CATALOGUE COMPTABILITE SOMMAIRE CPT-PCB01 Les Principes Cmptables de Base CPT-CSI01 La Cmptabilisatin des Stcks et des Opératins d'inventaire CPT-CGP01 Les Ecritures Cmptables de la Gestin du Persnnel CPT-EAC01 Les Ecritures d'arrêté de Cmptes CPT-ECC01 Les Ecritures de la Cmptabilité Clients CPT-ECF01 Les Ecritures de la Cmptabilité Furnisseurs CPT-TVA01 Cmptabilisatin et Déclaratin de la TVA CPT-BCR01 Lire et Cmprendre le Bilan et le Cmpte de Résultat CPT-CRF01 S'entraîner au Calcul du Résultat Fiscal et de l'is CPT-CDC01 Cnslidatin des cmptes, bjectifs et cadre réglementaire CPT-IFS01 Intégratin fiscale CPT-NLF01 La nuvelle li de finances 2013 CPT-CCA01 Préparer et Réaliser la Clôture des Cmptes Annuels CPT-LGE01 La Gestin d Entreprise CPT-CIP01 Cmment Tirer Prfit des Crédits d'impôt Un test d'évaluatin est systématiquement prpsé en début de stage, ainsi qu un bilan de cntrôle des acquis en fin de stage. Pur un stage intra-entreprise, ces prgrammes de frmatin purrnt être aménagés «sur-mesure», et éventuellement prévir un audit avant le début des séances pur redéfinir et répndre au mieux à vs besins.
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Les Principes Cmptables de Base CPT-PCB01 Persnnes cncernées : Tutes persnnes ayant très peu u pas de cnnaissances cmptables 20 heures 1. Qu'est-ce que la cmptabilité? Place de l'entreprise dans le circuit écnmique Traduire par des chiffres les pératins écnmiques effectuées par l'entreprise Les bligatins liées à la tenue d'une cmptabilité dans l'entreprise Ntins de patrimine u de situatin : actif, passif Ntins d'explitatin : charges, prduits Etude des muvements, flux psitifs et négatifs 2. Les cncepts de la cmptabilité Principes de la partie duble, débit/crédit La chaîne cmptable : les jurnaux les cmptes la balance le grand livre Les états cmptables : le Cmpte de Résultat : charges et prduits le Bilan (actif, passif) l'annexe 3. Les principes d'imputatin et de cmptabilisatin Quel(s) cmpte(s) utiliser? Plan cmptable général et plan de cmptes de l'entreprise Valeur de cmptabilisatin L'imprtance des pièces justificatives Les cmptes rattachés, les régularisatins Les prvisins pur risques et pur dépréciatin 4. Les principes d'indépendance des exercices, de prudence, de permanence des méthdes de cmptabilité Page 2
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm 5. Le rôle de la cmptabilité Pur l'entreprise Pur les tiers 6. Les dcuments de synthèse 7. Les nrmes IFRS et l'évlutin des règles cmptables françaises Page 3
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm La Cmptabilisatin des Stcks et des Opératins d'inventaire CPT-CSI01 Persnnes cncernées : Cllabrateurs des services cmptables pssédant de bnnes cnnaissances en cmptabilité générale 1. Caractéristiques générales des stcks et des en-curs Nature des biens et services stckés Place des stcks et de leurs variatins dans le Bilan et le Cmpte de Résultat 2. Les bligatins de l'entreprise cncernant les stcks et les en-curs de prductin 10 heures Cde de cmmerce, lis sur les sciétés, plan cmptable Principe d'indépendance des exercices Inventaire physique, permanent, turnant Déterminer la date d'acquisitin (u d'entrée) et la date de cessin (de srtie) des stcks 3. Quelques définitins Stck initial, stck final, variatins Prvisins pur dépréciatin, prvisins réglementées Stcks en dépôt, stcks en cnsignatin, stcks en prvenance d'immbilisatins 4. Les différentes méthdes de valrisatin des stcks Les cûts à prendre en cmpte : cûts cmplets, cûts partiels, cûts standards, cûts de revient, cûts de prductin... Les méthdes à appliquer : CMP, FIFO (u PEPS), LIFO (u DEPS) 5. La cmptabilisatin liée aux cycles de l'activité Les achats avec ventilatin dans les cmptes spécifiques Les ventes avec ventilatin dans les cmptes spécifiques 6. Le cntrôle des stcks et des en-curs de prductin par la cmptabilité Liens entre les cmptabilités analytique et générale Marges et cefficients Cntrôle interne du cycle des stcks, en liaisn avec les cmptes de charges et de prduits Page 4
