot sous résrvs moifictio otr trif bs. 3

Chqu é, t vt l rouvllmt s cotrts trti «iiviuls groupés», SAVELYS rstitur l list s prticipts fi réévlur ls coitios rmis étblis s l prést protocol. U réuio sr proposé pr l u ou l utr prti vt l 30 sptmbr, ls rouvllmts yt liu s l court u rir trimstr chqu é. Ls souscripturs s vrrot rmttr u étiqutt utocollt, à pposr sur lurs chuièrs, qui comportr ls cooroés l gc SAVELYS isi qu l référc ossir clit. 4

AVIS DE PASSAGE VISITE ANNUELLE U vis pssg iiviul st rssé pr l gc pour orgisr l visit ull trti obligtoir l chuièr. Ct vis oit êtr cofirmé pr l clit pour vlir l rzvous. Soit pr télépho u 01.47.72.07.70 Soit pr courril : hutssior@svlys.fr * rpplt toujours l N ossir clit 5

153,03 T.T.C* ** 221,38 T.T.C* 44,04 T.T.C* Extrit otr trif 2011 Il Frc vliité 31.12.2011 **Cosillé à prtir l 3èm é l chuièr * ** L mott l optio 7/7 put êtr soumis à u rmis. 6

Exmpls trifs vc TVA 5,5 % Souscriptios Tux rmis Trifs iiviuls xxxxxxxxxxxxxxxx Formul Sécurité Formul Itégrl Optios 7/7 153,03 TTC 221,38 TTC 20 à 40 cotrts 15% 130,07 TTC 188,17 TTC 41 à 60 cotrts 20% 122,42 TTC 177,10 TTC 61 à 80 cotrts 25% 114,77 TTC 166,03 TTC 81 à 100 cotrts 30% 107,12 TTC 154,96 TTC + 101 cotrts 35% 99,47 TTC 143,89 TTC 7