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Les Ecritures Cmptables de la Gestin du Persnnel CPT-CGP01 Persnnes cncernées : Respnsables u cllabrateurs cmptables ayant en charge le traitement des écritures cmptables liées à la gestin du persnnel 1. Cmptabiliser les différentes catégries de rémunératin Salaires Rémunératins des dirigeants Emluments Le traitement des avantages en nature 2. La cmptabilisatin des charges sciales et taxes diverses 14 heures Les ctisatins salariales et patrnales : Sécurité Sciale, ASSEDIC, Retraites et Prévyance Les taxes assises sur les salaires : taxe d'apprentissage, taxe frmatin cntinue, 1% lgement, taxe sur les handicapés, taxe sur les salaires 3. Les écritures spécifiques Le traitement des ntes de frais Les indemnités jurnalières (IJSS) Les ppsitins sur salaires Les prêts au persnnel, avances et acmptes Les aides à l'empli et les subventins Les rémunératins spéciales : jetns de présence et indemnités diverses 4. La cmptabilisatin des prvisins et des charges à payer Les prvisins pur cngés payés Les prvisins pur rupture du cntrat de travail Les prvisins pur engagements de retraite Les autres prvisins 5. Le régime de l'intéressement et de la participatin Présentatin des différents régimes existants L'incidence du Plan d'epargne Entreprise Les cas de cnstitutin de la prvisin pur investissement et les mdalités de reprise Schéma de la cmptabilisatin de la participatin Page 5
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Les Ecritures d'arrêté de Cmptes : Régularisatins et Prvisins CPT-EAC01 Persnnes cncernées : Membres des services cmptables, financiers, administratifs en charge de la cmptabilité clients, cmptables uniques de PME 21 heures 1. Principes cmptables liés à l'arrêté des cmptes Obligatin d'établir le bilan, le cmpte de résultat et l'annexe Ntins de date de clôture u d'inventaire, de fin d'exercice, de situatins intermédiaires Principes de prudence, d'indépendance, de rattachement des charges aux prduits, de juste valeur Ntins de décisin de gestin 2. Les cmptes issus de l'arrêté de cmpte Les cmptes rattachés : charges à payer et prduits à recevir Les cmptes d'amrtissement Les cmptes de régularisatin, transitires u d'attente : charges et prduits cnstatés d'avance écarts de cnversin Les cmptes de prvisins : prvisins réglementées prvisins pur dépréciatin des éléments d'actif (stck, clients, titres...) prvisins pur restructuratins prvisins pur risques et charges prvisins pur indemnités de fin de carrière prvisins pur litiges (amendes...) 3. Cnditins de créatin et d'activatin de ces cmptes Règles de cnstitutin, de fnd et de frme Règles de valrisatin Impact des écritures de clôture sur le Bilan, le Cmpte de Résultat et l'annexe Différences entre dettes certaines, prbables, ptentielles Différences entre prvisins, réserves, pertes 4. Les règles liées à la fiscalité Ntin de résultat cmptable et de résultat fiscal Déductibilité des prvisins Impact du régime fiscal sur la créatin des écritures d'arrêté de cmptes Pièces justificatives requises pur les écritures de régularisatin, de prvisin Page 6
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Les Ecritures de la Cmptabilité Clients CPT-ECC01 Persnnes cncernées : Membres des services cmptables, financiers, administratifs en charge de la cmptabilité clients, cmptables uniques de PME 21 heures 1. La place du cmpte clients dans la chaîne cmptable Rappel des cnnaissances cmptables de base Le mécanisme cmptable dnnant naissance aux cmptes clients La cmptabilité auxiliaire : créatin, analyse et suivi des cmptes clients 2. La TVA Présentatin des principes de la TVA : taux liés à l'activité ventes en France, dans l'ue et à l'étranger TVA cllectée sur débits u sur encaissements 3. Les pératins de ventes La facturatin aux clients, les liens avec le service cmmercial et le service ADV Les mentins bligatires sur factures et avirs de ventes La cmptabilisatin des ventes : factures, avirs, fiches de caisse des ventes au détail spécificité des ventes à l'exprt rabais, remises, risturnes accrdés retenue de garantie, révisin de prix 4. La trésrerie Le lettrage des cmptes clients Etude et cmptabilisatin des : différents mdes de règlement différences de change incidents de paiement 5. L'arrêté des cmptes Etude et cmptabilisatin des : factures et avirs à établir prduits cnstatés d'avance écarts de cnversin créances duteuses et litigieuses créances irrécuvrables Page 7
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Etats fiscaux cncernés par les cmptes clients Cntrôle des ventes cmptabilisées avec le chiffre d'affaires déclaré à la TVA 6. Relancer les cmptes clients en retard de paiement Les principes gagnants La mise au cntentieux Page 8
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Les Ecritures de la Cmptabilité Furnisseurs CPT-ECF01 Persnnes cncernées : Respnsables u cllabrateurs cmptables ayant en charge le traitement des écritures cmptables liées à la gestin du persnnel 21 heures 1. La place du cmpte furnisseurs dans la chaîne cmptable Rappel du mécanisme cmptable dnnant naissance aux cmptes furnisseurs La cmptabilité auxiliaire : créatin, analyse et suivi des cmptes furnisseurs 2. La TVA Présentatin des principes de la TVA : TVA déductible u récupérable sur débits, sur encaissements les acquisitins en France, dans l'ue et à l'étranger 3. Les pératins d'achats La facturatin des furnisseurs, ses liens avec les services achats et lgistique Immbilisatins et charges La cmptabilisatin des achats de biens, de services, d'immbilisatins : factures, avirs spécificité des achats à l'étranger rabais, remises, risturnes btenus retenue de garantie, révisin de prix 4. La trésrerie Etude et cmptabilisatin : des différents mdes de règlement des escmptes btenus des différences de change 5. L'arrêté des cmptes Etude et cmptabilisatin : des factures et avirs à recevir des charges cnstatées d'avance des écarts de cnversin des prvisins pur risques et charges liées aux furnisseurs Etats fiscaux cncernés par les cmptes furnisseurs Page 9
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Cmptabilisatin et Déclaratin de la TVA CPT-TVA01 Persnnes cncernées : Respnsables u cllabrateurs cmptables ayant en charge le traitement des écritures cmptables liées à la gestin du persnnel 14 heures 1. Le mécanisme de TVA La ntin de valeur ajutée Le principe de TVA et ses bjectifs La TVA cllectée, la TVA à payer La TVA déductible, la TVA récupérable Les taux de TVA applicables Le fait générateur La li de finance 2006 et les nuvelles dispsitins 2. Le champ d'applicatin de la TVA Les pératins impsables de plein drit Les exnératins Les pératins hrs champ d'applicatin L'assujettissement ttal / partiel Déterminer la base impsable 3. La territrialité de la TVA Le territire natinal L'Unin Eurpéenne et l'intra-cmmunautaire L'internatinal ("grand exprt") et l'extracmmunautaire 4. Les écritures cmptables de base et les règles de facturatin Les achats Les ventes La facturatin de la TVA : TVA brute, nette, déductible, cllectée Récupératin et prrata 5. L'exigibilité de la TVA et la déclaratin de TVA Sn établissement Les particularités de règlement Sa cmptabilisatin u cmment adapter la cmptabilité à la déclaratin : la déclaratin de TVA elle-même la TVA dans les états financiers l'annexe le recupement des ventes avec la déclaratin de TVA Page 10
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Lire et Cmprendre le Bilan et le Cmpte de Résultat CPT-BCR01 Persnnes cncernées : Respnsables u cllabrateurs cmptables ayant en charge le traitement des écritures cmptables liées à la gestin du persnnel 21 heures 1. Présentatin des cmptes annuels d'une entreprise Définitins La nécessité de prduire des dcuments financiers annuels Les éléments cmpsant la liasse : Bilan, Cmpte de Résultat, Annexe 2. Cmment est cnstruit un Bilan? Se familiariser avec le vcabulaire, la technique et les ruages cmptables Le cntenu du Bilan et du Cmpte de Résultat Cmpsitin et cnstructin Cnnaissance et apprfndissement des différents pstes : actif : immbilisatins, stck, créances, trésrerie passif : capitaux prpres, dettes financières et dettes d'explitatin cmptes de régularisatin charges et prduits (explitatin, financiers, exceptinnels) Exercices mettant en évidence la créatin des états et les liens entre eux, sur 3 niveaux : pératins curantes pératins nécessaires pur la présentatin de situatins péridiques pératins de clôture, de liquidatin 3. Infrmatins issues du Bilan et du Cmpte de Résultat Savir lire le passé par cmparaisn avec les états des pérides antérieures Savir lire le présent par le calcul des grandes masses du Bilan et l'analyse des marges issues du Cmpte de Résultat Savir lire le futur par certains éléments servant de base à la cnstructin des budgets Dialguer aisément à partir des éléments cmptables Page 11
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm S'entraîner au Calcul du Résultat Fiscal et de l'is CPT-CRF01 Persnnes cncernées : Cllabrateurs des services cmptables, fiscaux, financiers, chefs cmptables, chefs de grupe, cmptables uniques 21 heures 1. La ntin de résultat fiscal Principes de base cnduisant à la déterminatin et à l'impsitin du résultat fiscal Champ d'applicatin de l'impôt sur les sciétés Rattachement des pératins impsables Règles de déductibilité Déterminatin à partir du résultat cmptable Cnséquences des nuvelles règles cmptables sur le résultat fiscal 2. Les charges déductibles u nn du bénéfice impsable Les frais généraux : les impôts et taxes, les jetns de présence, les cadeaux, les abandns de créances, les intérêts cmpte curant, les dns, le mécénat, les amendes et pénalités Les amrtissements techniques et fiscaux (dérgatires) Les prvisins et charges à payer Les prvisins pur dépréciatin d'actif, pur pertes et charges Les prvisins réglementées 3. Les divergences entre cmptabilité et fiscalité Définitin et règles d'évaluatin fiscale des pstes cmptables Le prtefeuille titres et les écarts de valeurs liquidatives Les pératins en devises étrangères et les écarts de cnversin 4. La gestin des plus u mins-values Régime général et régimes particuliers La réserve spéciale des plus-values à lng terme 5. La gestin fiscale des déficits Le déficit rdinaire Les amrtissements réputés différés, leur rajeunissement 6. Les crédits déductibles de l'impôt L'imputatin des crédits d'impôt : recherche et dévelppement, frmatin cntinue, créatin d'empli 7. La déterminatin de l'is Le régime de l'is seln la structure juridique Page 12
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Cnslidatin des cmptes, bjectifs et cadre réglementaire CPT-CDC01 Persnnes cncernées : Tute persnne en charge de la cnstructin des cmptes cnslidés : respnsable cmptable, financier chargé de l'établissement des cmptes cnslidés. 21 heures Pré requis : La cnnaissance des mécanismes cmptables de base 1. Cnnaitre le cadre réglementaire Obligatin d'établir des cmptes cnslidés. Textes en vigueur, nrmes françaises et IFRS. Divergences entre nrmes françaises et internatinales. Traitement des dates de clôture. 2. Déterminer le périmètre de cnslidatin Différents types de cntrôle : exclusif, cnjint, influence ntable. Exclusins du périmètre. Calcul des purcentages de drits de vte. Sciétés incluses et exclues : quelles règles appliquer? Travaux pratiques Définir le périmètre de cnslidatin. Établir l'rganigramme du grupe. 3. Utiliser les méthdes de cnslidatin Calcul du purcentage d'intérêts. Méthdlgie de l'intégratin glbale et prprtinnelle, de la mise en équivalence. 4. Maîtriser les principaux retraitements Retraitements bligatires. Hmgénéisatin des cmptes. Eliminatin des écritures de nature fiscale. Activatin des cntrats de lcatin financement. Engagements de retraite. Ecarts de cnversin. Cntrats à lng terme. Eliminer l'incidence des pératins intra-grupes. 5. Déterminer les impôts différés Identifier les surces d'impsitin différée. Déclaratins fiscales. Ecritures de cnslidatin. Déficits reprtables. Cnstater l'impsitin différée. 6. Présenter des cmptes cnslidés Ntins d'intérêts minritaires et de "Gdwill". Répartitin des capitaux prpres. Cntenu des cmptes cnslidés. Page 13
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Intégratin fiscale CPT-IFS01 Persnnes cncernées : Respnsables fiscaux, financiers et cmptables des grupes intégrés. Experts-cmptables, avcats ; leurs cllabrateurs 21 heures Pré requis : Pratique de la déterminatin du résultat fiscal. 1. Schéma directeur du régime d'intégratin fiscale Articulatin du système. Présentatin de la liasse fiscale intégrée et du dérulement des travaux d'intégratin 2. Déterminatin et gestin des résultats individuels Analyse des pératins générant un traitement prpre à l'intégratin : aides internes : subventins directes et indirectes Dividendes encaissés Gestin des déficits antérieurs, les restrictins (2058 FC) Gestin du déficit d'un exercice intégré Gestin du résultat lng terme Déterminatin du résultat cmme si la sciété était impsée séparément (2058 A bis, 2058 B bis) 3. Déterminatin du résultat d'ensemble Examen méthdique et exhaustif des pératins à retraiter (2058 ER) : dividendes, subventins indirectes et abandns de créances, prvisins et dépréciatins, cessins d'immbilisatins et de titres de placement, qute-part pur frais et charges d'ensemble (cessins), prêts entre sciétés liées, cnséquences de la décmpsitin cmptable des immbilisatins. Limitatin de la déductin de certaines charges financières du grupe : l' «amendement Charasse». 4. Gestin du résultat d'ensemble (2058 RG) 5. Déclaratin des résultats (2065) individuels et grupe 6. Cmptabilisatin de l'is d'ensemble par la sciété tête de grupe et mise en place de la slidarité des filles Acmptes et IFA : du premier exercice intégré, des exercices ultérieurs. Suivi des crédits d'impôt (2058 CG).Cntenu des cmptes cnslidés. 7. Srtie du périmètre Obligatins de la sciété tête (2058 ES). Indemnisatin des filiales srtantes. Page 14
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm La nuvelle li de finances 2013 CPT-NLF01 Persnnes cncernées : Tute persnne ayant à tenir u pilter la cmptabilité de la sciété. 7 heures Pré requis : Cnnaissances en cmptabilité générale. 1. Impact de la li de finances sur les particuliers Nuvelles impsitins du cuple Fiscalité des placements financiers Fiscalité immbilière Prêt à taux zér Réductin des niches fiscales Nuveaux barêmes 2. Impact de la li de finances sur les prfessinnels et l'entreprise Mesures cncernant les petites et myennes entreprises Mesures cncernant les grandes entreprises Mesures cncernant les banques et les assurances Mesures intéressant les dirigeants et les investisseurs 3. Niches fiscales Réductin des avantages fiscaux Plafnnement des niches fiscales Réductin d'isf en cas d'investissement dans les pme 4. Actualité juridique et fiscale de l'année en curs Drits de successin en cas de démembrement de la clause bénéficiaire Psitin de l'administratin fiscale en cas de tacite recnductin du cntrat Srt des cntrats cmmuns nn dénués dans le cadre d'une successin : répnse bacquet Prélèvements sciaux sur les cntrats d'assurance-vie multisupprts Page 15
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Préparer et Réaliser la Clôture des Cmptes Annuels CPT-CCA01 Persnnes cncernées : Respnsables financiers, chefs cmptables et chefs de grupe, emplyés des services cmptables, cmptables uniques de PME. 30 heures Pré requis : Cnnaissances en cmptabilité générale 1. L'rganisatin de la clôture des cmptes annuels et intermédiaires Le dssier de clôture des cmptes et d'arrêté intermédiaire Objectifs et définitin Structure du dssier Référencement des états financiers et de la balance Méthdes d'analyse des cmptes Les infrmatins à recueillir et leur utilisatin Justificatifs à cnserver Réalisatin des analyses des sldes Vérificatin de la cncrdance entre le bilan, le cmpte de résultat, l'annexe et la liasse fiscale 2. Valeur prbante de la cmptabilité Livres bligatires Cntrôle des cmptabilités infrmatisées 3. Améliratin de la prductivité et prcessus de délégatin Recherche rapide des infrmatins et intérêt de la démarche Mise en applicatin sur des cas cncrets 4. L'annexe aux états financiers Textes : la li, les décrets et le plan cmptable général Cntenu : bligatins et sélectin des infrmatins significatives Améliratin de la structure du dcument Présentatin des principes cmptables Tableaux et cmmentaires Tableaux des filiales et participatins Engagements hrs Bilan : définitin et présentatin Mise en applicatin sur des cas pratiques 5. Le rapprt de gestin Textes : la li et les décrets Intérêt du rapprt de gestin et diffusin du dcument Cntenu : infrmatins bligatires et pertinentes Cmmentaires et tableaux Tableau des résultats des cinq derniers exercices Rédactin du dcument sur des exemples Page 16
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm La Gestin d Entreprise CPT-LGE01 Persnnes cncernées : Directeurs, Managers, Respnsables de gestins 21 heures 1. Maîtriser les grandes cmpsantes de la gestin d'entreprise : Cnnaître les différentes structures juridiques des entreprises et leur impact en termes de gestin. Cmprendre la structure d'un bilan et d'un cmpte d'explitatin. Cnnaître la structure d'un budget. Déterminer le seuil de rentabilité. Pré requis : - 2. Savir mener l'analyse financière L'analyse du cmpte de résultat : ressrtir les sldes intermédiaires de gestin. Cnnaître les 3 systèmes de présentatin des cmptes. Différencier capacité d'autfinancement et cash-flw. Cmment analyser un bilan : acquérir les ntins de base. Utiliser les principaux ratis de gestin. 3. Savir argumenter face à des financiers : Cmment préparer vtre argumentatin pur défendre un budget, un chix d'investissement. Structurer les éléments à mettre en évidence. Etudes de cas. Page 17
GSAK Frmatin SAS 77 rue de Prny - 75017 Paris @ : cntact@gsak-frmatin.cm http://www.grupe-gsak.cm Cmment Tirer Prfit des Crédits d'impôt CPT-CIP01 Persnnes cncernées : Respnsables administratifs et financiers, cllabrateurs des services cmptables, fiscalistes, avcats et tutes persnnes impliquées dans la gestin et l'ptimisatin des crédits d'impôt 21 heures Pré requis : Cnnaissances en cmptabilité générale. 1. Le cadre général Une plitique d'incitatin fiscale à l'investissement Différentes mdalités : 2. Calculs et définitins des crédits d'impôts Entreprises cncernées Nature des dépenses éligibles Mdes de calcul et plafnnements éventuels Imputatin sur l'is u demande de rembursement Le cas des grupes pratiquant l'intégratin fiscale La récupératin éventuelle des crédits d'impôt étrangers 3. Optimiser la gestin du CIR (Crédit d'impôt Recherche) Les entreprises bénéficiaires du CIR Les cnditins d'ptin L'articulatin avec les régimes de faveur (pôles de cmpétitivité, JEI...) Les dépenses uvrant drit au CIR Méthdes de calcul du CIR Traitement cmptable et fiscal Remplir la déclaratin 2069A et présenter au mieux sn dssier Sécuriser le CIR pur éviter le redressement fiscal 4. Les autres crédits d'impôt Crédit d'impôt frmatin Crédit d'impôt d'apprentissage Crédit d'impôt pur l'investissement dans les nuvelles technlgies Crédit d'impôt prspectin cmmerciale exprt Crédit d'impôt famille Crédit d'impôt mécénat Crédits d'impôt sectriels (cinéma, audivisuel, métiers d'art) 5. Crédit d'impôt lié aux déficits : le reprt de déficit en arrière Principes d'imputatin et mdalités de l'ptin Calcul de la créance Les bligatins déclaratives Page 18